faire son stage à l étranger
|
|
- Martine Lévesque
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 contact Le stage à l étranger permet d acquérir une expérience professionnelle tout en améliorant ses compétences linguistiques et sa connaissance d une autre pays. Il doit toutefois être bien préparé et ce d autant plus que l étudiant stagiaire ne bénéficie pas d un statut légal approprié dans tous les pays. Les démarches à l égard de l École nationale supérieure d architecture de Clermont-Ferrand sont les mêmes. En revanche, il n est pas toujours facile de rechercher un lieu de stage à l étranger à partir de Clermont- Ferrand ; appuyez-vous alors sur votre réseau : vos enseignants, les nombreux étudiants actuellement en formation à l ENSACF qui viennent de tous les pays, les étudiants ou jeunes diplômés qui ont déjà fait partie de leur cursus ou un stage en dehors de la France. N oubliez pas non plus que des points de réglementation diffèrent si vous faites votre stage à l étranger. Selon que votre destination concerne un pays membre de l Union Européenne ou un autre pays, les conditions d accueil et de circulation sont radicalement différentes : les ressortissants d un état membre de l Union Européenne circulent librement tandis qu il vous faudra, pour partir hors de l Europe, prévoir les formalités et les délais liés aux visas. durée maximale La durée maximale d un stage à l étranger est différente d un stage en France : le stage ne peut excéder 8 mois dans l Union Européenne, 6 mois ailleurs. protection sociale Pour continuer à bénéficier de la protection sociale, il vous faudra aussi prendre contact avec votre centre de sécurité sociale pour ne pas être pris au dépourvu sur place. La législation diffère selon 2 critères : stage rémunéré ou non, et bien évidemment la destination. Pour un pays de l Espace Économique Européen, existe depuis peu la carte européenne d assurance maladie. Mais si vous partez faire un séjour dans un pays qui ne fait pas partie de l Espace Économique Européen, renseignez-vous auprès de votre caisse d Assurance Maladie pour connaître les modalités précises de remboursement des frais médicaux. budget Selon la dernière enquête de l Observatoire National de la Vie Étudiante (OVE), un étudiant français de 22 ans dispose en moyenne de 500 par mois : 200 (soit 40 %) sont reçus des parents, 160 (32 %) de collectivités, notamment par le biais des allocations logement et des bourses et 140 (28 %) d une activité salariale. Dans le cadre d une expatriation, il convient donc de penser son mode de financement. En effet, l aide financière que représente l allocation logement ne s applique pas lorsqu on réside à l étranger. Vous devez prendre en considération le fait que votre stage sera ou non rémunéré, car dans certaines villes, vivre avec 500 par mois est impossible. bourses Des bourses spécifiques pour les stages à l étranger existent depuis de nombreuses années. les bourses de stage Erasmus Le consortium clermontois Erasmus stage, dont l ENSACF est membre, reçoit chaque année dans le cadre du programme européen Erasmus une dotation pour aider les étudiants de ses établissements qui effectuent un stage au sein d une entreprise européenne. Tous les stages proposés par l ENSACF sont éligibles, qu ils soient obligatoires ou à l initiative de l étudiant. La possibilité d obtenir cette bourse et le montant de celle-ci dépendent de la dotation attribuée à l ENSACF au sein du consortium. 26
2 Un des principes du dispositif des mobilités stages ERASMUS + est l immersion culturelle et linguistique. Au sein de l ENSACF, nous ne connaissons notre dotation stages ERASMUS qu au mois de septembre. L exécution complète des mobilités stages doit être impérativement achevée avant le 30 septembre La Suisse est exclue pour 2015/2016 des programmes ERASMUS +. Une adresse mail valide durant toute la mobilité est obligatoire. 1/ Conditions de nationalité Tout étudiant régulièrement inscrit dans un établissement d un pays participants est éligible. 2/ Éligibilité de l organisme d accueil Stage dans une entreprise ou une université située dans l un des pays participant au programme Erasmus+ mobilité de Stages. Définition de l entreprise : «tout organisme exerçant une activité économique relevant du secteur public ou privé, quels que soient sa taille, son statut juridique ou son secteur d activité économique, y compris l économie sociale». Une mobilité au sein d un établissement d enseignement supérieur peut être considérée comme un stage en entreprise si l étudiant est réellement en situation professionnelle et si l établissement d enseignement supérieur d accueil est titulaire d une Charte Universitaire Erasmus. 