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2 Partageons le sport en gratuit avec L Equipe 21! Boulogne-Billancourt, le 16 octobre 2012 Chers amis, Dès ce 12 décembre, L Equipe 21 démarre une nouvelle aventure que nous souhaitons aussi belle avec vous, nos partenaires, qu avec nos téléspectateurs qui vont enfin avoir accès en gratuit, 24h sur 24, au sport «made in L Equipe» à la télévision. Les trois rédactions du quotidien, du digital et de la télévision, regroupées à Boulogne-Billancourt pour cette occasion y apporteront la meilleure des contributions. Cette belle aventure au long cours s appuiera d abord sur une colonne vertébrale très robuste en matière d information sportive, d une matinale musclée à «L Equipe du soir» newlook. Au-delà de ces moyens d information live exceptionnels, renforcés le week-end, la chaîne proposera un nouvel éclairage du sport pour le grand public à travers des magazines et documentaires inédits, nourris par les plus belles histoires du sport dans sa diversité. La grille de L Equipe 21 sera par ailleurs régulièrement événementialisée autour de grands rendez-vous, à titre d exemples : la remise du Ballon d Or 2012, le suivi et l arrivée du Vendée Globe, les vingt ans de la victoire de l OM en Coupe des Champions et bien d autres. Dans ce nouvel écrin, nous sommes heureux de proposer à vos marques ciblées sur les ICSP+, les hommes de moins de 50 ans ou plus généralement les 25 à 49 ans, de nouvelles opportunités allant des campagnes TV classiques aux opérations sur-mesure. Vous pourrez profiter de la nouvelle capacité audiovisuelle de la marque alliée à sa puissance print et digitale pour diffuser vos campagnes vidéo en multi-écrans et soutenir vos communications cross médias sur-mesure. Dans un univers des médias toujours plus complexe, nous entendons vous apporter un niveau de service irréprochable avec de nouvelles ressources au planning et à la diffusion publicitaire désormais dématérialisée. Autour de Marianne Siproudhis, Présidente d Amaury Médias, Pierre Robert, Directeur Général de la Chaîne, notre équipe commerciale TV et nous-mêmes, nous entendons plus que jamais nous investir afin de vous servir avec toujours plus de réactivité, de pertinence et de créativité, sans oublier la simplicité à laquelle ne dérogent pas nos nouvelles conditions commerciales. A bientôt sur L Equipe 21. François Hoffet et Bernard Fauve

3 Le Parisien Aujourd hui en France L Equipe France Football Vélo Magazine Journal du Golf Cyclisme Rallye Raid Epreuves grand public Golf Voile Événements savoir-faire passion Succès Compétitions Information Pratique Le sport facteur d équilibre 1 français sur 2 fait du sport Le sport rassemble 2 ème titre de PQN 1 er magazine sur les Hommes 1 ère marque de sport sur le web 1 ère marque média sur le mobile 100% info Agence de voyages Applications Courses Livres Communautés

4 Les univers TNT gratuite HD Le câble Le satellite L Adsl Le canal sur Numéricâble (*) 123 sur CanalSat (*) 21 sur l Adsl (*) sur la thématique sport dans la continuité de L Equipe TV Résultats, analyses et reportages pour décrypter l actualité sportive 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Direct Plateau : Matin Midi Accès L info Tout en Images réactualisée toutes les heures Débats, coulisses, enquêtes, portraits Histoire, rencontres Talk show, L Equipe du soir Les magazines et documentaires du weekend Une semaine, un week-end, aux couleurs d un événement d actualité sportive : Le Vendée Globe, Le Ballon d Or, Les 20 ans la victoire de L OM vainqueur de la coupe des clubs champions Le savoir faire de la marque L Equipe 380 journalistes pluri-médias au service de l information sportive. L accès privilégié aux grands champions Interviews exclusives à découvrir prochainement sur L EQUIPE 21.

