3 R. Anciens combattants et victimes de guerre

Transcription

1 3 R Anciens combattants et victimes de guerre Attention, dans ce t inventaire 2 séries de cotes sont mêlées : - cotes en R et SM (supplément moderne) 1

2 3 R.1 Secours et pensions aux anciens soldats SM Pensions et secours aux anciens militaires ou à leurs familles : affaires générales et spéciales, an XI Récompenses militaires, an IX An IX R 1 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettre A R 2 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettre B R 3 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettre C R 4 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettres D-F R 5 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettres G-K R 6 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettre L R 7 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettre M R 8 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettres N-Q

3 20 R 9 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettres R-S R 10 Etats de service de militaires. Hélène et pension Napoléon).Lettres T-Z R 343 Demandes d'attribution de pensions formulées par 3 Lettres d'avis d'attribution R 344 Demandes d'attribution de pensions formulées par 3 Lettres d'avis d'attribution R 345 Demandes d'attribution de pensions formulées par 3 Lettres d'avis d'attribution R 346 Demandes d'attribution de pensions formulées par 3 Lettres d'avis d'attribution R 265 Fondation spéciale destinée aux veuves et orphelins des gardes-suisses tués le 10 août 1792 au cours de la défense du Palais des Tuileries. Circulaires SM Secours aux anciens militaires ou à leurs familles : affaires spéciales diverses R 347 Etats des anciens militaires de la République et de l'empire ayant des titres pour l'attribution d'un secours viager R 348 Etats des anciens militaires de la République et de l'empire ayant des titres pour l'attribution d'un secours viager. (2 e enquête) R 349 Etats des anciens militaires de la République et de l'empire ayant des titres pour l'attribution d'un secours viager R 1436 Asile impérial du château de Saverne. Affaires générales. Exécution du testament de l'empereur. Affaires diverses. Listes d'anciens militaires pouvant prétendre à ces secours R 272 Demande de secours formulée par une demoiselle Chatelard de Camanon, au titre de descendants d'un membre de l'expédition de Capérouse

4 R 2051 Dons. Circulaires au sujet des dispositions testamentaires de l'empereur Napoléon 1 er en faveur des anciens militaires de la République et de l'empire R 1380 Legs Napoléon. Réclamation Noizot (Major de la grande Armée, (grenadier de l'ile d'elbe), non compris dans la répartition de la somme allouée au Bataillon de l'ile d'elbe R 1463 Pensions Napoléon : instructions R 1463 bis Pensions Napoléon : registre de demandes ouvert de 1857 à R 335 Demandes de pensons sur la fondation Napoléon. Arrondissement de Beaune R 2024 Dons du Maréchal Vaillant aux anciens militaires de la République et e l'empire SM 2375 Secours aux anciens militaires de 7 ans et anciens combattants de Dossiers de demandes et de renseignements individuels? R 1437 Secours aux victimes de la guerre. Sociétés de secours, œuvres de guerre, R 1497 Anciens zouaves pontificaux ayant droit à une certaine somme d'argent prise sur la somme déposée à la caisse du Ministère de l'intérieur par le gouvernement italien SM 2374 Legs Napoléon. Affaires générale et listes nominatives. Dossiers individuels W Morts pour la France Lettres A-C. W Morts pour la France Lettres D-I. 4

5 W Morts pour la France Lettres J-O. W Morts pour la France Lettres P-Z. SM Secours aux familles des aviateurs tués : affaires générales, enquêtes, rapports SM 2536 Notifications e décisions portant sujet ou attribution de pensions au titre de blessures ou infirmités de guerre et dont les intéressés n'ont pas été découverts en Côte-d'Or SM 2376 Demandes de secours au ministre des pensions, au profit d'anciens combattants, orphelins, veuves ou ascendants d'anciens combattants R 1.1 Médailles de Sainte-Hélène Voir aussi 20 M décorations militaires ; 6 Z 14 R pour Beaune R 1426 Etats communaux des militaires de la Révolution et de l'empire y ayant droit (arrondissement de Dijon, communes de L à V) R 1457 Etats communaux des militaires ayant droit (arrondissement de Dijon, communes de A à Beirele-Châtel et Saint-Apollinaire R 1459 Etats communaux de ceux qui ont droit R 1484 Etats des militaires ayant droit à la médaille de Sainte-Hélène R 2098 Demandes d'attribution. Etats communaux. Certificats R 1197 Listes des anciens militaires qui ont droit à la médaille de Sainte-Hélène. * déficitaire sept R 1432 Listes des anciens militaires de la République et de l'empire qui ont droit à la médaille de Sainte-Hélène, arrondissement de Beaune, Châtillon, Dijon, Semur, ville de Dijon. * déficitaire sept

