Procédures d affectation Rentrée POST Ŕ 3 ème

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1 Procédures d affectation Rentrée 2015 POST Ŕ 3 ème - Seconde générale et technologique - Seconde professionnelle - Première année de CAP SAIIO Service Académique Information Insertion Orientation

2 SOMMAIRE I Public concerné... 1 II Formations concernées. 1 III Définition des critères et calcul du barème Les résultats scolaires. 2 Avis du chef d établissement.. 3 Situation médicale particulière 3 Demande de section sportive. 3 Attribution des points de bonification 3 Publics à besoins particuliers. 4 Calcul du barème de chacun des vœux... 4 Modalités de saisie... 5 Assouplissement de la carte scolaire pour l entrée en seconde GT... 5 IV Pièces relatives à la candidature La fiche de liaison 3 ème - La fiche de saisie - Le compte rendu de saisie de vœux Cas particuliers. 5 V Saisie des vœux 6 - Calendrier - Edition de la fiche de saisie - Candidatures à une affectation hors académie VI Résultats de l affectation et notification aux familles.. 7 Annexes Annexe A - Contacts utiles.. 8 Annexe B - Fiche AFFELNET. 9 Annexe C - Grilles des coefficients par formation : - Bac pro éducation nationale CAP éducation nationale nde GT éducation nationale Bac pro agriculture CAP agriculture

3 Préambule : L affectation des élèves dans les formations des lycées publics de l éducation nationale dans un département est de la compétence de l'ia-dasen Des circulaires départementales précisent les règles de cette affectation. Il convient de s y reporter (ou de les demander à la DSDEN d accueil en cas de changement de département). I Ŕ PUBLIC CONCERNÉ - Saisie effectuée par les établissements scolaires : 3 ème (générale, prépa-pro, DIMA) 3 ème SEGPA 2 nde professionnelle 1 ère année de CAP 2 nde GT (pour redoublement ou réorientation en voie professionnelle) Elèves de la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) - Demandes d'affectation gérées par les DSDEN : Les dossiers des jeunes demandant un retour en formation initiale (éducation récurrente) et les demandes des élèves issus de terminales CAP (accompagnées des bulletins des 2 années de CAP, d'une lettre de motivation et de la fiche AFFELNET) sont adressés à la DSDEN du 1 er vœu avant le 29 mai Ils sont étudiés en fonction des places laissées vacantes à l issue de la phase d affectation. II Ŕ FORMATIONS CONCERNÉES La procédure AFFELNET concerne tout élève qui souhaite obtenir une affectation dans un lycée public de l Education Nationale ou de l Agriculture pour les formations suivantes : Seconde générale et technologique Seconde professionnelle 1ère année de CAP Remarque : L accès aux formations dispensées dans les établissements privés sous contrat et hors contrat, dans les centres de formation par l apprentissage ne relève pas de la procédure AFFELNET : s'adresser directement aux établissements demandés. Pour les demandes dans les établissements publics hors académie, il convient de se renseigner auprès des DSDEN concernées. 1

