ANNEXE RUBRIQUE MAITRISE DES CONSOMMATIONS ET DES CHARGES
|
|
- Anaïs Paquette
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Sommaire ANNEXE RUBRIQUE MAITRISE DES CONSOMMATIONS ET DES CHARGES 1. Présentation de la démarche en rénovation Postes du tableau prévisionnel des charges d exploitation Charges communes Charges privatives... 6 Annexe rubrique Maîtrise des Consommations et des Charges Version 1 Document applicable à partir du 15/09/2015 Page 1/6
2 1. Présentation de la démarche en rénovation cas de rénovation, le Maître d ouvrage établit un comparatif entre l état initial sur la base de charges réelles et l état rénové sur la base de charges prévisionnelles. Cette démarche doit être réalisée pour chaque bâtiment de l opération, objet de la certification. Ce comparatif doit se faire sur poste de charge équivalent. effet, la mise en place de nouveaux équipements non présents avant travaux peut entraîner une augmentation de charge et fausser le comparatif avant et après travaux. A l inverse, la suppression d un équipement peut entraîner une baisse de charge, à neutraliser dans les charges réelles de l état initial. Dans un premier temps, il est nécessaire de répertorier tous les équipements et systèmes constructifs supprimés et ajoutés et pouvant impacter le niveau de charges des postes de dépense. Dans un second temps, en fonction de ce recensement, il a lieu d impacter la méthodologie décrite ci-dessous selon les cas : Cas Méthodologie Exemple Poste de charge équivalent Poste de charge supprimé Méthodologie de calcul identique entre l état initial et l état rénové Neutralisation du poste de charge de l état initial (avant travaux) Les postes Chauffage/ECS et Eau froide sont considérés à périmètre constant. Les besoins en chauffage, en production d eau chaude et fourniture d eau froide existent avant et après travaux. Le fait de changer un équipement n implique pas une modification du périmètre du poste de charge. Dans le cas d une suppression d un espace vert, d une installation technique impactant l électricité des parties communes et les contrats d entretien, le poste de charge impacté doit être neutralisé au niveau des charges réelles de l état initial. Annexe rubrique Maîtrise des Consommations et des Charges Version 1 Document applicable à partir du 15/09/2015 Page 2/6
3 Poste de chargé créé Réaffectation du poste aux charges réelles de l état initial Dans le cas d une nouvelle installation technique (ascenseur, ventilation, organes de sécurité, ) ou création d un espace vert pouvant impacter l électricité des parties communes et les contrats d entretien, le poste de charge impacté doit également être affecté au niveau des charges réelles de l état initial. Annexe rubrique Maîtrise des Consommations et des Charges Version 1 Document applicable à partir du 15/09/2015 Page 3/6
4 2. Postes du tableau prévisionnel des charges d exploitation Le tableau prévisionnel des charges d exploitation peuvent comporter les postes suivants. Certains postes doivent être traités obligatoirement. 2.1 Charges communes Parties Catégories de charge Postes de charge Postes obligatoires Parties communes Chauffage et/ou Eau Chaude Sanitaire (collectif) TTC/m²/an Abonnement fourniture énergétique Consommation d énergie X Kwh tretien des équipements X tretien et relevé des compteurs d énergie Eau froide Abonnement fourniture d eau Consommation d eau X m³ tretien et relevé des compteurs d eau X tretien de la robinetterie Electricité des parties communes Abonnement fourniture électricité Consommation électrique des installations techniques (ascenseurs, ventilation, pompes de relevage, surpresseur, organes de sécurité ) et éclairage des communs tretien des ascenseurs Maintenance des ascenseurs X tretien du système de ventilation Maintenance du système de ventilation X tretien de propreté Nettoyage des parties communes intérieures X Ordures ménagères (hors taxe) X tretien des abords et des espaces extérieurs X Autres charges Petit entretien (serrurerie, gestion des clés ) Courants faibles (réseaux internet, téléphonie, digicode ) tretien spécifique : pompes de relevage, surpresseur, organes de sécurité (détection incendie, désenfumage escaliers ), entretien des réseaux du bâtiment, entretien des réseaux VRD X unité/m²/an kwh Annexe rubrique Maîtrise des Consommations et des Charges Version 1 Document applicable à partir du 15/09/2015 Page 4/6
