UNE OFFRE MÉDIA ENTIÈREMENT DÉDIÉE AU DIVERTISSEMENT... CONDITIONS TARIFAIRES... CONDITIONS COMMERCIALES...

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2 SOMMAIRE UNE OFFRE MÉDIA ENTIÈREMENT DÉDIÉE AU DIVERTISSEMENT... L OFFRE RADIO LEADER SUR LES ANS CONDITIONS TARIFAIRES... CONDITIONS COMMERCIALES PRÈS DE 220 WEBRADIOS DISPONIBLES PARTOUT GRATUITEMENT OFFRES CROSS-MÉDIA... SPONSORING ET PARRAINAGE CONDITIONS COMMERCIALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CGV 2016

3 UNE OFFRE MÉDIA ENTIÈREMENT DÉDIÉE AU DIVERTISSEMENT CHAQUE MOIS, PLUS DE 88% DES ANS SONT EXPOSÉS À NOS MÉDIAS (1) création Nos solutions créatives de design sonore et de production audiovisuelle Agence événementielle intégrée Organisation de concerts, tournées, street marketing, conventions... 8 sites internet 220 webradios 7 applications mobiles Nouveauté 89% DES FRANÇAIS DÉCLARENT QUE LE DIVERTISSEMENT EST ESSENTIEL À LEUR ÉQUILIBRE (2) (1) Médiamétrie Étude Cross Médias 2015 tous droits réservés par Affimétrie, Audipresse et Médiamétrie : TV-Radio-Internet Fixe et Mobile. (2) Le Divertissement, Notre Futur à Tous? Étude NRJ GLOBAL/IPSOS menée auprès d un échantillon de individus représentatif des Français âgés de 15 à 65 ans. Terrain online réalisé du 1 er au 8 juillet CGV 2016

4 L OFFRE RADIO LEADER SUR LES ANS (1) HIT MUSIC ONLY! Une programmation diversifiée qui fédère tous les publics Plus de 10 millions d auditeurs chaque semaine (2) 1 ère radio de France (3) POP LOVE MUSIC Un programme musical conçu pour les Femmes Plus de 5,6 millions d auditeurs chaque semaine (2) 2 ème radio musicale sur les Femmes ans (3) LES PLUS GRANDES CHANSONS Une programmation musicale dédiée aux années 70 et 80 Près de 8,3 millions d auditeurs chaque semaine (2) 2 ème radio musicale sur les ans (1) LA RADIO OFFICIELLE DU RIRE Les stars du rire et la nouvelle génération de l humour Plus de 4,2 millions d auditeurs chaque semaine (2) 1 ère radio musicale en affinité sur les Hommes (4) (1) Médiamétrie Radio, Septembre-Octobre 2015, L-V, 5h-24h, Audience Cumulée, Quart d Heure Moyen et Part d Audience. (2) Médiamétrie Panel , Couverture Hebdomadaire Moyenne, L-D, 5h-24h, 13 ans et +. (3) Médiamétrie Radio, Septembre-Octobre 2015, L-V, 5h-24h, Audience Cumulée, 13 ans et + sauf cible précisée. (4) Médiamétrie Radio, Septembre-Octobre 2015, L-V, 5h-24h, Audience Cumulée et Quart d Heure Moyen en Structure. 4 CGV 2016

5 CONDITIONS TARIFAIRES 1- TARIFS BRUTS PAR STATION Les grilles de tarifs bruts des stations commercialisées par NRJ GLOBAL sont disponibles sur le site ou sur demande auprès de NRJ GLOBAL. Ils sont exprimés en brut HT base 30 secondes et à la demi-heure. Ces tarifs sont révisables en cours d année notamment à chaque vague d audience radio nationale publiée par Médiamétrie. Des frais de mise à l antenne de 32 euros net HT seront appliqués à chaque message diffusé sur les stations nationales NRJ GLOBAL dans le cadre de ces tarifs bruts. Les frais de mise à l antenne ne peuvent bénéficier d aucune remise commerciale. 2- TARIFS PREMIUM L Écran Premium est un espace de communication privilégié dans le prime (6h-9h) des stations NRJ, NOSTALGIE, CHÉRIE FM et RIRE & CHANSONS. D une durée de 60 secondes maximum, cet écran n impose pas de durée minimum des messages sauf pour NRJ où la durée minimum est de 30 secondes. Les grilles de tarifs Premium sont disponibles sur le site ou sur demande auprès de NRJ GLOBAL. Ils sont exprimés en brut HT base 30 secondes. Ces tarifs sont révisables en cours d année notamment à chaque vague d audience radio nationale publiée par Médiamétrie. Des frais de mise à l antenne de 32 euros net HT seront appliqués à chaque message diffusé sur les stations nationales NRJ GLOBAL dans le cadre de ces tarifs Premium. Les frais de mise à l antenne ne peuvent bénéficier d aucune remise commerciale. 3- PÉRIODES TARIFAIRES TARIF BLANC (INDICE 100) DU 1 ER JANVIER AU 28 FÉVRIER 2016 TARIF GOLD (INDICE 120) DU 29 FÉVRIER AU 10 JUILLET 2016 TARIF BLANC (INDICE 100) DU 11 JUILLET AU 21 AOÛT 2016 TARIF GOLD (INDICE 120) DU 22 AOÛT AU 25 DÉCEMBRE 2016 TARIF BLANC (INDICE 100) DU 26 AU 31 DÉCEMBRE 2016 Les tarifs valables pour chaque période sont consultables dans le document Tarifs Radios Nationales 2016 accessible sur le site Ces tarifs sont révisables en cours d année notamment à chaque vague d audience radio nationale publiée par Médiamétrie. 4- INDICES DE FORMAT FORMATS EN SECONDES COEFFICIENTS 0,5 0,6 0,75 0,85 0,95 1 1,25 1,5 1,7 1,8 2 2,2 Les tarifs publiés sont exprimés en base 30 secondes. Pour connaître le tarif au format, il convient d appliquer le coefficient correspondant à la durée du spot selon le barème indiqué. Nous consulter pour tout autre format. 5 CGV 2016

