Description. Cuisine comprenant : 1 Frigo 1 Evier sur plan de travail 1 Micro onde 1 Plaque induction 1 Hotte électrique 1 Table 6 Chaises

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1 Location de la Mabiterie Ville de Varades 182, ru e du Maréch al Foch BP Tél : Fa x : e-m m ail : m airie@va rad es.fr Site : www. va rad es.fr

2 Description Cuisine comprenant : 1 Frigo 1 Evier sur plan de travail 1 Micro onde 1 Plaque induction 1 Hotte électrique 1 Table 6 Chaises -Accès Accès aux toilettes extérieurs situés dans le parc Ville de Varades 182, ru e du Maréch al Foch BP Tél : Fa x : e-m m ail : m airie@va rad es.fr Site : www. va rad es.fr

3 Tarifs 2014/2015 Tarifs pour les varadais Tarifs hors-commune Associations 30 euros 60 euros Particuliers 40 euros 80 euros Une gratuité par an est accordée aux associations Varadaises. Les tarifs sont votés chaque année par le conseil municipal. Le jour de la réservation une caution de 200% sera demandée sur le montant maximum de location. Caution établie par chèque à l ordre du «Trésor Public» La caution sera restituée si les locaux sont rendus propres et en bon état, lors de l état des lieux et de la restitution des clés. * L'état des lieux et la remise des clés auront lieu : La semaine : le jour même de la location à 9h Le week end : le vendredi précédent la location à 14h L'état des lieux sortant sera à définir lors de la remise des clés.

4 Article 1 : Utilisations Règlement intérieur Bâtiment de la Mabiterie Varades Validé par le conseil municipal du 28/10/2014 Ce présent règlement a pour objet de définir les conditions d utilisation des locaux, de la Mabiterie, propriété de la Ville de VARADES. Les utilisateurs devront avoir pris connaissance du règlement intérieur et s engagent à respecter les clauses avant l utilisation. Article 2 : Procédure de réservation La demande de location se fera par écrit en Mairie suivant planning. Article 3 : Descriptif des locaux loués 1 Cuisine comprenant : 1 Frigo 1 Evier sur plan de travail 1 Micro onde 1 Plaque induction 1 Hotte électrique 1 Table 6 Chaises (2 Douches) Accès aux toilettes extérieurs situés dans le parc. Article 4 : Tarifs d occupation Les locaux désignés ci-dessus pourront être loués à des associations Varadaises, des associations extérieures à la commune et également à des particuliers Varadais ou des particuliers hors de la commune. Une gratuité par an est accordée aux associations Varadaises. TARIF COMMUNE TARIF HORS COMMUNE Associations Base 1 double de la base 1 Particuliers Base 2 double de la base 2 Les tarifs sont votés chaque année par le conseil municipal. Le jour de la réservation une caution de 200% sera demandée sur le montant maximum de location. Caution établie par chèque à l ordre du «Trésor Public» La caution sera restituée si les locaux sont rendus propres et en bon état, lors de l état des lieux et de la restitution des clés.

5 Article 5 : Conditions d utilisation- Interdiction de fumer dans les locaux, conformément au décret du 16 nov 2006 Les utilisateurs doivent : Respecter le matériel mis à disposition Veiller à l environnement, nuisances, bruits liés à une sonorisation excessive Hygiène et Propreté Un état des lieux sera établi lors de la remise des clés avec le locataire Rendre les lieux dans un état de propreté convenable. Si besoin d une intervention d une entreprise de nettoyage, celle-ci sera payante (toute dégradation fera l objet d une facturation et la retenue de la caution). Article 6 : Assurances En cas de dégradations importantes (montant supérieure à la caution), portées au matériel, aux locaux, aux équipements extérieurs, la commune de Varades s autorise à procéder à un recours auprès de l utilisateur titulaire du contrat de location. Pour les associations locales, la commune renonce à tout recours. Article 7 : Responsabilité La commune décline toute responsabilité en cas de vol, d incidents, d accidents causés à des tiers, pendant les manifestations organisées par l utilisateur. Article 8 : Règlementation Les soirées devront se terminer à 2 h du matin, sauf pour des fêtes autorisées 1 er de l an, 14 juillet, fête de la musique) Article 9 : Le conseil municipal se réserve le droit à tout moment de modifier ce présent règlement et de statuer sur tout cas particulier d utilisation des locaux loués. Fait à Varades Le 30 Octobre 2014 Le Maire Claude GAUTIER