4 III Ŕ DÉFINITION DES CRITÈRES ET CALCUL DU BARÈME Les résultats scolaires Les notes prises en compte sont celles de la classe de 3 ème, sauf pour les élèves issus d'un dispositif MLDS. Pour les élèves inscrits au DNB dans les établissements publics de l académie de Limoges, la saisie des notes effectuée dans NOTANET sera basculée automatiquement dans AFFELNET le 12 juin 2015 (fin de saisie dans NOTANET le 11 juin à 12h). Dans tous les autres cas, les notes correspondent à la moyenne annuelle (sur 20) des notes portées sur les bulletins trimestriels de 3 ème pour les disciplines suivantes : Education artistique - Education physique et sportive - Français - Histoire/Géographie - Langue Vivante 1 - Langue Vivante 2 - Mathématiques - Physique/Chimie - Sciences de la Vie et de la Terre - Technologie En cas d impossibilité de fournir une note dans une des disciplines, celle-ci sera renseignée «NN» (Non Notée). Les notes de Français, Mathématiques et Langue Vivante 1 sont obligatoires. Précisions concernant la détermination des disciplines en fonction de la classe d origine : Renseigner et saisir : 3 ème SEGPA - la moyenne de vie sociale et professionnelle à la place de langue vivante 2 - la moyenne des enseignements professionnels à la place de technologie - NN pour la note de sciences de la vie et de la terre Dispositifs MLDS Renseigner et saisir : - la moyenne de Prévention santé - environnement à la place de la SVT - la moyenne de TIC pour la technologie - NN pour la note de sciences physiques et LV2 3 ème enseignement agricole - Se reporter aux instructions fournies par la DRAAF Pondération Les notes brutes font l objet d un traitement défini au niveau national permettant d atténuer les effets d une notation trop généreuse ou trop sévère. Pour chacune des disciplines, une nouvelle note est attribuée, qui tient compte de la moyenne académique des notes pour chaque groupe d origine et de leur dispersion. Attribution des coefficients selon la formation demandée Les notes sont affectées de coefficients qui diffèrent selon la formation demandée. Les coefficients attribués à ces disciplines sont présentés en annexe (cf. annexe D - grille des coefficients par formation). Pondération selon les groupes d origine Au total ainsi obtenu, et afin de tenir compte des priorités définies par la politique académique, une pondération est appliquée. Elle varie selon la formation d origine du candidat. 2

5 Avis du chef d établissement "L avis du chef d établissement" porte sur l année scolaire en cours, quelque soit la classe suivie. Il est arrêté en concertation avec le conseil de classe et apprécie la cohérence du projet personnel évaluée sur la base des items ci-dessous : - goûts, intérêts, motivation pour la formation demandée - degré d implication dans la construction du projet personnel, notamment dans les actions mises en oeuvre par l établissement (recueil d informations, stages en entreprises, stages ou visites de LP, dossier, rapport de stage, rencontres avec les professionnels, rencontres avec des élèves...) - démarches personnelles : initiatives prises par l élève - pertinence et cohérence du projet Cet avis comporte 4 niveaux d'appréciation affectés du nombre de points suivants : AVIS sans opposition favorable très favorable exceptionnellement favorable barème Un avis est attribué de manière spécifique et indépendante à chaque vœu de l'élève en fonction des critères ci-dessus. Situation médicale particulière La fiche d'affectation permet de recenser les situations médicales particulières connues par l établissement ou signalées par la famille (case "oui" à cocher). Un dossier médical est constitué et adressé avant le 29 mai 2015 sous pli confidentiel au médecin conseiller technique de l'ia-dasen concerné par la formation envisagée (Se reporter aux consignes départementales). Demande de section sportive Le chef d établissement coche la case correspondante dans la rubrique "demande d admission dans une section sportive" sur la fiche AFFELNET et se reporte aux instructions spécifiques figurant dans la circulaire départementale de la section concernée par l affectation. Attribution des points de bonification Priorité 1 er vœu (1 000 points) Attribués automatiquement, ces points valorisent la motivation de l élève exprimée par l ordre de ses vœux. Priorité géographique pour la voie professionnelle (1 500 points) Ces points favorisent l'affectation des élèves de l'académie (dans le cas des formations à recrutement académique) ou des élèves du département (dans le cas des formations à recrutement départemental) Cas particulier : Au titre de la possibilité de recrutement autorisé sur l'ensemble du territoire national dans le cadre de la labellisation "Campus des Métiers et des Qualifications" (BO n 8 du 20 février lettre du ), l'ia- DSDEN de la Corrèze pourra affecter des élèves extérieurs à l'académie sous réserve du respect du barème de classement des candidats, au lycée Caraminot d'egletons et dans la limite de : - trois élèves en bac professionnel Travaux Publics - un élève en bac professionnel Technicien d'études du bâtiment, option B assistant en architecture. 3

