CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48

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1 Archives départementales de la Mayenne CHÉMERÉ-LE-ROI E-DÉPÔT 48 Archives communales (documents déposés aux Archives départementales le 18 octobre 1988 et le 17 août 2001 ; les articles E 1 à 10 et 1 P 1 ont été déposés à une date antérieure) SÉRIE D ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Conseil municipal 1 D 1*-3* Registres des délibérations du conseil municipal D 1* 1821-février D 2* mai 1858-janvier D 3* février D 4 Délibérations et arrêtés du maire : extraits D Actes de l'administration municipale 2 D 1 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement D 2* Actes divers de l'administration municipale D 3-5 Correspondance et pièces diverses D D D

2 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 2 SÉRIE E ÉTAT CIVIL E 1-15* Registres paroissiaux et d'état civil E 1 BMS. janvier 1622-mars 1634, avril 1635-novembre 1672 E 2 BMS. novembre 1672-mai 1691, mars 1692-décembre 1698 E 3* BMS. janvier 1699-février 1720 E 4* BMS. février 1720-décembre 1739 E 5* BMS E 6* BMS E 7* BMS E 8* BMS E 9* BMS E 10* BMS an IX E 11* NMD. an X-1810 E 12* NMD E 13* NMD E 14* NMD E 15* NMD E 16 Pièces annexes SÉRIE F POPULATION, ÉCONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F Population 1 F 1 Mouvement de la population F 2 Dénombrement : listes nominatives F Agriculture 3 F 1 Statistique agricole annuelle , F 2 Statistique annuelle : "Registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année, par la sous-commission communale, en réponse au questionnaire du gouvernement" F 3 Statistique quinquennale (1852), questionnaires de la statistique agricole ( ) F 4 État des dommages causés par la grêle le 20 juin

3 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 3 5 F Statistique générale 5 F 1 Statistiques des sinistres, des industries principales, du bureau de bienfaisance, des établissements privés d'assistance, de l'assistance médicale gratuite et des naissances, mariages et décès survenus dans la commune F Travail 7 F 1 Enregistrement des livrets d'ouvriers SÉRIE G CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES 1 G Impôts directs 1 G 1 Cadastre : procès-verbaux de délimitation de la commune et d'expertise cadastrale, tableau comparatif des évaluations des maisons et des usines G 2 Nomination des répartiteurs G 3 Contribution foncière : mandements. an IX G 4 Contribution personnelle et mobilière : mandements. an IX G 5 Contributions des portes et fenêtres : mandements. an XI G 6 Mandements généraux G 7 Matrices générales , G 8 États du montant des rôles G 9 Listes des trente plus imposés de la commune G Impôts extraordinaires 2 G 1 Imposition principale, capitation et prestation des chemins : rôle. 1790

4 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 4 SÉRIE H AFFAIRES MILITAIRES 1 H Recrutement 1 H 1 Recrutement : listes de recensement (an XI-1900) 1 ; avis d'inscription ( ). an XI H 2 Garde nationale mobile : tableaux de recensement H 3 Journal des maires pour servir à l'inscription des conscrits H 4 Liste communale des exemptés et des réformés avant la mobilisation, des classes de 1896 à 1914 inclus H 5 Imprimés divers. 1813, s.d. 2 H Administration militaire 2 H 1 Correspondance et pièces diverses H 2 Logement des troupes : états de ressources H 3 Registre à souche des bulletins portant avis de décès H Garde nationale et sapeurs-pompiers 3 H 1 Garde nationale : liste de recensement H 2 Don de Montfrand pour l'achat d'une pompe à incendie SÉRIE I POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE 1 I Police locale 1 I 1 Débits de boisson : autorisations I 2 Transports de corps Caricatures du maire, du sieur Durouvray et de Sophie Simon (sur la liste de 1807).

5 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 5 2 I Police générale 2 I 1 Passeports pour l'intérieur I 2 État des étrangers I Justice 3 I 1 Listes des jurés I Hygiène publique et salubrité 5 I 1 Établissement d'une fonderie de graisses et suifs : arrêté (affiche) SÉRIE K ÉLECTIONS ET PERSONNEL 1 K Élections Élections politiques 1 K 1 Registres civiques K 2 Listes électorales K 3 Plébiscite : procès-verbal K 4 Élections législatives et sénatoriales : procès-verbal K 5 Élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement : procèsverbal K 6 Élections municipales : nominations, procès-verbal d'élection et d'installation, tableaux des conseillers municipaux K 7 Électeurs privés de leurs droits : condamnations K 8 Listes électorales : imprimés Élections professionnelles 1 K 9 Tribunal de Commerce : liste des électeurs

