Rio. Forger l action par les accords. traduisent les bonnes intentions sur la durabilité +20Comment résultats concrets

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1 Rio Forger l action par les accords les normes ISO traduisent les bonnes intentions sur la durabilité +20Comment résultats concrets Organisation internationale de normalisation

2 Rio+20 L ISO quand le monde économique, les gouvernements et la société font équipe Depuis le Sommet de la Terre en 1992, les Normes internationales d application volontaire de l ISO, élaborées grâce à la force du consensus entre parties prenantes du monde économique, des gouvernements et de la société, fournissent des outils pour traduire la volonté générale de créer un monde durable en actions concrètes qui ont des résultats positifs. Forte de sa collection actuelle de plus de normes, l ISO apporte des solutions dans les trois dimensions environnementale, économique et sociétale du développement durable. L ISO l Organisation internationale de normalisation est de la plus haute efficacité car elle propose une plateforme non politique et non partisane où les normes sont élaborées, à travers des processus ouverts et transparents, par les représentants des parties intéressées qui les appliquent et qui peuvent revoir et améliorer en permanence les résultats de leur mise en application. Les accords obtenus au niveau intergouvernemental lors d évènements comme le Sommet de la Terre et le prochain Rio+20, entre le secteur public et le secteur privé et avec la société civile, doivent encore se traduire en actions concrètes qui soient applicables sur le plan mondial. 2 Rio+20

3 L ISO est le lieu où se rencontrent les représentants compétents de ces catégories de parties prenantes pour travailler ensemble à l élaboration de normes mondialement pertinentes, qui apportent des réponses concrètes aux enjeux qui se présentent à la communauté internationale. L ISO est le lieu où les personnes du monde entier qui veulent créer une différence positive se rassemblent sous les couleurs d une seule et même équipe et s attachent à forger les outils qui permettent de transformer un accord et une volonté de portée mondiale en une action de portée mondiale. Les normes ISO en action Avant de présenter succinctement l ISO et son mode de fonctionnement, voici quelques exemples de réalisations de la communauté internationale représentée à Rio+20 lorsqu elle travaille avec le système ISO. Ces exemples montrent comment les normes ISO servent d outils dans les trois dimensions du développement durable. D autres exemples, notamment l expérience des utilisateurs de normes ISO, sont présentés sur le site Web de l ISO sous l onglet «Magazines ISO». Il est bien de parler. Il est mieux de faire suivre les paroles par des actions. Les actions suivies de résultats positifs sont ce qu il y a de meilleur. Et l ISO rend possible des résultats positifs. Rio+20 3

4 Environnement Management environnemental L élaboration des normes de la famille ISO relatives au management environnemental a été un des résultats concrets de la Conférence des Nations Unies sur l environnement et le développement, tenue à Rio de Janeiro en Ces normes traduisent en action l engagement de l ISO à appuyer l objectif du développement durable mis en avant lors du premier Sommet de la Terre. La famille ISO fournit essentiellement aux organisations grandes et petites, de production et de services, du secteur public comme du secteur privé, dans les économies industrialisées, en développement et en transition, un cadre pour : Réduire au minimum les effets néfastes pour l environnement de leurs activités Satisfaire aux exigences réglementaires Améliorer en permanence leur performance environnementale Améliorer la performance d entreprise par un usage plus efficace des ressources. 4 Rio+20

5 La famille ISO a-t-elle réellement changé les choses? L augmentation du nombre des utilisateurs est un élément de réponse important. Fin décembre 2009, 13 ans après sa première édition, la norme ISO 14001, qui définit les exigences relatives aux systèmes de management environnemental, était appliquée dans 159 pays et économies. Les utilisateurs sont des organisations publiques et privées, de toutes tailles, de production ou de services, dans les économies développées et en développement. Des études de cas présentant, dans les termes mêmes des utilisateurs, la manière dont ISO a été appliquée dans le monde, sont disponibles gratuitement sur le site Web de l ISO à l adresse Outre ISO 14001, la famille ISO comprend 24 normes sur des enjeux spécifiques comme l analyse du cycle de vie, l étiquetage environnemental et les gaz à effet de serre (voir section suivante). Rio+20 5