6 Publics à besoins particuliers Accord "doublement" (9 999 points) Saisi à la DSDEN à partir d un dossier argumenté, il permet d affecter à titre très exceptionnel les élèves dont le doublement a été accordé dans le même établissement et la même spécialité par le chef d établissement. Les élèves demandant le doublement en changeant d établissement ou de spécialité seront traités comme les autres candidats. Priorité liée à la classe d origine et situations spécifiques (9 999 points) Attribuée aux élèves de 3 ème SEGPA, demandant une admission dans un des CAP de l académie affichés comme plus propices à assurer leur réussite, elle peut également être étudiée pour des situations très particulières d'élèves, soumises par le chef d établissement à l'ia-dasen. Priorité médicale (9 999 points) La prise en compte de la priorité médicale a pour objectif d affecter d office les élèves dont la situation médicale exceptionnelle l exige (infrastructures adaptées aux élèves handicapés, proximité de l établissement de soins, ). Une commission, sous la responsabilité du médecin conseiller technique de l'ia-dasen, examine les dossiers et statue. Rappel : La notification de l affectation dans une formation professionnelle est toujours délivrée sous réserve de contre-indications médicales éventuelles. Calcul du barème de chacun des voeux Le barème global pour chaque vœu de l élève se compose des éléments suivants : Résultats scolaires points maximum Avis du chef d établissement points maximum Bonus vœu points Total points Auxquels peuvent éventuellement s ajouter : Accord doublement (IEN IO) points Priorité géographique points Priorité liée à la classe d origine points Priorité médicale (Médecin scolaire) points Modalités de saisie 4

7 Notes de l élève Avis du chef d établissement Décision d orientation Priorité médicale Situations spécifiques > saisie établissement > saisie établissement > saisie établissement > saisie DSDEN > saisie DSDEN Assouplissement de la carte scolaire pour l entrée en 2GT L application permet de traiter les demandes de dérogation de secteur de recrutement en attribuant un bonus au regard des motifs invoqués et hiérarchisés de la façon suivante conformément à la réglementation nationale : 1. élèves souffrant d un handicap 2. élèves bénéficiant d une prise en charge médicale importante à proximité de l établissement demandé 3. boursiers sur critères sociaux 4. élèves dont une sœur ou un frère est scolarisé dans l établissement souhaité 5. élèves dont le domicile est situé en limite de desserte et proche de l établissement souhaité 6. élèves devant suivre un parcours scolaire particulier 7. autres situations Les modalités seront précisées par chaque DSDEN. IV Ŕ PIÈCES RELATIVES Á LA CANDIDATURE la fiche de liaison 3ème, pour les élèves de ce niveau, qui fait le lien entre l élève, sa famille et l équipe pédagogique lors de la phase de dialogue et permet de recueillir l expression des vœux des élèves. Elle comprend les données relatives à la saisie des vœux et des critères AFFELNET qui sont renseignés au troisième trimestre par l équipe éducative dans le respect de l ordre des vœux exprimés par l élève et sa famille. la fiche de saisie AFFELNET, pour les autres candidats à une affectation en 2GT, 2 nde pro ou 1 ère année de CAP (page 9). le compte rendu de saisie des vœux, qui doit être édité à l issue des opérations de saisie. Il fait la synthèse des vœux et des critères. Signé par les parents, il officialise la mise en œuvre du traitement des vœux en cas de litige. Cas particuliers Recours à la commission d appel Lorsqu un recours devant la commission d appel est envisagé par l élève ou sa famille, le chef d établissement veille à ce que les tableaux du cadre 8 de la fiche de liaison 3 ème (ou 2 nde ) soient renseignés. De même, est renseignée pour les lycéens la rubrique spécifique - avis du chef d établissement - sur la fiche AFFELNET. Si l appel est rejeté, la modification des demandes d'affectation vers la voie professionnelle est saisie par les DSDEN. Affectation en seconde professionnelle "MEI marine" - Lycée Raoul Dautry Ŕ Limoges. Il est fortement conseillé aux jeunes intéressés par cette formation d avoir un contact préalable avec le bureau de recrutement de la marine (CIRFA Marine Brive - 75 av Paris Brive) afin d être informés sur les objectifs de cette formation particulière. 5

