Plan d action de l ISO pour les pays en développement

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1 Plan d action de l ISO pour les pays en développement

2 ISO l Organisation internationale de normalisation L ISO comprend 163* membres qui sont les instituts nationaux de normalisation de pays industrialisés, en développement et en transition, de toutes tailles et de toutes les régions du monde. La collection de l ISO compte actuellement plus de * normes, qui fournissent au monde économique, aux gouvernements et à la société dans son ensemble des outils concrets pour les trois volets économique, environnemental et sociétal du développement durable. Les normes ISO apportent une contribution positive au monde dans lequel nous vivons. Elles facilitent le commerce, favorisent le partage des connaissances et contribuent à la diffusion du progrès technologique et des bonnes pratiques de management et d évaluation de la conformité. Les normes ISO offrent des solutions et des avantages à la quasi-totalité des secteurs d activité agriculture, bâtiment, ingénierie mécanique, fabrication, distribution, transports, dispositifs médicaux, technologies de l information et de la communication, environnement, énergie, management de la qualité, évaluation de la conformité et services. L ISO n élabore que des normes requises par le marché. Les travaux sont menés à bien par des experts directement issus des secteurs de l industrie, de la technique et de l économie qui ont identifié le besoin d une norme et en tirent profit par la suite. À ces experts peuvent s adjoindre d autres spécialistes représentant des organismes gouvernementaux, des laboratoires d essais, des groupes de consommateurs, des milieux universitaires, et des organisations internationales gouvernementales et non gouvernementales. Une Norme internationale ISO représente un consensus mondial sur les connaissances les plus avancées sur le sujet traité dans la norme. * À fin octobre 2010.

3 PLAN D ACTION DE L ISO POUR LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT UNE VISION MONDIALE POUR L ISO EN 2015 Etre le premier fournisseur mondial de Normes internationales de haute qualité, pertinentes sur le plan mondial, au travers de ses membres et de ses parties prenantes. OBJECTIF CLÉ DE L ISO POUR LES PAYS EN DÉVELOPPEMENT Les capacités des pays en développement et leur participation à la normalisation internationale sont en hausse sensible. Avant-propos Les membres des pays en développement jouent un rôle majeur en orientant l ensemble du processus d assistance technique de l ISO. Les outils utilisés lors de la mise en œuvre du Plan d action actuel continueront d être utilisés et affinés, si besoin est, pour aider les membres des pays en développement à identifier leurs besoins et à mesurer l efficacité des actions entreprises. Les membres des pays en développement ont la responsabilité de surveiller la mise en œuvre du Plan d action lors de la réunion annuelle du Comité de l ISO pour les questions relatives aux pays en développement (DEVCO). Ils ont également le devoir de s assurer que l assistance technique qu ils reçoivent profite à toutes les parties prenantes au niveau national, et l on attend de leur part qu ils aident l ISO à mesurer les impacts d une telle assistance. Si l ISO, avec le soutien de donateurs, peut aider les membres des pays en développement à tirer le meilleur parti de leur adhésion à l ISO, les objectifs du présent Plan d action ne peuvent être atteints que si les membres s approprient pleinement la mise en œuvre des activités identifiées pour chaque résultat attendu. En particulier, les membres de l ISO devraient déployer tous leurs efforts pour promouvoir la normalisation dans leur pays afin d obtenir des fonds des parties prenantes et des organisations compétentes pour la mise en œuvre des activités du Plan. Le Plan d action de l ISO pour les pays en développement sera administré par le département Développement et services de formation (DEVT) au Secrétariat Central de l ISO (ISO/CS).

4 But (objectif d ensemble) Objectif spécifique (à court terme) Résultats Contribuer à faire progresser la croissance économique des pays en développement et l accès de ces pays aux marchés mondiaux, améliorer la vie des citoyens, favoriser l innovation et le progrès technique et réaliser le développement durable, dans ses dimensions économique, environnementale et sociétale. Renforcer l infrastructure nationale de normalisation dans les pays en développement afin d accroître leur participation à l élaboration, à l adoption et à la mise en œuvre des Normes internationales dans les secteurs et les sujets qui présentent pour eux un intérêt. Les résultats attendus de la mise en œuvre des activités du Plan d action concernent différents aspects: participation accrue des pays en développement aux travaux techniques de l ISO, renforcement des capacités, meilleure sensibilisation au rôle de la normalisation et aux avantages à en tirer et nécessité de participer aux activités de normalisation, renforcement des membres de l ISO dans les pays en développement au niveau institutionnel, encouragement à une meilleure coopération régionale, et intégration de la normalisation en tant que sujet d étude dans les programmes d enseignement.

