CENTRE HOSPITALIER BÉZIERS LIVRET D ACCUEIL. du patient hospitalisé CENTRE PSYCHOTHÉRAPIQUE CAMILLE CLAUDEL. d e B é z i e r s
|
|
- Édouard Bourget
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BÉZIERS LIVRET ACCUEIL PSYCHOTHÉRAPIQUE CAMILLE CLAUEL du patient hospitalisé a u Centre Hospitalier d e B é z i e r s
2 PLAN E SITUATION ES ÉTABLISSEM PLAN E SITUATION ES ÉTABLISSEMENTS U E BÉZIERS N O INSTITUT E FORMATION EN SOINS INFIRMIERS Suivre Haüy Rue Va lentin Géant Casino Bd du l du Mid i irection Lyon Montpellier Viguier vèze Autoroute A9 Auchan irection Narbonne et Espagne Haüy arède Emile Clap Rue V alentin Arènes Gare.N.C.F Visiteurs Espinouse CAMILLE CLAUEL Minerve Bd Jules Caden Les Airelles PSYCHOTHÉRAPIQUE Entrée/Sortie Parking Can a Ergothérapie Accueil Jonquières 1 2 Gé Ca PLAN U E PSYCHOTHÉRAPIE CAMILLE CLAUEL Jonquières 2 écathl Avenue Pierre Verdier rre Pie sse Bd alafo M Avenue Can a t e itienne Z.I e al Juin CAMILLE CLAUEL urru r Mo u PSYCHOTHÉRAPIQUE Avenue du Rond point du Taureau irection Béziers Centre Centr ie om Maréch Béziers de la Vo Bd Jules Cadenat Bd d Autoroute A75 Stade de la Méditerranée Visiteurs irection Clermont-Ferrand INSTITUT E FORMATION Sortie A75 / A9 EN SOINS INFIRMIERS Avenue rs Béziers ntre rre Pie sse Bd alafo M ile Claparède Avenue Em ESPACE PÉRRÉAL écathlon Avenue Pierre Verdier Auchan Arènes Gare S.N.C.F UNITÉ E PÉO-PSYCHIATRIE ANNE FRANK Maréc t urru r Mo hal Juin u Bd d vers Béziers Centre S Bd du ESPACE PÉRRÉAL E Espace sportif l du Mid i irec et Es
3 LIVRET ACCUEIL U PATIENT HOSPITALISÉ AU E BÉZIERS - E PSYCHOTHÉRAPIE CAMILLE CLAUEL - SOMMAIRE POUR ACCÉER au Centre Camille CLAUEL 3 AVANT VOTRE VENUE 4 ocuments et effets nécessaires VOTRE ARRIVÉE 5 Modes d hospitalisation Votre admission et frais d hospitalisation VOTRE SÉJOUR 7 Echanges, communication avec les référents de santé Vie au quotidien Repas, Loisirs, Services complémentaires Autres Prestations Pour faciliter la vie en collectivité VOTRE SORTIE 11 VOS ROITS 12 CONTACTS UTILES 20 POUR ACCÉER AU CAMILLE CLAUEL Le Centre Camille Claudel est situé au 2 rue Rivetti à Béziers, entre Conforama et Auchan. Les moyens de transports pour venir au Centre psychothérapeutique : Bus Occitan - Ligne 6 : Tel SNCF - Gare de Béziers - Tél Avion - Aéroport de Béziers-Vias : Tél Compagnie de taxis - Tél Le personnel de l accueil situé dans le hall, se tient à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Accueil Tél. :
4 AVANT VOTRE VENUE OCUMENTS NÉCESSAIRES Les formalités administratives, que vous sera-t-il demandé à votre arrivée? Une pièce d identité L attestation de carte Vitale ou d ouverture de droits La carte de mutuelle à jour de cotisation comportant l adresse et le numéro d adhérent L attestation CMU complémentaire La notification de décision de prise en charge à 100% Le courrier du médecin traitant Les ordonnances de vos traitements en cours Votre carnet de santé Les coordonnées de votre médecins traitant et/ ou des infirmières libérales. EFFETS PERSONNELS NÉCESSAIRES Une trousse de toilette Un pyjama Votre linge de toilette es vêtements de rechange. NE PAS APPORTER : e denrées périssables animaux e fleurs e substances illicites : alcool, drogues armes. 4
5 VOTRE ARRIVÉE L admission des personnes atteintes de troubles mentaux peut intervenir selon trois modalités distinctes : - L hospitalisation libre, - Les soins psychiatriques à la demande d un tiers (ST), - Les soins psychiatriques à la demande du représentant de l état (SRE). L hospitalisation libre des personnes atteintes de troubles mentaux est définie par le critère unique du consentement du malade aux soins. L HOSPITALISATION LIBRE Les malades en hospitalisation libre disposent du droit d aller et venir librement dans le respect du contrat de soins. ans le cas où le fonctionnement du service justifierait la mise en œuvre de modalités particulières, celles-ci doivent respecter la liberté de circulation et être portées à la connaissance du malade. L HOSPITALISATION COMPLETE Les malades en hospitalisation complète (à la demande d un tiers ou sur demande du représentant de l état) ne peuvent être accueillis que dans les établissements spécialement habilités à cet effet. Les restrictions qui peuvent être apportées à l exercice de leurs libertés individuelles sont strictement limitées à celles nécessitées par leur état de santé et la mise en œuvre de leur traitement. En toutes circonstances, la dignité de la personne hospitalisée doit être respectée et sa réinsertion recherchée. LES STRUCTURES ALTERNATIVES ans le cadre de votre projet de soins les structures alternatives ont pour mission d assurer la continuité de la prise en charge et favoriser votre réinsertion. 5VOTRE ARRIVÉE
6 VOTRE AMISSION EN HOSPITALISATION LIBRE Services Airelles, Espinouse, Jonquières 1 et 2 Vous avez été orienté au Centre Psychothérapique Camille Claudel. L équipe soignante vous accueille, facilite votre installation dans votre chambre et vous aide à effectuer les démarches administratives auprès du bureau des entrées. SOUS LE MOE HOSPITALISATION COMPLETE Services Minerve et Jonquières 1 Conformément aux dispositions réglementaires, vous êtes hospitalisé sans votre consentement en hospitalisation complète : soit à la demande d un tiers, soit à la demande du représentant de l état. C est dans le contexte d une obligation de soins que votre séjour s effectue temporairement dans un service fermé. Une notification administrative des droits et possibilités de recours dont vous disposez, vous sera remise. LES FRAIS HOSPITALISATION Les frais d hospitalisation facturés se composent : - u prix de journée : Pris en charge par votre Caisse d assurance maladie et votre mutuelle, ils comprennent l ensemble des charges y compris les frais de personnel, de médicaments, de produits sanguins, des frais de salle d opération et de soins divers (interventions, consultations, laboratoire, radiologie...). - u ticket modérateur : Il correspond à la partie des frais de santé (hospitalisation, médicaments, actes médicaux ) laissée à la charge de l assuré sauf en cas d exonération. - u forfait journalier : Il correspond à la rémunération des prestations hôtelières et n est pas pris en charge par les régimes obligatoires de protection sociale. 6
