MARCHES DE FOURNITURES A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 PRESTATIONS DE GEOMETRE EXPERT - ZAC DE LA LANDE GATELLE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MARCHES DE FOURNITURES 4 000 A 19 999,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 PRESTATIONS DE GEOMETRE EXPERT - ZAC DE LA LANDE GATELLE"

Transcription

1 MARCHES DE FOURNITURES A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et DAUF MAPA 11/01/2011 PRESTATIONS DE GEOMETRE EXPERT - ZAC DE LA LANDE GATELLE lot1 prestations de géomètre expert FOURNITURE ET POSE DE MOUILLAGE PORTUAIRES Eguimos , , DSP MAPA 18/01/2011 lot1 fourniture et pose de mouillage portuaires Océan Travaux Services ,60 PRESTATIONS DE LOCATIONS DE MATERIELS DE SONORISATION 2011 Lot 1 - Prestations de locations de matériels de DDC MAPA 09/03/2011 sonorisation pour Couleurs Jazz, la Fête de la ,00 Musique et Folklores du Monde ,60 Lot 2 - Prestations de locations de matériels de sonorisation pour le aux Fleurs 450, ,00 FOURNITURE DE PETITS MATERIELS A USAGE DE SPORTS LOISIRS A1 SIJAV MAPA 05/05/2011 Lot 1 - Fourniture de petits matériels à usage de sports loisirs DOUESSIN 5 600, ,00 1

2 MARCHES DE FOURNITURES A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et PRODUITS DE DESINFECTION POUR PISCINE A1 DSP MAPA 29/04/2011 Lot 1 - Produits de désinfection pour piscine OCEDIS , ,00 ACQUISITION FAUTEUILS ROULANTS POUR ACCESSIBILITE PLAGES PERS. HANDICAPEES DSP MAPA 17/06/2011 Acquisition fauteuils roulans pour accessibilité plages personnes handicapées RAI TILLIERES , ,00 FOURN POSTES RADIOS NUMERIQUES UHF AVEC MODULES GPS BRIGADES STATIONNEMENT PAYANT ET ESPACES VERTS DAGJ MAPA 15/06/2011 Fourniture postes radios numériques UHF avec modules GPS Brigades Stationnement Payant et ACOMO , ,00 PRESTATIONS DE LOCATIONS DE MATERIELS D'ECLAIRAGE - FOLKLORES DU MONDE DCRI MAPA 21/06/2011 Prestations de locations de matériels d'éclairage - Folklores du Monde 2011 ART LIGHT , ,00 FOURNITURE D'UN CHEMIN DE ROULEMENT DE PLAGE POUR EMBARCATION LEGERE DSP MAPA 05/07/2011 Fourniture d'un chemin de roulement de plage pour embarcation légère STE LOISIRS EQUIPEMENTS , ,00 2

3 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET A1 DAGJ MAPA 28/02/ DIB MAPA 13/04/2011 Nom attributaire et INAPA France SCC , ,41 FOURNITURE DE SEMENCES DE GAZON POUR LA DSP et LA DEEP A1 DSP MAPA 16/05/2011 Lot 1 - Fourniture de semences de gazon pour la DSP et la DEEP HORTIBREIZ ,00 LOCATION SANITAIRES AUTONOMES CHIMIQUES - PREMIERE ANNEE A1 DEEP MAPA 23/05/2011 Lot 1 - Location sanitaires autonomes chimiques - Première année CAUX LOC ,00 TONDEUSE HELICOÏDALE AUTOPORTEE ET SA REMORQUE DE TRANSPORT DSP MAPA 24/05/2011 Lot 1 - Tondeuse hélicoïdale autoportée et sa remorque de transport JARDIMAN , DCRI MAPA 28/06/2011 PAPIER PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES DES SERVICES VILLE - 1ère ANNEE Lot 1 - Papier photocopieurs et imprimantes Lot 1 - Licences logicielles micro-informatiques et mise à jour Lot 1 - Acquisition de matériels d'exposition LICENCES LOGICIELLES MICRO-INFORMATIQUES ET MISE A JOUR ACQUISITION ET LOCATION DE MATERIELS D'EXPOSITION Lot 2 - Locations de matériels d'exposition PROMUSEUM GL EVENTS SERVICES , , , , , , , ,50 3