6 Changement climatique Les normes ISO 14064:2006 et ISO 14065:2007 définissent un cadre internationalement approuvé pour mesurer les émissions de gaz à effet de serre (GES) et vérifier les déclarations sur ces émissions afin qu «une tonne de carbone reste toujours une tonne de carbone». Elles viennent à l appui des programmes de réduction des émissions de GES et d échange des droits d émission. Bien accueillies par la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, ces normes sont aujourd hui couramment appliquées par des utilisateurs aussi différents que peuvent l être un imprimeur néozélandais, un armateur norvégien, une entreprise indienne du bâtiment et l organisation espagnole qui figure parmi les plus importants fournisseurs au monde d infrastructures de transport. 6 Rio+20

7 L ISO et l environnement La famille ISO est la partie la plus visible des travaux de l ISO pour l environnement. L ISO offre en outre une collection étendue de méthodes normalisées d échantillonnage, d essai et d analyse pour des problèmes environnementaux spécifiques. Elle a élaboré plus de 650 Normes internationales pour la surveillance d aspects comme la qualité de l air, de l eau et du sol et les rayonnements ionisants. Ces normes sont des outils qui apportent aux entreprises et aux gouvernements des données scientifiquement valides sur les effets environnementaux de l activité économique. Elles peuvent également servir de base technique aux réglementations relatives à l environnement. Parmi les autres travaux se rapportant à l environnement, mentionnons les normes pour la conception des bâtiments, la réhabilitation de bâtiments existants ou l amélioration de l efficacité énergétique. Rio+20 7

8 Économie Les normes ISO offrent des solutions et des avantages dans la quasi-totalité des secteurs d activité de l économie agriculture, bâtiment, mécanique, fabrication, distribution, transports, santé, technologies de l information et de la communication, produits alimentaires, eau, environnement, énergie, management de la qualité, évaluation de la conformité et services, etc. Efficience, efficacité, innovation Ces normes contribuent à un développement économique durable en augmentant l efficience et l efficacité, ce qui a pour effet de préserver les ressources. Elles font tourner les rouages de l industrie en fournissant des spécifications, des dimensionnements, des exigences et des essais, ainsi que des régimes de maintenance pour la mécanique, la construction, la production et la distribution. Elles garantissent la compatibilité et l interopérabilité des technologies de l information et de la communication, qui forment désormais l ossature de presque tous les secteurs. Elles accélèrent le délai de lancement et la diffusion des produits et services issus d innovations comme les nanotechnologies, les véhicules électriques ou les véhicules à hydrogène. Elles facilitent le commerce en fournissant une base pour l entente entre partenaires commerciaux et un soutien technique à la réglementation. 8 Rio+20

9 Bénéfices économiques Selon une étude allemande, les bénéfices économiques de la normalisation représentent environ 1 % du produit intérieur brut de l Allemagne. Une étude réalisée au Royaume-Uni a montré que les normes contribuent annuellement pour GBP 2,5 milliards à l économie et attribue 13 % de la croissance de la productivité du travail aux normes. Selon les estimations de l Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et du Ministère américain du commerce, les normes et l évaluation de la conformité (la vérification que les produits et les services sont aux normes) qui y est associée ont un impact sur 80 % du commerce mondial des marchandises. Il n est dès lors pas surprenant que l Organisation mondiale du commerce (OMC) exige de ses membres qu ils utilisent des Normes internationales du type de celles élaborées par l ISO afin d éviter les obstacles techniques au commerce que des normes nationales ou régionales divergentes pourraient causer. Rio+20 9

10 Normes de management ISO est une norme de système de management, tout comme la pionnière dans ce domaine, ISO 9001 pour le management de la qualité. Ces deux normes sont parmi les mieux connues de l ISO et sont entièrement intégrées à l économie mondiale. À la fin de l année 2009, ISO 9001 comptait au moins un million d utilisateurs dans 178 pays. Au-delà de leurs objectifs immédiats, qui sont d aider les organisations de toutes tailles à améliorer leur performance en management environnemental et en management de la qualité, elles sont largement utilisées pour établir la confiance entre partenaires commerciaux, à titre de condition pour participer aux chaînes d approvisionnement mondiales et se qualifier pour les marchés publics. L approche par système de management initiée par ISO 9001, puis développée par ISO 14001, a donné lieu à d autres normes pour des secteurs ou des questions spécifiques. 10 Rio+20

11 Notamment : La sécurité de l information (ISO/CEI 27001) La sécurité des denrées alimentaires (ISO 22000), La sûreté de la chaîne d approvisionnement (ISO 28000) Le management de l énergie (ISO 50001) Le management de la sécurité routière (ISO 39001, en préparation). Bien que la norme ISO relative au management du risque ne soit pas une norme de système de management, elle en partage certaines caractéristiques : elle est générique et apporte des avantages à toute organisation dans le secteur public ou le secteur privé. Ces avantages peuvent être d ordre économique, environnemental ou sociétal, ce qui en fait un outil important pour la durabilité. Rio+20 11

