Pôle de recherche 3 - Les espaces et les télécommunications.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Pôle de recherche 3 - Les espaces et les télécommunications."

Transcription

1 Pôle de recherche 3 - Les espaces et les télécommunications. ACHILLEAS Philippe ( MCF UPS, FJM, HDR, Responsable du M2 Droit de l espace et des télécommunications) Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées dans les bases de données internationales Un an de régulation du marché des communications électroniques Communication Commerce électronique, n 2, 2007, pp La France se dote d une législation spatiale nationale Revue de droit des transports, juin 2007, 1 p. Un an de régulation du marché des communications électroniques Communication Commerce électronique, n 2, février 2008, pp La nouvelle directive «services de médias audiovisuels sans frontières» Europe, mars 2008, pp French Remote Sensing Law Journal of Space Law, volume n 34, 2008, n 1, pp La loi française sur les opérations spatiales Revue juridique de l économie publique, janvier 2009, pp Un an de régulation du marché des communications électroniques Communication Commerce électronique, n 2 février 2009, pp Un an de régulation du marché des communications électroniques, Communication Commerce électronique, n 2 février 2010, pp La loi contre la fracture numérique Communication Commerce électronique, n 6 juin 2010, pp Un an de régulation du marché des communications électroniques, Communication Commerce électronique, n 2 février 2011, pp

2 - Le cadre juridique international de la collecte et de la distribution des données de télédétection Annuaire Français des Relations Internationales, 2011, pp Catalogue collectif de France (ccfr) : ccfr.bnf.fr - Un an de régulation du marché des communications électroniques Communication Commerce électronique, n 4 avril 2012, pp (en collaboration avec Laurent Binet). - Un an de régulation du marché des communications électroniques Communication Commerce électronique, n 5 mai 2013, pp (en collaboration avec Laurent Binet). - Guerre froide numérique autour de la révision du Règlement des télécommunications internationales RGDIP, 2013/2, Conférences données à l invitation du Comité d organisation dans un congrès national ou international. - Panorama des législations spatiales nationales Colloque sur La législation spatiale nationale, co-organisé par le CNES et le Conseil d Etat, Cité des Sciences et de l Industrie, Paris, France, janvier French Remote Sensing Law 2 ème Colloque sur L Etat de la télédétection dans le monde, organisé par le National Center for Remote Sensing, Air and Space Law, Université du Mississipi, Etats-Unis, janvier Le contrôle des marchés pertinents dans le secteur des communications électroniques Colloque sur la Régulation des communications électroniques : expériences partagées, co-organisé par l IDEST et la Faculté de droit de Sibiu, Roumanie, mai ans de droit de l espace Colloque sur les Réalités et perspectives du processus d intégration européenne à l heure de la globalisation, co-organisé par l IDEST et la Faculté de droit de Sibiu, Faculté de droit de Sibiu, Roumanie, mai Aspects juridiques de l utilisation des technologies spatiales à des fins de gestion des catastrophes Colloque sur L outil spatial pour la gestion des catastrophes et des situations d'urgence en Afrique - aspects techniques, organisationnels et juridiques, co-organisé par le CRAST-LF, l ISESCO, le CRTS, l EMI et l ONU/OOSA, Rabat, Maroc, 10 au 12 octobre Aspects juridiques de l utilisation des données d observation de la terre dans la gestion des catastrophes Colloque sur L Outil spatial pour la gestion des catastrophes et des situations d'urgence en Afrique - aspects techniques, organisationnels et juridiques, co-organisé par le CRAST-LF, l ISESCO, le CRTS, l EMI et l ONU/OOSA, Rabat, Maroc, 10 au 12 octobre Du Paquet Télécom à la Review Colloque sur Le nouveau cadre réglementaire des télécommunications, organisé dans le cadre de la Journée Mondiale des Télécommunications, Maison du Barreau, Paris, 17 mai Conventions internationales et règles applicables à l imagerie spatiale de très haute résolution Colloque Imagerie Spatiale, Géomatique et Droit, organisé par l Université de Toulouse, Hôtel de la Région, Toulouse, 22 septembre Les normes de droit international face aux cyberattaques Colloque sur Les enjeux juridiques de la cyberguerre, co-organisé par l IDEST et l IRSEM, Ecole militaire, Paris, 16 juin Le droit international de l espace 1er Séminaire de droit spatial vénézuélien, Colloque organisé en collaboration avec le Tribunal Suprême de la République bolivarienne du Venezuela, Tribunal Suprême, Caracas, Venezuela, juin Le régime juridique du transfert des technologies spatiales 1er Séminaire de droit spatial vénézuélien, Colloque organisé en collaboration avec le Tribunal Suprême de la République bolivarienne du Venezuela, Tribunal Suprême, Caracas, Venezuela, juin La responsabilité en droit spatial Projets spatiaux et leur cadre juridique, Colloque organisé par le Département de droit public de la Faculté de droit de Université Sergio Arboleda, Université Sergion Arboleda, Bogota, Colombie, 1 er novembre L enregistrement international des fréquences et l immatriculation des satellites

3 Projets spatiaux et leur cadre juridique, Colloque organisé par le Département de droit public de la Faculté de droit de Université Sergio Arboleda, Université Sergion Arboleda, Bogota, Colombie, 1 er novembre Communications avec actes dans un congrès international ou national La révision du «paquet télécom» in l Europe dans la société de l information, sous la direction de Frédéric Perron, Bruxelles, Larcier, 2008, pp Fracture numérique : objectifs politiques, moyens juridiques in l Europe dans la société de l information, sous la direction de Frédéric Perron, Bruxelles, Larcier, 2008, pp French Remote Sensing Law, 2 ème Conférence sur l Etat de la télédétection dans le monde, Université du Mississipi, Etats-Unis, janvier 2008, en cours de publication dans Journal of Space Law. «Vers un contrôle international du transfert des technologies de censure et de surveillance de l Internet?», dans Actes du Colloque de la Société française de droit international de Rouen, Internet et le droit international, 30 mai-1 er juin 2013 Communications orales sans actes dans un congrès international ou national Panorama des législations spatiales nationales Colloquium on Space national legislation, co-organized by CNES and the French Council of State, Cité des Sciences et de l Industrie, Paris, France, janvier OS : Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages) International Regimes in Export Control Law and Regulations Handbook, sous la direction de Y. Aubin and A. Idiart, Alphen aan den Rijn, Kluwer Law International, 2007, pp Le statut international de l astronaute in L'adaptation du droit de l'espace à ses nouveaux défis, Mélanges Simone Courteix, Armel Kerrest (dir.), Paris, Pedone, 2007, pp Internet et libertés Jurisclasseur Libertés, fascicule 820, mise à jour janvier 2008, 56 p. (Word). Le droit international des communications électroniques Jurisclasseur droit de la communication, fasc. 7350, mise à jour septembre 2008, 49 p. (Word). Le droit international de l espace Droit de l espace télécommunications, observation, navigation, défense, exploration, sous la direction de Philippe Achilleas, Bruxelles, Larcier, 2009, pp Regulation of space activities in France dans National Regulation of space activities, sous la direction de Ram S. Jakhu, Dordrecht, Editions Springer, 2010, pp International Regimes dans Export Control Law and Regulations Handbook, sous la direction de Y. Aubin et A. Idiart, Alphen aan den Rijn, Kluwer Law International, 2 ème édition 2011, pp (première édition 2007, pp ). Public-Private Partnerships : What Future Role? dans The Astronaut and Rescue Agreement Lessons Learned, sous la Direction de Gabriel Lafferranderie et Sergio Marchisio, ECSL, Pays-Bas, 2011, pp Regulatory Framework for Authorizing Satellite Applications : The Case of Telecommunications dans Contracting for Space Contract Practice in the European Space Sector, sous la direction de Lesley Jane Smith et Ingo Bauman, Surrey, Ashgate, 2011, pp (en collaboration avec Romain Loubeyre). Le droit communautaire des communications électroniques Jurisclasseur Communication, Fasc. 4650, refonte au 4 juillet 2011, 82 p. (Word) (1 ère rédaction : 1 er juillet 2005, 2 ème mise à jour : 4 juin 2008). Ouvrages de vulgarisation (ou chapitres de ces ouvrages) 50 ans de droit de l espace, Plein Sud, novembre décembre 2007, pp. 10, 25 et 26 Le statut juridique de la Lune Diplomatie, Hors-série 09, Géopolitique et Géostratégie de l Espace, août-septembre 2009, pp "Droit", dans C est l espace! 101 savoirs, histoires et curiosités Sous la Dir. De Gérard Azoulay et Dominique Pestre, Paris, Gallimard, 2011, pp Directions d ouvrages De Spoutnik au Tourisme spatial : 50 ans de droit de l espace 2009, éditions Larcier, 384 p.

