LA MÉMOIRE ET LE CRIME

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1 TRAVAUX DE L'INSTITUT DE SCIENCES CRIMINELLES DE POITIERS Volume XXVII LA MÉMOIRE ET LE CRIME Dix-huitièmes journées d'étude de l'institut de Sciences Criminelles de Poitiers Vendredi 18 et Samedi 19 juin 2010 Sous la direction de Michel DANTI-JUAN Directeur de 1'Institut de Sciences Criminelles Préface de Pierre Truche Manifestation organisée avec le soutien de la Région Poitou-Charentes l'associationfrançaisepour l'histoire de la justice le Conseil général de la Vienne l'université de Poitiers la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers EDITIONS CUJAS 4/8, RUE DE LA MAISON BLANCHE PARIS

2 TABLE DES MATIERES Préface : L'arme du droit, par Pierre TRUCHE 7 Avant-propos, par Michel DANTI-JUAN 11 L'ACTION PUBLIQUE ET LA MÉMOIRE DU CRIME Observations préliminaires, Jean PRADEL 15 Rapport introductif aux XVIII es journées - Brèves remarques sur les rapports entre la mémoire et le crime, par Michel DANTI-JUAN 19 I. L'impression du crime sur la mémoire 21 A. Prédispositions du crime à impressionner la mémoire 21 B. Capacité de la mémoire à affronter le crime 23 II. L'action de la mémoire sur le crime 24 A. La mémoire et l'oubli du crime 25 B. La mémoire et le souvenir du crime 26 Le procès des crimes de droit international humanitaire : première étape d'un processus de mémoire, par Damien VANDERMEERSCH 29 I. Les «crimes des crimes» dans leur rapport au temps 29 A. La confrontation immédiate aux faits : le temps du silence et du deuil 29 B. L'écoulement du temps : une réalité différente pour chacun des acteurs Les victimes Les auteurs des crimes La Communauté internationale

3 II. La justice en trois temps 32 A. Le temps de la preuve Le témoignage des victimes La parole du témoin La parole des accusés, auteurs des faits 34 B. Le temps du procès Le vécu des victimes : faire entendre qui dépasse l'entendement Les réalités des auteurs des crimes : comprendre les logiques criminelles L'exigence d'une justice équitable 39 C. Le temps du jugement Le jugement : la reconnaissance des victimes comme victimes Le jugement : l'identification des auteurs et leur sanction Le jugement : la vérité judiciaire, expression de vérités publiquement nommées et partagées 45 Épilogue : la mémoire du crime, quand le passé interpelle le présent 46 Prescription et amnistie : une relation au temps à retrouver?, par Jean DANET 51 I. La mémoire immédiate 52 A. La complexification : quelle cause, quel sens? 53 B. L'irréel du passé 55 II. La mémoire du futur 57 A. Les points cruciaux du désordre 57 B. Refonder ces deux institutions 59 Casier judiciaire et fichiers de police, par Sylvie GRUNVALD et Laurence LETURMY 65 I. Le casier judiciaire 68 A. Du Casier judiciaire, mémoire de condamnation du crime Trace et peine Trace et effacement 71 B. Casier judiciaire, entre mémoire et oubli Casier judiciaire, une mémoire sans oubli? Au casier judiciaire, mémoire de traces judiciaires

4 II. Les fichiers de police 79 A. Les fichiers de police, complément de la mémoire judiciaire Les traces d'un crime soupçonné Les traces d'un «non crime» 86 B. Les fichiers de police, substitut à la mémoire judiciaire Une mémoire policière infaillible Une mémoire policière moins confidentielle 92 III. Annexes 95 Annexe I STIC 95 Annexe II JUDEX 100 Annexe III FPR 101 Annexe IV FAED 106 Annexe V FNAEG 108 Annexe VI FIJAIS 114 Annexe VII SALVAC 120 Annexe VIII CRISTINA 124 Annexe IX GESTEREX 125 Annexe X Prévention des atteintes à la sécurité publique 126 LA LOI ET LA MÉMOIRE DU CRIME La loi Gayssot, par Jérôme BOSSAN 131 I. La loi et l'histoire 135 A. L'histoire cristallisée par la loi 135 B. La contestation réprimée par la loi La contestation précisée La répression discutée 143 II. La loi et la mémoire 149 A. Les mémoires se disputant la loi d'incrimination 149 B. La mémoire fondant les lois d'incrimination Une démarche convoitée Une démarche partagée