6 CONDITIONS TARIFAIRES 5- MAJORATIONS TARIFAIRES Les majorations tarifaires ci-dessous s appliquent sur le tarif brut des messages concernés. En cas de majorations multiples pour un même message, les majorations s appliquent en cascade sur le tarif brut du message concerné. Le montant total cumulé des majorations tarifaires est plafonné à +50%. 5-1 HORS ÉCRAN/PARRAINAGE La diffusion de messages en hors écran et/ou en parrainage est accessible sous certaines conditions et après accord de l antenne concernée. Les formats disponibles pour le parrainage sont un billboard de 5 ou de 7. Par exemple pour le bilboard 7, le coefficient spécifique qui s applique est de 0,81 par rapport au tarif 30 (majoration hors écran incluse). 5-2 ÉCRAN DE RIGUEUR Choix d un écran dans une tranche tarifaire donnée (hors Écran Premium). 5-3 EMPLACEMENTS PRÉFÉRENTIELS DANS UN MÊME ÉCRAN T1, T2, T3, FE * Choix spécifique de la position dans l écran : +40% Demande non spécifique d emplacement préférentiel : +30% Les demandes d emplacements préférentiels seront servies en fonction des disponibilités planning. * T1 : tête d écran, T2 : 2 ème position, T3 : 3 ème position, FE : fin d écran. 5-4 PLUSIEURS MESSAGES D UN MÊME ANNONCEUR DANS LE MÊME ÉCRAN Sur le(s) format(s) le(s) plus long(s). 6 CGV 2016

7 CONDITIONS TARIFAIRES 5-5 CITATION DE PLUSIEURS ANNONCEURS OU MARQUES DANS LE MÊME MESSAGE Chaque citation d annonceur ou de marque supplémentaire dans un message fera l objet d une majoration du tarif brut de +25% par annonceur ou marque cité. Cette majoration s applique dans les cas suivants : - Citation simple ou argumentée (descriptif produit, claim publicitaire...) pour tous les secteurs, - Citation argumentée d une marque (descriptif produit, claim publicitaire...) au sein d un message du secteur Distribution. Cette majoration ne s applique pas dans les cas suivants : - Les campagnes du secteur Distribution avec citation simple et non argumentée d un annonceur, - Les campagnes jeux ou concours pour lesquelles les marques des gains offerts sont simplement citées (sans argumentation produit ou claim publicitaire). 5-6 PROGRAMMATION GARANTIE En cas de demande de garantie de programmation par l annonceur ou son mandataire, une majoration de +20% du tarif brut sera appliquée sur l ensemble de la campagne. Cette garantie ne pourra porter que sur un maximum de 80% des messages de la campagne. Ce service nécessite l accord de NRJ GLOBAL et reste sous réserve de disponibilité planning. Il n est ni modifiable, ni annulable par l annonceur ou son mandataire. La demande doit être formulée par l annonceur ou son mandataire au minimum 6 (six) semaines avant le début de la campagne. Cette garantie concerne le choix des tranches tarifaires (à la demi-heure). La programmation garantie concerne uniquement les campagnes classiques, hors accords annuels. En cas de demande d emplacement préférentiel, cette majoration sera complétée par les majorations stipulées à l article 5-3 ci-dessus. 7 CGV 2016

8 CONDITIONS COMMERCIALES Les Conditions Commerciales ci-dessous sont applicables aux tarifs bruts payants des stations NRJ GLOBAL. Hormis la Remise Spécifique (paragraphe 6 du présent chapitre), les Remises de Volume, de Progression de Part de Marché, de Progression de Chiffre d Affaires, de Référencement 4 stations, Nouvel Annonceur ou «Cible Pro» s additionnent entre elles et s appliquent sur le Chiffre d Affaires Brut Payant d une campagne. La Remise Mandataire s applique en cascade sur le Chiffre d Affaires Brut Payant abattu de la somme des Remises de Volume, de Progression de Part de Marché, de Progression de Chiffre d Affaires, de Référencement 4 stations, Nouvel Annonceur ou «Cible Pro». Les conditions d application de ces remises en cas d engagement annuel sont les suivantes : Les annonceurs ayant un engagement annuel sur une et/ou plusieurs remises précitées sur les radios nationales NRJ GLOBAL sur l année 2016 bénéficient de la remise correspondant à leur engagement annuel dès le début de l année Si l engagement n est pas respecté en fin d année, NRJ GLOBAL procédera à la facturation du différentiel entre les conditions accordées par la lettre d engagement et les conditions commerciales et tarifaires applicables dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente. Les engagements annuels permettant d accéder à ces remises devront être formalisés au plus tard le 1 er mars En l absence de lettre d engagement, les remises appliquées sur chaque vague seront déterminées sur la base du Chiffre d Affaires Brut Payant réalisé en 2016 à date. 1- REMISE DE VOLUME La REMISE DE VOLUME s applique à tout annonceur investissant sur les stations de radio nationales commercialisées par NRJ GLOBAL au cours de l année 2016 (achat en espace classique). La REMISE DE VOLUME s applique selon le barème ci-contre : Le CA Brut Payant pris en compte pour le calcul de la Remise de Volume est le Chiffre d Affaires total Brut Payant facturé ou engagé (achat en espace classique) sur l ensemble des supports radio nationaux commercialisés par NRJ GLOBAL en 2016 (NRJ, CHÉRIE FM, NOSTALGIE et RIRE & CHANSONS). TRANCHES DE CA BRUT PAYANT EN EUROS REMISE DE VOLUME MOINS DE % À PARTIR DE % À PARTIR DE % À PARTIR DE % À PARTIR DE % À PARTIR DE % 2- REMISE DE PROGRESSION DE PART DE MARCHÉ La REMISE DE PROGRESSION DE PART DE MARCHÉ de -1% s applique à tout annonceur investissant sur les stations de radio nationales commercialisées par NRJ GLOBAL au cours de l année 2016 (achat en espace classique) et s engageant à faire progresser sa part de marché radio sur NRJ GLOBAL d au moins +5 points par rapport à sa part de marché annuelle de La part de marché commerciale prise en compte pour le calcul de la Remise de Progression de Part de Marché est calculée d après la source Kantar Media. Univers de référence : ensemble des radios commerciales nationales pigées par Kantar Media en 2016 hors stations Radio France. 8 CGV 2016

9 CONDITIONS COMMERCIALES 3- REMISE DE PROGRESSION DE CHIFFRE D AFFAIRES La REMISE DE PROGRESSION DE CHIFFRE D AFFAIRES s applique à tout annonceur présent en 2015 sur une ou plusieurs stations de radio nationales commercialisées par NRJ GLOBAL et s engageant à investir en 2016 un Chiffre d Affaires total Net supérieur à celui de 2015 (achat en espace classique) selon le barème ci-dessous. Le CA Net pris en compte pour le calcul de la Remise de Progression est le Chiffre d Affaires total Net facturé ou engagé (achat en espace classique) sur l ensemble des supports radio nationaux commercialisés par NRJ GLOBAL en 2016 (NRJ, CHÉRIE FM, NOSTALGIE et RIRE & CHANSONS). PROGRESSION DU CA NET 2016 VS 2015 REMISE DE PROGRESSION DE CA À PARTIR DE +10% -1% À PARTIR DE +20% -2% À PARTIR DE +30% -3% 4- REMISE DE RÉFÉRENCEMENT 4 STATIONS La REMISE DE RÉFÉRENCEMENT 4 STATIONS de -3% s applique à tout annonceur investissant sur les 4 stations de radio nationales commercialisées par NRJ GLOBAL, prises dans leur ensemble, au cours de l année 2016 (achat en espace classique). L investissement radio Net sur NRJ GLOBAL en 2016 doit progresser d au moins 10% par rapport à Sur NRJ GLOBAL, le budget Net de la station la moins investie doit représenter au minimum 10% du budget Net total radio NRJ GLOBAL. DU 9 AU 13 NOVEMBRE, GAGNEZ VOS PLACES EN ÉCOUTANT LICENCE : RCS PARIS B PHOTO : PASCALITO - DESIGN : YO! (YOCITY.FR) 9 CGV 2016

