Lycée Val d e Sarthe REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE

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1 Lycée Val d e Sarthe SABLE sur SARTHE REGLEMENT INTERIEUR DU LYCEE Année Le lycée de Sablé sur Sarthe est un établissement privé sous contrat avec le Ministère de l Agriculture, sous tutelle de l Enseignement catholique et fédéré au sein du Conseil National de l Enseignement Agricole Privé (CNEAP) qui regroupe près de élèves et étudiants dans environ 200 établissements. Notre lycée remplit sa mission pédagogique et éducative dans le respect des valeurs qui sont à l origine de sa création et qui sous tendent son action. Celle-ci a pour ambition de former des futurs professionnels compétents, de développer chez chacun le goût d apprendre, le sens des responsabilités et du devoir, le respect d autrui, des relations harmonieuses et sereines parmi tous. C est dans cet esprit que le règlement intérieur doit être vécu. En s inscrivant dans notre lycée, chacun accepte les règles de vie qui découlent de ce qui précède et s engage à les respecter. I L ENSEIG NEMENT a- Les cours b- Les retards et les absences c- Les travaux pratiques et les stages II - LA VIE SCOLAIRE a- Comportement en général b- L autorité disciplinaire c- La sanction III - LES REGLES a- Les casiers b- Le téléphone portable c- Le tabac d- Les règles impératives et les règles de la vie courante IV LES DEVOIRS SURVEILLES (D.S) ET LES CONTROLES EN COURS DE FORMATION (C.C.F) a- Les Devoirs Surveillés b- Les Contrôles en Cours de Formation V LES CO URS D E. P. S. a- La tenue b- Les téléphones portables c- Les dispenses VI TRANSPORT SCOLAIRE VII LES AUTORISATIONS DE SORTIE a- Pour les élèves externes

2 b- Pour les élèves demi-pensionnaires c- Pour les élèves internes VIII LE CODE DE LA ROUTE I L ENSEIG NEMENT a- Les cours La présence aux cours et aux autres séquences pédagogiques y compris les enseignements optionnels est obligatoire, quel que soit le niveau de formation. Nul ne peut s y soustraire sans un motif réel et sérieux. Nous rappelons l impérieuse obligation de présence en cours (incluant toutes les séquences pédagogiques, à l intérieur comme à l extérieur du lycée), avec le matériel et l équipement adaptés. Cette assiduité est nécessaire à une bonne assimilation des connaissances et à la cohésion du groupe classe. En cours, le comportement de chacun contribue à une bonne ambiance de travail. Au sein du lycée, les tenues doivent être correctes. Les chapeaux, casquettes et autres couvre-chefs sont strictement interdits à l intérieur des bâtiments. b- Les retards et les absences Les parents doivent signaler toute absence ou tout retard au Responsable de la Vie au avant 9h. Un justificatif écrit sera demandé obligatoirement à l élève dès son retour dans l établissement. Les retards injustifiés ne sont pas tolérés. (cf. «REGLES IMPERATIVES ET REGLES DE VIE COURANTE») Un élève qui arrive en retard se signale à la vie scolaire dès son arrivée au lycée. Il ne participe pas à la séance de cours, il est pris en charge par la vie scolaire. Il entre en cours à la séance suivante, muni d un justificatif signé par le R.V.S. c- Les travaux pratiques et les stages - les travaux pratiques Pendant les cours de travaux pratiques, l élève apprend les techniques qui lui seront nécessaires en stage et dans sa vie professionnelle future. Ils sont essentiels à la formation de chacun. Ces séquences pédagogiques doivent être suivies avec la même rigueur que les cours magistraux. Les élèves doivent être à l heure et en tenue, sur le lieu d activité. Les élèves doivent donc se préparer avant le début de l heure et rejoindre le lieu d activité de manière à commencer le cours à l heure précise. - les stages Acquisition des savoir-faire, compréhension du fonctionnement de l entreprise, mise en pratique des enseignements, les stages sont la première insertion dans la vie professionnelle. C est le lien fondamental entre le lycée et les professionnels chez qui travailleront les futurs diplômés. Les stages, prévus par les textes, font partie intégrante de la formation et du diplôme délivré par l Etat. Ils sont évalués et ont un caractère obligatoire. Le fait de ne pas suivre une période de stage prévue par les textes remet en cause le maintien de l élève dans la formation choisie et la possibilité de présenter l examen. Le choix des stages doit être fait en accord avec les professeurs responsables et correspondre aux objectifs de la formation. Le chef d établissement, après concertation avec l équipe pédagogique, peut refuser un lieu de stage si celui-ci ne répond pas aux exigences du référentiel ou s il ne présente pas toutes les garanties de sécurité physique ou morale de l élève. L élève rencontre dans toute la mesure du possible (en prenant contact) le maître de stage avant la signature de la convention. Le stage ne peut débuter qu après signature des conventions (en original) par les 3 parties (élève/famille + professionnel + lycée). De même, il est interdit de changer de lieu de stage sans un motif réel et sérieux. L élève doit demander au professeur responsable, avant toute autre démarche, l autorisation de changer de lieu de stage en précisant, par écrit, les raisons de cette demande.

