Editions Francis Lefebvre. Mementis Navis fiscal - Navis droit des affaires. Guide de l'utilisateur

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1 Service Commun de la Documentation Editions Francis Lefebvre Mementis Navis fiscal - Navis droit des affaires Guide de l'utilisateur Mise à jour : septembre 2009

2 Contenu La bibliothèque Mémentis comprend l'accès en texte intégral des manuels encyclopédiques et pratiques de l'éditeur Francis Lefebvre : Fiscal, Social, Comptable, Sociétés commerciales, Sociétés civiles, Contrats et droits de l'entreprise, Concurrence-Consommation, Droit commercial, Associations-Fondations, Patrimoine, Urbanisme et construction, Gestion immobilière, Groupes de sociétés, Audit et commissariat aux comptes, Cessions de parts et actions, Vente immobilière, Paie, Baux commerciaux. La mise à jour des mémentos est effectuée soit à l'aide d'additifs, soit à l'aide d'informations publiées dans les revues d'actualisation correspondant à chacun des mémentos. Le Navis Fiscal comprend : le Mémento Fiscal, les archives du Mémento Fiscal, l'ensemble des séries de la documentation pratique, le Code fiscal, les archives du code fiscal, les bulletins fiscaux, les feuillets rapides, les revues de jurisprudence depuis 1975, les bulletins des conclusions fiscales depuis 2001, le formulaire des procédures fiscales, les dossiers Thèmexpress. Le Navis Droit des affaires comprend : les Mémentos Sociétés commerciales, Sociétés civiles, Droit commercial, Baux commerciaux, Concurrence consommation, Cessions de parts et actions, Groupes de sociétés, le Bulletin rapide de droit des affaires (BRDA), le Bulletin du patrimoine et des sociétés civiles (BPAT), les textes cités dans les mémentos (Constitution, textes européens et internationnaux, codes, lois, ordonnances, décrets, arrêtés, circulaires...). Il contient également les réponses ministérielles et les décisions de jurisprudence citées dans les mémentos depuis 1980 pour la partie Sociétés, depuis 1990 pour la partie Contrats, la RJDA depuis 1991 et les documents émanant des organismes suivants : AMF, Comité consultatif du RCS, CNIL, COB, Commission des clauses abusives, Conseil (et Commission) de la concurrence, CMF, CBV, CRBF, CRC, CNCC, CUCNC et les formulaires (Sociétés, contrats et baux)

3 Accès et modes de consultation L'accès au site des éditions Francis Lefebvre se fait par la validation d'un identifiant. Lors de votre première connexion, vous devez vous créer un identifiant personnel. Entrez le, validez-le puis remplissez les champs obligatoires demandés sur le formulaire. Mémorisez bien ce mot de passe : il est obligatoire pour accéder au site et vous permet de gérer votre espace personnel. Il existe 3 modes de consultation : Par la fonction Rechercher qui est déclinée en plusieurs modes : recherche en texte intégral, en mode avancé ou par source. Par la fonction Naviguer qui permet d'accèder directement à un document Par la fonction Actualités et Zoom sur qui présente les actualités du jour et des articles détaillés sur un point d'actualité. Pour la consultation du Navis Fiscal et du Navis Droit des affaires, 2 fonctions supplémentaires sont proposées : La rédaction d'actes L'accès à des dossiers thématiques

4 La fonction Rechercher : les 3 modes Choix de la consultation du Mémentis ou du Navis Pour effectuer une recherche sur une seule matière, sélectionnez l'onglet concerné Accès à la recherche avancée Termes de recherche à saisir pour le mode en texte intégral Accès à la recherche par source Accès à vos dernières recherches

5 Recherche par source et recherche avancée Choisissez le type de la source Accès à vos favoris : recherches, dossiers, notes, actes en rédaction, historique de navigation, alertes Saisissez vos termes de recherche en indiquant si besoin leur proximité En fonction de la source choisie, complétez les informations demandées Sélectionnez le thème de votre recherche

6 Résultats de la recherche Récapitulatif de la recherche Possibilité de modifier ou d'enregistrer sa recherche Nombre de résultats par terme Lien vers le texte comportant les mots recherchés

7 Gérer les recherches et personnaliser les documents Pour gérer les recherches, il est possible : de les enregistrer sur un espace commun ou personnel d'effectuer une veille active qui permet la réception par mail des dernières mises à jour Pour exploiter les documents, il est possible d'imprimer ou d'exporter : un paragraphe un niveau de titre une sélection avec les notes associées Pour personnaliser les documents, il est possible : d'insérer une note enregistrée sur l'espace commun ou personnel de créer un dossier en l'enregistrant sur l'espace commun ou personnel, et d'y insérer un extrait de l'ouvrage Les recherches de sources ne peuvent pas être enregistrées

8 La fonction Naviguer Accès au document voulu par la page navigation ou par le menu déroulant de l'onglet Naviguer de la page d'accueil Choix d'une option de consultation : Accès direct à l'ouvrage par l'option naviquer Accès par la table alphabétique du document Accès par numéro de paragraphe ou de page Pour personnaliser les documents, il est possible : d'insérer une note enregistrée sur l'espace commun ou personnel de créer un dossier en l'enregistrant sur l'espace commun ou personnel, et d'y insérer un extrait de l'ouvrage 3 modes de lecture : Texte uniquement Texte et sommaire Sommaire uniquement

9 La fonction Actualités Possibilité de paramétrer des flux RSS et d'accéder au site OMNIDROIT Par défaut, les actualités sont présentées par ordre chronologique qui s'active également en cliquant sur Toute l'actualité. Un tri par matière est possible en cliquant sur la matière voulue. Accès à des articles détaillés sur un point d'actualité

10 Les autres fonctions des Navis Accès direct aux actes (lettres, contrats, statuts...) : en sélectionnant la matière dans le menu déroulant (sauf si l'onglet matière est déjà activé) en sélectionnant la partie du sommaire dans lequel se trouve l'acte souhaité Ou accès aux actes en cours de rédaction Accès aux dossiers Thèmexpress : en sélectionnant la matière dans le menu déroulant (sauf si l'onglet matière est déjà activé) en sélectionnant le titre du dossier à consulter Ou accès direct à la liste mise à jour de vos dossiers