3/ Les organismes suivants ne sont pas éligibles en tant qu organismes d accueil Les institutions européennes et autres organismes communautaires dont les agences spécialisées, les organismes gérant les programmes européens (afin d éviter d éventuels conflits d intérêts et/ ou doubles financements). 4/ Plateforme en ligne pour offres de stages L Erasmus Student Network (ENS) a mis en place, en collaboration avec la Commission Européenne, la plateforme en ligne : qui permet aux étudiants de trouver leur stage et aux entreprises de trouver leurs stagiaires. 5/ Création d un groupe Facebook «Erasmus Stages Clermont» Ce groupe a vocation à mettre en réseau les anciens et les futurs candidats à une mobilité Erasmus stages, grâce à un outil de communication participatif leur permettant de partager leurs expériences et leurs besoins respectifs. N hésitez pas à l utiliser. Le lien est le suivant : 6/ Niveau d études et durée des mobilités Mobilité de stage possible dès la 1 re année d études supérieures pour une durée de 2 mois, de date à date, à 12 mois réalisée de façon consécutive sans interruption, (sauf vacances universitaires et congés de l entreprise), à destination des pays participants ou des pays partenaires. 7/ Critères de sélection retenus par l ENSA de Clermont-Ferrand pour l année Réussite de l étudiant (synthèse des notes) - Motivation / Cohérence avec le projet professionnel - Mobilités précédentes (études et stages) (Voir site du Consortium : pour le programme Erasmus Stages) 8/ Participation au programme Erasmus+ mobilité Un étudiant peut bénéficier d une période mobilité stage et études au cours d un même cursus d enseignement (BTS/DUT, Licence, Master, Doctorat) à condition que la durée totale des 2 mobilités n excède pas 12 mois. Si un étudiant n a pas encore effectué 12 mois de mobilité au cours d un cursus d enseignement : alors il peut bénéficier d une nouvelle période de mobilité (études et/ou stage). Exemple : 4 mois réalisés en 2013/2014 en Master 1 ; possibilité d effectuer encore 8 mois de mobilité dans le cadre d un Master 2. 27
3 S il a déjà effectué 12 mois de mobilité au cours du même cursus : alors il peut effectuer 12 mois de mobilités supplémentaires (études et/ou stage) à la condition que les mobilités soient réalisées au cours d un autre cursus. Exemple : 12 mois en Licence, 12 mois répartis en Master 1 et Master 2. En ce qui concerne les cycles académiques de longue durée : médecine, titres d ingénieur, architecte la durée maximum de la mobilité est de 24 mois sur l ensemble du diplôme. 9/ Règles de calcul des durées de mobilité et montant par classement de pays Plus besoin d arrondir les durées en mois ou ½ mois ; la règle de calcul a été simplifiée en partant du principe qu un mois équivaut à 30 jours. En cas de mois incomplet, il conviendra de faire le calcul suivant : montant de la bourse/30 x nombres de jours supplémentaires. Exemple : 03 mois et 10 jours à 300 = (3x300) + ((300 /30) x 10 jours) = Classement des pays en groupes I, II et III : G I = 350 et G II et III = 300 Groupe I : Autriche, Danemark, Finlande, France, Irlande, Italie, Lichtenstein, Norvège, Suède, Suisse, Royaume-Uni. Groupe II : Belgique, Croatie, République Tchèque, Chypre, Allemagne, Grèce, Island, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Slovénie, Espagne, Turquie. Groupe III : Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Ancienne République Yougoslave de Macédoine. Sous réserve de la validation du dossier, le paiement de la bourse s effectuera en deux temps : 80% du montant de la bourse seront versés lorsque l entreprise aura fait parvenir par mail l attestation d arrivée 20% lorsque l étudiant aura soumis son rapport final en ligne sur le Mobility Tool, refait le test linguistique et envoyé son attestation de fin de stage. 