5 1 Résultat1: Participation accrue aux travaux techniques de l ISO La participation des pays en développement aux travaux techniques des comités techniques (TC), sous-comités (SC) et groupes de travail (GT) de l lso est essentielle afin d assurer que leurs intérêts soient pris en compte, ce qui contribue à renforcer la pertinence globale de l ISO et de ses référentiels. Activités Les pays en développement identifient les domaines pertinents afin que les activités visant à aider la participation soient bien ciblées. L ISO/CS et les responsables des TC/SC fournissent des informations sur le rôle et les activités de facilitation des TC à cette fin Encourager l établissement d accords de jumelage/ partenariat entre les membres de l ISO dans les pays en développement et les pays développés. Mesurer l efficacité de ces accords par l augmentation du nombre de fonctions de responsabilité prises en charge par des pays en développement au cours de la période couverte par le Plan d action Fournir des ressources pour que les participants des pays en développement puissent assister et contribuer efficacement aux réunions de TC, SC et GT qui sont pour eux pertinentes Identifier clairement les compétences et l expérience nécessaires pour accroître la participation aux travaux techniques de l ISO et fournir une formation régionale et/ou des cours à distance pour aider les membres de l ISO à acquérir des compétences et de l expérience directement et auprès de leurs parties prenantes. Plus précisément, offrir une formation qui permettra aux représentants des pays en développement de prendre en charge des fonctions de responsabilité dans les comités de l ISO (président, secrétaire, animateur) ou d établir des accords de jumelage/partenariat Organiser à l intention des membres de l ISO dans les pays en développement des formations au niveau régional/national sur l utilisation des outils électroniques ISO pour la participation aux travaux d élaboration des normes. Faire en sorte que les outils électroniques ISO évoluent de manière à répondre aux besoins des pays en développement. Groupe cible Les membres de l ISO dans les pays en développement et leurs parties prenantes clés, notamment l industrie, les pouvoirs publics au niveau national, provincial et local, les consommateurs et les groupes de consommateurs, les associations et organismes professionnels, les organismes chargés de la qualité/ de l évaluation de la conformité, les organisations syndicales, les établissements d enseignement et de recherche, les organisations non gouvernementales (ONG). Tous les membres de l ISO pour ce qui a trait aux questions de jumelage/ partenariat.

6 2 Résultat 2 : Renforcement des capacités en matière de normalisation et activités connexes pour les membres de l ISO et leurs parties prenantes Les activités de renforcement des capacités pour le personnel des organismes nationaux de normalisation (ONN), leurs principales parties prenantes et experts nationaux visent à fournir des recommandations sur les bonnes pratiques en normalisation que l ONN applique dans l infrastructure nationale de normalisation. Des activités sont aussi réalisées pour développer les compétences et les connaissances d experts des pays en développement afin qu ils participent au processus de la normalisation internationale. Activités Les pays en développement identifient les domaines pertinents afin que les activités de renforcement des capacités soient bien focalisées. L ISO/CS et les membres de l ISO fournissent une assistance et un encadrement à cette fin Identifier les besoins, organiser et animer des ateliers régionaux/ nationaux et des cours sur un choix de sujets de normalisation, en particulier sur des sujets où des Normes internationales pertinentes pour les pays en développement sont en cours d élaboration ou d examen Identifier les besoins et mettre en place des programmes régionaux/nationaux de formation des formateurs, y compris l encadrement ultérieur des stagiaires, visant à créer un ensemble commun de ressources à la disposition des utilisateurs de Normes internationales, afin de les guider dans l application de ces normes Identifier les besoins et élaborer et diffuser des manuels et des supports de formation complets (avec manuel du présentateur, manuel du participant, vidéos et manuel de base) sur un choix de sujets de normalisation pertinents pour les membres de l ISO dans les pays en développement et leurs parties prenantes Fournir des équipements liés aux technologies de l information et de la communication (TIC) et former le personnel de l ONN à leur utilisation dans un choix de pays pour permettre aux membres de l ISO de participer plus efficacement aux travaux techniques de l ISO Fournir et encourager le recours à des formations à distance sur les aspects fondamentaux de la normalisation internationale Mettre en place des modules et des cours de formation montrant la valeur de la participation de groupes de parties prenantes d un membre de l ISO dans un pays en développement aux activités de normalisation. Cibler les initiatives sur les domaines où l ONN réalise des activités de normalisation ou perçoit un potentiel pour de telles activités. Groupe cible Les membres de l ISO dans les pays en développement et leurs parties prenantes clés, notamment l industrie, les pouvoirs publics au niveau national, provincial et local, les consommateurs et les groupes de consommateurs, les associations et organismes professionnels, les organisations syndicales, les établissements d enseignement et de recherche, les ONG, les organismes faisant partie de l infrastructure nationale de la qualité, les organismes dotés de ressources limitées, par exemple les petites et moyennes entreprises.