8 Affectation en seconde professionnelle "Sécurité prévention" - LP Cassin - Tulle. Les élèves intéressés par cette formation doivent, préalablement à leur candidature, avoir un contact avec le LP afin d être informés sur les conditions particulières d accès liées aux périodes de formation en entreprise. Affectation en CAP "Conducteur routier marchandises" - LP St-Exupéry - Limoges Il est fortement conseillé aux jeunes intéressés par cette formation, d avoir un contact avec le LP afin d être informés sur les spécificités de cette formation. Affectation en CAPA "Maréchalerie" LEGTA Les Vaseix - Verneuil-sur-Vienne Il est fortement conseillé aux jeunes intéressés par cette formation, d avoir un contact avec le LP afin d être informés sur les spécificités de cette formation. Autres cas Tous les dossiers présentant une situation exceptionnelle et pour lesquels l attribution d un bonus de points est envisagée sont argumentés et adressés à l'ia-dasen avant le 29 mai Ils seront étudiés dans le cadre de commissions spécifiques et l attribution éventuelle de ces bonus sera faite uniquement et directement par la DSDEN. V Ŕ SAISIE DES VŒUX Calendrier Attention! Même lorsque les élèves émettent des vœux non gérés par AFFELNET (CFA, établissements privés, établissements hors académie...), ceux-ci sont saisis dans l ordre demandé par la famille. Cependant, seuls sont traités par AFFELNET les vœux concernant les EPLE publics de l Education nationale et de l Agriculture de l'académie. Dates Période de saisie des vœux des élèves du jeudi 28 mai 2015 au vendredi 12 juin 2015 EPLE Fin de saisie des notes DNB jeudi 11 juin 2015 à 12h EPLE Intégration Notanet dans Affelnet Transmission des résultats d'affelnet aux établissements Edition et transmission des fiches "Résultat de l'affectation" aux familles Edition et transmission des fiches "Notification d'affectation" aux familles vendredi 12 juin 2015 vendredi 26 juin 2015 vendredi 26 juin 2015 vendredi 26 juin 2015 Rectorat Rectorat Etablissements d origine Etablissements d accueil 6

9 Édition de la fiche de saisie A l issue de la saisie des vœux, chaque établissement d origine doit éditer la "fiche de saisie" sur laquelle figurent les vœux de l élève, ses notes et l avis du chef d établissement pour chacun des vœux formulés. Cet imprimé, signé par les parents, est conservé dans l établissement d origine. SEUL CE DOCUMENT FAIT FOI EN CAS DE LITIGE AVEC LA FAMILLE Candidatures à une affectation hors académie S'adresser à la DSDEN concernée pour connaitre les modalités de mise en œuvre VI Ŕ RÉSULTATS DE L AFFECTATION - NOTIFICATION AUX FAMILLES - le 26 juin 2015, les établissements d origine et d accueil reçoivent les fichiers définitifs de l affectation - les chefs d'établissement d'origine éditeront dans Affelnet et remettront aux familles le document "Résultat de l'affectation" le 26 juin 2015 à l'issue des épreuves du DNB - les notifications d affectation seront transmises aux familles par les chefs d établissement d accueil le 26 juin Le chef d établissement d origine doit repérer les élèves inscrits en liste supplémentaire sur l ensemble de leurs vœux (qui n ont donc obtenu aucune affectation) et les accompagner dans la recherche de solutions (se reporter aux consignes départementales). La consultation des résultats de l affectation sera possible à partir 26 juin 2015 sur le site Internet du rectorat à la rubrique "Orientation Ŕ Formation" puis "Affectation Ŕ Poursuite d'études" Les circulaires départementales précisent les modalités de l accompagnement des élèves après affectation, de la gestion des places vacantes, et du suivi des élèves non affectés en liste principale. 7

10 Annexe A Contacts utiles Pour toute demande d information, nous vous invitons à contacter la personne indiquée ci-dessous, pour votre département. Département de la Corrèze : Josiane LEYGNAC eleves.ia19@ac-limoges.fr iio.ia19@ac-limoges.fr Département de la Creuse : Brigitte TRIBET iio.ia23@ac-limoges.fr Département de la Haute-Vienne : Nadège GAMOND iio.ia87@ac-limoges.fr Claire FAYETTE claire.fayette@ac-limoges.fr