3 La décision est prise par le chef d établissement, après concertation avec les professeurs responsables du stage. Elle est transmise à l intéressé (e). En cas d acceptation, c est l administration qui informe le maître de stage et la famille par écrit. En tout état de cause, cette demande doit être adressée au moins 1 mois avant le début du stage prévu, sauf cas de force majeure. Un élève redoublant qui représente l épreuve de rapport de stage à l examen peut dans certains cas devoir changer de lieu de stage. La décision appartient au chef d établissement, après concertation avec le professeur principal et l équipe pédagogique. Lorsqu un élève redouble mais ne repasse pas l épreuve liée aux stages, l élève peut être appelé à rester dans l établissement pendant les périodes de stage afin de préparer l examen et notamment les contrôles certificatifs de positionnement. C est le chef d établissement qui en décide après concertation avec le coordonnateur du cycle et le professeur principal de la classe. Le comportement en stage : en accord avec la formation de l élève et l image de l établissement, le comportement doit être conforme à celui d un adolescent en formation professionnelle. Tout manquement pourra être sanctionné, suivant la gravité de la faute et après concertation avec l équipe pédagogique. II - LA VIE SCOLAIRE a- Comportement en général Apprendre à vivre en collectivité dans l enceinte d un lycée, c est se préparer à la vie sociale et professionnelle. A l intérieur et à l extérieur du lycée, les règles de vie ont le même fondement même si certaines d entre elles sont spécifiques à un établissement scolaire. Le respect de ces règles permet de créer un climat de confiance et de sérénité nécessaire au développement individuel. Chacun doit trouver ici les conditions lui permettant de construire sa personnalité, de se former et de se préparer à la vie professionnelle. b- L auto ri té di sci pl in ai re En cas de manquement aux règles de vie courante ou aux règles de vie impérative, des sanctions, telles que prévues pages suivantes, pourront être prises selon la gravité des faits. Les avertissements relatifs au travail et au comportement en classe sont portés sur le bulletin trimestriel suivant. c- La sanction Hors les règles impératives dont la violation entraîne une sanction immédiate, la sanction est l aboutissement d une démarche entreprise avec l élève dès que son travail s avère insuffisant ou que son comportement contrevient aux règles vie courante. La sanction n intervient qu après cette démarche si l élève persiste dans l erreur. Un carnet établi par la vie scolaire est tenu à jour par les membres de l équipe pédagogique et éducative à chaque événement. Sont mentionnés sur ce carnet : les faits incriminés les démarches entreprises par les adultes responsables. les engagements demandés à l élève. l évolution générale de l élève La famille est tenue régulièrement informée par le responsable de la vie scolaire ou par le professeur titulaire. A l issue de cette démarche, si des progrès ne sont pas notés dans le travail ou le comportement, la sanction est proposée au chef d établissement qui convoque l élève. Le responsable de la vie scolaire et le professeur principal s informent mutuellement de l évolution du comportement et du travail des élèves. Ils tiennent le Chef d'établissement régulièrement informé. Composition du Conseil de discipline Sont membres permanents du Conseil, avec voix délibérative : Le chef d établissement Le professeur principal de la classe

4 Le responsable de la vie scolaire Un représentant des enseignants qui enseigne dans le cycle de l élève concerné. Un représentant du personnel non enseignant Le parent délégué de la classe concernée sauf si celui-ci est un ascendant de l élève; dans ce cas, c est le parent délégué suppléant ou à défaut un parent d élève volontaire qui siège. Le délégué des élèves de l établissement Le délégué des élèves de la classe Seuls les membres permanents du conseil participent à la délibération. Le conseil de discipline est réuni à la seule initiative du chef d établissement. Celui-ci convoque, par écrit recommandé : l élève en cause par lettre simple