7 VOTRE SÉJOUR ECHANGES, COMMUNICATION AVEC LES REFERENTS E SANTE ès votre arrivée dans le service, vous êtes pris en charge par l équipe soignante. Le cadre de santé de l unité est votre interlocuteur privilégié. Pendant votre séjour, le médecin prescrit les examens et les traitements nécessaires à votre état de santé et répond à vos préoccupations dans le respect de votre sécurité. Selon vos besoins et votre prise en charge, vous pourrez rencontrer d autres personnels. Toute l équipe apporte sa contribution à votre rétablissement. LA VIE AU QUOTIIEN Les chambres Spacieuses et lumineuses, elles sont équipées d un cabinet de toilette. La plupart sont des chambres simples, cependant il existe un trentaine de chambre à deux lits. Les effets personnels Vous pouvez utiliser vos effets personnels selon les règles de fonctionnement du service qui vous accueille. En votre présence, un inventaire est effectué par l équipe soignante à votre entrée. Au cours de votre séjour, il peut être renouvelé à la suite de visites ou de permissions. L inventaire est réglementaire et contribue à garantir la sécurité et la protection des biens et des personnes. épôts de valeurs L établissement et le personnel du Centre Psychothérapique Camille CLAUEL déclinent toute responsabilité concernant les objets précieux et les sommes d argent conservés par les patients. Il est donc vivement conseillé de les déposer au coffre, situé à l hôpital de Montimaran. Pour ce faire, le cadre de santé de votre unité vous assistera dans les démarches. Vous pouvez également fournir un cadenas personnel fermant le placard de votre chambre. EN AUCUN CAS, le personnel n est habilité à conserver ces valeurs dans l unité de soins. 7VOTRE SÉJOUR
8 LES REPAS Horaires des repas Petit déjeuner : 8h30 éjeuner : à partir de 12h Goûter : 16h00 îner : 19h00 Les repas sont variés et équilibrés, Une enquête de goût est réalisée au moment de votre admission afin de mieux vous satisfaire, Les prescriptions médicales et les directives de la diététicienne sont prises en compte. Ils sont servis en commun dans les salles à manger de chaque unité ou en chambre uniquement sur prescription médicale. Prestations accompagnants : différents commerces et centres commerciaux situés à proximité du Centre Psychothérapique Camille Claudel offrent diverses possibilités de restauration aux accompagnants, LES LOISIRS lecture : une bibliothèque est à votre disposition au niveau 0 à côté de la cafétéria. Elle est ouverte du lundi au vendredi de 11h à 17h. e plus, chaque unité met à votre disposition le journal quotidien local. accompagné d un soignant, vous pouvez profiter du complexe sportif du Centre Camille Claudel (pingpong, basket, foot, handball, volley,,,). chaque unité dispose d un salon équipé d une télévision. LES SERVICES COMPLÉMENTAIRES Vous pouvez vous adresser au représentant du culte de votre choix. Le bureau local de l association UNAFAM (union nationale des amis et familles des malades mentaux) assure une permanence bi-mensuelle dans les locaux du Centre. L association biterroise d ergothérapie, partenaire de l établissement, contribue à optimiser vos conditions de séjour dans le cadre d activités thérapeutiques. 8
9 LES PRESTATIONS E SERVICES À VOTRE ISPOSITION istributeurs de boissons es distributeurs de boissons chaudes ou froides sont à votre disposition au niveau 0 à la cafétéria. Ouverture tous les jours de 9h à 17h30. Courriers point phone Vous avez la possibilité d envoyer votre courrier timbré en le transmettant à l équipe de l unité. Pour recevoir votre courrier, celui-ci doit être envoyé à l adresse : Un point phone à carte est à votre disposition dans le hall d accueil pour vos appels téléphoniques, Vous pouvez également recevoir des appels au bureau infirmier de votre unité aux heures spécifiées par le service, POUR FACILITER LA VIE EN COLLECTIVITÉ Un règlement intérieur organise la vie en collectivité dans l établissement. La version intégrale du document est à votre disposition si vous le souhaitez auprès du cadre de santé de l unité. BRUIT Limiter le bruit, c est respecter l autre. VISITES Madame, Monsieur... Service de... Centre de psychothérapie Camille Claudel Centre Hospitalier de Béziers Rue Robert Rivetti BP Béziers cédex Vous pouvez recevoir des visites tous les jours de 14h30 à 18h30. En fonction de votre contrat de soins, ces visites peuvent être adaptées. Les visites des enfants mineurs sont règlementées. 9VOTRE SÉJOUR
10 ACCES ET PARKING Par mesure de sécurité, l accés au site est règlementé et placé sous vidéosurveillance. L interphone situé à l entrée du parking vous permet de signaler votre présence. Vous avez la possibilité de vous garer dans la rue Rivetti. es places handicapées sont réservées dans l établissement. PAR RESPECT ES REGLES E SECURITE Tabac En application de la loi du 9 juillet 1976 et du décret du 29 mai 1992, il est interdit de fumer dans tous les locaux de l établissement ; toutefois, un espace fumeur est à votre disposition dans chaque unité. Animaux fleurs Par souci d hygiène, les animaux ne sont pas admis dans l établissement. Les fleurs et les plantes sont tolérées. Hygiène ans un souci d optimisation de la qualité des soins et conformément la réglementation en vigueur, l établissement dispose d un comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN) et une cellule d hygiène afin de limiter les risques d infections contractées à l hôpital, C est dans cet objectif de limitation de la prolifération des microorganismes de plus en plus résistants aux thérapeutiques anti-infectieuses que des mesures simples d hygiène doivent être respectées quand elles vous sont signalées. Téléphones mobiles Par respect des règles de vie en collectivité, il vous est demandé d utiliser votre téléphone portable en dehors de l unité. Consignes incendie Prenez le temps de consulter ces consignes affichées dans chaque unité. 10
