Direction des Risques Professionnels et de la Santé au Travail
|
|
|
- Nicolas Lévesque
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Direction des Risques Professionnels et de la Santé au Travail SP 1124 CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE-ALPES 26, rue d Aubigny Lyon cedex 03 Tél Fax [email protected] SEPTEMBRE
2 Ce document est destiné aux Chefs d Entreprises pour les aider à la rédaction d un cahier des charges relatif à la conception et à la réception d une installation d aspiration pour des machines à bois fixes. Une installation d aspiration des poussières et copeaux pour machines fixes doit comprendre : les dispositifs de captage sur les machines, un réseau de transport des poussières et copeaux captés, une unité d aspiration-dépoussiérage destinée à filtrer l air pollué capté, un système d introduction d air neuf destiné à compenser, soit en totalité, soit en partie, les volumes d air extraits par l installation d aspiration. DISPOSITIFS DE CAPTAGE SUR LES MACHINES (aspirations sur les machines) L efficacité du captage sur les machines conditionne l efficacité de toute l installation et donc les niveaux d empoussièrement sur les postes de travail. L objectif à atteindre est une exposition moyenne aux poussières inhalables de chaque opérateur qui n excède pas 1 mg/m 3. Pour être efficace, le dispositif de captage doit satisfaire aux conditions suivantes : être placé au plus près de la zone d émission, envelopper toute la zone de dispersion des particules. S il ne peut être placé directement dans la trajectoire d éjection, il faut utiliser des obstacles (capots, brosses,...) pour dévier les particules, mettre en œuvre une vitesse de reprise suffisante pour empêcher le dépôt des particules dans le dispositif de captage. La démarche de conception d un dispositif de captage est définie dans le document INRS ED 841 «Conception des dispositifs de captage sur machines à bois». 1 - MACHINES NEUVES Lors de l acquisition : vérifier que les dispositifs de captage sont bien adaptés aux différentes opérations qui seront réalisées sur la machine (l examen CE ne prend pas en compte l efficacité du captage des poussières et copeaux), respecter les paramètres fixés par le constructeur : diamètre de la bouche de raccordement, débit d aspiration, perte de charge. 2
3 Ces paramètres devront être vérifiés après mise en place de l installation d aspiration (valeurs de références). 2 - MACHINES ANCIENNES Lors des consultations pour une installation d aspiration : contrôler visuellement avec l installateur et les opérateurs concernés chacune des machines pour évaluer l efficacité du captage et définir, si nécessaire, les modifications à réaliser pour améliorer le captage et garantir l obtention d un niveau d empoussièrement maximal de 1 mg/m 3, définir pour chaque machine le débit d aspiration nécessaire. Le débit d aspiration est en général calculé à partir d une vitesse d air théorique de 25 à 30 m/s sur chaque bouche de raccordement, Le débit d aspiration devra être vérifié après mise en place de l installation d aspiration (valeur de référence). RESEAU DE TRANSPORT (ensemble des gaines) 1 - CALCUL DU DEBIT D ASPIRATION GLOBAL Additionner les débits d air aspirés par toutes les machines pour obtenir le débit d aspiration global. Si l étude des conditions de fonctionnement des machines conduit à un taux d utilisation nettement inférieur à 100 %, il est possible : soit de réaliser une installation traditionnelle mais avec une puissance d aspiration correspondant au minimum à l utilisation simultanée des machines avec les débits d aspiration les plus élevés (définition d un facteur de simultanéité). Dans ce cas, il est impératif de retenir une puissance globale d aspiration suffisante pour maintenir les conditions de fonctionnement prévues (débit d air sur chaque machine et vitesse de transport minimale de 20 m/s dans tout le réseau) et ceci dans toutes les configurations d utilisation des machines retenues lors de la conception de l installation. Le respect de ces critères, qui conditionne le bon fonctionnement de l installation, tend à limiter l intérêt de retenir un facteur de simultanéité au profit des 2 solutions suivantes. Soit de réaliser une installation classique mais avec un dispositif particulier qui permette la conservation d un débit global important en limitant les coûts thermiques, comme par exemple la mise en place d une prise d air extérieure en bout de réseau modulable en fonction des besoins. soit de réaliser une installation d aspiration à débit variable. Contrairement aux 2 installations précédentes où chaque machine est raccordée à un réseau en épi lui-même relié à l unité d aspiration, chaque machine est reliée à l unité d aspiration dont la vitesse du ventilateur et donc le débit varient en fonction des machines en fonctionnement, 3
