de l offre mobile Tarifs en vigueur du 23 août au 10 octobre 2012 les offres l es options

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1 Tarifs en vigueur du 23 août au 10 octobre 2012 les tarifs de l offre mobile les offres l es options pour plus d informations, connectez-vous sur orange.fr > boutique ou contactez le n vert (Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Coût variable selon opérateur.) ou votre service clients 1206-GFHQA21L - MOBFTA réf. K&N Orange France, SA au capital de RCS Créteil Siège social : 1, avenue Nelson Mandela Arcueil Cedex

2 2 pour toutes les offres mobile sommaire 3 visiophonie La visiophonie est disponible entre terminaux compatibles et sur réseaux compatibles 3G. Pour effectuer un appel en visiophonie, il est nécessaire que votre correspondant soit équipé d un terminal 3G. L activation du contrôle parental mobile ne permet pas d émettre des communications en visiophonie. Jusqu au 10/10/2012, la visiophonie est au prix d un appel voix. Au-delà, retrouvez les tarifs dans la fiche tarifaire en vigueur sur orange.fr SMS/MMS Pour envoyer un SMS, un MMS ou un MMS carte postale, il est nécessaire de disposer d un mobile compatible. MMS : messages jusqu à 600 Ko et 100 destinataires par envoi vers les mobiles et les adresses mail. Service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenu supportés. Les MMS envoyés sont décomptés en priorité des options SMS/MMS dans la limite de l option choisie. internet Les offres comportant de l internet nécessitent de disposer d un terminal compatible. Pour utiliser votre offre internet, il est nécessaire d être en zone de couverture EDGE/3G. multimédia Les offres et options incluant l usage de services multimédia (navigation internet, consultation de chaînes TV, musique ) nécessitent de disposer d un mobile compatible et d être en zone de couverture EDGE/3G. Afin d assurer une qualité de service optimale sur son réseau, au bénéfice de ses clients, Orange pourra limiter le débit proposé en cas de dépassement d un seuil d usage raisonnable, défini dans le cadre de l offre ou de l option concernées. En cas de cumul entre plusieurs seuils, le seuil d usage raisonnable le plus élevé de l offre ou de l option prévaut. Le débit nominal proposé est rétabli à la date de facturation. les offres prépayées... 4 mobicarte... 4 les petits forfaits... 7 les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange... 9 Initial sans engagement forfait bloqué spécial RSA les forfaits Origami les forfaits Origami zen et zen en version SIM les forfaits Origami star et star en version SIM les forfaits Origami jet et jet en version SIM les offres Open/forfaits mobiles Open Orange Open 1 - Orange Open 24/7 - Orange Open 24/7 spécial - Edition Open rentrée forfait mobile Open 1 - forfait mobile Open 1 bloqué forfait mobile Open 24/7 - forfait mobile Open 24/7 spécial- forfait Open Let s go le service par Orange...35 les options internet, TV et téléphone les offres internet en mobilité le pass Let s go les coffrets prêts à surfer le forfait Let s go s...41 les forfaits Let s go 1 Go et 3 Go le forfait Let s go 5 Go (H+) le forfait Let s go 100 Mo ajustable...44 options Let s go...45 les autres offres Motamo et Motamo max...46 vers et depuis l outre-mer et l étranger les tarifs les options et pass les zones le multimédia et les options communiquer autrement les options les bons plans des offres prépayées...64 les bons plans forfaits/forfaits bloqués...65 votre service clients les autres services Éditions spéciales...75

3 Tarifs en vigueur du 23/08/2012 au 10/10/2012 ERRATUM Les tarifs de l offre mobile Dans la partie changement d offre, page 73 ce qu il faut lire Orange France SA au capital de RCS Créteil Siège social : 1, avenue Nelson Mandela Arcueil cedex

4 Tarifs en vigueur du 23 août au 10 octobre 2012 ERRATUM Les tarifs de l offre mobile Page 10 Rubrique : options reservées aux forfaits M6 mobile by orange Retrait de l option suivante : -appels illimités vers les n M6 mobile... 3 /mois Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client M6 mobile by Orange (option non disponible en version non bloquée). Les appels directs entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct sont illimités jusqu à 250 correspondants différents/mois, 3h max/appel, hors nos spéciaux et sous réserve d un crédit positif. Appels décomptés à la seconde dès la 1re seconde. Page 62 Rubrique : options pour vos appels Retrait des 2 options suivantes : -option mes 3 numéros préférés... 3 /mois bénéficiez d une heure de communication voix en plus de votre forfait vers vos 3 nos préférés 3 nos au choix parmi les numéros du réseau fixe en France métropolitaine (hors nos spéciaux) et les nos de mobile Orange. Les 3 nos Orange choisis pour cette option doivent être différents des 3 nos choisis pour les appels illimités vers 3 nos Orange. Les appels renvoyés vers les nos d appel choisis sont décomptés du forfait souscrit. Souscription de l option sur internet, orange.fr > espace client -option heures week-end... 4 /mois bénéficiez de 4h de communication voix par mois, soit 1h chaque week-end en plus de votre forfait 4h à utiliser du samedi 00h01 au dimanche 23h59 vers les nos fixes (hors nos spéciaux) et les mobiles Orange en France métropolitaine dans la limite d une heure de communication par week-end. Les minutes non utilisées ne sont pas reportées d un week-end sur l autre. Non disponible pour les forfaits bloqués M6 mobile. Rubrique : options réservées aux petits forfaits Retrait des 2 options suivantes : -option 1 n KDO...6 /mois -option 2 n KDO...10 /mois Appels voix illimités vers 1 ou 2 numéros au choix parmi les nos du réseau fixe et les nos de mobiles Orange en France métropolitaine. 3h maximum par appel, hors nos spéciaux. Appels directs entre personnes physiques pour un usage personnel non lucratif. Options non compatibles entre elles. Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client forfait bloqué mobile Orange.

5 4 les offres prépayées 5 mobicarte vous en donne plus Offre valable du 23 août au 10 octobre mobicarte est une offre prépayée disponible avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+. PRIX DE L OFFRE DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTIF DE L OFFRE Communications en France métropolitaine - les appels voix en France métropolitaine à 0,40 e/min décomptés à la seconde dès la 1 re seconde (hors n os spéciaux et 700). - prix du SMS (depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain) : 0,10 e/sms - prix d un appel visio (décomptés à la seconde dès la 1 re seconde, les 15 premieres secondes sont gratuites) : 0,54 e/min - prix d un MMS (depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain) : 0,30 e/mms mobicarte est une offre sans engagement Le client dispose d un crédit initial offert de 5 e de crédit de communications valable 31 jours en France métropolitaine à compter de l activation de la ligne. montant des recharges crédit offert appels et SMS illimités le soir (1) validité du crédit 6 jours 12 jours 20 jours 2 mois 3 mois 4 mois 6 mois 12 mois validité du numéro d appel au-delà de la validité du crédit 1 mois 6 mois Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatible. La gamme de recharges disponible est variable selon les points de vente. Activation nécessaire via le 224, 220 ou #123#. (1) Appels voix et SMS illimités de 21h à minuit vers tous les opérateurs. Appel voix : vers les fixes et vers les mobiles, 3h maximum par appel, hors n os spéciaux. SMS : hors SMS surtaxés et n os courts. Appels et SMS : dans la limite de 250 correspondants différents/mois. Sous réserve de crédit > 0 e. Illimité réservé aux clients mobicarte et cartes prépayées Orange, non compatible forfaits bloqués, offres Let s go et tablettes. Activation nécessaire via le 224, 220 ou #123#. Il existe aussi les recharges illimités : - une recharge 5 e SMS illimités valable 1 semaine (1) - une recharge 10 e appels + SMS illimités valable 1 semaine (2) - une recharge 20 e appels + SMS illimités valable 2 semaines (2) - une recharge 30 e appels + SMS illimités valable 1 mois (2) Et les recharges internet et international : - une recharge 5 e internet mobile valable 1 semaine (3) - une recharge 5 e France Maghreb valable 5 jours (4) - une recharge 10 e France Maghreb valable 10 jours (4) Recharge disponible dans les points de vente participants et par carte bancaire depuis votre mobile via le 224, 740 et #123#. (1) SMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif, jusqu à 250 correspondants différents. Hors SMS surtaxés. Durée de validité de la ligne au-delà de la validité du crédit : 1 mois. (2) Offre soumise à conditions valable en France métropolitaine sur réseau et mobile compatibles. Validité de la ligne au-delà de la validité de la recharge : 6 mois. Appels voix : vers les fixes et vers les mobiles, 3h maximum par appel, hors n os spéciaux. SMS : hors SMS surtaxés et n os courts. Appels et SMS : dans la limite de 250 correspondants différents/mois. Offre réservée aux clients mobicarte, cartes prépayées Orange, coffrets cadeaux et forfaits bloqués. Non compatible offres Let s go et tablettes. Recharge ne créditant pas le compte principal, disponible dans les points de vente participants et par carte bancaire depuis votre mobile via le 224 et #123#. (3) Débit réduit au-delà de 100 Mo. Durée de validité de la ligne au-delà de la validité du crédit : 1 mois. Offre non compatible BlackBerry, offres Let s go et tablettes. Accès à internet à partir du navigateur ou d applications. Ne sont pas compris dans l offre les contenus et services payants. Voix sur IP accessible si option correspondante. Usages Modem, Peer to Peer et Newsgroup interdits. Liste des mobiles compatibles sur orange.fr (4) Durée de validité de la ligne au-delà de la validité du crédit : 1 mois pour la recharge 5 e et 6 mois pour la recharge 10 e. Appels voix vers les fixes et mobiles en France métropolitaine et vers le Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie). Hors n os spéciaux. Tarification à la seconde après une 1 re minute indivisible pour les appels vers le Maghreb. Crédit d appels valable 5 jours pour la recharge 5 e et 10 jours pour la recharge 10 e pour les clients prépayés Orange, coffrets cadeaux et forfaits bloqués. Non compatible offres Let s go et tablettes. cumul du crédit rechargé les durées de validité Au moment du rechargement, si vous disposez d un crédit valide sur votre compte, ce crédit n est pas perdu : il se cumule à votre rechargement et la durée de validité applicable au crédit total est la durée la plus longue (hors recharges 5 e internet, 5 e France-Maghreb et recharges illimités). Si vous n avez plus de crédit au moment du rechargement, la durée de validité est celle de la recharge utilisée. inclus DESCRIPTIF DE L OFFRE (SUITE) SERVICES INCLUS DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENT) TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 67. CONDITIONS DE RECHARGEMENT durée de validité de la ligne A compter de l activation, votre ligne est valable 6 mois. En fonction du montant du credit rechargé, vous pouvez prolonger la durée de validité de votre ligne. Consultez le tableau des recharges. Présentation du numéro Double appel La garantie en cas de vol : Remboursement du crédit mobicarte et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500 e, renouvellement de votre carte SIM/USIM. Voir les conditions de ces garanties sur orange.fr «appelle-moi» : 10 SMS offerts valables 7 jours à compter de la date à laquelle le crédit est inférieur ou égal à 1 e. Service accessible en France métropolitaine. «recharge pour moi» : 5 messages par mois pour demander à un proche de recharger son compte. Service accessible en France métropolitaine. A la seconde dès la première seconde pour les appels en France métropolitaine vers fixes et mobiles métropolitains. Surfer, regarder la TV et des vidéos, écouter de la musique sur Orange World, internet et Gallery : 0,50 e/min. Envoyer et recevoir ses mails directement sur son mobile autres usages (GPS) : 0,15 e/10 Ko. Tarification à la minute indivisible valable pour tous les clients mobicarte et cartes prépayées applicable pour tous les usages multimédia réalisés en France métropolitaine (hors usages mail, GPS, facturés au volume et hors Windows Live Messenger, facturé à l acte). En France métropolitaine, les usages mail et GPS sont décomptés au Ko au-delà d un premier palier de 10 Ko indivisibles au tarif de 0,15 e/10 Ko. Tarification automatiquement appliquée pour tous les clients mobicarte et carte prépayées à compter du 20/08/09. Services accessibles sur réseaux et depuis un mobile compatibles. Peer to Peer et Newsgroups interdits. Pas de condition de résiliation car mobicarte est une offre sans engagement. GSM, GPRS, EDGE, 3G et 3G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. Comment recharger? en achetant un ticket recharge mobicarte en point de vente Composez le #123# ou le 224 (choix 2) depuis votre mobile puis saisissez les 14 chiffres de votre ticket recharge. par carte bancaire depuis mon mobile* : Composez le 224 (choix 1 rechargement par carte bancaire) ou le #123# par carte bancaire via SMS* : Envoyer Ok depuis votre mobile au et laissez vous guider. * Coût du SMS non facturé. par carte bancaire depuis internet* : Rechargez votre compte par carte bancaire depuis le site orange.fr > boutique mobile > rechargement * Rechargement disponible après identification de la ligne. Rechargement dans la gamme des recharges de 5 e à 100 e, dans la limite de 150 e et 30 rechargements depuis internet, 99 e cumulés et 19 rechargements depuis le mobile, par périodes de 30 jours glissants. par carte bancaire depuis Orange et moi* : Depuis votre smartphone Android, téléchargez l application Orange et moi (gratuite), puis rechargez par carte bancaire en cliquant sur le menu Recharger. * Le téléchargement de l application Orange et moi sur votre mobile est possible à partir d un accès WiFi (hors coûts éventuels de connexion) ou d un accès Edge/3G+ Orange. Sous couverture réseau Edge/3G+ Orange, les coûts de téléchargement sont inclus ou décomptés selon votre offre. le rechargement depuis un distributeur de billets agréé Introduisez votre carte bancaire et laissez-vous guider. Ce service est disponible sans frais, quelle que soit votre banque. Certaines offres sont susceptibles de ne pas être disponible dans tous les distributeurs automatiques de billets. le rechargement par un proche : Un de vos proches a souscrit un forfait mobile Orange (hors forfaits bloqués) depuis au moins un mois. Il peut recharger pour vous en appelant gratuitement le 740. Prononcer «recharger» ou choix 4 puis 2. Le rechargement est limité à 80 e/mois. Le montant rechargé est reporté sur la facture Orange.