12 Société Les normes ISO aident les gouvernements, la société civile et le monde économique à traduire en réalisations concrètes les aspirations sociétales se rapportant par exemple à la responsabilité sociétale, à la santé, à l innocuité des aliments et de l eau. Ce faisant, elles appuient les Objectifs du Millénaire pour le développement des Nations Unies. Responsabilité sociétale La norme ISO a été publiée le 1 novembre Elle apporte aux organisations des lignes directrices sur la responsabilité sociétale dans une perspective de durabilité. La norme était très attendue, comme le montre le fait que quatre mois à peine après sa publication, une recherche sur Google recensait près de cinq millions de références à la norme. C est là le signe que le monde attend des organisations du secteur public comme du secteur privé qu elles soient responsables de leurs actions, fassent preuve de transparence et d un comportement éthique. ISO 26000, élaborée grâce à l engagement d experts de 99 pays, en majorité des économies en développement, et de plus de 40 organisations internationales, aidera à passer des bonnes intentions sur la responsabilité sociétale aux bonnes actions. 12 Rio+20

13 Santé L ISO propose plus de normes relatives à la facilitation et à l amélioration des soins de santé. Elles sont élaborées au sein de 19 comités techniques de l ISO qui traitent d aspects spécifiques des soins de santé et réunissent des praticiens et experts de la santé des gouvernements, de l industrie et d autres catégories de parties prenantes. Parmi les sujets abordés : l informatique de santé, l équipement et les essais de laboratoire, les dispositifs médicaux et leur évaluation, l art dentaire, la stérilisation des produits de santé, les implants chirurgicaux, l évaluation biologique, les contraceptifs mécaniques, les prothèses et orthèses, le management de la qualité et la protection des données des patients. Ces normes sont un appui pour les chercheurs, les fabricants, les organismes de réglementation, les professionnels de la santé et ceux qui comptent le plus, les patients. L Organisation mondiale de la santé est une partie prenante majeure dans ces travaux. Elle a un statut d organisation en liaison avec 61 comités techniques (TC) ou sous-comités (SC) de l ISO travaillant sur des questions de santé. Rio+20 13

14 Produits alimentaires Il existe environ normes ISO relatives aux produits alimentaires. Elles sont destinées aux producteurs et aux transformateurs, aux organismes de réglementation et aux laboratoires d essais, aux entreprises d emballage et de transport, aux marchands et détaillants et au consommateur final. Ces dernières années, l accent a été mis sur des normes permettant d assurer la sécurité des chaînes d approvisionnement des produits alimentaires. Fin 2009, quatre ans seulement après sa publication, la norme ISO était mise en œuvre par des utilisateurs dans 127 pays. Au moins certificats de conformité, attestant qu un système de management de la sécurité des denrées alimentaires était appliqué suivant les exigences de la norme, avaient été délivrés, ce qui représente une augmentation de plus de 69 % par rapport à l année précédente. L intérêt intergouvernemental pour les normes de l ISO relatives aux produits alimentaires est attesté par le fait que l Organisation des Nations Unies pour l alimentation et l agriculture (FAO) a un statut d organisation en liaison avec 41 TC ou SC de l ISO. 14 Rio+20

15 Eau Les objectifs d une eau saine et d un meilleur assainissement font partie intégrante des Objectifs du Millénaire pour le développement de l ONU. L ISO y contribue à travers l élaboration de normes pour l eau potable et pour les services d assainissement ainsi que pour la qualité de l eau. Domaines connexes abordés par l ISO : les systèmes d irrigation et les canalisations en plastique pour l eau. En tout, l ISO a élaboré plus de 430 normes se rapportant à l eau. Un partenaire majeur dans l élaboration de normes pour la qualité de l eau est le Programme des Nations Unies pour l environnement. Rio+20 15

