S éminaire thématique

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1 S éminaire thématique La Gestion du Pluralisme dans les Médias Audiovisuels en temps normal et en période électorale Fès, 29 & 30 novembre 2010 Le Programme Dimanche 28 novembre Arrivée des participants Lundi 29 novembre 8h30 Accueil des participants et inscriptions 9h00 Cérémonie d ouverture : Discours de bienvenue de Mr Ahmed Ghazali, Président de la Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle (HACA) Maroc, Président en exercice du REFRAM Allocution de cadrage de Mr Marc Janssen, Président du Conseil supérieur de l audiovisuel (CSA) Belgique, Vice-président du REFRAM Allocution de Mr Hugo Sada, Délégué à la paix, à la démocratie et aux droits de l homme, Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) Rapporteur général : Mr Mohammed Tozy - Maroc 9h30 1

2 9h45 Première Session La gestion et le suivi du pluralisme politique dans les médias audiovisuels en temps normal Exposé introductif du Séminaire et mise en contexte général de Mr Mohammed Noureddine Affaya, Membre du Conseil et Président du Groupe de travail «Pluralisme» de la Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle (HACA). 10h00 Première Séance de travail : Cadres normatifs et référentiels de gestion du pluralisme en temps normal La présente séance de travail a pour objectif de présenter et d analyser les différents référentiels dont s inspirent nos législations respectives, ainsi que leurs contenus et leurs prolongements réglementaires ou jurisprudentiels. Président de Séance/modérateur : Mr Tom Krieps, Président du Conseil national des programmes (CNP), Luxembourg Mr Théophile Nata, Président de la Haute Autorité de l'audiovisuel et de la Communication (HAAC) Bénin: «Le cadre normatif de la gestion du pluralisme dans les medias en période normale : cas du Bénin», communication présentée par Mr Célestin Akpovo, Membre du Conseil ; Mme Louise Poirier, Membre du Conseil de la Radiodiffusion et des Télécommunications Canadiennes (CRTC) - Canada ; Mr El Hassan Bouquentar, Membre du Conseil de la Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle (HACA) Maroc : «Cadres normatifs et référentiels de gestion du Pluralisme en temps normal : l expérience marocaine» ; Mme Marie-Laure Denis, Membre du Conseil Supérieur de l Audiovisuel (CSA) - France ; Mr Matthias Ramsauer, Vice-directeur de l Office Fédéral de la Communication (OFCOM) Suisse : «Assurance du pluralisme politique dans les médias audiovisuels en Suisse». 11h30 11h45 13h00 Fin des travaux de la 1 ère Séance 2

3 13h15 Déjeuner 15h00 Deuxième Séance de travail : Les dispositifs techniques de gestion du pluralisme et les modèles de monitoring des programmes Cette séance de travail se propose de passer en revue les différents modèles informatiques, méthodologiques et de monitoring utilisés par nos instances de régulation pour s assurer du respect des règles et dispositions légales encadrant le pluralisme en période normale. Président de Séance/modérateur : Mr Mohamed Haibetna Ould Sidi Haiba, Président de la Haute autorité de la presse et de l audiovisuel (HAPA), Mauritanie Mme Marie-Laure Denis, Membre du Conseil Supérieur de l Audiovisuel (CSA) France ; Mr Chafik Laabi, Coordinateur de l Unité «Pluralisme» et Mr Najib Bouezmarni, Coordinateur de l Unité «Informatique», Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle (HACA) Maroc : «Dispositif de suivi du Pluralisme en période hors électorale» ; «Les dispositifs techniques de gestion du pluralisme et les modèles de monitoring des programmes». 15h45 16h15 16h30 Troisième Séance de travail : Les modalités pratiques de gestion du pluralisme par les opérateurs audiovisuels Cette séance est consacrée aux médias audiovisuels afin de recueillir leur avis sur la portée opérationnelle des dispositifs juridiques, techniques et de monitoring mis en œuvre par les instances francophones de régulation. Président de Séance/modérateur : Mr Mustapha Ali Alifeï, Président du Haut Conseil de la Communication (HCC), Tchad Opérateur de télévision : - Présentation de l expérience de la Société Nationale de Radio et de Télédiffusion (SNRT) Maroc, par Mme 3

4 Amina El Gharib, Responsable du service TV au sein de la cellule pluralisme. - Présentation de l expérience de la chaîne de télévision «2M» Maroc, par M. Adil Chquiry, Secrétaire général de la rédaction. Opérateurs de radio : - Présentation de l expérience de Radio France Internationale (RFI) France, par Mme Dominique BURG, Médiatrice de RFI ; - Présentation de l expérience de Radio Chaîne Inter Maroc, par Mme Sabah Bendaoued, Responsable du service Radio au sein de la cellule pluralisme ; - Présentation de l expérience de Radio Plus Maroc, par Mme Dounia Essabban, Coordinatrice des programmes. 17h30 18h30 Conclusion des travaux de la Première Session par Mr Ahmed Ghazali, Président de la HACA Maroc, Président en exercice du REFRAM Fin des travaux de la Première Session du Séminaire 20h00 Dîner officiel du Séminaire, offert par le Président de la HACA au Musée Batha, de Fès 4