10/ Niveau de compétence linguistique À compter du 01/01/2015, le stagiaire devra obligatoirement faire évaluer ses compétences linguistiques (audition, lecture et écriture - selon le Cadre Européen Commun de Référence) avant et à la fin de la période de mobilité. Il s engage par conséquent à réaliser un test avec l outil d évaluation en ligne Erasmus+ Online Linguistic Support - OLS uniquement pour les langues de travail suivantes : allemand, anglais, espagnol, français, italien et néerlandais exception faite des personnes dont la langue concernée est la langue maternelle. C est la coordinatrice administrative du consortium qui saisira l de chaque étudiant sélectionné sur la plateforme. Chaque étudiant recevra ensuite une invitation sur son mail pour passer le test en ligne avant sa mobilité. Si le stagiaire obtient un résultat inférieur à B2, une licence pour des cours en ligne lui sera automatiquement attribuée. Enfin, la même opération de test aura lieu à l issue de sa mobilité afin de mesurer les progrès réalisés par le stagiaire. 11/ Modifications apportées au contrat de formation initiale de mobilité Tout changement de programme initial doit être impérativement accepté par l établissement d envoi. Aussi, toute demande de modification de la durée de mobilité devra être faite par le stagiaire au plus tard un mois avant la fin de la date prévue en retournant le formulaire : Partie à compléter PENDANT LA MOBILITÉ / Section to be completed DURING THE MOBILITY. 28
4 12/ Désistement Donne lieu à remboursement tout désistement de l étudiant ou la non satisfaction des exigences du programme du stage. ATTENTION : Toute modification de la durée du séjour non signalée ou le non-respect des conditions d attribution, comme le défaut de transmission des documents justificatifs, peut amener le Consortium à demander à l étudiant le remboursement partiel ou total de la bourse allouée. Cas de force majeure 3 : un mail doit être obligatoirement adressé à l établissement d envoi et à la coordinatrice administrative du Consortium : florence.baghdoud@univ-bpclermont.fr Un justificatif sera exigé afin d informer l Agence Nationale. 13/ Reconnaissance et validation du stage de l étudiant par son établissement d envoi L établissement d envoi s engage à reconnaître les résultats d apprentissage du stage, sous réserve d une réalisation satisfaisante du programme de mobilité. Des dispositions différentes seront prises selon qu il s agit d un stage faisant partie intégrante d un programme d études (stage obligatoire) ou d un stage non obligatoire. Dans le cas d un stage obligatoire : - attribuer des ECTS ou équivalents, - attribuer une note sur la base d une attestation de stage et/ou d un rapport et/ou d un entretien, - faire apparaître la période de stage dans le relevé de notes et dans le supplément au diplôme ou équivalent. Dans le cas d un stage non obligatoire, l établissement peut s il le souhaite : - attribuer des ECTS ou équivalents, - attribuer une note sur la base d une attestation de stage et/ou d un rapport et/ou d un entretien, - faire apparaître la période de stage dans le relevé de notes - NÉANMOINS, il s engage à faire apparaître cette période dans le supplément au diplôme ou équivalent. Par ailleurs, l indication de la note n est pas exigée dans l Europass Mobilité pour les 2 types de stages. Dépôt des demandes de bourses Erasmus Stages pour l année universitaire 2015/2016 jusqu au 30 AVRIL 2016 dernier délai Pièces à remettre au bureau des stages Mme Moron : Lettre de motivation Fiche de renseignements Erasmus Stages (pages 30 et 31) 3 On entend par force majeure toute situation ou événement imprévisible et exceptionnel, indépendant de la volonté des parties au contrat et non imputable à une faute ou à une négligence de l une d elles, qui empêche l une d entre elles d exécuter l une de ses obligations contractuelles et qui n a pas pu être surmonté en dépit de toute la diligence déployée. Les défauts ou délais de mise à disposition d équipement ou de matériel (dans la mesure où ils ne résultent pas d un cas de force majeure), les conflits de travail, les grèves ou les difficultés financières ne pourront être invoqués comme cas de force majeure par la partie en défaut d exécution. 29
5
6