16 L ISO en bref L ISO les normes Les normes d application volontaire de l ISO garantissent la présence de caractéristiques souhaitables telles que la qualité, le respect de l environnement, la sécurité, la fiabilité, l efficience, l efficacité, l interchangeabilité et l interopérabilité cela à un coût économique. Les normes sont applicables à des produits, services, matériaux et processus ainsi qu aux personnels. Ces outils stratégiques sont fondés sur un consensus sur les définitions, les mesurages, les systèmes de mesure pour les essais et d autres paramètres. Les Normes internationales de l ISO condensent les compétences internationales et les meilleurs pratiques et sont régulièrement examinées pour veiller à ce qu elles reflètent l état de la technique. ISO l Organisation L ISO est un réseau regroupant les organismes nationaux de normalisation de plus de 160 pays de toutes les régions du monde, en majorité des économies en développement ou en transition. Bien que l ISO soit une organisation non gouvernementale, nombre de ses membres font partie de la structure gouvernementale dans leur pays ou sont mandatés par leur gouvernement pour s engager dans la normalisation. D autres membres sont des organismes entièrement privés qui sont issus d associations industrielles. 16 Rio+20

17 L ISO est ainsi une passerelle entre le secteur public et le secteur privé, situation privilégiée qui lui permet de drainer les contributions d un large éventail de groupes de parties prenantes vers l élaboration des normes et de veiller à ce que ces dernières bénéficient au monde économique, aux gouvernements et à la société dans son ensemble. L ISO le système L ISO lance l élaboration de nouvelles normes en réponse à un besoin clairement exprimé par certains secteurs et parties prenantes. Les normes ISO sont élaborées par des comités techniques (ainsi que par des sous-comités et comités de projet), comprenant des experts des secteurs industriels, techniques et économiques qui ont demandé ces normes et qui les appliquent par la suite. A ces experts peuvent s adjoindre d autres spécialistes représentant des organismes gouvernementaux, des laboratoires d essais, des associations de consommateurs, des organisations non gouvernementales, des milieux universitaires et d autres parties prenantes. Les experts participent dans le cadre de délégations nationales établies par le comité membre national de l ISO pour le pays concerné. Les délégations nationales sont tenues de représenter non seulement les vues des organisations dans lesquelles leurs experts travaillent, mais également celles des autres parties prenantes. Rio+20 17

18 La plupart des membres de l ISO disposent de procédures d enquête publique pour faire connaître les études et projets de normes proposés et les mettre à la disposition des parties intéressées pour commentaires. Un large éventail de parties prenantes y compris l industrie, les organismes de réglementation et les représentants des consommateurs participent au processus d élaboration des normes ISO, qui condensent les compétences et les meilleures pratiques internationales. Les normes ISO sont fondées sur un consensus, défini comme une absence d opposition ferme. Parfois considérée comme technocratique, la normalisation telle qu elle est pratiquée par l ISO est en fait fondée sur l une des plus anciennes activités humaines : la communication entre personnes, jusqu à ce qu elles tombent d accord et déclarent «voilà la bonne chose à faire!» Les équipiers de l ISO dans le secteur public et le secteur privé L ISO collabore avec ses partenaires de la normalisation internationale, la Commission électrotechnique internationale et l Union internationale des télécommunications. L ISO entretient des relations étroites avec l Organisation mondiale du commerce (OMC), qui apprécie tout particulièrement la contribution des normes de l ISO à la réduction 18 Rio+20

19 des Obstacles techniques au commerce (OTC). Les normes de l ISO sont élaborées conformément aux principes OMC/OTC de transparence, d ouverture, d impartialité et de consensus, d efficacité et de pertinence, de cohérence et de réponse aux préoccupations des pays en développement. L ISO collabore avec le système des Nations Unies (ONU) et de ses institutions spécialisées et commissions, en particulier celles qui sont impliquées dans l harmonisation des réglementations et des politiques publiques, notamment : la Commission du CODEX Alimentarius, la Commission économique pour l Europe des Nations Unies, Organisation mondiale de la santé, l Organisation maritime internationale. En outre, l ISO coopère avec des organisations de l ONU qui fournissent une assistance et un soutien aux pays en développement, telles que la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, l Organisation des Nations Unies pour le développement industriel et le Centre du commerce international. Les comités techniques de l ISO sont officiellement en liaison avec plus de 700 organisations internationales et régionales. L ISO a également renforcé ses liens avec des organisations internationales qui représentent différents groupes de parties prenantes, notamment le Forum économique mondial, Consumers International, le World Business Council for Sustainable Development et la Fédération internationale des associations pour la pratique des normes. Rio+20 19

