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1 création oseo.fr OSEO Document non contractuel Réf. : Janvier 2007 Pour financer et accompagner les PME

2 création oser pour gagner! Que la création porte sur une activité traditionnelle avec un marché de proximité ou qu elle concerne un secteur d innovation technologique, elle doit d abord être bien préparée : c est le rôle des réseaux consulaires (chambres de commerce et chambres des métiers), des réseaux associatifs (ADIE, FIR, France Active, Boutiques de gestion, Entreprendre ), des incubateurs et des pépinières de bien accompagner le créateur dès le départ et de le conforter dans son parcours par un environnement approprié ; c est le rôle d OSEO d être aux côtés de ces réseaux de soutien et des banques pour sécuriser financièrement le créateur. Cet appui peut être sensiblement renforcé grâce à l intervention des Régions qui ont placé l aide à la création parmi leurs priorités de développement économique. OSEO intervient chaque année en faveur d environ créations d entreprise, sous forme de prêts (comme le Prêt à la Création d Entreprise ou le Contrat de Développement Création) et de garanties sur les concours bancaires et les interventions en fonds propres des organismes de capital-risque. Le soutien d OSEO passe également par l aide à l innovation qui peut, elle-même, être jumelée à un Prêt Participatif d Amorçage pour les projets nécessitant le recours au capital-risque. OSEO, c est enfin la participation au Concours national d aide à la création d entreprises de technologies innovantes. Ce dernier a pour vocation de révéler près de projets par an et d en récompenser environ 200. Il permet ainsi aux porteurs de projets innovants de démarrer leur activité dans les meilleures conditions. Pour mettre tous les atouts de votre côté, pensez avant tout à bien vous entourer : une création a 50 % de plus de chances de succès lorsqu elle a bénéficié d un accompagnement. N hésitez pas à contacter nos équipes en région et à consulter notre offre de produits et de services sur oseo.fr. Nous sommes à votre disposition. Jean-Pierre Denis Président-Directeur Général d OSEO 1

3 le saviez-vous? sommaire Plus de entreprises sont créées chaque année depuis 3 ans. Plus de 50 % poursuivent leur route au-delà de 5 ans. S agissant de celles qui ont cessé leur activité, 30 % l ont fait à la suite de difficultés, les autres ont cédé leur fonds de commerce ou ont arrêté pour raisons personnelles. La majorité des projets démarre avec moins de euros de ressources. Moins de 25 % en font la demande, pourtant un financement bancaire et l accompagnement par un réseau spécialisé confortent la création. Près de entrepreneurs ont bénéficié du PCE (Prêt à la Création d Entreprise) depuis son lancement, fin OSEO accompagne et finance plus de 750 créations d entreprises innovantes chaque année. 77 % des entreprises innovantes de moins de 3 ans accompagnées par OSEO passent avec succès le cap des 5 ans, contre 50 % sans accompagnement! Aides 4 Aide à la création d entreprise innovante 5 Aide au projet innovant 6 Aide au transfert de technologie 7 Prêt Participatif d Amorçage 8 Aide au recrutement pour l innovation Financements bancaires 9 Prêt à la Création d Entreprise 10 Garantie du financement de la création 11 Contrat de Développement Création 12 Biotech Garantie 13 Garantie de caution sur projets innovants 14 Financement des créances professionnelles Services 15 Qualification entreprise innovante au titre des FCPI 16 Mise en relation personnalisée et Pacte PME 17 oseo.fr : la création d entreprise en un clic! Vos questions 2 3

4 Aide à la création d entreprise innovante Aide au projet innovant Personnes physiques assujetties à l impôt en France. PME dont la création effective date de moins de 3 ans. Aider le créateur à préciser son plan d entreprise et à procéder à des vérifications a minima techniques et juridiques pour valider la faisabilité de son projet d innovation. Conception et définition du projet, études de faisabilité commerciale, technique, juridique et financière, recherche de partenaires... Participation au financement du projet (jusqu à 50 %) par subvention, ou par avance à taux zéro remboursable en cas de succès. OSEO est partenaire du ministère délégué à la Recherche et de l Agence nationale de la recherche dans le cadre du Concours national d aide à la création d entreprises de technologies innovantes. PME dès la phase de création. S De l idée et de sa faisabilité jusqu au prélancement industriel de l innovation, aider les PME du secteur industriel ou tertiaire industriel : à mettre au point des produits, procédés ou services technologiquement innovants et présentant des perspectives concrètes de commercialisation, à financer leur participation à des partenariats technologiques nationaux ou européens. Dépenses internes ou externes : conception et définition du projet, études de faisabilité commerciale, technique, mise au point de l innovation (notamment R&D), réalisation de prototypes, de maquettes, dépôt et extension de brevet, préparation du lancement industriel, recherche de partenaires Participation au financement du projet (jusqu à 50 %) par avance à taux zéro, remboursable en cas de succès. 4 5