6 R 2096 Etats des militaires français et étrangers qui ayant servi de 1792 à 1815, ont droit à la médaille instituée par le décret du 12 août Arrondissement de Châtillon R 2096 bis Etats des militaires français et étrangers qui ayant servi de 1792 à 1815 ont droit à la médaille instituée par le décret du 12 août Arrondissement de Châtillon R 2031 Etats des anciens militaires y ayant droit. Demandes R 1461 Etats communaux des militaires ayant droit. * Manque R 2078 Etat des militaires y ayant droit, commune de Marcilly-sur-Tille. * Dossier vide. s.d. SM 3009 Médaille commémorative de la campagne de , arrondissement de Beaune. s.d. SM 3010 Médaille commémorative de la campagne de , arrondissement de Châtillon-sur-Seine. s.d. SM 3011 Médaille commémorative de la campagne de , Dijon. s.d. SM 3012 Médaille commémorative de la campagne de , Semur. s.d. SM 3013 Médaille commémorative de la campagne de , originaires de la Côte-d'Or résidant hors du département. s.d. SM 3014 Médaille commémorative de la campagne de , divers. s.d. SM Anciens combattants. Union nationale des combattants, : voeux concernant le réglement des dettes intéralliées, Congrès des combattants, Beaune, Société amicale Saint-Sei des A.C. assemblée générale : délibéraitions, Oeuvres diverses d'ancines ocmbattants, victimes de la guerre. * versement du cabient du Préfet, SM Circulaire ministérielle relative à l'obtention de la médaille militaire (sans traitement) par les hommes de troupe et sous-officiers dégagés de toutes obligations militaires, 22 août SM 1883 Documentation sur les diverses associations d'anciens combattants R 2 Invalides, mutilés et victimes de la guerre R 77 Prélèvement effectués sur tous les revenus communaux pour la dotaiton de l'hôtel des Invalides

7 R 78 Demandes d'amission à l'hôtel des Invalides SM 7536 Comité départmeental des utilés et réformés de guerre. Concours pour l'emploi de chef du service administratif. Dossies des candidats SM Affaires diverses. Office départemental des mutilés. Conseil d'administration et... permanente. Délibérations. Emploi obligatoire des mutilés SM Office départemenal des mutilés, combattants, victimes de la guerre, pupilles de la nation de la Côte-d'Or : délibérations du Comité, ordres du jour, procès-verbaux. * versement du cabinet du Préfet, SM Délibérations de la Commissin permanente de l'office départementale des mutilés, combattants, victimes de la guerre et Pupilles de la Nation R 3 Pupilles de la Nation R 1489 Orphelins de guerre. Correspondance R 360 Etats par arrondissement de veuves et des orphelins de guerre. Arrondissement de Beaune R 361 Etats par arrondissement de veuves et des orphelins de guerre. Arrondissement de Châtillon-sur-Seine R 362 Etats par arrondissement de veuves et des orphelins de guerre. Arrondissement de Dijon R 363 Etats par arrondissement de veuves et des orphelins de guerre. Arrondissement de Semur R 364 Correspondance relative aux secours accordés aux orphelins de guerre R 365 Correspondance relative aux secours accordés aux orphelins de guerre R 327 Attributions de pensions sur les fonds de l'etat aux orphelins de la guerre de Etat nominatif de ces orphelins R 4 Emplois réservés 9 R 1 Emplois réservés aux militaires : commissions d'examens FIN 7