COMITE DIRECTEUR. MM. Bernard DEPIERRE, Pascal DORIZON, Pierre FOSSET, Stéphane LAUVERGNE, Alain SAVIGNY Jean-Pierre SIUTAT, Marcel TOMASELLI

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1 COMITE DIRECTEUR 5 27 juin 2004 Présents : Excusés : M. Yvan MAININI, Président Mmes Françoise AMIAUD, Loetitia MOUSSARD, Jacqueline PALIN, Annie ROSTOLL, Marie-Noëlle SERVAGE, Nicole VERLAGUET MM. Christian AUGER, Claude AUTHIÉ, Jean-Jacques BLONDELLE, Jean-Claude BOIS, Michel CHATEAU, Pierre COLLOMB, Philippe COULON, Jacques DENEUX, Grégory DUBOIS, Rémy GAUTRON, Bernard GAVA, Serge GERARD, Jean-Yves GUINCESTRE, Jean-Marc JEHANNO, Frédéric JUGNET, Philippe LEGNAME, Walter LUTHI, André NOUAIL, Georges PANZA, Jacky RAVIER, Philippe RESTOUT, Jean-Pierre ROGER, Patrice ROMERO, Fabrice SAINT-AUBERT, Yannick SUPIOT, MM. Bernard DEPIERRE, Pascal DORIZON, Pierre FOSSET, Stéphane LAUVERGNE, Alain SAVIGNY Jean-Pierre SIUTAT, Marcel TOMASELLI Représentants du Conseil d Honneur : Mme Georgette GIRARDOT, M. Jean COMPAGNON Invités : Assistent : Mmes Guylaine BOURGUIGNON (Guyane), Ginette GOTTE (Guadeloupe), Yolaine COSTES (La Réunion), MM. Ismaël AHAMADA (Mayotte), Léon NEIMBO (Wallis & Futuna), Samuel JEANNE-ROSE (Martinique), Jean-Michel CILLA (Martinique) Roland BLIEKAST (Alsace), René DUFRENE (Languedoc- Roussillon) Jacques LAURENT (Champagne-Ardenne), Jean-Marie POMMIER (Limousin) Mme Céline PETIT M. Jean-Pierre DE VINCENZI (DTN) 1. Partie statutaire : renouvellement des délégations, des désignations des membres des différentes instances fédérales pour la saison 2004/2005 Le Comité Directeur entérine les délégations suivantes : Pouvoir financier (signatures pour les emplois de fonds) Yvan MAININI Rémy GAUTRON Frédéric JUGNET Jean-Claude BOIS Jean-Marc JEHANNO Délégation auprès de la FIBA Yvan MAININI Délégation auprès du CNOSF Jean-Claude BOIS

2 Les 4 représentants fédéraux proposés pour siéger au Comité Directeur (AG) de la LNB sont : Philippe RESTOUT, Jean-Marc JEHANNO, Serge GERARD et Bernard DEPIERRE. Accord du Comité Directeur. Il est proposé les 3 personnes suivantes comme membres qualifiés après de la LNB : Pierre DAO (ancien entraîneur), Christophe GREGOIRE (ancien joueur) et Philippe MAILHABIAU (ancien arbitre). Accord du Comité Directeur. Les représentants proposés auprès de la LFB sont : pour le Bureau, Jean-Claude BOIS et Nicole VERLAGUET ; pour l Assemblée Générale, Jacqueline PALIN, Jacky RAVIER et Françoise AMIAUD. Accord du Comité Directeur. Le Comité Directeur confirme également la désignation de Jean-Marc JEHANNO au poste de Directeur de la revue Basketball et celle de Jean-Pierre DE VINCENZI à la fonction de Directeur Technique National. Pour la Présidence des Commissions, le Comité Directeur renouvelle dans leur mandat : Jacqueline PALIN (Basket en Liberté et Nouvelles Pratiques), Jean-Yves GUINCESTRE (Médicale), Jean-Marc JEHANNO (Sportive), Walter LUTHI (Finances), Bernard GAVA (Jeunes), Michel CHATEAU (Juridique) avec Christian AUGER pour la partie Qualifications, Marie-Noëlle SERVAGE pour le Règlement et Jacky RAVIER pour la Discipline, André NOUAIL (CFAMC) avec Fabrice SAINT-AUBERT pour le Haut Niveau, Alain SAVIGNY (Sport en Entreprises), Jacques DENEUX (Formation), Jean- Pierre ROGER (Projet Club), Claude AUTHIÉ (Salles et Terrains), Philippe LEGNAME (Technique), Françoise AMIAUD (Commission Communication/Marketing) avec Yannick SUPIOT comme un Vice-Président, Serge GERARD (Contrôle de Gestion), Pierre COLLOMB (Dopage, disciplinaire), Philippe RESTOUT (Dopage, appel), Grégory DUBOIS (Conseil des Jeunes), Annie ROSTOLL (Evaluation des actions fédérales), Alain SERRI (Chambre d Appel), Jean-Pierre SIUTAT (Ligue Féminine) et Jean BAYLE- LESPITAU (Agents). Proposition du Président Fédéral pour les délégués de Zones : Serge GERARD comme Coordinateur des Zones, Jean-Jacques BLONDELLE pour la Zone Nord, Georges PANZA pour la Zone Sud-Est, Christian LECOMPTE pour la Zone Sud-Ouest (il sera interrogé pour savoir s'il compte reconduire ses missions), Jacques LAURENT pour la Zone Est, Rémy GAUTRON pour la Zone Ouest, Philippe COULON pour la Zone Centre, Ginette GOTTE pour la Zone GuyMarGua, Robert VAUTRIN pour la Zone Pacifique et Jean-François BEAULIEU, pour la Zone Océan Indien. Accord du Comité Directeur. Les propositions suivantes sont effectuées pour la désignation des chargés de missions : Yvan MAININI pour le PRP (en coordination avec Jacques DENEUX, Jean- Pierre DE VINCENZI, Rémy GAUTRON et Frédéric JUGNET. Rémy GAUTRON et Lucien LEGRAND sont chargés du suivi de ce dossier), Jean-Claude BOIS pour les DOM-TOM, le CNOSF et les Assurances, Serge GERARD pour les Fédérations Affinitaires, les TIC/TIL/TIZ et l Assemblée Générale, Philippe RESTOUT pour l étude de l aménagement du territoire et basket de haut niveau, Claude AUTHIÉ pour Système d Information. Accord du Comité Directeur.