4 Dans les 2 premiers cas, chaque machine doit être équipée d un registre de fermeture : registres manuels ou au mieux registres à commandes électropneumatiques. Dans le troisième cas, le surcoût de réalisation doit être justifié par les économies d énergie escomptées d où la nécessité d une étude préalable approfondie. Dans tous les cas, il faut obtenir de l installateur la garantie des débits d air prévus et une vitesse de transport minimale de 20 m/s dans toutes les configurations d utilisation des machines retenues lors de la conception de l installation. 2 - CONCEPTION DU RESEAU Pour la réalisation ou la modification d un réseau de gaines pour le transport des poussières et copeaux : faire appel à un professionnel (respect des règles de l art en matière d aéraulique), n utiliser que des gaines rigides métalliques, limiter la longueur des gaines flexibles au strict nécessaire pour limiter les pertes de charge, calculer la section de chaque élément du réseau pour obtenir des vitesses de transport au moins égales à 20 m/s et éviter ainsi les dépôts de matières dans les gaines, intégrer dans le réseau des pièges à chutes (séparateurs par gravité), prévoir des prises pour le mesurage des débits d aspiration (orifices de diamètre 10 mm environ) au départ de chaque machine et sur chaque branche collectrice du réseau (valeurs de références). Chaque point de mesurage doit être situé sur un tronçon linéaire égal à au moins 8 fois le diamètre de la gaine (longueur linéaire au moins égale à 5 diamètres en amont du point de mesurage et égale au moins à 3 diamètres en aval du point de mesurage), ne pas modifier le réseau sans la consultation du concepteur. FILTRATION DE L AIR EMPOUSSIERE (dépoussiéreur) 1 - EMPLACEMENT DU DEPOUSSIEREUR Pour prévenir un risque de pollution de l atelier et les conséquences d un incendie ou d une explosion, placer le dépoussiéreur à l extérieur ou dans un local adapté. En cas d impossibilité, prévoir des mesures palliatives vis à vis notamment du risque incendie-explosion. 4
5 2 - DESTINATION DE L AIR DEPOUSSIERE ET PERFORMANCES DU DEPOUSSIEREUR La capacité de filtration en m 3 /heure doit toujours être supérieure au débit d air extrait par le ou les ventilateurs et le dépoussiéreur doit être équipé d un système de décolmatage automatique (vibreur, air comprimé, air à contre courant). L air sortant du dépoussiéreur peut être soit rejeté à l extérieur, soit recyclé dans l atelier. Si l air dépoussiéré est rejeté en permanence à l extérieur, l efficacité de la filtration doit satisfaire aux exigences environnementales définies par la Direction Régionale de l Industrie et de la Recherche (DRIRE). L air dépoussiéré peut éventuellement être recyclé dans l atelier mais uniquement en saison hivernale, seule période où la contrainte thermique peut se justifier,et sous réserves que la réalisation satisfasse à toutes les exigences en matière de dépoussiérage mais aussi pour la prévention des conséquences liées à un éventuel incendie ou une explosion dans le dépoussiéreur. Les conditions à satisfaire sont : une efficacité de filtration garantissant une concentration résiduelle en poussières qui n excédera pas 0,2 mg/m 3 dans la gaine de recyclage (1/5 de la VME de 1 mg/m 3 ), vérification de l efficacité du dépoussiérage à la mise en route de l installation et périodiquement. Dans ce but, la gaine de recyclage doit être équipée d une bride conforme à la norme NF EN qui permettra un contrôle de l empoussiérage résiduel à partir d un prélèvement isocinétique réalisé par un organisme agréé, un système by-pass permettant le rejet extérieur pendant toute la période hors chauffage, un dispositif de contrôle du bon fonctionnement du dépoussiéreur : manomètre différentiel prévu pour entraîner le rejet de l air à l extérieur en cas de déficience du dépoussiéreur (rupture d une manche par exemple), ou, au mieux un dispositif permanent de contrôle de la concentration en poussières résiduelles (détecteur à effet triboélectrique) avec rejet extérieur automatique en cas de dépassement d un seuil de 0,3 mg/m 3, des dispositifs de protection pour empêcher la propagation d un incendie ou d une explosion dans la gaine de recyclage, une gaine de diffusion comportant des surfaces de soufflage calculées pour que la réintroduction de l air dépoussiéré ne soit pas à l origine de courants d air inconfortables dans les zones de travail. Les vitesses d air induites au niveau des postes de travail doivent en effet rester les plus faibles possibles et toujours inférieures à 0,40 m/s. La possibilité de recycler l air dépoussiéré dans l atelier, en saison hivernale, nécessite donc un investissement supplémentaire qui doit être comparé aux économies d énergie attendues avant le choix de cette option 5