5 Parcs de stationnement Gardiennage (en plus des missions déjà listées ; information, surveillance ) Electricité du parking Abonnement fourniture électricité (ou quotepart) Consommation électrique des équipements techniques (portes motorisées, barrières automatiques ) et de l éclairage Remplacement des lampes de parkings tretien des équipements techniques (accès ) tretien des équipements de sécurité Blocs de secours Extincteurs Désenfumage mécanique et détection incendie tretien de propreté Prises de recharge pour voitures électriques Production d énergie Photovoltaïque tretien et nettoyage X Remplacement Maintenance (onduleurs, batteries, tableau électrique, ) X Solaire thermique tretien et nettoyage X Remplacement Maintenance (panneau, pompes, échangeurs, ) X X X kwh Annexe rubrique Maîtrise des Consommations et des Charges Version 1 Document applicable à partir du 15/09/2015 Page 5/6
6 2.2 Charges privatives Parties Catégories de charge Postes de charge Postes obligatoires TTC/m²/an Logement Chauffage (production individuelle) Abonnement fourniture énergétique autre qu électrique Consommation énergie X kwh tretien des équipements X tretien et relevé des compteurs Eau Chaude Sanitaire (production individuelle) Abonnement fourniture énergétique autre qu électrique Consommation énergie X kwh tretien des équipements X tretien et relevé des compteurs Electricité Abonnement électrique kwh Consommation électrique autre que chauffage + ECS Eau froide Abonnement fourniture d eau Consommation d eau X m³ tretien de la robinetterie tretien et relevé du compteur individuel Détecteur de fumées tretien Serrurerie tretien et reproduction de clés unité/m²/an Annexe rubrique Maîtrise des Consommations et des Charges Version 1 Document applicable à partir du 15/09/2015 Page 6/6
Bien comprendre votre décompte de charges
Bien comprendre votre décompte de charges Les charges locatives L utilisation de votre logement nécessite un certain nombre de dépenses pour la fourniture de services (eau, électricité, chauffage, ) et
Plus en détailLe service d appels d offres
Le service d appels d offres Demande de devis Le site Mon-immeuble.com vous propose un service d appels d offres accessible par le menu «Appels d offres». Ce service est réservé aux membres du Club MI
Plus en détailCOMPRENDRE. les charges. locatives
COMPRENDRE les charges locatives sommaire INTRODUCTION... 4 LA MAITRISE DES CHARGES GENERALES... 5 Le calcul de la régularisation des charges électricité... 7 EAU... 8 CHAUFFAGE... 10 Entretien des parties
Plus en détailSYNOPTIQUE GTB Architecture Générale
STATION METEO TERMINAL EXPLOITATION (local technique) POSTE SUPERVISION (local pôle maintenance) AFFICHAGE PEDAGOGIQUE (Accueil) ACCES WEB GESTION CVC LOCAL TECHNIQUE GESTION EAU GESTION SERRE GESTION
Plus en détail30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS
4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques
Plus en détailLe déroulement de l'enquête
Le déroulement de l'enquête Nous vous remercions de participer à notre enquête sur les charges de copropriété, dont nous publierons les résultats, dans notre mensuel et sur notre site, fin 2010, dès que
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailTRIBUNE QUALITEL. L Observatoire des Charges
TRIBUNE QUALITEL L Observatoire des Charges Objectifs Présentation Tiers indépendant, QUALITEL, fournit un bilan factuel et des analyses objectives des résultats (ratio, positionnement, benchmark). Faire
Plus en détail2.0. Ballon de stockage : Marque : Modèle : Capacité : L. Lien vers la documentation technique : http://
2.0. Ballon de stockage : Capacité : L Lien vers la documentation technique : http:// Retrouver les caractéristiques techniques complètes (performances énergétiques et niveau d isolation, recommandation
Plus en détailRAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS
RAPPORT COMPLET D'ETUDE DUALSYS 1 SITUATION DE L ÉTUDE Les données météorologiques sont des données primordiales pour le bon déroulement des calculs et pour avoir des résultats les plus proches de la réalité.