5 CONDITIONS TARIFAIRES Les grilles de tarifs des écrans publicitaires de L EQUIPE 21 sont disponibles sur le site ou sur demande auprès d AMAURY MÉDIAS. Ils sont exprimés en brut 30 secondes et sont ajustés en fonction du changement de programmation, 3 semaines avant la diffusion des programmes. Les tarifs publiés dans les grilles des écrans publicitaires sont exprimés en base 30 secondes. Pour connaître le tarif au format, il convient d'appliquer l indice correspondant à la durée du spot selon le barème dessous. Durée en seconde Indice Durée en seconde Indice Durée en seconde Indice Durée en seconde Indice Le format minimum accepté est de 5 secondes. Pour tout format intermédiaire supérieur à 40 secondes et pour tout format supérieur à 60 secondes, consulter AMAURY MÉDIAS. Page 3

6 CONDITIONS TARIFAIRES o Emplacements préférentiels Une majoration est appliquée aux messages programmés en emplacements préférentiels : Pour la première et dernière position dans l écran Pour tout autre emplacement préférentiel demandé +20% +15% o Présence ou citation de multi-marques et/ou multi-produits Une majoration est appliquée pour toute campagne : Pour une présence ou citation dans un même message d un ou plusieurs produits d un même annonceur Pour un deuxième code et plus +10% +15% Pour une présence ou citation dans un même message de marques, produits ou logos d autres annonceurs dont la durée est comprise entre 3 et 10 secondes dont la durée est supérieure à 10 secondes +30% +40% o Opérations spéciales ou habillage écran Les opérations spéciales ou l habillage écran doivent faire l objet d un accord préalable d AMAURY MÉDIAS. +25% Page 4

7 CONDITIONS TARIFAIRES o Campagnes Collectives Constitue une campagne «Collective», une campagne publicitaire au profit d un organisme professionnel, d une association, d une marque collective, en excluant les publicités pour des marques commerciales. Une demande d accord préalable doit être présentée à AMAURY MÉDIAS qui vérifie, à l examen du dossier, que celui-ci correspond à la qualification de «publicité collective». Cette remise s applique sur le chiffre d affaires «Brut Payant» et n est cumulable qu avec la Remise Professionnelle et la Remise Mandataire. o Campagnes Gouvernementales et d Intérêt Général Cette remise s applique sur le chiffre d affaires «Brut Payant» et n est cumulable qu avec la Remise Professionnelle et la Remise Mandataire. -25% -35% o Edition Audio et Vidéo, Edition Imprimée de Fascicules, Fournisseurs de Contenu (Téléphone et SMS/MMS) Codes secteurs de la nomenclature TV : Editions audiovisuelles ( ) Edition imprimée (1602) Fournisseurs de contenu (4902) Cette remise s applique sur le chiffre d affaires «Brut Payant» et n est cumulable qu avec la Remise Professionnelle et la Remise Mandataire. o Marketing Direct Sont considérés comme Marketing Direct, les messages d un format minimum de 20 secondes, mettant en avant un produit ou service avec visualisation d un numéro de téléphone et/ou du site internet pendant au moins la moitié de la durée du film avec pour unique objectif de provoquer un appel téléphonique immédiat, à seul but informatif. Cette remise s applique sur le chiffre d affaires «Brut Payant» et n est cumulable qu avec la Remise Professionnelle et la Remise Mandataire. -30% -30% Page 5

8 CONDITIONS COMMERCIALES Tout annonceur présent L Equipe 21 en 2013 bénéficie de la Remise Volume ci-dessous pour un montant «Brut Payant» minimum de (Hors gracieux, échanges et abattements tarifaires) Cette remise s applique sur facture et à mesure des passages des différents paliers, ou fait l objet d un avoir de régularisation. Montant brut payant à partir de : TAUX % % % % % % % % % % % % % % Tout annonceur présent sur L Equipe 21 en 2013 bénéficie de cette Remise Professionnelle qui s applique sur l investissement Net avant Remise Professionnelle et avant déduction de la Remise Mandataire. Tout annonceur présent sur L Equipe 21 en 2013, ayant confié l achat de ses espaces publicitaires à un mandataire titulaire d au moins un mandat bénéficie de cette Remise Mandataire. Elle s applique sur le montant Net après la Remise Professionnelle. -15% -3% Page 6