6 6 communications incluses 888 messagerie vocale (même avec un crédit égal à 0 en France métropolitaine) #123# information, activer son «illimité soir», consulter son suivi conso, recharger son compte, souscrire et gérer ses bons plans #101# accéder au menu des jeux SMS #111# accéder au menu des services SMS #102# accéder au menu du chat Orange 220 information, activer son «illimité soir», souscrire aux bons plans, accéder aux offres utiles depuis l outre-mer et l étranger, en savoir plus sur son offre mobicarte 221 recevoir par SMS son suivi conso 224 recharger son compte avec une recharge ou par Carte Bleue 225 recevoir par SMS son numéro de téléphone et sa date de validité 3179 connaître son RIO (relevé identité opérateur). Numéro disponible uniquement depuis un mobile services complémentaires de la messagerie vocale (888) > rappel du déposant (touche 4 lors de l écoute du message) Coût d une communication en France métropolitaine. A l outre-mer et l étranger : ce service est décompté aux tarifs et conditions d émission d appels vers la France métropolitaine. Appels vers des numéros français uniquement. > appels de réveil et de mémo sur votre mobile ou vers un autre mobile Le réveil : coût d une communication en France métropolitaine. A l outre-mer et l étranger : ce service est décompté à la seconde après une 1 re minute indivisible au tarif d émission d appels vers la France métropolitaine. Mémo : coût d une communication en France métropolitaine ou tarifs vers l outre-mer et l étranger (selon la zone d appel) pour les appels depuis la France métropolitaine vers l outre-mer et l étranger. A l outre-mer et l étranger, ce service est décompté aux tarifs et conditions de réception d appels pour les appels mémo vers le mobile du client ou au tarif d émission d appels pour les autres destinations d appel. > appel de notification de la messagerie vocale sur votre mobile ou vers un autre mobile En France métropolitaine, ce service est gratuit vers le mobile du client ou décompté au coût d une communication pour les autres destinations d appel ou aux tarifs vers l outre-mer et l étranger (selon la zone d appel) pour les appels depuis la France métropolitaine vers l outre-mer et l étranger. A l outremer et l étranger, ce service est décompté aux tarifs et conditions de réception d appels pour les appels de notification vers le mobile du client ou au tarif et conditions d émission d appels pour les autres destinations d appel. > accès aux services directs : consultation d actualités et d informations pratiques En France métropolitaine : 0,34 /min + coût de la communication Voir le coût du service depuis l outre-mer et l étranger p. 56. services vocaux Orange 222 toutes les informations sur son compte... 0,50 E/min en France métropolitaine 840 vocalisation des mails (sous réserve de l inscription au mail Orange)... 0,50 E/min 733 souscription à l option SMS/MMS infos... 0,37 E/min 767 dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone)... 0,25 /appel + 0,50 E/min 732 pour savoir si un n o de mobile est un n o Orange... 0,37 E/min service clients mobicarte Voir le détail des tarifs p. 67. numéros spéciaux en France métropolitaine communications décomptées à la seconde dès la 1 re seconde numéros verts ou 0 800, ou numéros à 4 chiffres commençant par 30, 31 (sauf certains n os gratuits)... 0,30 E/min numéros commençant par coût d une communication en France métropolitaine + tarif appliqué par le fournisseur de service autres numéros commençant par ,60 E/min + tarifs appliqués par le fournisseur de service autres numéros à 4 chiffres commençant par ,60 E/min + tarifs appliqués par le fournisseur de service communications vers les n os de renseignements téléphoniques (118 xyz)... coût d une communication en France métropolitaine + tarif appliqué par le fournisseur du service de renseignements communications décomptées à la seconde dès la 1 re seconde numéros VoIP commençant par ,45 E/min communications depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p. 49. les petits forfaits, tout compris Vous trouverez ci-après les caractéristiques communes aux petits forfaits, puis à partir de la page 10 le détail et les spécificités des forfaits M6 mobile by Orange et spécial RSA. services inclus la présentation du numéro la réception de messages vocaux par mail en France métropolitaine (hors n os spéciaux) la garantie en cas de vol Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500, renouvellement de votre carte SIM/USIM. le mode international L activation du mode international est automatique et gratuite. Résiliation possible sur simple demande au service clients. le service «appelle-moi» (#122 * 06 XX XX XX XX # ou 07 xx xx xx xx #) * Service accessible en France métropolitaine sous réserve de disposer d un mobile compatible. Service limité à l envoi de 10 messages pendant 7 jours à compter de la date à laquelle le solde du forfait est inférieur ou égal à 1. le service «recharge pour moi» (#126 * 06 XX XX XX XX # ou 07 xx xx xx xx #) * Service accessible en France métropolitaine, réservé aux forfaits bloqués disposant d un mobile compatible et limité à l envoi de 5 messages par mois. le double appel le SMS de notification des appels sans message Si votre mobile est éteint ou hors zone de couverture et qu un correspondant a cherché à vous joindre sans vous laisser de message, vous recevez un SMS de notification d appel sans message vous indiquant le numéro de l appelant. le signal d appel le détail des communications et des versements pour 4 mois consécutifs (sur demande au service clients) le SMS alerte conso En cas d épuisement du forfait/crédit, un SMS est envoyé dans les 24h. la sauvegarde à distance de vos données mobiles sur orange.fr Disponible depuis un mobile compatible après acceptation de la licence d utilisation. Tarif incluant les coûts de connexion (hors coûts de connexion nécessaires au téléchargement du logiciel «Sauvegarde Mobile» si le mobile n est pas préconfiguré). Depuis l outre-mer et l étranger, le service sera facturé au coût de la connexion data en vigueur depuis l outre-mer et l étranger. Voir détail du service, liste des mobiles compatibles et conditions générales d utilisation sur orange.fr communications incluses les petits forfaits 888 messagerie vocale en France métropolitaine #123# suivi conso écrit et rechargement #101# accès au menu des jeux SMS #111# accès au menu des services SMS 220 découvrir et souscrire aux bons plans #102# accès au menu du chat Orange 551 suivi conso par SMS 3179 pour connaître votre RIO (relevé identité opérateur). Numéro disponible uniquement depuis un mobile 444 les bons plans, offres découvertes et accès aux offres utiles depuis l outre-mer et l étranger 740 service clients automatisé pour gérer votre abonnement 24h/7j et recharger. service clients Retrouvez le détail p. 69. services complémentaires de la messagerie vocale (888) le rappel du déposant en France métropolitaine (touche 4 lors de l écoute du message) L appel est à la charge du client Orange aux mêmes conditions tarifaires qu un appel effectué depuis le mobile Orange vers le n o rappelé. L utilisation de ce service depuis un téléphone fixe est facturée au coût d une communication d une ligne fixe vers un mobile sur la facture du fixe et au coût d une communication vers le n o rappelé depuis votre mobile sur la facture Orange. Appels vers n os français uniquement. appel de réveil et de mémo sur le mobile de l abonné en France métropolitaine appel de notification de la messagerie vocale vers un téléphone autre que les mobiles Orange en France métropolitaine accès aux services directs : consultation d actualités et d informations pratiques en France métropolitaine...0,34 /min + coût de la communication selon le forfait Voir le coût du service depuis l outre-mer et l étranger p. 51. communications vers les numéros de renseignements téléphoniques (118 xyz) Facturées à la seconde après une 1 re minute indivisible pour les forfaits M6 mobile by Orange. Sous réserve de l ouverture et de l accessibilité du service. tarifs en France métropolitaine coût d une communication nationale dans le forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service de renseignements 7 services vocaux et numéros spéciaux 555 le suivi conso vocal 840 vocalisation des mails 732 pour savoir si un n o de mobile est Orange pour tous les petits forfaits coût de la communication 733 souscription à l option SMS/MMS info dans le forfait puis numéros verts ou 0 800, 0805, ou commençant par 09, 30 ou 31 dans le crédit rechargé pour les forfaits bloqués 767 dicto SMS* (envoi de SMS dictés par téléphone) + 0,25 /appel numéros spéciaux hors numéros verts + tarif appliqué par le fournisseur de services * Hors n os spéciaux ou un fax en France métropolitaine. La réception du SMS vocalisé ou imprimé se fait du lundi au vendredi de 7h30 à 21h30 et le week-end de 10h à 22h.

7 8 appels visio en France métropolitaine décomptés à la seconde dès la 1 re seconde (les 15 premières secondes sont gratuites) > appels en France métropolitaine appels vers les mobiles visio Orange et autres opérateurs proposant un réseau compatible comment recharger? renvoi d appels La partie renvoyée de l appel est à la charge de l abonné Orange aux mêmes conditions tarifaires qu un appel effectué depuis le mobile Orange vers le n de renvoi. Optimisez votre budget avec les forfaits bloqués M6 mobile by Orange et spécial RSA et le forfait mobile Open 1 bloqué : forfaits bloqués, tout compris et rechargeables. Lorsque votre crédit mensuel est épuisé, vous pouvez recharger et communiquer sans attendre le mois suivant. Le montant rechargé n a pas de date limite de validité. Dans le crédit rechargé, le prix des communications est de 0,40 /min en France métropolitaine (hors n os spéciaux). (1) Ce plafond peut être porté à 160 sur demande au service clients. (2) Un proche abonné forfait mobile Orange (hors forfait bloqué, M6, RSA ayant une ancienneté supérieure ou égale à un mois, pourra recharger pour vous après inscription au service clients ou au 700 (hors abonnés Origami inscrits dès la souscription du forfait). Rechargement limité à 80 /mois. Les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange Les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G et pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES forfaits bloqués et non bloqués (équivalence en appels nationaux) engagement 12 mois version avec mobile engagement 24 mois engagement 12 mois version SIM sans engagement 1h SMS/MMS 24/7 17,90 14,90 9,90 14,90 1h internet 22,90 19,90 14,90 19,90 2h internet 27,90 24,90 17,90 24,90 Pour les forfaits non bloqués, prix de la minute en hors forfait : 0,40 e Spécificité version SIM : Offre sans mobile associé et incompatible avec le Programme Changer de Mobile. Les clients Orange ayant migré vers un forfait bloqué M6 mobile version SIM conserveront leurs points acquis jusque-là. 9 rechargement > par carte bancaire depuis votre mobile M6 mobile by Orange et forfait bloqué spécial RSA composez le #123# depuis votre mobile ou le 740 (choix 3), montant libre entre 8 et 80, plafond mensuel de rechargement : 80 (1) DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT Forfaits M6 mobile disponibles en version bloquée et non bloquée avec un engagement de 12 ou 24 mois en version avec mobile. Disponible en version SIM avec engagement de 12 mois ou sans engagement. > par carte bancaire depuis internet sur orange.fr > boutique mobile > rechargement > par prélèvement sur compte bancaire ou postal > par ticket recharge : acheté en point de vente agrée > option rechargement automatique gratuit > depuis un distributeur de billets agréé composez le #123# ou le 740, puis tapez votre code (composé des 2 derniers chiffres de votre compte bancaire et de votre clé RIB) et laissez-vous guider (montant libre de 8 à 80, plafond mensuel : 80 ) (1) composez le #123# ou le 740 (choix 3) depuis votre mobile puis saisissez les 14 chiffres de votre ticket recharge avec le rechargement automatique, votre compte mobile est automatiquement rechargé d un montant de 10 dès que le solde cumulé de votre forfait et de votre compte mobile atteint le seuil de 1. Ce rechargement automatique est limité à 1 rechargement de 10 /mois. Souscription de l option uniquement en boutique Orange lors de la souscription de M6 mobile by Orange. introduisez votre carte bancaire et laissez-vous guider. > par un proche (2) un de vos proches a souscrit un forfait mobile Orange (hors forfaits bloqués) depuis au moins un mois. Il peut recharger pour vous en appelant gratuitement le 740 en France métropolitaine. (1) Ce plafond peut être porté à 160 sur demande au service clients. (2) Un proche abonné forfait mobile Orange (hors forfait M6, RSA ayant une ancienneté supérieure ou égale à un mois, pourra recharger pour vous après inscription au service clients ou au 700 (hors abonnés Origami inscrits dès la souscription du forfait). Rechargement limité à 80 /mois. DESCRIPTION DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES Usages en France métropolitaine. Les services des 3 forfaits M6 mobile décrits ci-après sont valables en version bloquée sous réserve d un crédit > 0 euro sur réseaux et mobiles compatibles. Pour tous les forfaits : - crédit de communication équivalent, selon le forfait choisi à 1h ou 2h d appels voix (hors n os spéciaux). + la possibilité de recharger son forfait une fois épuisé - accès à Inside M6 mobile : (débit réduit au-delà de 500 Mo/mois) permet l accès aux chaînes TV (M6, W9 ), les vidéos et la navigation sur les services du portail. Contenus payants non compris dans l offre. Liste des chaînes et de leurs contenus susceptible d évolution. Programmes M6 et M6 Replay non accessibles depuis l iphone. des SMS et MMS tous opérateurs en illimité. SMS et MMS interpersonnels pour un usage privé non lucratif direct. Illimités jusqu à 250 correspondants différents/mois, hors SMS/MMS surtaxés et n os courts. > avec, pour le forfait 1h à 19,90 /mois, 2h à 24,90 /mois - internet bloqué à 200 Mo pour le forfait à 19,90 /mois ou à 500 Mo pour le forfait à 24,90 /mois. Voir descriptif dans la rubrique Internet Mobile. - l accès à Facebook, Twitter et Windows Live Messenger depuis le lien «My Friends» via le portail mobile Inside M6 mobile (débit réduit au-delà de 500 Mo/mois). Services incluant exclusivement la connexion et l accès à Facebook, Twitter et Windows Live Messenger depuis le lien «My Friends» sur le portail mobile Inside M6 mobile via Orange World à l exclusion de tout autre mode de connexion. Les navigations autres que via le lien «My Friends» (trafic résultant des applications pour mobiles, applications et versions de sites pour iphone et liens dits «externes» mentionnés sur les sites communautaires accessibles depuis le mobile) seront décomptées du forfait 200 Mo pour le forfait 1h à 19,90 /mois et du forfait 500 Mo pour le forfait 2h à 24,90 /mois. Voix sur IP accessible si option correspondante. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Pour les terminaux BlackBerry, accès par le navigateur Orange via Orange World. - Le contrôle parental mobile n est pas actif avec un mobile BlackBerry associé à une offre, une option ou un service BlackBerry. - Connexion à tous les hotspots wifi d Orange Connexion illimitée aux hotspots wifi d Orange (liste sur orange-wifi.com), sous réserve d un terminal mobile compatible. > avec, pour le forfait 2h à 24,90 /mois Messagerie Vocale Visuelle Accès avec mobiles compatibles. La messagerie vocale reste accessible via le 888. SERVICES INCLUS Voir page 7 DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE A la seconde dès la première seconde dans le forfait et/ou le crédit rechargé pour les appels nationaux, les appels vers les services de renseignements et le 700. Les communications depuis l étranger et les numéros spéciaux sont décomptées à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible. Dans le forfait 1h à 19,90 e /mois, le godet Internet est bloqué à 200 Mo/mois et à 500 Mo/mois dans le forfait 2h à 24,90 e /mois.

