Sous-série 1 R. Préparation militaire et recrutement de l'armée
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- Achille Prudhomme
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1 Archives départementales de l'ardèche Série R Sous-série 1 R Préparation militaire et recrutement de l'armée Répertoire méthodique Nathalie Meut Adjointe de conservation du patrimoine Privas 2014
2 Introduction Présentation de la sous-série 1 R La sous-série 1 R est consacrée à la préparation militaire et au recrutement de l'armée. La circulaire du 16 décembre 1965 puis celle du 18 décembre 1998 distinguent deux fonds : celui de la préfecture et celui du bureau du recrutement de l'armée. Le fonds de la préfecture est organisé en trois parties. La formation militaire [1 R ]. Les documents qui composent cette partie concernent essentiellement la création, l'organisation et le fonctionnement des écoles militaires et, plus spécialement, les modalités de recrutement. Les dossiers de candidature fournissent de nombreux renseignements sur les ressources et l'honorabilité des familles candidates. Quelques pièces évoquent partiellement l'existence de sociétés de tir et de préparation militaire diverses. Le recrutement [ 1 R , ]. Cette partie est scindée en deux périodes celle du Consulat et de l'empire ( ) et celle allant de la Restauration à la fin de la Troisième République ( ) pour répondre au plus près à l'évolution du mode de recrutement 1. Les dossiers émanant des bureaux de la préfecture concernent la phase de recensement des futurs militaires 2. Les autorités municipales sont chargées de former les tableaux de conscription sous le contrôle des autorités préfectorales et militaires. La commune établit un tableau de recensement. Ces tableaux, regroupés au chef-lieu de canton, permettent le tirage au sort. Ces listes de tirage indiquent les cas et les motifs d'exemption et de réforme. Avant l'incorporation, les conscrits subissent une visite devant le conseil de révision. Celui-ci déclare l'aptitude du conscrit, statue sur le sort à réserver à chaque homme, arrête la liste départementale du contingent pour une classe donnée. Dernière étape des opérations de recrutement, le contingent établit des listes départementales et/ou cantonales qui mentionnent la répartition territoriale et l'unité d'affectation des hommes déclarés aptes. L'ensemble de ces documents est incontournable pour le recherche généalogique; Parallèlement, l'étape du conseil du révision s'avère être la plus riche en informations sur les conscrits. A côté des renseignements sur la situation sociale des familles, les détails sur la description physique des conscrits et sur leur santé sont une source précieuse en matière d'anthropométrie historique et pour l'histoire de la médecine. Enfin, les formés particulières de recrutement que sont le remplacement et l'engagement volontaire, ainsi que les exceptions au recrutement tels que le sursis, l'exemption, la réforme, la dispense, le soutien de famille, abondent en détails révélateurs sur la société masculine et les mentalités. 1 Un historique du recrutement militaire est proposé à la suite de l'introduction. 2 Les dossiers de carrière sont conservés par le service historique de la Défense.
3 La mobilisation [1 R ], Moins développée que la précédente, cette partie offre néanmoins un aperçu général sur la préparation de l'organisation de l' «arrière» en ce qu'elle documente les conditions particulières destinées à maintenir le fonctionnement administratif et l'appareil de production pour le ravitaillement des populations civiles et militaires. L'importance des sursis d'appel accordés pour les professions indispensables à la survie des populations (boulangers, bouchers, meuniers...) et des affectations spéciales en sont la parfaite illustration. Le fonds du service du recrutement de l'armée Bureau militaire de Privas [1 R 1-356]. Il se compose d'une seule série homogène de registres matricules établis à partir de la classe Des registres particuliers concernent la Garde nationale mobile pour les classes 1867 à Ces registres contiennent les états signalétiques et des services des militaires. Ils apportent une information très complète sur chaque appelé du contingent (état civil, signalement, décision du conseil de révision, détails des services et mutations diverses, corps d'affectation, antécédents judiciaires, campagnes, blessures et citations, décorations, résidences successives). Il est à noter que le ressort des bureaux de recrutement ne coïncide pas systématiquement avec les limites territoriales. Ainsi, si de 1867 à 1871, le ressort du bureau militaire de Privas s'étend sur l'ensemble du département, il en va différemment à partir de 1872, date à partir de laquelle les conscrits de l'arrondissement de Largentière et ceux des cantons de Bourg-Saint-Andéol, Villeneuve-de-Berg et Viviers dépendent du bureau militaire de Pont-Saint-Esprit. Ainsi, leurs fiches matricules sont à consulter aux Archives départementales du Gard. Modalités de classement La série R ne disposait jusqu'à présent que d'un répertoire sommaire ne distinguant pas les sous-séries règlementaires. Seul, depuis 1995, le fonds du bureau du recrutement de l'armée était coté en sous-série 1 R. Les tables alphabétiques ayant été numérisées et étant accessibles sur le site des Archives départementales, il a été convenu d'établir un répertoire méthodique afin de respecter cette première cotation. De fait, le fonds de la préfecture prend la suite de la cotation du fonds du service du recrutement et commence à l'article coté 1 R 357. La formation militaire est composée de 21 articles. Le recrutement rassemble 860 articles classés, pour chacune des deux périodes, selon les étapes successives des opérations de recrutement. Y sont adjointes les exceptions au recrutement et les formes particulières de ce dernier. La mobilisation comporte 40 articles. Le fonds du bureau de recrutement de l'armée (bureau militaire de Privas) est un fonds ouvert car le service historique de l'armée verse régulièrement ses registres. Au jour de la rédaction du répertoire, les Archives départementales de l'ardèche conservent les registres des classes 1867 à 1940 inclus. Quelques pièces retrouvées dans d'autres sous-séries et séries ont été réintégrées. Un tableau de concordance, en fin de répertoire, permet de les identifier.