4 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT JUSQU'AU 21/07/2011 Nom attributaire et FOURNITURE D'HORODATEURS DEEP MAPA 10/03/2011 Lot 1 - Fourniture d'horodateurs PARKEON , ,00 FOURNITURE D'ENGRAIS ET PRODUITS PHYTOSANITAIRES A1 DEEP MAPA 18/03/2011 Lot 1 - Engrais pour terrains de sport VEGAM ,00 Lot 2 - Engrais fleurs, arbres, arbustes et gazon VEGAM ,00 Lot 3 - Débroussailleuses, désherbants totaux et sélectifs BHS , ,00 FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGES ROUTIERS - PROGRAMME DEEP MAPA 16/05/2011 Fourniture de produits de marquages routiers - AXIMUM Programme FOURNITURE D'UN ELEVATEUR A NACELLE SUR CHASSIS PORTEUR DEEP MAPA 22/06/2011 Fourniture d'un élévateur à nacelle sur chassis porteur France ELEVATEUR APPROVISIONNEMENT EN FOURNITURES ADMINISTRATIVES POUR LES SERVICES DE LA VILLE A1 DAGJ MAPA 18/07/2011 Lot 1 - Approvisionnement en fournitures administratives pour les services de la Ville LYRECO , , , , , ,00 4

5 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et FOURNITURES SCOLAIRES DES ECOLES PUBLIQUES CE11-002A1 DEJ MAPA 11/01/ A1 DEEP MAPA 01/02/2011 lot1 manuels scolaires lot2 papeterie lot1 fourniture d'outillage FOURNITURE D'OUTILLAGE Sadel Sadel Beauplet Courtois Bernard Freinage Poids Lourds Service Hortibreiz Wurth , , , , ,00 FOURNITURE DE QUINCAILLERIE A1 DEEP MAPA 21/03/2011 lot1 fourniture de quincaillerie BEAUPLET JLS TECHNIQUES , ,00

6 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN POUR SERVICES DE LA VILLLE - 1ere ANNEE A1 DAGJ AOOE 19/07/2011 Lot 1 - Papier toilette et d'essuyage Lot 2 - Produits d'entretien des sols et surfaces Lot 3 - Sacs poubelle Lot 4 - Brosserie et accessoires de ménage CHENU GROUPE PIERRE LE GOFF CHENU GROUPE PIERRE LE GOFF , , , , ,00

7 MARCHES DE FOURNITURES DE à ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et NEANT

8 MARCHES DE A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et NEANT 9

9 MARCHES DE FOURNITURES SUPERIEURS A HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et NEANT

10 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT JUSQU'AU 21 JUILLET 2011 Nom attributaire et NEANT

11 MARCHES DE FOURNITURES A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et DEEP MAPA 03/08/2011 FOURNITURE MALLETTE DIAGNOSTIC ET LOGICIEL DOC/INFO TECH PARC AUTOMOBILE/ATELIER MECANIQUE Fourniture malette diagnostic et logiciel doc/info tech parc automobile/atelier mécanique AUTO INDUSTRIE MALOUINE 6 963, ,00 FOURNITURE DE SECHE-MAINS AUTOMATIQUES A AIR PULSE DEEP MAPA 19/10/2011 Fourniture de sèche-mains automatiques à air pulsé REXEL France , ,00 ACQUISITION D'UN ECHAFAUDAGE DAUF MAPA 19/12/2011 Acquisition d'un échafaudage SDM PRO , ,00 ACQUISITION D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE MUNICIPAL DCRI MAPA 08/12/2011 Lot 2 - Acquisition d'instruments à cordes ATELIER DE LUTHERIE LEDUC 4 150,00 Lot 4 - Acquisition d'instruments de musique pour le Conservatoire PIANOS BAZOIN , ,00 1

12 MARCHES DE FOURNITURES A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et STRUCTURE MODULAIRE A USAGE DE BUREAU ET VESTIAIRES POUR LE CENTRE NAUTIQUE DE ROTHENEUF DSP MAPA 15/12/2011 Structure modulaire à usage de bureau et vestiaires pour le centre nautique de Rothéneuf COUGNAUD , ,36 FOURNITURE DE MATERIEL D'ATELIER DEEP MAPA 02/12/2011 Lot 1 - Fourniture d'une Débroussailleuse COURTOIS ,00 Lot 2 - Fourniture de Talkie Walkie BEAUPLET 2 009,34 Lot 3 - Fourniture d'une table à rouleau pour tronçonneuse BEAUPLET 2 325,00 Lot 5 - Fourniture Poste à souder JLS TECHNIQUES , ,34 2