3 Composition du Conseil d Honneur : Yvan MAININI, Président ; Maurice CHAVINIER, Président délégué ; Albert CHAMINADE, Vice-Président ; Raymond BAUDÉ, Secrétaire Général ; Jacques DENIS, Secrétaire Général Adjoint ; Elie CHAUVET, Jacques DORGAMBIDE, Georgette GIRARDOT, membres du Bureau ; Jean ARMAND, Jean COMPAGNON, André FOUQUET, Jacques HUGUET, Marcel JORIOT et Maurice MOUGIN, membres du Conseil et Antoine MOLINARI membre d'honneur. Accord du Comité Directeur. Composition du Jury d Honneur : Raymond BAUDÉ, Président ; Georgette GIRARDOT, Vice-Présidente ; Jacques DORGAMBIDE, Secrétaire ; Elie CHAUVET, Jean COMPAGNON et Jacques DENIS, membres du Jury ; Maurice MOUGIN, Conseiller Juridique. Accord du Comité Directeur. Le Comité Directeur entérine ensuite la composition des différentes Commissions Fédérales : la Chambre d Appel, la Commission des Finances, la Commission Basket en Entreprise, la Commission Basket en Liberté, la CFAMC, la Commission de Contrôle de Gestion, la Commission des Jeunes, la Commission Médicale, la Commission Technique, la Commission Formation, la Commission Juridique, la Commission Sportive, le Conseil des Jeunes, la Commission des Agents de Joueurs (Loetitia MOUSSARD remplacera Yannick SOUVRÉ), la Commission Communication/Marketing et la Commission Salles et Terrains Le Comité Directeur reconduit la délégation de pouvoirs à l ensemble des Ligues Régionales et Comités Départementaux du territoire, ainsi qu à la LNB. 2. Commission Sportive (par Jean-Marc JEHANNO) Il précise que les documents distribués sur les championnats Féminins et Masculins ne sont pas encore définitifs. René DUFRENE donne un rapide aperçu de la situation du Club de Lattes Montpellier Agglomération Basket. Une décision définitive quant à l'avenir du club sera prise sous 72 heures. Jean-Marc JEHANNO explique le document sur les championnats Féminins. Jean-Claude souhaite savoir si toutes les équipes de NF1 ont bien engagées une équipe Cadettes. Cela lui est confirmé. Jean-Marc JEHANNO expose ensuite le projet pour les championnats Masculins. Les calendriers sportifs devraient pouvoir être disponibles sur le site Internet de la FFBB aux environs du 19 Juillet Championnat de France Jeunes, saison 2004/2005 (par Philippe LEGNAME) La Commission Mixte a établi un classement national en tenant compte des points attribués à chaque équipe. Championnat de France Cadets 1 : 32 places (31 places + le CFBB)

4 Championnat de France Cadets 2 : 96 dossiers 85 confirmations 64 équipes retenues et donc 21 éliminées. Championnat de France Minimes Masculins : 107 dossiers 93 confirmations 72 équipes retenues et donc 21 éliminées. Championnat de France Cadettes : 88 dossiers 65 confirmations 54 équipes retenues et donc 11 éliminées. Championnat de France Minimes Féminines : 103 dossiers 84 confirmations 72 équipes retenues et donc 12 éliminées. Philippe LEGNAME donne un rapide aperçu du mode de calcul des points pour effectuer le classement. A noter que les Ligues se sont beaucoup plus impliquées et que les CTS ont effectué un très bon travail de suivi des dossiers. 4. Calendrier administratif 2004/2005 (par Frédéric JUGNET) Réunions du Comité Directeur : 9 et 10 Octobre Décembre 2004 (AG élective) 7 et 8 Janvier et 5 Mars Mai Juin 2005 Réunions du Bureau Fédéral : 3 Septembre Septembre Novembre Décembre Janvier Février Mars Avril Mai Juin 2004 Coupe de France : 14 et 15 Mai 2005 Assemblée Générale : 11 Décembre 2004 (Elective) 25 Juin 2005 Accord des membres du Comité Directeur. 5. Les écoles d'arbitrage dans les clubs de championnat de France pour la saison 2005/2006 (par André NOUAIL) Les écoles seront mises en place obligatoirement dès la saison 2005/2006, en parallèle avec la formation de formateur. André NOUAIL donne des informations sur le logiciel de formation qui a été exposé au Forum par Christophe VAUTHIER.