10 CONDITIONS COMMERCIALES 5- REMISE NOUVEL ANNONCEUR Tout annonceur absent de l ensemble des stations de radio nationales commercialisées par NRJ GLOBAL en 2015 et s engageant en 2016 avec une part de marché minimum de 35% bénéficie d une REMISE NOUVEL ANNONCEUR additionnelle de -3% (achat en espace classique). La remise s applique sur le premier ordre de publicité engagé sur la (les) station(s) concernée(s) au cours de l année La part de marché commerciale prise en compte pour le calcul de la Remise Nouvel Annonceur est calculée d après la source Kantar Media. Univers de référence : ensemble des radios commerciales nationales pigées par Kantar Media en 2016 hors stations Radio France. 6- REMISE SPÉCIFIQUE Les campagnes gouvernementales et grandes causes, collectives, syndicats, fédérations, confédérations, TPE*, bénéficient d une REMISE SPÉCIFIQUE de -50% (achat en espace classique). Cette remise est nette de toute autre remise à l exception de la Remise Mandataire. Cette remise s applique sur le tarif Brut Payant de l ensemble des campagnes 2016 de cet annonceur. *Est considéré comme TPE, tout annonceur ayant réalisé en 2015 un Chiffre d Affaires consolidé inférieur à 2 millions d euros. Les annonceurs souhaitant bénéficier de cette remise devront fournir à NRJ GLOBAL les documents attestant leur Chiffre d Affaires et par conséquent de leur statut de TPE deux semaines au plus tard avant la diffusion de leur premier message publicitaire. Un annonceur ayant réalisé en 2015 un Chiffre d Affaires consolidé inférieur à 2 millions d euros, mais appartenant à un groupe d annonceurs ayant réalisé en 2015 un Chiffre d Affaires consolidé supérieur à 2 millions d euros ne pourra pas bénéficier de cette remise. 10 CGV 2016

11 CONDITIONS COMMERCIALES 7- REMISE «CIBLE PRO» La REMISE «CIBLE PRO» s applique à tout annonceur communiquant en B to B* et investissant en 2016 sur une ou plusieurs stations de radio nationales commercialisées par NRJ GLOBAL (achat en espace classique). Le plan média sera entièrement réalisé par NRJ GLOBAL, en fonction des disponibilités planning. *Sous réserve d acceptation par NRJ GLOBAL. 8- REMISE MANDATAIRE La REMISE MANDATAIRE s applique sur le Chiffre d Affaires Net HT du 1 er janvier au 31 décembre 2016 après déduction de toutes les remises des présentes Conditions Générales de Vente, à tout annonceur utilisant un mandataire assurant à ses frais exclusifs la totalité des missions suivantes : - Gestion des ordres, - Expertise média (médiaplanning), - Contrôle de la diffusion. Cette remise n est accordée que si NRJ GLOBAL est en possession d une attestation de mandat conforme (cf. modèle sur le site rubrique «Tarifs et CGV»). 11 CGV 2016

12 CONDITIONS COMMERCIALES 9- SIMULATION Budget Brut Payant (Évolution vs 2015 : +35%) Progression de Part de Marché : +12 points 4 radios NRJ GLOBAL investies en 2016 Remise de Volume -27% Remise de Progression de Part de Marché -1% Remise de Progression de Chiffre d Affaires -3% Remise de Référencement -3% TOTAL DES REMISES COMMERCIALES * -34% Budget Net Remise Mandataire -3% Budget Net Fin d Ordre TAUX CGV ,98% *Le total des remises commerciales est plafonné à -47%. 12 CGV 2016

13 PRÈS DE 220 WEBRADIOS DISPONIBLES PARTOUT GRATUITEMENT PRÈS DE 220 WEBRADIOS THÉMATIQUES DÉCLINÉES AUTOUR DES 4 MARQUES DE NRJ GROUP (GENRES MUSICAUX, SITUATIONS, PÉRIODES )* NRJ GROUP est le 1er Groupe de webradios en France et enregistre plus de 44 millions d écoutes actives(1), 93% d écoute en mobilité(2). Toutes nos offres webradios ainsi que nos dispositifs sur-mesure sont disponibles sur demande. *Offre éditoriale des webradios susceptible d évoluer en cours d année. 1 - LES PACKS WEBRADIOS 3- CRÉEZ VOTRE WEBRADIO NRJ GLOBAL met à votre disposition son savoir-faire pour vous aider à créer votre propre webradio (B to C ou B to B). La prestation proposée est la suivante : - Définition du style musical, - Boucle musicale renouvelée tous les 15 jours, - Gestion des droits, - Création du player, - Mise à disposition de la webradio sur le site du partenaire. Tarif : nous consulter. Communiquez sur l ensemble de nos webradios ou sur les webradios de chacune des radios de NRJ GROUP sur une semaine. AUDIO PACKS WEBRADIOS NOMBRE D IMPRESSIONS TARIF NET FIN D ORDRE** PUISSANCE(ensemble des webradios) NRJ CHÉRIE FM NOSTALGIE RIRE & CHANSONS Visuel synchronisé offert si création disponible. **Montant Net Fin d Ordre HT, Remise Mandataire incluse. Pour tout format audio supérieur à 45 secondes, merci de nous consulter. Ce montant est susceptible d évoluer en cours d année. Consulter le site rubrique Offres Commerciales. Les accords annuels ne s appliquent pas sur cette offre. Diffusion en fonction des disponibilités planning. 2- SPOT SWITCHING UN DISPOSITIF DE DÉCROCHAGE PUBLICITAIRE AU SEIN DU FLUX LIVE AUDIO Pour un même annonceur, un spot publicitaire sur NRJ peut être diffusé simultanément en broadcast et sur le flux web, avec 2 créations différentes. Tarif : nous consulter. (1) OJD, diffusion globale des webradios, Septembre 2015, classement des radios numériques, NRJ GROUP : écoutes actives +30s dans le monde et écoutes actives +30s en France. Écoute active : toute session ouverte depuis 30s ou plus. (2) AT Internet, part des visites sur les players radios et webradios, sur les applications mobiles et tablettes, Septembre CGV 2016