8 10 DE L INTERNET MOBILE (SUITE) CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENTS) TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS les forfaits bloqués et non bloqués M6 mobile by Orange (suite) > pour le forfait 1h à 19,90 /mois, crédit d usages internet bloqué à 200 Mo. Envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail (hors service de push mail BlackBerry ). Accès à internet à partir du navigateur ou d applications. Accès à 30 chaînes TV nationales et TNT du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications (hors événements sportifs Orange en direct et hors chaînes non incluses dans le bouquet 30 chaînes TV). Déblocage possible avec un des Pass internet (voir p. 58). Peer to Peer et Newsgroups interdits. > pour le forfait 2h à 24,90 /mois, crédit d usages internet bloqué à 500 Mo. Envoi et réception d s et de pièces jointes y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable). Accès à internet à partir du navigateur ou d applications. Accès à 30 chaînes TV nationales et TNT du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications (hors événements sportifs Orange en direct et hors chaînes non incluses dans le bouquet 30 chaînes TV). Déblocage possible avec un des Pass internet (voir p. 58). Peer to Peer et Newsgroups interdits. Pour les forfaits sans Internet mobile, les tarifs des connexions multimédia sont décomptés du forfait ou du crédit (pour le détail voir page 50). En cas de souscription d une offre engageante 12 ou 24 mois, et lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé 24 mois, souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois, sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. GSM, GPRS, EDGE, 3G sous réserve de disposer d un mobile compatible. SERVICE CLIENTS Voir tableau page 67. options réservées aux forfaits M6 mobile by Orange > option report du crédit...1 /mois Report du crédit non consommé du forfait sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre. > option Mail M6 mobile...3 /mois (débit réduit au-delà de 500 Mo/mois) Option Mail M6 mobile à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client M6 mobile by Orange. Envoi et réception d s et de pièces jointes à partir du service mail natif du mobile (utilisant les protocoles POP, IMAP et SMTP), y compris service de mail push (BlackBerry ), sous réserve d accessibilité du compte mail. Ne sont pas compris dans l option les usages effectués à partir du site ou d une application d un fournisseur de compte mail. Messagerie instantanée BlackBerry Messenger. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit audelà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation. Le contrôle parental mobile n est pas actif avec un mobile BlackBerry associé à une offre, une option ou un service BlackBerry. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Voir détail de l option, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr > appels illimités vers les n os M6 mobile... 3 /mois Option à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client M6 mobile by Orange (option non disponible en version non bloquée). Les appels directs entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct sont illimités jusqu à 250 correspondants différents/mois, 3h max/appel, hors n os spéciaux et sous réserve d un crédit positif. Appels décomptés à la seconde dès la 1 re seconde. tarifs des SMS/MMS SMS > émission d un SMS depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain (situé en France métropolitaine ou à l étranger)...0,10 /SMS vers le mobile d un opérateur étranger et/ou depuis l étranger... voir p. 50 > réception d un SMS depuis la France métropolitaine et l étranger... gratuit MMS > émission d un MMS depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain (situé en France métropolitaine ou à l étranger)... 0,30 /MMS vers le mobile d un opérateur étranger et/ou depuis l étranger... voir p. 50 > réception d un MMS en France métropolitaine...gratuit à l étranger... voir p. 50 connexions multimédia surfer, regarder la TV et des vidéos, écouter de la musique sur (2) Orange World, internet et Gallery envoyer et recevoir ses mails directement sur son mobile, autres usages (GPS hors Orange Maps) 0,50 /session* de 20 min (1) 0,05 /10 Ko * Session = session multimédia, 0,50 /connexion dans la limite de 20 minutes. (1) Tarification applicable pour tous les usages multimédia réalisés en France métropolitaine sur réseaux et depuis un mobile compatibles (hors usages mail, GPS, facturés au volume ou à la durée (min). Toute session commencée est due. Voir le détail des options multimédia p. 54. communications depuis et vers l étranger en mode international appels voix/visio vers l étranger Voir le détail des tarifs voir p. 48. communications data (WAP, WEB, Orange World, portail inside M6 mobile) depuis l étranger Voir le détail des tarifs voir p. 50. tarifs des SMS/MMS M6 mobile Services SMS M6 mobile > jeux et services M6... coût d envoi d un SMS > jeux et services M6.. coût d envoi d un SMS + 0,35 autres tarifs et services inclus > service inclus : voir le détail p. 7. > communications incluses : voir le détail p. 7. > service clients : voir le détail p. 67. > services complémentaires de la messagerie vocale (888) : voir le détail p. 7. > communications vers les n os de renseignements téléphoniques (118 xyz) : voir le détail p. 7. > services vocaux et numéros spéciaux : voir le détail p. 7. > appels visio en France métropolitaine : voir le détail p. 8. > comment recharger : voir le détail p communications en France métropolitaine appels voix Pour les forfaits M6 et les éditions spéciales, appels décomptés à la seconde dès la 1 re seconde dans le forfait et/ou dans le crédit rechargé. avec un nouveau mobile version SIM, en gardant votre mobile tarifs TTC avec engagement de 24 mois tarifs TTC avec engagement de 12 mois sans engagement prix à la minute 1h à 14,90 par mois 1h 2 h 1h à 9,90 par mois 1h à 14,90 par mois 2 h 1h à 14,90 par mois 1h 2 h dans le forfait (par minute) 0,25 0,33 0,21 0,17 0,25 0,15 0,25 0,33 0,21 dans le crédit rechargé 0,40

9 Initial sans engagement le forfait bloqué spécial RSA 12 Initial sans engagement est une offre disponible avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange : GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+, et pour un usage depuis un mobile compatible. L offre Initial sans engagement 7 euros n est pas disponible en migration sauf, à partir du 14 avril 2011, pour les clients des offres prépayées d Orange. PRIX MENSUEL DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES SERVICES INCLUS DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES CONDITIONS DE RÉSILIATION A L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENT) TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICES CLIENTS Voir p. 67. tarif TTC/mois sans engagement Abonnement (sans forfait de communication) 7 USAGES EN FRANCE MÉTROPOLITAINE 0,42 e/min pour tous vos appels vers les mobiles et fixes en France métropolitaine (hors n os spéciaux). 0,15 e/sms vers le mobile d un opérateur métropolitain. 0,30 e/mms vers le mobile d un opérateur métropolitain. Offre sans engagement. Offre sans engagement et sans rechargement donnant droit à un abonnement sans forfait de communication. - Double appel - Présentation du numéro ; - Suivi conso au #123# ; - Signal d appel ; - SMS de notification des appels en absence ; - Réception de messages vocaux par mail ; - Accès à la messagerie vocale en France métropolitaine ; - Garantie en cas de vol. A la seconde dès la 1 re seconde pour les appels en France métropolitaine vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux). Les autres types de communications sont facturés et décomptés aux tarifs des forfaits Origami zen applicables pour les communications hors forfait. (voir fiche tarifaire en vigueur). La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. Le forfait bloqué spécial RSA est disponible avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ pour un usage depuis un mobile compatible, et est réservé aux personnes bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) au jour de la souscription. La souscription est conditionnée à la présentation d une attestation RSA datant de moins de un mois. L offre est valable un an à compter de la date de souscription du forfait et est renouvelable pour un an sur envoi d une nouvelle attestation datant de moins de un mois sur simple appel au service client. Limitée à une offre par client éligible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES DESCRIPTION DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES (SUITE) SERVICES INCLUS 10 TTC/mois Offre sans engagement de durée. Crédit de communications - Crédit équivalent à 40 min d appels voix en France métropolitaine (hors n os spéciaux) ou 100 SMS métropolitains (hors SMS surtaxés et n os courts). - Les autres types de communications (appels internationaux, connexions data, MMS, etc..) sont également décomptés du crédit au tarif en vigueur SMS métropolitains/mois (hors SMS surtaxés et n os courts) en plus du crédit de communication. - Rechargeable une fois le forfait épuisé à tout moment. Le crédit rechargé n a pas de date limite de validité. Dans le crédit rechargé, le prix des communications est de 0,38 /min en France métropolitaine (hors n os spéciaux). - Report du crédit non consommé du forfait et le report des SMS non consommés (sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre). - Double appel - Présentation du numéro - SMS alerte conso en cas d épuisement du crédit - Suivi conso au #123# - Signal d appel - Activation automatique et gratuite du mode international - SMS de notification des appels en absence - Réception de messages vocaux par mail en France métropolitaine (hors n os spéciaux et n os de services) - Garantie en cas de vol - Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500 e, renouvellement de votre carte SIM/USIM. - «Appelle-moi» : 10 SMS offerts valables 7 jours en France métropolitaine à compter de la date à laquelle le crédit est inférieur ou égal à 1 euro. Service accessible en France métropolitaine - «Recharge pour moi» : 5 messages par mois pour demander à un proche de recharger son compte. Service accessible en France métropolitaine - Accès à la messagerie vocale en France métropolitaine 13 DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE CONDITIONS DE RÉSILIATION A L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENT) TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS Tarification à la seconde dès la première seconde dans le forfait et dans le crédit rechargé. Connexions multimédia en France métropolitaine : - surfer, regarder la TV et des vidéos, écouter de la musique sur Orange World, Internet et Gallery : 0,50 /session de 20 min - envoyer et recevoir ses mails directement sur son mobile, autres usages (GPS) : 0,05 /10 Ko L abonné peut mettre fin à son contrat sur simple appel à son service clients. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans 10 jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Tout crédit de communication que l abonné a affecté à son compte bloqué et non utilisé par celui-ci le jour de la résiliation du contrat d abonnement est automatiquement et irrévocablement perdu. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, sous réserve de disposer d un mobile compatible. SERVICES CLIENTS Voir p. 67

10 14 les forfaits Origami les offres Origami Illimité partagé inclus dans les offres Origami Pour les conditions relatives à l option illimité partagé, se référer à la page 62. Tous les forfaits Origami et Origami pour iphone incluent l illimité partagé. Le souscripteur choisit 3 de ses proches, quel que soit leur opérateur mobile ou fixe, et bénéficie d appels et de SMS illimités vers leurs numéros. Les proches déclarés, s ils sont clients Orange mobile (forfaits et forfaits bloqués), pourront également appeler et envoyer des SMS en illimité au titulaire de l illimité partagé et vers tous les autres membres déclarés dans l illimité partagé. Les proches déclarés, s ils sont clients d autres opérateurs (clients Orange Business Services compris), clients des offres prépayées d Orange ou clients des services du fixe, ne bénéficient pas des appels et des SMS illimités vers les autres membres. Les bénéficiaires profitant de l illimité partagé peuvent être déclarés Bénéficiaires trois fois. Cela signifie qu ils peuvent appartenir au maximum à quatre groupes bénéficiant d appels et de SMS illimités : leur propre groupe plus trois groupes dans lesquels ils ont été déclarés bénéficiaires. Le client doit déclarer ses numéros dans son espace client sur orange.fr, rubrique mes numéros préférés, ou au service clients automatisé 740, 48h après la prise en compte de sa souscription au forfait Origami. Le souscripteur reconnaît avoir obtenu l autorisation des bénéficiaires à faire partie de son illimité partagé. La mise en service prend effet dans un délai maximum de 48 heures suivant la déclaration des numéros par le titulaire du forfait Origami. Le titulaire du forfait Origami peut effectuer trois modifications par mois dans son groupe et ce sous sa seule responsabilité. services inclus la facturation à la seconde dès la 1 re seconde le report des minutes Report des minutes non consommées sur le mois suivant dans la limite du forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d un mois sur l autre. le SMS alerte conso SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait (ou l épuisement du crédit) pour les communications émises ou reçues en France métropolitaine. communications incluses depuis la France métropolitaine - appels voix vers les fixes et voix/visio vers les mobiles, - les services complémentaires de la messagerie vocale 888 (voir le détail p. 68) - les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco (hors certains numéros spéciaux, voir tableau p. 71) - les numéros verts et numéros courts Orange suivants : 555 suivi conso vocal 700 service clients 732 pour savoir si un n o de mobile est un n o Orange 733 souscription à l option SMS/MMS info 840 vocalisation des mails (sous réserve de l inscription au mail Orange) 767 dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone) > communications incluses Cette partie détaille le coût des communications incluses dans tous les forfaits Origami. > communications gratuites 888 messagerie vocale 880/881 désactivation/activation du renvoi vers la messagerie vocale 15, 17, 18, 112, 115 services d urgence 3179 pour connaître votre RIO (relevé identité opérateur). Numéro disponible uniquement depuis un mobile 740 service clients automatisé pour gérer votre abonnement 24h/7j 444 les bons plans, offres découvertes et accès aux offres utiles la présentation du numéro le SMS de notification des appels sans message le mode international L activation du mode international est gratuite et automatique (sous réserve de validation du dossier par Orange France) dans un délai de 4 jours ouvrés à compter de l enregistrement de la souscription d une offre Origami en point de vente, ou à compter de l homologation du dossier par Orange France après souscription d une offre Origami auprès du service clients ou sur orange.fr Une avance sur consommation de 228 pouvant vous être demandée en fonction de votre situation. le double appel le signal d appel la réception de messages vocaux par mail le rechargement pour un proche Rechargement via le 740 ou le #123# pour un proche titulaire d une mobicarte ou d un forfait bloqué Orange. Sous réserve d être client depuis plus d un mois. Rechargement limité à 80 par mois reporté sur la facture. l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine la sauvegarde à distance de vos données mobiles sur orange.fr Disponible depuis un mobile compatible, après acceptation de la licence d utilisation. Tarif incluant les coûts de connexion (hors coûts de connexion nécessaires au téléchargement du logiciel «Sauvegarde Mobile» si le mobile n est pas préconfiguré). Depuis l outre-mer et l étranger, le service sera facturé au coût de la connexion data en vigueur depuis l outre-mer et l étranger. Voir détail du service, liste des mobiles compatibles et conditions générales d utilisation sur orange.fr la garantie en cas de vol Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500 E, renouvellement de votre carte SIM. le SAV mobile Orange 24 mois Service réservé aux coffrets mobile Orange sous réserve que la panne soit couverte par la garantie. Pendant la 1 re année de garantie, échange (contre un téléphone neuf ou remis à neuf) en 48h en point relais ou à domicile pour tout appel avant 17h de lundi au vendredi ; pendant la 2 e année de garantie : réparation individualisée sous 15 jours par le biais du dépôt et de la reprise du matériel en point relais. Il est rappelé que les terminaux iphone/ipad ne sont pas des coffrets mobile Orange. Conditions complètes sur orange.fr > repères mobile > documentation et tarifs et en point de vente. décomptés à la seconde dès la 1 re seconde + 0,25 /appel décompté à la seconde dès la 1 re seconde depuis l outre-mer et l étranger #123# suivi conso écrit #111# accès au menu des services SMS #125# obtention de votre code d accès wifi #101# accès au menu des jeux SMS #102# accès au menu du chat Orange communications depuis la France métropolitaine facturées hors forfait Cette partie détaille le coût des communications non comprises dans les forfaits Origami (sauf spécificités indiquées pour certains forfaits Origami). appels voix/visio communications décomptées à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible communications décomptées à la seconde dès la 1 re seconde Certains numéros spéciaux (voir tableau p. 69). SMS/MMS émission de SMS/MMS depuis la France métropolitaine vers le mobile d un opérateur métropolitain situé en France métropolitaine ou à l outre-mer et l étranger (sans options SMS/MMS ou en dépassement d une option SMS/MMS et hors SMS/MMS surtaxés) prix du SMS en heures pleines prix du SMS en heures creuses (du lundi au jeudi de 21h30 à 8h et le week-end, du vendredi 21h30 au lundi 8h) prix du MMS connexions multimédia en France métropolitaine tarifs des connexions multimédia en France métropolitaines réalisées depuis un mobile internet : accès à partir du navigateur ou d applications Voix sur IP disponible gratuitement sur demande (voir p. 59) s (3) : envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail TV et vidéo Orange : consultation des vidéos et des chaînes TV du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications à partir du service mail natif du mobile (utilisant les protocoles POP, IMAP et SMTP) *** à partir d un service de mail push (BlackBerry ) vidéo et bouquet de + de 30 chaînes nationales et TNT (1) chaînes supplémentaires sport : consultation d événements sportifs Orange en direct, à partir du portail Orange World ou d applications Orange cinéma séries : consultation des vidéos et des chaînes TV Orange cinéma séries à partir du portail Orange World ou d applications Musique Deezer : écoute de titres musicaux avec le service Deezer premium+ Orange Maps cartographie/navigation GPS en France métropolitaine 0,50 e/session de 20 min 0,05 e/10 Ko service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 58) 0,50 e/session de 20 min 0,50 e/session de 20 min Origami zen, star et jet illimité sans option multimédia ou pour les usages non compris dans les options multimédia ou les forfaits Origami zen, star, jet. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Usages modem accessible avec option correspondante (voir p. 59). connexions pour l accès et l usage sur des sites tiers depuis l application Facebook, Cityvox premium : info trafic, alertes Wikango, prix des carburants en France métropolitaine illimité illimité zen star jet 0,50 e/session de 20 min sous réserve de détention de l option correspondante (voir p. 60) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 60) pour les forfaits 2h et 24/7 500 Mo : décompté du forfait 500 Mo/mois ; usage bloqué au-delà des 500 Mo/mois * Pour le forfait 24/7 1Go : inclus dans le forfait (2) pour les forfaits 2h et 24/7 500 Mo : décompté du forfait 500 Mo/mois ; usage bloqué au-delà des 500 Mo/mois * Pour le forfait 24/7 1Go : inclus dans le forfait (2) (1 adresse mail paramétrable) inclus dans le forfait (2) inclus dans le forfait (2) pour les forfaits 2h et 24/7 500 Mo : usage bloqué au-delà des 500 Mo/mois * inclus dans le forfait Pour le forfait 24/7 1Go : (2) inclus dans le forfait (2) 0,50 e/session de 20 min service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 60) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 60) inclus dans le forfait (2) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 60) inclus dans le forfait (4) inclus dans le forfait (2) inclus dans le forfait (2) inclus dans le forfait (2) 0,05e/session de 20 min service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 60) pour les forfaits 2h et 24/7 500 Mo : décompté du forfait 500 Mo/mois ; usage bloqué au-delà des 500 Mo/mois *. Pour le forfait 24/7 1Go : inclus dans le forfait (2) jet 24/7 : service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 60) jet 24/7 et international et jet 24/7 premier : inclus dans le forfait (1) TF1, France 2, France 3, France 5, M6, Arte, Direct8, W9, TMC, NT1, NRJ 12, LCP/PS, France 4, BFM TV, i> Télé, Direct Star, Gulli, France Ô, LCI Mobile, France 24, Euronews, France 24 English, BBC World, CNN, France 24 Arabic, Al Jazeera, Orange sport info, TV5 Monde, NRJ Hits, Disney Channel, M6 Boutique, liste des chaînes susceptible d évolution. (2) Pour une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 1 Go/mois pour Origami star et de 3 Go/mois pour Origami jet jusqu à la date de facturation. (3) s sur BlackBerry sur activation du client en cas de souscription sur le web. * Usage décompté par Ko dès le 1 er Ko. 1 Mo = 1024 Ko. ** Usage déblocable avec souscription d un Pass internet 200 Mo ou d un Pass internet 100 Mo. *** Hors site ou application d un fournisseur de compte mail (tarification internet). (4) Nécessite le téléchargement de l application (décompte du forfait internet 500 Mo et 1 Go sur star, et 3 Go sur jet). 15