13 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et DEEP MAPA 02/08/2011 ACQUISITION D'UN FOURGON PLANCHER AVEC CAISSE PLYVOLUME Lot 1 - Acquisition d'un fourgon plancher aveccaisse plyvolume ST MALO AUTOMOBILE S DISTRIBUTION , ,43 FOURNITURE DE MATERIEL D'ENTRETIEN DAGJ MAPA 02/08/2011 Lot 1 - Aspirateurs à poussière Lot 2 - Chariots de ménage Lot 3 - Aspirateur dorsal GAMA DR BRETAGNE ARGOS HYGIENE , ,00 245,63 Lot 4 - Autolaveur auto-tractée KARCHER ,80 Lot 5 - Autolaveuses de sol sur batterie NILFISK ,00 Lot 6 - Autolaveuse auto-portée NILFISK ,24 Lot 7 - Nettoyeur haute pression eau froide KARCHER , DEEP MAPA 22/09/2011 FOURNITURE DE BORNES ET BARRIERES - PROGRAMME 2011 Lot 1 - Fourniture de bornes et barrières - Programme 2011 INGENIA , , ,00 3

14 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et DEEP MAPA 22/09/2011 FOURNITURE DE CORBEILLES DE VOIRIE DE 100 L ENVIRON Fourniture de corbeilles de voirie de 100 l environ GLASDON , , DEEP MAPA 19/10/2011 FOURNITURE DE MATERIEL AGRICOLE ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 2011 Lot 1 - Aspirateurs à feuilles autotractés Lot 2 - Fourniture débrousailleuse + 3 légères Lot 3 - Fourniture de 3 taille haies thermiques Lot 4 - Fourniture souffleur d'allées prof. Autonome Lot 5 - Fourniture de 7 souffleurs aspirateurs à feuilles Lot 6 - Fourniture remorque simple essieux Lot 7 - Fourniture 2 tronçonneuses moyennes + 2 élagueuses Lot 8 - Fourniture d'un micro tracteur diesel Lot 9 - Fourniture de 6 compresseurs atelier Lot 10 - Fourniture débrousailleuse autoportée Lot 11 - Fourniture broyeur sur essieu routier Lot 12 - Fourniture brouette mini dumper LABOR HAKO MOTOCULT. PIECES SERVICE COURTOIS COURTOIS COURTOIS JARDIMAN COURTOIS RENNES MOTOCULTUR RENNES MOTOCULTUR LEROY LEROY MOTOCULT. PIECES SERVICE , ,74 897, , , , , , , , , ,02 4

15 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et Lot 14 - Fourniture 4 arroseurs mobiles Lot 16 - Fourniture arroseur mobile enroulement autonome Lot 17 - Fourniture godet pour mini pelle Hitachi ZX10 Lot 18 - Fourniture nettoyeur terrain gazon synthétique COURTOIS JARDIMAN LEROY AQUA CLEAN , ,00 480, , ,08 5

16 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et DESI MAPA 08/11/ A1 DSP MAPA 07/12/2011 ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIEL NEUF DE RESTAURATION Lot 1 - Lave-batterie GN2/1 Lot 2 - Operculeuse (Thermofilmeuse) ACQUISITION ET INSTALLATION DE MATERIEL NEUF DE RESTAURATION Lot 1 - Matériels d'athlétisme Lot 2 - Matériels de gymnastique SHG LABEL TABLE MECAPLASTIC DIMASPORT GYMNOVA MACE , , , , ,60 Lot 3 - Matériels de sports collectifs CAMMA SPORT ET JEUX SPORT France ACL SPORT NATURE ,00 Lot 4 - Filets de sports CAMMA SPORT ET JEUX HUCK OCCITANIA ACL SPORT NATURE ,00 Lot 5 - Matériels de piscine FUTURA PLAY ,00 6

17 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et LA MAISON DE LA PISCINE PAPIER S.A ,00 FOURNITURE DE BORNES FUT DE CANON DEEP MAPA 05/12/2011 Fourniture de bornes fut de canon FONDERIE DE ROQUEVAIRE , ,00 7

18 MARCHES DE FOURNITURES DE A ,99 HT A PARTIR DU 22 JUILLET A1 DEEP MAPA 02/12/2011 FOURNITURES D'ENROBES ET D'EMULSION DE BITUME - PROGRAMME Lot 1 - Fourniture d'enrobés Nom attributaire et SCREG OUEST ,00 Lot 2 - Fourniture d'enrobés à chaud SERENDIP TRAVAUX ,00 Lot 3 - Fourniture d'émulsion de bitume SERENDIP TRAVAUX , ,00 8