4 TH : Thèses soutenues DU Li, Le cadre des activités spatiales en Chine, soutenue le 9 mars 2011, Mention honorable. KONG Lingjie, La législation sur la protection des données personnelles de la chine - expériences de l Union européenne et des Etats-Unis, thèse en co-tutelle avec l Université de Wuhan (Chine), soutenue le 8 juillet 2010, Mention honorable. UMEHARA Yuri, Sécurité de l'espace extra-atmosphérique et droit international - Mécanismes de vérification et de surveillance, soutenue le 30 septembre 2009, Mention honorable. RAKIBI Amal, La dualité des technologies spatiales entre émancipation commerciale et préoccupations sécuritaires, soutenue le 18 septembre 2009, Mention très honorable avec félicitations. JUNG Yung Jin, Le cadre juridique des activités spatiales nationales : recherche sur les pays de Nord-Est asiatique - Japon et Corée, soutenue le 8 juillet 2009, Mention très honorable. ITO Atsuyo, Amélioration du cadre légal pour l'utilisation effective des données de télédétection pour la gestion des catastrophes et la protection de l'environnement, soutenue le 26 septembre 2008, Mention très honorable. Contrats de recherche Directeur de recherche Les relations entre l Union européenne et les agences spatiales nationales, étude menée par l IDEST/CEI (Université Paris Sud) pour le compte du Centre National d Etudes Spatiales, Moyens technico-juridiques pour assurer une plus grande transparence dans l utilisation des fréquences satellitaires, étude menée par l IDEST/CEI (Université Paris Sud) pour le compte de l Agence Nationale des Fréquences, Etude juridique relative à la gestion des fréquences «espace», étude menée par l IDEST/CEI, Université Paris Sud) pour le compte du Centre National d Etudes Spatiales, Mise en place d un cadre juridique et fiscal pour le financement international de projets spatiaux étudiants, étude menée par l IDEST/CEI (Université Paris Sud) pour le compte de la Fédération Internationale d Astronautique, Chercheur Space debris removal Project, Etude menée par l IDEST/CEI (Université Paris Sud) pour EADS Astrium dans le cadre d un contrat signé avec l Agence spatiale européenne (2013). Collaborative Project Consent (7 ème Programme Cadre - FP7-SSH-2009-A Grant Agreement Number ), Aspects juridiques du lancement et de l exploitation d un satellite de télécommunications, Etude menée par l IDEST/CEI (Université Paris Sud) pour le compte de SATconsult dans le cadre d une commande du Royaume du Maroc, mai Partenariats Industriels Agence spatiale européenne Domaine : aspects juridiques des programmer spatiaux, tourisme suborbital Centre national d études spatiales Domaine : droit de l espace, coopération spatiale avec l Ukraine EADS Domaine : Réglementation du contrôle des exportations Orange Domaine : Régulation du marché des télécommunications CORREIA Vincent (MCF, UPS) (Publications depuis 2013 date d entrée en poste) Contributions à des ouvrages collectifs : «L ouverture des fonctions publiques nationales aux ressortissants de l Union européenne», in Loïc Grard (Dir.), Droit de l Union européenne, Exercices pratiques, LGDJ, «Le cadre règlementaire européen relatif à la sécurité des activités aéronautiques civiles», in Philippe Achilleas et Willy Mikalef (Dir.), Pratiques juridiques dans l industrie aéronautique et spatiale, à paraitre «La contribution des Agences de régulation aux relations extérieures de l Union européenne», in Loïc Grard (Dir.), L Europe face au monde, à paraitre chez Pedone (fin 2013) Articles : «Éruption volcanique, circonstances extraordinaires et droits des passagers aériens», commentaire de l affaire C-12/11, McDonagh, Revue de droit des transports, Janvier-Février 2013, comm. 9 «Air Passengers Rights, Extraordinary Circumstances and the Volcanic Ash Cloud

5 Disruption: Some Comments after the Mcdonagh Case», à paraître. Conférences : 6 Juin 2013 : Bucharest Air Transport Conference, Président de la session Update on liability regimes 9 Septembre 2013 : Université Montesquieu-Bordeaux IV (en partenariat avec l Université Laval du Quebec et l Université de Pau et des Pays de l Adour), Université européenne d été, communication, «le dialogue transatlantique : un renouveau?) (A venir) 13 Décembre 2013 : Université Montesquieu-Bordeaux IV, conférence sur les droits des passagers du transport aérien, communication, «Les droits fondamentaux issus des législations passagers» (titre provisoire) (A venir) Décembre 2013 : Université de Valenciennes, cycle de conférences sur les problématiques du transport, communication «Union européenne et États-Unis en matière d aviation civile : entre concurrence et convergence» DAHMANI Ahmed ( MCF UPS, IUT Orsay) Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages) Economie politique de l Internet au Maghreb: Incertitudes d une démocratisation du numérique in La démocratie à l'épreuve de la Société numérique, A.Dahmani et alii, Paris, Karthala, Europe/Méditerranée : dépasser le libre échange, bâtir le partenariat in Tomber la frontière, J. Issele et S. Oudahar (dir.), Paris, L Harmattan, Europe/Méditerranée : Enjeux stratégiques et Politiques de courte vue, Revue italienne CT ISSUES 7_2009 Les TIC au service du développement en Afrique : une approche par les «capabilités» in Des réseaux et des hommes, Les Suds à l heure des TIC, J.M. Ledjou et Hanitra Randrianasolo-Rakotobe (dir), Karthala, 2013 Communications avec actes dans un congrès international ou national Economie politique des TIC en Afrique de l Ouest et au Maghreb. Des stratégies de diffusion aux logiques d appropriation Communication pour le colloque international franco-tunisien SFSIC /ISD/ IPSI- Tunis, avril 2008 RANDRIANASOLO Hanitra (UPS, IUT d Orsay, ATER et Contractuelle depuis 2009) Directions d ouvrages Des réseaux et des hommes. Les Suds à l heure des technologies de l information et de la communication. Dir. Jean-Michel Ledjou & Hanitra Randrianasolo Editions Karthala, Collection GEMDEV Paris, 2013, 427 p. - Le rôle de l aide publique au développement dans le renforcement des États et des citoyennetés. Randrianasolo H., Castellanet C., Coquart P. et Ribier V. (dir.). Collection Débats et Controverses, n 5, Paris : Publication GRET-CIRAD-Coordination Sud, Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages) Internet et le développement des filières agroalimentaires éthiques. Cas du commerce équitable In Des réseaux et des hommes. Les Suds à l heure des technologies de l information et de la communication, Paris, Karthala, Intégrer l inégalité d accès aux TIC dans le nouvel indicateur de pauvreté multiple. L exemple des bas quartiers d Antananarivo (avec H. Randrianasolo, A. Dahmani et K Rajaoana Daka) in Des réseaux et des hommes. Les Suds à l heure des technologies de l information et de la communication, Paris, Karthala, Communications avec actes dans un congrès international ou national Intégrer la privation des TIC dans le nouvel Indicateur de pauvreté multidimensionnel (IPM). L exemple des bas quartiers de Madagascar (avec H. Randrianasolo) Colloque international GEMDEV-UNESCO, La mesure du développement. Comment science et politique se conjuguent, Paris 1 er au 3 février La promesse des TIC à Madagascar. L exemple des bas quartiers d Antananarivo (avec H. Randrianasolo) Colloque international SFSIC «Usages et pratiques des publics dans les pays du Sud : Des médias classiques aux TIC», Université d Agadir 4-6 avril 2012.