20 Nouveautés et projets Depuis le premier Sommet de la Terre, il est de plus en plus reconnu que la réalisation de la durabilité exige des solutions globales, holistiques et concrètes. C est pourquoi les Normes internationales de l ISO s avèrent de plus en plus attrayantes. En outre, en réponse à la demande de la communauté internationale, le domaine d application des normes de l ISO s élargit constamment. Les nouvelles normes ISO publiées ces dernières années ou en cours d élaboration portent sur des domaines aussi variés que la responsabilité sociétale, la sécurité de l'information et la sécurité sociale, la réponse au changement climatique, l'efficacité énergétique et les ressources renouvelables, la conception et l exploitation durables des bâtiments, l adjudication équitable et transparente des contrats, les services de l'eau, les nanotechnologies, les systèmes intelligents de transport, le management de la sécurité alimentaire, et l'informatique de santé. Dans les prochaines années, l'iso sera en mesure d'offrir de nouvelles normes pour un large éventail de sujets tels que l'empreinte carbone des produits, la gestion des ressources, les économies d'énergie, le management des ressources humaines, les stations de ravitaillement en gaz naturel pour véhicules, la sous-traitance, la sécurité des matériels des parcs d'attraction et le biogaz. 20 Rio+20

21 Des bonnes intentions aux résultats concrets Vingt ans après le Sommet de la Terre, l ISO peut montrer qu elle a développé de nombreux outils concrets pour aider la communauté internationale à relever les défis de la durabilité et ne se repose pas sur ses lauriers, comme en atteste les nouveaux projets indiqués ci-dessus, dont la liste constamment mise à jour et enrichie. Mais la présente brochure n a pas pour objectif de vanter les mérites de l ISO. L organisation ne se prétend pas supérieure à d autres organisations actives sur le terrain de la durabilité. Notre objectif est de suggérer modestement en quoi l ISO marque sa différence. L ISO est le lieu où des représentants du monde économique, des gouvernements et de la société civile travaillent ensemble dans une même équipe pour élaborer des solutions concrètes et mondiales au défi global de la durabilité auquel notre planète se trouve confrontée. Rio+20 21

22 Comment se tenir informé La collection des normes de l ISO évolue constamment, avec un millier de normes nouvelles ou révisées publié chaque année. Pour vous tenir informé des derniers développements, visitez le site Web de l ISO régulièrement et pensez à vous abonner aux flux RSS pour les domaines qui vous intéressent. Lorsque de nouvelles normes importantes sont publiées, l ISO leur consacre d ordinaire un communiqué de presse et peut en outre y consacrer des brochures et/ou des sections de sites Web donnant de plus amples informations, par exemple les sections consacrées aux «Normes de management et de leadership» comme ISO (responsabilité sociétale), ISO 9001 (management de la qualité), ISO (management environnemental), etc. En outre, une section «A la Une» réunit les communiqués de presse, articles et présentations sur divers sujets : accessibilité, changement climatique, énergie, informatique de santé, nanotechnologies, responsabilité sociétale et développement durable. De nouveaux éléments d information sont constamment mis à disposition sur les nouvelles normes comme pour ISO (management de l énergie) qui fait notamment l objet d une vidéo et d un communiqué multimédia et pour ISO (empreinte carbone des produits). 22 Rio+20

23 Ressources Site Web de l ISO w w w.iso.org (en anglais et en français, avec principales rubriques en russe et publications individuelles dans d autres langues) a Volume 2, N 7, juillet-août 2011, Magazine ISO Focus+ ISSN C on co ct er le su cc ès de s no rm es a Volume 2, N 6, juin 2011, ISSN w w w.iso.org / iso / iso-focus -plus (10 numéros par an en anglais et en français) Vidéos ISO nateurs L argent des dodépensé bien Volume 2, N 8, septembre 2011, w w w.youtube.com / Planet ISO ISSN Le ISO Café des avantages Ian Hudson parle pour DuPont l ISO des normes ISO dents de TC de rence des Prési Cinquième Confé w w w.iso.org / isocafe :19:01 _FR.indd 1 ISO Focus_ JMN 2011 : e la Sida contribu financement de ys en développement L invité : le ent des pa à l épanouissem SO vec les normes I tête d affiche a Cannes en Établir une confiance mondiale Suivez-nous sur Twitter! w w w.twitter.com / isostandards ationales Normes intern Daimler AG : «Les produits» hé mondial à nos ouvrent le marc de l ISO ion d act Plan trophes pétrolières contre les catas Rejoignez-nous sur Facebook :19:21.indd 1 ISO Focus_11-09_FR w w w.f acebook.com / isostandards Contactez le membre de l ISO dans votre pays : w w w.iso.org / isomembers Rio+20 23

24 Organisation internationale de normalisation Secrétariat central de l'iso 1, ch. de la Voie-Creuse Case postale 56 CH-1211 Genève 20 Suisse Tél Fax Web ISO /500 Tous droits réservés ISBN Rio+20