19 MARCHES DE FOURNITURES SUPERIEURS OU EGAUX A HT A PARTIR DU 22 JUILLET 2011 Nom attributaire et FOURNITURE LIVRES ET DOCUMENTS IMPRIMES POUR DCRI, MEDIATHEQUE ET AUTRES DCRI AOO 05/08/2011 Lot 1 - Ouvrages de littérature pour adultes DROGUERIE DE MARINE ,00 Lot 2 - Ouvrages de littérature pour jeunes LIBRAIRIE DU SAVOIR ,00 Lot 3 - Bandes dessinées et mangas adultes et jeunes M'ENFIN LIBRAIRIE ,00 Lot 4 - Ouvrages documentaires de marine DROGUERIE DE MARINE ,00 Lot 5 - Ouvrages documentaires pour adultes et enfants LIBRAIRIE DU SAVOIR ,00 Lot 6 - Ouvrages pour la petite enfance LIBRAIRIE DU SAVOIR ,00 Lot 7 - Ouvrages fournis reliés BIBLIOTECA ,00 Lot 8 - Ouvrages non fournis au droit de prêt DROGUERIE DE MARINE , ,00

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS A3 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS NOMENCLATURE DES BIENS AMORTISSABLES A INSCRIRE A L'INVENTAIRE ET DUREES D'AMORTISSEMENT (DELIBERATION DU 13/12/99) Catégorie Immobilisations incorporelles Frais

Plus en détail

Nettoyage Public & Accessoires de voiries

Nettoyage Public & Accessoires de voiries Nettoyage Public & Accessoires de voiries Laveuse de signalisation routière Brosse de lavage à adapter sur le bras de votre épareuse pour le nettoyage des panneaux,délinéateurs, ouvrages d art et mobilier

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2008 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Jeunesse MARAIS DU LIVRE 59190 30/01/2008 Fourniture de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES

AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES AGENT POLYVALENT DES SERVICES TECHNIQUES Missions du poste : Maintenir en état de fonctionnement et de propreté les surfaces et abords de la collectivité. Entretenir les espaces verts de la collectivité.

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU

Plus en détail

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2011, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - FOURNITURES Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T.

Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION 2014 - FOURNITURES Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Objet du marché Acquisition de lames signalétiques pour les sentiers de randonnées autour d'anduze Acquisition livraison de vêtements de sport centre nautique Recensement des marchés publics ALES AGGLOMERATION

Plus en détail

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales

Plus en détail

Diagnostic de la Tranche 1 du programme. de restauration de la Sienne

Diagnostic de la Tranche 1 du programme. de restauration de la Sienne Diagnostic de la Tranche 1 du programme de restauration de la Sienne Méthodologie : - Choix du secteur géographique Le chiffrage a été fait à partir d un diagnostic global de la Tranche 1 du programme

Plus en détail

Ministère des Affaires étrangères Bureau des Marchés et des Relations Financières. De 90 000 à 149 999 euros hors taxes. Travaux. Néant.

Ministère des Affaires étrangères Bureau des Marchés et des Relations Financières. De 90 000 à 149 999 euros hors taxes. Travaux. Néant. Liste des marchés conclus en 2004 par le ministère des Affaires étrangères en respect de l'arrêté du 27 mai 2004 pris en application de l'article 138 du code des marchés publics. De 90 000 à 149 999 euros

Plus en détail

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE

AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE AMBASSADE DE FRANCE EN BELGIQUE REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE AUPRÈS DE L UNION EUROPÉENNE APPEL D OFFRE POUR UN MARCHE DE NETTOYAGE Pouvoir adjudicateur Monsieur Bernard VALERO, ambassadeur de

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013

LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013 TRAVAUX Intitulé du marché Entreprise retenue Montant Type marché Entretien Voies Ferrées ETF ST PRIEST 486 699,60 HT Date notification du Marché 16.12.2013 Réfection

Plus en détail

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations

Plus en détail

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

Date notification entreprise. Montant HT du marché notifié. Fournitures 05/04/2013 1 840 34500 Miroiterie Blanc 41377298900013 Ponctuel