6 MAITRISE DU RISQUE INCENDIE-EXPLOSION Les Directives européennes ATEX 94/9/CE et 1999/92/CE transposées en droit français ont renforcé les exigences relatives à la protection des travailleurs contre les risques d explosion. L installation de ventilation à prévoir devra donc être conforme à ces exigences dites «Exigences ATEX». Ceci concerne l ensemble des éléments de l installation y compris les dispositifs de sécurité relatifs notamment : aux risques inhérents à l électricité statique, aux risques d incendie et d explosion dans l atelier et dans la partie dépoussiérage (dépoussiéreur et éventuellement silo), à la protection des réseaux situés en amont (réseaux d aspiration) et en aval (gaine de recyclage) du dépoussiéreur. Pour plus de détails sur ce sujet, se référer au document SP 1126 «Prévention des explosions dans les installations de captage de poussières de bois» de la CRAM Rhône-Alpes. COMPENSATION DES VOLUMES D AIR ASPIRES DANS L ATELIER (introduction d air neuf) Dans le cas d une installation fonctionnant avec un rejet permanent de l air dépoussiéré à l extérieur, il est nécessaire d examiner les conditions d introduction de l air neuf de compensation. La compensation de l air extrait s avère en effet obligatoire pour permettre un fonctionnement correct des aspirations (limitation des pertes de charge) et pour éviter des courants d air mal maîtrisés. La compensation peut être naturelle par des ouvertures existantes ou spécialement aménagées à cet effet dans des zones éloignées des postes de travail (cas généralement des petites installations). Dans la plupart des cas, la compensation doit être réalisée par une introduction mécanique au moyen d un ventilateur raccordé à une gaine de diffusion. Dans ce cas, l introduction doit être asservie au fonctionnement de l installation d aspiration et l air introduit doit être réchauffé l hiver (association du chauffage à la ventilation). L air neuf et l air recyclé doivent être soufflés à faible vitesse pour ne pas engendrer une sensation d inconfort pour le personnel. Dans ce but, les vitesses d air induites dans les zones de travail doivent rester les plus faibles possibles et toujours inférieures à 0,40 m/s. La mise en place d une gaine de diffusion textile, perméable sur tout son périmètre, est conseillée. 6
7 DOSSIER D INSTALLATION Pour chaque installation, il faut constituer un dossier qui doit comprendre en particulier : un descriptif de toute l installation avec ses caractéristiques (débit d air sur chacune des machines, efficacité de filtration du dépoussiéreur, débit total d air extrait, débit d air neuf introduit, etc...), les valeurs de références relevées après la mise en route de l installation (débit d air et pression sur chaque point de mesurage notamment), la conduite à tenir en cas de panne ou de dysfonctionnement, un dossier de maintenance avec : un recueil des opérations de maintenance et d entretien, la liste des aménagements et réglages, les résultats des contrôles périodiques. Il faut donc, dès la commande, obtenir de l installateur tous les éléments pour instruire le dossier d installation y compris un engagement pour le relevé des valeurs de références (débits d air en particulier). DOCUMENTATION INRS ED 750 «Deuxième transformation du bois : Guide pratique de ventilation n 12». INRS ED 841 «Conception des dispositifs de captage sur machines à bois». INRS ED 842 «Silos bois. Prévention des risques d incendie et d explosion de poussières dans les installations de stockage». INRS ND «Dysfonctionnement des dépoussiéreurs de l industrie du bois. Etude de deux principes d appareils de détection». CRAMRA SP 1078 «Le dossier d installation de ventilation». CRAMRA SP 1126 «Prévention des explosions dans les installations de captage de poussières de bois». NF EN «Machines pour le travail du bois- Installations d extraction de copeaux et de poussières- Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité». La documentation éditée par l INRS et la CRAMRA peut être obtenue auprès de notre Service Prévention des Risques Professionnels. 7
8 !"#!"#$%&'(# )' *&+%,%%$)&+%,%+% -.* / -000** 123 4! 8
Programmes Prioritaires Nationaux : Fumées de soudage. Y. CAROMEL - Contrôleur de sécurité
Programmes Prioritaires Nationaux : Fumées de soudage Y. CAROMEL - Contrôleur de sécurité Règles essentielles de ventilation appliquées aux activités de soudage Y. CAROMEL - Contrôleur de sécurité Règles
RISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE
RISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE >> www.cramif.fr RISQUE CHIMIQUE : LE SUIVI DES MESURES DE PRÉVENTION Dans le cas du risque chimique, lorsque la substitution
Ventilation : Mesure et réglage des débits
Ventilation : Mesure et réglage des débits Samuel Caillou Division Climat, Equipements et Performance Energétique CSTC - Pourquoi régler les débits? Pour avoir le bon débit au bon endroit Qualité d air
Procédés ciblés par le programme
Programme CMR 2014-2017 Fumées de soudage en chaudronnerie AIDE MEMOIRE TECHNIQUE Procédés ciblés par le programme Soudage TIG Soudage électrode enrobée Soudage semi-auto MIG/MAG Dans un atelier qui présente
Automobile & Mécanique agricole. Sources CNIDEP, IBGE
Automobile & Mécanique agricole Sources CNIDEP, IBGE I. Etapes de la fabrication (ou du service) et procédés utilisés L essentiel de l activité d une carrosserie consiste à réparer puis à remettre en peinture
Procédés ciblés par le programme
Programme CMR 2014-2017 Fumées de soudage en chaudronnerie AIDE MEMOIRE TECHNIQUE Procédés ciblés par le programme Soudage TIG Soudage électrode enrobée Soudage semi-auto MIG/MAG 2/11 Dans un atelier qui
Manomètre pour pression différentielle avec contacts électriques Exécution soudée Types DPGS43.1x0, version acier inox
Mesure mécatronique de pression Manomètre pour pression différentielle avec contacts électriques Exécution soudée Types DPGS43.1x0, version acier inox Fiche technique WIKA PV 27.05 Applications Contrôle
Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique
ZD313357 Ve B MAJ le 21.03.13 Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique Notice d installation Verrouillage motorisé 1 / 2 point (s). Système à sécurité positive (rupture de courant) Conforme à la norme
Prothésistes dentaires. Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire
Prothésistes dentaires Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire Carsat Centre Ouest Assurance des risques professionnels 37, avenue du Président René Coty 87048 LIMOGES CEDEX LOCAUX DE TRAVAIL
Calcul des pertes de pression et dimensionnement des conduits de ventilation
Calcul des pertes de pression et dimensionnement des conduits de ventilation Applications résidentielles Christophe Delmotte, ir Laboratoire Qualité de l Air et Ventilation CSTC - Centre Scientifique et
TJ 5 AIDE-MÉMOIRE JURIDIQUE
Aération et assainissement des lieux de travail TJ 5 AIDE-MÉMOIRE JURIDIQUE L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est
Sécurité des machines CE neuves è Grille de détection d anomalies
Sécurité des machines CE neuves Grille de détection d anomalies ED 4450 Document uniquement téléchargeable sur www.inrs.fr Afin de ne pas exposer les opérateurs à des risques d accident ou de maladie professionnelle,
pour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 -
Arrêté multifluide du 4 août t 2006 pour les canalisations de transport 14 avril 2010-1 - Une volonté de l administration L ancien arrêté portant règlement de sécurité des ouvrages de transport de gaz
POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont
Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4)
Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4) DOCUMENT DE REFERENCE Ce document présente le contexte relatif à l organisation des formations «amiante sous-section 4» : Les compétences
Guide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2
1. CLASSEMENT ET GENERALITES : 1.1. Classement Sont classées dans la 3ème famille les habitations collectives dont le plancher bas du logement le plus haut est situé à 28 mètres au plus au-dessus du sol
CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR SOMMAIRE
CAHIER DES CHARGES AFG CANALISATIONS A L AIR LIBRE OU DANS LES PASSAGES COUVERTS, OUVERTS SUR L'EXTERIEUR RSDG 5 15 décembre 2002 SOMMAIRE 1. - REGLES GENERALES 2 1.1. - Objet du cahier des charges 2 1.2.
I. Etapes du service et procédés utilisés
I. Etapes du service et procédés utilisés Réception des vêtements Détachage des vêtements Nettoyage à sec des vêtements Lavage des vêtements Essorage des vêtements Séchage des vêtements Repassage des vêtements
Commune de La Chapelle d Abondance Bilan hydraulique du réseau d eau potable. Page n 1. Départementale d' Assistance
Commune de La Chapelle d Abondance Bilan hydraulique du réseau d eau potable. Page n 1 Régie Départementale d' Assistance Commune de La Chapelle d Abondance Bilan hydraulique du réseau d eau potable. Page
NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
A. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES.