5 Aide au transfert de technologie Prêt Participatif d Amorçage PME dès la phase de création, notamment dans le cadre d un essaimage. S Faciliter les coopérations technologiques entre entreprises et recherche publique, notamment au sein des pôles de compétitivité afin : d inciter les laboratoires de recherche à développer des activités de valorisation de leurs résultats de recherche via la création d entreprise, de permettre à une PME de se créer en acquérant une technologie développée par une autre entreprise ou un laboratoire public ou privé. Conception et définition du projet, recherche de partenaires, vacations, frais de propriété industrielle, étude de marché, faisabilité technique, assistance à la négociation, réalisation de prototypes ou de préséries... Participation au financement du projet par avance à taux zéro, remboursable en cas de succès. PME (1) innovantes de moins de 5 ans bénéficiant d une aide à l innovation d OSEO, d une aide création-développement au titre du Concours national d aide à la création d entreprises de technologies innovantes, ou d une aide régionale à la création d entreprises innovantes instruite par OSEO. Créer des conditions favorables à l intervention ultérieure d un fonds d amorçage, d une société de capital-risque ou d un industriel, sans retarder l avancement du projet. Toutes les dépenses du programme d innovation. Prêt sans garantie ni caution personnelle de à euros (jusqu à euros avec le soutien de la Région). Plafonné aux apports en fonds propres au jour de l attribution, et au montant de l aide à l innovation obtenue. Durée : 8 ans avec 3 ans de différé d amortissement du capital. (1) Suivant la définition européenne page

6 Aide au recrutement pour l innovation Prêt à la Création d Entreprise PME dès la phase de création. Aider les créateurs à formaliser et structurer leur activité de R&D par le recrutement de compétences adéquates : bac + 5, docteurs et post-doctorants, avec l aide au recrutement pour l innovation. techniciens supérieurs, avec la Convention Cortechs gérée pour le compte du ministère délégué à la Recherche. Salaire et charges du nouveau recruté pour renforcer l équipe de R&D. Participation au financement par subvention. Personnes physiques ou morales, en phase de création (n Siren attribué (1) ) ou PME créées depuis moins de 3 ans, quel que soit leur secteur d activité (2) et n ayant pas encore bénéficié d un financement (égal ou supérieur à 2 ans). Les entrepreneurs ne peuvent être déjà installés dans une autre affaire où contrôler une autre société. Le PCE facilite le financement de la création. Il complète obligatoirement un concours bancaire (financement du matériel, véhicule ) à plus de 2 ans et d un montant d au moins 2 fois celui-ci. Besoins immatériels de l entreprise, constitution du fonds de roulement, frais de démarrage Prêt sans garantie ni caution personnelle de à euros, d une durée de 5 ans dont 6 mois de différé d amortissement du capital. Le réseau d accompagnement de votre choix ou votre banque. (1) À l exception des projets d achat de fonds de commerce. (2) Sauf agriculture, intermédiation financière, promotion ou location immobilière. 8 9

7 Garantie du financement de la création Contrat de Développement Création PME (1) créées depuis moins de 3 ans ou dirigeants, personnes physiques s endettant à titre personnel pour réaliser un apport en fonds propres dans la jeune PME. S Permettre l installation et le développement de nouveaux entrepreneurs en leur facilitant l accès au crédit : création ex-nihilo (2), première installation par reprise de fonds de commerce, création de sociétés par des entreprises existantes qui développent des activités ou produits nouveaux. Faciliter l émission par les banques de cautions sur marché pour garantir les engagements de la jeune entreprise. Concours bancaires couvrant les investissements matériels et immatériels, achat de fonds de commerce, besoin en fonds de roulement, délivrance de cautions sur marchés France et export. La quotité garantie est de 70 % en cas de création ex-nihilo (2) ou d intervention conjointe entre OSEO et la Région, et de 50 % dans les autres cas. Votre banque ou (1) Suivant la définition européenne page 18. (2) Installation de nouveaux entrepreneurs ne contrôlant pas déjà des entreprises existantes. PME (1) créées depuis moins de 3 ans, quelle que soit leur forme juridique, ayant effectivement débuté une activité génératrice de chiffre d affaires. Tous les secteurs d activité à caractère industriel. Les services aux entreprises sont admis (cibles précises définies par la Région concernée). Renforcer les capitaux permanents des entreprises les plus porteuses en termes de développement et d emplois. Frais de démarrage, frais de recrutement et de formation, prospection, négociation des premières commandes, marketing, communication, mise aux normes, implantation à l étranger, matériels, progiciels, équipements à faible valeur de revente, besoin en fonds de roulement Prêt sans garantie ni caution personnelle de euros à euros, d une durée de 6 ans avec un allégement du remboursement la première année. Ce prêt est au plus égal aux fonds propres de l entreprise (y compris intervention en fonds propres ou assimilés d une société de capital-risque ou d un business angel, prêt d honneur ) et représente au plus le tiers des ressources du projet. Il est accompagné d un concours bancaire à moyen terme d un montant au moins équivalent. (1) Suivant la définition européenne page