6 Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées dans les bases de données internationales «Conséquences de l interdépendance entre commerce équitable, développement durable et responsabilité sociétale de l entreprise sur la normalisation du commerce équitable. Une approche par la dépendance au sentier» Randrianasolo Hanitra Revue Éthique et Économique, Vol.8, n 2., Montréal : Ed. CREUM, Concurrence et partenariat public-privé suffiront-ils pour Connecter l Afrique? Une approche par la dépendance au sentier En cours, soumission à la Revue du monde en développement DO-NASCIMENTO José, (UPS, IUT Orsay, Ingénieur d Etudes en Droit Public) Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages) Le modèle de régulation de l'internet au regard du Droit public in La démocratie à l'épreuve de la Société numérique, Ahmed Dahmani, Jose Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou et Jean-Jacques Gabas (dir.), Paris, karthala, L Internet entre acteurs publics et privés : vers une régulation centrifuge ou centripète? in La démocratie à l'épreuve de la Société numérique, Ahmed Dahmani, Jose Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou et Jean Jacques Gabas (dir.), Paris, karthala, La réforme de la gouvernance de l'internet au SMSI in La démocratie à l'épreuve de la Société numérique, Ahmed Dahmani, Jose Do-Nascimento, Jean-Michel Ledjou et Jean-Jacques Gabas (dir.), Paris, Karthala, Les technologies numériques comme miroir de la société Roger Bautier et José Do Nascimento (Dir.), Paris, L Harmattan, COMMUNICATIONS/COLLOQUES La crise conceptuelle et expérimentale du Développement, communication au Colloque CRISES ET SOUTENABILITE DU DEVELOPPEMENT, 26èmes Journées Scientifiques ATM BETA 2010, STRASBOURG, 2, 3 et 4 juin 2010 Les modalités actuelles de régulation de l Internet, Communication au colloque Medias 09 : entre communautés et mobilité, organisé par l Université Paul Cézanne, Aix Marseille III, du 16 au 17 décembre 2009 Les entraves à une régulation indépendante du marché des télécommunications en Afrique, Communication au Symposium NETSUD2009 du octobre 2009, Politiques et modes d appropriation des Tic dans les Suds, Sciences Po Bordeaux, Maison des Suds CEAN- CNRS, Observation Group to study pluralist Internet regulation, Communication au Colloque Global Internet Governance : An Interdisciplinary Research Field in Construction, Paris, 23 june Colloque organisé par GigaNet Academic Workshop (Réseau académique sur la gouvernance globale de l Internet) en collaboration avec le GDR TICS (technique de l information et de la communication et société) et le réseau DEL (Démocratie Electronique) du CNRS.

Biographie des auteurs

Biographie des auteurs Philippe Achilleas. Maître de conférences et vice-doyen chargé des relations internationales à la Faculté Jean Monnet à Sceaux (Université Paris-Sud 11), il dirige notamment le master spécialité droit

Plus en détail

Informations personnelles

Informations personnelles Informations personnelles Nom et prénom : REZGUI Kamel Date et lieu de naissance : 27 novembre 1963 à Tunis Nationalité : Tunisienne Emploi : Enseignant - chercheur à Sup Com et avocat à la cour Adresse

Plus en détail

Membre du comité des conseillers pour la coopération transfrontalière en Europe

Membre du comité des conseillers pour la coopération transfrontalière en Europe LUCHAIRE YVES Maître de conférences/professeur(e) en Droit Public Institut d Études Politiques d Aix-en-Provence (CHERPA) Adresse professionnelle : I.E.P. 25, rue Gaston de Saporta 13625 Aix-en-Provence

Plus en détail

BIOGRAPHIES DES AUTEURS

BIOGRAPHIES DES AUTEURS Philippe ACHILLEAS Philippe Achilleas est maître de conférences à l Université Paris Sud. Docteur en droit public de l Université Paris I, il a rédigé une thèse sur la télévision par satellite et s est

Plus en détail

Professeur de droit public à l'institut d'etudes Politiques d'aix en Provence Né le 8 janvier 1951 à Nancy (Meurthe et Moselle)

Professeur de droit public à l'institut d'etudes Politiques d'aix en Provence Né le 8 janvier 1951 à Nancy (Meurthe et Moselle) Yves Luchaire Professeur de droit public à l'institut d'etudes Politiques d'aix en Provence Né le 8 janvier 1951 à Nancy (Meurthe et Moselle) Chargé de Cours au Centre Européen Universitaire de l Université

Plus en détail

Damien GARDEY. Formation. Expérience professionnelle

Damien GARDEY. Formation. Expérience professionnelle Mail : damien.gardey@esc-pau.fr Téléphone : 05.59.92.64.48 Professeur de Management Responsable Académique Département Management Professeur Associé ENAP - Québec Damien GARDEY Formation 2012 : Qualification

Plus en détail

CURRICULUM VITAE. - 2007-2008 : Sous admissible au Premier concours national d agrégation de droit public.

CURRICULUM VITAE. - 2007-2008 : Sous admissible au Premier concours national d agrégation de droit public. CURRICULUM VITAE Matthieu FAU-NOUGARET Né le 05 octobre 1975 à Bergerac (24) Marié, trois enfants Nationalité française Adresse : 2 lieu dit «Brèze», 33210 SAINT LOUBERT E-mail : matthieu.fau-nougaret@u-bordeaux4.fr

Plus en détail

Perspectives et stratégies sur le transport aérien

Perspectives et stratégies sur le transport aérien Perspectives et stratégies sur le transport aérien Présenté par Ravoniharoson Voahangy, Directeur des affaires juridiques et économiques de l Aviation civile de Madagascar Commission de l Océan Indien

Plus en détail

Table des matières. PARTIE 1 Contexte des activités spatiales

Table des matières. PARTIE 1 Contexte des activités spatiales Table des matières Biographie des auteurs... 5 PARTIE 1 Contexte des activités spatiales Le droit international de l espace... 13 SECTION 1 Règles relatives au statut de l espace extra-atmosphérique...

