S O C I É T É D U G R O U P E

Transcription

1 Savez-vous je vous recommande Subventium, pour le Crédit Impôt Recherche? S O C I É T É D U G R O U P E

2 Notre mission : Valider le Crédit Impôt Recherche et les aides à l innovation Vigilentibus et non dormientibus jura Subventium La loi aide ceux qui sont vigilants, pas ceux qui dorment sur leurs droits.

3 Subventium est un cabinet de conseil spécialisé dans l instruction et la validation des dossiers de financements publics à destination des entreprises innovantes et se positionne comme le premier partenaire Crédit Impôt Recherche de la profession comptable. A PROPOS DU CREDIT IMPOT RECHERCHE (CIR) Le CIR est la première aide publique destinée à soutenir l effort de Recherche et Développement des entreprises françaises. Dispositif fiscal à caractère scientifique, il vise à cofinancer les activités de recherche fondamentale, de recherche appliquée et de développement expérimental pour les PME comme pour les groupes. Près de 4 milliards d euros sont injectés dans la trésorerie des entreprises les plus innovantes, faisant du CIR un véritable instrument de financement alternatif. Plus de entreprises sont concernées par ce mode de financement. Dès lors, la validation du Crédit Impôt Recherche devient le point clé. Reste une question efficacement le CIR?

4 Subventium accompagne plus de 300 clients dans différents domaines (NTIC, biotechnologies, industrie / électronique, développement durable) pour contribuer à leur développement et leur réussite.

5 Les 3 clés du succès Subventium 1 NOTRE MÉTHODE D INTERVENTION EST CONSTRUCTIVE Signature de la convention Recueil des informations Étude de faisabilité Décision de mise en oeuvre Instruction du dossier Obtention du CIR Rémunération au succès Signature d une convention dans une logique de facturation au résultat Récupération des données scientifiques, comptables et financières Vérification des critères d éligibilité Évaluation du potentiel du CIR Détermination des dates et modalités d impact sur la trésorerie Choix de l entreprise Go / No Go Coordination et intervention des Experts et de l équipe proposée Constitution du dossier technique Constitution du dossier fiscal Gestion de la relation avec l Administration Imputation, restitution ou mobilisation du CIR avec impact direct sur la trésorerie Règlement en fonction du montant du CIR constaté 2 NOS DOSSIERS SONT RIGOUREUSEMENT VALIDÉS Une notice technique supervisée par un Expert Scientifique Indépendant Un dossier comptable et fiscal complet et justifié Un contrôle qualité exercé par des anciens de l'administration Un suivi régulier auprès des agents de l Administration 3 NOTRE TAUX DE RÉUSSITE EST EXCEPTIONNEL Un filtrage rigoureux est mis en œuvre pour retenir uniquement les projets éligibles Une validation préalable des dossiers est demandée à l Administration chaque fois que nécessaire 99% des montants des dossiers contrôlés sont validés par l Administration

6 Une équipe pluridisciplinaire au service du Crédit Impôt Recherche Le comité de direction Subventium Une équipe marketing / commerciale pilotée par Denis Allard Une équipe de consultants en financement de l innovation pilotée par Marie Odile Senand Une équipe de consultants scientifiques pilotée par Kader Berkane Subventium s'entoure de collaborateurs spécialisés sur les aspects fiscaux ou scientifiques, financiers ou administratifs. Cette complémentarité, animée par une démarche pro-active, la "SUBVENTIUM ATTITUDE", est un gage d'excellence pour les clients en particulier, mais aussi pour l'écosystème en général. Subventium a également innové en fédérant de grands scientifiques, des sommités dans les différents secteurs de la recherche française, qui interviennent à nos côtés en qualité d experts scientifiques indépendants. Pour nos clients et pour l Etat, c est l assurance unique qu un regard objectif soit porté sur les dossiers, c est à la fois une garantie et une méthodologie.