4 Conditions d'accès Les documents originaux sont consultables à l'exception des tables alphabétiques des registres matricules des classes 1867 à 1932 et des registres matricules des classes 1867 à 1881 qui sont numérisés et consultables sur le site Internet des Archives départementales de l'ardèche. Il est à noter que les registres matricules des classes 1882 à 1921 sont en cours de numérisation. Leur mise en ligne sera effective en septembre 2014, en application de la délibération de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), du 10 octobre 2013, autorisant la consultation, sur Internet, des registres matricules des soldats ayant servi sous les drapeaux français pendant la première guerre mondiale. En application du Code du patrimoine, cette sous-série est librement communicable dans son ensemble à l'exception, d'une part, des registres de délibérations et des dossiers nominatifs du conseil de révision et, d'autre part, des registres matricules, contenant respectivement des informations médicales. Pour la première série de documents, le délai de 120 ans, à compter de la date de naissance de l'individu, est donc applicable. De fait, les documents concernant les classes 1915 et suivantes ne sont pas communicables. Les registres matricules bénéficient, quant à eux, d'un régime particulier. Dans le cadre des commémorations du centenaire de la première guerre mondiale, une dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire des classes ayant servi durant ce conflit (classes ) a été accordée par arrêté du 20 décembre les registres matricules, à partir de la classe 1922, sont donc communicables sur dérogation à demander en salle de lecture. Le recrutement militaire entre 1800 et 1940 La Constitution de l'an 3 (22 août 1795) abolit le mode de recrutement basé sur le volontariat. La loi du 19 fructidor an 6 (5 septembre 1798) crée la conscription (c'est la loi Jourdan). De 1799 à 1815 le recrutement est basé sur le volontariat. L'Etat répartit par voie législative le contingent entre les départements. Les conseils généraux le partagent entre les arrondissements et, les arrondissements par commune. Ce sont les communes qui désignent les conscrits. Mais au regard des exemptions de «complaisance», il apparait que ce sont le préfet et les sous-préfets qui en désignent la plupart. A partir de 1815 (ordonnance du 16 juillet), le mode d'organisation du recrutement repose sur l'engagement volontaire. Devant la faiblesse numérique des engagements, la conscription et l'appel par tirage au sort sont rétablis en 1818 (loi du 10 mars 1818 dite «loi Gouvin-Saint- Cyr»). Le recrutement est régional et le remplacement une possibilité d'échapper au service. Cette loi sera appliquée, avec des aménagements, jusqu'en La loi du 27 juillet 1872 marque la fin du remplacement et rend le service militaire personnel et obligatoire pour tous. Le tirage au sort est néanmoins maintenu. La loi du 15 juillet 1889 supprime quant à elle la plupart des exemptions. Le tirage au sort est encore maintenu mais ne sert plus qu'à désigner l'affectation. La loi du 25 mars 1905 supprime définitivement le tirage au sort, les dispenses sont abolies. C'est le principe de l'égalité pour tous devant le service militaire. Le système de conscription ne connait plus d'autres modifications importantes que l'allongement ou la réduction de sa durée.
5 Sommaire Fonds de la préfecture Formation militaire (an ) - Ecoles militaires 1 R Préparation militaire 1 R 377 Recrutement (an ) Période du Consulat et de l'empire Organisation générale 1 R Recensement 1 R 381 Tirage au sort 1 R Conseil de recrutement 1 R Contingent 1 R Remplacement 1 R Exemption, Réforme, Congés 1 R Dispense 1 R Engagement volontaire 1 R 471 Période de la Restauration à la fin de la troisième République Réglementation 1 R Préparation du recrutement 1 R , 1262, 1267, 1275 Recensement 1 R , , 1274, Tirage au sort 1 R , 1268 Conseil de révision 1 R , Contingent 1 R Remplacement 1 R , , 1269 Engagement volontaire 1 R Sursis 1 R 1171 Exemption, Réforme 1 R , 1263 Soutien de famille 1 R Dispense 1 R Mobilisation ( ) Organisation générale 1 R 1222 Sursis 1 R Affectation spéciale 1 R
6 Fonds du service du recrutement - Registres matricules des hommes 1 R des classes 1867 à 1940
7 Fonds de la préfecture Ecoles militaires Généralités 1 R 357 Admission.- Ecoles royales militaires : circulaires ( ). Ecole spéciale militaire : correspondance (1821) Ecole polytechnique 1 R 358 Organisation : rapports de situation du conseil de perfectionnement (an ) ; extraits de délibérations du conseil d'administration, correspondance relatifs aux frais de pension (an ) ; programme général ( ) ; ordonnance royale relative à la réorganisation de l'école (1816) ; ordonnance portant nomination du gouverneur de l'école (1822). an R Admissions.- Concours d'entrée : circulaires, instructions, avis, correspondance, programme, prospectus, liste d'inscription des candidats, état de renseignements, demandes d'admission, demandes de bourse, tableau des villes centres d'examen. 1 R 359 an R R R , an Les demandes de bourses pour le concours de 1850 sont classées avec celles de l école spéciale de Saint-Cyr (1 R 365).