9 LES DEFINITIONS Application de l indice de format sur le tarif brut base 30 secondes TARIF BRUT Les majorations s appliquent en cascade. Application des modulations tarifaires (P. 4) o o o Emplacements préférentiels Présence ou citation de multimarques et/ou multi-produits Opérations spéciales ou habillage écran TARIF BRUT Le chiffre d affaires «Tarif Brut» correspond au chiffre d affaires résultant de l application des tarifs publiés par AMAURY MÉDIAS, pondérés par l indice de format des spots. Les abattements tarifaires ne sont pas cumulables entre eux et avec la Remise Volume TARIF BRUT PAYANT Application de la Remise Volume (P. 6) ou Les abattements tarifaires (P. 5) o o Campagnes Collectives o Campagnes Gouvernementales et d intérêt Général o Edition Audio et Vidéo, Edition Imprimée de Fascicules, Fournisseur de Contenus (Téléphone et SMS/MMS) o Marketing Direct TARIF NET AVANT REMISE PROFESSIONNELLE Application de la Remise Professionnelle TARIF NET APRÈS REMISE PROFESSIONNELLE o Application de l éventuelle Remise Mandataire TARIF BRUT PAYANT Le chiffre d affaires «Tarif Brut Payant» correspond au Tarif Brut intégrant les majorations tarifaires, déduction faite des éventuels messages gracieux. TARIF NET AVANT REMISE PROFESIONNELLE Le chiffre d affaires «Tarif Net avant Remise Professionnelle» correspond au Tarif Brut Payant déduction faite de l éventuelle Remise Volume ou des éventuels abattements tarifaires. TARIF NET APRÈS REMISE PROFESIONNELLE Le chiffre d affaires «Tarif Net après Remise Professionnelle» correspond au Tarif Net avant Remise Professionnelle déduction faite de la Remise Professionnelle. TARIF NET NET (HT) Le chiffre d affaires «Tarif Net Net HT» correspond au Tarif Net après Remise Professionnelle déduction faite de la Remise Mandataire. TARIF NET NET (HT) Page 7

10 CONDITIONS COMMERCIALES Parrainage Les offres événementielles ou de contenu font l objet d une tarification spécifique. Consulter AMAURY MÉDIAS. Tout annonceur présent en parrainage sur L Equipe 21 en 2013 bénéficie de cette Remise Professionnelle qui s applique sur l investissement Net avant Remise Professionnelle et avant déduction de la Remise Mandataire. -15% Tout annonceur présent en parrainage sur L Equipe 21 en 2013, ayant confié l achat de ses opérations de parrainage à un mandataire titulaire d au moins un mandat bénéficie de cette Remise Mandataire. Elle s applique sur le montant Net après la Remise Professionnelle. -3% Ces remises ne s appliquent pas sur les frais techniques et de production éventuels assujettis aux opérations de parrainage Page 8