7 QUATRE GRANDS DOMAINES D INTERVENTION NTIC SCIENCES ET INDUSTRIE SANTÉ, BIEN-ÊTRE, ET BIOTECHNOLOGIE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ÉCO-TECHNOLOGIES Pour Subventium, l indépendance est fondamentale. Si un expert scientifique exprime un avis négatif, Subventium ne monte pas le dossier pour ne pas faire supporter le risque fiscal à son client. Notre position vis-à-vis de l Etat en dépend : nous souhaitons que les clients que nous accompagnons bénéficient non seulement des aides qui leurs sont destinées, mais également d une forme de reconnaissance pour la qualité de leurs travaux. Etre éligible au CIR, c est davantage de trésorerie pour les meilleures entreprises innovantes françaises.

8 Nos relations avec l Administration sont équilibrées SUBVENTIUM INTERVIENT AVEC DES ANCIENS DE L'ADMINISTRATION Par la rigueur de sa démarche, Subventium se prononce en amont sur l'éligibilité potentielle des dossiers : seuls les dossiers répondant aux bons critères sont retenus. Les Experts Scientifiques Indépendants interviennent pour qualifier les projets de recherche et le contrôle qualité est assuré par des anciens de l Administration, directement issus des services d aides à l innovation (Ministère, Bercy, Oseo). SUBVENTIUM SUIT RIGOUREUSEMENT LES DOSSIERS Les consultants spécialisés de Subventium, en charge des dossiers clients, assurent une relation régulière avec les services de l'etat. Que ce soit pour les rescrits fiscaux, les questions de législation, le suivi des demandes de remboursement, mais aussi pour les réponses aux demandes d'information ou pour les contrôles fiscaux, Subventium adopte une attitude à la fois attentivement, respectueuse et pro-active. SUBVENTIUM COMMUNIQUE AUX CÔTÉS DE L'ETAT Etre un acteur responsable en relayant efficacement la politique de l Etat, et en diffusant largement les bonnes informations aux bonnes entreprises, c'est la logique suivie par Subventium depuis le début. Dans cet esprit, de nombreuses conférences sont animées en collaboration avec les services en charge de la promotion des dispositifs sur le Crédit Impôt Recherche et le statut Jeune Entreprise Innovante. SUBVENTIUM PROPOSE DES AMÉLIORATIONS AUX POUVOIRS PUBLICS Fort de son expérience, Subventium remonte la réalité du terrain aux Politiques afin qu ils aient la meilleure vision des dispositifs qu ils ont initié. Ainsi, en collaboration avec le Conseil Supérieur de l'ordre des Experts-Comptables, Subventium a proposé de déclencher le "Réflexe CIR" en aménageant la liasse fiscale d'un feuillet supplémentaire simplifié sur le Crédit Impôt Recherche (Initiative Cerfa 2069 X).

9 Subventium est le premier Partenaire Crédit Impôt Recherche de la profession comptable La vocation même de Subventium est d apporter aux experts-comptables et aux commissaires aux comptes un conseil à valeur ajoutée en matière de Crédit Impôt Recherche, à la fois sur les aspects fiscaux et scientifiques. Un seul but : garantir que les dossiers validés par Subventium ne soient pas remis en cause à l occasion d un contrôle fiscal. Subventium apporte cette garantie en se positionnant, de manière unique, comme tiers de confiance indépendant entre l Etat et les entreprises innovantes. Cela passe d abord par l animation d un réseau d experts scientifiques indépendants. Cela passe aussi par un investissement important à la fois auprès des instances ordinales et des cabinets, partout en France. Merci aux 994 cabinets comptables qui nous renouvellent leur confiance

10 Subventium est le cabinet le plus recommandé Forts de notre passé d anciens de l expertise comptable, nous avons scellé des partenariats naturels avec les experts-comptables et les commissaires aux comptes, partout en France, car ils s appuient sur Subventium pour leur apporter une plus value importante sur les aspects scientifiques, notamment. D autres part, les acteurs du financement de l innovation, représentés notamment par les banques, les associations professionnelles, le monde de la Recherche, les pôles de compétitivité, les fonds d investissement, les intervenants spécialisés, reconnaissent notre expertise pointue et nous recommandent auprès des entreprises qui sollicitent des services à valeur ajoutée autour des aides publiques à l innovation. Recommandé par : les Commissaires aux Comptes les Experts-Comptables les chercheurs les fonds d'investissements les associations professionnelles les pôles de compétitivité les incubateurs les consultants spécialisés les banquiers les investisseurs les business angels les entreprises innovantes les agences spécialisées