7 les bourses du Conseil régional d Auvergne Le Conseil régional d Auvergne offre une aide à la mobilité pour les étudiants inscrits dans l un des établissements d enseignement supérieur de la région qui effectue une mobilité d étude ou de stage. Pour être éligible à cette aide, le stage doit être obligatoire dans le cursus de l étudiant (stage de L2, L3 ou M1) et d une durée minimale de 2 mois (9 semaines) de date à date. *Les étudiants de nationalité étrangère ne pourront pas prétendre à cette aide s ils effectuent leur séjour ou leur stage dans le pays dont ils sont ressortissants. Le montant forfaitaire de cette aide est de 500 : au début du stage lorsque le dossier complet est validé par le Conseil régional, au retour de l étudiant après validation par son établissement. Toute demande de bourse devra impérativement être saisie avant le départ de l étudiant sur le site de la Région Auvergne ( rubrique : Guide des aides - Aides à la Mobilité internationale. Informations complémentaires : Courriel : s.durand@cr-auvergne.fr Après réception et vérification des pièces justificatives demandées lors de la demande de bourse, l établissement de l étudiant doit valider celle-ci (contact : Denis Simacourbe au ). Une fois cette validation effectuée, une commission votera l attribution de la bourse. les bourses sur critères sociaux Si vous êtes bénéficiaires d une bourse sur critères sociaux du CROUS, et dans la mesure où vous êtes bien inscrit à l ENSACF durant la période de votre stage, vous continuez de percevoir cette bourse sans aucun changement. Important : avant votre départ, pensez à signaler les dates de votre période de stage à Mme Anne- Valérie Giron ( / agiron@clermont-fd.archi.fr). Pour aller plus loin... De nombreux renseignements utiles pour préparer votre séjour à l étranger sont disponibles sur ce site du ministère des affaires étrangères : «La Maison des Français à l étranger»
PROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants
PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes)
1 CONTRAT DE MOBILITE 2015-2016 POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ dans les pays participant au programme (mobilités européennes) Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+
CONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES DU PROGRAMME ERASMUS+ Nom légal complet de l établissement d envoi et code Erasmus si applicable : UNIVERSITE PARIS DAUPHINE FPARIS 009 Adresse (adresse
Plus en détailBourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015
Bourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015 A) Règles d attribution Mobilité des ETUDIANTS 1 Les bourses de mobilités octroyées à l UMONS proviennent
Plus en détailKit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016
CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une
Plus en détailDISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016
DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailVous avez eu ou élevé des enfants Vos droits
Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez
Plus en détailENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Edition 2013-2014 Mobilités sortantes GUIDE ETUDIANT ERASMUS Student Mobility for Placements SOMMAIRE Ce que vous devez savoir sur la mobilité ERASMUS Préparer son stage professionnel en Europe Les aides
Plus en détailLe coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011
Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat
Plus en détailB o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1
1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailPrendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence. Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes Novembre 2011 Droit de libre circulation et de séjour des citoyens
Plus en détailVeufs MARS 2015. Veuvage, vos droits. B Retraite de réversion. B Allocation de veuvage. B Autres prestations
Veufs MARS 2015 Veuvage, vos droits B Retraite de réversion B Allocation de veuvage B Autres prestations Veuvage, vos droits À la perte de votre conjoint, de nombreuses démarches sont à accomplir. L Assurance
Plus en détailL IMMIGRATION AU SEIN DE L UE
L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE Source: Eurostat, 2014, sauf indication contraire Les données se rapportent aux ressortissants de pays tiers, dont le lieu de résidence habituel se trouvait dans un pays hors
Plus en détailTaux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque
168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre
Plus en détailProgramme «Lecteurs Formateurs»
[Objectifs : Programme «Lecteurs Formateurs» Promotion de la langue française par l internationalisation des jeunes Jeunes diplômés en philologie romane, en traduction, en philologie classique ou autres
Plus en détailJe suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie?