14 OFFRES CROSS-MÉDIA 1- NRJ CONNECTED PRÈS DE 46% DE COUVERTURE DISPOSITIF 2 SEMAINES LUNDI-DIMANCHE LA PUISSANCE CROSS-MÉDIA DE LA MARQUE NRJ SUR LES ANS (1) UNE COUVERTURE CROSS-MÉDIA ÉVALUÉE ET CERTIFIÉE PAR MÉDIAMÉTRIE DISPOSITIF 2 SEMAINES LUNDI-DIMANCHE EN SIMULTANÉ SUR TOUS LES SUPPORTS DE LA MARQUE NRJ + 85K RADIO TV WEBRADIOS NET FIN D ORDRE* DISPOSITIF SUR DEMANDE DISPOSITIF RADIO NRJ 80 SPOTS 30 SITE INTERNET SITE INTERNET SITE INTERNET APPLICATION Le Chiffre d Affaires généré dans le cadre de cette offre ne rentre pas dans l assiette du Chiffre d Affaires Brut Payant servant au calcul des remises. Cette offre ne se cumule pas avec les autres offres présentes dans les Conditions Générales de Vente Radio, TV et Digital NRJ GLOBAL 2016 ou avec toute autre offre commerciale proposée par NRJ GLOBAL en cours d année. Dispositif sur demande. CROSS-MÉDIA : (1) Performances évaluées et certifiées par Médiamétrie, Étude CROSS MÉDIAS 2015, cible ans (couverture 45,5%). Performances et dispositifs donnés à titre indicatif, cible ans. RADIO : JFC Atelier Radio, Septembre-Octobre Performances : contacts. TV : Popcorn. Performances NRJ12 au 28/07/2015 : contacts, NRJ HITS au 29/07/2015 : contacts. DIGITAL (performances non ciblées) : Dispositif sites NRJ.fr, NRJ12.fr et NRJ-GAMES.fr : préhome, habillage et pavé en home page, bannière et pavé en rotation générale. Dispositif webradios : spot audio et visuel synchronisé. Dispositif application : interstitiel et spot audio. DISPOSITIF TV NRJ12 53 SPOTS 30 NRJ HITS 46 SPOTS 30 DISPOSITIF DIGITAL Sites Internet 3,1 MILLIONS D IMPRESSIONS Webradios IMPRESSIONS Application IMPRESSIONS *Montant Net Fin d Ordre HT Remise Mandataire incluse. Base 30 (ne s applique pas aux webradios). RADIO : hors frais de mise à l antenne. DIGITAL : hors frais techniques. Ce montant est susceptible d évoluer en cours d année : consulter le site nrjglobal.com, rubrique «Offres Commerciales». Les accords annuels ne s appliquent pas sur cette offre. Le médiaplanning sera confié à NRJ GLOBAL. Diffusion en fonction des disponibilités planning. 14 CGV 2016

15 OFFRES CROSS-MÉDIA 2- NRJ CONNECTED PLUS DE 37% DE COUVERTURE DISPOSITIF 2 SEMAINES LUNDI-DIMANCHE LA PUISSANCE CROSS-MÉDIA DE LA MARQUE NRJ SUR LES ADULTES (1) UNE COUVERTURE CROSS-MÉDIA ÉVALUÉE ET CERTIFIÉE PAR MÉDIAMÉTRIE DISPOSITIF 2 SEMAINES LUNDI-DIMANCHE EN SIMULTANÉ SUR TOUS LES SUPPORTS DE LA MARQUE NRJ RADIO TV WEBRADIOS 125K NET FIN D ORDRE* DISPOSITIF SUR DEMANDE DISPOSITIF RADIO NRJ 80 SPOTS 30 APPLICATION SITE INTERNET SITE INTERNET DISPOSITIF TV NRJ12 84 SPOTS 30 Le Chiffre d Affaires généré dans le cadre de cette offre ne rentre pas dans l assiette du Chiffre d Affaires Brut Payant servant au calcul des remises. Cette offre ne se cumule pas avec les autres offres présentes dans les Conditions Générales de Vente Radio, TV et Digital NRJ GLOBAL 2016 ou avec toute autre offre commerciale proposée par NRJ GLOBAL en cours d année. Dispositif sur demande. CROSS-MÉDIA : (1) Performances évaluées et certifiées par Médiamétrie, Étude CROSS MÉDIAS 2015, cible ans (couverture 37,3%). Performances et dispositifs donnés à titre indicatif, cible ans. RADIO : JFC Atelier Radio, Septembre-Octobre Performances : contacts. TV : Popcorn. Performances NRJ12 au 29/07/2015 : contacts. DIGITAL (performances non ciblées) : Dispositif sites NRJ.fr et NRJ-GAMES.fr : pavé en rotation générale. Dispositif webradios : spot audio. Dispositif application : interstitiel. DISPOSITIF DIGITAL Sites Internet Webradios Application IMPRESSIONS IMPRESSIONS IMPRESSIONS *Montant Net Fin d Ordre HT Remise Mandataire incluse. Base 30 (ne s applique pas aux webradios). RADIO : hors frais de mise à l antenne. DIGITAL : hors frais techniques. Ce montant est susceptible d évoluer en cours d année : consulter le site nrjglobal.com, rubrique «Offres Commerciales». Les accords annuels ne s appliquent pas sur cette offre. Le médiaplanning sera confié à NRJ GLOBAL. Diffusion en fonction des disponibilités planning. 15 CGV 2016

16 OFFRES CROSS-MÉDIA 3- OFFRE ÉBLOUISSANTE LA PUISSANCE CROSS-MÉDIA DE LA MARQUE CHÉRIE SUR LES FEMMES PRÈS DE 19,4 MILLIONS DE CONTACTS RADIO + TV SUR LES FEMMES* AUXQUELS S AJOUTENT LES IMPRESSIONS SUR NOTRE UNIVERS DIGITAL DISPOSITIF 2 SEMAINES LUNDI-DIMANCHE EN SIMULTANÉ SUR TOUS LES SUPPORTS DE LA MARQUE CHÉRIE RADIO TV 96K NET FIN D ORDRE** DISPOSITIF SUR DEMANDE + DISPOSITIF RADIO CHÉRIE FM 104 SPOTS 30 SITE INTERNET ET REPLAY WEBRADIOS APPLICATION DISPOSITIF TV CHÉRIE25 41 SPOTS 30 Le Chiffre d Affaires généré dans le cadre de cette offre ne rentre pas dans l assiette du Chiffre d Affaires Brut Payant servant au calcul des remises. Cette offre ne se cumule pas avec les autres offres présentes dans les Conditions Générales de Vente Radio, TV et Digital NRJ GLOBAL 2016 ou avec toute autre offre commerciale proposée par NRJ GLOBAL en cours d année. Dispositif sur demande. *Performances et dispositifs donnés à titre indicatif, cible Femmes. RADIO : JFC Atelier Radio Radio. Septembre-Octobre Performances : contacts. TV : Popcorn. Performances Chérie25 au 12/10/2015 : contacts. DIGITAL (performances non ciblées) : Dispositif site ChérieFM.fr : préhome, pavé et habillage en homepage, pavé, bannière, flash transparent en rotation générale. Dispositif webradios : spot audio. Dispositif application : interstitiel et bannière. DISPOSITIF DIGITAL Replay PRÉ-ROLLS 20 Site Internet 1,7 MILLION D IMPRESSIONS Webradios IMPRESSIONS Application IMPRESSIONS **Montant Net Fin d Ordre HT, Remise Mandataire incluse. Base 30 (ne s applique pas aux webradios). RADIO : hors frais de mise à l antenne. DIGITAL : hors frais techniques. Ce montant est susceptible d évoluer en cours d année. Consulter le site rubrique Offres Commerciales. Les accords annuels ne s appliquent pas sur cette offre. Le médiaplanning sera confié à NRJ GLOBAL. Diffusion en fonction des disponibilités planning. 16 CGV 2016