11 communications depuis la France métropolitaine facturées au-delà du forfait (si votre forfait est épuisé) 16 pour tous les forfaits Origami appels voix vers les fixes, les n os verts, 555, 840, 732, les services complémentaires de la messagerie vocale et les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco (hors n os spéciaux) et appels voix/visio vers les mobiles appels voix vers les fixes et les TOM, appels voix/visio vers les mobiles internationaux et les mobiles DOM, décomptés à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible appels vers les n os spéciaux et satellitaires décomptés à la seconde dès la 1 re seconde appels vers les services de renseignements téléphoniques décomptés à la seconde dès la 1 re seconde les autres types de communications (SMS/MMS, communications WAP, WEB ) 0, /s, soit 0,38 /min voir le détail des tarifs p communications depuis l outre-mer et l étranger en mode international > connexions multimédia depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p. 50. prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service leur tarif est identique à celui décompté dans le forfait : retrouvez le tarif de ces communications p. 50 Les communications depuis l outre-mer et l étranger ne sont pas comprises dans votre forfait et sont décomptées en hors forfait (sauf pour Origami jet 24/7 et international et jet 24/7 premier), aux tarifs indiqués p les forfaits Origami zen et zen en version SIM > tarifs des SMS/MMS vers le mobile d un opérateur étranger et/ou depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p. 50. DESCRIPTION DE L OFFRE (SUITE) SERVICES INCLUS DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT - SMS et MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains 24h/24, 7j/7 SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés et n os courts et jusqu à 250 correspondants différents par mois). MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - Connexion à tous les hotspots wifi d Orange : en France métropolitaine (liste sur orange-wifi.com), réservée à un usage avec un mobile compatible. - Garantie en cas de vol - Report du crédit non consommé sur le mois suivant dans la limite du forfait. - Le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait ou d épuisement du crédit. - L activation automatique du mode international dans un délai de 4 jours après la souscription de l offre Origami - L accès à la messagerie vocale en France métropolitaine - La facture détaillée (sur demande au service clients) - La présentation du numéro - Le SMS de notification des appels en absence - La réception de messages vocaux par mail - Le double appel - Le signal d appel - Le service «recharger pour un proche» - La sauvegarde à distance de vos données mobiles sur Orange.fr - La garantie en cas de vol - Le SAV mobile 24 mois Voir détail de ces services p. 14. Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux). Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (cf page 14). La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. 17 La gamme de forfaits Origami zen est disponible en France métropolitaine avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUELS DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES engagement 12 mois avec un nouveau mobile engagement 24 mois version SIM, en gardant votre mobile sans engagement engagement 12 mois 1h 30,90 24,90 24,90 19,90 3h 35,90 29,90 29,90 24,90 TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 67. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, sous réserve de disposer d un mobile compatible. Prix de la minute au-delà du forfait : 0,38e/min (hors n os spéciaux). Spécificité de l offre Origami zen en version SIM : Offre sans mobile associé et non compatible avec le programme Changer de mobile. Egalement disponible auprès du service client pour les clients Orange qui souhaitent changer d offre et dont la durée d engagement est arrivée à son terme. DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE Les forfaits Origami zen sont disponibles avec un engagement de 12 ou 24 mois avec mobile. Les forfaits Origami zen sont disponibles en version SIM avec engagement de 12 mois ou sans engagement. La durée des forfaits indiquée est valable pour des appels voix vers les fixes en France métropolitaine et pour des appels voix/visio nationaux vers les mobiles (hors numéros spéciaux) Gamme de 2 forfaits (1h et 3h) incluant : 1h ou 3h d appels voix vers les fixes en France métropolitaine, voix/visio vers les mobiles en France métropolitaine (hors numéros spéciaux). illimité partagé Voir le détail p. 14. Le client doit déclarer ses numéros dans son espace client sur orange.fr, rubrique mes numéros préférés, ou au service clients automatisé 740, 48h après la prise en compte de sa souscription au forfait Origami. Le souscripteur reconnaît avoir obtenu l autorisation des bénéficiaires à faire partie de son illimité partagé. La mise en service prend effet dans un délai maximum de 48 heures suivant la déclaration des numéros par le titulaire du forfait Origami. Le titulaire du forfait Origami peut effectuer trois modifications par mois dans son groupe et ce sous sa seule responsabilité.

12 18 les forfaits Origami star et star en version SIM La gamme de forfaits Origami star est disponible en France métropolitaine avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE tarifs mensuels avec un nouveau mobile avec avec engagement de 12 mois engagement de 24 mois version SIM en gardant votre mobile avec engagement ou réengagement de 12 mois sans engagement forfait star 2h 35,90 29,90 24,90 29,90 forfait star 24/7-500 Mo 45,90 39,90 34,90 39,90 forfait star 24/7-1 Go 55,90 49,90 39,90 49,90 DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux). Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur (cf. fiche tarifaire). Pour les forfaits star 2h et star 24/7 500 Mo (usages métropolitains) internet mobile, s (y compris BlackBerry, 1 adresse mail paramétrable), 30 chaînes TV (usage bloqué au-delà de 500 Mo/mois) - accès à internet à partir du navigateur ou d applications, - envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable). Usage bloqué au-delà des 500 Mo, déblocage possible avec souscription du Pass internet 200 Mo ou du pass 100 Mo. Usages Peer to Peer et Newsgroup interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP disponible sur demande. Usages modem accessibles si option correspondante, - Consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 30 chaînes TNT et thématiques du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications. 19 DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTION DE L OFFRE Prix de la minute au-delà du forfait pour le forfait 2h : 0,38 /min (hors n os spéciaux). Spécificité de l offre Origami star en version SIM Offre sans mobile associé et non compatible avec le programme Changer de mobile. Egalement disponible auprès du service client pour les clients Orange qui souhaitent changer d offre et dont la durée d engagement est arrivée à son terme. La gamme Origami star est disponible avec un engagement de 12 ou 24 mois en version avec mobile. Egalement disponible avec engagement de 12 mois ou sans engagement avec la version SIM. La durée des forfaits indiquée est valable pour des appels voix vers les fixes en France métropolitaine et pour des appels voix/visio nationaux vers les mobiles (hors numéros spéciaux). Les usages décrit ci-dessous visent des usages en France métropolitaine. Gamme de 3 forfaits incluant : 2h d appels voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles métropolitains. Appels illimités voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles métropolitains (hors n os spéciaux). 3h max/appel, jusqu à 250 correspondants différents par mois. illimité partagé Voir le détail p. 14. SMS/MMS métropolitains entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/ MMS surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires différents par mois). MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - usages bloqués à 500 Mo/mois pour les forfaits star 2h et star 24/7 500 Mo - débit réduit au-delà de 1Go/mois pour le forfait star 24/7 1Go Voir détail dans l encart «Caractéristiques de l internet mobile». Avec mobiles compatibles. Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. Connexion illimitée aux hotspots wifi d Orange en France métropolitaine (liste sur orange-wifi.com), réservée à un usage avec un terminal mobile compatible. Accès au service Deezer premium + : accès au catalogue premium de Deezer depuis votre mobile et votre ordinateur même si vous n êtes pas connecté à internet ou en 3G sous réserve de synchronisation sur votre mobile de votre liste d écoute, dans la limite de la capacité de stockage du mobile en mode non connecté. Service accessible sur tous mobiles compatibles avec l application Deezer sous réserve de téléchargement de l application correspondante décompté du forfait 500 Mo pour les forfaits star 2h et star 24/7 500 Mo et des 1 Go pour le forfait star 24/7 1 Go. CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Voir p. 67. Pour le forfait star 24/7 1 Go (usages métropolitains) Internet mobile, s (y compris BlackBerry, 1 adresse mail paramétrable), 30 chaînes TV (débit 3G+ réduit au-delà de 1Go/mois) - accès à internet à partir du navigateur ou d applications, - envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry (1 adresse mail paramétrable)... Usages Peer to Peer et Newsgroup interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP disponible sur demande. Usages modem accessibles si option correspondante, - Consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 30 chaînes TNT et thématiques du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications. Les informations données n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles ; - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. L abonné peut mettre fin à son contrat sur simple appel à son service clients. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Toutefois, lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale prévue à l article 5, et sauf application des dispositions des articles 6.3 et 6.3.2, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, sous réserve de disposer d un mobile compatible. SERVICES INCLUS - Garantie en cas de vol - Report du crédit non consommé sur le mois suivant dans la limite du forfait. Report non cumulable d un mois sur l autre. - Le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait ou d épuisement du crédit - L activation automatique du mode international dans un délai de 4 jours après la souscription de l offre Origami - L accès à la messagerie vocale en France métropolitaine - La facture détaillée (sur demande au service clients) - La présentation du numéro - Le SMS de notification des appels en absence - La réception de messages vocaux par mail - Le double appel - Le signal d appel - Le service «recharger pour un proche» - La conférence mobile - Sauvegarde à distance de vos données mobiles sur orange.fr Voir détail de ces services p. 14.

13 20 les forfaits Origami jet et jet version SIM Les forfaits Origami jet sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+/H+ pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE DURÉE MINIMALE D ENGAGEMENT DESCRIPTIF DE L OFFRE avec un nouveau mobile avec avec engagement de 12 mois engagement de 24 mois version SIM, en gardant votre mobile sans engagement avec engagement de 12 mois jet 24/7 75,90 69,90 69,90 49,90 jet 24/7 et international 95,90 89,90 89,90 69,90 jet 24/7 premier 165,90 159,90 indisponible Spécificité de l offre Origami jet en version SIM : Offre sans mobile associé et non compatible avec le programme Changer de mobile. Également disponible auprès du service client pour les clients Orange qui souhaitent changer d offre et dont la durée d engagement est arrivée à son terme. Les forfaits Origami jet sont disponibles avec un engagement de 12 ou 24 mois avec mobile. Les forfaits Origami jet sont disponibles en version SIM avec engagement de 12 mois ou sans engagement. Le forfait Origami jet 24/7 premier est indisponible en version SIM, avec ou sans engagement. Communs à tous les forfaits jet : - appels illimités vers tous les opérateurs en France métropolitaine Appels voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles (hors n os spéciaux). 3h max/appel. Appels entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif dans la limite de 250 correspondants différents/mois. - illimité partagé Voir le détail p SMS, MMS illimités vers tous les opérateurs 24h/24, 7j/7. SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et jusqu à 250 destinataires différents par mois). MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. S agissant du terminal iphone, le MMS n est pas disponible sur iphone. - internet mobile, s, modem, 70 chaînes TV, Deezer premium (débit réduit au-delà de 3 Go/mois) Voir détail dans l encart «caractéristiques de l internet mobile» - Messagerie Vocale Visuelle Liste des mobiles compatibles sur orange.fr Le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. - accès en illimité aux hotspots wifi d Orange de France métropolitaine Liste des hotspots sur orange-wifi.com prestation démarrage smartphone Prestation d assistance à l utilisation du smartphone réalisée par téléphone avec possibilité de prise en main à distance du mobile et/ou ordinateur. Une prestation incluse par an. Contenu de la prestation en fonction de l offre jet détenue. Sont éligibles les mobiles fonctionnant sous OS (operating system) Android, BlackBerry, ios (iphone), Windows Phone et Bada (Samsung), liste des mobiles compatibles sur orange.fr (voir détail des prestations dans fiche tarifaire en vigueur). Détail et inscription sur orange.fr > espace client. Spécificités du forfait jet 24/7 Pack smartphone - un nouveau mobile tous les ans à prix avantageux, sous réserve d un réengagement de 24 mois. Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement 24 mois sur votre forfait et avec déduction de vos points au titre du «Programme Changer de Mobile» et si le dernier renouvellement date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble des mobiles de la gamme Orange disponibles, facturé au prix du seuil points pour le forfait jet 24/7. - assurance du mobile Même contenu que l option Sécurité 6 e (voir p. 63). Spécificités du forfait jet 24/7 et international Pack smartphone - un nouveau mobile tous les ans à prix nouveau client, sous réserve d un réengagement de 24 mois. Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement 24 mois sur votre forfait et avec déduction de vos points au titre du «Programme Changer de Mobile» à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble des mobiles de la gamme Orange disponibles, facturé au prix nouveau client pour le forfait jet 24/7 et international. - assurance du mobile Même contenu que l option Sécurité 6 e (voir p. 63). DESCRIPTIF DE L OFFRE (SUITE) Pack international - un crédit de communication de 25 e dont se décomptent : > les appels vers les fixes et voix/visio vers les mobiles vers et depuis l étranger > les SMS/MMS vers et depuis l étranger > les usages multimédia payants et/ou depuis l étranger > les appels vers les numéros spéciaux ou à tarification spécifique en France métropolitaine > les SMS/MMS surtaxés et vers des numéros courts en France métropolitaine et MMS cartes postales. Report du crédit non consommé sur le mois suivant. Report non cumulable d un mois sur l autre. - Vos appels reçus illimités depuis la zone Europe (dont les DOM), les USA et le Canada. Voir liste des destinations p appels vers et depuis les USA et le Canada décomptés à 0,38 e/min (appels décomptés à 0,38 e/min du crédit de 25 e = 65 min d appels émis) et les appels vers et depuis la zone Europe (dont les DOM), sauf Suisse et Andorre sont décomptés à 0,35 e/min (appels décomptés à 0,35 e/min du crédit de 25 e = 71 min d appels émis). Communications voix émises depuis la France métropolitaine vers les destinations de la zone Europe (dont les DOM), les USA et le Canada ou depuis la zone Europe (dont les DOM), les USA et le Canada vers ces destinations ou la France métropolitaine Mo de connexions internet mobile en zone Europe (dont les DOM), aux USA et au Canada. Les connexions effectuées à partir d un mobile BlackBerry ne sont pas comprises dans l offre, elles sont facturées au tarif de la zone concernée. Voir détail des tarifs p Orange Maps premium Europe : navigation GPS et info trafic en temps réel en Europe, zones de danger avec Wikango et prix des carburants en France métropolitaine, disponibilité des parkings en Ile de France. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Orange Maps sous réserve de téléchargement de l application aux tarifs en vigueur (liste des mobiles compatibles sur gps.orange.fr). Connexions pour l utilisation des services de navigation et cartographie incluses en France métropolitaine, en mode 3G+/3G/EDGE/GPRS. Connexions sur des sites Tiers (y compris dans l application) facturées au tarif de votre offre. Cartographie de 26 pays d Europe et info trafic dans 18 pays d Europe (voir liste des pays p. 61). Les connexions depuis l étranger sont facturées au tarif de la zone tarifaire en vigueur, voir détail des tarifs en vigueur sur orange.fr/travel ou p. 50. Spécificités du forfait jet 24/7 premier - appels illimités 24h/24 depuis la France métropolitaine vers tous les opérateurs hors numéros surtaxés de la zone Europe (dont les DOM), des USA et du Canada (hors appels visio et n os spéciaux). Voir liste des destinations de la zone Europe p SMS illimités depuis la France métropolitaine vers tous les opérateurs de la zone Europe (dont les DOM), les USA et le Canada. Hors SMS surtaxés et n os courts. Voir liste des destinations de la zone Europe p. 53. Pack smartphone - un nouveau mobile tous les ans, sous réserve d un réengagement de 12 mois. Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d un réengagement 12 mois sur votre forfait et avec déduction de vos points au titre du «Programme Changer de Mobile» à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l ensemble des mobiles de la gamme Orange disponibles, facturé 0,15 e pour le forfait jet 24/7 Premier pour les mobiles d un montant maximum de 819 e et au tarif du «Programme Changer de Mobile» en dessous du seuil de points pour les mobiles d un montant supérieur. - les services Orange Premier Conditions complètes dans la notice d information Orange Premier, disponible sur orange.fr le contrat d assurance est souscrit par Orange France auprès d AIG par l intermédiaire de la SPB, société de courtage d assurances. - l assurance du mobile avec le meilleur niveau de protection Orange, sans plafond d indemnisation et pour tous types de mobiles. - la garantie en cas de vol. Remboursement des communications frauduleuses sans plafond, remboursement des accessoires à hauteur de 80 e et renouvellement de votre carte SIM. Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. - une carte SIM de secours - l assurance aléas de la vie (assurance chômage/arrêt de travail/hospitalisation). Pack international - un crédit de communication de 25 e pour tous les forfaits jet dont se décomptent : > les appels vers les fixes et voix/visio vers les mobiles vers et depuis l étranger > les SMS/MMS vers et depuis l étranger > les usages multimédia payants et/ou depuis l étranger > les appels vers les numéros spéciaux ou à tarification spécifique en France métropolitaine > les SMS/MMS surtaxés et vers des numéros courts en France métropolitaine et MMS cartes postales Report du crédit non consommé sur le mois suivant. Report non cumulable d un mois sur l autre. - vos appels reçus illimités depuis la zone Europe (dont les DOM), les USA et le Canada. Voir liste des destinations dans la fiche tarifaire en vigueur. - appels vers et depuis les USA et le Canada décomptés à 0,38 e/min (appels décomptés à 0,38 e/min du crédit de 25 e = 65 min d appels émis) et les appels hors numéros surtaxés vers et depuis la zone Europe (dont les DOM), sauf Suisse et Andorre sont décomptés à 0,35 e/min (appels décomptés à 0,35 e/min du crédit de 25 e = 71 min d appels émis). Communications voix émises hors numéros surtaxés depuis les destinations de la zone Europe (dont les DOM), les USA et le Canada vers ces destinations ou la France métropolitaine Mo de connexions internet mobile en zone Europe (dont les DOM), aux USA et au Canada. Les connexions effectuées à partir d un mobile BlackBerry ne sont pas comprises dans l offre, elles sont facturées au tarif de la zone concernée. Voir détail des tarifs p