11 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Toute souscription d un ordre de publicité implique que l annonceur et son mandataire l acceptation des Conditions Générales 2013 ci-dessous. RELATION AVEC LES TIERS AMAURY MÉDIAS est le régisseur exclusif de L EQUIPE 21. A ce titre, elle est la seule habilitée à recevoir les ordres de publicité concernant l ensemble des opérations de commercialisation d espaces publicitaires. La souscription d un ordre de publicité par un annonceur ou par un mandataire auprès d AMAURY MÉDIAS entraîne l acceptation sans réserve des Conditions Commerciales et Conditions Générales de Vente ci-après et des usages régissant la publicité et la communication audiovisuelle. Les Conditions Générales de Vente prévalent sur toute condition d achat que pourrait pratiquer l annonceur ou son mandataire. Les Conditions Commerciales, les Conditions Générales de Vente et les tarifs bruts HT (base 30 secondes) sont modifiables à tout moment par AMAURY MÉDIAS moyennant un préavis de quatorze (14) jours calendaires. Ces informations devront être obligatoirement confirmées par l annonceur ou sa société mère à AMAURY MÉDIAS par lettre recommandée avec avis de réception. A compter de la date de réception, les Conditions Générales de Vente s appliqueront alors au groupe d annonceurs. Ces conditions ne pourront en aucune manière être rétroactives. Les mandataires agissant au nom et pour le compte d annonceurs, doivent justifier de leur qualité par la remise à AMAURY MÉDIAS d une attestation de mandat. Ils s engagent à informer AMAURY MÉDIAS des stipulations du contrat de mandat susceptibles d avoir un effet sur l exécution des prestations de AMAURY MEDIAS (durée, périmètre, supports, produits du mandat). En cas de modification ou de résiliation de mandat en cours d année, l annonceur doit en informer AMAURY MEDIAS par lettre recommandée avec accusé de réception et demeure tenu des engagements pris par son mandataire. ANNONCEUR ET MANDATAIRE Un annonceur peut acheter son espace publicitaire, soit directement auprès d AMAURY MÉDIAS, soit par l intermédiaire d un mandataire dûment mandaté par écrit (agence ou centrale). Sont considérés comme annonceur, les entreprises enregistrées au Registre du Commerce, les Associations, les administrations, les établissements publics et parapublics faisant de la publicité pour leurs marques, enseignes, services ou produits. Pour être considéré comme appartenant à un groupe de sociétés comprenant plusieurs annonceurs, un annonceur devra remplir expressément les deux critères cumulatifs suivants : La majorité de son capital est détenue par la société mère, tous les annonceurs se recommandant de ce groupe répondant au même critère. Ils doivent justifier à l intérieur du groupe d une identité unique assurant les fonctions médias. Page 9

12 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE MODALITE D ACHAT D ESPACE AMAURY MÉDIAS recommande que l achat d espace publicitaire soit effectué par Echange de Données Informatisées, conformément à la norme définie par l association EDI Publicité. L annonceur et/ou son mandataire effectuera l achat d espace publicitaire par message électronique selon les modalités définies dans un accord pour l échange de données informatisées conclu entre AMAURY MÉDIAS et l annonceur et/ou mandataire. Toute demande de réservation d espace publicitaire doit impérativement être adressée par l annonceur et/ou mandataire au service Planning d AMAURY MÉDIAS par télécopie ou par message électronique. Toute demande d achat d espace publicitaire qui ne serait pas effectuée par EDI doit être précisée du produit exact sur lequel porte la réservation ainsi que le code secteur dans la nomenclature des produits en vigueur à la date de diffusion. Cette réservation donnera lieu à l envoi par AMAURY MÉDIAS d un ordre de publicité qui tiendra compte des disponibilités par rapport à la demande initiale. Cet ordre de publicité doit être retourné à AMAURY MÉDIAS huit jours (8) ouvrables au moins avant le premier jour de diffusion prévu. L ordre de publicité devra également porter la mention «bon pour accord». Ce «bon pour accord» devra être authentifié par l apposition du tampon de l annonceur ou de son mandataire. Les intitulés et les codes des écrans figurant sur les ordres de publicité sont indicatifs. L obligation d AMAURY MÉDIAS porte sur la seule diffusion des messages publicitaires dans une tranche de programme donnée, à l exclusion de diffusion. L ordre de publicité est personnel à l annonceur et lié à un produit ou un service, une marque ou un nom commercial ou une enseigne. Il peut être modifié sans l autorisation d AMAURY MÉDIAS et ne pourra, en aucune manière, faire l objet d une cession par l annonceur ou le mandataire. Tout aménagement de programmation des messages est possible jusqu à douze (12) jours avant diffusion sous réserve de disponibilité. Toute annulation de campagne ou de changement de format équivalent à une annulation d un ou plusieurs messages pour un produit donné doit être notifiée par écrit à AMAURY MÉDIAS au plus tard cinq (5) semaines avant la date de diffusion du ou des messages concernés. Si ce préavis n est pas respecté, les pénalités suivantes seront appliquées : 50% du montant annulé entre 5 semaines et 2 semaines, 100% du montant annulé à moins de 2 semaines de la première diffusion. L espace publicitaire annulé sera alors remis à la disposition d AMAURY MÉDIAS. Les campagnes publicitaires programmées sur L EQUIPE 21 ne pourront en aucun cas faire l objet de demandes de compensations calculées à partir de résultats d audience publiés après programmation (fichiers Médiaplanning bimestriels). Toute interruption de fonctionnement ou tout incident intervenu sur le signal entraînant une perte de couverture technique pourra donner lieu à des compensations au profit de l annonceur, calculées en fonction de l audience moyenne perdue. Page 10