8 Ecole spéciale militaire de Fontainebleau puis de Saint-Cyr 4 1 R Admission.- Concours d'entrée : circulaires, instructions, instruction modificatrice portant sur la spécialisation de l'école, arrêté, avis, correspondance, programme, liste d'inscription, demandes d'admission, demandes de bourse, liste des candidats admissibles, demandes de dispense d'âge. 1 R 363 an R R R R , 1881, R an Prytanée militaire de La Flèche 1 R Admission.- Concours d'entrée : circulaires, instructions, demandes de bourse, demandes d'admission, programmes, liste des candidats, correspondance. 1 R 369 an R an Ecoles navales 5 1 R Admission.- Concours d'entrée : circulaires, instructions, programme, règlement du concours, prospectus, correspondance, liste des candidats, demandes d'admission, demandes de bourse, tableau des centres d'examen, itinéraire des examinateurs ( ). Examen de navigateur : circulaire, avis sur la tournée des examinateurs (an 12). 1 R 371 an an Ecole créée par la loi du 11 floréal an X, organisée et placée à Fontainebleau par arrêté du 8 pluviose an XI et transférée à Saint-Cyr en Concerne le collège royal fondé à Angoulême, à la Restauration, puis plusieurs écoles à partir de 1827.
9 1 R Ecoles des services de santé des armées 1 R Admission.- Concours d'entrée : circulaires, instructions, décret de réorganisation, correspondance, listes des candidats, programme, demandes de bourse, demandes de dégrèvement. 1 R R Ecoles de cavalerie 1 R 375 Ecole de Saumur : instructions, programme de concours, demandes d'admission ( ). Ecole de Saint-Germain : notice d'admission, correspondance relative aux modalités de règlement de pension (1809) ; concours d'élèves officiers de réserve : télégramme, note d'information pour l'admission au concours (1915). Autres écoles R 376 Maison de l'empereur, admission des enfants de militaires tués à la bataille d'austerlitz : instruction, relevé des états des militaires concernés, correspondance (1807). Institution préparatoire aux examens d'admission dans les écoles royales militaires : correspondance, prospectus (1819). Ecole régimentaire du génie d'arras, vacance de poste : avis, programme de concours pour l'emploi d'un professeur de dessin (1834). Ecoles d'artillerie 7, recrutement : avis de concours ( ). Ecole impériale forestière, admission : règlement du concours ( ). Ecoles de dessin des services géographiques de l'armée, admission : correspondance (1911) Concerne en partie l école de santé de Strasbourg. 7 Concerne les écoles de Rennes, Besançon, Metz, Toulouse, La Fère.
10 Sociétés de tir et de préparation militaire 8 Préparation militaire 1 R 377 Société de tir de Rochemaure : subvention (1881). Société de tir d'annonay : subvention et don (1882, 1884) ; correspondance relative aux nuisances dues à la proximité des champs de tir ( ). Union des sociétés de préparation militaire, organisation de structures : correspondance, circulaires, listes nominatives ( ). Section d'entrainement physique et de préparation militaire, distinctions et récompense : correspondance, notices, demandes de renseignements relatives à des propositions ( ). Centre régional d'instruction physique, création, allocations aux membres volontaires : dépêches ministérielles (1916). Société de tir du Teil "La Vigilante" : subvention (1931). Service de l'éducation physique de Joyeuse : réclamation du maire contre les irrégularités de fonctionnement des séances et d'attribution de subvention (1932). Fédération sportive et gymnique du travail : correspondance relative à l'existence de ce groupe (1935). Recrutement Période du Consulat et de l'empire - Organisation générale 1 R Conscription. Recensement 1 R 378* Instruction générale 9 (1811). 1 R 379* Instruction générale : registre des modèles (1811). an R 380 Instructions, circulaires, sénatus-consulte, correspondance, états numériques relatifs aux levées, engagements volontaires, complètement des corps, dispenses, remplacements, rappel à l'activité, retour dans les foyers (an ). 1 R 381 Classes ans 7-11, 1806, : tableau général des conscrits, état 8 Voir également 4 M exemplaires.
11 nominatif, tableau de signalement, procès-verbal des opérations de désignation, liste d'émargement, correspondance (an , s;d.). Conscrits servant dans les troupes de sa majesté catholique : circulaires, instructions, correspondance, état nominatif (1813). an et s.d. Tirage au sort 1 R 382 Conscrits absents et présents, aptes pour l'armée active, destinés à compléter l'armée, réformés.- Canton de Saint-Agrève : tableau (ans 10-11). Canton de Lamastre : tableau (an 11). Canton de Bourg-Saint-Andéol : tableau (ans 11-12). Cantons de Privas, Vallon, Saint-Martin-de-Valamas, Le Cheylard : liste (an 12). Canton d'aubenas : tableau (an 14). Arrondissements de Largentière et Privas : sommier des mutations et mouvements des conscrits de 1811 (incomplet, 1811). an R 383 Classe Arrondissement de Tournon : listes cantonales du tirage des conscrits, sommier des mutations et mouvements (incomplet). 1 R Classes Arrondissement de Tournon : listes cantonales du tirage des conscrits. 1 R R Conseil de recrutement 1 R 386 Organisation : circulaire, instruction, décret, correspondance relatifs à la préparation et au suivi des levées, aux frais de bureau, au logement et aux indemnités dues aux officiers de santé et autres membres chargés du recrutement R 387*-395* Délibérations : registres des décisions relatives aux opérations de la conscription
12 1 R 387* R 388* R 389* R 390* , février 1 R 391* 1813, février-mai. Levée de hommes. 1 R 392* 1813, mars-août 1 R 393* 1813, sept-déc. Levée de hommes ordonnée par décret du 26 août R 394* 1813, déc , février. Levée de hommes ordonnée par sénatus-consulte du 19 novembre R 395* 1814, février , juin 1 R 396 Classes Opérations de recrutement : procès-verbal de clôture des séances du conseil pour les opérations d'appel, correspondance, certificat d'activité, compte numérique sommaire de situation, compte général et sommaire sur les conscrits R Levées.- Préparation et suivi : décret, sénatus-consulte, instruction, circulaire, arrêté, procès-verbal de clôture de séance, certificat de quitus, état nominatif, tableau de répartition, correspondance. 1 R 397 Classes ans 8-10 (ans 7-12). 1 R 398 Classes ans (ans ). an R 399 Classes Levée extraordinaire de hommes autorisée par le sénatus-consulte du 10 sept : procès-verbal de clôture des opérations, séance du 1 er nov (8 cahiers). 1 R 400 Classes Levée supplémentaire de hommes : procès-verbal de clôture des opérations, séance du 25 sept (8 cahiers). 1 R 401 Classes ( ). 1 R 402 Classes Levée complémentaire de hommes : procès-verbal de clôture des opérations, séance du 20 nov (10 cahiers).
