L EUROPE ET LE SPORT Colin MIEGE
|
|
- Achille Léger
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L EUROPE ET LE SPORT Colin MIEGE I - Les institutions sportives en Europe : davantage de disparités que de similitudes I La contribution de l Europe à l émergence du mouvement sportif et de l olympisme 1- L Europe de l Ouest a été le berceau du sport mondial - Le sport moderne est né en Angleterre dans la deuxième moitié du XIXème siècle - L olympisme moderne a été fondé à Paris en 1894 par Pierre de Coubertin 2- L Europe reste un acteur essentiel du sport mondial - Les 2/3 des dirigeants des fédérations sportives internationales sont issus de l Europe Occidentale - 80 % des sièges des fédérations internationales sont implantés en Europe, et 1/3 dans l UE à 15 - L Europe continue d exercer un pouvoir d influence essentiel en matière sportive : alors que sa population (à 15) représente 8% de la population mondiale, elle a organisé à ce jour sur son territoire plus de la moitié des jeux Olympiques, et la moitié des championnats du monde de football. Le cas de l IFAB. 3 Le modèle sportif européen: mythe ou réalité? - structure hiérarchique et pyramidale de l organisation sportive - monopole fédéral - principe de promotion et de relégation dans les compétitions - le rôle fondamental du bénévolat associatif ; ses différentes formes en Europe; sa prise en compte par le Conseil de l Europe et par les instances communautaires II La mosaïque des institutions sportives nationales 1 - Une grande diversité d organisation, qui recouvre un clivage entre Europe du Nord (modèle libéral) et Europe du Sud (modèle interventionniste) 2- Aperçu sur les administrations publiques en charge du sport dans quelques pays de l Union européenne 3- Le paradoxe français : décentralisation de fait, mais non de droit 4 La structuration des mouvements sportifs nationaux : Comité national olympique et/ou Confédération nationale des sports 1
2 III Les fédérations sportives européennes 1 Le périmètre des fédérations sportives européennes est variable selon les disciplines, et ne correspond en général ni à celui de l Union européenne, ni à celui du Conseil de l Europe 2 Les confédérations sportives européennes : les COE et l ENGSO IV L impact économique du sport et son financement 1 L impact économique du sport, et l emploi sportif en Europe (à 15) millions de pratiquants (sur 380 millions d habitants, devenus 460 avec l élargissement) à associations sportives à emplois liés au sport dans l UE - bénévoles et professionnels - environ 2% du PIB communautaire 2 Le financement du sport selon les pays : - Le financement privé (dépenses des ménages, apport des entreprises) est toujours supérieur au financement public, - Les dépenses des ménages sont toujours supérieures à l apport des entreprises - Dans le financement public, l apport des collectivités locales est toujours supérieur à celui de l Etat - Les autres ressources (jeux, paris et loteries) II - L incidence de la construction européenne sur les organisations sportives I Le rôle précurseur du Conseil de l Europe 1.- La distinction fondamentale entre le Conseil de l Europe et l Union européenne 2 Aspects institutionnels (réunions des ministres responsables des sports, CDDS,.) II Les initiatives spécifiques du Conseil de l Europe 1 La définition d une «doctrine européenne du sport» : la Charte européenne du sport et le Code d éthique sportive de La promotion de la tolérance dans le sport et de l esprit sportif 3 La coopération avec les pays de l Est (programme Sprint) 4 Le dispositif Eurofit 2
3 III Les actions communes entre le Conseil de l Europe et l Union européenne 1 La lutte contre la violence dans le sport 1.1 L action du Conseil de l Europe, et la convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs de L action de l Union européenne : la coopération policière et judiciaire 1.3 La mobilisation de l UEFA 1.4 Les dispositions nationales de lutte contre la violence dans les stades 2 La lutte contre le dopage au niveau européen 2.1 L action pionnière du Conseil de l Europe : la convention européenne contre le dopage de La Commission et le Conseil européens : une prise en compte récente et progressive 2.3 Le Parlement européen : un rôle d aiguillon 2.4 Le rôle des instances sportives internationales (CIO et FSI) 2.5 L Agence mondiale antidopage, et la question de