Plus en détailCHARGES RECUPERABLES ET NON RECUPERABLES date de mise à jour: juin-11
CHARGES RECUPERABLES ET NON RECUPERABLES date de mise à jour: juin-11 CLASSEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE En matière de charges la règle est la suivante: ne sont récupérables que les charges énumérées dans
Plus en détailTable des matières TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes)
Table des matières (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes) SOMMAIRE... 1390 INTRODUCTION... 1392 TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) SECTION 1 : LES CHARGES LOCATIVES
Plus en détailClassification des actions d efficacité énergétique
Gestion active des bâtiments Classification des actions d efficacité énergétique dans le cadre de la rénovation des bâtiments existants Les bâtiments représentent à eux seuls 43% de la consommation d énergie
Plus en détailSystèmes de mesure ou d estimation des consommations en logement
Fiche d application : Systèmes de mesure ou d estimation des consommations en logement Historique des versions : Date Contenu de la mise à jour Version 30 mai 2013 1 Préambule L article 23 de l arrêté
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement 34 Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 32 quai de Rouen 59 100 ROUBAIX Informations
Plus en détailBilan thermique et social simplifié
Bilan thermique et social simplifié Fiche descriptive logement Maître d Ouvrage d Insertion : Pact Métropole Nord 25 rue de Lille 59 057 Roubaix Adresse logement : 72 rue de Rome 59 100 Roubaix Informations
Plus en détailCOPROPRIETE LES CHARGES DE COPROPRIETE C.S.A.B COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE
COPROPRIETE LES CHARGES DE COPROPRIETE COLLECTION CE QUE TOUT PROPRIÉTAIRE OU COPROPRIÉTAIRE DOIT CONNAÎTRE C.S.A.B L a crise économique a conduit les professionnels et les copropriétaires à se pencher
Plus en détailMUNICIPALITE DE GLAND
MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal n 56 relatif à l octroi d un crédit pour financer la rénovation des installations de chauffage des vestiaires sis au centre sportif "En Bord". Madame la présidente,
Plus en détailRAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF. Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia
RAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia Assurances Sékoia PROGRAMME D ENTRETIEN PRÉVENTIF À l usage exclusif des assurés Sékoia
Plus en détailL offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC)
L offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC) SSC signifie : Système Solaire Combiné. Une installation SSC, est une installation solaire qui est raccordée au circuit de chauffage de la maison,
Plus en détailEconomies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012. 31 Mai 2012
Economies d énergies dans le milieu SANITAIRE Jeudi 31 mai 2012 31 Mai 2012 Plan Présentation d Ad3e Présentation de la mission d audit énergétique Présentation des résultats Présentation d Ad3e Qui sommes
Plus en détailen rénovation habitat Qualifications et certifications RGE Comprendre
Qualifications et certifications RGE en rénovation Les qualifications et certifications RGE éligibles pour vos travaux de rénovation énergétique en métropole Le recours a un professionnel RGE est obligatoire
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailAFFECTATION. ETABLISSEMENT : Université Blaise Pascal COMPOSANTE : Institut Universitaire de Formation des Maîtres d Auvergne VILLE : Chamalières
VILLE : Chamalières Fonctions : Contribuer aux missions de l institut en assurant l entretien et le nettoyage des locaux et en veillant à les maintenir accueillants. Aider à la restauration. Compétences
Plus en détailL Energie Positive. -Mai 2013- DOSSIER DE PRESSE
L Energie Positive -Mai 2013- DOSSIER DE PRESSE Sommaire Edito 3 I- La nouvelle mobilité 4 II- O SiToiT, bouquet de solutions à Energie Positive 7 III - La Cité de l Energie Positive, l école des bons
Plus en détail1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE
CONFERENCE DERBI 1,2,3 SOLEIL EN AVANT PREMIERE 1er SYSTEME SOLAIRE COMBINE La climatisation Le chauffage L eau chaude sanitaire HISTORIQUE Fin 2003 : Lancement du projet Début 2005 : 1er prototype opérationnel