8 Biotech Garantie Garantie de caution sur projets innovants PME (1) : dès la phase de création, utilisant les sciences du vivant et les biotechnologies dans un objectif de production ou de commercialisation de produits ou de services. Faciliter l accès des PME de biotechnologie aux financements bancaires. Tous investissements, y compris immatériels et opérations de croissance externe. Garantie du concours bancaire à hauteur de 70 % (50 % dans le cas de crédits relais). Votre banque ou PME (1) innovantes recherchant une caution bancaire pour accéder à l un de ses premiers marchés ou à un contrat qui représente une rupture significative (en termes de taille ou de marché servi) avec l activité antérieure. Faciliter l émission de cautions sur marchés par les banques, sur ordre et pour compte de PME, au bénéfice de leurs clients. CAUTIONS ÉLIGIBLES Garanties à première demande ou cautions sur marché (de restitution d acompte, de bonne fin ). La banque fournit une caution à la PME, OSEO garantit la banque à hauteur de 80 % dans la limite de euros. Votre banque ou (1) Suivant la définition européenne page 18. (1) Suivant la définition européenne page

9 Financement des créances professionnelles Qualification entreprise innovante au titre des FCPI Entreprises titulaires de marchés ou de commandes auprès de grands donneurs d ordre publics et privés. Renforcer la trésorerie, disposer d une réserve de sécurité. CRÉANCES MOBILISÉES Créances relatives à des commandes et marchés passés avec les grands donneurs d ordre : État, collectivités territoriales et établissements publics ; sociétés contrôlées majoritairement par des capitaux publics ; sociétés d économie mixte (SEM), sociétés d HLM ; organismes sociaux ; grandes entreprises proches des donneurs d ordre publics par leur taille et la qualité de leur signature. Crédit confirmé généralement pour une durée d un an. Créances cédées à OSEO. Avances versées sur le compte bancaire de la PME. Remboursement automatique des avances par affectation des règlements des factures domiciliées chez OSEO. Pour les entreprises titulaires d une ligne de crédit, OSEO peut délivrer des engagements par signature nécessaires à l obtention des marchés et commandes auprès des grands donneurs d ordre. De plus, le service en ligne facilite la gestion de la trésorerie : consultation du compte, solde disponible, demande d avance, consultation des paiements reçus, cession de factures. PME dès la phase de création (1). Obtenir la qualification entreprise innovante (2), valable 3 ans, ouvrant accès aux investissements par les Fonds communs de placement dans l innovation (FCPI) au titre du quota minimal des 60 % des fonds levés à investir dans cette catégorie d entreprises. MODALITÉS OSEO procède à une analyse technico-économique de l entreprise et en particulier de la place de l innovation dans sa stratégie de développement. COÛT DE LA PRESTATION Les frais d examen du dossier sont à la charge de l entreprise. Un rapport d instruction payant peut être remis à l entreprise et aux FCPI, s ils le souhaitent. (1) Sous certaines conditions de détention du capital. (2) Cette qualification peut avoir un caractère automatique, si l entreprise justifie de dépenses de R&D, cumulées sur les trois derniers exercices, d un montant au moins égal au tiers du chiffre d affaires annuel le plus élevé sur la période

10 Mise en relation personnalisée et Pacte PME oseo.fr : la création d entreprise en un clic! PME souhaitant mettre au point un nouveau produit, procédé ou service innovant. Personnes physiques souhaitant créer une entreprise technologiquement innovante. Mettre les créateurs et les dirigeants d entreprises en relation avec des partenaires potentiels pour mener à bien leur projet d innovation. SERVICES Accompagnement pour le montage de partenariats dans le cadre des pôles de compétitivité. Services d accès aux programmes communautaires de recherche et d innovation pour le développement de coopérations transnationales ou la participation à des appels à projets. Pacte PME signé entre OSEO et le Comité Richelieu, pour faciliter l accès des PME à la commande des grands donneurs d ordre publics et privés. Mise en relation avec des investisseurs en fonds propres. Services spécifiques offerts sur oseo.fr SERVICES EN LIGNE SITE Actualité de la création, témoignages Accompagnement : comment créer son entreprise? Guide complet de l idée jusqu aux premiers mois d activité étape par étape. Méthodologie de créations d entreprises de technologies innovantes : constituer une équipe, financer le projet, réaliser la R&D, protéger ses idées, préparer la commercialisation Conseils pratiques pour être bien accompagné, trouver des financements, accomplir les formalités administratives. Financement : où trouver des financements complémentaires? Offre OSEO en fiches pratiques, tous les contacts du réseau OSEO. Base des aides à la création, comment s y prendre pour en bénéficier. Pour toute question : oseo.fr/creer 16 17