17 OFFRES CROSS-MÉDIA 4- OFFRE NOUVEAU MÉDIA NRJ GLOBAL POUR TOUT NOUVEAU MÉDIA RÉFÉRENCÉ EN 2016 Vous référencez un nouveau média de l offre NRJ GLOBAL en 2016, vous bénéficiez de 10% d espace gracieux sur le nouveau média référencé. Le montant Brut Payant du ou des médias reconduits en 2016 doit être au minimum identique à celui de Détail des gracieux : Télévision et Replay : 10% sur le Brut Payant consommé en floating. Radio : 10% sur le Brut Payant consommé en floating (les spots gracieux se verront attribuer des frais de mise à l antenne, d un montant de 32 net HT par message diffusé en national). Digital (sites web, applications mobiles, webradios) : 10% d impressions supplémentaires pour le display et 10% de spots gracieux pour les webradios. Offre valable uniquement pour des campagnes diffusées simultanément sur l ensemble des médias ayant une thématique identique. Les messages gracieux seront servis en fonction des disponibilités planning. Le Chiffre d Affaires généré dans le cadre de l Offre Nouveau Média NRJ GLOBAL rentre dans l assiette du Chiffre d Affaires Brut Payant servant au calcul des remises. L Offre Nouveau Média NRJ GLOBAL ne se cumule pas avec les autres offres présentes dans les Conditions Générales de Vente NRJ GLOBAL 2016 ou avec toute autre offre commerciale proposée par NRJ GLOBAL en cours d année. 17 CGV 2016

18 SPONSORING ET PARRAINAGE Pour connaître l ensemble des offres sponsoring et parrainage disponibles, contactez nos équipes commerciales. 1- MÉTÉO RADIO (DISPOSITIF 4 SEMAINES) DU LUNDI AU VENDREDI 6h43, 7h43 et 8h43 1 citation 5 en entrée de la météo enregistrée par la voix antenne 60 présences 16h15 et 17h15 1 citation 5 en entrée de la météo enregistrée par la voix antenne 40 présences 5h, 5h30, 13h, 17h, 18h et 19h 1 citation 5 en entrée de la météo enregistrée par la voix antenne 120 présences 6h, 6h30, 7h, 7h30, 8h, 8h30, 9h et 12h 1 citation 5 en entrée de la météo enregistrée par la voix antenne 160 présences LE SAMEDI ET LE DIMANCHE Les horaires sont susceptibles d évoluer en cours d année. - 6h, 7h, 8h et 9h 1 citation 5 en entrée de la météo enregistrée par la voix antenne 32 présences 6h, 6h30, 7h, 7h30, 8h, 8h30, 9h et 12h 1 citation 5 en entrée de la météo enregistrée par la voix antenne 64 présences 6h20, 6h45, 7h20, 7h45, 8h20, 8h45, 9h20 et 9h45 1 citation 5 en entrée de la météo enregistrée par la voix antenne 64 présences 2- MATINALES RADIOS ADULTES (DISPOSITIF 1 SEMAINE) BILLBOARDS DE L ÉMISSION 4 citations de 5 par jour du lundi au vendredi 20 présences 4 citations de 5 par jour du lundi au vendredi 20 présences 5 citations de 5 par jour du lundi au vendredi 25 présences AUTOPROMOTIONS Une citation «marque» dans 6 autopromotions de 20 par jour du samedi au jeudi 36 présences Une citation «marque» dans 3 autopromotions de 20 par jour du samedi au jeudi 18 présences Une citation «marque» dans 4 autopromotions de 20 par jour du samedi au jeudi 24 présences Les horaires sont susceptibles d évoluer en cours d année. Les messages de sponsoring et de parrainage sont produits exclusivement par la structure interne de production Spot Machine avec la voix de la station. 18 CGV 2016

19 SPONSORING ET PARRAINAGE 3- LES PARTENARIATS ANTENNE : DEVENEZ PARTENAIRE DES ÉVÉNEMENTS NRJ GROUP Le plus grand plateau musical international TV de l année. Stars, paillettes et glamour ont rendez-vous à Cannes au mois de novembre. L événement clubbing et dance de l année récompensant les meilleurs DJ s. 1 palmarès dévoilé lors d une soirée événement à Monaco en novembre. NRJ Extravadance Tour, la tournée d été officielle de NRJ! De mi-juillet à mi-août, 12 dates minimum. 1 village jour ouvert de 15h à 19h à tous les estivants. Des soirées exceptionnelles en discothèque avec la présence des DJ s NRJ Extravadance et des artistes NRJ. Un concert multi artistes grand public gratuit, à Paris ou en région. Une jauge allant de à places (salle ou extérieur) selon les villes. Des artistes nationaux et internationaux qui font l actualité musicale. CONCERT POP LOVE Les concerts Pop Love, des événements réservés aux auditeurs pour découvrir en live à chaque concert un artiste CHÉRIE FM. Les concerts privés NOSTALGIE, des événements uniques offerts aux auditeurs pour découvrir en live à chaque concert un artiste NOSTALGIE. Les Open du Rire, un plateau inédit d humoristes un lundi par mois au Grand Point Virgule, retransmis en direct sur RIRE & CHANSONS. Opportunité de créer un dispositif cross-média et terrain avec une intégration sur mesure. Inscrivez-vous sur pour recevoir nos offres. 19 CGV 2016

