CONTRAT D'INSCRIPTION ÉCOLE DU LOUVRE - STAGE INTENSIF ET EXERCICES EN LIGNE

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1 Établissement privé laïque d enseignement supérieur à distance CONTRAT D'INSCRIPTION ÉCOLE DU LOUVRE - STAGE INTENSIF ET EXERCICES EN LIGNE Afin d éviter toute erreur de transcription, nous vous remercions de remplir ce document EN MAJUSCULES avant de l imprimer. L envoyer accompagné des pièces demandées à l adresse suivante : Collège Sévigné Secrétariat des étudiants 251 rue Saint-Jacques PARIS Inscription sur dossier à partir du 16 octobre en fonction des places disponibles. Toute fiche incomplète sera renvoyée. Une réponse vous sera apportée sous 8 jours à réception des documents. Pièces à joindre à votre demande : Pour tous Pour les élèves actuellement en classe de terminale Pour les étudiants Lettre de motivation manuscrite - Photocopie des trois bulletins de la classe de 1ère - Relevé de notes des épreuves anticipées - Notes obtenues au baccalauréat dans toutes les matières - Résultats éventuels dans les établissements supérieurs

2 1. Coordonnées de l élève ou de l étudiant Civilité M. Me Melle Nom : Nom de jeune fille : Prénom : Numéro de téléphone fixe : portable : Adresse Adresse postale n : rue Bâtiment/résidence : Boite postale : Code postal : Ville : Pays : Vous êtes actuellement en 1ère Terminale Licence 1 Licence 2 Licence 3 Master 1 Master 2 Établissement fréquenté en 2014/2015 (Classe, établissement et ville) : Série de Baccalauréat : ES S L autre : Diplômes obtenus (nom de chaque diplôme, année d obtention et mention) : Joindre une photo

3 2. Coordonnées des parents ou du tuteur légal si l élève est mineur : Civilité M. Me Melle Nom : Nom de jeune fille : Prénom : Numéro de téléphone fixe : portable : Adresse Adresse postale n : rue Bâtiment/résidence : Boite postale : Code postal : Ville : Pays : 3. Tarif du stage et paiement 850 Fréquence du paiement : en une fois par chèque en plusieurs fois (premier versement obligatoirement par chèque de 220 euros et le solde par prélèvement automatique) en : 2 fois (315,00 euros x 2) 30/11 et 31/01 3 fois (210,00 euros x 3) 30/11, et 31/01 Compléter le formulaire SEPA que vous trouverez à fin du contrat et joindre un RIB.

4

5 4. Conditions générales de vente Conditions financières : votre inscription entraîne obligatoirement le paiement de la totalité du stage. A compter de la réception du premier cours en ligne, le contrat peut être unilatéralement résilié par le stagiaire ou ses parents ou tuteur s il est mineur, moyennant une indemnité dont le montant ne saurait excéder 30 % du prix du contrat, fournitures non comprises. Les sommes déjà versées peuvent être retenues à due concurrence. Les livres, objets ou matériels dont le contrat prévoyait la fourniture à l élève et qui ont été effectivement livrés à la date de la résiliation, restent acquis pour la valeur estimée au contrat. En cas de désistement moins de 3 semaines avant le début du stage, soit le 22 février, aucun remboursement ne pourra être demandé. Propriété intellectuelle Droit d auteur Les cours mis à votre disposition sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle quel que soit leur support (papier, site web ). La mise à disposition des cours n opère aucun transfert de droits de propriété intellectuelle à votre bénéfice. Vous ne disposez que d un droit d utilisation personnelle. Vous est interdite, toute exploitation, notamment toute reproduction, représentation, adaptation, communication au public, mise à disposition du public, totale ou partielle, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit et, de façon générale, toute utilisation autre que le suivi de la formation, sauf autorisation expresse du Collège Sévigné et sous réserve des exceptions légales. Toute revente est interdite. Je déclare avoir pris connaissance des conditions générales d inscription et par ce contrat signe une clause de confidentialité. Signature de l élève ou de l étudiant et des parents ou du tuteur légal si l élève est mineur Fait à le La Directrice du Service de l Enseignement supérieur Po/Le Proviseur Jean-Pierre De Giorgio Vérification des pièces jointes : Pièce jointe Vérification par l étudiant(e) Vérification par le secrétariat Chèque d acompte de 220 euros Formulaire SEPA RIB

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