11 Vos questions Je crée mon entreprise, à qui dois-je m adresser? Pour un projet mettant en œuvre une nouvelle technologie, contacter OSEO dans votre région (coordonnées sur oseo.fr), ou consulter un réseau d accompagnement pour monter votre dossier. Présenter ensuite votre projet à votre banquier pour obtenir un financement bancaire ainsi qu un Prêt à la Création d Entreprise (PCE). Quel est le rôle d un réseau d accompagnement? Qu il soit associatif ou consulaire, il vous aide à valider votre projet, à constituer votre dossier, à vous orienter efficacement vers les bons financements et à vous accompagner dans les premières années. Consultez oseo.fr pour trouver les coordonnées de ces organismes dans votre région. Pour une intervention en garantie, dois-je m adresser d abord à OSEO ou à ma banque? Il est toujours préférable de vous adresser d abord à votre banque, de monter un dossier auprès d elle. En cas de difficulté, n hésitez pas à contacter OSEO. Quelle est la définition européenne de la PME? Une PME, au sens communautaire, est une entreprise qui compte moins de 250 salariés et déclare soit un chiffre d affaires annuel inférieur à 50 millions d euros, soit un total de bilan n excédant pas 43 millions d euros. Elle doit être indépendante, c est-à-dire ne pas être détenue à plus de 25 % par une ou plusieurs entités qui ne sont pas des PME. Pendant combien de temps une entreprise est-elle considérée en création? Pour OSEO, 3 ans à compter de son immatriculation au registre du commerce. C est la période de plus grande vulnérabilité et il est normal que l entreprise bénéficie pendant cette période des aides les plus importantes. Parfois, à l issue des 3 premières années, comme dans le domaine de la biotechnologie par exemple, l activité n a pas encore démarré ou est insuffisamment productive. Il est alors difficile d accéder à l emprunt bancaire. Un accompagnement et un soutien financier peuvent toutefois être apportés via les aides à l innovation d OSEO et la garantie de Biotech Garantie. Puis-je avoir recours à plusieurs types d aide en même temps? Les aides ne financent jamais un projet à 100 %. Il faut toujours un autofinancement ou des apports qui doivent être préalables ou simultanés. Par exemple avec l avance à taux zéro, vous pouvez envisager un Prêt Participatif d Amorçage pour boucler votre programme tout en négociant une levée de capitaux auprès d un fonds d amorçage. À quel moment puis-je avoir un crédit? Tant qu il n y a pas de perspective de chiffre d affaires et de résultat bénéficiaire, il est difficile de recourir au crédit. Dès que cette perspective existe, un crédit bancaire devient possible et OSEO peut apporter sa garantie jusqu à 70 %. Comment financer ma trésorerie au démarrage? Tout projet doit faire l objet d un apport en fonds propres. Au-delà, la mobilisation du chiffre d affaires peut faire l objet d un crédit court terme (cession Dailly) ou du recours à un factor. Une partie de la trésorerie nécessaire peut être aussi trouvée par le Prêt à la Création d Entreprise (PCE) ou le Contrat de Développement Création. On m a parlé de prêts d honneur? Certains réseaux d accompagnement à la création d entreprise font effectivement des prêts personnels à taux zéro au créateur d entreprise pour renforcer ses fonds propres. Consultez oseo.fr pour trouver les coordonnées de ces organismes. Comment intervient un FCPI? Un Fonds commun de placement dans l innovation (FCPI) est un fonds commun de placement à risque dont au moins 60 % des fonds levés doivent être dédiés à l innovation, quel que soit le secteur d activité. Pour qu un FCPI puisse investir dans une entreprise, jeune ou mature, celle-ci doit bénéficier de la qualification entreprise innovante. OSEO est habilité à la délivrer. Cette qualification constitue également un label apprécié par tous les investisseurs en fonds propres

12 exerce 3 grands métiers qui ont tous en commun de vous aider à prendre des risques : soutien à l innovation financement des investissements et du cycle d exploitation garantie des financements bancaires et des interventions des organismes de fonds propres Par ailleurs, OSEO propose des services en ligne et réalise des études disponibles sur oseo.fr Implantations régionales OSEO est présent sur l ensemble du territoire. Dans votre région, ses équipes sont là pour vous accompagner et vous aider à réunir les financements nécessaires à la création et au développement de votre entreprise. Consultez les coordonnées de notre réseau et notre offre en ligne sur : oseo.fr 20

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