13 1 R 403 Classes : procès-verbal des séances de clôture (6 cahiers). 1 R 404 Classe Levée supplémentaire de hommes : procèsverbal de clôture des opérations, séance du 25 juin 1809 (2 cahiers). 1 R 405 Classe 1811 ( ). 1 R 406 Levées de 1812 à 1814 et levées complémentaires ( ). Contingent 1 R Contrôle des départs et des levées : états nominatifs. an , s.d. 1 R 407 Classes ans R 408 Classes ans R 409 Classes ans Appel des conscrits de l'arrondissement de Privas et des amnistiés ordonné par décret impérial du 19 novembre R 410 Classes ans Appel des conscrits de l'arrondissement de Largentière et des amnistiés ordonné par décret impérial du 19 novembre R 411 Classes ans Appel des conscrits de l'arrondissement de Tournon et des amnistiés ordonné par décret impérial du 19 novembre R 412 Classe an 13 1 R Classe an 14 1 R 413 Arrondissement de Largentière. 1 R 414 Arrondissement de Privas. 1 R 415 Arrondissement de Tournon. 1 R 416 Classe 1814 et années antérieures.- Conscrits partis, appelés pour l'armée active.
14 1 R Classe R 417 Levées ordonnées par décrets des 26 sept. 1806, 25 avril et 5 oct R 418 Levée ordonnée par décret du 12 sept R 419 Conscrits stationnés à Strasbourg, Alexandrie, l'isle d'aix, Lunéville, Paris. 1 R 420 Classes , appel ordonné par décret du 15 nov Classes , levée supplémentaire ordonnée par sénatusconsulte du 26 août R Classes Appel ordonné par décret du 26 août R Classe R 423 Levées de 1807 ordonnées par décrets du 18 déc. 1806, 4 avril et 18 déc 1807, 12 sept. 1808, 25 avril et 5 oct R 424 Conscrits stationnés en Italie, à Alexandrie, Briançon, Paris, Boulogne, Strasbourg. 1 R Classes R Classe R 425 Appel ordonné par décret du 14 mars R 426 Appel ordonné par décret du 4 avril R 427 Levées de 1808 ordonnées par décrets des 17 avril 1807, 7 février et 12 sept. 1808, 25 avril et 5 oct R 428 Conscrits stationnés en Italie, à Mézières, Lunéville, Colmar, Strasbourg, Paris, Versailles. 1 R Classes R 429 Appel ordonné par décret du 26 août 1813.
15 1 R Classe R Appel ordonné par décret du 26 août Levée de hommes, contrôle des cavaliers montés et équipés aux frais du département. 1 R 431 Levées ordonnées par décrets des 7 février, 1er avril, 4 mai et 12 sept. 1808, 25 avril et 5 oct R 432 Conscrits stationnés en Italie, Bayonne, Toulon, Briançon, Strasbourg, Versailles. 1 R Classes Appel ordonné par décret du 11 janvier R 434 Classes Appels ordonnés par décrets des 14 mars 1812 et 11 janvier R Classe R Classe R 435 Appel ordonné par décret du 31 janvier R 436 Appels ordonnés par décrets des 25 avril et 5 oct R 437 Conscrits stationnés en Italie, à Strasbourg, Collioure, Privas, Toulon. 1 R 438 Appel ordonné par décret du 3 janvier R 439 Appel ordonné par décret du 1er juillet R 440 Conscrits stationnés à Versailles, Strasbourg, Toulon, Saint-Martin-de-Ré. 1 R 441 Classes Appel ordonné par décret du 26 août R 442 Classe Appel ordonné par décret du 24 déc R Classe Appel ordonné par sénatus-consulte du 1er sept R Classes 1814 et antérieures. 10 Registre restauré, Voir 2 MI Registre restauré, voir 2 MI Registre restauré, voir 2 MI 2189
16 1 R 444 Appel ordonné par sénatus-consulte du 15 nov R 445 Appels ordonnés par décrets des 15, 17 et 19 nov. 1813, 15 nov R 446 Contrôle des militaires de tous grades, des militaires ayant quitté leurs corps et réclamant des congés (1814 et s.d.). 1 R 447 Listes nominatives départementales (s.d.). 1 R Appel ordonné par décret impérial du 28 mars 1815 : registres du conseil 13. Remplacement 1 R 450 Généralités : circulaires, instructions, états, correspondance. an R 451 Classe an 8 : états des conscrits admis au remplacement après avoir versé une amende, registre de déclarations (ans 8-9).Classes ans 9-12 : certificats de remplacement (1 cahier, an 12). Classe an 13 : état nominatif des conscrits admis à se faire remplacer (1 cahier, s.d.). Classes : état nominatif des conscrits admis à se faire remplacer (1 cahier, s.d.). 1 R 452*-455* Enregistrement des actes de remplacement. 1 R 452* Levée de 1812 et 30ème cohorte (1812, février-juillet.). ans 8-12 et s.d R 453* Levée de 1814 et levées extraordinaires (1812, nov.-1813, avril). 1 R , avril-1814, mars. 1 R , mai-juin R 448 : 1 registre pour l arrondissement de Largentière, 1 registre pour les arrondissements de Largentière et de Tournon, registre n 2 de l arrondissement de Tournon. 1 R 449 : registres n 3 à 5 de l arrondissement de Tournon.