13 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE TARIF, FACTURATION ET MODALITE DE PAIEMENT TARIFS Les tarifs et barème de remises sont communiqués par AMAURY MÉDIAS sur simple demande. AMAURY MÉDIAS se réserve le droit de les modifier à tout moment et en informera les annonceurs quatorze (14) jours ouvrables au moins avant leur entrée en vigueur. Les tarifs applicables aux messages sont ceux en vigueur au moment de la diffusion. Ils seront indiqués hors taxes, tous droits, impôts et taxes perçus sur la diffusion des messages publicitaires sont à la charge de l annonceur. FACTURATION ET CONDITIONS DE PAIEMENT La facture de diffusion est établie mensuellement. L envoi de la facture définitive détaillée vaut compterendu d exécution de diffusion. L'annonceur est dans tous les cas responsable du paiement de l'ordre de publicité aux conditions définies aux tarifs. Dans le cas où l'annonceur aurait mandaté un intermédiaire, le mandataire est solidairement responsable du paiement de l'ordre avec l'annonceur. Le règlement des factures est payable par chèque ou par virement bancaire à 45 jours fin de mois En cas d'application d'un escompte, la TVA de la facture correspondante devra être réduite au prorata. Conformément à l'article 33 de l'ordonnance du ler Décembre 1986, des pénalités de retard pourraient être appliquées dans le cas où les sommes dues seraient versées après la date de paiement figurant sur la facture, lorsque le versement intervient au-delà du délai fixé par les présentes conditions générales de vente. Ces pénalités sont d'un taux égal à une fois et demi le taux de l'intérêt légal. De plus, tout retard de règlement par rapport aux échéances prévues entraînera le droit de suspendre l'exécution des insertions en cours. L annonceur sera alors facturé des ordres diffusés jusqu à la date de suspension. Suivant l'importance ou la nature du travail à exécuter, AMAURY MÉDIAS pourra exiger d un client le règlement préalable de tout ordre de publicité. Délai de contestation : toute réclamation sur les éléments de la facture doit être portée à la connaissance d AMAURY MÉDIAS par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de 10 jours maximum après la réception de la facture. Page 11