FR Je suis sous procédure Dublin qu est-ce que cela signifie? B Informations pour les demandeurs d une protection internationale dans le cadre d une procédure de Dublin en vertu de l article 4 du Règlement
Plus en détailAide pour une complémentaire santé
Aide pour une complémentaire santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir l Aide pour une complémentaire santé, une présentation du dispositif, une demande à compléter,
Plus en détailHeureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur. Guide utilisateur v3.3 page 1. 2011-2015 nobanco. All Rights Reserved.
Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur Guide utilisateur v3.3 page 1 SOMMAIRE 1. DEMARRER AVEC NOBANCO EN 3 ETAPES... 3 2. GERER MON COMPTE SUR NOBANCO.COM... 4 2.1. Ouverture de compte...
Plus en détailPension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas
Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Sommaire Qu est-ce que la pension AOW? 2 A qui est destinée la pension AOW? 2 Quand aurez-vous droit à la pension AOW? 4 Résider dans un pays et travailler
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland
Plus en détailSOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE
SOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE AVERTISSEMENT : La souscription réalisée par une personne domiciliée hors de France ou par un ressortissant d un Etat autre que la France sur le territoire national
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailCouverture maladie universelle complémentaire
Couverture maladie universelle complémentaire Aide pour une Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir : - la CMU complémentaire, ou - l Aide pour une, une présentation des
Plus en détailPrincipaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)
55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États
Plus en détailProgrammes d échanges et aides financières Séjour d études ou de stage à l étranger en 2015/2016
Programmes d échanges et aides financières Séjour d études ou de stage à l étranger en 2015/2016 Vous avez pris la décision d avoir une expérience internationale dans le cadre de vos études supérieures.
Plus en détailFORMALITES DOUANIERES
FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland Operations
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailPaiements transfrontaliers
Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailFacilitez vos démarches, Étudiants étrangers. renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES. www.prefecturedepolice.
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Étudiants étrangers Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil le plus proche de chez
Plus en détailDemande d allocation de solidarité aux personnes âgées
Nous sommes là pour vous aider Demande d allocation de solidarité aux personnes âgées Cette notice a été réalisée pour vous aider à établir vos demande et déclaration de ressources. Pour nous contacter
Plus en détailapparentés), titulaires d un diplôme ou d un titre paramédical européen, souhaitant exercer en région Nord Pasde-Calais et délivrées par les DRJSCS*
L équivalence Les autorisations des diplômes d exercice étrangers en France dans le pour les ressortissants secteur du paramédical européens (ou apparentés), titulaires d un diplôme ou d un titre paramédical
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT. de l Union Européenne, de l Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse
GUIDE DU CANDIDAT de l Union Européenne, de l Espace Économique Européen ou de la Confédération Suisse [Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre (partie grecque),croatie, Danemark, Espagne,
Plus en détailLa retraite pour pénibilité
Salariés MAI 2012 La retraite pour pénibilité Conditions Démarches La retraite pour pénibilité Un dispositif de retraite pour pénibilité a été créé par la réforme des retraites de 2010. Il permet aux assurés
Plus en détailLes prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013
R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailConditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque
maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé
Plus en détailNom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées.
Nom Organisation n de l aviation civile internationale NOTE DE TRAVAIL ATConf/6-WP/49 14/2/12 SIXIÈME CONFÉRENCE MONDIALE DE TRANSPORT AÉRIEN Montréal, 18 22 mars 2013 Point 2 : 2.2 Examen de questions
Plus en détailDemande d allocation de solidarité aux personnes âgées
Nous sommes là pour vous aider Demande d allocation de solidarité aux personnes âgées Cette notice a été réalisée pour vous aider à établir vos demande et déclaration de ressources. Pour nous contacter
Plus en détailQuel est le temps de travail des enseignants?
Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailNotes explicatives concernant le formulaire d opposition
OFFICE DE L HARMONISATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR (OHMI) (marques, dessins et modèles) Notes explicatives concernant le formulaire d opposition 1. Remarques générales 1.1 Utilisation du formulaire Le
Plus en détailMobilem auto & moto. Roulez!
Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.
Plus en détailPremières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28
194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans
Plus en détailLe PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle
Le PACK Expat CFE RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Retraite Dès lors que vous êtes expatrié, votre affiliation à l ensemble des régimes de retraite français devient facultative. Et en matière de retraite,
Plus en détailDes dispositifs d aide pour favoriser l accès aux soins.