17 Exemption, Réforme, Congés 1 R 456 Congédiés.- Réquisitionnaires et conscrits. Congés absolus et illimités, congés provisoires, de réforme, indemnités de remplacement : circulaires, instructions, arrêté, correspondance, certificats, état nominatif. an R 457 Conscrits réformés.- Indemnités de réforme, réclamations de décharge ou de réduction : instructions, circulaires, correspondance, états, bordereaux de recouvrement, avis d'expédition. an R 458 Conscrits réformés : décret impérial, correspondance, réclamation, états des conscrits réformés qui doivent être remplacés (an ). Conscrits exemptés : instruction, correspondance, listes nominatives relatives à des demandes de placement en fin de dépôt ( ) ; correspondance, états relatifs à des demandes d exemption en faveur d étudiants ecclésiastiques (1811) ; correspondance relative à l exemption des employés des manufactures d armes (1814) ; pièces justificatives à l'appui de demandes d'exemption ( ), an R 459 Conscrits réformés : notifications Dispense 1 R 460*-468 Dispenses de service militaire. an R 460* Dispenses. Table alphabétique des décisions du jury de révision des congés (an 8). 1 R 461* Dispenses n Table alphabétique des décisions du jury de révision des congés (an 8). 1 R 462* Dispenses définitives n (an 11). 1 R 463* Dispenses définitives n , dispenses provisoires n 1-61 (an 11). 1 R 464 Dispenses définitives n (ans 11-12), n (an ). 1 R 465* Dispenses définitives n (an 13). 1 R 466 Dispenses définitives n (an 13). 1 R 467 Dispenses définitives pour les conscrits des classes de l an 11 à 1808.
18 1 R 468 Dispenses définitives pour les conscrits des classes de R 469 Dispenses de service accordées par l administration centrale du département aux conscrits et réquisitionnaires de l arrondissement de Tournon et des cantons de Bourg-Saint-Andéol, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Vallon, Les Vans (an 7). Demandes de dispenses : correspondance, pièces justificatives (an ), an R 470 Emploi des feuilles de dispense : instruction, état, compte-rendu, correspondance relative à l envoi des exemplaires de dispense, à des demandes de dispense. an Engagement volontaire 1 R 471 Généralités : circulaire, instruction, correspondance, état de distribution des feuilles pour l arrondissement de Largentière, décret impérial (an ). Classes : cahier d enregistrement, extraits de registre des enrôlements ( ). Candidatures : cahier d enregistrement (an 8). Engagement dans le 4èm régiment des chasseurs à cheval : correspondance, feuille de route, récépissés d indemnités (1813). Elèves-trompettes : autorisation d admission dans les corps de cavalerie (1813). an Période de la Restauration à la fin de la troisième République - Réglementation 1 R Instructions, circulaires, ordonnances R R R R R R R R
19 1 R R R R R R R R (11 imprimés) 14. Préparation du recrutement 1 R , 1262, Contrôle de l incorporation. 1267, R Opérations préalables à l appel des classes : circulaires, instructions, avis, dépêche, états numériques, états nominatifs des inscrits et de répartition du contingent, procès-verbaux et rapports des opérations de tirage au sort, itinéraire du conseil de révision, correspondance relative au signalement des conscrits du département et hors département, des jeunes gens autorisés à se faire visiter hors du département, arrêtés de nomination des membres du conseil, états de vacation des officiers de santé, indemnités dues et perçues, certificats, affiche ( ). 1 R 488 Classes 1828, R 489 Classes R Classe R 492 Classe R 1262 Conscrits propagandistes révolutionnaires : listes, fiches individuelles de renseignements pour les candidats à l'incorporation, rapports d'enquête, instructions ( ). 14 Concerne les années 1911, , , 1931, 1935.
20 1 R 1267 Classes Opérations d'appel : rapports annuels, instructions, circulaires ( ). 1 R 1275 Classes Jeunes gens ayant encouru des condamnations entrainant l'affectation dans les bataillons d'afrique : états nominatifs, fiches de renseignements ( ). Recensement 1 R Recensement communal des jeunes gens : notices individuelles, tableaux, listes nominatives (classement par canton). 1 R Classe 1908 : notices individuelles. 1 R 493 Arrondissement de Privas R 494 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève. 1 R 495 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Félicien, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Tournon, Satillieu, Serrières, Vernoux. 1 R Classe 1909 : notices individuelles. 1 R 496 Arrondissement de Privas. 1 R 497 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève. 1 R 498 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Félicien, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Tournon, Satillieu, Serrières, Vernoux. 1 R Classe 1910 : notices individuelles. 1 R 499 Arrondissement de Privas. 1 R 500 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève.