Plus en détail

Fiche «Politique culturelle européenne»

Fiche «Politique culturelle européenne» Fiche «Politique culturelle européenne» Prospective appliquée à la définition d'une politique nationale dans le domaine de la culture et de la communication Fiche variable sur les facteurs de l environnement

Plus en détail

-2005-aujourd hui : Professeur agrégé de droit privé, Université de Nice-Sophia Antipolis

-2005-aujourd hui : Professeur agrégé de droit privé, Université de Nice-Sophia Antipolis Fabrice SIIRIAINEN Professeur agrégé des Facultés de droit Avocat siiriain@ gredeg.cnrs.fr/fabrice.siiriainen@ unice.fr Né le 27 juin 1969 à Neuilly/Seine (92) Professeur de droit privé Université de Nice-Sophia

Plus en détail

1976 1979 : Chercheure contractuel au Centre de sciences sociales du travail, Université de Bordeaux I

1976 1979 : Chercheure contractuel au Centre de sciences sociales du travail, Université de Bordeaux I Dominique NAZET- ALLOUCHE Ingénieure de recherche au CNRS Habilitée à diriger des recherches Coordonnées Tel prof. : +33 (0)4 86 9142 59 Mobile : +33 (0)6 61 66 38 98 Courriel : d.nazet.allouche@gmail.com

Plus en détail

Notice biographique Repères biographiques communs. Nom : JUEN Prénom : PHILIPPE Section : 02 Corps : Maître de conférences Equipe de recherche

Notice biographique Repères biographiques communs. Nom : JUEN Prénom : PHILIPPE Section : 02 Corps : Maître de conférences Equipe de recherche Notice biographique Repères biographiques communs Nom : JUEN Prénom : PHILIPPE Section : 02 Corps : Maître de conférences Equipe de recherche Grade : MCF CREDIMI Ecole doctorale ISIT Directeur de thèse

Plus en détail

15 séminaires De management et de droit aérien 74 journées / 444 heures

15 séminaires De management et de droit aérien 74 journées / 444 heures POLE TRANSPORTS INSTITUT DE FORMATION UNIVERSITAIRE ET DE RECHERCHE DU TRANSPORT AÉRIEN POUR ÊTRE COMPÉTITIF, PERFORMANT ET INNOVANT DANS LE TRANSPORT AÉRIEN AUJOURD HUI ET DEMAIN 15 séminaires De management

Plus en détail

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION DROIT

Plus en détail

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation 2012-2013 IEP AIX

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation 2012-2013 IEP AIX Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la 2012-2013 IEP AIX IEP Intitulé Religion et société en Europe et en Méditerranée Management interculturel et médiation religieuse Journalisme

Plus en détail

Notice biographique Repères biographiques communs. Grade : Maître de conférences Classe Normale

Notice biographique Repères biographiques communs. Grade : Maître de conférences Classe Normale Nom : RUBIO Corps : Maître de conférences Equipe de recherche Ecole doctorale Notice biographique Repères biographiques communs Prénom : NATHALIE Grade : Maître de conférences Classe Normale Section :

Plus en détail

Are you Open for Innovation? Découvrez en avant-première les grandes lignes de l édition 2015 du Paris Open Source Summit et déposez vos contributions

Are you Open for Innovation? Découvrez en avant-première les grandes lignes de l édition 2015 du Paris Open Source Summit et déposez vos contributions Are you Open for Innovation? Découvrez en avant-première les grandes lignes de l édition 2015 du Paris Open Source Summit et déposez vos contributions Retours d expériences, conférences, débats, ateliers

Plus en détail

19, Rue du Lac El Biban - Lac 2-1053 Les Berges du Lac Tél.: 71 244 151 - www.haica.tn - contact@haica.tn

19, Rue du Lac El Biban - Lac 2-1053 Les Berges du Lac Tél.: 71 244 151 - www.haica.tn - contact@haica.tn 19, Rue du Lac El Biban - Lac 2-1053 Les Berges du Lac Tél.: 71 244 151 - www.haica.tn - contact@haica.tn La régulation de l audiovisuel La régulation de l audiovisuel a pour objectif de garantir la liberté

Plus en détail

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation 2011-2012 IEP AIX

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation 2011-2012 IEP AIX Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la IEP AIX IEP Intitulé / spéc. ou parcours de 5 ème A. Accès Procédure Dispo. 2011-2012 Contact du Responsable pédagogique Religion et

Plus en détail

DE LA FORMATION A L EXPERTISE PROGRAMME DES CYCLES 2016

DE LA FORMATION A L EXPERTISE PROGRAMME DES CYCLES 2016 FINANCES PUBLIQUES F10 S10 F11 F1 F1 F14 F15 F16 F17 F18 C18 F19 Méthodes et outils d élaboration des CDMT (global et sectoriels) dans le cadre de la réforme des finances publiques Programmation macroéconomique

Plus en détail

EXAMENS DU SEMESTRE D'AUTOMNE 2015-2016

EXAMENS DU SEMESTRE D'AUTOMNE 2015-2016 EXAMENS DU SEMESTRE D'AUTOMNE 2015-2016 Mise à jour du : mercredi 18 novembre 2015 Jeudi 10 décembre 2015 3h 8h30-11h30 Soumission ou révolte : le sujet politique en questions 16962 Collège U 480 2h 10h30-12h30

Plus en détail

Institut Mines-Télécom. Chaire de recherche Valeurs et politiques des informations personnelles

Institut Mines-Télécom. Chaire de recherche Valeurs et politiques des informations personnelles Chaire de recherche Valeurs et politiques des informations personnelles 1- L ère des données massives 2 Un déluge de données devenu réalité quotidienne 3 + 1 Zettabytes en 2011 médias Contenus des utilisateurs

Plus en détail

Certification universitaire en gestion internationale (Université Laval)

Certification universitaire en gestion internationale (Université Laval) Curriculum vitae SERGE A. KABLAN Professeur Département de management Faculté des sciences de l'administration Pavillon Palasis-Prince 2325, rue de la Terrasse Bureau 1658 Université Laval Québec (Québec)

Plus en détail

école nationale d administration

école nationale d administration école nationale d administration une école de service public et d application Créée par le Général de Gaulle en octobre 1945, l École nationale d administration a pour principes fondateurs de démocratiser

Plus en détail

2008 : Séminaires méthodologiques du CEFAG (Centre Européen de Formation Approfondie à la Gestion).

2008 : Séminaires méthodologiques du CEFAG (Centre Européen de Formation Approfondie à la Gestion). Mail : eric.barquissau@esc-pau.fr Téléphone : 05.59.92.33.31 Professeur Eric BARQUISSAU Formation 2013 : Doctorat en Sciences de Gestion - Marketing. Thèse : «L évaluation de la qualité de la relation

Plus en détail

Curriculum Vitae. Informations générales

Curriculum Vitae. Informations générales Sandy CAMPART Maître de conférences de sciences économiques Membre permanent du CREM (UMR CNRS 6211) Directeur délégué à la formation continue de l IUP Banque Assurance de Caen Responsable de la licence

Plus en détail

Spécialités : - Titulaires d un Master 1 - Sélection sur dossier et/ou entretien ; par VAE

Spécialités : - Titulaires d un Master 1 - Sélection sur dossier et/ou entretien ; par VAE Master Professionnel Droit (Semestres 3 et 4) Mention : Droit Public Spécialités : - Droit public de l entreprise - Droit de la défense et de la sécurité - Droit et politiques de la santé - Administration

Plus en détail

Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan

Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan Ronan DOARE Né le 19 décembre 1966 à Quimper (29) 02.90.40.40.00 ronan.doare@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan

Plus en détail

NDUKUMA AD JAYIKOD JO CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE. Une contribution au Droit congolais. Préface de Evariste BOSHAB

NDUKUMA AD JAYIKOD JO CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE. Une contribution au Droit congolais. Préface de Evariste BOSHAB NDUKUMA AD JAYIKOD JO CYBERDROIT TELECOMS, INTERNET, CONTRATS DE E-COMMERCE Une contribution au Droit congolais Préface de Evariste BOSHAB PRESSES UNIVERSITAIRES DU CONGO P.U.C. Kinshasa, 2009 359 Table

Plus en détail

CURRICULUM VITAE - Nicolas ÉRÉSÉO. MCF HDR en droit des contrats, de la concurrence et de la consommation