CMU de base, CMU complémentaire (CMU-C), Aide pour une Complémentaire Santé (ACS), Aide Médicale de l'état (AME). Des dispositifs d aide pour favoriser l accès aux soins. Ce document est élaboré par le
Plus en détailGUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)
Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailÉtude de marché. Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN
Étude de marché Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN EDMS N : 1382269 MS-4034/GS Afin d être pris en considération en tant que soumissionnaire
Plus en détailBénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan
82/2015-12 mai 2015 Décisions sur les demandes d asile dans l UE Les États membres de l UE ont accordé la protection à plus de 185 000 demandeurs d asile en 2014 Les Syriens demeurent les premiers bénéficiaires
Plus en détailActifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailLe PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle
Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Retraite Dès lors que vous êtes expatrié, votre affiliation à l ensemble des régimes de retraite français devient facultative. Et en matière de retraite,
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailCarte d'identité provisoire Kids ID eid
Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détailVous avez du talent, nous protégeons votre indépendance. Demande de pension d invalidité Notice explicative
Vous avez du talent, nous protégeons votre indépendance Demande de pension d invalidité Nature des pensions PENSION POUR INCAPACITE AU METIER (seulement les professions artisanales) Il s agit d une pension
Plus en détailGuide de préparation au virement SEPA pour les PME
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailANNEXE IV CONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES ET DE STAGE DU PROGRAMME ERASMUS+
ANNEXE IV CONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES D ETUDES ET DE STAGE DU PROGRAMME ERASMUS+ Ce modèle peut être modifié mais devra comporter les minimums requis indiqués cidessous. Nom légal complet de
Plus en détailREJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER
REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER 10 décembre 2012 Chère Madame/Cher Monsieur, Chaque pays européen a son propre système national d'enseignement
Plus en détaile-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES
BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :
Plus en détailCONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES DE STAGE DU PROGRAMME ERASMUS+
CONTRAT DE MOBILITE POUR LES MOBILITES DE STAGE DU PROGRAMME ERASMUS+ Ce modèle peut être modifié mais devra comporter les minimums requis indiqués cidessous. Nom légal complet de l établissement d envoi
Plus en détailBMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service
BMW i MOBILE CARE. LA GARANTIE DE MOBILITÉ PANEUROPÉENNE DE BMW. BMW i Service Contactez le BMW i Mobile Care Service via l Assistance dans le menu idrive 1) ou par téléphone : Belgique: 2) Luxembourg:
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailRéférentiel des Pièces d Identité acceptées dans les bureaux de poste pour effectuer des opérations bancaires REFERENTIEL DES PIECES D IDENTITE
DOMAINE BANCAIRE REFERENTIEL DES PIECES D IDENTITE ACCEPTEES DANS LES BUREAUX DE POSTE V.13 1/15 dernière mise à jour : 29/05/2007 A l attention des utilisateurs en bureaux de poste Le présent référentiel
Plus en détailLa coordination des soins de santé en Europe
La coordination des soins de santé en Europe Droits des personnes assurées et des membres de leur famille selon les règlements (CE) n 883/2004 et (CE) n 987/2009 La coordination des soins de santé en
Plus en détailLe commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux
Le commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux Claire de Kermadec* Les habitudes culturelles, la taille et la dynamique des marchés modèlent le paysage du commerce de détail en Europe.
Plus en détailÂge effectif de sortie du marché du travail
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION Juillet 2013 LA VOLONTÉ DU CRÉDIT MUTUEL : AMÉLIORER SANS CESSE L INFORMATION TRANSMISE. et nous vous en
Plus en détailFocus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne
ISSN 1830-348X Direction générale de l éducation et de la culture Focus sur les structures de l enseignement supérieur en Europe 2004/2005 Évolutions nationales dans le cadre du Processus de Bologne Commission
Plus en détailLes concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales»
Les concepts et définitions utilisés dans l enquête «Chaînes d activité mondiales» Les chaînes d activité mondiales (CAM) Les chaînes d activité recouvrent la gamme complète des fonctions et des tâches
Plus en détailLES PNEUS HIVER SONT-ILS OBLIGATOIRES DANS TOUTE L EUROPE?