11 Annexe B Fiche de saisie AFFELNET ACADEMIE DE LIMOGES Rentrée scolaire 2015 DEMANDE D'AFFECTATION EN LYCÉE PROFESSIONNEL ET LYCÉE GÉNÉRAL ET TECHNOLOGIQUE 2 nde professionnelle 2 nde GT En classe de 1 ère année de CAP A Établissement d origine (Code RNE et cachet) IDENTIFICATION DE L ÉLÈVE Code INE à renseigner impérativement : CODE INE : NOM et prénom : Date de naissance :.../.../... Nom et prénom du représentant légal de l'élève :. Adresse :. Tél. domicile :.. /Portable :... Tél. travail :... CLASSE ACTUELLE 3 ème générale 3 ème prépa-pro 3 ème DIMA 3 ème SEGPA 2 nde GT 2 nde professionnelle Autre :. Langues suivies : LV1 :... LV2 :... B VŒUX D'AFFECTATION 2 nde GT Enseignements d exploration envisagés 2 nde Pro. 1 ère année de CAP Spécialité Établissements demandés Codes vœux (réservé à l'administration) C DÉCISION D'ORIENTATION DU CHEF D'ÉTABLISSEMENT (cocher la ou les case(s)) 2 nde générale et technologique 2 nde professionnelle 1 ère année de CAP redoublement D SI APPEL, VŒUX D'AFFECTATION EN CAS D'APPEL REJETÉ 2 nde professionnelle, 1 ère année de CAP Spécialité Etablissements demandés Codes vœux (réservé à l'administration) E DATE ET SIGNATURE DU RESPONSABLE LÉGAL DE L'ÉLÈVE 9

12 Nom et prénom de l élève : LES CADRES SUIVANTS SONT EXCLUSIVEMENT RÉSERVÉS A L'ÉTABLISSEMENT POUR LES VŒUX A CAPACITE CONTINGENTEE F ÉVALUATION DES RÉSULTATS SCOLAIRES MOYENNES ANNUELLES DE L'ÉLÈVE PAR DISCIPLINE FRANCAIS MATHS LV1 PHYS.CH SVT EPS ED. ART TECHNO LV2 H-G H AVIS DU CHEF D ÉTABLISSEMENT Pour chaque vœu, cocher la case correspondante AVIS sans opposition favorable très favorable exceptionnellement favorable Vœu1 Vœu2 Vœu3 SITUATION MÉDICALE PARTICULIÈRE En cas de situation médicale particulière (nécessitant une structure d'accueil dotée d'un équipement spécial ou située à proximité d'un établissement médical), cocher la case ci-contre : Le médecin scolaire transmettra le dossier médical au médecin conseiller technique de l'ia-dasen avant le 29 mai 2015 DEMANDE D'ADMISSION DANS UNE SECTION SPORTIVE Si oui, cocher la case : et préciser la section demandée... Date et signature du chef d'établissement ou de son représentant : 10

13 Annexe C COEFFICIENTS DU BAREME AFFELNET 2015 Bac professionnel DOMAINES PÉDAGOGIQUES Français Maths LV 1 Ph/Ch SVT EPS Arts Plast. Techno LV 2 Hist / Géo Bac Pro Accompagnement, soins et services à la personne Bac pro Accueil-relation clients et usagers Bac Pro Aménagement Finition Bâtiment Bac Pro Boucher charcutier traiteur Bac Pro Boulanger pâtissier Bac Pro Carrosserie opt construction Bac Pro Carrosserie opt réparation Bac Pro Commerce Bac Pro Commercialisation et services en restauration Bac Pro Conducteur transport routier marchandises Bac Pro Cuisine Bac Pro Electrotechnique, énergie, équipements communicants Bac Pro Esthétique Cosmétique Bac Pro Gestion administration Bac Pro Hygiène Environnement Bac Pro Industrie des Procédés