Page : 2 A. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES. A.1. VUE D ENSEMBLE A.2. PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT!" #! $! %&' ( ) * µ +, µ $# (& % ± -. /01)0$ ' &%(% 2 3,)/4 $ A.3. CARACTERISTIQUES MECANIQUES. PARAMETRES Valeur
Système à débit variable T.One
C H A U F F A G E E T R A F R A I C H I S S E M E N T Système à débit variable T.One Pompe à chaleur Air/Air Habitat Système T.One Chauffage thermodynamique individ Une source d énergie renouvelable Une
Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Collecteur de distribution de fluide
Collecteur de distribution de fluide Guide des applications Un sous-système prêt-à-monter Des sous-systèmes prêts-à-monter, disponibles en quelques semaines et non en quelques mois. Une conception testée
VENTILATION POUR LE CONFORT D ETE
le climat et l'environnement du bâtiment Pourquoi ventiler? VENTILATION POUR LE CONFORT D ETE La ventilation consiste à renouveler l air d une pièce ou d un bâtiment. Elle agit directement sur la température
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
PROGRAMME DE PREVENTION «EHPAD / Etablissements de soins» 2013 Dispositif d Aide Financière Simplifiée Régional
PROGRAMME DE PREVENTION «EHPAD / Etablissements de soins» 2013 Dispositif d Aide Financière Simplifiée Régional Objet : Le programme de prévention vise à réduire les risques auxquels sont exposés les salariés
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneux et autres végétaux indésirables Sous-mesure :
OUVERT02 - Maintien de l ouverture par élimination mécanique ou manuelle des rejets ligneu et autres végétau indésirables Sous-mesure : 10.1 Paiements au titre d'engagements agroenvironnementau et climatiques
Technologie innovante d aspiration et de filtration
Technologie innovante d aspiration et de filtration Vue d ensemble We set air in motion A propos de nous TEKA est une entreprise ambitionnée, moderne et fait partie des cinq leaders sur le marché allemand.
Jeudi de l ALEC Centrale de traitement d air (CTA) Rénovation du siège de PLURALIS
Jeudi de l ALEC Centrale de traitement d air (CTA) Rénovation du siège de PLURALIS Intervenant : Rémy ROSSILLON Bureau d étude Sixième Sens Ingénierie Sixième sens Ingénierie est membre du GIE ICARE 1/
LE FILTRE A PARTICULES : SES PROBLEMATIQUES ET NOS SOLUTIONS
LE FILTRE A PARTICULES : SES PROBLEMATIQUES ET NOS SOLUTIONS 1. NOTIONS DE BASE 2. CAUSES POSSIBLES DE DYSFONCTIONNEMENT 3. POURQUOI NETTOYER PLUTÔT QUE CHANGER? 4. METHODOLOGIE D APPLICATION FAP-NET (réf.
LE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
Prescriptions Techniques
Prescriptions Techniques Application du décret n 2004-555 du 15 juin 2004 relatif aux prescriptions techniques applicables aux Canalisations et Raccordements des installations de transport, de distribution
Ventilation Générale des Locaux de Travail
Marseille, le 14/06/2005 Master Prévention des Risques et Nuisances Technologiques Projet UE 05 - Facteurs d'ambiance Ventilation Générale des Locaux de Travail Laure DENTINGER, Olivia FREYSZ, Caroline
Re-Certification 2012 Programme complet > 8 modules
Re-Certification 2012 Programme complet > 8 modules Amiante : Formation répondant aux critères de compétence obligatoires dans le cadre de la certification (NF EN ISO 17024) D P E : Formation répondant
PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER
ANNEXE COMPETENCES A LA CARTE DE LA BRANCHE EAU PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER 2010 Page 1 /14 26/02/2010 OPTION MAINTENANCE
OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS
2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)
de l Université Laval Orientations et exigences générales et techniques de construction
de l Université Laval Orientations et exigences générales et techniques de construction Guide de conception de projets GC-3.2.4 Fabrication et distribution de l'air comprimé et de l'eau réfrigérée (11/2007)
de faible capacité (inférieure ou égale à 75 litres) doivent être certifiés et porter la marque NF électricité performance.