11 VOTRE SORTIE FORMALITÉS AMINISTRATIVES E VOTRE SORTIE Vous devez vous munir du bulletin de fin d hospitalisation qui vous est remis par les infirmières de votre unité. Avant votre sortie, vous vous adresserez au service des entrées situé dans le hall d accueil du centre afin : d obtenir le bulletin de sejour de régulariser votre dossier de frais de séjour de régler les frais éventuels à votre charge Sur prescription, vous pouvez sortir de l hôpital en faisant appel au service d ambulance de votre choix. Un service de taxi est également disponible sur demande auprès des unités de soins. LE RETOUR À OMICILE Votre sortie est prononcée par le médecin en charge de votre suivi. La sortie contre avis médical (sauf cas particuliers : ST ou SRE, hospitalisation de mineurs), est subordonnée à l entretien médical et à la signature d une attestation qui dégage l établissement de toutes responsabilités quant aux suites dont vous aurez été informé. VOTRE SORTIE ORIENTATION VERS LES STRUCTURES SANITAIRES, HÉBERGEMENT OU MÉICOSOCIALES Votre transfert est organisé par l équipe à partir du projet thérapeutique et sur prescription médicale. Les formalités administratives de sortie sont effectuées par le service des entrées. A votre sortie et selon prescription médicale, vous pouvez être orienté vers les structures intermédiaires : Les centres médicopsychologiques : lieux de consultations et de soins. Ils se situent à Béziers, Agde, Bédarieux, Pézénas, Saint-Pons. Par ailleurs, les patients peuvent bénéficier d un suivi à domicile. Les hôpitaux de jour : ces structures d accueil assurent un soin de proximité et un lien vers la cité. Réparties sur Béziers, Agde, Bédarieux, Pézénas, leurs différentes implantations visent à répondre au plus près aux attentes et aux besoins de la clientèle prise en charge. 11
12 Très Non Merci de cocher la case convenant à votre niveau de satisfaction SERVICES PROPOSÉS Les services proposés (culte, bibliothèque, télévision, téléphone ) Les facilités offertes à votre entourage (repas ) POUR L ENSEMBLE E VOTRE SÉJOUR Etes-vous satisfait(e) de votre séjour? Recommanderiez-vous notre établissement à vos proches? OUI NON VOUS CONNAITRE Votre service d hospitalisation :...ate de votre séjour :... Vos nom et prénom (facultatif) : Les rubriques ont-elles été complétées par : vous votre famille un proche avec un soignant Avez-vous des observations ou des suggestions à faire afin d améliorer la qualité de notre accompagnement? N 12 BÉZIERS QUESTIONNAIRE Madame, Mademoiselle, Monsieur, ous vous remercions par avance pour le temps consacré à compléter le questionnaire ci-après. Vos besoins et vos attentes nous permettent de vous fournir les meilleurs soins et le meilleur service possible. Il est donc important pour nous que vous vous exprimiez librement sur ce qui vous a satisfait ou non satisfait durant votre séjour. Le questionnaire, une fois complété, peut être remis au cadre de santé, au personnel soignant de votre unité d hospitalisation, de même qu aux hôtesses d accueil ou bien adressé au Centre Hospitalier de, irection Qualité et Gestion des Risques, 2 rue Valentin Haüy, ans l hypothèse où vous auriez égaré le questionnaire de sortie, vous avez la possibilité de le demander au personnel soignant ou de le télécharger sur le site web du Centre Hospitalier de où nous vous encourageons à prendre connaissance des informations sur notre établissement, rubrique roits des usagers. La irectrice VOS ROITS Pas du tout Satisfaisant Peu satisfaisant satisfaisant satisfaisant concerné Questionnaire de satisfaction Merci E SORTIE Conception QGR - Validation CRUQPEC - Réalisation irection de la Communication IC - MÀJ 03/2012 Il vous est distribué dans tous les services de l établissement, que ce soit en hospitalisation ou en consultation, merci de le compléter et de le remettre au personnel du service avant votre départ ou de le renvoyer à : Centre Hospitalier de Béziers irection Qualité et Gestion des Risques 2 rue Valentin Haüy Béziers. Vous pouvez également télécharger ce questionnaire sur le site internet de l établissement, / rubrique droit des usagers, et nous l adresser complété. En cas de réclamations ou de plaintes (Cf. article R à R du code de la santé publique) Toute personne dispose d un droit d être entendue par un responsable de l établissement pour exprimer ses griefs et demander réparation des préjudices qu elle estime avoir subis, dans le cadre d une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. La CRUQPEC (commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge), présente dans chaque établissement, a pour mission de veiller à ce que vos droits soient respectés et vous aider dans vos démarches. e plus, elle doit recommander à l établissement l adoption de mesures afin d améliorer l accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées et de leurs proches. Pour établir ces recommandations, elle s appuie, en particulier, sur vos plaintes, réclamations, éloges, remarques ou propositions : c est pourquoi, il est très important, que vous soyez satisfait ou non, de nous en faire part. Si vous n êtes pas satisfait de votre prise en charge, nous vous invitons à vous adresser au cadre de santé du service. Si cette première démarche ne vous apporte pas satisfaction vous pouvez demander à rencontrer la personne déléguée par la direction de l établissement pour recueillir votre réclamation au ou relationsusagers@ch-beziers.fr. Elle veillera à ce que votre plainte ou réclamation soit instruite selon les modalités prescrites par le code de la santé publique (les articles R à R du code de la santé publique sont consultable sur :
13 Elle fera le lien avec la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge et pourra, le cas échéant, vous mettre en relation avec un médiateur médecin ou non médecin, membre de la CRUQPEC (la liste des membres de la CRUQPEC est disponible auprès du médiateur : relations-usagers@ch-beziers.fr). Le médiateur vous recevra, vous et votre famille éventuellement, pour examiner les difficultés que vous rencontrez. Toutes les réclamations et plaintes sont à adresser par écrit à l attention de : Mme la irectrice irection Générale Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy ZAC de Montimaran - BP Béziers ésigner une personne de confiance (Cf. article L du code de la santé publique) Pendant votre séjour, vous pouvez désigner, par écrit, à l aide du formulaire joint par exemple, une personne de votre entourage en qui vous avez toute confiance, pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne, que l établissement considérera comme votre "personne de confiance", sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d exprimer votre volonté ou de recevoir l information nécessaire à cette fin. Elle pourra en outre, si vous le souhaitez, assister aux entretiens médicaux afin de participer aux prises de décision vous concernant. Elle n a cependant pas le droit d