11 Et vous, à qui allez-vous recommander Subventium?

12 Fondé par des entrepreneurs issus de l Expertise-Comptable, Subventium est un cabinet de Conseil spécialisé dans les financements publics à destination des entreprises innovantes. Subventium est aujourd hui le premier partenaire Crédit Impôt Recherche de la profession comptable. P A R I S L Y O N L I L L E N A N T E S T O U L O U S E A I X E N P R O V E N C E S T R A S B O U R G À propos de Subventium Subventium, spécialiste du Crédit Impôt Recherche (CIR) auprès des PME innovantes, est rapidement devenu un acteur de référence du financement de l'innovation. L originalité de Subventium sur le marché est d allier une double expertise fiscale et scientifique, à une nouvelle approche très sélective des dossiers. Devenu le 1er partenaire de la profession comptable en matière de CIR, Subventium procède en outre à un contrôle qualité assuré par des anciens de l'administration issus directement des services en charge des aides à l innovation (Ministère de la Recherche, Bercy, OSEO). À propos de GSM CONSULTING GSM Consulting apporte aux grands comptes, petites et moyennes entreprises et associations une expertise visant à réduire leurs charges et obtenir des financements et des aides publics. Créée en 2005 par Jean-Marc Kalaidjian, Céline Perrin et Sébastien Devaux, GSM Consulting réalise désormais un chiffre d affaires de 23 millions d euros pour un effectif de 220 personnes. Basée à Paris et dans les principales villes de France, GSM Consulting exerce également son activité en Angleterre, au Luxembourg, au Portugal, en Hongrie, en Israël et en Pologne. GSMCONSULTING met à la disposition des décideurs, des experts reconnus pour leur savoir-faire afin de les accompagner dans l atteinte de leurs objectifs sur les sujets suivants : DIRECTION FINANCIÈRE : Fiscalité environnementale, Impôts locaux, TVA Française et Etrangère, Représentation fiscale, Gestion de trésorerie et frais financiers, Financement de l innovation, Aides à l investissement et à l export, Assurances et Inventaire physique des immobilisations. DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES : Cotisations sociales, Assistance au risque accidents du travail et maladies professionnelles, prévoyance et frais de santé, Subventions sociales et Handicap au travail. DIRECTION HYGIÈNE SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT QUALITÉ : Optimisation des dépenses énergétiques, Bilan carbone, Prévention du risque AT & MP, ergonomie, Management de la sécurité, SEVESO, REACH, MASE, VCA, VCU, OHSAS 18001, certification ISO 9001 & et EMAS. Philippe LAPIDUS Directeur du Pôle Financement de l Innovation Diplômé de l Expertise-Comptable Co-auteur du guide CIR-JEI du Conseil Supérieur de l Ordre des Experts-Comptables + (33) plapidus@subventium.com Laurent SCHEINFELD Directeur du Pôle Financement de l Innovation Diplômé de Sup de Co Rouen Ancien attaché de la Direction Générale de DELOITTE + (33) lscheinfeld@subventium.com Le Méricourt 19 boulevard Poissonnière Paris +(33) avenue Georges Pompidou Lyon + 33 (0) Ouverture en cours Lille + 33 (0) boulevard Guist Hau Nantes + 33 (0) Ouverture en cours Toulouse + 33 (0) Espace Beauvalle Bt A 2, Rue Mahatma Gandhi Aix en Provence +(33) , Boulevard Jacques Preiss Strasbourg + 33 (0) est une société du groupe GSM Consulting présente en France, Hongrie, Portugal, Israël, Pologne, Luxembourg, Royaume-Uni. Copyright Subventium Février Document non contractuel. Subventium décline toute responsabilité quant à l utilisation des informations contenues dans ce guide. PHOTOGRAPHIES Franck Disegni +(33) DESIGN GRAPHIQUE Stéphane Fossier +(33) IMPRESSION Picture Perfect +(33)