Conseil d'administration n 1 du 9 novembre Membres de droit Personnels enseignants et ATOSS Parents et élèves

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1 Excusés : M. Escoffier, parent d'élève ; Mme Massé, CPE ; Mme Soulard, parent d'élève Présents : Membres de droit Personnels enseignants et ATOSS Parents et élèves M. Arnout, principal M. Favris, principal adjoint Mme Pilot, gestionnaire Mme Lahmiti, communauté cantonale M. Gautier, conseiller général M. Laurant Francis, commune M. Douriez, personnalité qualifiée Secrétaire de séance : M. Jean-Jacques Pineau Mme Jubien-Vignier, professeure Mme Caillé, professeure M. Bernard, professeur M. Bourgeois, professeure Mme Duhurt, professeure Mme Tricoire, professeure M. Pineau, parent d'élève M. Jégat, parent d'élève Mme Boulay-Bonneau, parent d'élève Mme Vignaud, parent d'élève Mlle Léa Gaillard, élève Mlle Louise Descamps, élève En ouverture de séance M. le président souhaite la bienvenue aux nouveaux arrivants. Il rappelle que si à la première séance tous les membres élus, titulaires et suppléants sont invités, seuls les titulaires peuvent voter. 1. Approbation du procès verbal du conseil d'administration n 7 du 30 septembre 2010 Aucune observation, ni réserve, M. le président procède au vote de l'approbation du procès verbal du conseil d'administration n 7 du 30 septembre 2010 : Résultat Installation 2.1. Règlement intérieur En préalable les représentants des parents s'informent de la fréquence des réunions et de l'horaire de chaque instance, afin de pouvoir désigner des représentants qui peuvent se rendre disponibles. L'horaire des séances du conseil d'administration et de la commission permanente est discuté. Il convenu de fixer à 19h le début de ces séances. Il est demandé aussi d'opérer une rotation sur les jours suivants : lundi, mardi, jeudi et vendredi. M. le président lit la proposition de règlement intérieur du CA (Annexe 1). Il indique que le CA se réunit en général six à sept fois par an. Article 10 : M. le président dit que la règle est que les questions diverses doivent arriver 48h avant la séance, mais qu'il accepte les questions de dernière minute s'il voit qu'il a les éléments de réponse. Article 11 : M. le président met en ligne sur le site du collège le procès verbal du CA dès qu'il est signé. Il est aussi envoyé par courrier électronique à tous les membres titulaires et suppléants. Vote : Résultat Commission permanente M. le président rappelle que la commission permanente instruit les questions soumises à l examen du conseil d administration. Elle statue à la place du conseil d administration sur les questions pour lesquelles elle a reçu délégation. Elle peut convier les experts dont elle juge la présence nécessaire. Elle se réunit 4 à 5 fois par an quelques jours avant le CA. Composition : 1/5

2 Le principal T1 : M. Claude Bernard T1 : M. Philippe Jegat Le principal adjoint T2 : Mme Emmanuelle Jubien-Vigner T2 : M. Jacques Escoffier La gestionnaire T3 : M. François Bourgeois T3 : M. Jean-Jacques Pineau Le conseiller général T4 : T4 : S1 : Mme Sylvie Goron S1 : S2 : Mme Anne Duhurt S2 : S3 : Mme Nathalie Tricoire S3 : S4 : S4 : 2.3. Conseil de discipline M. le président rappelle que le conseil de discipline est présidé par le chef d établissement ou, en cas d absence de celui-ci, par son adjoint. Il indique que depuis qu'il a pris la direction du collège, il ne l'a jamais réuni. Le principal T1 : Mme Anne Duhurt T1 : M. Philippe Jegat Le principal adjoint T2 : Mme Emmanuelle Jubien- T2 : Mme Isabelle Vignaud La CPE T3 : Mme Nathalie Tricoire T3 : M. Jacques Escoffier La gestionnaire T4 : Mme Katia Caillé T4 : Mme Véronique Soulard T5 : T5 : S1 : M. François Bourgeois S1 : S2 : Mme Sylvie Goron S2 : S3 : Mme Murielle Sarrzain S3 : S4 : M. Philippe Lhomme S4 : S5 : S5 : 2.4. Comité hygiène et sécurité Les questions relatives à l'hygiène, à la santé, à la sécurité : le conseil d'administration peut décider la création d'un organe compétent composé notamment de représentants de l'ensemble des personnels de l'établissement pour proposer les mesures à prendre en ce domaine au sein de l'établissement. M. le président signale que cette commission ne s'est pas réunie les années passées. 2/5