9.5. PRODUCTION D EAU CHAUDE sanitaire Les équipements doivent être dimensionnés au plus juste en fonction du projet et une étude de faisabilité doit être réalisée pour les bâtiments collectifs d habitation
1.2. REALISATION DES OPERATIONS DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES
AVANT-PROPOS Le présent document a été réalisé par ASCONIT Consultants, pour le compte du Conseil Général de Haute-Savoie (CG74) dans le cadre du programme 2007-2008 du suivi de la qualité des eaux des
Montage- und Gebrauchsanweisung Instructions on mounting and use Prescriptions de montage et mode d'emploi Montage- en gebruiksaanwijzing Istruzioni
Montage- und Gebrauchsanweisung Instructions on mounting and use Prescriptions de montage et mode d'emploi Montage- en gebruiksaanwijzing Istruzioni di montaggio e d'uso Instrucciones de montaje y para
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Ce guide se divise en six chapitres, dont quatre sont dédiés à une catégorie de bâtiment :
INTRODUCTION Constructions de pointe et d usage courant, les escaliers métalliques doivent répondre à d autres exigences, que celle de pouvoir passer d un niveau à un autre. L un des principaux points
Incitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne
Incitants relatifs à l installation de pompes à chaleur en Région wallonne G. FALLON Energie Facteur 4 asbl - Chemin de Vieusart 175-1300 Wavre Tél: 010/23 70 00 - Site web: www.ef4.be email: [email protected]
CAHIER DES CHARGES. Etude de faisabilité : Version septembre 2011. Chaufferie bois. Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie
CAHIER DES CHARGES Etude de faisabilité : Version septembre 2011 Chaufferie bois Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'energie Direction Régionale Ile de France Page 1/8 SOMMAIRE A.- OBJECTIFS
Numéro de référence du modèle FLG-G5-14
Manuel d utilisation FLG5 Pistolet à gravité Important Lire attentivement toutes les instructions et les Consignes de sécurité avant d utiliser ce matériel Description Le pistolet à gravité FLG5 est équipé
Températion. Six avantages qui créent l ambiance.
Températion. Six avantages qui créent l ambiance. Ce n est pas de la climatisation, ce n est pas de la ventilation. La Températion est un nouveau concept qui va bouleverser tout ce que vous pensiez savoir
A Global Solution For Green Buildings.
A Global Solution For Green Buildings. www.greenfumehood.com an product SORBONNES GREENFUMEHOOD Sécurité, performance, économies d énergie et respect de l environnement ehood m u F n e Gre tre des concen
La Filtration et le Traitement de l Air dans l Industrie Nucléaire.
Le Traitement de l Air dans l Industrie Nucléaire La Filtration et le Traitement de l Air dans l Industrie Nucléaire. Protéger l environnement des hommes et des lieux, Contribuer à la sécurité des interventions
Terminal Satellite Consignes de Sécurité
Terminal Satellite Consignes de Sécurité Introduction Introduction Ce document énumère les consignes de sécurité à respecter lors de l installation de votre modem ou terminal satellite. Les consignes de
Et la ventilation créa l eau chaude
VENTILATION DOUBLE EFFET VMC BBC + CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE Les P r o d u i t s 75 % D ÉCONOMIES SUR LA CONSOMMATION LIÉE À L EAU CHAUDE CHAUFFAGE DE L EAU JUSQU À 62 C AVEC LA POMPE À CHALEUR 10 %
Journée Environnement Industrie
Journée Environnement Industrie Plan de l intervention Partie 1 : Bilan à mars 2011 des aides pour la «surveillance initiale» Partie 2 : Les aides post «surveillance initiale» 1 Bilan mars 2011 des aides
ROTOLINE NOTICE DE POSE
ROTOLINE NOTICE DE POSE Nous vous remercions d avoir choisi le Système ROTOLINE pour ouvrir votre portail. Veuillez lire attentivement cette notice, vous serez à même de faire fonctionner ce système correctement.
Lindab Poutres climatiques. Terminaux à eau. Avantages Larges gammes de poutres certifiées EUROVENT
lindab poutres Avantages Larges gammes de poutres certifiées EUROVENT Eco-énergétique Applications Tertiaires (bureaux, hôpitaux, hôtels...) Modularité et design Neuf et rénovation Simplicité de montage
MACHINES DE SCIAGE ET TRONCONNAGE MACHINES SPECIALES R 80 CN. Machine à commande numérique destinée au tronçonnage des dés.