et par voie d affichage les membres du conseil de discipline. Les parents d élèves sont entendus, sur leur demande par le chef d établissement et par le conseil de discipline. Seuls les représentants légaux de l élève ont le droit d assister au conseil, sur leur demande, à l exclusion de toute autre personne non autorisée par le chef d établissement. Le conseil de discipline prend ses décisions à la majorité absolue des voies exprimées. Le vote peut avoir lieu à bulletin secret. Les membres du conseil sont soumis à l obligation du secret en ce qui concerne tous les faits et documents dont ils ont eu connaissance en cette qualité. Le conseil de discipline peut prononcer, selon la gravité des faits : un avertissement avec inscription au dossier de l élève, l exclusion temporaire de l établissement, l exclusion définitive. La réunion du conseil de discipline doit être exceptionnelle et constitue l étape ultime d un processus disciplinaire, sauf en cas de faute grave (la violation d une règle impérative mettant en danger la sécurité physique ou morale d un élève). Hormis ce cas, la famille aura été préalablement alertée par écrit, informée des actes commis, avertie des sanctions possibles prévues par le règlement intérieur. III - LES REGLES a- Les casiers Chaque élève dispose d un casier individuel qu il doit fermer avec un cadenas solide à clé et non à code. L établissement se décharge de toute responsabilité en cas de vol. b- Le téléphone portable L usage du téléphone portable entraîne des abus inacceptables en collectivité. Les mesures suivantes seront très strictement respectées par les élèves et le personnel veillera tout particulièrement à leur application. Dans toutes les situations d apprentissage : en cours, en étude, en travaux pratiques, les appareils doivent être éteints (non en veille silencieuse ou sur vibreur). ATTENTION : pendant les contrôles, le téléphone portable doit être laissé dans un sac à l entrée de la salle. Un élève qui aurait son téléphone pendant le contrôle serait suspecté de fraude. L utilisation du téléphone pour enregistrer des cours, prendre des photos du personnel est strictement interdite et constitue des fautes graves. Certains élèves ont pris l habitude d appeler leurs parents dès qu une difficulté pointe, alors que l équipe éducative est présente et peut y pallier. Vous pouvez nous contacter si vous jugez que la situation nécessite une intervention de notre part.

5 En résumé : Les jeunes peuvent utiliser leur téléphone portable durant les récréations et leur temps libre. Ces créneaux horaires permettent aux élèves de rester proches de leur famille, leurs amis, à l extérieur. Ils peuvent faciliter une meilleure intégration au sein du lycée et une meilleure attention en classe, libérés de l attente d appels hypothétiques sans en faire un objet de dépendance. c- Le tabac Il est strictement interdit de fumer dans l enceinte de l établissement. La cigarette est tolérée au moment des pauses pour les lycéens et étudiants dans l endroit prévu à cet effet (lieu situé hors de la propriété du lycée). La cigarette est strictement interdite pour les collégiens. d- Les règles impératives et les règles de la vie courante LES REGLES IMPERATIVES Faute ou Délit commis Détention, introduction, consommation de produits stupéfiants Vente de produits stupéfiants Consommation ou introduction d alcool à l extérieur ou à l intérieur de l établissement Non respect des règles de sécurité à l internat Dégradation volontaire de matériel Violences à l égard des personnes Vols Perturbation des cours Fraude avérée à un examen CCF Absence ou départ anticipé injustifié d un stage obligatoire Décisions Information à la Gendarmerie. Convocation du Conseil de discipline Information à la Gendarmerie et au Procureur de la République. Convocation du Conseil de Discipline de l élève par le Directeur de l élève par le Directeur. Selon la gravité des faits : Convocation du Conseil de Discipline de l élève par le Directeur. Convocation du Conseil de Discipline de l élève par le Directeur Convocation du Conseil de Discipline Information éventuelle à la Gendarmerie de l élève par le Directeur Convocation du Conseil de Discipline