20 CONDITIONS COMMERCIALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2016 Les présentes Conditions Commerciales et Conditions Générales de Vente sont applicables à tout ordre de publicité recueilli par NRJ GLOBAL pour être diffusé sur les stations NRJ, NOSTALGIE, CHÉRIE FM et RIRE & CHANSONS (ci-après les «STATIONS») à compter du 1 er janvier Les espaces publicitaires des STATIONS sont commercialisés par NRJ GLOBAL, régie exclusive sur le plan national de NRJ, NOSTALGIE, CHÉRIE FM et RIRE & CHANSONS. La souscription d un ordre de publicité par un annonceur ou par son mandataire auprès de NRJ GLOBAL entraîne l acceptation sans réserve des Conditions Commerciales et Conditions Générales de Vente ci-après et des usages régissant la communication publicitaire. Ces Conditions Générales de Vente prévalent sur toute condition d achat que pourrait pratiquer l annonceur ou son mandataire et s appliquent pour l achat en espace classique et les offres commerciales. Seules peuvent y déroger les conditions particulières accordées dans le cadre d opérations spéciales (partenariat, parrainage) et des offres spécifiques ; des dérogations sont également accordées dans le cadre de contrats commerciaux spécifiques. Les présentes Conditions Commerciales et Conditions Générales de Vente sont applicables du 1 er Janvier au 31 Décembre Les Conditions Commerciales, les Conditions Générales de Vente et les Tarifs Bruts HT disponibles sur le site sont modifiables à tout moment par NRJ GLOBAL, moyennant un préavis de 5 (cinq) jours calendaires. Les modifications seront publiées sur le site internet susvisé. La facturation s applique sur les tarifs, les Conditions Commerciales et les Conditions Générales de Vente en vigueur au jour de la diffusion. CONDITIONS D APPLICATION DES CONDITIONS COMMERCIALES Les remises commerciales sont appliquées sur le CA Brut Payant HT. Le montant total cumulé des remises avant application d une éventuelle Remise Mandataire est plafonné à -47%. L assiette du Chiffre d Affaires Brut Payant servant au calcul des remises comprend la publicité classique et les offres commerciales publiées dans les présentes Conditions Générales de Vente ou en cours d année, hormis les offres NRJ Connected et Éblouissante. La Remise Professionnelle étant comprise dans les remises et primes, le seuil minimum de remises et/ou primes est fixé à -15%. Sous réserve de l existence d une lettre d engagement et sauf indications contraires dans les Conditions Commerciales, les remises sont appliquées au premier Euro du palier d engagement. Si cet engagement n est pas respecté en fin d année, NRJ GLOBAL procèdera à la facturation du différentiel entre les conditions octroyées par lettre d engagement et les Conditions Commerciales et tarifs applicables dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente. Les engagements annuels permettant d accéder aux Remises de Volume, de Progression de Part de Marché, de Progression de Chiffre d Affaires et de Référencement 4 stations devront être formalisés au plus tard le 1 er mars En l absence de lettre d engagement, les remises appliquées sur chaque vague seront déterminées sur la base du CA Brut Payant réalisé en 2016 à date. Le Chiffre d Affaires «Brut Tarif» correspond aux tarifs publiés par NRJ GLOBAL pondérés par le barème des indices de format. Le Chiffre d Affaires «Brut Payant» correspond au «Brut Tarif», déduction faite des éventuels messages gracieux et intégrant les éventuelles majorations et abattements tarifaires. Par CA Brut Payant, on entend le Chiffre d Affaires Brut Payant facturé ou engagé sur chacune des stations pour une campagne donnée. Le Chiffre d Affaires «Net» est calculé sur la base du Chiffre d Affaires Brut Payant dont sont déduites toutes remises, à l exception de la Remise Mandataire. La Remise Mandataire s applique sur le Chiffre d Affaires Net. Le Chiffre d Affaires «Net Fin d Ordre» correspond au «Net» diminué de l éventuelle Remise Mandataire. Tout paiement sous forme d échange publicitaire en contrepartie de marchandises, d espaces publicitaires ou de services, ne donne pas lieu à l application des présentes Conditions Commerciales et fera l objet d un contrat écrit qui prévoira notamment les conditions de paiement. Ces investissements ne rentrent pas dans l assiette du Chiffre d Affaires Brut HT. L agrément Service d Information du Gouvernement (SIG) délivré par le ministère de référence devra être adressé à NRJ GLOBAL (par message électronique à l adresse : advglobal@nrj.fr) pour toutes les campagnes souhaitant bénéficier de la remise prévue en page CGV 2016

21 CONDITIONS COMMERCIALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2016 ANNONCEUR ET MANDATAIRE Un annonceur peut acheter son espace publicitaire, soit directement auprès de NRJ GLOBAL, soit par l intermédiaire d un mandataire dûment désigné par lui. L annonceur et/ou son mandataire seront désignés comme «acheteur» dans les présentes Conditions Générales de Vente. On entend par «annonceur» au sens des présentes : - Toute société ou personne physique réservant ou faisant réserver un ordre de publicité pour ses marques sur les STATIONS. ou - Un ensemble d annonceurs regroupés au sein d une même société répondant aux critères cumulatifs suivants : - La majorité de leur capital est détenue par la société mère, - Ils doivent justifier d une centralisation de leur achat d espace, soit par la société mère, soit par une entité unique du groupe assurant en son sein les fonctions d achat média, - La consolidation doit être effective au 1 er janvier L appartenance à un groupe d annonceurs doit être obligatoirement confirmée à NRJ GLOBAL par lettre Recommandée avec Accusé de Réception. À compter de la date de réception de ladite lettre, les Conditions Générales de Vente s appliqueront alors au groupe d annonceurs. Elles ne pourront en aucune manière être rétroactives. Les mandataires, agissant au nom et pour le compte d annonceurs, doivent justifier de leur qualité par la remise à NRJ GLOBAL d une attestation de mandat (modèles disponibles sur le site ou sur demande auprès de NRJ GLOBAL). Ils s engagent à informer NRJ GLOBAL des stipulations du contrat de mandat susceptibles d avoir un effet sur l exécution des prestations de NRJ GLOBAL (durée, périmètre, supports, produits du mandat). Les mandataires s engagent à informer NRJ GLOBAL de la fin de leur mandat un mois au moins avant la date d effet par lettre Recommandée avec Accusé de Réception. CAMPAGNE RADIO On définit par campagne radio : toute diffusion sur les STATIONS de NRJ GLOBAL d une communication avec des créations identiques et une interruption maximum de 7 jours. PART DE MARCHÉ La part de marché est calculée sur la base des investissements publicitaires radio pigés et valorisés par Kantar Media en national du 1 er janvier au 31 décembre En cas de difficulté d appréciation des résultats de part de marché via Kantar Media, l interprétation de NRJ GLOBAL prévaudra. ORDRES DE PUBLICITÉ ET MODALITÉS D ACHAT D ESPACE NRJ GLOBAL recommande que l achat d espace publicitaire sur les STATIONS soit effectué par échange de données informatisées (EDI), conformément à la norme définie par l association EDI Publicité. L acheteur effectuera l achat d espace publicitaire par message électronique selon les modalités définies dans un accord pour l échange de données informatisées conclu entre NRJ GLOBAL et l acheteur. Toute demande de réservation d espace publicitaire doit impérativement être adressée par l acheteur au Service Planning de NRJ GLOBAL par message électronique. En cas de réservation par un mandataire, les demandes de programmation devront parvenir à NRJ GLOBAL accompagnées des attestations de mandat. Cette demande de réservation donnera lieu à l envoi par NRJ GLOBAL d un ordre de publicité qui tiendra compte des disponibilités par rapport à la demande initiale. Cet ordre de publicité devra être retourné signé à NRJ GLOBAL 8 (huit) jours calendaires au moins avant le premier jour de diffusion prévu. Dans le cas du nonrespect de ce délai, NRJ GLOBAL se donne la possibilité de disposer de cet espace pour toute autre campagne. Seuls les ordres de publicité signés par l annonceur ou son mandataire seront pris en compte. L ordre de publicité devra également porter la mention «bon pour accord». Ce bon pour accord devra être authentifié par l apposition du tampon de l annonceur ou de son mandataire ou être conforme aux normes EDI. Sauf accord dérogatoire spécifiquement conclu entre NRJ GLOBAL et l annonceur ou son mandataire, ou garantie particulière visée dans les présentes Conditions Générales de Vente accordées par NRJ GLOBAL et payée par l annonceur ou son mandataire, l obligation de NRJ GLOBAL porte sur la seule diffusion des messages publicitaires entre les dates de début et de fin de campagne communiquées par l annonceur ou son mandataire et repris dans l ordre de publicité en fonction des disponibilités. Ainsi, il est convenu que le planning de diffusion de la campagne, établi par NRJ GLOBAL en considération des dates de début et de fin de diffusion souhaitées par l annonceur ou son mandataire, n est communiqué qu à titre indicatif. 21 CGV 2016