Date notification entreprise. Montant HT du marché notifié. Fournitures 05/04/2013 1 840 34500 Miroiterie Blanc 41377298900013 Ponctuel INFO SITE INTERNET : Marchés s par CCI BÉZIERS en 2013 (+ groupements 2013 dont la CCIB est membre) Classement par nature de s ("fournitures/services/travaux") et par seuils (montants croissants) Statistiques

Plus en détail

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux

ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01

Plus en détail

Vers un monde accessible GAMME PARTICULIERS PROFESSIONNELS DE SANTÉ

Vers un monde accessible GAMME PARTICULIERS PROFESSIONNELS DE SANTÉ Vers un monde accessible GAMME PARTICULIERS PROFESSIONNELS DE SANTÉ AXSOL importe et distribue des solutions alternatives d accessibilité et de sécurité et intervient auprès des commerces, collectivités,

Plus en détail

ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES

ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES ANNEXE N 1 ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES DETERMINATION ET EXPRESSION DES BESOINS Ce document est un outil d aide à la détermination et à l expression des besoins d assurances. SOMMAIRE : I Renseignements

Plus en détail

LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS

LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Fiche outil n 2 LA CONDUITE DE VEHICULES ET D ENGINS Le Code de la route fixe les dispositions relatives à la conduite des différents véhicules automobiles ou ensemble de véhicules pour tous les conducteurs.

Plus en détail

Vers un monde accessible GAMME PARTICULIERS PROFESSIONNELS DE SANTÉ

Vers un monde accessible GAMME PARTICULIERS PROFESSIONNELS DE SANTÉ Vers un monde accessible GAMME PARTICULIERS PROFESSIONNELS DE SANTÉ 2015-2016 AXSOL importe et distribue des solutions alternatives d accessibilité et de sécurité et intervient auprès des commerces, collectivités,

Plus en détail

Conditions de réservation et Tarifs

Conditions de réservation et Tarifs LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,

Plus en détail

FRANCE ÉLÉVATEUR devient le premier constructeur d élévateur à nacelle français certifié ISO 9001.

FRANCE ÉLÉVATEUR devient le premier constructeur d élévateur à nacelle français certifié ISO 9001. Création de la société anonyme IBIS FOURGON par la reprise l activité élévateur à nacelle de la société BOUYER INDUSTRIES-GUGUMUS à Tomblaine (54). Effectif de départ : 8 personnes. Capital : 275 000 F.

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

ASSISTANT PRODUITS - FRANCEPOWER

ASSISTANT PRODUITS - FRANCEPOWER Comment choisir votre groupe électrogène? Votre groupe électrogène doit être parfaitement adapté à l usage auquel vous le destinez. Procédez donc par étapes successives pour déterminer votre besoin en

Plus en détail

Annexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité

Annexes jointes Annexe 1 : Fiches d entretien par zone Annexe 2 : Fiche de traçabilité Référence : PT/HYG/003-C Page :Page 1 sur 15 Objet : - Permettre de dispenser des soins de qualité dans un environnement maîtrisé (garantie de propreté visuelle et bactériologique). - Eviter la propagation

Plus en détail

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs

L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Programme Eléments

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) I - TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) I - TRAVAUX LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 (Art. 133 du Code des Marchés Publics) OBJET DU MARCHE TITULAIRES I - TRAVAUX de 4 000 à 19 999,99 HT N MARCHE DATE CODE POST PORTAIL MAS DE GRILLE BARDAGE DU PREAU AU

Plus en détail

Fiche de poste : Agent d entretien FICHE DE POSTE. AGENT d ENTRETIEN 1/7

Fiche de poste : Agent d entretien FICHE DE POSTE. AGENT d ENTRETIEN 1/7 FICHE DE POSTE AGENT d ENTRETIEN Fiche de poste actualisée le lundi 18 février 2013 1/7 1 SOMMAIRE 2 Positionnement... 3 3 Relations internes et externes... 3 4 Presentation du service entretien... 4 5

Plus en détail

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy

Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy CAHIER DES CHARGES ENTRETIEN DES SALLES DE SPORT Commune de Saint André de Corcy Route de Monthieux Bp 29 01390 Saint André de Corcy Tél : 04 72 26 10 30 Fax : 04 72 26 13 36 Objet du marché NETTOYAGE

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

CONTRAT ABONNEMENT - LOCATION ENTRETIEN 10.04A NEOPOST 92747 1 954,70 MACHINE A AFFRANCHIR FROID EQUIPEMENT SERVICE 42230 318,14 05/03/2010