son financement par les Européens 2.6 L élaboration d une convention internationale antidopage sous l égide de l UNESCO III - La prise en compte du sport dans le cadre communautaire I Aspects institutionnels 1 Rappel des grandes étapes du processus de construction européenne, l élargissement et l approfondissement 2 Les principales institutions de l Union européenne concernées par le sport 3 Les sources du droit communautaire et ses caractéristiques 3.1 Les traités, le droit dérivé (directives, réglements ou décisions), la jurisprudence de la Cour de justice 3.2 Un droit puissant, caractérisé par sa primauté sur les législations nationales et par son applicabilité directe 3.3 Le principe de compétence et le principe de subsidiarité 4 Le contrôle du respect du droit communautaire 4.1 Le rôle de la Commission, «gardienne des traités», notamment en matière de concurrence 3
4 4.2 Les «questions préjudicielles» posées à la CJCE en vue d interpréter le droit communautaire 4.3 Les fondements de l intervention du droit communautaire dans le domaine du sport et la jurisprudence de la CJCE : arrêts Walrave et Koch / UCI de 1974, et Donà / Mantero de 1976 II L impact du droit communautaire sur le sport 1 La libre circulation des personnes 1.1 La mise en évidence de la non-conformité des règles fédérales du football avec le droit communautaire dans l affaire Bosman 1.2 La portée et les conséquences de l arrêt Bosman du 15 décembre 1995 : la notion «d exception sportive» ne peut être acceptée ; la dérégulation du sport professionnel consécutive 1.3 La réforme du système des transferts internationaux de joueurs professionnels 1.4 L extension aux ressortissants des pays associés à l UE avec les arrêts Kolpak du 8 mai 2003 et Simutenkov du 12 avril La liberté de pratiquer pour les sportifs amateurs (non discrimination selon la nationalité) 2 La liberté d établissement et la libre prestation des services 2.1 La disparité des dispositifs de qualification aux métiers du sport au sein de l Union européenne 2.2 La jurisprudence Heylens de Le dispositif communautaire de reconnaissance générale des diplômes : les directives 88/48/CEE du 21/12/1988, et 92/5/CEE du 18 juin La transposition des directives communautaires relatives au système général de reconnaissance en droit national ; les dérogations accordées à certains pays 2.5 Le parrainage des évènements sportifs et le sponsoring des fédérations par les fabricants d alcool et de tabac : la directive de juin 2003 interdisant la publicité pour le tabac 2.6 La libre prestation de service en matière de paris sportifs, et la prise en compte des considérations nationales d ordre public : arrêt Gambelli, arrêt Zanatti 2.7 La compatibilité de la loi française interdisant la publicitée télévisée pour les boissons alcooliques avec le droit communautaire (loi Evin de 1991 et arrêts CJCE du 13 juillet 2004) 2.8 L exonération de la TVA appliquée aux prestations de services fournies par des organismes sans but lucratif dans le domaine du sport (arrêts CJCE du 21 mars 2002) 3 La libre circulation des marchandises 3.1 La sanction des pratiques commerciales restrictives ou déloyales dans la fourniture d articles de sport (affaires Dunlop et Tretorn) 3.2 La normalisation des équipements sportifs individuels et collectifs (certification CE pour les équipements de protection individuelle; EPI) 4 La libre circulation des capitaux La mise en conformaité de la loi française sur le sport (art. 13 : interdiction de l appel public à l épargne; art : intertiction de prise de participation dans plusieurs clubs) avec les disposition de l art. 56 du traité CE. 4
5 4 La politique communautaire de concurrence appliquée au sport 4.1 Le contrôle des labels officiels accordés par les fédérations 4.2 L encadrement des aides publiques nationales accordées au sport professionnel 4.3 Le contrôle de la vente des billets d entrée pour les grandesmanifestations sportives 4.4 Les restrrictions à l accès à la profession d agents de joueurs de football (arrêt TPICE du 26 janvier 2005 Laurent Piau c/ Commission et FIFA). 