21 1 R 501 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Félicien, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Tournon, Satillieu, Serrières, Vernoux. 1 R Classe 1920 : notices individuelles. 1 R 502 Arrondissement de Largentière. 1 R 503 Arrondissement de Privas : cantons de Bourg-Saint-Andéol, Villeneuve-de-Berg, Viviers. 1 R Classe 1920 : tableaux. 1 R 504 Arrondissement de Largentière : cantons de Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat. 1 R 505 Arrondissement de Largentière : cantons de Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon, Les Vans. 1 R 506 Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Privas. 1 R 507 Arrondissement de Privas : cantons de Rochemaure, Saint-Pierreville, Villeneuvede-Berg, Viviers, La Voulte. 1 R 508 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève. 1 R 509 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Félicien, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R Classe 1921: notices individuelles. 1 R 510 Arrondissement de Largentière. 1 R 511 Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Privas.
22 1 R 512 Arrondissement de Privas : cantons de Rochemaure, Saint-Pierreville, Villeneuvede-Berg, Viviers, La Voulte. 1 R 513 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève. 1 R 514 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Félicien, Saint-Martin- de-valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R Classe 1921 : tableaux. 1 R 515 Arrondissement de Largentière : cantons de Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat. 1 R 516 Arrondissement de Largentière : cantons de Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon, Les Vans. 1 R 517 Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Privas. 1 R 518 Arrondissement de Privas : cantons de Rochemaure, Saint-Pierreville, Villeneuvede-Berg, Viviers, La Voulte. 1 R 519 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève, Saint-Félicien. 1 R 520 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R Classe 1922 : notices individuelles. 1 R 521 Arrondissement de Largentière. 1 R 522 Arrondissement de Privas. 1 R 523 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève.
23 1 R 524 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Félicien, Saint-Martin- de-valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R Classe 1922 : tableaux. 1 R 525 Arrondissement de Largentière : cantons de Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat. 1 R 526 Arrondissement de Largentière : cantons de Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon, Les Vans. 1 R 527 Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Privas. 1 R 528 Arrondissement de Privas : cantons de Rochemaure, Saint-Pierreville, Villeneuvede-Berg, Viviers, La Voulte. 1 R 529 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève, Saint-Félicien. 1 R 530 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R Classe 1923 : notices individuelles. 1 R 531 Arrondissement de Largentière. 1 R 532 Arrondissement de Privas. 1 R 533 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève. 1 R 534 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Félicien, Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux.
24 1 R Classe 1923 : tableaux. 1 R 535 Arrondissement de Largentière : cantons de Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat. 1 R 536 Arrondissement de Largentière : cantons de Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon, Les Vans. 1 R 537 Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Privas. 1 R 538 Arrondissement de Privas : cantons de Rochemaure, Saint-Pierreville, Villeneuvede-Berg, Viviers, La Voulte. 1 R 539 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève, Saint-Félicien. 1 R 540 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R Classe 1924 : notices individuelles. 1 R 541 Arrondissement de Largentière. 1 R 542 Arrondissement de Privas : cantons de Bourg-Saint-Andéol, Villeneuve-de-Berg, Viviers. 1 R Classe 1924 : tableaux. 1 R 543 Arrondissement de Largentière : cantons de Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat. 1 R 544 Arrondissement de Largentière : cantons de Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon, Les Vans. 1 R 545 Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Privas.
25 1 R 546 Arrondissement de Privas : cantons de Rochemaure, Saint-Pierreville, Villeneuvede-Berg, Viviers, La Voulte. 1 R 547 Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Le Cheylard, Lamastre, Saint- Agrève, Saint-Félicien. 1 R 548 Arrondissement de Tournon : cantons de Saint-Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R 549 Classes 1857, 1861, 1864, 1868, 1873, , : listes 15 nominatives (s.d.). Recensement 16 général des hommes nés entre 1912 et 1921 : tableau (1943). 1 R 1276 Recensement communal des jeunes gens originaires des régions évacuées ou repliées.- Classe 1940 : tableaux (classement par arrondissement) R , 1277 Recensement cantonal : états numériques, listes nominatives (classement par arrondissement) , s.d. 1 R Classes : états numériques des conscrits d après l arme dans laquelle ils ont servi, feuilles de dépouillement. 1 R 550 Ensemble du département et arrondissement de Largentière. 1 R 551 Arrondissements de Privas et de Tournon. 1 R 1277 Classe Jeunes gens originaires des régions évacuées ou repliées : états numériques, tableaux (1940). 1 R 552*-651* Listes nominatives R 552* Classe Cantons de Saint-Etienne-de- Lugdarès, Vallon, Les Vans, Coucouron, Joyeuse, Valgorge, Largentière, Montpezat, Burzet, Thueyts, Satillieu, Saint-Félicien, 15 Pièces servant de pochette de conditionnement. 16 Très lacunaire. 17 Les listes sont regroupées avec celles du tirage au sort pour les classes 1881 à 1904.