14 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE INFORMATIONS OBLIGATOIRES, ELEMENTS TECHNIQUES INFORMATIONS ET ÉLÉMENTS OBLIGATOIRES Chaque cassette doit parvenir à AMAURY MÉDIAS et être étiqueté avec les mentions suivantes : Nom de l annonceur et de l agence Les coordonnées de l annonceur et de l agence Le nom de la campagne et du produit concerné Le nombre de films Le ou les nom(s) du ou des film(s) Le numéro de version La durée La description audio Le format de l image (16/9) le time code In et Out Une cassette peut contenir plusieurs films (20 maximum par bande) mais ces films doivent appartenir à une seule et même campagne. Chaque cassette devra être impérativement accompagnée de : L avis de l ARPP (Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité) Le numéro d ordre attribué au film définitif De la fiche d identification technique Du calendrier de programmation CONDITIONS TECHNIQUES AMAURY MÉDIAS accepte la livraison des films publicitaires au format dématérialisé avec les plateformes : Adstream France - IMD : SUPPORT D ENREGISTREMENT Les messages doivent être adressés à AMAURY MÉDIAS au format : En HD : Support : HD CAM et HD CAM SR Format d image : 1920X1080. Conforme à la norme SMPTE 274M, 1080/50i. Tout autre format n est pas accepté. Audio : Stéréo (Voie gauche sur piste 1 et voie droite sur piste 2) ou mono Sous titrage : OP47 Page 12

15 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE En SD : Support : BetaNum et BetaSX Format d image : 720x576 16/9 anamorphique. Audio : Stéréo (Voie gauche sur piste 1 et voie droite sur piste 2) ou mono Sous titrage : CEEFAX TIME CODE Pour l ensemble de ces supports (SD et HD) le time code doit débuter à 09 :59 :00 :00 de façon a laisser une amorce de bande d une minute. Le programme débute à 10 :00 :00 :00 et se déroule sans rupture de time code, sans jamais dépasser 24 :00 :00. CONFORMITÉ DES SIGNAUX Les niveaux audio et vidéo doivent respecter les caractéristiques techniques de télédiffusion : Valeur de crêtes de luminance ne doivent pas dépasser : 700 mv (tolérance 5%) Le niveau nominal de la modulation ne doit en aucun cas dépasser la valeur de -18dbFS. (lecture sur un crête mettre numérique Full Scale) Le niveau loudness doit respecter la réglementation en vigueur qui fixe le niveau à -23 lufs. Dans tous les cas le niveaux inférieur à -24 lufs est un motif de rejet du film. Dans le cas d une bande sonore mono, le signal doit être identique sur les pistes 1 et 2 et sans décalage de phase. Les pistes 3 et 4 sont des copies des pistes 1 et 2. Les pistes 3 et 4 ne peuvent rester vierges. Piste audio 1 copiée sur la piste audio 3 Piste audio 2 copiée sur la piste audio 4 Page 13

16 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Parrainage CADRE GÉNÉRAL La souscription d une opération de parrainage implique l acceptation par un annonceur ou son mandataire des conditions générales de vente suivantes et le respect des lois et règlement liés au parrainage. Le parrainage est réglementé notamment par les dispositions du décret n du 27 mars AMAURY MÉDIAS se réserve le droit de refuser tout parrain ou tout parrainage qui ne correspond pas à l image ou à la ligne éditoriale de la chaîne. Les opérations de parrainage peuvent être conclues directement par l annonceur ou par l intermédiaire d un Mandataire qui aura au préalable produit à AMAURY MÉDIAS une attestation de mandat. PRISE D OPTION Un annonceur ou son mandataire souhaitant se positionner sur le parrainage d un ou plusieurs programmes peut s il le souhaite poser une option en adressant par courrier électronique une demande d option indiquant le nom de l émission, le nom du parrain et de sa marque, les dates de l opération ainsi que le budget financier. Toute option via un mandataire n est valable qu à réception de l attestation de mandat. La durée minimum d une opération donnant droit à la prise d option est de 8 semaines. AMAURY MÉDIAS se réserve le droit de ne pas ouvrir certaines émissions à la prise d option. Le rang d option sera déterminé par la date d envoi du mail. La durée de validité d une option est de 2 semaines à compter de la date d envoi de la demande d option. En cas d absence de confirmation à l issue de cette date, l option devient caduque. Si pendant une période couverte par une option, un annonceur tiers s engage sur l achat ferme du ou des programmes optionnés sur une période d action plus longue que l annonceur disposant d une option, ce dernier disposera de 48 heures pour confirmer l achat du ou des programmes sur lesquels il a posé une option. En l absence de la confirmation de l achat par l annonceur ou son mandataire disposant de l option dans les délais impartis, l option devient caduque. CONFIRMATION DE L OPÉRATION Pour être valable, toute confirmation d opération doit être envoyée par mail en précisant l émission, les dates et le budget. Chaque opération confirmée fera l objet d un contrat signé entre l annonceur (et/ou son mandataire) et AMAURY MÉDIAS. Ce contrat doit impérativement être retourné signé à AMAURY MÉDIAS au maximum 2 semaines avant le démarrage de l opération. Dans le cas contraire, AMAURY MÉDIAS se réserve le droit d annuler l opération concernée. Sauf disposition particulière spécifiée dans le contrat de parrainage, le parrain ne dispose d aucune priorité quant à la reconduction de cette opération. Page 14