LES PNEUS HIVER SONT-ILS OBLIGATOIRES DANS TOUTE L EUROPE? novembre 2013 Introduction En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays
Plus en détailTransmission des taux de conversion, pour le 2 e trimestre 2015, des monnaies en application du règlement CEE n 574/72.
CIRCULAIRE N 2015-07 DU 12 MARS 2015 Direction des Affaires Juridiques INSX004-ACE Titre Coordination des régimes d'indemnisation du chômage au sein de l'union européenne et des Etats parties à l'accord
Plus en détailGuide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans
Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications
Plus en détailGUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ. n o 2. Le livret du retraité
GUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ Guide salariés n o 2 MARS 2015 Le livret du retraité Sommaire La retraite, en bref... 3 Points clés... 4 Points de repères... 8 Points
Plus en détailPrix de l énergie dans l Union européenne en 2010
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 249 Septembre 2011 Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2010, le prix du gaz a diminué dans l Union européenne
Plus en détailVotre accès à une complémentaire santé : l'aide pour une Complémentaire Santé
N o u s s o m m e s l à p o u r v o u s a i d e r Votre accès à une complémentaire santé : l'aide pour une Complémentaire Santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir
Plus en détailVotre accès à une complémentaire santé : l'aide pour une Complémentaire Santé
N o u s s o m m e s l à p o u r v o u s a i d e r Votre accès à une complémentaire santé : l'aide pour une Complémentaire Santé Vous trouverez dans ce dossier tout ce dont vous avez besoin pour obtenir
Plus en détailWallonie-Bruxelles International
Wallonie-Bruxelles International Une agence disposant de la personnalité juridique en charge des relations internationales ; Œuvrant pour les 3 gouvernements : Fédération Wallonie-Bruxelles, Région wallonne,
Plus en détailLA LETTRE D INFORMATION
LA LETTRE D INFORMATION 2014 SOMMAIRE P.1- SEPA (single euro payments area) : nouvelles modalités pour les virements bancaires en 2014 P.2- MISE A JOUR DE VOS DONNEES PERSONNELLES P.3- RAPPEL DES MESURES
Plus en détailQuelle garantie pour vos dépôts?
Imprimé www.lesclesdelabanque.com PEFC par une imprimerie détentrice avec des encres végétales sur du papier marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées.
Plus en détailSOGECASH NET. vos opérations bancaires en ligne
ENTREPRISES GESTION DES FLUX SOGECASH NET vos opérations bancaires en ligne SOGECASH NET Gestion des comptes bancaires sur Internet Sogecash Net est un ensemble de services sur Internet, depuis un ordinateur,
Plus en détailLe virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent
027 www.lesclesdelabanque.com Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Le virement SEPA LES MINI-GUIDES BANCAIRES FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr Novembre 2007 Ce mini-guide
Plus en détailCatalogues des offres mobiles
Catalogues des offres mobiles Coriolis Télécom Coriolis Télécom, société française pionnière des communications mobiles, est devenue un pilier sur le marché des télécommunications avec 60 000 entreprises
Plus en détailtarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec
tarifs en vigueur au 2 avril 2015 4 DE LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine avec Tarifs en vigueur au 02/04/2015 Votre offre prépayée Carrefour Mobile
Plus en détailNouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe
Communiqué de presse Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Protection renforcée des titulaires de cartes de débit grâce à des mesures supplémentaires
Plus en détailJ ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande?
FR J ai demandé l asile dans l Union européenne quel pays sera responsable de l analyse de ma demande? A Informations sur le règlement de Dublin pour les demandeurs d une protection internationale en vertu
Plus en détailErP 2009/125/CE. Directives Eco-conception Etiquetage énergétique
ErP 2009/125/CE Directives Eco-conception Etiquetage énergétique La politique ErP Les objectifs La politique européenne ErP (Energy related Products), déclinée en 2 Directives : Eco-conception et Etiquetage
Plus en détail