MACHINES DE SCIAGE ET TRONCONNAGE MACHINES SPECIALES R 80 CN Machine à commande numérique destinée au tronçonnage des dés. 2350 4792 - Hauteur : 1730 mm - Poids : 1052 kg Chevrons Longueur maxi * : 3 m
Fiche d application Aération. Ventilation d hygiène des pièces de service BÂTIMENTS D HABITATION NEUFS. Réglementations Thermique Acoustique Aération
Réglementations Thermique Acoustique Aération Fiche d application Aération Départements d Outre-Mer Version 1.0 Ventilation d hygiène des pièces de service BÂTIMENTS D HABITATION NEUFS Ministère de l'écologie,
SEIRICH : Système d évaluation et d information sur les
SEIRICH : Système d évaluation et d information sur les risques chimiques en milieu professionnel R. Vincent, N.Bertrand, L. Capitaine, F. Clerc, F. Marc, S. Malard, F. Lekhchine, N. Schmitt, N.Toulemonde,
DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE
4, rue Dolorès Ibarruri DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE L entreprise a la responsabilité de prévoir les bonnes quantités de fourniture pour la réalisation des travaux : - faire les métrés et renseigner
RECO. Définition des bonnes pratiques de prévention dans les centres d appels téléphoniques R.470
RECO DU COMITE TECHNIQUE NATIONAL DES ACTIVITES DE SERVICES 1 Définition des bonnes pratiques de prévention dans les centres d appels téléphoniques Yves Cousson - INRS Pour vous aider à : réduire le bruit
LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.
L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,
1.5 COMPOSANTS POUR INSTALLATIONS TELEPHONIQUES, TV/SAT ET CAT.5. Les matières premières. Section 1.5
Section COMPOSANTS POUR INSTALLATIONS TELEPHONIQUES, TV/SAT ET CAT.5 Les matières premières Pour vous donner un produit de qualité, nous choisissons celles qui offrent les meilleures garanties. Série DATATEL
FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : AFSS1411758D Intitulé du texte : décret relatif à la sélection des contrats d assurance complémentaires de santé susceptibles de bénéficier du crédit
Pompes à carburant électriques
Page 1/8 Pompes à carburant électriques Récapitulatif du produit pour une utilisation universelle PRODUCT INFORMATION Véhicule/application Produit N PIRBURG voir catalogue/cd TecDoc Pompe à carburant électrique
Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Conception des dispositifs de captage sur machines à bois
Conception des dispositifs de captage sur machines à bois L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique
Organisme de recherche et d information sur la logistique et le transport LES TECHNIQUES DE SUIVI DES ARTICLES ET DES STOCKS
LES TECHNIQUES DE SUIVI DES ARTICLES ET DES STOCKS La gestion et la maîtrise des flux entrants et sortants du magasin nécessite la mise en œuvre d un dispositif à trois composantes : la classification
VMT Mod : Ventilation modulée pour le tertiaire
Notice de Montage VMT Mod : Ventilation modulée pour le tertiaire VC 100876 - D920_a - RCS 956 506 828 - Imprimé en France/Printed in France VMT Mod est un système de ventilation intelligent à destination
BADORIS - Document de synthèse relatif à une barrière technique de sécurité (BTS)
BADORIS - Document de synthèse relatif à une barrière technique de sécurité (BTS) Filtres à Très Haute Efficacité (THE) Version 0 juin 2006 Document élaboré par l IRSN Document de synthèse relatif à une
HUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Cet Audit de l existant a été effectué suite à la visite du 17/02/2014. Il prend en considération tous les points ayant un rattachement à la thermique
L accessibilité des hôtels, restaurants et commerces de 5 ème catégorie
L accessibilité des hôtels, restaurants et commerces de 5 ème catégorie Guide pratique Règlementation, recommandations et préconisations Préambule 2 Définition d un ERP: Sont considérés comme des Établissements
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.
Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés Le Code du Travail R 232-1-13: La signalisation relative à la sécurité et à la santé au travail doit être conforme à des modalités déterminés par
NOTA : article L.3221-11-1 pour les départements et article L.4231-8-1 pour les régions.
L ordonnance n 2005-645 du 6 juin 2005 relative aux procédures de passation des marchés publics des collectivités territoriales] introduit trois nouveaux articles au code général des collectivités territoriales
Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance
Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice
Eau chaude Eau glacée
Chauffage de Grands Volumes Aérothermes Eau chaude Eau glacée AZN AZN-X Carrosserie Inox AZN Aérotherme EAU CHAUDE AZN AZN-X inox Avantages Caractéristiques Carrosserie laquée ou inox Installation en hauteur
AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre?