Information éventuelle à la Gendarmerie Convocation de l élève et information à la famille Information aux Autorités Académiques de l élève par le Directeur Information écrite à la famille et convocation de l élève. Première s sanctions Selon la gravité : exclusion temporaire ou définitive. Sans préjudice des autres actions qui peuvent être menées par les Tiers. Exclusion définitive. Sans préjudice des autres actions qui peuvent être menées par les Tiers. immédiate, retenues le samedi matin. de l internat ou définitive selon la gravité des faits (*) Réparation financière du dommage. ou définitive selon la gravité du cas ou définitive. Sans préjudice des autres actions qui peuvent être menées par les Tiers. oui définitive selon les faits. Sans préjudice des autres actions qui peuvent être menées par les Tiers Retenue le samedi matin : travail donné par le professeur ou TIG** Note 0 au contrôle. Sancti on de l Aut orit é Académique. conseil des professeurs Selon le cas : reprise du même stage Retenue le samedi. Peut encourir l arrêt de sa formation (*). Récidive Exclusion définitive. ou définitive (*) Exclusion définitive de l internat. Exclusion définitive (*) Exclusion définitive. Sans préjudice des autres actions qui peuvent être menées par les Tiers. Exclusion définitive. Sans préjudice des autres actions qui peuvent être menées par les Tiers. ou définitive (*) Information aux autorités académiques qui peuvent prendre la décision d interdiction de passage à l examen Conseil de discipline Peut encourir l arrêt de sa formation. (*)

6 (*) Dans ce cas, convocation obligatoire du Conseil de Discipline (**) Travaux d intérêt général LES REGLES DE VIE COURANTES Erreur commis e Retard en classe non justifié Décisions Information de la famille et de l élève par le Responsable de Vie Première sanction Avertissement oral Deuxième sanction TIG* Récidive Retenue le vendredi aprèsmidi de 14h45 à 16h30 Tenue incorrecte Information écrite et téléphonique de la famille et de l élève par le Responsable de Vie Avertissement oral TIG* Retenue le vendredi aprèsmidi de 14h45 à 16h30 Insolence, grossièreté Incivilité Convocation ou information écrite et téléphonique de la famille et de l élève par le Responsable de Vie Retenue 1 samedi Retenue 2 samedis Exclusion temporaire Consommation de tabac dans le lycée ou lors d une séance pédagogique à l extérieur Convocation ou information écrite et téléphonique de la famille et de l élève par le Responsable de Vie Retenue 1 samedi Retenue 2 samedis Exclusion temporaire Utilisation du portable (cf. règlement intérieur) Information de la famille et de l élève par le Responsable de Vie Avertissement oral Confiscation téléphone par Responsable Vie du le de Retenue le vendredi aprèsmidi de 14h45 à 16h30 (*) TIG : Travaux d intérêt général.

7 IV LES DEVOIRS SURVEILLES (D.S) ET LES CONTROLES EN COURS DE FORMATION (C.C.F) Une place est attribuée à chaque élève. En cas de retard à un devoir, le règlement est le même que pour les heures de cours, aucune durée complémentaire ne sera accordée. Il est interdit de quitter la salle avant les ¾ du temps. Les téléphones portables sont strictement interdits en salle de devoir. Toute fraude est sanctionnée par une note 0, l exclusion du devoir et est signalée au professeur titulaire et au Directeur pour les D.S. et au vice-président de jury pour les C.C.F. a- Les Devoirs Surveillés Les élèves et les étudiants viennent avec : - des copies vierges - le matériel autorisé pour le candidat : calculatrice, dictionnaire, formulaire, trousse - les feuilles de brouillon sont fournies, et il y a une couleur par classe. Tout autre matériel est strictement interdit. Cartables, classeurs, sacs, porte-documents, chemises, bloc de bureau devront être laissés dans la classe ou à l entrée de l amphi. Si un élève ou un étudiant est surpris avec ce matériel pendant le devoir, il peut être exclu de la salle avec une note égale à 0. b- Les Contrôles en Cours de Formation Les contrôles certificatifs sont des épreuves d examen qui doivent être préparées et conduites beaucoup de rigueur. Les sacs, les cartables et tout autre document non explicitement autorisés sont interdits. Les