22 CONDITIONS COMMERCIALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2016 NRJ GLOBAL se réserve la possibilité de modifier, en tout ou partie, ce planning de diffusion, sans recours ni contestation possible de la part de l annonceur ou de son mandataire. Cette possibilité est offerte à NRJ GLOBAL jusqu à la date de diffusion de chaque message de la campagne. Tous les messages appartenant à un écran sont rattachés à la demi-heure de démarrage de l écran. En outre, NRJ GLOBAL se réserve la possibilité d annuler l ordre de publicité et/ou le bon de commande de l annonceur ou son mandataire par courrier ou mail, pour quelque raison que ce soit, moyennant les préavis suivants : - 7 (sept) jours ouvrés avant la date de démarrage prévue, pour les Campagnes Classiques (vingt et un) jours ouvrés avant la date de démarrage prévue, pour les Opérations Spéciales/Sponsoring. L ordre de publicité est personnel à l annonceur ; en conséquence, il ne peut être cédé ou transféré même partiellement, sauf accord préalable de NRJ GLOBAL. L ordre de publicité est également lié à un produit ou un service, une marque ou un nom commercial ou une enseigne. Le produit, le service, la marque, le nom commercial ou l enseigne promu dans le message publicitaire doit correspondre à ce qui est indiqué dans l ordre de publicité. Toute modification de l objet du message doit être préalablement autorisée par NRJ GLOBAL. MODALITÉS, DÉLAIS, CONDITIONS TECHNIQUES DE DIFFUSION L annonceur ou le mandataire devra remettre à NRJ GLOBAL, pour chaque ordre de publicité, les messages enregistrés au plus tard 8 (huit) jours ouvrables avant la date de diffusion prévue sur les STATIONS : - soit sur support CD (au format Wav -9 db uniquement), - soit via la plateforme COPIESTATION ( Dans ce dernier cas, l annonceur et son mandataire reconnaissent et déclarent avoir tous les droits et autorisations nécessaires à l utilisation du service COPIESTATION et garantissent NRJ GLOBAL contre tous recours de ce chef. Tout message publicitaire devra impérativement comporter un fond musical et être conforme aux spécifications portées sur l ordre de publicité (qualité, durée...). En cas de remise tardive du message ou de non-conformité aux caractéristiques prévues (qualité, durée, fond musical absent...), NRJ GLOBAL se réserve le droit de ne pas diffuser le message en tout ou partie. L intégralité du prix des messages sera due par l annonceur ou son mandataire, qu ils aient été ou non diffusés. Adresse de livraison : NRJ GLOBAL, Service Diffusion, 22 rue Boileau Paris. Contact Service Diffusion : / Pour les messages fournis sur support CD, chaque CD devra être étiqueté avec les mentions suivantes : - nom de l annonceur et de la campagne, - numéro de la campagne figurant sur l ordre de publicité, - titre et durée du message, - texte du message, - plan de roulement. Chaque CD sera accompagné d un relevé des œuvres musicales, littéraires ou artistiques utilisées et susceptibles de donner lieu à la perception de droits à l occasion de la diffusion du message. Si pour une raison quelconque, un message publicitaire, hors opérations spéciales, ne peut être diffusé sur les STATIONS, l annonceur en sera averti par la radio concernée et/ou par NRJ GLOBAL. Il aura alors le choix entre un avoir du montant net du message prévu ou une compensation en messages publicitaires égale à la valeur du message non diffusé. 22 CGV 2016