26 Villeneuve-de-Berg, Antraigues, Aubenas. 1 R 553* Classe Cantons de Rochemaure, Viviers, Saint-Agrève, Annonay, Le Cheylard, Saint-Félicien, Lamastre, Saint- Martin-de-Valamas, Saint-Péray, Satillieu, Serrières, Tournon, Vernoux. 1 R 554* Classe Arrondissement de Largentière. Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg- Saint-Andéol, Chomérac, La Voulte, Saint- Pierreville. 1 R 555* Classe Arrondissement de Tournon. Arrondissement de Privas : cantons de Privas, Rochemaure, Villeneuve-de-Berg, Viviers. 1 R 556* Classe Arrondissement de Tournon. Arrondissement de Privas : cantons de Privas, Rochemaure, Villeneuve-de-Berg, Viviers. 1 R 557* Classe Arrondissement de Largentière. Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg- Saint-Andéol, Chomérac, Saint-Pierreville, La Voulte. 1 R 558* Classe Arrondissement de Tournon : cantons d Annonay, Satillieu, Saint-Félicien, Lamastre, Saint-Agrève, Le Cheylard, Saint- Martin-de-Valamas, Vernoux. Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Villeneuve-de-Berg, Saint-Pierreville, La Voulte. Arrondissement de Largentière : cantons de Burzet, Montpezat. 1 R 559* Classe Arrondissement de Tournon. Arrondissement de Privas : cantons de Rochemaure, Villeneuve-de-Berg, Viviers. 1 R 560* Classe Arrondissement de Largentière : cantons de Burzet, Saint- Etienne-de-Lugdarès, Joyeuse, Largentière,
27 Montpezat, Thueyts, Valgorge, Vallon, Les Vans. Arrondissement de Privas : cantons d Antraigues, Aubenas, Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, La Voulte, Saint-Pierreville. 1 R 561* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 562* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 563*-564* Classe Arrondissement de Tournon 18 1 R 565* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 566* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 567*-568* Classe Arrondissement de Tournon 19 1 R 569* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 570* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 571*-572* Classe Arrondissement de Tournon 20 1 R 573* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 574* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 575*-576* Classe Arrondissement de Tournon 21 1 R 577* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 578* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 579*-580* Classe Arrondissement de Tournon 22 1 R 581* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 582* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 583*-584* Classe Arrondissement de Tournon Ces deux registres sont des doubles. 19 Idem. 20 Idem. 21 Idem. 22 Idem.
28 1 R 585* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 586* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 587*-588* Classe Arrondissement de Tournon 24 1 R 589* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 590* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 591*-592* Classe Arrondissement de Tournon 25 1 R 593* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 594* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 595*-596* Classe Arrondissement de Tournon 26 1 R 597* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 598* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 599*-600* Classe Arrondissement de Tournon 27 1 R 601* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 602* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 603*-604* Classe Arrondissement de Tournon 28 1 R 605* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 606* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 607* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 608* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 609* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 610* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 611* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 612* Classe Arrondissement de Privas. 23 Idem. 24 Idem. 25 Idem. 26 Idem. 27 Idem. 28 Idem.
29 1 R 613* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 614* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 615* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 616* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 617* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 618* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 619* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 620* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 621* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 622* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 623* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 624* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 625* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 626* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 627* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 628* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 629* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 630* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 631* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 632* Classe Arrondissement de Largentière. 1 R 633* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 634* Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 635* Classe R 636* Classe R 637* Classe Arrondissements de Largentière et de Privas. 1 R 638* Classe Arrondissement de Tournon.
30 1 R 639* Classe Première fraction. 1 R 640* Classe Deuxième fraction. 1 R 641* Classe Première fraction. 1 R 642* Classe Deuxième fraction. 1 R 643* Classe Première fraction. 1 R 644* Classe Deuxième fraction. 1 R 645* Classe R 646* Classe Première fraction. 1 R 647* Classe Deuxième fraction. 1 R 648* Classes 1936 (première fraction) R 649* Classe R 650* Classe R 651* Classe R 652 Classes , Opérations de recensement : circulaires, instructions, avis, états nominatifs, correspondance relatifs à la formation du contingent, certificats R 653, , Recensement des étrangers. 1274, et s.d. 1 R 653 Classes : circulaires, instructions, états nominatifs des jeunes gens en résidence dans le département, correspondance, pièces justificatives à l appui de réclamations ( ). Classes : état nominatif (s.d.). 1 R , 1274 Etrangers de 18 à 48 ans ne pouvant justifier d'aucune nationalité.- Situation au regard du service militaire ( ). 1 R 1271 Circulaires, instructions. 1 R 1264 Arrondissement de Largentière : listes nominatives 29 Concerne les classes 1854, 1857, , 1870.
31 communales. 1 R 1265 Arrondissement de Privas : listes nominatives communales. 1 R 1266 Arrondissement de Tournon : listes nominatives communales. 1 R 1278 Sujets polonais : circulaires, instructions, notes relatives au recensement, à la révision et à la démobilisation des Polonais ( ) ; listes nominatives communales de recensement, listes de recrutement (1939). Tirage au sort 1 R , 1268* Listes nominatives cantonales. 1 R 654 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 655 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 656 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 657 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 658 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 659 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 660 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 661 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 662 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 663 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 664 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 665 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 666 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 667 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 668 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 669 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 670 Classe Arrondissement de Tournon.