17 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Parrainage MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE PARRAINAGE La programmation des émissions et des bandes annonces peut être soumise à des modifications. Dans ce cas, AMAURY MÉDIAS proposera à l annonceur ou à son mandataire un dispositif de remplacement en fonction des disponibilités de la grille. Si l annonceur ne souhaite pas poursuivre ce dispositif, le contrat s annule sans indemnité. ANNULATION En cas d annulation par l annonceur ou son mandataire d un contrat de parrainage à moins de 28 jours de son démarrage, c est à dire à moins de 28 jours de la diffusion de la première émission ou de son enregistrement, AMAURY MÉDIAS demandera à l annonceur ou à son mandataire de s acquitter d un dédit de : 100% du montant net hors taxes dû au titre des diffusions prévues dans les 30 jours suivant le démarrage de l opération et 25% du montant net hors taxes dû pour le reste de l opération. En cas d annulation par l annonceur ou son mandataire d un contrat de parrainage plus de 4 semaines avant le démarrage de l opération, c est-à-dire de la diffusion de la première émission ou de son enregistrement, AMAURY MEDIAS demandera à l annonceur ou à son mandataire de s acquitter d un dédit de 25% du montant net hors taxes de l opération. En cas d annulation par l annonceur d un contrat de parrainage en cours d exécution, AMAURY MÉDIAS devra en être avertie par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 15 jours minimum, étant précisé que ce délai pourra contractuellement être supérieur selon la durée de l opération et/ou le type d émission parrainée. Dans tous les cas, AMAURY MÉDIAS facturera à l annonceur ou à son mandataire, la totalité de la somme prévue dans le contrat à l origine, qui sera due. CO PARRAINAGE En cas d ouverture d un dispositif à un co-partenariat, il ne pourra y avoir 2 annonceurs du même secteur d activité. Un annonceur ne peut jamais s opposer à ce que l émission qu il parraine soit co-parrainée par les médias associés à la promotion de l émission en cause. CRÉATION ET FORMULATION DU PARRAINAGE Les frais techniques de production des éléments de parrainage ne sont pas inclus dans le budget de l opération de parrainage. En cas de production et réalisation par AMAURY MÉDIAS, ils feront l objet d un budget et d une facture à part. Toutes les créations parrainage doivent être conformes à la législation et à la réglementation en vigueur en France. Les éléments sonores et visuels des créations doivent être soumis au contrôle et à l accord d AMAURY MÉDIAS pour validation juridique et artistique. Page 15