5 Il fera une présentation complète de l'outil de formation au prochain Comité Directeur des 8 et 9 Octobre FBI : prévisions pour la saison 2004/2005 (par Claude AUTHIÉ) La nouvelle version de FBI sera disponible dès Lundi 28 Juin 2004, avec la prise en considération des diverses demandes des Ligues et Comités. Claude AUTHIE explique que les Dom/Tom pourront traiter les licences comme les Comités en métropole, ils ont été renommés de la façon suivante : LR 30 LR de Guadeloupe CD9A CD de Guadeloupe LR 31 LR de Martinique CD9B CD de Martinique LR 32 LR de Guyane CD9C CD de Guyane LR 33 LR de la Réunion CD9D CD de la Réunion LR 34 LR de Nouvelle Calédonie CD9E CD de Nouvelle Calédonie LR 35 LR de Polynésie Française CD9N CD Australes CD9F CD Iles du Vent CD9L CD Iles sous le Vent CD9M CD Tuamotu-Gambier LR 36 LR Mayotte CD9G CD Mayotte LR 37 LR de Wallis & Futuna CD9H CD de Wallis & Futuna Une diffusion de ces nouvelles informations sera faite. Michel CHATEAU précise que ces modifications vont faciliter les problèmes de mutation. 7. Niveau d'intervention des agents de joueurs Les membres du Comité Directeur souhaitent préciser le niveau d'intervention des agents de joueurs : Les Agents ne peuvent pas intervenir dans les niveaux où les joueurs ne disposent pas de contrats. Une information sera faite aux agents à ce propos. 8. Questions diverses Samuel JEANNE-ROSE souhaite connaître les dates d'entrée des Dom/Tom en coupe de France : 5 Février 2005, le deuxième tour aura lieu le 26 Mars 2005 Yannick SUPIOT : Pourquoi la règle des moins de 21 ans ne s'applique pas aux équipes évoluant en championnat non qualificatif au championnat de France? Il lui est précisé que chaque Ligue a la possibilité de mettre en place ce règlement. Il souhaite, par ailleurs, remercier la FFBB et ses membres, pour le soutien qui lui a été apporté lors des moments difficiles qu'il vient de traverser. Jacques LAURENT informe les membres présents que l'université d'été de la COMED a été annulée, faute de participants (9 inscrits seulement).

6 Jean-Claude BOIS donne quelques informations sur les assurances : - Le Cahier des Charges Assurance a été actualisé. - Concernant le nouveau contrat, un appel d'offre a été lancé. 21 Compagnies ont fait acte de candidature. La décision pour un nouveau contrat d'une durée de 4 ans sera prise en Décembre Frédéric JUGNET rappelle les personnes qui ont obtenues cette année des récompenses fédérales : Médaille Robert Busnel : Jean-Claude BOIS Coq d'or : Lucien LEGRAND Coq d'argent : Bernard GAVA Georges CROSETTO Yvan MAININI propose d'attribuer le Label Ecole Française de Minibasket, pour 3 ans aux clubs suivant : JDA DIJON (CD 21) ASI.B.MÛRS-ERIGNE (CD 49) LA GAULOISE BASKET (CD 51) ES SAINT AVE BASKET (CD 56) BASKET RILLIEUX CREPIEUX (CD 69) Michel CHATEAU propose une modification de l'article : Accord des membres du Comité Directeur Marie-Noëlle SERVAGE donne la liste des unions validées en Bureau Fédéral du 25 Juin 2004 à Mulhouse : Aix Maurienne Savoir Basket Poitiers Basket 86 Basket Féminin Athis Courcouronnes 91 Union Basket de la Communauté Urbaine d'alençon Nicole VERLAGUET informe qu'elle a reçu un message de remerciements pour la dotation de ballons qu'ils ont reçu de la FFBB. Le Président Fédéral remercie les membres du Comité Directeur pour la richesse des échanges au cours de cette saison. Au nom des membres du Comité Directeur, il remercie le Président du Comité du Haut Rhin, Guy BOOTZ, ainsi que tous les bénévoles de ce département qui ont fait de l organisation de cette Assemblée Générale une réelle réussite. L accueil a été très sympathique et les bénévoles se sont montrés très disponibles. Prochain Comité Directeur les 9 et 10 Octobre 2004 à Paris.

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