5 Mardi 30 novembre 9h00 Seconde Session La gestion du pluralisme politique en période électorale Exposé introductif et mise en contexte général par Mr Michel Boyon, Président du Conseil Supérieur de l Audiovisuel (CSA)- France 9h15 Première Séance de travail : Les cadres normatifs de gestion du pluralisme en période électorale Cette première séance a pour objet d étudier comment les différents cadres normatifs des pays francophones organisent d une part le respect de l expression pluraliste des candidats ou formations politiques participant au scrutin, mais aussi la production ou le contrôle a posteriori des émissions des campagnes électorales officielles. Président de Séance/modérateur : Mr Primo Mukambilwa Bwami, Président de la Haute Autorité des Médias (HAM) République Démocratique du Congo Mr Ahmed Ghazali, Président de la HACA Maroc, Président en exercice du REFRAM : «Les cadres normatifs de gestion du pluralisme en période électorale au Maroc» ; Mr Ousmane Abdourahamane, Président de l Observatoire National de la Communication (ONC) Niger ; Mme Marie-Laure Denis, Membre du Conseil Supérieur de l Audiovisuel (CSA) - France ; Mr Elhadj Malick Diop, Membre du Conseil National de Régulation de l'audiovisuel (CNRA) Sénégal : «La Gestion du Pluralisme en période électorale : l expérience du Sénégal avec le Conseil National de Régulation de l Audiovisuel» ; Mr Christian Mititelu, Membre du Conseil National de l'audiovisuel (CNA) Roumanie : «Décision du CNA roumain en vue de l'élection du Président de la République» ; Mr Justin K. Tionon, Chargé de Mission auprès du Cabinet de la Présidente du Conseil Supérieur de la Communication (CSC)-Burkina Faso : «Cadre légal et règlementaire de la régulation de l information électorale : la problématique du pluralisme et de l équilibre de l information». 5

6 11h00 11h15 12h45 Fin des travaux de la 1 ère Séance 13h15 Déjeuner 15h00 Deuxième Séance de travail : Les dispositifs techniques de suivi du pluralisme et de monitoring des programmes en période électorale Cette deuxième séance vise à exposer les modalités de mise en œuvre technique des critères d appréciation élaborés par le régulateur et leur insertion au sein d un système et d une méthodologie de suivi opérationnel. Président de Séance/modérateur : Mr Jean-François Furnémont, Directeur général du Conseil Supérieur de l Audiovisuel (CSA), Belgique Mme Marie-Laure Denis, Membre du Conseil supérieur de l audiovisuel (CSA) France ; Mr Chafik Laabi, Coordinateur de l Unité «Pluralisme», Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle (HACA) Maroc : «Dispositif de suivi du pluralisme en période électorale». 15h30 16h15 6

7 16h30 Troisième Séance de travail : Gestion du pluralisme et pratiques médiatiques en période électorale Cette séance se propose de recueillir le point de vue des opérateurs publics et privés, notamment de leurs rédactions, à propos de la mise en œuvre des dispositifs normatifs et déontologiques. Président de Séance/modérateur : Mr Naïm Kamal, Membre du Conseil de la Haute Autorité de la Communication Audiovisuelle (HACA) Maroc Opérateurs de télévision : - Présentation de l expérience de la chaîne de télévision «2M» Maroc, par M. Adil Chquiry, Secrétaire général de la rédaction. - Présentation de l expérience de la Radio Télévision du Burkina Faso, par Mme Batouré Lamizana, Directrice de la Radio Arc-en Ciel : «Gestion du pluralisme politique en période électorale: l'expérience de la Radiodiffusion Télévision du Burkina (RTB)». Opérateurs de radio : - Présentation de l expérience de la Radio Nationale Maroc, par Mme Sabah Bendaoued, Responsable du service Radio au sein de la cellule pluralisme ; - Présentation de l expérience de Radio Aswat Maroc, par Mme Khadija Ridouane, Directrice des programmes. 17h30 18h30 Première synthèse des travaux du Séminaire par le Rapporteur général 18h45 Conclusion générale des travaux du Séminaire par Mr Ahmed Ghazali, Président de la HACA Maroc, Président en exercice du REFRAM Mercredi 1 er décembre 09h30 12h00 Visite guidée de sites historiques de la ville de Fès 7