copies et les feuilles de brouillons sont fournies par l établissement. Les élèves et étudiants signent une feuille d émargement lorsqu ils rendent la copie. avec V LES CO URS D E. P. S. a- La tenue Durant les cours d EPS vous devez avoir la tenue adaptée afin de ne souffrir d aucune gêne et d éviter certaines blessures. Il est nécessaire, au niveau de l hygiène, de se changer après le cours d EPS. Votre sac doit obligatoirement contenir les choses suivantes : - un t-shirt pour les garçons et les filles (pas de haut à bretelles). - un bas de survêtement ou un short suivant vos préférences et le temps (pas de pantalon d équitation). - une paire de chaussures de sport (type «running»). Attention, les marques de sport ne fabriquent pas uniquement des chaussures pour la pratique d une activité physique. - un sweat si les conditions météorologiques se dégradent. - une bouteille d eau (50cl). Si vous oubliez vos vêtements de manière répétitive, des sanctions seront prises. b- Les téléphones portables Les élèves ont l obligation de laisser dans leur casier fermé à clé leur portable lorsqu ils partent en cours d EPS. c- Les dispenses Une dispense est un certificat médical délivré par un professionnel de santé qui témoigne de votre inaptitude à la pratique du sport. Cette inaptitude est d une durée variable. Les élèves qui ont une dispense longue (plusieurs semaines) peuvent bénéficier d une autorisation du professeur d EPS pour rester au lycée. Les autres devront assistent, sans participer, aux cours pour ne pas être pénalisés lors de la reprise de l activité sau f s il s son t d an s l i n cap aci té p h ysiq u e d e l e fai re. Les élèves qui ont une dispense ponctuelle assistent au cours d EPS sans y participer, sauf s ils sont dans l incapacité physique de le faire.

8 . Les élèves dispensés le jour d un contrôle en cours de formation (CCF) devront repasser l épreuve à une date ultérieure. Les élèves dispensés d EPS le sont également pour la pratique de l équitation sauf si le certificat médical stipule expressément que la dispense d éducation physique n entraine pas l interdiction de la pratique de l équitation. VI TRANSPORT SCOLAIRE Une navette est mise en place entre la gare de Sablé et le lycée le lundi matin, le mercredi midi et le vendredi après-midi pour les élèves internes ; ainsi que le vendredi après-midi entre le lycée et la gare du Mans. Les horaires sont les suivants : - le lundi : Départ de la gare de Sablé 8 h 30 9 h h 30 Arrivée au lycée 8 h 40 9 h h 40 - le mercredi : Départ du lycée Arrivée à : 12 h h 35 - collège Reverdy : 12 h 20 - gare de Sablé : 12 h 45 Départ du lycée Arrivée à : - le vendredi : 14 h 45 - gare du Mans : 15 h40 15 h h 00 - gare de Sablé : 15 h 40 (direction Angers/Nantes) - gare de Sablé : 16 h 10 (direction Le Mans) Les horaires pourront éventuellement être modifiés à la rentrée en fonction de la SNCF. VII LES AUTORISATIONS DE SORTIE Les élèves doivent à la rentrée remettre au Responsable de la Vie un coupon d autorisation de sortie signé par les parents. Sans cette autorisation aucune sortie ne sera tolérée. Chaque autorisation est soumise à l accord de la direction ou du Responsable de la Vie. a- pour les élèves externes Une autorisation est demandée pour sortir de l établissement après les derniers cours assurés le matin jusqu au début du 1er cours de l après-midi et à sortir après les derniers cours assurés de l après-midi. b- pour les élèves demi-pensionnaires - les collégiens : aucune sortie n est autorisée, sauf accompagnés d un adulte. - les secondes : une autorisation est demandée pour sortir de l établissement après les derniers cours assurés de l après-midi - les premières et terminales : une autorisation est demandée pour sortir de l établissement après le déjeuner du midi jusqu au début du 1 er cours de l après-midi. c- pour les élèves internes Voir la fiche de renseignements vie scolaire. VIII LE CODE DE LA ROUTE La circulation dans l enceinte de l établissement est soumise au code de la route. Celui-ci doit être respecté. Tout élève ou étudiant qui ne le respecte pas se verra interdire l accès de l établissement avec son véhicule (vélo, scooter, moto, automobile )