Plus en détailProduction et stockage d énergie local : un réalité! SMA Solar Technology AG
Production et stockage d énergie local : un réalité! Contenu 1 Perspective du Marché et Motivation 2 Gestion d énergie locale et stockage réseau 3 Les Solutions de SMA 2 Contenu 1 Perspective du Marché
Plus en détailLES RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE DE SATISFACTION
LES RÉSULTATS DE L'ENQUÊTE DE SATISFACTION 2011 Supplément à la Lettre de Clamart Habitat n 34 1 er* Meilleur bailleur d Île-de-France pour le traitement des demandes techniques 94% des locataires satisfaits
Plus en détailCatalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Plus en détailCOLLECTION LES CHARGES DE COPROPRIÉTÉ. Ce que tout propriétaire ou copropriétaire doit connaître Union des Syndicats de l Immobilier
COLLECTION Ce que tout propriétaire ou copropriétaire doit connaître Union des Syndicats de l Immobilier LES CHARGES DE COPROPRIÉTÉ Notre métier, c est votre garantie La crise économique a conduit les
Plus en détailDESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS
DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846
Plus en détailAséo. 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles. www.aseo.fr. Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22
FACILITY MANAGEMENT Aséo 2, rue Jean Perrin 14460-Colombelles Tél : 02 31 35 74 20-Fax : 02 31 35 74 22 www.aseo.fr SOMMAIRE PRESENTATION DE LA SOCIETE ASEO... 3 PRESTATIONS FACILITY MANAGEMENT... 4 1.1
Plus en détailAUDIT GLOBAL PARTAGÉ pour les copropriétés de moins de 50 lots
Cahier des charges de consultation expérimental AUDIT GLOBAL PARTAGÉ pour les copropriétés de moins de 50 lots Date de mise à jour : 06/01/14 SOMMAIRE 0. Introduction 1. Cadre de la mission 2. Constitution
Plus en détailArrêté du XXXX. relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement Arrêté du XXXX relatif au contenu et aux modalités de réalisation d un audit énergétique NOR : La ministre
Plus en détailElectricité Générale - Courants Faibles - Climatisation - Maintenance QUALIFELEC - E2-2 / TH1
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT La maintenance des équipements d'éclairage des parties communes Le présent contrat a pour objet de définir les obligations de SARL EG : - La périodicité des visites des installations
Plus en détailhabitat RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Comprendre
Comprendre RÉNOVATION Quelles qualifications et certifications RGE pour quels travaux? Mise à jour le 15 juin 2015 Près de 40 000 professionnels qualifiés RGE en métropole Les propriétaires, locataires,
Plus en détailRésidence des Badinières
Résidence des Badinières Bienvenue à la 2 ème réunion d information et d échange «chauffage et eau chaude sanitaire» 22 janvier 2010 Réunion "chauffage" des Badinières 1 Sommaire Le contexte général (national)
Plus en détailMOMTEUR BELGE 45970 BELGISCH STAATSBLAD _ 03.08.2012 PLAN COMPTABLE. 1. Dettes à Plus d'un an 17 Dettes à Plus d'un an
45970 BELGISCH STAATSBLAD _ 03.08.2012 - MOMTEUR BELGE Annexe a l'arrêté royal fixant un plan comptable minimum normalisé poul les associations de coproprietaires 1. Dettes à Plus d'un an 17 Dettes à Plus
Plus en détailConfort, sécurité et gestion énergétique
Fonctionnalités d une système de GTB Offre globale pour la productivité des bâtiments, Sécurité des personnes et des biens Sécurité Incendie Signalétique d évacuation Détection d Intrusion Vidéosurveillance
Plus en détailCHAMPAGNE PARC AUTO. 1c rue Jadart - BP 190-51057 REIMS CEDEX RAPPORT D'ACTIVITE ET ANALYSE DES COMPTES DE L'EXERCICE 2007 "PARC AUTO CATHEDRALE"
CHAMPAGNE PARC AUTO 1c rue Jadart - BP 190-51057 REIMS CEDEX RAPPORT D'ACTIVITE ET ANALYSE DES COMPTES DE L'EXERCICE 2007 "PARC AUTO CATHEDRALE" Capital : 720 000 Siège social : 1c rue Jadart 51100 REIMS
Plus en détailFICHE TECHNIQUE ENERGIE «Eau Chaude Sanitaire - ECS»
FICHE TECHNIQUE ENERGIE «Eau Chaude Sanitaire - ECS» Sources : CNIDEP et ADEME A. ETAT DE L ART 1. Caractéristiques générales Que demande t-on à une production d eau chaude sanitaire? Fournir une eau en
Plus en détailFideloConso. Tout savoir sur l offre DolceVita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller. FideloConso. www.gdfsuez-dolcevita.
GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller FideloConso 09 69 32 70 00 (appel non surtaxé depuis un poste fi xe) du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h 15 Vous avez des questions? Adressez-nous
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET DES SYSTEMES DE CLIMATISATION
CENTRE HOSPITALIER 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MISE EN CONCURRENCE PORTANT SUR MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET
Plus en détailIndépendance énergétique totale. Quartier entièrement labelisé Minergie A, P et ECO.
Indépendance énergétique totale. Quartier entièrement labelisé Minergie A, P et ECO. Genèse Ce projet immobilier est une aventure familiale. Marc et Martine Ponzio, propriétaires d un terrain à Thierrens
Plus en détailLES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
Plus en détailLES CHARGES LOCATIVES : JURISPRUDENCE ET RÉPONSES MINISTÉRIELLES
INC document FICHE PRATIQUE J. 252 Juillet 2011 LES CHARGES LOCATIVES : JURISPRUDENCE ET RÉPONSES MINISTÉRIELLES Le bailleur engage des dépenses au titre du logement qu il loue. Certaines resteront à sa
Plus en détailUnion des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie. ERP et IGH de Type O
Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie JURIDIQUE Date : 31/01/2012 N : 04.12 Le règlement de Sécurité contre les risques d incendie ERP et IGH de Type O L arrêté du 25 octobre 2011 portant
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailAppel à propositions n PTD/10/001. Annexe 4 Cahier des charges
Appel à propositions n PTD/10/001 Annexe 4 Cahier des charges I. Chauffage 1. Chaufferie centrale Bâtiment AB Installation Directives d entretien Fréquence Remarques 3 brûleurs* 3 chaudières*, d une puissance
Plus en détailANDRÉ GRAFF. Diagnostics Immobiliers Plomb. Amiante. Termites. Loi Carrez. D.P.E. Gaz.
Diagnostic de performance énergétique logement (6.1) N : Rodin 627 Valable jusqu au : 26/07/2022 Type de bâtiment : Logement collectif Année de construction : 2009 Surface habitable : 58.50 m 2 Adresse
Plus en détailLe pétitionnaire veillera à remplir une notice par établissement utilisé et isolé l'un de l'autre.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE pour les ERP du 1er groupe ou établissement du 2ème groupe (5ème catégorie) avec locaux à sommeil. Arrêté du 25/06/1980 Rappel: art R123-2 du CCH: constituent des établissements
Plus en détailGLEIZE ENERGIE SERVICE
GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 1 sur 17 #/ -#0/.1# 2 1# 11 - " 1 GLEIZE ENERGIE SERVICE -1 " " #/ / &3 %$". 1! "#$$ %" & "# '%# () *+, -". GLEIZE ENERGIE SERVICE Page 2 sur 17 SOMMAIRE 1. Introduction - Rappel...