7 3 Résultat 3 : Meilleure sensibilisation au rôle des Normes internationales et aux avantages à tirer de leur utilisation. Les Normes internationales sont donc de plus en plus utilisées La sensibilisation à l importance d utiliser les normes dans toutes les sphères de l activité économique pour atteindre des objectifs de développement durable est un élément clé des politiques nationales relatives à la qualité. Elle est également utile pour faire participer les parties prenantes et les utilisateurs finals des Normes internationales aux travaux de normalisation au niveau national et international. Activités Les pays en développement identifient les domaines pertinents afin que les activités de sensibilisation soient bien ciblées. L ISO/CS et les membres de l ISO fournissent une assistance et un encadrement à cette fin Identifier les parties prenantes clés sur lesquelles devra être centrée l activité et établir un programme qui se traduira par un message harmonisé et cohérent, pertinent pour chaque partie prenante, et leur montrer l intérêt des Normes internationales et de leur utilisation Organiser des événements de sensibilisation au niveau mondial/régional/national (conférences, séminaires, ateliers) Organiser des concours à l échelle mondiale afin de sensibiliser des groupes cibles spécifiques aux aspects clés de la normalisation Développer et diffuser des publications ISO sur la normalisation (sous forme imprimée et électronique, y compris en utilisant les services basés sur le Web, les nouveaux médias et les plates-formes de communication comme les réseaux sociaux) Lorsqu une norme présentant une valeur et un intérêt particuliers pour une ou plusieurs parties prenantes est publiée, informer les intéressés de cette publication en leur expliquant clairement comment la norme les aidera à atteindre leurs buts et objectifs. Groupe cible Les membres de l ISO dans les pays en développement et leurs principales parties prenantes, les décideurs politiques du gouvernement par exemple pour l environnement, l industrie, la planification économique, la santé et la sécurité, le commerce international, la protection des consommateurs les autorités de réglementation, le grand public, les secteurs de l industrie d exportation, les organisations de promotion du commerce, les points d information de l Organisation mondiale du commerce (OMC) et de la Commission du Codex Alimentarius.

8 4 Résultat 4 : Renforcement des membres de l ISO dans les pays en développement au niveau institutionnel Les organismes nationaux de normalisation opèrent dans différents types de cadres juridiques et institutionnels, ainsi que dans différents contextes économiques qui n ont pas suffisamment conscience de l intérêt des normes et dont le fonctionnement n est, de ce fait, pas toujours optimal. La solidité, la compétence et la crédibilité de l ONN sont essentielles pour assurer une participation adéquate aux travaux de la normalisation internationale et pour la mise en application des normes. Activités Les pays en développement identifient les obstacles afin que les activités visant à renforcer leur rôle au niveau institutionnel soient bien focalisées. Il faut notamment s assurer que les processus et systèmes utilisés dans la normalisation aident à renforcer le rôle de l ONN. L ISO/CS et les membres de l ISO fournissent une assistance et un encadrement à cette fin Organiser des ateliers et des cours au niveau mondial/régional/ national pour les cadres moyens et supérieurs de l ONN, en se fondant sur les publications de l ISO portant sur les aspects relatifs au renforcement des institutions. Parmi les sujets susceptibles d être traités: formulation d une stratégie nationale de normalisation, marketing et communication, appui à la direction, diversification des sources de revenu, infrastructure TIC, renforcement du rôle de l ONN dans la mise en place des infrastructures nationales de la qualité avec des organisations internationales et régionales partenaires, implication des parties prenantes, appui à la bonne gouvernance au sein de l ONN et des organes de gouvernance de l ISO, etc. Mesurer l efficacité de ces activités et tirer parti des résultats pour les améliorer Donner des orientations et des conseils aux dirigeants de l ONN grâce à des missions de conseil à court terme répondant à un ou plusieurs besoins clairement identifiés Encourager des partenariats entre les membres de l ISO bénéficiaires et d autres membres de l ISO, à la fois des pays en développement et des pays développés (stages et bourses, encadrement, échanges de manuels et de procédures de bonnes pratiques). Mesurer l efficacité de ces partenariats et tirer parti des résultats pour les améliorer. Groupe cible Un choix de membres de l ISO dans les pays en développement et leurs organes associés (membres du Conseil/Bureau, membres de comité, organismes assurant des ressources financières directes, etc.).