accéder à votre dossier médical. Sachez que vous pouvez annuler votre désignation ou en modifier les termes à tout moment. Vos données informatisées protégées par la CNIL Commission Nationale de l Informatique et des Libertés Les services hospitaliers disposent d un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à réaliser, le cas échéant, des travaux statistiques à usage du service. Les informations recueillies lors de votre hospitalisation feront l objet, sauf opposition justifiée de votre part, d un enregistrement informatique. Ces données sont réservées à l équipe médicale qui vous suit, ainsi qu au service de facturation. Vous pouvez avoir accès aux informations santé vous concernant* en vous adressant à la direction de cet établissement (cf. droit d accès au dossier médical) ROITS ET OBLIGATIONS * Articles et 40 de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés ; loi n du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ; décret n du 29 avril
14 Votre droit d accès au dossier médical (Cf. articles L et R à R du code de la santé publique). Un dossier patient est constitué au sein de l établissement. Il comporte toutes les informations de santé vous concernant. Comment y accèder? Il est possible d accéder à ces informations de santé en faisant la demande auprès de la direction générale du Centre Hospitalier de Béziers. Elles peuvent vous être communiquées soit directement, soit par l intermédiaire d un médecin que vous choisissez librement. Vous pouvez également consulter sur place votre dossier, accompagné ou non d une tierce personne. La présence d une tierce personne peut être recommandée par le médecin, pour des motifs tenant au risque que leur connaissance sans accompagnement ferait courir à la personne concernée. Le refus du patient d être accompagné ne fait pas obstacle à la communication de ces informations. Sous quel délai? Les informations ainsi sollicitées ne peuvent être mises à votre disposition avant un délai minimum de quarante-huit heures (délai de rétractation) après votre demande mais elles doivent vous être communiquées au plus tard dans les huit jours. Si toutefois les informations datent de plus de cinq ans, ce délai est porté à deux mois. Combien cette demande va-t-elle me coûter? Si vous choisissez de consulter le dossier sur place, cette consultation est gratuite. Si vous souhaitez obtenir copie de tout ou une partie des éléments de votre dossier, les frais, limités au coût de reproduction (et d envoi, si vous souhaitez un envoi à domicile) sont à votre charge. Combien de temps mon dossier médical est-il conservé? La durée de conservation de votre dossier médical est variable selon le type de service où vous êtes hospitalisé. Pour obtenir plus d informations, prendre contact avec la personne responsable des relations avec les usagers au ou par mail à relations-usagers@ch-beziers.fr. 14
15 ésigner la personne de confiance Formulaire à renseigner puis à remettre au personnel soignant qui l ajoutera à votre dossier. LE FORMULAIRE OIT ËTRE SIGNE RECTO ET VERSO Je, soussigné (nom, prénom) Né(e) le.... omicilé(e) désigne M. Mme, Mlle (nom, prénom) Adresse Tél., fax, Lien avec le patient (parent, proche, médecin traitant) pour m assister en cas de besoin en qualité de personne de confiance : ROITS ET OBLIGATIONS pour la durée de mon hospitalisation à l hôpital pour la durée de mon hospitalisation et ultérieurement Fait à : Le :... Votre signature : Signature de la personne désignée : (recommandée) 15
16 ésigner la personne de confiance LE FORMULAIRE OIT ËTRE SIGNE RECTO ET VERSO J ai bien noté que M. Mme, Mlle (nom, prénom) Pourra m accompagner, à ma demande, dans mes démarches à l hôpital et pourra assister aux entretiens médicaux, ceci afin de m aider dans mes décisions. Pourra être consulté(e) par l équipe hospitalière au cas où je ne serais pas en état d exprimer ma volonté concernant les soins et de recevoir l information nécessaire pour le faire. ans ces circonstances, sauf cas d urgence ou impossibilité de le(la) joindre, aucune intervention ou investigation importante ne pourra être réalisée sans cette consultation préalable. Pourra décider de mon inclusion dans un protocole de recherche médicale, si je ne suis pas en mesure d exprimer ma volonté. Ne recevra pas d information que je juge confidentielle et que j aurai indiquées au médecin. Sera informé(e) par mes soins de cette désignation et que je devrai m assurer de son accord. Je peux mettre fin à cette désignation à tout moment et par tout moyen. Fait à : Le :... Votre signature : Signature de la personne désignée : (recommandé) 16
17 Une charte pour garantir vos droits ocument officiel affiché dans chaque chambre, la charte de la personne hospitalisée précise l ensemble des droits et obligations du patient. Charte de la personne hospitalisée Principes généraux 1 Toute personne est libre de choisir l établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. 2 Les établissements de santé garantissent la qualité de l accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. L information donnée au patient 3 doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu elle choisit librement. Un acte médical ne peut être pratiqué 4 qu avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. Un consentement spécifique est prévu, 5 notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. Une personne à qui il est proposé 6 de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus n aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu elle recevra. 7 La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s expose. 8 La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. Le respect de la vie privée 9 est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. La personne hospitalisée 10 (ou ses représentants légaux) bénéficie d un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins 11 et sur l accueil qu elle a reçus. ans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d être entendue par un responsable de l établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu elle estimerait avoir subis, dans le cadre d une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. ROITS ET OBLIGATIONS 17 s droits Charte de la personne hospitalisée