5 La politique communautaire de santé et de sécurité des consommateurs La directive 76/160/CEE du Conseil du 8 décembre 1975 relative à la qualité des eaux de baignade (Cf arrêt CJCE du 15 nov. 2003, Commission c/espagne : astreinte de /an) IV - L Union européenne et le sport I Les initiatives de l Union européenne en faveur du sport 1 Les premières initiatives de la Communauté européenne en matière sportive 2.1 La communication par le sport et la notion de citoyenneté européenne 2.2 Les premiers documents de réflexion et de proposition 2.2 La mise en œuvre du programme communautaire Eurathlon de soutien au sport, et en faveur des handicapés ( ) 2.3 Les programmes communautaires susceptibles d apporter une aide aux projets à caractère sportif : programme Jeunesse, programme Leonardo; les fonds structurels 2 Les autres développements Le Réseau européen des instituts des sciences du sport (REISS), et l Observatoire européen de l emploi sportif II Les efforts pour prendre en compte le sport dans sa globalité 1 La prise en compte des spécificités du sport 1.1 La déclaration commune sur le sport annexée au traité d Amsterdam de La déclaration du sommet européen de Nice de décembre 2000 «relative aux caractéristiques spécifiques du sport et à ses fonctions sociales en Europe devant être prises en compte dans la mise en œuvre des politiques communes» 1.3 Les arrêts Deliège du 11 avril 2000 et Lehtonen 13 avril 2000, fixant les limites de l application des règles communautaires au secteur sportif. 5
6 2 Les initiatives visant à reconnaître le sport dans sa globalité et à sauvegarder ses structures 3.1 Les menaces qui pèsent sur l éthique sportive et sur l organisation fédérale du sport 3.2 Les premières assises du sport de l Union européenne à Olympie en mai La nécessité de préserver les structures actuelles du sport, et de conforter ses fonctions éducatives et sociales. Le rapport de la Commission en vue du sommet européen d Helsinki de décembre Comment définir des actions communes en faveur du sport : le consensus difficile, le manque de bases légales 3.5 L insertion d un article sur le sport dans le projet de constitution pour l Union européenne (article III 282) 3.6 L action «2004 année européenne de l éducation par le sport» (AEES) 3.7 Le rôle de l Union européenne dans la défense des valeurs du sport 6
Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions
Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Contributions de la FEP au développement du sport : Enjeux et propositions Présentation Rassemblant les syndicats et associations
Plus en détailGuide de la POLITIQUE SPORTIVE DE L'UNION EUROPÉENNE
Guide de la POLITIQUE SPORTIVE DE L'UNION EUROPÉENNE COLOPHON Editeur : Editeur responsable : Bureau des COE auprès de l UE (EOC EU Offi ce) Avenue de Cortenbergh 52 B-1000 Bruxelles Folker Hellmund (directeur
Plus en détailConférence de Presse. Mission d information sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION des AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES et SOCIALES Paris, le 20 février 2007 Conférence de Presse Mission d information sur les conditions de transfert des joueurs professionnels
Plus en détailCHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU
CHARTE DU SPORT DE HAUT NIVEAU Préambule Le sport de haut niveau joue un rôle social et culturel de première importance. Conformément aux valeurs de l Olympisme énoncées dans la Charte olympique et aux
Plus en détailFinancement du sport, crise économique et politique sportive
Conférence SNEP: «Sport demain, enjeu citoyen», Créteil, 30-31 mars 2012 Financement du sport, crise économique et politique sportive Wladimir ANDREFF * * Professeur émérite à l Université de Paris 1 Panthéon
Plus en détailVade-mecum pour la présentation d un projet de club
Vade-mecum pour la présentation d un projet de club Ce document a pour objectif de donner quelques repères pour la présentation du projet de club : description, valorisation et priorisation des objectifs.
Plus en détailLe prix du fair-play
LE RESPECT, C EST DEJA UNE VICTOIRE! Panathlon Wallonie-Bruxelles L emblème de l éthique sportive en Belgique Le prix du fair-play Le service Sport de la Province du Brabant Wallon PANATHLON Wallonie-Bruxelles
Plus en détailTitre II Centres de formation des clubs professionnels
Titre II Centres de formation des clubs professionnels CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 100 COMPÉTENCE DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE LA CCNMF La commission nationale paritaire de la
Plus en détail1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
Plus en détailLE DIPLOME D ETAT (D.E.)