CURRICULUM VITAE - Nicolas ÉRÉSÉO. MCF HDR en droit des contrats, de la concurrence et de la consommation CURRICULUM VITAE - Nicolas ÉRÉSÉO MCF HDR en droit des contrats, de la concurrence et de la consommation Né le 13/01/1973 à Pau (64) 3, rue des Frères, 67000 Strasbourg Tel : 06-65-74-74-65 // 03-69-74-81-64

Plus en détail

Les négociations internationales du post 2012 Une lecture juridique des enjeux fondamentaux

Les négociations internationales du post 2012 Une lecture juridique des enjeux fondamentaux Les négociations internationales du post 2012 Une lecture juridique des enjeux fondamentaux Sandrine Maljean-Dubois, Directrice de recherche au CNRS, Directrice du Centre d études et de recherches internationales

Plus en détail

POLITIQUE SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INNOVATION DE LA CEDEAO (ECOPOST)

POLITIQUE SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INNOVATION DE LA CEDEAO (ECOPOST) POLITIQUE SCIENCE, TECHNOLOGIE ET INNOVATION DE LA CEDEAO Présenté par: Prof. Dr. Djénéba TRAORE Directrice Générale Institut de l Afrique de l Ouest Email: Djeneba.Traore@iao.gov.cv Site web: www.westafricainstitute.org

Plus en détail

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation IEP AIX

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation IEP AIX Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la 2010-2011 IEP AIX IEP Intitulé Religion et société en Europe et en Méditerranée Management interculturel et médiation religieuse Journalisme

Plus en détail

Internet et le droit international

Internet et le droit international SOCIETE FRANÇAISE POUR LE DROIT INTERNATIONAL colloque de Rouen Internet et le droit international Editions A.Pedone - 13 rue Soufflot - Paris TABLE DES MATIÈRES Préface Alain Pellet Avant-Propos Anne-Thida

Plus en détail

ARNAUD DE NANTEUIL Né le 31 octobre 1982 Professeur des Universités en droit public arnauddenanteuil@gmail.com

ARNAUD DE NANTEUIL Né le 31 octobre 1982 Professeur des Universités en droit public arnauddenanteuil@gmail.com ARNAUD DE NANTEUIL Né le 31 octobre 1982 Professeur des Universités en droit public arnauddenanteuil@gmail.com EXPERIENCE UNIVERSITAIRE Depuis septembre 2012 : Professeur de droit public à l Université

Plus en détail

Cécile MAUNIER. Maître de Conférences Sciences de Gestion Responsable pédagogique - Master 1 Marketing, Vente TITRES UNIVERSITAIRES

Cécile MAUNIER. Maître de Conférences Sciences de Gestion Responsable pédagogique - Master 1 Marketing, Vente TITRES UNIVERSITAIRES Cécile MAUNIER Maître de Conférences Sciences de Gestion Responsable pédagogique - Master 1 Marketing, Vente IAE REUNION 24 avenue de la Victoire CS 92003 Saint Denis Cedex 09 ( : 02 62 47 99 01 E- mail

Plus en détail

Camille'CHASERANT' THEMES'DE'RECHERCHE' DIPLOMES'

Camille'CHASERANT' THEMES'DE'RECHERCHE' DIPLOMES' Camille'CHASERANT' MaîtredeconférenceHDR UniversitédeParis1 Panthéon Sorbonne Centred EconomiedelaSorbonne Maisondesscienceséconomiques 106D112,boulevarddel hôpital 75647ParisCedex13 camille.chaserant@univdparis1.fr

Plus en détail

Chambre 222, Bâtiment A, village universitaire 3 33600 PESSAC - FRANCE rim.boussaada@u-bordeaux4.fr

Chambre 222, Bâtiment A, village universitaire 3 33600 PESSAC - FRANCE rim.boussaada@u-bordeaux4.fr Curriculum Vitae PRENOM : RIM Date et lieu de naissance : Nationalité : Adresse : Adresse électronique : NOM : BOUSSAADA Téléphone : 0033 (0) 6 98 25 15 72 14/12/1980 à Tunis, Tunisie Tunisienne Chambre

Plus en détail

LE PROJET DE SENSIBILISATION DE L UNION EUROPÉENNE AU TRAITÉ SUR LE COMMERCE DES ARMES

LE PROJET DE SENSIBILISATION DE L UNION EUROPÉENNE AU TRAITÉ SUR LE COMMERCE DES ARMES LE PROJET DE SENSIBILISATION DE L UNION EUROPÉENNE AU TRAITÉ SUR LE COMMERCE DES ARMES LES ACTIVITÉS DE L UNION EUROPÉENNE EN APPUI À LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITÉ SUR LE COMMERCE DES ARMES Ce projet est

Plus en détail

Les Rencontres Européennes de Cluj - Transylvanie. 2E3D «eau, énergie, déchets et développement durable» 9, 10, 11 mai 2013

Les Rencontres Européennes de Cluj - Transylvanie. 2E3D «eau, énergie, déchets et développement durable» 9, 10, 11 mai 2013 Les Rencontres Européennes de Cluj - Transylvanie 2E3D «eau, énergie, déchets et développement durable» 9, 10, 11 mai 2013 Cluj-Napoca / Transylvanie http://www.institutfrancais-roumanie.com Appel à contribution

Plus en détail

AUX MÉTIERS DE LA DIPLOMATIE ET DES AFFAIRES INTERNATIONALES

AUX MÉTIERS DE LA DIPLOMATIE ET DES AFFAIRES INTERNATIONALES ACADEMIE DIPLOMATIQUE INTERNATIONALE en partenariat avec PROJET DE FORMATION AUX MÉTIERS DE LA DIPLOMATIE ET DES AFFAIRES INTERNATIONALES destiné aux diplomates originaires des pays membres de l OIF Septembre

Plus en détail

FACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat

FACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat FACULTE DE DROIT I. CYCLE DE GRADUAT 1. Premier Graduat 1. l éducation à la citoyenneté 30 30 2. l anglais 30 15 45 3. l introduction générale à l étude du droit (droit privé 60 30 90 et droit public 4.

Plus en détail

1975-1979: Bachelor of Laws, Law School, University of Thessaloniki, (Grade: Distinction).

1975-1979: Bachelor of Laws, Law School, University of Thessaloniki, (Grade: Distinction). Asteris Pliakos Office Address: Athens University of Economics and Business Department of International and European Economic Studies; 76 Patission St., Athens 10434, Greece; Phone: (301) 210 8203128,

Plus en détail

Banque, marchés financiers, investisseurs institutionnels, gouvernance d entreprise.

Banque, marchés financiers, investisseurs institutionnels, gouvernance d entreprise. Esther Jeffers Maître de conférence à l Université Paris 8 Email : esther.jeffers@univ-paris8.fr Thèmes de recherche Banque, marchés financiers, investisseurs institutionnels, gouvernance d entreprise.

Plus en détail

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation) 2015-2016 IEP AIX 2015-2016

Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation) 2015-2016 IEP AIX 2015-2016 Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la ) 2015-2016 IEP AIX 2015-2016 IEP parcours 5 ème A. Accès cédure Dispo. 2015-2016 Aix Habilitations de l ensemble des spécialités en

Plus en détail

LIRIMA Laboratoire International de Recherche en Informatique et Mathématiques Appliquées

LIRIMA Laboratoire International de Recherche en Informatique et Mathématiques Appliquées LIRIMA Laboratoire International de Recherche en Informatique et Mathématiques Appliquées Rajae Aboulaïch, LERMA EMI, Rabat Lala Andriamampianina, STIC-Mada, Université d Antananarivo LIRIMA, EuroAfrica-ICT,

Plus en détail

Présentation Actions 2008-2010. GdR speaks to GdR, 3 décembre 2010

Présentation Actions 2008-2010. GdR speaks to GdR, 3 décembre 2010 Présentation Actions 2008-2010 GdR speaks to GdR, 3 décembre 2010 Journées annuelles 1ère rencontres. Février 2006, Toulouse, «sensibilités, plans» 2èmes rencontres. Mars 2007, Solaize, «processus gaussiens,

Plus en détail

Ulrike MAYRHOFER, Professeur des Universités, IAE Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3. Club d Affaires Franco-Allemand, Lyon, 12.09.