18 Le développement durable à l hôpital Le Centre Hospitalier de Béziers est engagé dans une démarche de développement durable globale. Merci d y contribuer par quelques gestes simples. ENSEMBLE, CULTIVONS NOTRE ÉMARCHE, AOPTONS L ECO-ATTITUE! QUAN JE TRAVAILLE A L HÔPITAL... L ÉNERGIE LES ÉCHETS L EAU J utilise raisonnablement la clim et le chauffage : fenêtres closes quand ils sont en marche ; stores descendus pour les journées d été et je les ferme quand je pars pour plusieurs jours. J installe mon bureau perpendiculaire à la fenêtre si possible pour bénéficier au maximum de la lumière du jour. J éteins mon ordinateur lorsque j ai terminé ma journée de travail. Il consomme 10 % d électricité en plus lorsqu il est en veille qu éteint. J éteins la lumière lorsque je quitte une pièce. J imprime le moins possible les documents (mails...) et j exploite le verso des feuilles déjà utilisées pour communications internes, pages de brouillon... Je réutilise les enveloppes qui m ont été adressées pour renvoi en interne. Je viens avec ma tasse personnelle au bureau et je dis adieu aux gobelets en plastique pour boire. Je pratique le "tri sélectif" tel qu il est affiché à l Hôpital : Je jette les bidons, bouteilles, flacons, boites de boissons, alu ou conserves dans le bac bleu. Je rapporte piles et cartouches d imprimantes au magasin général qui les recyclera. Je ne fais pas couler l eau inutilement... en particulier l eau chaude car en l économisant, je régule aussi la consommation d énergie. Je traque les pertes d eau : robinet qui goutte, chasse d eau qui fuit... Je les signale sans attendre en appelant la cellule d intervention qui fera intervenir un plombier. 18 Conception-Réalisation : I. Charuel - irection Communication - Centre hospitalier de Béziers - 04/2011 L ÉNERGIE Quand je quitte ma chambre pour un examen ou une promenade, j éteins les lumière et tous les appareils électriques (télé, radio, lecteur C, ordinateur...). J évite d ouvrir ma fenêtre quand la climatisation ou le chauffage fonctionne. LES TRANSPORTS EN COMMUN Je choisis le train lorsque j habite en dehors de Béziers sur une ligne de TER. J utilise le bus pour venir à l hôpital (lignes 5, 8, à proximité)... QUAN JE SUIS PATIENT OU LORSQUE JE ME ÉPLACE. J opte pour le co-voiturage avec mes collègues, amis, voisins ; nous faisons véhicule commun, chacun notre tour. Aujourd hui, une voiture est occupée en moyenne par 1,2 personne. L EAU Je ne fais pas couler l eau inutilement... en particulier l eau chaude car en l économisant, je régule aussi la consommation d énergie. Je ferme le robinet quand je me brosse les dents. LES TRANSPORTS PROPRES J utilise les moyens de transport les plus écologiques et économiques pour parcourir de petites distances : la marche ou le vélo, c est bon pour la santé et pour la planète!
Votre séjour à l hôpital
Votre séjour à l hôpital LE MOT DU DIRECTEUR Madame, Mademoiselle, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue au CH Saint Jean de Dieu. Ce livret d accueil a été conçu pour répondre au mieux à vos questions
Plus en détailCROIX-ROUGE FRANÇAISE Hôpital d'enfants Margency. 18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91
18, rue Roger Salengro Tél 01 34 27 42 00 95580 - MARGENCY Fax 01 34 27 45 91 DOSSIER ADMINISTRATIF DU PATIENT A renvoyer à Christine ANDRIEUX 18, rue Roger Salengro 95580 MARGENCY Tél 01.34.27.42.09 Fax
Plus en détail1- LA CHARTE DU PATIENT HOSPITALISÉ...19 2- DROIT À L INFORMATION DU MALADE...20 3- PERSONNE DE CONFIANCE...20 4- RÉCLAMATIONS ET CONCILIATION...
T U L L E I - PRÉSENTATION....2 II - PLAN....3 III - POUR NOUS JOINDRE....4 IV - PRÉSENTATION DU PERSONNEL.....5 V - PRÉSENTATION DUSERVICE... 10 VI - PRÉPARER SON HOSPITALISATION INFORMATIONS PRATIQUES....17
Plus en détailDOSSIER MEDICAL (à faire remplir obligatoirement par le Médecin et à retourner accompagné du Dossier administratif au Centre Addictologie d Arzeliers)
DOSSIER MEDICAL (à faire remplir obligatoirement par le Médecin et à retourner accompagné du Dossier administratif au Centre Addictologie d Arzeliers) Chère Consœur, Cher Confrère, Ces renseignements médicaux
Plus en détailLa prise en charge. de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin
Plus en détaillivret d accueil s ervice d o ncologie vous informer, c est aussi notre rôle
s ervice d o ncologie livret d accueil vous informer, c est aussi notre rôle centre hospitalier de tourcoing - 135, rue du président coty - 59208 tourcoing cedex www.ch-tourcoing.fr DSIO - Qualité - Communication
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Édition 2012 LA PRISE EN CHARGE DE VOTRE AFFECTION DE LONGUE DURÉE Sommaire Votre protocole de soins en pratique p 4 Comment êtes-vous remboursé? p
Plus en détailInformation au patient
Information au patient Hôpital de jour médico-chirurgical Je vais subir une intervention chirurgicale en hôpital de jour, cela signifie que l intervention et le retour à domicile s effectueront le même
Plus en détailHospitalisation à domicile Mauges Bocage Choletais. Livret d accueil. Siège administratif PERMANENCE 24H/24 AU 02 41 49 62 75
Hospitalisation à domicile Mauges Bocage Choletais Livret d accueil Siège administratif PERMANENCE 24H/24 AU 02 41 49 62 75 PRESENTATION DE L HOSPITALISATION A DOMICILE MBC Hospitalisation à Domicile Mauges
Plus en détailVous allez être opéré du coeur
LIVRET D ACCUEIL Coordonnateur de Département Pr. Bernard ALBAT Chirurgie cardiaque et vasculaire Vous allez être opéré du coeur Pôle Coeur-Poumons CŒUR POUMONS Hôpital Arnaud de Villeneuve 2 ème étage
Plus en détailLa Baronnais. Livret d Accueil du Patient. Soins de Suite et de Réadaptation en Addictologie
Soins de Suite et de Réadaptation en Addictologie La Baronnais Livret d Accueil du Patient 6 rue de la Neustrie - CS 8 44344 BOUGUENAIS CEDEX Tél. : 02.40.26.94.00. Fax. : 02.40.65.01.98. E-mail : labaronnais@lesapsyades.fr
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détailRèglement de Fonctionnement
FONDATION ROGUET Etablissement Public de Santé 58 rue Georges BOISSEAU 92110 CLICHY Règlement de Fonctionnement Accueil de Jour Secrétariat médical Accueil de Jour Téléphone : 01-41-40-46-42 Fax : 01-41-40-47-47
Plus en détailREGLEMENT DE FONCTIONNEMENT IME LA CIGALE
5 PREAMBULE SON ELABORATION SA DIFFUSION SA MODIFICATION SA REVISION L admission : REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT IME LA CIGALE La prise en charge et son évolution : La période d évaluation. Le projet individualisé.