18 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Parrainage L annonceur, son mandataire ou son agent de publicité devra faire son affaire préalable de toute autorisation de tout ayant-droit (auteurs, producteurs, concepteurs, réalisateurs, éditeurs, interprètes) et de manière générale de toute autorisation de toute personne physique ou morale susceptible de faire valoir ses droits, éventuellement nécessaire à la reproduction et à la diffusion des messages publicitaires ainsi que des illustrations musicales et garantit la régie et le diffuseur de ce chef. L annonceur, son mandataire ou son agent de publicité devra également faire son affaire de toute réclamation ou action engagée par toute personne physique ou morale qui s estimerait lésée par la diffusion des messages publicitaires, à quelque titre que ce soit ou qui estimerait avoir un droit à faire valoir à l occasion de la diffusion des messages publicitaires par la chaîne. JEUX ET CONCOURS Lorsqu une opération de parrainage prévoit un jeu ou un concours, l annonceur ou son mandataire est tenu de fournir les dotations et de s acquitter de tous les frais engendrés par la gestion du jeu ou du concours : dépôt de règlement, mise en place des moyens de participation (relais internet, audiotel ). La gestion des gagnants et l envoi des dotations est obligatoirement effectuée par l annonceur ou son mandataire. La nature et le nombre de dotations offertes dans le cadre d un jeu ou d un concours doivent être déterminés d un commun accord entre l annonceur ou son mandataire et le support. Page 16

19 ATTESTATION DE MANDAT A l en-tête de la société Nous, soussigné, Dénomination sociale Siège sociale *: Siret : Ou n Opérateur TVA ou n Identifiant National Représenté par : Nom : Prénom : Agissant en qualité de : Dûment habilité(e) à l effet des présentes, ci-après dénommée «l annonceur» *Si l adresse de facturation est différente de celle du siège social indiquées ci-dessus, merci de l inscrire dans le tableau page xxx Attestons avoir mandaté Dénomination sociale Siège sociale *: Siret : Ou n Opérateur TVA ou n Identifiant National Ci-après dénommé le «mandataire». Autorisons la substitution du mandataire Dénomination sociale Siège sociale : Siret : Ou n Opérateur TVA ou n Identifiant National Ci-après dénommé le «sous- mandataire». Pour effectuer en notre nom auprès d Amaury Médias (mandat partiel : ne cocher que la mission pour laquelle vous avez donné mandat) Mandataire Sous-mandataire Achat d espace Réservation d espace Signature du contrat commercial Signature d un bon de commande (y compris par EDI Publicité) Gestion et suivi du bon de commande Préciser éventuellement Pour l année 20.. Campagne Période du. au. Gestion et contrôle de la facturation S assurer du paiement des factures à bonne date Sur L EQUIPE 21

20 ATTESTATION DE MANDAT A l en-tête de la société Pour le(s) produit(s) / service(s) : Garantissons la parfaite adéquation des missions entre notre mandataire et le sous mandataire Notifierons à Amaury Médias, par lettre recommandée avec accusé de réception toute modification du contrat de mandat survenue en cours d année Règlement des factures par l annonceur par le mandataire Le paiement effectué au mandataire ne libère pas l annonceur vis-à-vis d Amaury Médias par le sous mandataire Facultatif : L annonceur donne un mandat spécial au mandataire/sous-mandataire à l effet d encaisser auprès d Amaury Médias, en son nom et pour son compte, le montant des avoirs établis par Amaury Médias. L annonceur reconnaît expressément que le paiement desdits avoirs à son mandataire ou à son sous-mandataire par Amaury Médias a un effet libératoire et qu il assumera seul les risques de défaillance ultérieure de son mandataire. Déclarons avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente, des Conditions Commerciales et/ou tarifaires d Amaury Médias applicables en 2013 et en acceptons expressément les dispositions. Date : / / Faire précéder la signature de la mention manuscrite «lu et approuvé» Annonceur Signature et cachet Faire précéder la signature de la mention manuscrite «lu et approuvé» Mandataire Signature et cachet Faire précéder la signature de la mention manuscrite «lu et approuvé» Sous mandataire Signature et cachet

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