Plus en détailRÉPUBLIQUE FRANÇAISE. Ministère de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration NOR :IOCE ARRÊTÉ DU
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l intérieur, de l outre-mer, des collectivités territoriales et de l immigration NOR :IOCE ARRÊTÉ DU portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant
Plus en détailMEMO A L USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIETAIRES
MEMO A L USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIETAIRES Association Villeurbannaise pour le Droit au Logement 277, rue du 4 août 69 100 Villeurbanne Téléphone : 04 72 65 35 90 Télécopie : 04 78 85 40 53 avdl.asso@wanadoo.fr
Plus en détailGrenoble ZAC de Bonne
Grenoble Evaluation énergétique 2010/2011/2012 Séminaire, directeurs de coopératives d HLM janvier 2014 4 rue Voltaire, 38000 Grenoble 04 76 00 19 09 www.alec-grenoble.org Association créée en 1998 En
Plus en détailTable des matières générale 1)
1) page 1 1) 0 CLAUSES COMMUNES Chap. 1 Clauses communes à tous les lots 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications communes à tous les lots 1 PLOMBERIE INSTALLATIONS SANITAIRES
Plus en détailFinancez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro
Financez vos travaux d économies d énergie : l éco-prêt à taux zéro Financez vos économies d énergie l éco-prêt à taux zéro SOMMAIRE Écoutez vos envies d économies d énergie............ 3 Un éco-prêt à
Plus en détailANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT
ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations
Plus en détailSituation, 1:750. Route des Arsenaux. Voie Industrielle 27.05.13. Format A4
623 624 628 629 296 348 347 302 349 303 350 301 318 4 21 297 298 2 299 300 313 304 33 319 320 254 126 117 119 35 37 120 322 321 315 312 122 Referenzpunkt 2720 39 123 125 124 309 324 310 325 323 311 1 128
Plus en détailProfitez au mieux de votre logement économe en énergie. Bâtiment basse consommation. Ce qu il faut savoir et comment vous adapter
CONSEILS AUX PARTICULIERS Bâtiment basse consommation Profitez au mieux de votre logement économe en énergie Ce qu il faut savoir et comment vous adapter Que vous apporte un bâtiment économe en énergie?
Plus en détailCONTRAT D ENTRETIEN POUR VOTRE CHAUDIÈRE
CONTRAT D ENTRETIEN POUR VOTRE CHAUDIÈRE ANTICIPEZ ET PRENEZ VOS PRÉCAUTIONS... ABONNEZ-VOUS AU CONFORT DE VIE!... SIGNEZ UN CONTRAT D ENTRETIEN POUR VOTRE CHAUDIÈRE 04 ENTRETIEN RÉGULIER DE VOTRE CHAUDIÈRE
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailService cantonal des contributions Notice spéciale
Service cantonal des contributions Notice spéciale pour la déduction des frais effectifs relatifs aux immeubles privés et des investissements destinés à économiser l énergie et à ménager l environnement
Plus en détailLe comptage des énergies dans le cadre de la RT 2012
Le comptage des énergies dans le cadre de la RT 2012 Les articles 23 et 31 de la RT L article 23 la RT 2012: Les dispositifs de comptage concernent les maisons individuelles et les bâtiments collectifs
Plus en détailNotice spéciale CANTON DE FRIBOURG. Service cantonal des contributions. Valable dès la période. fiscale 2009
CANTON DE FRIBOURG Notice spéciale pour la déduction des frais effectifs relatifs aux immeubles privés et des investissements destinés à économiser l énergie et à ménager l environnement Valable dès la
Plus en détailJ O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E
J O U R N E E S G EOT H E R M I E EN R E G I O N C E N T R E De l estimation des besoins / critères et exemple Février 2012 Présentation : Jérôme DIOT Directeur Technique EGIS Centre Ouest 1 Sommaire Conception
Plus en détailSERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS
SERVICE PATRIMOINE CONSULTATION POUR DEMANDE DE DEVIS CAHIER DES CHARGES RELATIF A UN AUDIT DE PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L'INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Date limite d envoi de l'offre : 30 avril
Plus en détailguide du copropriétaire
guide du copropriétaire 2 sommaire 6 Comment fonctionne la copropriété? 3 Edito 11 Vous êtes copropriétaires, vous devez... 14 Lexique 4 Qu est-ce que la copropriété? 12 Foire aux questions 10 La vie de
Plus en détailDiagnostic de performance énergétique logement (6.2)
Diagnostic de performance énergétique logement (6.2) N :... 2014-09-3370 Valable jusqu au :... 29/09/2024 Type de bâtiment :... Habitation (parties privatives d immeuble collectif) Année de construction
Plus en détailEtude et amélioration du comportement thermique d une habitation
Etude et amélioration du comportement thermique d une habitation menée avec ARCHIWIZARD Contexte de l étude Mr et Mme LE LOUSTIC viennent d acquérir une maison se situant à Hennebont (56). Peu de travaux
Plus en détailCOMPTE RENDU 13/12/12
LE PRESENT COMPTE-RENDU, REDIGE PAR LE BUREAU SETEC NOVAE, REND COMPTE DES ECHANGES PRINCIPAUX TENUS LORS DE LA RENCONTRE SANS AVOIR LA PRETENTION DE LE FAIRE DE MANIERE EXHAUSTIVE Rédacteur : LH Visa
Plus en détailGuide pratique de l. éco agent. des gestes. simples. et quotidiens. pour agir
éco agent Guide pratique de l des gestes simples et quotidiens pour agir 1 Edito Sommaire L électricité...3 Les équipements bureautiques...4 Le confort thermique...5 Le papier...6 Les déchets...7 Les déplacements...8
Plus en détailHÔTEL DE VILLE ALLÉES GASTON RODRIGUES BP 105 33173 GRADIGNAN CEDEX TÉL. : 05 56 75 65 26 FAX : 05 56 75 65 65
Préservez les ressources naturelles par des constructions écologiques n est qu une étape dans la protection de l environnement. Cela passe aussi par des gestes éco-citoyens au quotidien. Pour en savoir
Plus en détailVotre Stratégie Énergétique, Performante et Écologique, avec cette petite flamme en plus qui change tout!