Ulrike MAYRHOFER, Professeur des Universités, IAE Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3. Club d Affaires Franco-Allemand, Lyon, 12.09. Ulrike MAYRHOFER, Professeur des Universités, IAE Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3 Club d Affaires Franco-Allemand, Lyon, 12.09.2011 Présentation du livre Quelques constats 1. Le management international

Plus en détail

2000 : Diplôme d Etudes Supérieures spécialisées en Economie et gestion et des systèmes agroalimentaires

2000 : Diplôme d Etudes Supérieures spécialisées en Economie et gestion et des systèmes agroalimentaires Mail : youssef.errami@esc-pau.fr Téléphone : 05.59.92.64.34 Professeur de Management Youssef ERRAMI Formation 2007 : Thèse en Sciences de Gestion Mention «Très honorable», Centre de Recherche et d Etudes

Plus en détail

2008 : Master 1 «droit public», mention Bien, Major de promotion. Lauréat du Prix de la Faculté de droit, Université d Aix-Marseille.

2008 : Master 1 «droit public», mention Bien, Major de promotion. Lauréat du Prix de la Faculté de droit, Université d Aix-Marseille. GUERRINI Marc Né le 23 juin 1986 à Ajaccio Nationalité française Courriel : guerrini.marc@neuf.fr DIPLÔMES OBTENUS 2014 : Doctorat de droit public, mention très honorable et félicitations du jury, publication

Plus en détail

Atelier de formation en «Genre»

Atelier de formation en «Genre» RESEAU OUEST ET CENTRE AFRICAIN DE RECHERCHE EN EDUCATION (ROCARE), SECRETARIAT EXECUTIF Atelier de formation en «Genre» Termes de Référence Programme des subventions pour la recherche en éducation Octobre

Plus en détail

Curriculum Vitae. 1 - Maître de conférences en science politique à l Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), 2004

Curriculum Vitae. 1 - Maître de conférences en science politique à l Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), 2004 Curriculum Vitae SACRISTE Guillaume Né le 26/10/72 10 Bd du temple 75011 Paris tel : 06.63.38.78.30. E-mail :gsacriste@orange.fr I. Titres : 1/Fonctions actuelles 1 - Maître de conférences en science politique

Plus en détail

ATTENTION /LISTE MISE A JOUR LE 20 FEVRIER 2015

ATTENTION /LISTE MISE A JOUR LE 20 FEVRIER 2015 Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la 2014-2015 ATTENTION /LISTE MISE A JOUR LE 20 FEVRIER 2015 IEP AIX 2015-2016 IEP DNM / spé. ou parcours 5 ème A. Accès cédure Dispo.

Plus en détail

Introduction La télévision européenne est-elle menacée par la TV.2.0?

Introduction La télévision européenne est-elle menacée par la TV.2.0? Introduction La télévision européenne est-elle menacée par la TV.2.0? Fondée sur la diversité culturelle, la télévision européenne vise à protéger les valeurs et les droits fondamentaux de l Union européenne

Plus en détail

Assemblée des États parties

Assemblée des États parties Cour pénale internationale Assemblée des États parties ICC-ASP/3/7 Distr. générale 9 juillet 2004 FRANÇAIS Original: anglais Troisième session La Haye 6-10 Septembre 2004 Rapport sur les mesures prises

Plus en détail

Rapport d'évaluation. de l'université Paris 4. Unité de recherche : Civilisations et Littératures d Espagne et d Amérique (CLEA) EA 4083

Rapport d'évaluation. de l'université Paris 4. Unité de recherche : Civilisations et Littératures d Espagne et d Amérique (CLEA) EA 4083 Section des Unités de recherche Rapport d'évaluation Unité de recherche : Civilisations et Littératures d Espagne et d Amérique (CLEA) EA 4083 de l'université Paris 4 Mars 2009 Section des Unités de recherche

Plus en détail

Doctorat en administration des affaires février 2015 Concentration comptabilité Université Laval, Québec, Canada

Doctorat en administration des affaires février 2015 Concentration comptabilité Université Laval, Québec, Canada CLAIRE-FRANCE PICARD, PH.D., CPA, CA Professeure adjointe, École de comptabilité Faculté des sciences de l administration, Université Laval 2325 de la Terrasse, Québec G1V 0A6 claire-france.picard@fsa.ulaval.ca

Plus en détail

curité en Afrique: Appel pour une collaboration régionale r et internationale

curité en Afrique: Appel pour une collaboration régionale r et internationale West Africa workshop on policy and regulatory frameworks for cybersecurity and CIIP Praia, 27-29 November 2007 CyberSécurit curité en Afrique: Appel pour une collaboration régionale r et internationale

Plus en détail

Curriculum Vitae. Parcours universitaire

Curriculum Vitae. Parcours universitaire Clémentine Berjaud Doctorante CESSP-CRPS Chercheur Associé LaSSP clementine.berjaud@wanadoo.fr Curriculum Vitae Parcours universitaire Institut d Etudes Politiques de Toulouse : Attachée Temporaire d Enseignement

Plus en détail

CURRICULUM VITAE DESLAURIERS, PATRICE Tenured professor Faculty of Law University of Montreal (514) 343-7466 (514) 343-2199 (Fax) patrice.deslauriers@umontreal.ca EDUCATIONAL AND PROFESSIONAL QUALIFICATIONS

Plus en détail

Master mention Économie du Droit Année universitaire 2014 2015

Master mention Économie du Droit Année universitaire 2014 2015 Master mention Économie du Droit Année universitaire 2014 2015 -Durée des études : 4 semestres -Accessible en : Formation initiale / Formation continue -Mode d enseignement : En présentiel -Site d enseignement

Plus en détail

Tunisia / Tunisie (260) Programme UNITWIN/Chaires UNESCO. Période d activité : 2006

Tunisia / Tunisie (260) Programme UNITWIN/Chaires UNESCO. Période d activité : 2006 Tunisia / Tunisie (260) Programme UNITWIN/Chaires UNESCO Période d activité : 2006 Chaire UNESCO d enseignement du droit d auteur et des droits voisins Rapport rédigé par : Madame Nébila Mezghani ; Responsable

Plus en détail

Présentation du cabinet

Présentation du cabinet Présentation du cabinet LNI Avocats est un cabinet indépendant spécialisé en droit économique (concurrence, distribution, consommation) et contentieux commercial. Notre expertise s appuie sur une connaissance

Plus en détail

MAITRE DE CONFERENCE A L UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE. Membre Centre de recherches juridiques de l Université de Franche-Comté (CRJFC, EA 3225)

MAITRE DE CONFERENCE A L UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE. Membre Centre de recherches juridiques de l Université de Franche-Comté (CRJFC, EA 3225) Thomas PASQUIER Né le 19 mars 1978 45 D avenue de l'observatoire 25030 Besançon Cedex thomas.pasquier@univ-fcomte.fr tel : +33 6 11 2000 17 MAITRE DE CONFERENCE A L UNIVERSITE DE FRANCHE COMTE Membre Centre