23 CONDITIONS COMMERCIALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2016 ANNULATION OU MODIFICATION D ORDRE DE PUBLICITÉ ET/OU DE BON DE COMMANDE PAR L ANNONCEUR OU SON MANDATAIRE Toute modification ou annulation d ordre de publicité et/ou de bon de commande, même partielle, par l annonceur ou son mandataire, obligatoirement formulée par courrier ou mail, entraînera, à la charge de l annonceur, un dédit dans les conditions suivantes : - pour les Campagnes Classiques, à moins de 7 (sept) jours ouvrés de la date de démarrage prévue, à l exception de cas de force majeure, NRJ GLOBAL sera en droit de facturer un dédit de 100% du montant net total de la campagne. - pour les Opérations Spéciales/Sponsoring, à moins de 21 (vingt et un) jours ouvrés de la date de démarrage prévue, NRJ GLOBAL sera en droit de facturer un dédit de 100% du montant net total de la campagne. L espace publicitaire annulé est remis à la disposition de NRJ GLOBAL. TARIFS, FACTURATION ET MODALITÉS DE PAIEMENT A Tarifs Les tarifs et barèmes de remises sont communiqués par NRJ GLOBAL sur simple demande. NRJ GLOBAL se réserve le droit de les modifier à tout moment et en informera les annonceurs 5 (cinq) jours calendaires au moins avant leur entrée en vigueur. Les nouveaux tarifs seront applicables aux contrats en cours. Les tarifs applicables aux messages sont ceux en vigueur au moment de la diffusion. Les tarifs sont indiqués hors taxes ; tous droits, impôts et taxes perçus sur la diffusion des messages publicitaires sont à la charge de l annonceur. B Facturation Les factures seront transmises à l annonceur dans le mois de la diffusion et, le cas échéant, une copie sera adressée au mandataire. Les factures valent justificatifs de diffusion au sens de l article 23 de la loi n du 29 janvier 1993, dite «Loi Sapin». - Pour les annonceurs ayant un engagement annuel écrit : Les annonceurs ayant un engagement annuel écrit bénéficient des remises correspondant à leur engagement annuel dès le début de l année Les engagements annuels permettant d accéder aux Remises de Volume, de Progression de Part de Marché, de Progression de Chiffre d Affaires et de Référencement 4 stations devront être formalisés au plus tard le 1 er mars Par Engagement Annuel, on entend un engagement d achat d espace auprès de NRJ GLOBAL pour une période consécutive de douze mois successifs et exprimé en tarif brut HT ferme et irrévocable. Si l engagement n est pas respecté en fin d année, NRJ GLOBAL procèdera à la facturation du différentiel entre les conditions octroyées par la lettre d engagement et les conditions commerciales et tarifaires applicables dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente. - En l absence de lettre d engagement : En l absence de lettre d engagement, les remises appliquées sur chaque vague seront déterminées sur la base du CA Brut Payant réalisé en 2016 à date. C Conditions de paiement Les factures sont payables par virement ou par chèque à l ordre de NRJ GLOBAL à 30 (trente) jours fin de mois le 10 du mois suivant. Néanmoins, tout client non référencé auprès de la Direction Financière de NRJ GLOBAL ou tout client référencé n apportant pas de garantie quant à sa situation financière se verra demander un paiement total ou partiel avant toute diffusion, ledit paiement pouvant donner lieu à un escompte de 0,5%. Les paiements anticipés ne donnent lieu à aucune remise supplémentaire hormis l escompte prévu ci-dessus. Toute somme non payée après la date d échéance prévue sur la facture donnera lieu au paiement d intérêts de retard calculés à partir du jour de l échéance considérée et jusqu à son complet paiement sur la base d un taux égal au taux d intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage ainsi qu au paiement d une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d un montant de 40 euros. Par dérogation aux articles 1998 et suivants du Code Civil, l annonceur et le mandataire sont solidairement responsables du paiement des factures. Le paiement au mandataire ne libère pas l annonceur vis-à-vis de NRJ GLOBAL. 23 CGV 2016

24 CONDITIONS COMMERCIALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 2016 FRAIS DE MISE À L ANTENNE L annonceur supporte en sus les frais de mise à l antenne, incluant droits, taxes et impôts prévus par la législation : ils s élèvent à 32 euros net HT au 1 er janvier 2016 pour chaque message diffusé sur NRJ, NOSTALGIE, CHÉRIE FM et RIRE & CHANSONS, y compris pour les messages gracieux et les messages liés aux campagnes d échange, et à l exception des messages de compensation diffusés suite à des problèmes de diffusion et des messages gracieux «grande cause». GARANTIE L annonceur et le mandataire garantissent solidairement et conjointement la conformité des messages aux lois et règlements en vigueur ainsi qu aux recommandations de l ARPP (Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité). Ils garantissent NRJ GLOBAL et les STATIONS contre tout recours émanant de tout tiers à quelque titre que ce soit du fait de la diffusion des messages transmis. Ainsi, les messages sont diffusés sur les STATIONS sous la seule responsabilité de l annonceur. L annonceur et/ou son mandataire garantissent notamment que les messages, ainsi que les éléments entrant dans leur composition, y compris ceux afférents à la musique et aux différents éléments sonores, sont livrés libres de tous droits, l annonceur en faisant son affaire personnelle. L annonceur et/ou son mandataire et/ou son agence de publicité devra ainsi faire son affaire préalable de toute autorisation de tout ayant droit (auteurs, producteurs, concepteurs, réalisateurs, éditeurs, interprètes, et, d une manière générale, de toute personne physique ou morale qui s estimerait lésée par la diffusion des messages publicitaires, à quelque titre que ce soit, ou qui estimerait avoir un droit à faire valoir à l occasion de la diffusion des messages publicitaires par les STATIONS) éventuellement nécessaire à la reproduction et à la diffusion des messages publicitaires ainsi que des illustrations musicales, et garantit NRJ GLOBAL et les STATIONS de ce chef. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ A Liberté éditoriale Les STATIONS sont seules maîtres de leurs programmes, de leurs horaires, de leurs écrans publicitaires, de la composition de chaque session, du style général de la publicité et se réservent la possibilité de les modifier. NRJ GLOBAL et les STATIONS se réservent le droit de refuser toute publicité qu elles jugeront contraire aux réglementations en vigueur, à la bonne tenue, à la bonne présentation, à la ligne de conduite des émissions ou à la ligne éditoriale des programmes des STATIONS. NRJ GLOBAL et les STATIONS se réservent également le droit de refuser tous les messages qui seraient contraires aux règles de la profession, ainsi que toute publicité susceptible de porter atteinte à l ordre public, aux bonnes mœurs ou de heurter les convictions morales, religieuses, culturelles et politiques des auditeurs des STATIONS. NRJ GLOBAL et/ou les STATIONS pourront également refuser toute publicité faisant mention, directement ou indirectement, des concurrents des STATIONS ou tout message qui comporterait des rappels ou des éléments d une émission ou d un programme dont les droits sont détenus par un concurrent des STATIONS. La responsabilité des STATIONS et/ou celle de NRJ GLOBAL ne pourra en aucun cas être recherchée dans le cas d un refus au titre du présent article. B Impossibilité ou interruption de diffusion Toute interruption ou impossibilité de diffusion sur l une des STATIONS consécutive à un cas de force majeure ou à une décision du C.S.A., exonère NRJ GLOBAL ainsi que les radios concernées, de toute responsabilité. Les diffusions réalisées seront toutefois facturées par NRJ GLOBAL. Aucune réclamation ne pourra être formulée en cas d incident ou d impossibilité de diffusion d une campagne concernant moins de 10% des stations sur le plan national. Les CGV tiennent compte d une couverture nationale hors Annemasse (programme local à titre exclusif). Dans le cadre de la mise en place du projet RADIOSCAN à Angers, NRJ GLOBAL se réserve le droit sur cette agglomération de modifier un dispositif publicitaire à des fins de tests et d études. ATTRIBUTION DE JURIDICTION Tout litige relève de la compétence exclusive du TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS. 24 CGV 2016