Votre Stratégie Énergétique, Performante et Écologique, avec cette petite flamme en plus qui change tout! «Nous n héritons pas de la terre de nos ancêtres, nous l empruntons à nos enfants» Antoine de Saint-Exupéry
Plus en détailLe chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020
Chauffe-eau thermodynamique Le chauffe-eau thermodynamique à l horizon 2015-2020 Ballon de stockage ( 300 l) chaude M o d e c h a u f f a g e Q k T k Pompe à chaleur Effet utile Pompe à chaleur pour chauffer
Plus en détailCe dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016.
FINANCER MON PROJET Crédit d'impôt développement durable Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. Mais attention, il ne s'applique pas dans les mêmes conditions et au même
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailLA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Plus en détailcontact@station-energy.com
STATION ENERGY est un fournisseur spécialisé de solutions d électrification pour les pays africains. Nos produits innovants sont développés pour répondre aux besoins d énergie : du besoin basique de la
Plus en détailPARTIES COMMUNES La boîte à outils des écopropriétés
Les éco-bilans en Copropriété 3 Bilan «Électricité» PARTIES COMMUNES La boîte à outils des écopropriétés Les éco-bilans en Copropriété 1 Bilan Énergétique Simplifié - chauffage collectif 2 Bilan «Eau»
Plus en détail1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT ARRÊTÉ
1 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT NOR : SOCU 00611881A ARRÊTÉ relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à
Plus en détailSystème d énergie solaire et de gain énergétique
Système d énergie solaire et de gain énergétique Pour satisfaire vos besoins en eau chaude sanitaire, chauffage et chauffage de piscine, Enerfrance vous présente Néo[E]nergy : un système utilisant une
Plus en détailGrille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise
Page 1 sur 6 Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Nom élève:.. Entreprise: Nom et fonction du professeur:. Dates de stage:.. Zone de compétence: Zone
Plus en détailComment sont prises les décisions?