32 1 R 671 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 672* Classe R 673 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 674* Classe R 675* Classe R 676 Classe Arrondissement de Tournon. 1 R 677* Classe R 678* Classe R 679* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 680* Classe R 681* Classe R 682* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 683* Classe Arrondissements de Largentière et de Tournon. 1 R 684* Classe Arrondissement de Privas. 1 R 685* Classe R 686* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 687* Classe R 688* Classe R 689* Classe R 690* Classe R 691* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 692* Classe R 693* Classe R 694* Classe R 695* Classe R 696* Classe 1855
33 1 R 697* Classe R 698* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 699* Classe R 700* Classe R 701* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 702* Classe R 703* Classe R 704* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 705* Classe R 706* Classe R 707* Classes Arrondissement de Tournon 1 R 708* Classe R 709* Classe R 710* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 711* Classe R 712* Classe R 713* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 714* Classe R 715* Classe R 716* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 717* Classe R 718* Classe R 719* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 720* Classe R 721* Classe Arrondissement de Tournon (complément du précédent). 1 R 722* Classe 1872
34 1 R 723* Classe R 724* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 1268* Classe R 725* Classes R 726* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 727* Classe R 728*-730* Classe R 728* Arrondissement de Largentière. 1 R 729* Arrondissement de Privas. 1 R 730* Arrondissement de Tournon. 1 R 731* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 732*-734* Classe R 732* Arrondissement de Largentière. 1 R 733* Arrondissement de Privas. 1 R 734* Arrondissement de Tournon. 1 R 735*-737* Classe R 735* Arrondissement de Largentière. 1 R 736* Arrondissement de Privas. 1 R 737* Arrondissement de Tournon. 1 R 738* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 739*-741* Classe R 739* Arrondissement de Largentière. 1 R 740* Arrondissement de Privas. 1 R 741* Arrondissement de Tournon. 1 R 742*-744* Classe R 742* Arrondissement de Largentière.
35 1 R 743* Arrondissement de Privas. 1 R 744* Arrondissement de Tournon. 1 R 745* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 746*-748* Classe R 746* Arrondissement de Largentière. 1 R 747* Arrondissement de Privas. 1 R 748* Arrondissement de Tournon. 1 R 749*-751* Classe R 749* Arrondissement de Largentière. 1 R 750* Arrondissement de Privas. 1 R 751* Arrondissement de Tournon. 1 R 752* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 753*-755* Classe R 753* Arrondissement de Largentière. 1 R 754* Arrondissement de Privas. 1 R 755* Arrondissement de Tournon. 1 R 756*-758* Classe R 756* Arrondissement de Largentière. 1 R 757* Arrondissement de Privas. 1 R 758* Arrondissement de Tournon. 1 R 759*-761* Classe R 759* Arrondissement de Largentière. 1 R 760* Arrondissement de Privas. 1 R 761* Arrondissement de Tournon. 1 R 762* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 763*-765* Classe 1887
36 1 R 763* Arrondissement de Largentière. 1 R 764* Arrondissement de Privas. 1 R 765* Arrondissement de Tournon. 1 R 766*-768* Classe R 766* Arrondissement de Largentière. 1 R 767* Arrondissement de Privas. 1 R 768* Arrondissement de Tournon. 1 R 769* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 770*-772* Classe R 770* Arrondissement de Largentière. 1 R 771* Arrondissement de Privas. 1 R 772* Arrondissement de Tournon. 1 R 773*-775* Classe R 773* Arrondissement de Largentière. 1 R 774* Arrondissement de Privas. 1 R 775* Arrondissement de Tournon. 1 R 776* Classes Arrondissement de Tournon. 1 R 777*-779* Classe R 777* Arrondissement de Largentière. 1 R 778* Arrondissement de Privas. 1 R 779* Arrondissement de Tournon. 1 R 780*-782* Classe R 780* Arrondissement de Largentière. 1 R 781* Arrondissement de Privas. 1 R 782* Arrondissement de Tournon. 1 R 783* Classes Arrondissement de Tournon.
37 1 R 784*-787* Classe R 784* Arrondissement de Largentière. 1 R 785* Arrondissement de Privas. 1 R 786* * Arrondissement de Tournon. 1 R 788*-791* Classe R 788* Arrondissement de Largentière. 1 R 789* Arrondissement de Privas. 1 R 790* * Arrondissement de Tournon. 1 R 792*-795* Classe R 792* Arrondissement de Largentière. 1 R 793* Arrondissement de Privas. 1 R 794* * Arrondissement de Tournon. 1 R 796*-799* Classe R 796* Arrondissement de Largentière. 1 R 797* Arrondissement de Privas. 1 R 798* * Arrondissement de Tournon. 1 R 800*-803* Classe R 800* Arrondissement de Largentière. 1 R 801* Arrondissement de Privas. 1 R 802* * Arrondissement de Tournon. 1 R 804*-808* Classe R 804* Arrondissement de Largentière. 1 R 805* * Arrondissement de Privas. 30 Double du précédent. 31 Idem. 32 Idem. 33 Idem. 34 Idem. 35 Registre incomplet par rapport au précédent.
38 1 R 807* * Arrondissement de Tournon. 1 R 809*-813* Classe R 809* Arrondissement de Largentière. 1 R 810* * Arrondissement de Privas. 1 R 812* * Arrondissement de Tournon. 1 R 814*-818* Classe R 814* Arrondissement de Largentière. 1 R 815* * Arrondissement de Privas. 1 R 817* * Arrondissement de Tournon. 1 R 819*-822* Classe R 819* Arrondissement de Largentière. 1 R 820* Arrondissement de Privas. 1 R 821* * Arrondissement de Tournon. 1 R 823*-826* Classe R 823* Arrondissement de Largentière. 1 R 824* Arrondissement de Privas. 1 R 825* * Arrondissement de Tournon. 1 R 827*-830* Classe R 827* Arrondissement de Largentière. 1 R 828* Arrondissement de Privas. 1 R 829* * Arrondissement de Tournon. 1 R 831*-834* Classe Double du précédent. 37 Idem. 38 Idem. 39 Registre incomplet par rapport au précédent. 40 Double du précédent. 41 Idem. 42 Idem. 43 Idem.
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