Réunion CCI Franche-Comté - Besançon 13 mai 2014 AUDIT ÉNERGÉTIQUE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE L ÉNERGIE ISO 50001: Quels sont les liens et comment évoluer de l un à l autre? Paule.nusa @afnor.org [email protected]
Entretien domestique
VÉRIFICATION DU BON FONCTIONNEMENT Mettez l appareil sous tension. Si votre tableau électrique est équipé d un relais d asservissement en heures creuses (tarif réduit la nuit), basculez l interrupteur
DDJS des Ardennes N 06 Août 2007
DDJS des Ardennes N 06 Août 2007 Emmanuelle OUDOT Avant propos.p.1 Obligations liées à l exploitation d un EAPS....p.2 Les différents types de parcours p.3 Les exigences de construction..p.3 Les exigences
Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées
Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son
AVIS. Vu le décret n 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n 2006-1267 du 16 octobre 2006 instituant un Conseil de l'immobilier de l'état ;
2013-29 Séance du 13 novembre 2013 AVIS Sur le suivi et la mise en œuvre du schéma pluriannuel de stratégie immobilière de l Agence de l environnement et de la maîtrise de l énergie (ADEME) Vu le décret
ELECTRICITE. Introduction
Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Introduction ELECTRICITE L'utilisation de l'énergie électrique est devenue tellement courante que nul ne saurait
CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile
CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile A.N.F.A. Département Ingénierie et Compétences Mars 2013 SOMMAIRE INFORMATIONS
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux obligation depuis le 1 er juillet 2012 Un nouveau téléservice pour construire sans détruire www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Système ASC unitaire triphasé. PowerScale 10 50 kva Maximisez votre disponibilité avec PowerScale
Système ASC unitaire triphasé 10 50 kva Maximisez votre disponibilité avec Protection de première qualité est un système ASC triphasé de taille moyenne qui offre une protection électrique remarquable pour
KASTOspeed: Scies automatiques de production à lame circulaire pour le débit économique de très grandes séries dans l acier et les non-ferreux.
KASTOspeed: Scies automatiques de production à lame circulaire pour le débit économique de très grandes séries dans l acier et les non-ferreux. Très grandes performances en un temps record: Scies automatiques
DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13
Récapitulatif de l audit énergétique de la copropriété 1 relais de la Poste à RANTIGNY 25/11/13 Récapitulatif du l audit énergétique de RANTIGNY 1 Sommaire I. Introduction... 3 II. Visite du site... 4
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Les Cahiers QSE I) LES ENJEUX D UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ QUALITÉ - SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT. 1) Introduction...6-7. 2) Contexte...
I) LES ENJEUX D UN SYSTÈME DE MANAGEMENT INTÉGRÉ QUALITÉ - SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT 1) Introduction...6-7 2) Contete...8 à 10 3) Des enjeu Qualité, Sécurité, Environnement qui sont liés...11 4) Intérêts
Votre Réseau est-il prêt?
Adapter les Infrastructures à la Convergence Voix Données Votre Réseau est-il prêt? Conférence IDG Communications Joseph SAOUMA Responsable Offre ToIP Rappel - Définition Voix sur IP (VoIP) Technologie
Le chauffe-eau à pompe à chaleur: fiche technique à l intention des installateurs
Le chauffe-eau à pompe à chaleur: fiche technique à l intention des installateurs 1. Bases 1.1. Fonctionnement du chauffe-eau à pompe à chaleur (CEPAC) Comme son nom l indique, un chauffe-eau pompe à chaleur
REPOBIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana
REPOBIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana CONTEXTE 2 INTRODUCTION... 2 I. QUELQUES DEFINITIONS ET CONCEPTS... 2 I.1. Qu est ce que les archives?... 2 I.2. Pourquoi archiver?... 2 I.3.
Soumise à l effet du vent, à la différence
CVC N 871 NOV./DÉC. 2011 13 PROFESSION ÉTUDE Infiltrométrie Vers un résultat d étanchéité à l air des bâtiments La réglementation thermique 2012 impose un niveau élevé d étanchéité à l air des nouveaux
Silice cristalline dans une entreprise de transport : un risque sous-évalué
Silice cristalline dans une entreprise de transport : un risque sous-évalué Laurent MERCATORIS * Dr Pascale GEHIN * * ACST Strasbourg XXIII èmes Journées Franco-Suisses de Santé au Travail Chambéry, les
Systèmes de stockage simples à installer et économiques
Systèmes de stockage simples à installer et économiques Parallèlement à l accroissement et à l ampleur des événements pluviométriques, l accélération et l augmentation des débits de pointe accentuent de