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée
Plus en détaillivret d accueil Frais de santé
www.verspieren.com livret d accueil Frais de santé Santé Prévoyance Ce document n a pas de valeur contractuelle. Télétransmission, tiers-payant, décompte frais de santé un langage parfois compliqué pour
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 29 juin 2015 Chaque
Plus en détailGUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE. pour économiser les fournitures et les ressources
GUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE pour économiser les fournitures et les ressources En route vers une administration écoresponsable Aujourd hui notre planète est en danger : sa biodiversité est menacée.
Plus en détailBordereau de transmission accident du travail
Bordereau de transmission accident du travail A adresser au service des pensions et accidents du travail du CNRS Accompagné des pièces requises Nom. Prénom Matricule Composition du dossier Observations
Plus en détailDROITS ET DEVOIRS DES USAGERS. Accès au dossier patient. www.psycom.org
DROITS ET DEVOIRS DES USAGERS Accès au dossier patient www.psycom.org Accès au dossier patient SOMMAIRE Composition du dossier patient p. 02 Accéder au dossier patient p. 03 Modalités particulières p.
Plus en détailSTAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015
1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour
Plus en détailÉdito. Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas.
Édito Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas. Depuis janvier 2011, le Syndicat Emeraude s est engagé résolument dans un programme local de prévention. Ne nous limitons pas à l objectif
Plus en détailLa prise en charge de votre affection de longue durée. Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous?
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment cela se passe-t-il? Quels sont les bénéfices pour vous? À quoi vous engagez-vous? Sommaire Edito Votre prise en charge à 100 % Comment cela
Plus en détailCOMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE
COMPTE RENDU D ACCREDITATION DE L'HOPITAL ET INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS CROIX-ROUGE FRANÇAISE Chemin de la Bretèque 76230 BOIS-GUILLAUME Mois de juin 2001 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE
Plus en détailAprès les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais
Après les années MEP, les années mis Pour ma mutuelle, je sais où je vais Bienvenue dans vos années mis Vos études sont terminées, il vous faut donc passer de votre mutuelle étudiante à une mutuelle spécialisée
Plus en détailLES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES
Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin
Plus en détailSi vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.
Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et
Plus en détailCENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR
CENTRE HOSPITIER DE BRETAGNE SUD UNITES DE SOINS DE LONGUE DUREE-EHPAD LE QUIMPERO HENNEBONT ROZ AVEL KERBERNES - PLOEMEUR CONTRAT DE SEJOUR Délibéré et adopté par le Conseil d'administration en sa séance
Plus en détailSERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 -
SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES Livret d Accueil - 1 - Sommaire Contrat de soins p 3 Contrat de séjour d occupation de l appartement Règlement intérieur d occupation de l appartement p 6 Fiche sociale
Plus en détailLe dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :
Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78
Plus en détailmis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté.
mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ c est bon de savoir où l on va... Ë Une gamme de garanties adaptées à votre nouvelle vie : Simpliciti vous bénéficiez d une couverture Hospitalisation
Plus en détailCONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT
CONTRAT DE SÉJOUR *** HÉBERGEMENT PERMANENT Etablissement d Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes Rue du Coguen - 56920 NOYAL-PONTIVY : 02 97 38 31 62 Fax : 02 97 38 30 62 Email : mdrnoyalpontivy@yahoo.fr
Plus en détailUsagers, vos droits. Charte de la personne hospitalisée
Usagers, vos droits Charte de la personne hospitalisée Usagers, vos droits Charte de la personne hospitalisée l objectif de la présente charte est de faire connaître aux personnes malades, accueillies
Plus en détailDECLARATION D ACCIDENT
CONTRAT D ASSURANCE AIG N 4.091.165 FEDERATION FRANCAISE DE BASKET BALL DECLARATION D ACCIDENT En cas d accident, cette déclaration accompagnée des documents détaillés ci-après est à envoyer à : AIG EUROPE
Plus en détailTOUSSAINT - HIVER PRINTEMPS 2015/2016 HAUTE-GARONNE STAGE DE CONDUITE ACCOMPAGNEE 15/17 ANS
TOUSSAINT - HIVER PRINTEMPS 2015/2016 HAUTE-GARONNE STAGE DE CONDUITE ACCOMPAGNEE 15/17 ANS REF. : 031 001 03 (14 JOURS) 18/10-31/10 21/02-05/03 17/04-30/04 VPT 21, rue Saint-Fargeau CS 72021-75989 PARIS
Plus en détailSéjours - Missions - Études - Stages - WHV. www.asfe-expat.com. ASFE, l'assurance santé sans frontières
Séjours - Missions - Études - Stages - WHV www.asfe-expat.com ASFE, l'assurance santé sans frontières L'assurance Jeunes Loin de votre pays, en mission, en stage / études, vous vous posez naturellement
Plus en détailLogement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques)
FORMALITES POUR LE SEJOUR EN FRANCE Sécurité sociale Dans le cadre de l application de l Article 4 de l Arrêté du 29 juin 1999 (parution au Journal Officiel), nous vous informons que tous les étudiants
Plus en détaill éco-agent Le Guide de Mairie de Saint-Barthélemy-d Anjou
Le Guide de l éco-agent Mairie de Saint-Barthélemy-d Anjou «L'écologie est aussi et surtout un problème culturel. Le respect de l'environnement passe par un grand nombre de changements comportementaux.»