3 Le principal T1 : M. Claude Bernard T1 : Mme Véronique Soulard Le principal adjoint T2 : Mme Sylvie Goron T2 : M. Jacques Escoffier La gestionnaire T3 : T3 : Mme Céline Aubry La CPE S1 : M. François Bourgeois S1 : Le médecin scolaire S2 : Mme Valérie Laronde S2 : L'infirmière S3 : S3 : 2.5. Fonds sociaux collégiens M. le président rappelle que le chef d'établissement constitue, sous sa présidence, une commission qui peut comprendre : le gestionnaire de l'établissement, un conseiller principal d'éducation, l'assistante de service social, l'infirmière, un ou plusieurs délégués des parents d'élèves. Le chef d'établissement peut en outre y adjoindre d'autres membres de la communauté éducative. L'obligation de discrétion s'impose aux membres de la commission dans l'étude des dossiers qui devront être anonymes ainsi que sur le compte rendu des délibérations. En cas d'urgence, il peut accorder une aide sans consulter la commission qu'il informe a posteriori. Le jour est l'horaire de réunion de cette commission est subordonné à la présence de Mme l'assistance sociale au collège. Elle pourra se réunir les vendredis à 9h30 ou à 10h30. Membres de droit Personnels enseignants et ATOSS * Parents d'élèves * Le principal T1 : Mme Muriel Sarrazin T1 : Mme Agnès Boulay-Bonneau Le principal adjoint T2 : Mme Anne Duhurt T2 : M. Jean-Jacques Pineau La gestionnaire T3 : Mme Emmanuelle Jubien-Vigner T3 : Mme Corinne Escoffier La CPE S1 : M. François Bourgeois S1 : L'assistante sociale S2 : M. Claude Bernard S2 : L'infirmière S3 : Mme Sophie Portz S3 : 3. Conventions 3.1. Convention avec l'apem M. le président demande au conseil d'administration l'autorisation de signer la convention avec l'apem sud 79 pour participer aux rencontres chorales des collèges et lycées du sud Deux-Sèvres. L'établissement s'engage à reverser les frais de transport globalisés dans la limite de 350. Vote : Résultat Recrutement d'un personnel AVS en contrat CUI. La MDPH vient d'accorder un mi-temps d'accompagnement à un élève. Le service de l'inspection académique qui gère les AVS a contacté le principal pour lui dire que l'inspection ne peut plus recruter et lui demande de procéder à ce recrutement. Le principal a pris contact avec le service des moyens du rectorat pour connaître la procédure. M. le président demande au conseil d'administration l'autorisation de recruter un personnel AVS en contrat CUI pour une quotité de 20h. M. Bourgeois signale que la tendance est de laisser aux collèges la responsabilité du recrutement, et demande une suspension de séance. A la reprise de la séance le CA conteste les conditions de recrutement et demande le report du vote à la séance du 29 novembre en attendant d'avoir plus de précisions sur deux points : 3/5

4 Le financement précis et les frais de gestion Pourquoi l'inspection académique ne peut pas recruter. Départ de M. Gautier, conseiller général à 19h40 Départ de Mme Jubien-Vignier, professeure, à 19h Affaires financières 4.1. Montant journalier des remises d ordre M. le président rappelle que le tarif du forfait de la demi-pension est de la compétence du conseil général. Il a été fixé cette année à 381,60 pour 4 repas, soit une augmentation de 2,033 %. Il revient à l'établissement de fixer le montant de la remise d'ordre. M. le président propose une remise d'ordre journalière de 2,70. Mme la gestionnaire rappelle les critères du règlement intérieur de la demi-pension pour obtenir la remise d'ordre (carence imputable à l'établissement, certificat médical de plus de 7 jours). M. le président procède au vote pour fixer le montant de la remise d'ordre à 2,70 par jour : Résultat Taux de participation aux charges communes La moyenne départementale est de16%. Le conseil général recommande aux établissements de se rapprocher de cette moyenne. M. le président propose au conseil d'administration de passer de 15% à 15,5% ainsi le fonctionnement et le crédit nourriture se verraient augmenter. Il explique qu'il veut anticiper autant les augmentations prévisibles du coût de l'énergie que celles liées à la spéculation sur les céréales. Mme la gestionnaire rappelle que l'année dernière nous avions renoncé à augmenter ce taux en raison de l'augmentation des effectifs. M. Bourgeois fait observer que l'effectif sera en augmentation sensible au dernier trimestre 2011 et indique que l'augmentation de la participation aux charges communes diminue ce qu'il y a dans l'assiette. Fonctionnement service restauration Ex.2010 budget Proposition 2011 Différence Taux pour fonctionnement R2 15% 15,50% 0,50% Part fonctionnement sur frais scolaires ,78% crédit nourriture/jour/élève 1,636 1,668 1,96% Effectifs demi-pensionnaires ,52% Départs de Mme Boulay-Bonneau et de Louise Descamps à 20h08. M. le président procède au vote pour porter à 15,5 % le taux de participation du service d'hébergement aux charges communes : Résultat Tarifs des commensaux Pour les agents territoriaux la collectivité départementale a fixé le prix du ticket à 2,40 ( 2,35 en 2010) soit une augmentation de 2,08 %. Pour les autres catégories, la convention confie au conseil d administration la fixation des tarifs des commensaux. La proposition ci-dessus a été faite sur la base de la même augmentation (2%) que pour les personnels territoriaux. M. le président soumet au vote les tarifs suivants : 4/5

5 catégorie Exercice 2010 proposition 2011 jusqu'à l'indice 326 2,70 2,75 entre l'indice 327 et 465 3,02 3,08 à partir de l'indice 466 3,40 3,47 élèves externes ou stagiaires 2,70 2,75 hôtes de passage 5,40 5,50 repas exceptionnel suivant coût de revient Résultat Voyage en Angleterre A la séance du 29 juin 2010 le conseil précédent a voté le principe d'un projet de voyage interdisciplinaire anglais, histoire géographie pour le niveau 4eme, avec une participation des familles de 250 et une contribution du budget de l'établissement plafonnée à A la rentrée les enseignants porteurs du projet l'ont modifié comme suit : Dates : du 12 avril au 16 avril 2011 Thème du voyage linguistique : Londres pendant la seconde guerre mondiale Nombre d élèves participants : 49 Nombre d adultes accompagnateurs : 5 Budget maximum par élève : 250 Hébergement en famille d accueil dans la région de Londres Transport : bus, traversée par ferry via Calais à l aller et via Portsmouth au retour. M. le président signale que l'appel d'offre est publié et demande le vote du CA du projet de voyage en Angleterre : Résultat Questions diverses Aucune. Le secrétaire de séance Le président M. Jean-Jacques Pineau Mourad Arnout 5/5