9 5 Résultat 5 : Renforcement de la coopération régionale La coopération régionale de nature à favoriser l échange d expériences entre les membres de l ISO et d autres partenaires aux niveaux régional et sous-régional, notamment dans le domaine de l harmonisation des normes nationales et régionales avec les Normes internationales, est une approche essentielle pour permettre aux pays en développement de relever les défis de la mondialisation et de s intégrer plus efficacement au système commercial multilatéral. Des aspects tels que les dimensions économique, environnementale et sociétale du développement durable au niveau régional sont identifiés et des réponses appropriées sont formulées par les membres de l ISO dans la région. Activités Les pays en développement identifient les domaines de coopération au niveau régional afin que les activités visant à renforcer cette coopération soient bien ciblées. L ISO/CS et les membres de l ISO fournissent une assistance et un encadrement à cette fin Organiser des réunions et des forums auxquels participeront les directeurs généraux des membres de l ISO pour un partage d expériences, entre autres, sur les bonnes pratiques en matière de normalisation, la gouvernance des ONN et la participation des parties prenantes, la sensibilisation des décideurs politiques, la viabilité financière, les liens entre l ONN et les autorités de réglementation, et la réponse aux besoins des clients pour assurer la viabilité à long terme. Mesurer l efficacité de ces activités et tirer parti des résultats pour les améliorer à l avenir Encourager le développement d accords de collaboration ou de coopération entre membres de l ISO actuels et potentiels et d autres partenaires potentiels aux niveaux régional et sousrégional. Mesurer l efficacité de ces accords et tirer parti des résultats pour les améliorer à l avenir Créer et mettre en commun un ensemble de ressources et de compétences de formation sur la normalisation et les questions connexes. Mesurer l efficacité de ces ressources communes et tirer parti des résultats pour améliorer les compétences et l expérience à disposition Coopérer avec des organisations régionales et sous-régionales impliquées dans la normalisation ou dans des activités associées à la normalisation, dans le domaine de l assistance technique (formation, sensibilisation, développement des capacités) et la traduction de publications de l ISO dans la langue la plus utilisée dans les régions respectives. Mesurer l efficacité d une telle coopération afin d en évaluer l intérêt pour toutes les parties et de l améliorer encore. Groupe cible Les membres de l ISO dans les pays en développement et leurs principales parties prenantes, les organisations régionales et sousrégionales impliquées dans la normalisation ou dans des activités associées à la normalisation.

10 6 Résultat 6 : Intégration de la normalisation en tant que sujet d étude dans les programmes d enseignement Il est notoire que la connaissance de la normalisation et de ses avantages pour le monde économique, les gouvernements et la société est perçue de plus en plus comme un «bagage» indispensable pour les futurs professionnels et gestionnaires du secteur public et du secteur privé. S il est clairement nécessaire d intégrer la normalisation dans les programmes de l enseignement supérieur, il est également possible de sensibiliser les jeunes générations à des sujets de normalisation spécifiques au niveau des classes primaires et secondaires. Activités Les pays en développement identifient les domaines de discussion/collaboration avec les universités, afin que les activités visant à renforcer cette coopération soient bien ciblées. L ISO/CS et les membres de l ISO fournissent une assistance et un encadrement à cette fin Encourager le renforcement des relations entre les membres de l ISO et les établissements universitaires au niveau national. Mesurer l efficacité de l opération et tirer parti des résultats dans la formation et dans d autres enceintes Préparer et diffuser du matériel pédagogique (brochures d information, publications, outils de formation à distance) en coopération avec les membres de l ISO et des institutions universitaires Organiser des conférences et des séminaires sur la normalisation, en collaboration avec les instituts d enseignement supérieur et les organisations internationales impliquées dans ce domaine Promouvoir le Trophée ISO pour l enseignement supérieur en normalisation. Mesurer l efficacité du Trophée et en tirer parti pour s assurer que les objectifs du Prix sont bien atteints. Groupe cible Les membres de l ISO dans les pays en développement, les établissements d enseignement supérieur (universités, écoles de commerce, instituts de technologie, etc.), les écoles primaires et secondaires.

11 La valeur ajoutée de l ISO est fondée sur: Une expérience acquise reconnue dans l édification d un consensus international Une large reconnaissance de la marque et du nom sur la scène mondiale Des processus fiables et éprouvés qui sont transparents, inclusifs et ouverts pour garantir que les normes ISO sont le fruit d un consensus fort au sein d un vaste ensemble de parties prenantes concernées L aptitude à fournir des Normes internationales pour contribuer à la mise en œuvre des réglementations Son rôle de chef de file dans la production de normes et de guides relatifs à l évaluation de la conformité Son rôle de chef de file dans l utilisation d outils informatiques pour la production et la diffusion des normes. Une gamme étendue de référentiels pour la plupart des secteurs de l économie, et traitant de questions centrales touchant l environnement et la société Une base solide constituée de membres nationaux, qui garantit un large consensus, une vaste diffusion des référentiels de l ISO et le retour d informations du marché, nécessaire pour leur mise à jour et leur développement Son travail en réseau à grande échelle, tant au niveau international qu au niveau régional

12 Secrétariat central de l ISO 1, ch. de la Voie-Creuse Case postale 56 CH-1211 Genève 20 Suisse Tél.: Fax : central@iso.org Web : ISO, /1 000 Tous droits réservés. ISBN