DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
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- Paul Couture
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1 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE : 2015 IDENTIFICATION DE L'ASSOCIATION Nom de l'association :... Sigle :... Code Postal :. Ville : Téléphone Fixe :... Téléphone portable : Adresse du site internet : Date de déclaration :... N SIRET :... 1 COMPOSITION DU BUREAU Président Secrétaire Trésorier. Tél. portable :. Tél. portable :. Tél. portable : 2 ADHERENTS AoustesurSye Nombre CREST MirabeletBlacons PiégrosLaClastre Autres communes canton de Saillans Enfants (16 ans) Adultes Total Montant de la cotisation
2 3 LOCAL POUR VOTRE ACTIVITE... Votre local estil? Communal ( ) Privé ( ) Chauffé ( ) (cochez les bonnes En location ( ) En propriété ( ) En prêt gratuit ( ) cases) Surface totale... m2 Surface occupée... m2 4 DATE ET LIEU DE LA DERNIERE ASSEMBLEE GENERALE (dont le compterendu devra être joint à la présente demande) :... 5 ACTIVITES (descriptif sommaire des activités en cours et projetées) 6 ARGUMENTATION Rappel: l'attribution d'une subvention à une Association suppose que cette dernière puisse justifier du service rendu au public crestois par son action sociale, humanitaire, économique, éducative, culturelle, sportive, etc. NOTA: Vous devez être en mesure de nous mettre à disposition, à tout moment, vos pièces comptables Fait à le Le Président (nom et signature)
3 COMPTE RENDU FINANCIER EXERCICE : 2014 DEPENSES RECETTES 11 Report à nouveau 11 Report à nouveau 60 Achat 70 Vente de produits finis prestations de services 61 Services extérieurs Cotisations 74 Subventions d'exploitation 62 Autres services extérieurs Etat : Région : 63 Impôts et taxes Département : Communes 64 Charges de personnel Crest 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges finançières Autres organismes 67 Charges exceptionnelles 68 Dotation amortissements 75 Autres produits de gestion 76 Produits financiers 78 Reprises amortissements Divers : autres dépenses Divers : autres recettes PERTE SUR L'EXERCICE GAIN SUR L'EXERCICE Observations : Fait à , le Le Président, (Signature) Merci de remplir ce formulaire et d'annexer éventuellement un bilan élaboré par vos soins.
4 DEPENSES DEMANDE DE SUBVENTION FONCTIONNEMENT COURANT EXERCICE : 2015 (compétence Commune de Crest) RECETTES 11 Report à nouveau 11 Report à nouveau 60 Achat 70 Vente de produits finis matériels* prestations de services autres Cotisations 74 Subventions d'exploitation 61 Services extérieurs Etat : Région : 62 Autres services extérieurs Département : Communes 63 Impôts et taxes Crest 64 Charges de personnel 65 Autres charges de gestion Autres organismes courante 66 Charges finançières 67 Charges exceptionnelles 75 Autres produits de gestion 68 Dotation amortissements 76 Produits financiers 78 Reprises amortissements Divers : autres dépenses Divers : autres recettes Rappel : Toute demande de subvention liée à l'organisation de manifestations à caractère départemental, régional, national ou international, devra faire l'objet d'une demande spécifique sur le formulaire de demande de subvention «Projet» joint en annexe BUDGET PREVISIONNEL (hors manifestation) PERTE SUR L'EXERCICE Observations : GAIN SUR L'EXERCICE Fait à , le Le Président, (Signature) *le listing du matériel dont l'acquisition est envisagé durant cet exercice devra être joint à la demande de subvention
5 Personne chargée de la gestion du projet DEMANDE DE SUBVENTION PROJET (compétence CCCPS) Rappel : Toute demande de subvention liée à l'organisation de manifestations à caractère départemental, régional, national ou international, doit être faite sur ce formulaire Nom :...Prénom :... ANNEE : 2015 Association : Code Postal :... Téléphone Fixe :... Ville : Téléphone portable :... N SIRET :... Présentation du projet Intitulé du projet :... Date :... Nouveau projet Durée :... Renouvellement d'un projet Rayonnement : départemental o régional o national o international o Coût du projet :... Montant de la subvention sollicitée :... Objectif du projet : Contenu du projet : Public(s) ciblé(s) : Les bénéficiaires (nombre) : Lieu(x) de réalisation du projet (merci de préciser le secteur géographique, sur Crest et/ou sur le bassin de l'intercommunalité) : Veuillez indiquer toute information complémentaire qui vous semble pertinente : Fait à Le Le Président (nom et signature)
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