6 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 6 SÉRIE L FINANCES DE LA COMMUNE 1 L Comptabilité 1 L 1 Budgets L 2 Comptes de gestion L 3 Arrêtés du conseil de Préfecture sur les comptes L Revenus et charges de la commune 2 L 1 Demandes de permis de chasse L 2 Taxes sur les chiens : registre des déclarations et rôles SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ÉTABLISSEMENTS PUBLICS 2 M Édifices du culte et cimetières 2 M 1 Plan géométrique de l'église et du cimetière (s.d.), restauration de la flèche de l'église (1896). s.d. [XVIII s.], M Édifices à usage d'établissement d'enseignement 2, de sciences et d art 4 M 1 Travaux à l'école des garçons M 2 Achat d'un terrain pour la construction d'une école M 3 Restauration de l'école des filles M 4 Construction d'une maison d'école (acquisition du terrain, plan) Voir aussi 1 R.

7 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 7 SÉRIE N BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX 4 N Propriétés et droits divers 4 N 1 Concession au cimetière à titre gratuit par la commune à la marquise de La Rochelambert SÉRIE O TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, RÉGIME DES EAUX 1 O Travaux publics et voirie en général 1 O 1 Généralités O 2 Acquisitions, aliénations O 3 Budgets, création de ressources O 4 Taxe des prestations : rôles O 5 Route nationale N 162 bis, de La Flèche (Sarthe) à Mayenne O 6 Chemin de grande communication de Vaiges à Château-Gontier (projet : plan) O 7 Chemin vicinal de grande communication de Laval à Brûlon (Sarthe) : embranchement de Meslay à Chémeré-le-Roi (plan) O 8 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à La Bazouge-de-Chémeré O 9 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à La Cropte (plan) O 10 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à Préaux (plans) O 11 Chemin vicinal de Chémeré-le-Roi à Saint-Pierre-sur-Erve (plans) O 12 Chemin d'intérêt commun de Chémeré-le-Roi à Grez-en-Bouère (projet : plan) O 13 Chemin communal dit de la Diochère à Chémeré-le-Roi (plan) O 14 Chemin communal dit de Cilliers à Chémeré-le-Roi (plan) O 15 Tableau des chemins ruraux. 1883

8 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 8 2 O Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Compagnie des chemins de fer de l'ouest.- Ligne de Laval à Château- Gontier : enquête relative à l'établissement des stations, plan O Navigation et régime des eaux 3 O 1 Rivière de l'erve : divers O 2 Écoulement des eaux des places et rues (plan) SÉRIE P CULTES 1 P Culte catholique 1 P 1* Fabrique : registre des délibérations P 2 Idem : budgets P 3 Idem : comptes administratifs , P 4 Idem : comptes de gestion , SÉRIE Q ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q Bureau de bienfaisance, secours d'urgence 1 Q 1*-2* Registres des délibérations : Q 1* 1850-octobre Q 2* novembre Q 3 Extraits des registres des délibérations Q 4 Correspondance et pièces diverses Q 5 Budgets Q 6 Comptes de gestion Q 7 Arrêtés du conseil de Préfecture sur les comptes Q 8 Legs Roblot

9 E-dépôt 48 Chémeré-le-Roi 9 1 Q 9 Legs Deschamps Q 10 Legs Rochelambert Q 11 Ferme de la Foucaudière : adjudications, ventes, bail, résiliation de bail, visites et cahier des charges Q 12 Le Moulin-aux-Moines (commune de Saint-Pierre-sur-Erve) : visites et plan Q Établissements hospitaliers, hospitalisation 3 Q 1 Aliénés.- Admissions Q Application des lois d'assistance et de prévoyance 5 Q 1 Protection des enfants du premier âge : registres des maires (déclarations des nourrices) Q 2 Idem : rapports annuels Q 3 Enfants assistés.- Placements SÉRIE R INSTRUCTION PUBLIQUE,SCIENCES, LETTRES ET ARTS 1 R Instruction publique 1 R 1 Affaires générales et correspondance R 2 Registres matricules et listes nominatives d'enfants R 3 Rôles trimestriels de la rétribution scolaire SÉRIE S PIÈCES NE RENTRANT PAS DANS LES SÉRIES PRÉCÉDENTES 1 S 1 Livrets militaires, livrets de famille, d'ouvriers et d'enfant orphelin S 2 Contrat de mariage des époux Deschamps S 3 Remèdes pour soigner les taies et les hémorroïdes. s.d. A. Guédon, mars 1989 ; mise à jour, E. Leroux, août 2001