14 22 DESCRIPTIF DE L OFFRE (SUITE) SERVICES INCLUS - Orange Maps premium Europe : navigation GPS et info trafic en temps réel en Europe, zones de danger avec Wikango et prix des carburants en France métropolitaine, disponibilité des parkings en Ile de France. Service accessible sur terminaux compatibles avec l application Orange Maps sous réserve de téléchargement de l application aux tarifs en vigueur (liste des mobiles compatibles sur gps.orange.fr). Connexions pour l utilisation des services de navigation et cartographie incluses en France métropolitaine, en mode 3G+/3G/EDGE/GPRS. Connexions sur des sites Tiers (y compris dans l application) facturées au tarif de votre offre. Cartographie de 26 pays d Europe et info trafic dans 18 pays d Europe (voir liste des pays p. 61). Les connexions depuis l étranger sont facturées au tarif de la zone tarifaire en vigueur, voir détail des tarifs en vigueur sur orange.fr/travel ou p. 50. > Le report des minutes > Le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait > Facture détaillée (sur demande au service client) > La présentation du numéro > Le SMS de notification des appels en absence sans message > Le mode international > Le double appel > Le signal d appel > La conférence mobile > La réception de messages vocaux par mail > Le rechargement pour un proche > L accès à la messagerie vocale en France métropolitaine > La sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur orange.fr > La garantie en cas de vol (sans plafond) > Accès à la messagerie vocale haute capacité : jusqu à 40 messages de 5 minutes, consultables pendant 35 jours pour les nouveaux messages et 14 pour les messages sauvegardés. Voir détail des services ci-dessus p.14. Orange Open, la gamme d offres tout compris Vous trouverez ci-après les caractéristiques : des offres Orange Open qui incluent l Internet jusqu à 20 méga, la TV d Orange et la téléphonie par internet et un forfait mobile. Les offres Orange Open ne nécessitent pas de souscription parallèle à un contrat téléphonique fixe RTC. services inclus pour mon accès à la maison Pour mon accès internet à la maison votre Livebox échangée ou réparée en cas de panne En cas de panne de votre Livebox (en location), échange immédiat en boutique après appel à votre service clients au 3970 (temps d attente gratuit, puis tarif d une communication locale depuis une ligne fixe Orange ou depuis la ligne de téléphone par internet Orange). 10 adresses de messagerie antispam messagerie contrôle parental (PC, Mac et TV d Orange) service Pages Perso 100 Mo les offres Open/ forfaits mobile Open des forfaits mobiles Open supplémentaires réservés aux membres du foyer (même adresse de contrat) de l abonné Open principal, dans la limite de 4 forfaits mobiles Open. connexion wifi sécurisée avec la Livebox service de paiement à l acte, d achats effectués sur internet pour certains services et produits (internet +) Pour mon téléphone à la maison une messagerie vocale personnalisée la présentation du numéro appelant le journal d appel filtrage des appels sortant 23 DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DE L INTERNET MOBILE Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux). Débit maximum théorique : 42 Mb/s. Débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbit/s, avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date, en particulier les plus grandes agglomérations : Paris, Marseille-Aix-en-Provence, Lyon, Lille, Nice, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Toulon, Douai-Lens, Grenoble, Strasbourg et Avignon. internet mobile, s, modem, 70 chaînes TV, Deezer premium (débit réduit au-delà de 3 Go/mois) - accès à internet mobile à partir du navigateur ou d applications, - connexion internet en mobilité sur votre ordinateur/tablette grâce au mode partage de connexion de votre mobile. Valable en métropole. Communications décomptées au Ko. - envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail BlackBerry - consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 70 chaînes TNT et thématiques du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications. - consultation des services de la rubrique Sport et des chaînes TV du bouquet Sport, des événements sportifs Orange en direct, à partir du portail Orange World ou d applications. - accès au service Deezer premium + : accès au catalogue premium de Deezer depuis votre mobile et votre ordinateur même si vous n êtes pas connecté à internet ou en 3G sous réserve de synchronisation sur votre terminal de votre liste d écoute, dans la limite de la capacité de stockage du terminal en mode non connecté. Service accessible sur tous mobiles compatibles avec l application Deezer sous réserve de téléchargement de l application correspondante décompté du forfait jet avec 3Go. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP et accessible si option correspondante. Les informations données ci-dessus n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. communications depuis le téléphone par internet - liste des destinations incluses Avec les offres Orange Open, les communications depuis le téléphone par internet sont incluses vers les fixes de 102 destinations à l international suivantes (hors n os spéciaux dans la limite de 250 correspondants différents/mois et de 3h de communication maximum/appel), soit : les destinations fixes des pays de l Union européenne : Allemagne, Autriche, Angleterre, Belgique, Bulgarie, Chypre, Crète, Danemark, Estonie, Espagne, Baléares, Canaries, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, île d Aland, Sicile, Sardaigne, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Açores Madère, République tchèque, Roumanie, Ecosse, Irlande du Nord, Pays de Galles, Slovaquie, Slovénie, Suède, Royaume-Uni (sont exclus des appels en illimité les numéros Premium UK commençant par à 44873). les destinations fixes des autres pays d Europe : Andorre, Croatie, Guernesey, Gibraltar, Islande, Jersey, Liechstenstein, Macédoine, Monaco, Norvège, Saint-Marin, Suisse, Turquie, Vatican. les destinations fixes et mobiles d Amérique du Nord : Canada, Etats-Unis, Alaska, Hawaï. les destinations fixes des pays d Amérique centrale et du Sud suivantes : Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, île de Pâques, Colombie, Iles vierges américaines, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, République Dominicaine, Venezuela. les destinations fixes de Russie et des pays d Asie, du Proche et Moyen-Orient et d Océanie suivantes : Australie, Bahrein, Bangladesh, Bruneï, Christmas Island, Chine, Corée du Sud, Guam, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Jordanie, Macao, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande. les destinations fixes des DOM : Guadeloupe, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Guyane, Martinique, Réunion et des TOM : Saint- Pierre-et-Miquelon et Mayotte. les destinations fixes des pays d Afrique et du Maghreb : Afrique du Sud, Maroc* * Sont exclus des appels en illimité du Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par , , , , , , , , qui bénéficient de la tarification vers mobile. CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM/USIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. TECHNIQUES/ ÉQUIPEMENTS GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, H+, sous réserve de disposer d un mobile compatible. SERVICE CLIENTS Voir p. 67.

15 24 tarifs des communications depuis le téléphone par internet Les communications téléphoniques vers toutes autres destinations sont facturées en sus du prix de l offre comme décrit ci-dessous. Le tarif des communications vers les fixes et mobiles des destinations citées ci-dessous est susceptible d évolution en fonction des tarifs pratiqués par les opérateurs locaux des différents pays concernés 25 APPELS VERS LES NUMÉROS DE TÉLÉPHONE FIXE Orange Open destinations d appel CMR (1) Prix/min (2) vers les n os fixes en France métropolitaine n fixe et n IP inclus vers les services de votre téléphone par internet 888 messagerie vocale (durée d appel limitée à 30 min) 800 portail vocal de paramétrage des services inclus 831 secret d appel vers les services clients Orange 3970/700 service clients (temps d attente gratuit) 0,08 vers les n os et services spéciaux Pour connaître la liste et les tarifs des n os de services spéciaux accessibles, consulter la rubrique «appels vers n os ou services spéciaux» sur votre site assistance.orange.fr vers les n os fixes dans les DOM/TOM Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon inclus inclus HP : 0,028 (3) HC : 0,014 (3) Nouvelle-Calédonie, Polynésie française et Wallis-et-Futuna 0,13 0,63 vers les n os fixes à l international Europe proche/amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) Açores, Aland (île), Allemagne, Andorre, Autriche, Baléares (îles), Belgique, Canada, Canaries, Chypre, Crête, Danemark, Ecosse, Espagne, Etats-Unis (hors Hawaï et Alaska), Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande, Italie, Jersey, Liechstenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Pays de Galles, Portugal, Royaume- Uni (hors n os premium UK commençant par et 44871), Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, Vatican HP : 0,268 0,12 (3) n os premium UK commençant par à HC : 0,194 (3) Maghreb Maroc (sauf n os commençant par , , , , , , , , inclus , facturés au tarif vers mobile) Algérie, Tunisie 0,13 0,28 Reste Europe/Amérique du Nord Alaska, Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Gibraltar, Hawaï (îles), Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Pologne, République tchèque, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Turquie inclus inclus Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Féroé (îles), Groënland, Moldavie, Monténégro, Serbie, Ukraine 0,13 0,28 Afrique et Océanie Afrique du Sud (rép.), inclus Angola, Ascension (île), Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, centrafricaine (Rép.), Comores, Congo, Congo (rép. dém.), Côte d Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (île), Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle-Calédonie, Ouganda, Polynésie 0,13 0,630 française, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Sainte- Hélène, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Wallis-et-Futuna, Zambie, Zimbabwe Amérique centrale Bahamas, Bermudes (îles), Dominicaine (rép.), vierges américaines (îles), Mexique, Panama, Porto Rico inclus Anguilla (îles), Antigua et Barbuda, Aruba, Barbade, Belize, Bonaire, Caïman (îles), Costa Rica, Cuba, Curaçao, Dominique, El Salvador, Falkland (îles), Grenade, Guatemala, Haïti, Honduras, Jamaïque, Montserrat (île), Nicaragua, Saba, Saint-Christophe, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Martin, Saint-Vincent-et-les-Grenadine, 0,13 0,700 Sainte-Lucie, Sainte-Eustache, Trinité-et-Tobago, Turks-et-Caïcos (îles), vierges britanniques (îles) Amérique du Sud Argentine, Brésil, Chili, Colombie, Pâques (île) Pérou, Venezuela Bolivie, Equateur, Guyane, Paraguay, Suriname, Uruguay 0,13 0,45 Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande Australie, Chine, Christmas (île), Corée du Sud, Hong Kong, Israël, Japon, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Singapour, Taiwan, Tasmanie, Thaïlande. Azerbaïdjan, Emirats arabes unis, Georgie, Kirghizistan, Palestine, Philippines, Tadjikistan, Turkménistan et les réseaux spécialisés (Astelit, Baltic Communications Limited, Combellga, Comstar, Sovintel, Tatarstan, Westbalt) Asie 2 et reste Océanie Bahreïn, Bangladesh, Brunei, Guam, Inde, Jordanie, Macao, Saipan (îles Marianne du Nord) Iran, Irak, Kazakhstan, Kiribati (île), Koweït, Laos, Liban, Maldives, Mariannes (îles), Marshall (îles), Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru (île), Népal, Niue, Norfolk (île), Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palau (île), Papouasie- Nouvelle-Guinée, Qatar, Salomon, Samoa américaines, Samoa occidental, Sri Lanka, Syrie, Timor oriental, Tokelau, Tonga, Tuvalu, Vanuatu, Vietnam, Yémen, Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Bhoutan, Cambodge inclus inclus inclus 0,13 0,230 inclus 0,13 0,750 (1) CMR : coût de mise en relation TTC. (2) Prix/min : prix TTC par minute. Décompté à la seconde dès la première seconde. (3) Heures pleines (HP) du lundi au vendredi de 8h à 19h, Heures Creuses (HC) du lundi au vendredi de 19h à 8h ainsi que les week-ends et les jours fériés. APPELS VERS LES NUMÉROS DE TÉLÉPHONE MOBILE (1) CMR : coût de mise en relation TTC. (2) Prix/min : prix TTC par minute en France métropolitaine. Décompté à la seconde dès la première seconde. Orange Open destinations d appel CMR (1) prix/min (2) vers les n os mobiles de France métropolitaine pour Open 24/7 consommations au-delà du forfait 1h pour Open 1 et 24/7 spécial 0,22 0,160 vers les n os mobiles dans les DOM/TOM tous mobiles 0,24 0,48 vers les n os mobiles à l international Europe proche/amérique du Nord (hors Hawaï et Alaska) Etats-Unis (hors Hawaï et Alaska), Canada inclus Açores, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Canaries, Danemark, Espagne, Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande, Italie et Vatican, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Portugal, 0,13 0,320 Royaume-Uni, Suède, Suisse Maghreb Algérie, Maroc, Tunisie 0,13 0,370 Reste Europe / Amérique du Nord Alaska, Hawaï (îles) Albanie, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Féroé (îles), Gibraltar, Groënland, Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Moldavie, Pologne, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Rép. tchèque, Turquie, Ukraine, Yougoslavie (Monténégro + Serbie) Afrique et Océanie Afrique du Sud (rép.), Angola, Ascension (île), Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap- Vert, centrafricaine (Rép.), Comores, Congo, Congo (Rép. dém.), Côte-d Ivoire, Djibouti, Egypte, Erythrée, Ethiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Libéria, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Maurice (île), Mauritanie, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Nouvelle-Calédonie, Ouganda, Polynésie française, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Sainte-Hélène, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Wallis-et-Futuna, Zambie, Zimbabwe Amérique centrale Anguilla (îles), Antigua et Barbuda, Aruba, Bahamas, Barbade, Belize, Bermudes (îles), Bonaire, Cayman (îles), Costa Rica, Cuba, Curaçao, dominicaine (Rép.), Dominique, El Salvador, Falkland (îles), Grenade, Guatemala, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Montserrat (île), Nicaragua, Panama, Porto Rico, Saba, Saint-Christophe, Sainte-Lucie, Saint-Eustache, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Martin, Saint-Vincent-etles-Grenadine, Trinité-et-Tobago, Turks-et-Caïcos (îles), vierges américaines (îles), vierges britanniques (îles) Amérique du Sud inclus inclus 0,13 0,520 0,13 0,870 0,13 0,950 Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Colombie, Equateur, Guyane, Paraguay, Pérou, Suriname, Uruguay, Venezuela 0,13 0,690 Asie 1, Russie, Australie et Nouvelle-Zélande Australie, Azerbaïdjan, Chine, Corée du Sud, Emirats arabes unis, Georgie, Hong Kong, Israël, Japon, Kirghizistan, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Palestine, Philippines, Russie, Singapour, Tadjikistan, Taiwan, Thaïlande, Turkménistan et les réseaux spécialisés (Astelit, Baltic Communications Limited, Combellga, Comstar, Sovintel, Tatarstan, Westbalt) Asie 2 et reste Océanie Afghanistan, Arabie Saoudite, Arménie, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Brunei, Cambodge, Cook (îles), Corée du Nord, Diego Garcia, Fidji (îles), Guam, Inde, Indonésie, Iran, Irak, Jordanie, Kazakhstan, Kiribati (île), Koweït, Laos, Liban, Macao, Maldives, Mariannes (îles), Marshall (îles), Micronésie, Mongolie, Myanmar, Nauru (île), Népal, Niue, Norfolk (île), Oman, Ouzbékistan, Pakistan, Palau (île), Papouasie-Nouvelle-Guinée, Qatar, Salomon, Samoa américaines, Samoa occidental, Sri Lanka, Syrie, Timor oriental, Tokelau, Tonga, Tuvalu, Vanuatu, Vietnam, Yémen NUMÉROS D URGENCES Les services d urgence que vous appelez avec le téléphone par internet sont accessibles gratuitement : 15 : Samu Social 17 : Police 18 : Pompiers 112 : Appel d urgence européen 114 : pour les personnes déficientes auditives 115 : Urgence sociale : SOS Enfants disparus 119 : Enfance maltraitée 0,13 0,470 0,13 1,00