CONTRAT ABONNEMENT - LOCATION ENTRETIEN 10.04A NEOPOST 92747 1 954,70 MACHINE A AFFRANCHIR FROID EQUIPEMENT SERVICE 42230 318,14 05/03/2010 TRANCHE 0-4 000 HT (4 784 TTC) CONTRAT ABONNEMENT - LOCATION ENTRETIEN 10.04A NEOPOST 92747 1 954,70 MACHINE A AFFRANCHIR 10.13A ENTRETIEN PERIODIQUE D'INSTALLATION D'APPAREILS DE CUISSON GAZ DANS DIFFERENTS

Plus en détail

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1

MARCHES 2014 VILLE D'ECHIROLLES 31/03/2015 1 ACQUISITION D'UNE BALAYEUSE DE VOIRIE 13/06/14 SARL DANIEL PERIE 36370 ACHATS ARBRES ET ARBUSTES 27/10/14 PEPINIERE JR CHOLAT - 73000 FOURNITURE DE PRODUITS BOULANGERIE VIENNOISERIE PATISSERIE ET SNACKING

Plus en détail

http://greta-bretagne.ac-rennes.fr septembre 2011 dans les domaines du Commerce - Informatique Hôtellerie-restauration Transport logistique

http://greta-bretagne.ac-rennes.fr septembre 2011 dans les domaines du Commerce - Informatique Hôtellerie-restauration Transport logistique GRETA DES CÔTES-D ARMOR GRETA DE BRETAGNE Offre de formation OCCIDENTALE GRETA EST-BRETAGNE GRETA DE BRETAGNE dans les domaines du Bâtiment Commerce - Informatique Sanitaire et social Hôtellerie-restauration

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Assurer la liaison Engin ou machine / Sol afin de transmettre le couple moteur nécessaire au déplacement. Les pneumatiques dits Agricoles

Assurer la liaison Engin ou machine / Sol afin de transmettre le couple moteur nécessaire au déplacement. Les pneumatiques dits Agricoles Bac Pro Maintenance Matériels parcs et jardins Thème: LIAISONS AU SOL Les pneumatiques agricoles A I - FONCTIONS D USAGE CONTRAINTES : Energie, Type de sol, de terrain, d'engin attelé, glissement, Réglages,

Plus en détail

Vente aux enchères publiques sur liquidation judiciaire le vendredi 17 février 2012

Vente aux enchères publiques sur liquidation judiciaire le vendredi 17 février 2012 SCP FILIPPI Pierre Paul LECA Christophe MARZOCCHI Céline Huissiers de Justice Associés 35 Bld. PAOLI BASTIA --- E.Mail : filippi.leca@huissier-justice.fr Tel : 04.95.55.00.80 Fax : 04.95.55.00.81 Vente

Plus en détail

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55

CAMIF COLLECTIVITES 13854 21/04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables 1600.55 Collectivité: CH FRANçOIS TOSQUELLES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 04/09/2015 à 17 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

DOSSIER DE PRESENTATION DE L ENTREPRISE

DOSSIER DE PRESENTATION DE L ENTREPRISE DOSSIER DE PRESENTATION DE L ENTREPRISE 1 GROS OEUVRE GENIE CIVIL PLOMBERIE / CHAUFFAGE 2 ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT 75 Salariés Moyenne d âge : 40 Ans Chiffre d affaire annuel : 10 601 618 euros

Plus en détail

Description: voitures camions motos

Description: voitures camions motos Listing de produits pour la Catégorie: avions voitures camions motos: avions voitures camions motos Description: voitures camions motos jouets / papeterie» avions voitures camions motos date de génération:

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX

RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX Utilisation des locaux et des environs Art. 1 Art. 2 Art. 3 Locaux à disposition 1 Les salles et annexes communales, à l exception des locaux définis en alinéa

Plus en détail

RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV

RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, Suivant la proposition de la Commission I

Plus en détail

Equipements mobiles pour essais et contrôles de véhicules

Equipements mobiles pour essais et contrôles de véhicules Equipements mobiles pour essais et contrôles de véhicules pour VL et PL jusqu à une charge d essieu maxi de 18 t Testing & Safety Technology Equipements mobiles pour essais et contrôles professionnels

Plus en détail

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon

Plus en détail

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012

L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012 L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée

Plus en détail

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission

Plus en détail

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP59 76 232 Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX Règlement de consultation Date limite de réception des offres

Plus en détail

FICHE METIER et PASSERELLES AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION

FICHE METIER et PASSERELLES AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION FICHE METIER et PASSERELLES AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION Domaines : Services à la population Sous domaine : Restauration collective Code fiche du répertoire des métiers territoriaux : 11/D/24 AGENT

Plus en détail

Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges

Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.