5 La loi et la mémoire du crime : les dispositions législatives belges, par Henri D. BOSLY 159 Introduction 159 I. La loi réprimant le négationnisme du génocide commis par le régime nazi 159 A. La loi du 23 mars Le cadre juridique dans lequel la loi réprimant le négationnisme a été adoptée Les intentions des auteurs de la proposition de loi et les débats parlementaires Le texte de la loi 161 B. Les recours en annulation de la loi portés devant la Cour constitutionnelle 163 C. La mise en application de la loi et les tentatives de réforme La jurisprudence Une proposition de réforme 166 D. La conformité de cette loi au droit européen La décision-cadre 2008/913/JAI du Conseil de l'ue Le Protocole additionnel à la Convention européenne sur la cybercriminalité 169 Conclusion du I 171 II. Le décret de la Communauté française sur la transmission de la mémoire des crimes 172 La mémoire du crime dans les deux lois de déclaration relatives au génocide des Arméniens et à l'esclavage, par Jean-Paul JEAN 175 I. La loi du 29 janvier 2001 relative au génocide des arméniens 180 A. Le génocide des arméniens : la nécessité d'une reconnaissance historique 180 B. La loi du 29 janvier 2001 : l'importance d'un texte minimal 184 C. La volonté d'aboutir à la pénalisation du négationnisme 186 II. La loi du 21 mai 2001 déclarant la traite et l'esclavage, crimes contre l'humanité 190 A. Une manifestation identitaire et une volonté pédagogique

6 B. L'action de militants de la cause noire 194 Conclusion : acquis, limites et devenir des lois déclaratives 195 Regards croisés sur les rapports Kaspi et Accoyer : le retour du régime mémoriel d'unité nationale, par Johann MICHEL 199 I. Objectifs et composition des commissions d'expertise 202 II. Un constat désenchanté : la prégnance du régime victimo-mémoriel et les dérives communautaristes 205 III. Un projet commun : la restauration du régime mémoriel d'unité nationale 209 LIEUX DE CRIME ET DE MÉMOIRE Communication, par Geneviève ERRAMUZPÉ 219 Présentation de la table ronde, par Michel MASSÉ 241 I. Lieux de mémoire 241 II. Trois lieux relatifs à la Seconde Guerre mondiale 242 Tableau comparatif de trois lieux de crime et de mémoire : Izieu, Maillé, Oradour-sur-Glane, par Charlotte BOUVIER 245 Oradour-sur-Glane : informations complémentaires, par Pascal PLAS 251 I. Oradour, genèse d'un lieu de mémoire 251 II. La question du «vieillissement» : du monument historique au Centre de la Mémoire 259 III. La dynamique d'un lieu d'histoire et de mémoire : l'évolution vers «un lieu de réflexion» 261 Izieu : informations complémentaires, par Geneviève ERRAMUZPÉ 265 I. Bref historique 265 II. Statuts de la Maison d'izieu 266 III. Fréquentation 267 IV. Budget 267 V. Activités 268 VI. Réseau de travail

7 Maillé : histoire d'un massacre, par Sébastien CHEVEREAU 271 I. Logique de répression 271 II. Août III. Maillé, le déroulement du massacre 273 IV. Enquêtes de police, après guerre 274 V. La reconstruction 275 VI. La mémoire 276 VII. La Médiatisation 277 Rapport conclusif, par Denis SALAS 279 I. Force du droit 280 II. Indésirable débat 282 III. Pardonner? Oublier? Plutôt : faire mémoire 284 Tables des matières