Comprendre TRAVAUX EN COPROPRIETÉ Comment sont prises les décisions? Des règles différentes en fonction des travaux Entreprendre des travaux en copropriété nécessite souvent de suivre un processus assez
Plus en détailMUNICIPALITE DE GLAND
MUNICIPALITE DE GLAND Préavis municipal no 92 relatif à l'octroi d'un crédit pour financer la construction d un nouveau bâtiment des infrastructures et locaux polyvalents au lieu dit "Montoly" Date proposée
Plus en détailCONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES
CONTRAT D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE POUR CHAUDIERES MURALES Entre les soussignés : OUEST DEPANNAGE ci-après dénommé le S.A.V. D une part, Et : SDC Les Zurbaines de Malakoff 9 passage du Théâtre 92240
Plus en détailTACOTHERM DUAL PIKO MODULE THERMIQUE D APPARTEMENT MULTI CONFIGURABLE
TACOTHERM DUAL PIKO MODULE THERMIQUE D APPARTEMENT MULTI CONFIGURABLE COMBINEZ VOTRE STATION INDIVIDUELLE Le module thermique d appartement TacoTherm Dual Piko s adapte parfaitement à toutes les configurations
Plus en détailD i a g n o s t i q u e u r I m m o b i l i e r Tél. 04 94 19 18 39 Port. 06 60 96 06 83 Fax 04 94 19 22 50
A DIAGNOSTIC DE PERFORMANCE ENERGETIQUE Logement (6.2) Décret n 2006-1114 du 5 septembre 2006, Décret n 2006-1147 du 14 septembre 2006, Arrêtés du 15 septembre 2006 INFORMATIONS GENERALES N de rapport
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détailCamfil Saint-Martin-Longueau, une démarche d efficacité énergétique pour la certification ISO 50 001
FICHE OPÉRATION INDUSTRIE Camfil Saint-Martin-Longueau, une démarche d efficacité énergétique pour la certification ISO 50 001 CAS PRATIQUE Activité : produits et service dans le domaine de la filtration
Plus en détailCopropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt
Eléments utilisés: Copropriété: 31, rue des Abondances 92100 Boulogne-Billancourt Notice explicative sur la ventilation de la facture EDF annuelle entre les différents postes de consommation à répartir
Plus en détailwww.vac-location.com Location de Véhicules Autonomes de Cantonnement Solutions Base Vie Clés en Main pour Chantiers
www.vac-location.com Location de Véhicules Autonomes de Cantonnement Solutions Base Vie Clés en Main pour Chantiers CONTEXTE Application plus stricte des dispositions réglementaires relatives à l accueil
Plus en détailLaissez-vous guider. au 110 avenue de la Jallère GROUPE
Laissez-vous guider au 110 avenue de la Jallère GROUPE GROUPE Bienvenue au 110 avenue de la Jallère Adoptons la positive attitude! Au travers de ses différents domaines d activité, le Groupe CILSO est
Plus en détailCRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES. Un crédit d impôt : pourquoi? AVANT-PROPOS. Un crédit d impôt : comment? Un crédit d impôt : dans quels cas?
Mise à jour mars 2006 CRÉDIT D IMPÔT LES GRANDS PRINCIPES AVANT-PROPOS Le crédit d impôt en faveur des économies d énergie et du développement durable constitue une triple opportunité : Il offre à l utilisateur
Plus en détailPessac, ville moderne et attractive
Pessac Vignes autour de Pessac Pessac, ville moderne et attractive Réputée pour son cépage et ses grands crus, la ville de Pessac est devenue en quelques années une référence en termes de dynamisme économique
Plus en détailLe pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE Pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) Avec locaux à sommeil. (Arrêté du 25/06/1980 modifié Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente
Plus en détailÉmissions de gaz à effet de serre (GES) pour le chauffage, la production d eau chaude sanitaire et le refroidissement
SDH - SARL n 23 Avenue Gambetta 17100 Saintes Tél. : 05 46 97 61 34 - Fax : 05 46 97 26 30 N SIREN : 504 761 248 Compagnie d assurance : Generali Assurances n AL169975 Diagnostic de performance énergétique
Plus en détailEnergies. D ambiance REFERENCES : ACTIONS MENEES : CONTACT : DESCRIPTION TECHNIQUE DES ACTIONS ENGAGEES : GAINS OU BENEFICES DEGAGES : renouvelables
REFERENCES : Entreprise : ELEC-EAU 47 Rue de la petite vitesse 72300 Sablé sur Sarthe Tél. : 02 43 95 07 22 Effectif : 11 salariés Activité : Electricité, plomberie, chauffage et climatisation Energies
Plus en détailListe et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE
À jour au 1 er janvier 2015 Liste et caractéristiques des équipements et matériaux éligibles au CITE Nature des dépenses Matériaux d isolation thermique des parois vitrées Matériaux d isolation thermique
Plus en détail305, Rue de la Belle Etoile Roissy-en-France Bureaux et local d'activités légères à louer
DOSSIER DE PRÉSENTATION Roissy-en-France Bureaux et local d'activités légères à louer Environnement Au cœur de la zone Paris Nord 2, un parc d'activités international situé à proximité immédiate de l'aéroport
Plus en détail