16 services inclus depuis le mobile pour les offres Open/les forfaits mobile Open 888 messagerie vocale votre mobile échangé ou réparé en cas de panne le rechargement pour un proche #123# suivi conso écrit 880/881 désactivation/activation du renvoi vers la messagerie vocale 26 Réservé aux coffrets mobile Orange acquis à compter du 16 juin En Rechargement via le 740 ou #123# pour un proche titulaire d une mobicarte #111# accès au menu des services SMS 27 cas de panne de votre mobile (sous réserve que la panne soit couverte par ou d un forfait bloqué Orange. Sous réserve d être client depuis plus d un mois. 15, 17, 18, 112, 115 services d urgence #125# obtention de votre code d accès wifi la garantie) nous l échangeons sous 48h en point relais ou à domicile pour Rechargement limité à 80 /mois reportés sur votre facture. Service non disponible 3179 pour connaître votre RIO (relevé identité opérateur). #101# accès au menu des jeux SMS tout appel avant 17h du lundi au vendredi pendant la 1 re année de garantie depuis le forfait mobile Open 1 en version bloquée. Numéro disponible uniquement depuis un mobile #102# accès au menu du chat Orange et effectuons une réparation individualisée sous 15 jours par le biais du dépôt la réception de messages vocaux par mail 740 service clients automatisé pour gérer votre abonnement 24h/7j et de la reprise du mobile en point relais pendant la 2e année de garantie, en France métropolitaine. Il est rappelé que les terminaux iphone/ipad ne sont l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine 444 les bons plans, offres découvertes et accès aux offres utiles pas des coffrets mobile Orange. Conditions complètes sur orange.fr > repères la sauvegarde à distance de vos données mobiles sur orange.fr depuis l outre-mer et l étranger mobile > documentation et tarifs et en point de vente. Disponible depuis un mobile compatible, après acceptation de la licence la facturation à la seconde dès la 1 re seconde (en France d utilisation. Tarif incluant les coûts de connexion (hors coûts de connexion communications depuis votre mobile en France métropolitaine facturées hors forfait métropolitaine) nécessaires au téléchargement du logiciel «Sauvegarde Mobile» si le mobile n est pas préconfiguré). Depuis l outre-mer et l étranger, le service sera facturé le report des minutes Cette partie détaille le coût des communications non comprises depuis votre mobile dans les offres Open et les forfaits mobile au coût de la connexion data en vigueur depuis l outre-mer et l étranger. Voir Report des minutes non consommées sur le mois suivant dans la limite du Open (sauf spécificités indiquées pour certaines offres/forfaits). détail du service, liste des mobiles compatibles et conditions générales forfait choisi et décompté à l issue du forfait mensuel en cours. Report non > appels voix/visio d utilisation sur orange.fr cumulable d un mois sur l autre. le SMS alerte conso la garantie en cas de vol communications décomptées à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible SMS envoyé dans les 24h suivant le dépassement du forfait pour les Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de appels voix vers l international (fixe et mobile) voir p. 48 communications émises ou reçues en France métropolitaine. suspension dans la limite d un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500, renouvellement de votre services vocaux Orange voir p. 6 la présentation du numéro carte SIM. le SMS de notification des appels sans message le service «appelle-moi»(#122*06 xx xx xx xx # ou *07 xx xx xx xx # le mode international valable uniquement pour le forfait mobile Open 1 bloqué) L activation du mode international est gratuite et automatique (sous réserve de communications depuis votre mobile en France Service accessible en France métropolitaine sous réserve de disposer d un validation du dossier par Orange France) dans un délai de 4 jours ouvrés à métropolitaine facturées au-delà du forfait (si votre forfait est épuisé) compter de l enregistrement de la souscription d une offre Open en point de mobile compatible. Service limité à l envoi de 10 messages pendant 7 jours vente, ou à compter de l homologation du dossier par Orange France après à compter de la date à laquelle le solde du forfait est inférieur ou égal à 1. pour tous les forfaits Orange Open souscription d une offre Open auprès du service clients ou sur orange.fr Une le service «recharge pour moi» (#126*06 xx xx xx xx # ou avance sur consommation de 228 pouvant vous être demandée en fonction *07 xx xx xx xx # valable uniquement pour le forfait mobile appels voix vers les fixes, les n os verts, 555, 840, 732, de votre situation. Open 1 bloqué) les services complémentaires de la messagerie vocale le double appel 0, /s, soit 0,38 /min Service accessible en France métropolitaine, réservé aux forfaits bloqués et les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco le signal d appel disposant d un mobile compatible et limité à l envoi de 5 messages par mois. (hors n os spéciaux) et appels voix/visio vers les mobiles options réservées aux offres Open/aux forfaits mobile Open option 1 heure d appels supplémentaire depuis le mobile compatible avec le forfait mobile Open 1 bloqué... 6 /mois option 2 heures d appels non compatible avec le forfait mobile Open 1 bloqué /mois option 3 heures d appels non compatible avec le forfait mobile Open 1 bloqué /mois Appels voix inclus vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles en France métropolitaine (hors n os spéciaux). option Sport... 3 /mois événements sportifs Orange en direct depuis le mobile Option Sport à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client Orange Open. Incompatible avec le forfait mobile Open 1 bloqué, avec TV max et toutes les options club mobile. Consultation des services de la rubrique sport et des chaînes TV du bouquet sport, des événements sportifs Orange en direct et consultation de plus de 30 chaînes TV nationales et TNT, à partir du portail Orange World ou des applications Orange. Liste des chaînes TV susceptible d évolution. Trafic décompté des 500 Mo pour Open 1. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 1 Go/mois pour l offre Open 24/7 spécial et l Edition Open rentrée 2012, et réduire le débit audelà de 3 Go/mois pour l offre Open 24/7 jusqu à la date de facturation. communications incluses depuis votre mobile en France métropolitaine Cette partie détaille le coût des communications incluses dans les offres Open et forfaits mobile Open. appels voix vers les fixes et voix/visio vers les mobiles, les services complémentaires de la messagerie vocale 888 (voir le détail p. 68), les renvois d appels en France métropolitaine et Monaco hors certains numéros spéciaux (voir tableau p. 69), n os verts et n os courts Orange suivants : 555 suivi conso vocal 700 service clients 732 pour savoir si un n o de mobile est un n o Orange 733 souscription à l option SMS/MMS info 840 vocalisation des mails (sous réserve de l inscription au mail Orange) option Divertissement... 3 /mois plus de 30 chaînes thématiques pour vous divertir (musique, divertissement, séries) depuis le mobile Option Divertissement à souscrire et valable en France métropolitaine pour tout client Orange Open. Incompatible avec le forfait mobile Open 1 bloqué et avec TV max. Consultation de plus de 30 chaînes divertissement, musique et découverte du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications. Liste des chaînes TV susceptible d évolution. Ne sont pas compris dans l option les contenus diffusés par les autres chaînes TV, les contenus et services payants. Trafic décompté des 500 Mo pour Open 1. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 1Go/mois pour l offre Open 24/7 spécial et l Edition Open rentrée 2012, et réduire le débit au-delà de 3Go/mois pour l offre Open 24/7 jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Voir détail de l option, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr Retrouvez toutes les options internet, TV, téléphone disponibles avec votre offre Orange Open p. 36. décomptés à la seconde dès la 1 re seconde 767 dicto SMS (envoi de SMS dictés par téléphone) + 0,25 /appel décomptés à la seconde dès la 1 re seconde Communications gratuites depuis votre mobile en France métropolitaine appels voix vers les fixes et les TOM, appels voix/visio vers les mobiles internationaux et les mobiles DOM, décomptés à la seconde au-delà de la 1 re minute indivisible appels vers les n os spéciaux et satellitaires décomptés à la seconde dès la 1 re seconde appels vers les services de renseignements téléphoniques décomptés à la seconde dès la 1 re seconde les autres types de communications (SMS/MMS, communications WAP, WEB ) communications depuis votre mobile à l outre-mer et l étranger en mode international Les communications depuis l outre-mer et l étranger ne sont pas comprises dans votre forfait et sont décomptées en hors forfait (sauf pour le forfait bloqué : ces communications sont décomptées du forfait ou du crédit rechargé) aux tarifs indiqués page 49. > connexions multimédia depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p. 50. voir le détail des tarifs p. 48 prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service prix de la minute au-delà du forfait + tarif appliqué par le fournisseur du service leur tarif est identique à celui décompté dans le forfait : retrouvez le tarif de ces communications p. 54 > tarifs des SMS/MMS vers le mobile d un opérateur d outre-mer et étranger et/ou depuis l outre-mer et l étranger Voir le détail des tarifs p. 50.