Plus en détail

Université Lyon 2 CHAIRE «ENTREPRENEURIAT EN ECONOMIE SOCIALE»

Université Lyon 2 CHAIRE «ENTREPRENEURIAT EN ECONOMIE SOCIALE» Université Lyon 2 CHAIRE «ENTREPRENEURIAT EN ECONOMIE SOCIALE» MASTER 2 PROFESSIONNEL Mention Economie & Société Spécialité : Entrepreneuriat Social et culturel Parcours Economie Sociale et Solidaire,

Plus en détail

1978 : Maîtrise en Droit Privé, Mention «Assez Bien», Université de Pau et des Pays de l Adour

1978 : Maîtrise en Droit Privé, Mention «Assez Bien», Université de Pau et des Pays de l Adour 11 Mail : nicole.bourdalle@esc-pau.fr Téléphone : 05.59.92.64.67 Professeur de Droit Enseignant Chercheur Dr. Nicole BOURDALLE Formation 1991 : Doctorat en Droit sous la direction de Jean Derruppé, Professeur

Plus en détail

Formation- Diplômes-Carrière

Formation- Diplômes-Carrière Nathalie De Grove-Valdeyron Maître de Conférences HDR Université Toulouse 1-Capitole Formation- Diplômes-Carrière Habilitation à diriger les recherches (mars 2004). Maîtrise de conférences (septembre 1995).

Plus en détail

Présentation du CFQCU à la Commission permanente de coopération franco-québécoise. 18 mars 2015

Présentation du CFQCU à la Commission permanente de coopération franco-québécoise. 18 mars 2015 Présentation du CFQCU à la Commission permanente de coopération franco-québécoise 18 mars 2015 COPRÉSIDENCE DU CFQCU Jean Peeters Coprésident français et Président de l Université de Bretagne-Sud Nicole

Plus en détail

DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL

DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL Sous la direction de Jacques BÉGUIN Professeur émérite à l'ecole de droit de la Sorbonne (université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) Ancien recteur de l'académie de Strasbourg et Michel MENJUCQ Professeur à

Plus en détail

Droit du commerce électronique, Fac. de droit de Nantes, 2012-2013 PLAN DU COURS

Droit du commerce électronique, Fac. de droit de Nantes, 2012-2013 PLAN DU COURS FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE NANTES COURS DE DROIT DU COMMERCE ÉLECTRONIQUE MASTER 1 2012 / 2013 SEMESTRE 2 JEAN-PIERRE CLAVIER PROFESSEUR À L UNIVERSITÉ DE NANTES DIRECTEUR DU MASTER

Plus en détail

Les masters en langues

Les masters en langues Traduction-Interprétation Études anglophones traduction littéraire : Paris Études européennes et langues étrangères et échanges internationaux traduction économique et juridique : Juriste international

Plus en détail

Charles-Eric CLESSE. Rapport d activités. Année académique 2008-2009. Faculté de Droit

Charles-Eric CLESSE. Rapport d activités. Année académique 2008-2009. Faculté de Droit Université Libre de Bruxelles Av. F. D. Roosevelt, 50 CP 137 1050 Bruxelles Charles-Eric CLESSE Rapport d activités Année académique 2008-2009 Faculté de Droit I. ACTIVITE SCIENTIFIQUE a. Liste des publications

Plus en détail

Fédération Internationale des chambres Consulaires & de commerce d'afrique FICHE DE POSTE

Fédération Internationale des chambres Consulaires & de commerce d'afrique FICHE DE POSTE ! Fédération Internationale des chambres Consulaires & de commerce d'afrique FICHE DE POSTE Nom : Virginie TICHA Fonction : Expert en Bonne Gouvernance de projets La bonne gouvernance constitue l un des

Plus en détail

11-12 et 13 Octobre 2015 Hôtel Hyatt Regency-Casablanca, Maroc

11-12 et 13 Octobre 2015 Hôtel Hyatt Regency-Casablanca, Maroc Les Rencontres de Casablanca Sécurité des frontières, des flux financiers et identité numérique 11-12 et 13 Octobre 2015 Hôtel Hyatt Regency-Casablanca, Maroc ORGANISATEURS : PARTENAIRES : L objectif d

Plus en détail

Service de la scolarité D.E.G Albi

Service de la scolarité D.E.G Albi Service de la scolarité D.E.G Albi Diplôme d Etablissement DROIT SOCIAL INTERNATIONAL Responsable pédagogique : Philippe DELVIT, Professeur des Universités, Chargé de mission Afrique philippe.delvit@univ-jfc.fr

Plus en détail

Table des matières. L émergence de l entreprise dans le droit belge des sociétés anonymes... 15

Table des matières. L émergence de l entreprise dans le droit belge des sociétés anonymes... 15 Sommaire... 5 L entreprise dans la Société du XXI e siècle... 7 Introduction aux travaux du Colloque de Rennes du 27 mai 2011 organisé par FORDE Claude CHAMPAUD Président du Conseil scientifique du Fonds

Plus en détail

Assemblée générale RÉSOLUTION ADOPTÉE PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale RÉSOLUTION ADOPTÉE PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE NATIONS UNIES A Assemblée générale Distr. GÉNÉRALE A/RES/54/68 11 février 2000 Cinquante-quatrième session Point 87 de l ordre du jour RÉSOLUTION ADOPTÉE PAR L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE [sur le rapport de la

Plus en détail

NOS MISSIONS LES VECTEURS D ACTIONS STRATÉGIQUES

NOS MISSIONS LES VECTEURS D ACTIONS STRATÉGIQUES IT CLUSTER FOR WORLD TRANSFORMATION DIGITALPLACE STIMULE, LE SECTEUR TIC AVANCE STIMULER L INNOVATION ASCENDANTE ACCOMPAGNER LES ENTREPRISES DÉVELOPPER L INTERNATIONAL PRÉSENTATION AAP 7EME PCRD 12 JUILLET

Plus en détail

Albane GESLIN Professeur agrégé de droit public

Albane GESLIN Professeur agrégé de droit public Faculté de droit Université Pierre Mendès France 151, rue des Universités BP 47 38040 GRENOBLE Cedex 09. Tél. prof. 04 56 52 97 04 Courriel : albane.geslin@upmf-grenoble.fr Albane GESLIN Professeur agrégé

Plus en détail

Université Aix Marseille Faculté de Droit d Aix-en-Provence Site Canebière. Licence 3 2014-2015 DROIT DU MARCHÉ INTÉRIEUR DE L UNION EUROPÉENNE

Université Aix Marseille Faculté de Droit d Aix-en-Provence Site Canebière. Licence 3 2014-2015 DROIT DU MARCHÉ INTÉRIEUR DE L UNION EUROPÉENNE Université Aix Marseille Faculté de Droit d Aix-en-Provence Site Canebière Licence 3 2014-2015 DROIT DU MARCHÉ INTÉRIEUR DE L UNION EUROPÉENNE Estelle BROSSET Maître de conférences HDR en en droit public

Plus en détail

Curriculum Vitæ. Nationalité française Né le 14 septembre à 1981 à Saint-Martin d Hères (38). Études

Curriculum Vitæ. Nationalité française Né le 14 septembre à 1981 à Saint-Martin d Hères (38). Études Curriculum Vitæ Emmanuel PORTE 6, rue Hippolyte Flandrin 69 001 Lyon Tél. : 06 79 33 44 71 Courriel : emmanuel.porte@univ-lyon2.fr ou emmanuel.porte@palimpsestes.net Nationalité française Né le 14 septembre

Plus en détail

Termes de Référence (TDR)