14 Bac Pro Logistique Bac Pro Maintenance des matériels : toutes options Bac Pro Maintenance Equipements Industriels Bac Pro Maintenance Véhicules auto : toutes opt Bac Pro Métiers de la Mode -vêtements Bac Pro Pilotage des systèmes de production automatisée Bac Pro Production graphique Bac Pro Production imprimée Bac Pro Technicien en chaudronnerie industrielle Bac Pro Sécurité-Prévention Bac Pro Systèmes électroniques numériques Bac Pro Technicien constructeur bois Bac Pro Technicien de maintenance des systèmes énergiques et climatiques Bac Pro Technicien du bâtiment : assistant en architecture Bac Pro Technicien du bâtiment : études et économie Bac Pro Technicien du bâtiment : organisation, réalisation gros oeuvre Bac Pro Technicien du froid et du conditionnement de l air Bac Pro Technicien d'usinage Bac Pro Technicien menuisier- agenceur Bac Pro Technicien modeleur Bac Pro Technicien outilleur Bac Pro Technicien de fabrication bois et matériaux associés Bac Pro Transports Bac Pro Travaux Publics Bac Pro Vente

15 Annexe C COEFFICIENTS DU BAREME AFFELNET 2015 DOMAINES PÉDAGOGIQUES C A P Français Maths LV 1 Ph/Ch SVT EPS Arts plast. Techno LV2 Hist / Géo CAP Agent de sécurité* CAP Agent polyvalent de restauration CAP Assistant technique en milieux familial et collectif CAP Carreleur Mosaïste CAP Charpentier bois CAP Coiffure* CAP Conducteur routier marchandises* CAP Constructeur bois CAP Cuisine CAP Décoration en céramique CAP Ebéniste* CAP Employé de commerce multi-spécialités CAP Employé de vente spécialisé option A : produits alimentaires

16 CAP Employé de vente spécialisé option B : produits d équipement courant CAP Esthétique, cosmétique, parfumerie * CAP Installateur thermique CAP Maçon CAP Maintenance de véhicules auto, opt véhic. indust CAP Maintenance de véhicules auto, opt véhic. partic CAP Maintenance matériels, opt. Mat parcs & jardins CAP Maintenance et hygiène des locaux CAP Menuisier fabricant de menuiserie, mobilier et agencement CAP Menuisier installateur CAP Peintre applicateur de revêtements CAP Petite enfance CAP Préparation réalisation d'ouvrages électriques CAP Métiers de la mode vêtement flou CAP Réparation des carrosseries CAP Restaurant CAP Services hôteliers CAP Tailleur de pierre, marbrier du bâtiment et de la décoration* CAP Tapissier-tapissière d'ameublement en sièges CAP Vendeur magasinier en pièces de rechange équipements automobiles* *CAP ne permettant pas l attribution du bonus "priorité liée à la classe d origine" 14

17 Annexe C COEFFICIENTS DU BAREME AFFELNET 2015 DOMAINES PÉDAGOGIQUES 2 nde G T (recrutement contingenté) Ne concerne pas les EdE du département de la Corrèze Français Math LV 1 Ph/Ch SVT EPS Arts plast. Techno LV2 Hist / Géo Création et culture design Création et activités artistiques (arts visuels, arts du son, arts du spectacle et patrimoines) Hôtellerie Santé et social / Biotechnologies Sciences et laboratoires / Biotechnologies

18 Annexe C Agriculture COEFFICIENTS DU BAREME AFFELNET 2015 BAC PRO DOMAINES PÉDAGOGIQUES Français Maths LV1 Ph/Ch SVT EPS Arts plast. Techno LV2 H/G Bac Pro Agroéquipement Bac Pro Aménagements paysagers Bac Pro Conduite et gestion de l entreprise agricole - systèmes à dominante élevage Bac Pro Conduite et gestion de l entreprise hippique Bac Pro Forêt Bac Pro Gestion des milieux naturels et de la faune Bac Pro Laboratoire, contrôle qualité Bac Pro Productions aquacoles Bac Pro Productions horticoles Bac Pro Services aux personnes et aux territoires Bac Pro Technicien conseil vente de produits de jardin Bac Pro Technicien conseil vente en animalerie

19 Annexe C Agriculture COEFFICIENTS DU BAREME AFFELNET 2015 CAPA DOMAINES PÉDAGOGIQUES Français Maths LV1 Ph/Ch SVT EPS Arts plast. Techno LV2 H/G CAPA Services en milieu rural CAPA Maréchalerie * * CAP ne permettant pas l attribution du bonus "priorité liée à la classe d origine" 17