17 pour Open 24/7, les appels depuis votre mobile vers les fixes à l international sont inclus vers les destinations suivantes Orange Open 1 Orange Open 24/7 Orange Open 24/7 spécial - Edition Open rentrée Hors numéros spéciaux, 3h max/appel. Jusqu à 250 correspondants différents/mois. 29 > pour Open 24/7, les appels depuis votre mobile vers les fixes à l international sont inclus vers les destinations suivantes : Les destinations fixes des pays de la zone Europe : Les 27 pays de l Union européenne : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark dont les îles Féroé, Espagne dont les Baléares et les Canaries, Estonie, Finlande dont les îles Aland, Grèce dont Corfou, les Cyclades, la Crète, l île de Rhodes, Hongrie, Irlande, Italie dont la Sardaigne et la Sicile, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Madère, Malte, Pays- Bas, Pologne, Portugal dont les Açores, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. Les départements d outre-mer : île de la Désirade, Guadeloupe, Guyane française, île Marie-Galante, Martinique, Réunion, îles Saintes. Certaines collectivités d outre-mer : Mayotte, Saint- Barthélemy, île de Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon. Et les autres pays de la zone : Suisse, Norvège, Islande, Andorre, connexions multimédia en France métropolitaine Gibraltar, Guernesey, Jersey, Liechtenstein, Saint-Marin, Vatican, île de Man. Les destinations fixes d Amérique du Nord : Canada, Etats- Unis, Hawaï, Alaska. Les destinations fixes des pays du Maghreb : Algérie, Tunisie, Maroc. Sont exclus des appels vers le Maroc, les numéros à mobilité restreinte commençant par , , , , , , , , (liste susceptible d évolution selon les opérateurs locaux) qui sont facturés conformément au tarif en vigueur des communications vers les mobiles. > pour les autres offres Orange Open, ces communications depuis le mobile vous seront facturées aux tarifs indiqués p. 48. Sans option multimédia ou pour les usages non compris dans les options multimédia ou les forfaits mobile Open. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. tarifs des connexions multimédia en France métropolitaine réalisées depuis un mobile internet : accès à partir du navigateur ou d applications. VoIP et usages modem accessibles sous réserve de détention de l option correspondante (voir p. 58) s : envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail TV et vidéo Orange : consultation des vidéos et des chaînes TV du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications à partir du service mail natif du mobile (utilisant les protocoles POP, IMAP et SMTP) (1) à partir d un service de mail push (BlackBerry, Ovi messaging de Nokia) Edition Open rentrée 2012 Open 1 Open 24/7 spécial Open 24/7 inclus dans le forfait (3) décompté du forfait 500 Mo/mois*. Usage bloqué au-delà des 500 Mo** inclus dans le forfait (3) Vidéo et Bouquet de plus de 30 chaînes nationales inclus inclus et TNT (2) chaînes supplémentaires sport : consultation d événements sportifs Orange en direct, à partir du portail Orange World ou d applications Orange cinéma séries : consultation des vidéos et des chaînes TV Orange cinéma séries à partir du portail Orange World ou d applications Musique Deezer : écoute de titres musicaux avec le service Deezer premium+ Orange Maps premium : info trafic, alertes Wikango, prix des carburants en France métropolitaine cartographie/navigation GPS en France métropolitaine connexions pour l accès et l usage sur des sites tiers depuis l application : Facebook, Cityvox premium : info trafic, alertes Wikango, prix des carburants en France métropolitaine 0,50 e/session de 20 min sous réserve de la détention de l option correspondante (3) (voir p. 60) décompté du forfait 500 Mo par mois et service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 26) 0,50 e/session de 20 min décompté du forfait 500 Mo par mois* sous réserve de la détention de l option correspondante (voir p. 60) 0,50 e/session de 20 min sous réserve de la détention de l option correspondante (3) (voir p. 60) inclus dans le forfait (3) sous réserve de la détention d Open musique (4) inclus dans le forfait (3) inclus dans le forfait (3) décompté du forfait 500 Mo/mois*. Usage bloqué au-delà des 500 Mo** inclus dans le forfait (3) service conditionné à la détention de l option correspondante (voir p. 60) * Usage décompté par Ko dès le 1er Ko. 1 Mo = 1024 Ko. ** Usage déblocable avec souscription d un Pass internet 200 Mo ou d un Pass internet 100 Mo. (1) Hors site ou application d un fournisseur de compte mail (tarification internet). (2) TF1, France 2, France 3, France 4, France 5, France Ô, Arte, LCP, M6, M6 boutique, W9, Astrocenter, BFM TV, Demain!, Direct 8, France24, Gulli, itélé, LCI Mobile, LCP/PS, Liberty TV, NRJ 12, NT1, Orange sport, TMC, TV5 Monde, liste des chaînes susceptible d évolution. (3) Pour une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 1 Go/mois pour l Edition Open rentrée 2012 et Open 24/7 spécial, et 3 Go/mois pour Open 24/7 jusqu à la date de facturation. (4) Pour une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation. Session = session multimédia, 0,50 /connexion dans la limite de 20 minutes. Session : tarification valable pour les clients forfaits mobile Orange (hors mobicarte, forfaits et options BlackBerry, forfaits Let s go) applicable pour tous les usages multimédia réalisés en France métropolitaine sur réseaux et depuis un mobile compatibles (hors usages mail, GPS, facturés au volume ou à la durée (min). Toute session commencée est due. L abonné s engage à n utiliser que les applications fournies ou proposées par Orange. Orange France ne garantit pas l utilisation d applications autres que celles fournies par ses soins. La responsabilité d Orange France ne pourra en aucun cas être engagée en cas de dommage ou dysfonctionnement sur le mobile de l abonné suite à l utilisation d applications autres que celles proposées par Orange. Orange France ne sera pas tenu au remboursement de sommes engendrées par la mise en place d applications autres que celles proposées par Orange. Sous conditions d éligibilité : offres valables en France métropolitaine, réservées aux particuliers, dans les zones géographiques couvertes par la technologie ADSL et sous réserve d éligibilité technique de la ligne téléphonique du client. Offres ne nécessitant pas de souscription parallèle à un contrat téléphonique fixe RTC. La souscription d une offre Open entraîne la résiliation de l abonnement téléphonique fixe si vous en disposiez préalablement (ainsi que des éventuels services souscrits sur cet abonnement). Offres disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux mobiles d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ et pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE (VALABLE DU 23 AOÛT 2012 AU 10 OCTOBRE 2012) DURÉE D ENGAGEMENT FRAIS DE MISE EN SERVICE EQUIPEMENTS MODEM DÉCODEUR TV COMMUNICATIONS TÉLÉPHONIQUES INCLUSES DEPUIS LE TÉLÉPHONE PAR INTERNET SERVICES, CHAÎNES OU BOUQUETS TV INCLUS (sous condition d éligibilité pour les services TV) offre Orange Open tarif TTC/mois engagement de 12 mois tarif TTC/mois engagement de 24 mois ou réengagement de 24 mois Version SIM tarif TTC/mois engagement de 12 mois Orange Open 1 55,90 49,90 44,90 Orange Open 1 musique 60,90 54,90 49,90 Edition Open rentrée , ,90 Orange Open 24/7 spécial 75,90 69,90 59,90 Orange Open 24/7 spécial musique 80,90 74,90 64,90 Orange Open 24/7 95,90 89,90 74,90 Orange Open 24/7 musique 100,90 94,90 79,90 Avec location de la Livebox à 3 e/mois ou à l achat. Spécificités des offres Open en version SIM : Offres sans mobile associé et non compatibles avec le programme changer de mobile. Également disponibles auprès du Service Clients pour les clients Orange qui souhaitent changer d offre et dont la durée d engagement est arrivée à son terme. Les offres Orange Open sont disponibles avec engagement de 12 ou 24 mois en version avec mobile. Les offres Orange Open SIM sont disponibles avec engagement de 12 mois. non > Livebox Passerelle multimédia indispensable pour pouvoir utiliser la VoIP ou regarder la TV simultanément à l utilisation de son accès internet. 3 e/mois en location. 59 e à la vente en grande distribution (prix de vente conseillé au 23/08/2012). En cas de restitution de la Livebox incomplète et/ou endommagée ou en cas de non restitution, le client est facturé d une somme forfaitaire de 100 e. > Décodeur MPEG4 Un décodeur MPEG4 intégrant un récepteur TNT est mis à disposition. En cas de restitution du décodeur incomplet et et/ou endommagé ou en cas de non-restitution, le client est facturé d une somme forfaitaire de 49 e. La ligne téléphonique par internet inclut : la réception d appels sur un numéro à dix (10) chiffres, une messagerie vocale personnalisée, la présentation du numéro appelant, le journal d appel, le filtrage des appels sortants, des appels en illimité vers tous les téléphones fixes de France métropolitaine et vers les fixes de plus de cent (100) destinations (voir liste des destinations p. 23). Les communications téléphoniques vers toutes les autres destinations sont facturées en sus du prix de l offre (tarifs indiqués p ). Et pour Orange Open 1 et Orange Open 24/7 spécial : un forfait mensuel d une heure de communications vers les mobiles de France métropolitaine, décompté à la seconde, dès la première seconde. Les consommations au-delà du forfait sont facturées à terme échu. Au-delà des minutes incluses, les appels vers les mobiles de France métropolitaine sont facturés 0,16 e TTC par minute, hors coût de mise en relation de 0,22 e TTC. Les appels vers des n os spéciaux sont facturés en sus. - Et pour Orange Open 24/7 : l émission d appels en illimité vers les mobiles de France métropolitaine. Les appels illimités sont valables hors n os spéciaux, jusqu à 250 correspondants différents/mois, 3h maximum par appel. Et pour Orange Open 24/7, l émission d appels en illimité vers les mobiles en métropole peut faire l objet de restrictions éventuelles mises en œuvre par les opérateurs mobiles destinataires. > Un bouquet de chaînes françaises et internationales décrit ci-dessous (1). Certaines chaînes ne sont pas accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite. La desserte par satellite de la TV d orange est réservée aux clients dont la ligne ne permet pas de recevoir la TV directement par ADSL (antenne parabolique compatible nécessaire, aux frais du client, sous réserve d autorisations).

18 30 SERVICES, CHAÎNES OU BOUQUETS TV ACCESSIBLES PAYANTS (sous condition d éligibilité pour les services TV) DÉBIT INTERNET ESTIMÉ EN RÉCEPTION DÉLAI INDICATIF DE MISE À DISPOSITION DE L ACCÈS INTERNET DESCRIPTIF DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES POUR LES USAGES DEPUIS LE MOBILE DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES DEPUIS LE MOBILE LES SERVICES MOBILES INCLUS - Vidéo à la demande : VOD à la carte, paiement à l acte à partir de 0,49 e par programme ou abondement du compte prépayé. - Abonnement complémentaire à des bouquets de chaînes de la TV d Orange : à partir de 3,90 e/mois. - Abonnement complémentaire à des bouquets de chaînes thématiques auprès d un opérateur TV : CANALSAT, LES CHAÎNES CANAL+ ; à partir de 23,90 e TTC/mois, renseignements en point de vente ou sur L abonnement à des bouquets de chaînes de tiers et plus généralement à tout autre service de tiers fait l objet d un contrat distinct. Le débit technique est établi selon les conditions d éligibilité de la ligne téléphonique au moment de la souscription du Client. Débit IP jusqu à 20 méga, selon l offre détenue. Débit internet dédié de 512 Kb/s jusqu à 20 Mb/s en débit descendant et jusqu à 800 Kb/s en débit remontant avec Livebox compatible. Réduction du débit en cas d utilisation simultanée de la TV numérique et de l internet (débit dédié TV jusqu à 4 Mb/s). 15 jours à compter de la date de souscription au service. > Appels : Pour Open 1-1h d appels voix vers les fixes et vers les mobiles en France métropolitaine (hors n os spéciaux) - appels illimités en France métropolitaine au choix : vers tous les opérateurs métropolitains mobiles et fixes le soir de 20h à 8h ou 24h/24 vers 3 numéros mobiles tous opérateurs métropolitains et 24h/24 vers les fixes en France métropolitaine Pour l Edition Open rentrée h d appels voix vers les fixes et vers les mobiles en France métropolitaine (hors n os spéciaux) - appels illimités en France métropolitaine au choix : vers tous les opérateurs métropolitains mobiles et fixes le soir de 20h à 8h ou 24h/24 vers 3 numéros mobiles tous opérateurs métropolitains et 24h/24 vers les fixes en France métropolitaine Pour Open 24/7 spécial : - appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs en France métropolitaine Pour Open 24/7 : - appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs en France métropolitaine, et vers les fixes des Etats-Unis, Canada, Zone Europe (voir destinations p. 28) et Maroc, Tunisie, Algérie Appels illimités valables dans la limite de 250 correspondants différents/mois, 3h max/appel, hors n os spéciaux. > SMS/MMS - SMS/MMS illimités 24h/7j vers tous les opérateurs métropolitains entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et MMS cartes postales), jusqu à 250 correspondants différents par mois. > internet et s, 30 chaînes TV : - Usage bloqué au-delà de 500 Mo par mois pour Open 1 - Débit réduit au-delà de 1Go/mois pour l Edition Open rentrée 2012 et Open 24/7 spécial (avec usage modem inclus pour l Edition Open rentrée 2012) - Débit réduit au-delà de 3Go/mois, jusqu à la date de facturation pour Open 24/7 avec usage modem inclus > accès en illimité aux hotspots wifi Orange de France métropolitaine. Liste sur orange-wifi.com > Messagerie Vocale Visuelle en illimité en France métropolitaine avec mobile compatible Pour les offres Orange Open musique et l Edition Open rentrée 2012 Accès au service Deezer premium + sur mobiles compatibles avec l application Deezer à télécharger selon les tarifs en vigueur. La réduction du débit telle que visée ci-dessus pour les offres Edition Open rentrée 2012, Open 24/7 spécial et Open 24/7 s applique aussi aux usages Deezer. Pour Open 1, Orange peut réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation, au titre des usages Deezer. Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux et n os surtaxés). Les autres types de communications sont facturés selon les tarifs indiqués dans la fiche tarifaire de l offre mobile Orange. Le report des minutes, le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait, la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence sans message, le mode international, le double appel, le signal d appel, la réception de messages vocaux par mail, le rechargement pour un proche, l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur orange.fr, la garantie en cas de vol : conditions détaillées dans les conditions spécifiques de l offre mobile Orange. DE L INTERNET MOBILE TECHNIQUES, ÉQUIPEMENTS (USAGES MOBILES) CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT SERVICE CLIENTS Voir p. 67. Les usages internet, 30 chaînes TV et s sont : - dans l offre Open 1, bloqués à 500 Mo/mois, - dans l offre Open 24/7 spécial et l Edition Open rentrée 2012, le débit est réduit au-delà de 1 Go (usages modem inclus dans l Edition Open rentrée 2012) - et dans l offre Open 24/7, le débit est réduit au-delà de 3 Go (usages modem inclus). Consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 30 chaînes généralistes et TNT du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications + déblocage possible avec un des Pass internet pour les offres avec data bloquée (voir dans la fiche tarifaire). Usages en France métropolitaine. Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP accessible avec option correspondante. - Pour Open 24/7, débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbit/s, avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date, en particulier les plus grandes agglomérations : Paris, Marseille-Aix-en-Provence, Lyon, Lille, Nice, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Toulon, Douai-Lens, Grenoble, Strasbourg et Avignon. Plus d informations sur orange.fr - Pour Open 1, l Edition Open rentrée 2012 et Open 24/7 spécial, débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mb/s avec équipement compatible, sous couverture réseau 3G+. Les informations données ci-dessus n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. GSM, GPRS, EDGE, 3G sous réserve de disposer d un mobile compatible. En cas de souscription d une offre engageante 12 ou 24 mois, et lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé 24 mois souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. - Conformément à l article 8 des conditions spécifiques des offres Orange Open, toute demande de résiliation à l initiative du client des services internet haut débit ou du service de téléphonie mobile vaut résiliation du contrat Orange Open dans son intégralité. De même, toute demande de portabilité du numéro mobile vaut résiliation du contrat Open dans son intégralité ; l abonné dispose toutefois d un délai de 10 jours pour faire porter le numéro de téléphone par internet. - Conformément à l article 9 des conditions spécifiques des offres Orange Open, en cas de demande de portabilité du numéro de téléphone par Internet et/ou de demande de dégroupage (dégroupage : demande du Client auprès d un autre fournisseur d accès à internet d utiliser la ligne support de la boucle locale de France Télécom utilisée dans le cadre de l Offre Open), le contrat d abonnement Orange Open sera poursuivi pour le seul Service de téléphonie mobile. Le tarif mensuel d abonnement fera alors l objet d une remise d un montant de 25 /mois pour Open 1 et Open 24/7 et leurs versions SIM ou de 18 /mois pour l Edition Open rentrée 2012 et pour Open 24/7 spécial et leurs versions SIM. Cette remise sera appliquée à compter de la date effective de portabilité et proratisée selon la date de facturation. - Le client Open peut demander à changer d offre parmi la gamme mobile Orange (sauf restrictions et paiement de frais de changement d offres éventuels ; détails sur la fiche tarifaire mobile en vigueur). (1) Sous réserve de l accord des chaînes et des modifications éventuelles apportées par le CSA. Certaines chaînes et certains programmes à la demande sont accessibles au fur et à mesure de leur déploiement technique pour les abonnés dont la TV est desservie par ADSL. (I) Liste des chaînes ADSL et ADSL avec Satellite comprises dans l offre. TF1 France 2 France 3 National Canal + (en clair) France 5 M6 Téva (c) Arte Direct 8 W9 TMC NT 1 NRJ 12 LCP/PS France 4 BFM TV i >Télé Direct Star Gulli France Ô En ce moment sur Vidéo à la demande le mag TV (a) En ce moment sur Orange cinéma séries La 3D (a) TV5 Monde Disney Channel Disney Channel + 1 (b) Equidia Live Equidia Life (b) AB Moteurs Liberty TV (b) Fashion TV (d) Luxe TV (a) No Life (a) MyZen.TV (a) Men s up (a) Souvenirs from Earth (a) Montagne TV (b) En ce moment sur le bouquet Musique (a) TRACE Urban (c) NRJ Hits (a) Clubbing TV (a) OFIVE.TV (a) BFM Business (g) France 24 (en français) (c) Euronews (c) LCP 24/24 (a) Public Sénat 24/24 (a) BBC World (c) Skynews (b) CNN (c) CNBC (c) France 24 (en anglais) (c) Deutsche Welle (d) France 24 Arabe (b) Al Jazeera (c) Al Jazeera english (c) Medi 1 Sat (d) Guysen TV (a) Bloomberg TELEVISION (c) Africa 24 (a) NHK World (c) Ma chaîne étudiante (a) Demain TV (f) KTO (f) TNA (a) - Pink TV (b) M6 Boutique & Co (b) Best Of Shopping (b) Astro Center (a) Lucky Jack (a) The Poker Channel (a) NRJ Paris (f) TV8 Mont Blanc Telif (a) Télé Grenoble Isère (f) IDF1 (a) VosgesTélévision (f) Télé Locale Provence (f) Mirabelle TV (f) TVR (a) Tébéo (a) Télénantes (a) TV7 (a) WEO (a) GrandLille (a) Alsace 20 (a) TV Sud (a) Voo TV (a) TLM (a) FR3 Alpes (g) FR3 Alsace (g) FR3 Aquitaine (g) FR3 Auvergne (g) FR3 Basse Normandie (g) FR3 Bourgogne (g) FR3 Bretagne (g) FR3 Centre (g) FR3 Champagne Ardenne (g) FR3 Corse via Stella (g) FR3 Cote d Azur (g) FR3 Franche Comté (g) FR3 Haute Normandie (g) FR3 Languedoc (g) FR3 Limousin (g) FR3 Lorraine (g) FR3 Midi-Pyrénées (g) FR3 Nord P. Calais (g) FR3 Paris IDF (g) FR3 Pays de Loire (g) FR3 Picardie (g) FR3 Poitou Charentes (g) FR3 Provence Alpes (g) FR3 Rhône Alpes (g) Arte en allemand (b) TVEI (d) Antenna 3 (a) Rede TV! (a) RTPI (d) Record News (a) Rai Italia (d) TV Polonia (c) Shant TV (d) Armenia 1 (a) RTR Planeta (d) Channel One Russia (d) Duna TV (a) TVRI I (d) TRT Türk (d) Sky Türk (a) Al Arabiya (a) -Dubai TV (a) Nessma (d) 2M Monde (d) Al Aoula (d) Canal Algérie (d) La Télé Tunisienne (a) CCTV F (b) Vox Africa (a) Canal 3 Monde (a) 3A Telesud (d) Canal 10 Guadeloupe (a) BeBlack (a) Hannibal TV (a) (a) Chaînes non accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par satellite. (b) et suivants : chaînes uniquement accessibles pour les abonnés Orange dont la TV est desservie par ADSL et dont la TV est desservie par satellite avec une parabole orientée : (b) vers le satellite Astra. (c) vers le satellite Astra ou vers le satellite HB. (d) vers le satellite HB. (e) vers le satellite HB ou vers le satellite AB3. (f) vers le satellite AB3. (g) vers le satellite Astra ou AB3. (II) Liste des chaînes de la web tv d Orange : TF1 France 2 France 3 National France 5- M6 Arte Direct 8 W9 TMC NT1- NRJ12 LCP/PS France 4 BFM TV I>télé France O Vidéo à la demande AB Moteurs Orange Cinéma Séries à la demande TV5 Monde Disney Channel Equidia Life Equidia Live Fashion TV Nolife Trace Urban France 24 (en français) Euronews BBC World France 24 (en anglais) France 24 (en arabe) Al Jazeera International Al Jazeera (en arabe) Guysen TV Poker Channel TV8 Mont Blanc CCTV F Channel One Russia Direct Star CNNi Demain TV BFM Business Canal+ en clair Clubbing TV Lucky Jack Men s Up O Five M6 Boutique 31