Termes de Référence (TDR) 01 BP. 6269, Ouagadougou 01, Burkina Faso; Tel: (226) 50 37 83 69; GSM: (226) 70 80 64 52 Email: iavsmail@gmail.com http://www.iavs-bf.info Termes de Référence (TDR) Du Séminaire de formation à l intégration

Plus en détail

UBIFRANCE, Un réseau au service des PME du numérique

UBIFRANCE, Un réseau au service des PME du numérique UBIFRANCE, Un réseau au service des PME du numérique UBIFRANCE, votre partenaire privilégié à l international UBIFRANCE accompagne les entreprises françaises dans leur démarche à l'export, selon leurs

Plus en détail

Juin 2008 Obtention du concours d agrégation de droit public (rang : 2 ème ) Maître de conférences en droit public, Université de la Rochelle

Juin 2008 Obtention du concours d agrégation de droit public (rang : 2 ème ) Maître de conférences en droit public, Université de la Rochelle Bérangère Taxil Professeur de droit international public, Université d Angers berangere.taxil@univ-angers.fr FONCTIONS ET TITRES UNIVERSITAIRES Depuis sept. 2008 Professeur de droit public, spécialité

Plus en détail

Cadre juridique de l Open data

Cadre juridique de l Open data Inspire / Open data : deux démarches complémentaires pour mieux partager les données géographiques Cadre juridique de l Open data Sarah Lenoir 12 octobre 2015 1 Introduction (1) Enjeu Favoriser le partage

Plus en détail

LISTE DES PUBLICATIONS

LISTE DES PUBLICATIONS CONUS MARIE-FRANCE Université Paul Valéry, Montpellier III U.F.R. IV, Département A.E.S. ROUTE DE MENDE, BP 5043 34199 MONTPELLIER CEDEX 5 Tél. : 06.84.45.51.38 E-mail : marie-france.conus@univ-montp3.fr

Plus en détail

MASTER MESME. Master Européen en Management et Stratégie d Entreprise DESCRIPTION GÉNÉRALE. PROGRAMME DE 1 ère ANNÉE

MASTER MESME. Master Européen en Management et Stratégie d Entreprise DESCRIPTION GÉNÉRALE. PROGRAMME DE 1 ère ANNÉE DESCRIPTION GÉNÉRALE Niveau et conditions d accès Le master MSE (master européen de niveau I délivré par la Fédé*) est préparé en 2 ans pour un étudiant titulaire d un diplôme bac +3 (licence, DEES ou

Plus en détail

Master-2 Recherche et Professionnel Droit de la coopération économique et des affaires internationales

Master-2 Recherche et Professionnel Droit de la coopération économique et des affaires internationales 1 Master-2 Recherche et Professionnel Droit de la coopération économique et des affaires es Universite Nationale du Vietnam-Hanoi Faculté de Droit Matières Objectifs du cours Compétences acquises UE UE-1

Plus en détail

Séminaire régional de formation à l élaboration de systèmes communautaires d alerte précoce et de gestiondes risques climatiques et de catastrophes

Séminaire régional de formation à l élaboration de systèmes communautaires d alerte précoce et de gestiondes risques climatiques et de catastrophes 01 BP. 6269, Ouagadougou 01, Burkina Faso; Tel: (226) 50 37 83 69; GSM: (226) 70 80 64 52 Email: iavsmail@gmail.com http://www.iavs-bf.info Termes de Référence (TDR) Du Séminaire régional de formation

Plus en détail

Rapport et recommandations

Rapport et recommandations La Campagne Nationale de lutte Contre la Cybercriminalité 2014-2017 La première campagne 2014: Du 06 Mai au 25 Juin 2014 Rapport et recommandations Le Mardi 06 Mai 2014, à Kénitra et au sein de l Ecole

Plus en détail

Université de Bourgogne Droit fiscal 2 IPAG. Par Romain Rambaud Maître de conférences à l Université de Bourgogne. PLAN DE COURS (Non définitif)

Université de Bourgogne Droit fiscal 2 IPAG. Par Romain Rambaud Maître de conférences à l Université de Bourgogne. PLAN DE COURS (Non définitif) Université de Bourgogne Droit fiscal 2 IPAG Par Romain Rambaud Maître de conférences à l Université de Bourgogne PLAN DE COURS (Non définitif) INTRODUCTION Le droit fiscal public I. Ce qui a été fait (rappels

Plus en détail

Année universitaire 2010-2011 EUROPEAN BUSINESS SCHOOL MBA

Année universitaire 2010-2011 EUROPEAN BUSINESS SCHOOL MBA Année universitaire 2010-2011 EUROPEAN BUSINESS SCHOOL MBA Master of Business Administration Management du Sport Ecole Européenne de Management reconnue par l Etat. Etablissement d Enseignement Supérieur

Plus en détail

LA MODIFICATION DU NOMBRE D ECTS N EST PAS POSSIBLE!

LA MODIFICATION DU NOMBRE D ECTS N EST PAS POSSIBLE! LICENCE 1 Grands concepts du droit privé (+ 7 Pas d oral Droit constitutionnel : théorie de l Etat (+ 7 Pas d oral Formation historique du droit (+ 7 Pas d oral Droit de la famille 3 Pas d oral Institutions

Plus en détail

nombreux cours axés sur les interactions entre les deux domaines thématiques, l offre de formation de 2 e année comportant les parcours suivants :

nombreux cours axés sur les interactions entre les deux domaines thématiques, l offre de formation de 2 e année comportant les parcours suivants : MASTER MENTION DROIT PUBLIC 4 semestres - 120 ECTS Description de la formation La 1 ère année de Master opère les mutualisations nécessaires à l acquisition du socle des connaissances fondamentales requis

Plus en détail

CURRICULUM VITAE. 1986 : Diplôme d Etudes Universitaires Générales 1. 1987 : Diplôme d Etudes Universitaires Générales 2

CURRICULUM VITAE. 1986 : Diplôme d Etudes Universitaires Générales 1. 1987 : Diplôme d Etudes Universitaires Générales 2 CURRICULUM VITAE ETAT CIVIL 1. Nom POUSSI 2. Prénoms Myriam 3. Date de naissance 21 mars 1967 4. Lieu de naissance Dakar (Sénégal) 5. Nationalité Burkinabé FORMATIONS 1. Cycle supérieur 1986 : Diplôme

Plus en détail

Compte rendu de l intervention de Jean-Louis LACOMBE. Rencontre européenne de la technologie du 23 mars 2005. La Fondation d entreprise EADS

Compte rendu de l intervention de Jean-Louis LACOMBE. Rencontre européenne de la technologie du 23 mars 2005. La Fondation d entreprise EADS Compte rendu de l intervention de Jean-Louis LACOMBE Rencontre européenne de la technologie du 23 mars 2005 La Fondation d entreprise EADS La fondation d entreprise créée par EADS est conçue comme une

Plus en détail

DÉCLARATION SUR LES PROBLEMES ET ENJEUX FONCIERS EN AFRIQUE

DÉCLARATION SUR LES PROBLEMES ET ENJEUX FONCIERS EN AFRIQUE DÉCLARATION SUR LES PROBLEMES ET ENJEUX FONCIERS EN AFRIQUE NOUS, Chefs d État et de Gouvernement de l Union africaine, réunis à notre treizième session ordinaire à Syrte (Grande Jamahiriya arabe libyenne),

Plus en détail

Ecoles doctorales. Histoire et situation actuelle. Ecoles doctorales 1

Ecoles doctorales. Histoire et situation actuelle. Ecoles doctorales 1 Ecoles doctorales Histoire et situation actuelle Ecoles doctorales 1 Historique de la formation doctorale en France 1997 : Ecoles doctorales généralisées, en charge des DEA, ~320 Ecoles Doctorales. 2002

Plus en détail