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE. Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011
REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE Pris en application de la délibération du Conseil Municipal du 10 mars 2011 Modifié par délibérations des 9 juin et 15 décembre 2011 NOM et Prénom de
Plus en détailArticle II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS
Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent
Plus en détailLIVRET D'ACCUEIL. EHPAD Valle Longa 0495532200 www.vallelonga.fr 20117 Cauro
LIVRET D'ACCUEIL EHPAD Valle Longa 0495532200 Sialare www.vallelonga.fr 20117 Cauro LE MOT D ACCUEIL Madame, Monsieur, Nous vous souhaitons la bienvenue à la résidence Valle Longa de Cauro. Valle Longa,
Plus en détailGuide pratique de l. éco agent. des gestes. simples. et quotidiens. pour agir
éco agent Guide pratique de l des gestes simples et quotidiens pour agir 1 Edito Sommaire L électricité...3 Les équipements bureautiques...4 Le confort thermique...5 Le papier...6 Les déchets...7 Les déplacements...8
Plus en détailASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE QUESTIONNAIRE GENERAL
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE QUESTIONNAIRE GENERAL A compléter du questionnaire spécifique correspondant à votre spécialité, joint en annexe Contrat en cours : / - date de fin du contrat :
Plus en détailFOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.fr REGLEMENT INTERIEUR Préambule Le Foyer des Jeunes Travailleurs
Plus en détailSOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR
1 SOMMAIRE I.DUREE DU SEJOUR II.PRESTATIONS ASSUREES PAR L ETABLISSEMENT 2.1 description du logement et du mobilier fourni par l établissement 2.2 restauration 2.3 le linge et son entretien 2.4 animation
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailDTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE
DTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE Formation sous contrat d association avec l Etat Dossier d inscription en 2 ème ou 3 ème année ÉCOLE MASO 7, avenue des Palmiers 66000 Perpignan tél. 04
Plus en détailConditions générales
Conditions générales «NO LIMIT BASKETBALL 2015» avec CELINE DUMERC à Bourg de Péage (26300) Drôme. 1. INSCRIPTION Votre demande est enregistrée dès réception des éléments suivants : - Le bulletin d inscription
Plus en détailMIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER
Pour en savoir plus, rendez-vous sur : www.cmu.fr www.ameli.fr www.securite-sociale.fr + 3646 MIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER ACS CMU Caisse Primaire d Assurance Maladie 5, avenue
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailLA CMU COMPLÉMENTAIRE
Vous êtes artisan ou commerçant, le RSI est votre interlocuteur social unique pour toute votre protection sociale personnelle obligatoire. Vous exercez une profession libérale, le RSI gère votre assurance
Plus en détailNOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).
Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l
Plus en détailMIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER
Pour en savoir plus, rendez-vous sur : MIEUX COMPRENDRE LE SYSTÈME DE SANTÉ POUR SE SOIGNER www.cmu.fr www.ameli.fr www.securite-sociale.fr + 3646 ACS CMU Caisse Primaire d Assurance Maladie 657 boulevard
Plus en détailTEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter
Plus en détailDu 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015
Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)
Plus en détailPROPOSITION pour la protection sociale des volontaires du service civique en mission à l étranger. (loi n 2010-241 du 10 mars 2010)
PROPOSITION pour la protection sociale des volontaires du service civique en mission à l étranger (loi n 2010-241 du 10 mars 2010) Sommaire PRÉAMBULE... 3 PRÉSENTATION DES ACTEURS La CFE... 4 WELCARE...
Plus en détailRésidence Columba. Information & réservation
Résidence Columba Information & réservation Chère Madame, Cher Monsieur, Vous avez manifesté un intérêt pour la location d un logement au sein de notre résidence. Et nous vous en remercions. Vous trouverez
Plus en détaille guide pratique santé
le guide pratique santé introduction En quelques points AG2R-MACIF Prévoyance est une institution de prévoyance issue du partenariat en assurances collectives santé et prévoyance entre le groupe MACIF
Plus en détailRésidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6
Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur
Plus en détailRESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
Plus en détailA.G.E.F. Z. I. 7, rue Philippe Lebon B.P. 110 21703 Nuits-Saint-Georges Cedex. Tél. 03 80 62 45 00 Fax. 03 80 61 37 52 agef@wanadoo.fr www.agef21.
A.G.E.F. Z. I. 7, rue Philippe Lebon B.P. 110 21703 Nuits-Saint-Georges Cedex Tél. 03 80 62 45 00 Fax. 03 80 61 37 52 agef@wanadoo.fr www.agef21.com Le mot de bienvenue du Président Vous avez choisi d
Plus en détailRèglement de Fonctionnement
Règlement de Fonctionnement Service Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs Le règlement de fonctionnement est établi conformément aux dispositions du décret N 2008-1504 du 30 décembre 2008.
Plus en détailBulletin d adhésion Saison 2014/2015
Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE
Plus en détailMieux comprendre la protection sociale
Mieux comprendre la protection sociale www.cnrs.fr Direction des ressources humaines Service du développement social Septembre 2010 1 - En préambule Premier volet : ma protection sociale en quelques lignes
Plus en détailACSI. Association Centre de santé Infirmier. 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17. cdspen29@wanadoo.
ACSI Association Centre de santé Infirmier Penmarc h Plomeur Le Guilvinec Tréffiagat-Léchiagat 53 rue de la marine 29760 Penmarc h : 02.98.58.60.18 :02.98.58.71.17 cdspen29@wanadoo.fr SOMMAIRE Introduction
Plus en détailETUDIER À L ÉTRANGER BELGIQUE
ETUDIER À L ÉTRANGER BELGIQUE BIENVENUE EN BELGIQUE Vous avez décidé de venir étudier en Belgique, félicitations! Notre pays est reconnu pour la qualité de son accueil, son sens de l'humour, ses bières,
Plus en détailACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage
ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste
Plus en détailFocus Assistance 2014
Focus Assistance 2014 SOCIETE D ASSURANCE MUTUELLE LES SERVICES D ASSISTANCE INTÉGRÉS À VOS CONTRATS D ASSURANCES SOMMAIRE Assistance Route Tranquille... 3 Assistance Automobile... 4-5 Assistance Vie Tranquille...
Plus en détailEtablissement S.A.S. / ARPADE. Services d Accueil et de Soins. - Livret d accueil -
Etablissement S.A.S. / ARPADE Services d Accueil et de Soins - Livret d accueil - Association Régionale de Prévention et d Aide face aux Dépendances et aux Exclusions Valeurs fondamentales de l Association
Plus en détailGROUPE PASTEUR MUTUALITÉ
JEUNES PROFESSIONNELS Pour étudier en toute sérénité, j ai choisi GROUPE PASTEUR MUTUALITÉ PACK SENOÏS* Et aussi des... GARANTIES À LA CARTE Responsabilité Civile et Protection Juridique Professionnelles
Plus en détailLES AMIS Service à Domicile
LES AMIS Service à Domicile Association certifiée Services SAAD / SSIAD / MANDATAIRE / Conseil aux Familles N agrément qualité : E / 181206 / A / 075 / Q / 044 Autorisation délivrée le 29/11/2004 par le
Plus en détailHospitalisation à Temps Partiel Soins de Suite et Réadaptation Affections cardio-vasculaires et Affections respiratoires Livret de séjour
CENTRE HOSPITALIER de BOURG-EN-BRESSE CS 90401 900 route de Paris 01012 BOURG-EN-BRESSE CEDEX 04 74 45 44 08 Hospitalisation à Temps Partiel Soins de Suite et Réadaptation Affections cardio-vasculaires
Plus en détailVOTRE REGIME DE FRAIS DE SANTE. en vigueur au 1 er Janvier 2012. Ensemble du Personnel
VOTRE REGIME DE FRAIS DE SANTE en vigueur au 1 er Janvier 2012 Ensemble du Personnel Le présent livret a pour objet de vous aider dans vos démarches administratives liées à votre régime frais de santé.