Plus en détail

Loueur longue durée Distributeur de véhicules électriques Entretien et maintenance électrique

Loueur longue durée Distributeur de véhicules électriques Entretien et maintenance électrique Loueur longue durée Distributeur de véhicules électriques Entretien et maintenance électrique Golfs & Resorts Tourisme Industrie Evènementiel Mobilité Urbaine www.ora-ve.com www.lease-green.com Organigramme

Plus en détail

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1

LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1 Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni

Plus en détail

Bonjour à tous! Des solutions pour votre établissement!

Bonjour à tous! Des solutions pour votre établissement! Bonjour à tous! Introduction Notre enquête de satisfaction 2013 diffusée auprès de 50 gestionnaires de piscines françaises, nous a permis de mettre en place certaines améliorations dans nos différents

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012

RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 RECENSEMENT DES MARCHES DE TRAVAUX DE LA VILLE DE NANTES POUR L'ANNEE 2012 FTS Montant HT Montant HT T >=20000

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ

PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ Depuis 1990 Sarl CLIMLAMBERT 472, rue de Béthemont 78630 ORGEVAL 01.39.75.59.31 01.39.75.22.11 contact@climlambert.com PRÉSENTATION DE LA SOCIÉTÉ Sommaire Présentation... 3 Historique... 3 Organigramme...

Plus en détail

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/

Questionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009 Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères

Plus en détail

1- RAPPELS. Réglementation - Loi n 2005-102 du 11 février 2005 - Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007

1- RAPPELS. Réglementation - Loi n 2005-102 du 11 février 2005 - Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007 Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement joint au dossier de permis de construire

Plus en détail

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015

PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015 DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE

Plus en détail

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.

Réunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire. Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -

Plus en détail

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)

Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010) Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung

Plus en détail

ÉTAT DES MARCHES CONCLUS EN 2008

ÉTAT DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ÉTAT DES MARCHES CONCLUS EN 2008 Ville de LA TESTE DE BUCH en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics du 26 décembre 2007 OBJET Date Attributaire CODE POSTAL Tranche de 4 000 à 19 999,99

Plus en détail

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 28 Séance du 05 février 2014 Le Bureau

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

MAJ 04/05/2015. Contact CCI : Isabelle GARNIER tél. : 03 84 96 71 10 E-mail : i.garnier@haute-saone.cci.fr

MAJ 04/05/2015. Contact CCI : Isabelle GARNIER tél. : 03 84 96 71 10 E-mail : i.garnier@haute-saone.cci.fr LOCAUX IINDUSTRIIELS VACANTS MAJ 04/05/2015 Contact CCI : Isabelle GARNIER tél. : 03 84 96 71 10 E-mail : i.garnier@haute-saone.cci.fr >> Ancier N Annonce : 260 Surface : 290 m2 A louer, commercial et

Plus en détail

- Grille d'autodiagnostic Restaurant

- Grille d'autodiagnostic Restaurant - Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité

Plus en détail

Rapport d'activités OVJ 2014

Rapport d'activités OVJ 2014 Rapport d'activités OVJ 2014 La Communance 45, 2800 Delémont Page 1 Tables des matières Pages 3-5 Technique - Examens pratiques 6-9 Technique - Examens théoriques 10 Technique - Décisions de retraits de

Plus en détail

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux

Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Annexe 2 au CCTP Présentation des prestations par type de locaux Les fréquences d opération indiquées ci-après sont données à titre indicatif et sont susceptibles d être réajustées selon les résultats

Plus en détail

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) 16/06/2011-1 - APPEL D OFFRES OUVERT (articles 33 et 57 à 59 Code des Marchés Publics) JUIN 2011 NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Page 2 16/06/2011-2

Plus en détail

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 République Française Département de l Yonne COMMUNE de SAUVIGNY LE BOIS COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009 Nombre de conseillers en exercice : 15 présents : 11 votants

Plus en détail

Batterie-Démarreur Electrique

Batterie-Démarreur Electrique NOTICE MISE EN SERVICE Batterie-Démarreur Electrique BATTERIE POUR GROUPE ELECTROGENE AVEC DEMARREUR ELECTRIQUE ATTENTION!!! Respecter bien la mise en service de la batterie! Les batteries gel sont des

Plus en détail

GUIDE DE CONCEPTION DE CABINET DENTAIRE

GUIDE DE CONCEPTION DE CABINET DENTAIRE GUIDE DE CONCEPTION DE CABINET DENTAIRE C O N C E P T I O N S G U I D E D E C O N C E P T I O N D E C A B I N E T D E N T A I R E Vous songez à un nouveau cabinet, à l expansion ou à une transformation?