19 32 forfait mobile Open 1 - forfait mobile Open 1 bloqué - forfait mobile Open 24/7 forfait mobile Open 24/7 spécial - forfait Open Let s go Sous conditions d éligibilité : offres valables en France métropolitaine, réservées aux particuliers. Forfaits réservés aux membres du foyer d un abonné à une offre Open (même adresse de contrat), dans la limite de 4 forfaits mobile Open par foyer. Offres disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/GPRS/EDGE/3G/3G+ et pour un usage depuis un mobile compatible. PRIX MENSUEL DE L OFFRE (VALABLE DU 23 AOÛT AU 10 OCTOBRE 2012) OU DU GROUPE D OFFRES DURÉE D ENGAGEMENT DESCRIPTIF DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES forfait forfait mobile Open 1 (et version bloquée) forfait mobile Open 1 musique (et version bloquée) tarif TTC/mois engagement de 12 mois tarif TTC/mois engagement de 24 mois version SIM 25,90 19,90 14,90 30,90 24,90 19,90 forfait mobile Open 24/7 60,90 54,90 39,90 forfait mobile Open 24/7 musique 65,90 59,90 44,90 forfait mobile Open 24/7 spécial 45,90 39,90 29,90 forfait mobile Open 24/7 spécial musique 50,90 44,90 34,90 forfait Open Let s go 23,90 19,90 non disponible En cas de résiliation de l offre Open, de demande de l abonné Open de détacher le forfait mobile Open/ Open Let s go du foyer, de déménagement de l abonné Open ou du client forfait mobile Open/Open Let s go (le client mobile Open/Open Let s go n étant plus domicilié à la même adresse que l abonné Open), le tarif mensuel du forfait mobile Open sera majoré : de 5 /mois pour le forfait mobile Open 1 et de 12 /mois pour les forfaits mobiles Open 24/7 spécial, Open 24/7 et Open Let s go. Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux). Les autres types de communications sont décomptés du forfait selon les tarifs indiqués dans la fiche tarifaire de l offre mobile Orange. Pour le forfait mobile Open 1 en version bloquée, les appels sont décomptés à la seconde dans le forfait et/ou dans le crédit rechargé. Spécificités des forfaits mobile Open en version SIM : Offres sans mobile associé et non compatibles avec le programme changer de mobile. Egalement disponibles auprès du Service Clients pour les clients Orange qui souhaitent changer d offre et dont la durée d engagement est arrivée à son terme. Disponibles avec engagement de 12 ou 24 mois en version avec mobile. Disponibles en version SIM avec engagement de 12 mois. Usages en France métropolitaine. Appels pour les forfaits mobile Open 1, 24/7 spécial et 24/7 > Pour le forfait mobile Open 1-1h d appels voix vers les fixes et vers les mobiles en France métropolitaine (hors n os spéciaux) - appels illimités en France métropolitaine au choix : vers tous les opérateurs métropolitains mobiles et fixes le soir de 20h à 8h ou 24h/24 vers 3 numéros mobiles tous opérateurs métropolitains et 24h/24 vers les fixes en France métropolitaine > Pour le forfait mobile Open 1 bloqué - Crédit de communications équivalent à 1h d appels voix vers les fixes et appels voix/visio vers les mobiles en France métropolitaine (hors n os spéciaux). Les autres types de communications sont décomptés du forfait aux tarifs en vigueur (voir p. 27). Forfait rechargeable à tout moment une fois le crédit épuisé. Dans le crédit rechargé, le prix des appels voix est de 0,40 /min en France métropolitaine (hors n os spéciaux). - appels illimités en France métropolitaine au choix : vers tous les opérateurs métropolitains mobiles et fixes le soir de 20h à 8h ou 24h/24 vers 3 numéros mobiles tous opérateurs métropolitains et 24h/24 vers les fixes en France métropolitaine > Pour le forfait mobile Open 24/7 spécial - appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs en France métropolitaine > Pour le forfait mobile Open 24/7 - appels illimités 24h/7j vers tous les opérateurs en France métropolitaine et vers les fixes des Etats-Unis, Canada, zone Europe (voir destinations p. 28) et Maroc, Tunisie, Algérie Appels illimités valables dans la limite de 250 correspondants différents/mois, 3h max/appel, hors n os spéciaux. > SMS/MMS illimités 24h/7j vers tous les opérateurs métropolitains entre personnes physiques et pour usage personnel non lucratif direct (hors SMS/MMS surtaxés, n os courts et MMS cartes postales) dans la limite de 250 correspondants différents/mois. SMS/MMS Illimités valables sous réserve d un crédit supérieur à 0 pour le forfait mobile Open 1 en version bloquée. DESCRIPTIF DE L OFFRE OU DU GROUPE D OFFRES (SUITE) DÉCOMPTE DES COMMUNICATIONS INCLUSES LES SERVICES INCLUS DE L INTERNET MOBILE > Pour les 4 forfaits mobiles Open 1, 24/7 spécial et 24/7 > internet et s, 30 chaînes TV en France métropolitaine : - Usage bloqué au-delà de 500 Mo/mois pour le forfait mobile Open 1 - Débit réduit au-delà de 1Go/mois pour le forfait mobile Open 24/7 spécial - Débit réduit au-delà de 3Go/mois, jusqu à la date de facturation pour le forfait mobile Open 24/7 avec usage modem inclus > accès en illimité aux hotspots wifi Orange de France métropolitaine. Liste sur orange-wifi.com. Non disponible pour le forfait mobile Open 1 en version bloquée > Messagerie Vocale Visuelle en illimité en France métropolitaine avec mobile compatible > Pour les offres Orange Open musique Accès au service Deezer premium + sur mobiles compatibles avec l application Deezer à télécharger selon les tarifs en vigueur. La réduction du débit telle que visée ci-dessus pour les forfaits mobile Open 24/7 spécial et forfaits mobile Open 24/7 s applique aussi aux usages Deezer. Pour le forfait mobile Open 1, Orange peut réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation, au titre des usages Deezer. > Pour le forfait Open Let s go Les forfaits Let s go sont des offres de connexion internet en mobilité soumises à condition, valables en France métropolitaine, sous réserve de couverture EDGE/3G/3G+ et d un équipement compatible. Les offres Let s go ne permettent pas d usage voix. Il ne peut être effectué aucun changement d offre vers un forfait mobile voix. Les services de Peer to Peer et Newsgroups sont interdits. Voix sur IP débloquée avec l option correspondante. 12 heures de connexion maximum par session. Crédit de 1 Go par mois valable en métropole. Rechargeable sur orange.fr dans la limite de 100 par mois. Consultation et envoi d s illimités (pièces jointes incluses) par utilisation de client de messagerie ou par webmail (liste des fournisseurs de webmail dans la fiche tarifaire et susceptible d évolution), sous réserve d un crédit supérieur à 0. 12h maximum par session. Voix sur IP débloquée avec option. Accès illimité sur les hotspots wifi d Orange inclus. Valable en France métropolitaine. Liste des hotspots Orange wifi access disponible sur orange-wifi.fr Accès TV inclus, le nombre de chaînes disponibles avec votre offre dépend du terminal détenu. Liste des chaînes TV susceptibles d évolution. Usage décompté du forfait en 3G et illimité en wifi d Orange. Comment recharger? Voir le détail des recharges p. 43. Communications depuis l étranger en mode international : Les connexions depuis l étranger nécessite la souscription à un tarif international. Plus d informations sur la fiche tarifaire en vigueur. Communications incluses dans le forfait choisi : connexions 3G+, connexions 3G, connexions GPRS/EDGE, connexions Wi-Fi (sur les hotspots Wi-Fi d Orange, sous réserve de compatibilité de l équipement Wi-Fi.) Tarification à la seconde dès la 1 re seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux). Les autres types de communications sont facturés selon les tarifs indiqués dans la fiche tarifaire de l offre mobile Orange. Pour le forfait mobile Open en version bloquée, les appels sont décomptés à la seconde dès la 1 re seconde dans le forfait et/ou dans le crédit rechargé (voir les modalités de rechargement dans la fiche tarifaire). Premier pas indivisible de 10 Ko puis 1 Ko pour le forfait Open Let s go. Les services mobiles inclus dans les forfaits mobile Open (hors forfaits Open Let s go) Le report des minutes / du crédit, le SMS alerte conso en cas de dépassement du forfait, la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence sans message, le mode international, le double appel, le signal d appel, la réception de messages vocaux par mail, le rechargement pour un proche (non disponible depuis le forfait mobile Open 1 en version bloquée), l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur orange.fr, la garantie en cas de vol : conditions détaillées dans les conditions spécifiques de l offre mobile Orange. Les services mobiles inclus dans le forfait Open Let s go > le suivi conso : sur > espace client ou depuis le en France métropolitaine (gratuit depuis une ligne fixe Orange) Détails des services dans la fiche tarifaire. Les usages internet, 30 chaînes TV et s sont : dans le forfait mobile Open 1, bloqué à 500 Mo/mois, dans le forfait mobile Open 24/7 spécial le débit est réduit au-delà de 1 Go, dans le forfait mobile Open 24/7 le débit est réduit au-delà de 3Go (usages modem inclus). Consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 30 chaînes généralistes et TNT du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications + déblocage possible avec un des Pass internet pour les offres avec data bloquée (voir détails dans la fiche tarifaire). Usages en France métropolitaine. Peer to Peer et Newsgroups interdits. Contenus et services payants non compris. Voix sur IP accessible avec option correspondante. Pour les forfaits mobiles Open 1, 24/7 spécial et le forfait Open Let s go, débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mb/s avec équipement compatible, sous couverture réseau 3G+. 33

20 34 DE L INTERNET MOBILE (SUITE) CONDITIONS DE RÉSILIATION À L INITIATIVE DU CLIENT (EN APPELANT LE SERVICE CLIENT) TECHNIQUES, ÉQUIPEMENTS SERVICE CLIENTS Pour le forfait mobile Open 24/7, débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbit/s, avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date, en particulier les plus grandes agglomérations : Paris, Marseille-Aix-en-Provence, Lyon, Lille, Nice, Toulouse, Bordeaux, Nantes, Toulon, Douai-Lens, Grenoble, Strasbourg et Avignon. Plus d informations sur orange.fr Les informations données ci-dessus n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services data, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s. En cas de souscription d une offre engageante 12 ou 24 mois, et lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Le client engagé 24 mois, souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois, sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. GSM/GPRS, EDGE, 3G sous réserve de disposer d un mobile compatible. > Service clients mobile en France métropolitaine disponible 24h/24, 7j/7 Joignable au 3970 depuis toute ligne téléphonique. Gratuit jusqu à la mise en relation avec un conseiller puis un coût d une communication locale depuis une ligne fixe Orange ou depuis la ligne de téléphone par internet Orange, en France métropolitaine. Depuis un mobile Orange, le prix de la communication est décompté du forfait. Depuis la ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs. Joignable également au 700 depuis le mobile. Depuis un mobile Orange, gratuit jusqu à la mise en relation avec un conseiller depuis notre réseau en France métropolitaine puis le prix de la communication est décompté du forfait au prix d une communication nationale. Vous pouvez également gérer vous-même votre compte 24h/24, 7j/7 - Ma gestion perso au 740 depuis votre mobile (appel gratuit) ou depuis un poste fixe (appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs). - sur Orange mobile > Mon compte depuis votre mobile (coût de connexion à Orange World) - sur orange.fr > espace client > mon compte mobile Pour contacter votre service clients mobile depuis l étranger, composez : - le 700 directement sur votre mobile depuis près de 50 pays, - le depuis votre mobile ou un poste fixe dans les autres pays. A l étranger, l appel au service clients depuis votre mobile est au même tarif qu un appel au service client depuis votre mobile en France métropolitaine. Pas de gratuité du temps d attente depuis l étranger et les DOM-TOM. le service par Orange les prestations d assistance installation d internet, initiation à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée Prestation d installation de l internet Orange Open à domicile par un technicien. Installation de la Livebox, du décodeur TV, de l adaptateur wifi, configuration de l accès Orange Open sur 2 micro-ordinateurs maximum, paramétrage d une boîte aux lettres et d un Liveplug (prise branchée sur la prise de courant, qui permet de relier la Livebox au décodeur TV sans utiliser de câble). 99,90 aucun installation d un ordinateur et initiation à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée Prestation d installation et de branchement d un ordinateur PC ou Mac à domicile. Configuration du système d exploitation, mise en service de la configuration micro-informatique, installation et branchement des périphériques associés (disque externe, imprimante, scanner). 99,90 aucun assistance informatique à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée Intervention d un technicien à domicile pour effectuer le paramétrage des équipements informatiques. Par exemple : paramétrage d un ordinateur en wifi, installation d une imprimante. Prix forfaitaire déplacement compris, dans la limite de 60 minutes. Au-delà : facturation par demi-heure supplémentaire après accord du client. 110 (2) aucun assistance à distance internet, informatique, réseaux locaux tarifs TTC engagement de durée Assistance à l utilisation d internet, de périphériques ou de logiciels, pour tout client avec un abonnement Orange Open. Assistance réalisée par guidage du client par téléphone ou prise de main à distance sur son ordinateur. Par exemple : installation d un logiciel de lecture des fichiers audio, installation d un navigateur internet. 29, 49 ou 79 tarif forfaitaire à l acte la formation à domicile (1) tarifs TTC engagement de durée Formation personnalisée à domicile en découverte ou perfectionnement sur la base de forfait de 1h à 20h. Par exemple : enregistrement de photos, création d un site web, utilisation de la messagerie. à partir de 78 pour une heure, prix dégressifs au-delà, détail sur orange.fr > boutique (1) Prestations réalisées et facturées par Orange Assistance, filiale agréée services à la personne. La tarification ne comprend pas la réduction ou un crédit d impôt au titre de la loi Borloo. (2) Dans le cas où le technicien ne peut pas effectuer l assistance, seul le diagnostic est facturé à 40. aucun aucun 35 communications en France métropolitaine pour les versions bloquées Pour le forfait mobile Open 1 en version bloquée, les appels sont décomptés à la seconde dès la 1 re seconde dans le forfait et/ou dans le crédit rechargé. avec un nouveau mobile en gardant votre mobile tarifs TTC avec engagement de 24 mois tarifs TTC avec engagement de 12 mois prix à la minute 1h 1h dans le forfait (par minute) 0,33 0,24 dans le crédit rechargé 0,40