Plus en détailCE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE
CE QU IL FAUT SAVOIR POUR GUIDER NOS INTERLOCUTEURS DANS LE DOMAINE DE LA SANTE SE SOIGNER A MOINDRE FRAIS... 2 La CMU de BASE... 3 LA CMU COMPLEMENTAIRE... 5 L ACS... 7 TABLEAU... 8 L'AME... 9 LE CMP...
Plus en détailBTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN
BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN Parc Tecnosud 283, rue James Watt 66100 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@neosup.fr www.facebook.com/neosup.perpignan Parc Tecnosud
Plus en détailASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MEDICALE CHIRURGIE PLASTIQUE RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE Instructions Merci : de répondre complètement à toutes les questions, d écrire lisiblement, de signer et dater
Plus en détailREGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES
REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES Article 1 Bénéficiaires Le restaurant scolaire municipal accueille les enfants scolarisés dans les écoles DU RPI OZENAY-PLOTTES.
Plus en détailEco gestes au bureau
Eco gestes au bureau Un français passe environ 40 % de son temps quotidien au travail, trajets domicile travail compris Au travail réduire son impact sur l environnement, c est faire des gestes simples
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détailMUTUELLE DE NATIXIS. l adhésion du salarié au régime est obligatoire, comme par le passé, celle de ses ayants-droit éventuels est facultative ;
MUTUELLE DE NATIXIS Résumé des garanties du contrat obligatoire de complémentaire santé de la Mutuelle de Natixis «Régime unifié» des salariés mis en place le 1 er juillet 2010 Concerne les salariés de
Plus en détailvotre livret d accueil Ensemble Hospitalier www.curie.fr/soins Ensemble, prenons le cancer de vitesse.
votre livret d accueil Ensemble Hospitalier Ensemble, prenons le cancer de vitesse. www.curie.fr/soins La charte de la personne hospitalisée Toute personne est libre de choisir l établissement de santé
Plus en détailDélivrance de l information à la personne sur son état de santé
Délivrance de l information à la personne sur son état de santé Mai 2012 Préambule Le contenu et les qualités de l information Les modalités de la délivrance de l information L information du mineur, du
Plus en détailMes Indispensables SMEREP
Mes Indispensables Année universitaire 2013-2014 La et moi Je suis affilié(e) J ai choisi le Centre - 617 comme centre de Sécurité sociale étudiante. Ce choix est obligatoire dès lors que je suis étudiant
Plus en détailVous avez besoin de :
votre arrivée Vos formalités administratives Le bureau d'accueil à l'entrée de l'établissement vous guidera pour l'accomplissement de vos formalités d'admission : Vous avez besoin de : Votre attestation
Plus en détailRèglement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour
MODÈLE TYPE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RÉSIDENTIELS DE LOISIRS I - Conditions générales 1. Conditions d admission et de séjour Règlement intérieur
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS
REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,
Plus en détailREGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus.
REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus. Article 1 : Objet TISSEO, Etablissement Public Industriel et Commercial, identifiée au RCS de Toulouse
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin
REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville
Plus en détailBTS DIÉTÉTIQUE. Dossier d intégration en 1 ère année. Formation sous contrat d association avec l Etat
BTS DIÉTÉTIQUE Formation sous contrat d association avec l Etat Dossier d intégration en 1 ère année ÉCOLE MASO 7, avenue des Palmiers 66000 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@ecolemaso.fr
Plus en détailCENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE
REPUBLIQUE FRANÇAISE CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE Ville de Cagnes-sur-Mer LOGEMENT-FOYER «LA FRATERNELLE» Livret d accueil Vous avez choisi le Logement Foyer «La Fraternelle». Nous vous remercions
Plus en détail20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr
20 rue Georges Bachelot 49520 NOYANT-LA-GRAVOYÈRE Tél. 02 41 61 51 32 - Fax 02 41 61 67 58 e-mail : mrnoyant@wanadoo.fr Sommaire pages Un cadre agréable 3 Bienvenue Situation géographique et moyens d accès
Plus en détailsanté Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ
santé Nos expertises au service des salariés et des entreprises LE GUIDE PRATIQUE SANTÉ 2 INTRODUCTION LE GROUPE AG2R LA MONDIALE, UNE EXPERTISE COMPLÈTE EN ASSURANCE DE PROTECTION SOCIALE ET PATRIMONIALE
Plus en détailANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE
ANNEXE 3 ASSISTANCE MÉDICALE - 30 - ANNEXE N 3 ASSISTANCE MÉDICALE (Mutuelle Assistance International, Mutuelle Assistance France) I. CONDITIONS GÉNÉRALES En cas de besoin, chaque bénéficiaire peut, 24
Plus en détailLes aides légales à la gestion du patrimoine et à la protection de la personne
guide pratique Les aides légales à la gestion du patrimoine et à la protection de la personne MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FONCTION PUBLIQUE SECRÉTARIAT D'ÉTAT CHARGÉ DES AÎNÉS eslégalesà
Plus en détail41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent*
Siège social : 110 boulevard de la Salle Boigny-sur-Bionne 45432 CHECY CEDEX Voici le bulletin d adhésion aux offres IBaMéo. Celui-ci vous rappelle le détail des cotisations de chacune des offres ainsi
Plus en détailProjet d Accueil. Entre Parent(s) et Assistant Maternel
Outil proposé par les Relais Parents Assistants Maternels des Côtes d Armor dans le cadre de leur mission d accompagnement. Ce document n a pas de valeur légale ou réglementaire. Juin 2012 Projet d Accueil
Plus en détailLA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE VOUS ACCOMPAGNE
societegenerale.fr PARTENARIAT SOCIÉTÉ GÉNÉRALE - EXECUTIVE RELOCATIONS VOUS VOUS INSTALLEZ EN FRANCE? LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE VOUS ACCOMPAGNE OFFRE VALABLE JUSQU AU 31/07/2011 OFFRE VALABLE JUSQU AU 31/07/2011
Plus en détail