Plus en détail

Alpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires

Alpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires Alpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires Alpha 224 ( la plus grande scène mobile du monde ) 10 Quai des Roches 76380 Canteleu Tel : 02 35 63 16 30 fax : 02 35 63 15 94 Courriel

Plus en détail

Présentation sur l immatriculation des véhicules. Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina

Présentation sur l immatriculation des véhicules. Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina Présentation sur l immatriculation des véhicules Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina Plan de la présentation Qu est-ce qu un agriculteur? Principe de base de l immatriculation Exemptions à l immatriculation

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

ACHAT PUBLIC : Mobilier urbain. Remise des offres pour le 28 mai 2014 (délai de rigueur)

ACHAT PUBLIC : Mobilier urbain. Remise des offres pour le 28 mai 2014 (délai de rigueur) ACHAT PUBLIC : Mobilier urbain Remise des offres pour le 28 mai 2014 (délai de rigueur) Appel d offres à destination des sociétés de ventes d'équipements en mobilier urbain. Objet : Fourniture de mobilier

Plus en détail

LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE

LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE Contact : LE GRAND LARGE 02.99.20.60.20 contact@legrandlarge-congres.com SOMMAIRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU GRAND LARGE Pages 1 à 7 ENVIRONNEMENT

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

Le déneigement des véhicules lourds. transport

Le déneigement des véhicules lourds. transport Le déneigement des véhicules lourds transport TABLE DES MATIÈRES L élimination du danger à la source : éviter le travail en hauteur!...p. 5 En hauteur, mais en toute sécurité! Utiliser des moyens collectifs

Plus en détail

Agent d entretien des locaux

Agent d entretien des locaux Agent d entretien des locaux L entretien des locaux (bureaux, écoles, salles polyvalentes, structures sanitaires, gymnases ) nécessite l emploi de techniques, de produits et de matériels spécifiques qui

Plus en détail

33 LEFEBVRE RUE Saint-Constant, J5A 1N3

33 LEFEBVRE RUE Saint-Constant, J5A 1N3 Tél. Tél. 514-212-1724 Résidentiel - détaillé Bur. (450) 466-6000 Fax (450) 466-2000 No insc. Statut Prix de vente demandé Décl. courtier Décl. vend. 1385435 En vigueur 229 900 $ Non CC Oui #86681 Adresse,

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR

PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant

Plus en détail

ALTRAD FORT, un fabricant innovant de brouettes et autres solutions indispensables à la manutention de petites charges.

ALTRAD FORT, un fabricant innovant de brouettes et autres solutions indispensables à la manutention de petites charges. ALTRAD FORT, un fabricant innovant de brouettes et autres solutions indispensables à la manutention de petites charges. 2 Innovation Fondée en 1950, la société FORT est spécialisée dans la fabrication

Plus en détail

K 4 Compact. K 4 Compact, 1.637-310.0, 2015-05-03

K 4 Compact. K 4 Compact, 1.637-310.0, 2015-05-03 K 4 Compact Un concentré de technologie dans un espace réduit. Le K4 Compact est idéal pour une utilisation régulière et pour venir à bout de salissures importantes. Il est facile à utiliser et à transporter.

Plus en détail

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale

CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale CCTP Annexe I - Page 1 sur 18 CCTP - ANNEXE I Descriptif des opérations d entretien des locaux réguliers et en période estivale 1 Salle Polyvalente Périodes d ouverture : ouvert 48 semaines fermé de mi

Plus en détail

Enseigner la santé et la sécurité au travail

Enseigner la santé et la sécurité au travail Enseigner la santé et la sécurité au travail Évolution des formations aux habilitations associées aux différents diplômes Conséquences de l évolution de la nouvelle règlementation (NF C 18-510, UTE C 18-550).

Plus en détail