LE DIPLOME D ETAT (D.E.) Art. 1er. Il est créé une mention «pétanque» du diplôme d Etat de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport spécialité «perfectionnement sportif». Art. 2. La possession
Plus en détailDe l administration à la gouvernance olympiques
De l administration à la gouvernance olympiques Jean-Loup Chappelet Swiss Graduate School of Public Administration IDHEAP, Université de Lausanne > Understanding the forthcoming key challenges, the dynamics
Plus en détailL Economie Sociale et Solidaire
1 L Economie Sociale et Solidaire L ESS EST UNE ÉCONOMIE QUI SE VEUT ÊTRE DIFFÉRENTE DE L ÉCONOMIE CLASSIQUE. DES PRINCIPES FONDAMENTAUX ONT ÉTÉ DÉFINIS ET CONSTITUENT LES PILIERS DE CE SECTEUR. 2 LES
Plus en détailCONSEIL DES MINISTRES
CONSEIL DES MINISTRES LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSEE LE MERCREDI 1 ER AVRIL 2015 À L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA
Plus en détailSPORTS MANAGEMENT SCHOOL. Le meilleur chemin vers le business du sport
SPORTS MANAGEMENT SCHOOL Le meilleur chemin vers le business du sport L univers du SPORT BUSINESS Aujourd hui, le sport est un univers de business, aux mains de spécialistes du droit, de la finance, de
Plus en détailDossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013
Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport - 2013 ------------- C. N. D. S. ------------ Retour des dossiers des Ligues Régionales
Plus en détailLESPORT ÊTRE VIGILANT POUR PRÉSERVER
CNOSF/DPPI 1 ÊTRE VIGILANT POUR PRÉSERVER LESPORT LES PARIS SPORTIFS SUR INTERNET PEUVENT SERVIR DE SUPPORT AUX ORGANISATIONS CRIMINELLES POUR LE BLANCHIMENT D ARGENT. Le blanchiment consiste à injecter
Plus en détailCHAPITRE 1 : LA PROFESSION COMPTABLE
CHAPITRE 1 : LA PROFESSION COMPTABLE I. Organisation de la profession comptable Profession comptable Comptable s salariés Comptable s libéraux Comptable s publics A. Comptables salariés 1. La profession
Plus en détailSTATUTS Edition juillet 2013
STATUTS Edition juillet 2013 1 ModificationsAdaptations par l Assemblée des délégués 30.02015 : Ch. 9 des définitions ; art. 3 ch. 3 (nouveau) ; art. 51 ch. 1 al. 3 ; art. 65 ch. 4 lettreslit. i et k ;
Plus en détailActivités d enseignement
Activités d enseignement Depuis septembre 2007 : Maître de conférences à l Université de Nice Sophia-Antipolis Directeur du M2 Juriste du sport o Année universitaire 2014-2015 : - Police administrative
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2
REGLEMENT INTERIEUR Adop tés lor s de l As se mblée Généra le E xt raord inair e de la LNV du 2 n ovembre 201 2 Règlements de la LNV - 1 - Saison 2013/2014 I COMPOSITION DE LA LIGUE NATIONALE DE VOLLEY
Plus en détailCongrès fédéral 7 juin 2014. Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation
Les emplois d avenir Convention-cadre FFTT-MSJEPVA Congrès fédéral 7 juin 2014 Pôle Développement Institut Fédéral de l Emploi et de la Formation 1 Rappel sur L emploi d avenir C est un dispositif d emploi
Plus en détailPeut-on envisager un effet direct?
Les implications de la convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées sur la législation de l UE concernant le handicap Peut-on envisager un effet direct? Peut-on envisager
Plus en détailLe Diplôme d Instructeur Fédéral
Le Diplôme d Instructeur Fédéral La F.F.S.T agréée par le Ministère des Sports assure une mission de service public. Pour mener à bien cette mission elle assure notamment des formations d enseignants,
Plus en détailL Etat et les fédérations sportives face aux mutations du sport
L Etat et les fédérations sportives face aux mutations du sport PRESENTATION Partant du constat de la forte implication de l Etat dans l organisation et le financement du sport, et de l imbrication des
Plus en détailTHE EUROPEAN LOTTERIES CODE DE CONDUITE SUR LES PARIS SPORTIFS
THE EUROPEAN LOTTERIES CODE DE CONDUITE SUR LES PARIS SPORTIFS LISBONNE, PORTUGAL 4 JUIN 2014 THE EUROPEAN LOTTERIES CODE DE CONDUITE SUR LES PARIS SPORTIFS Considérant qu EL a adopté une Charte du Sport
Plus en détailRèglementation sportive
Règlementation sportive Le code du sport crée en 2006 regroupe des textes législatifs (lois) et règlementaires (décrets et arrêtés) qui encadrent la pratique sportive. Etablissement d activités physiques
Plus en détailI. INTRODUCTION LUXEMBOURG
Institut suisse de droit comparé Schweizerisches Institut für Rechtsvergleichung Istituto svizzero di diritto comparato Swiss Institute of Comparative Law LUXEMBOURG ISDC - Dorigny - CH-1015 Lausanne (Suisse)
Plus en détailpar le sport et démocratie?
6ème conférence EWS - Femmes, sport et démocratied mocratie Table ronde Education par le sport et démocratie? d mocratie? Pat Lambert Unité Sport Direction générale Education et Culture Commission européenne
Plus en détailProjet de loi sur l ouverture à la concurrence du secteur des jeux d argent et de hasard en ligne. Jeudi 5 mars 2009
Projet de loi sur l ouverture à la concurrence du secteur des jeux d argent et de hasard en ligne Jeudi 5 mars 2009 Pourquoi ouvrir le marché des jeux en ligne? La situation actuelle : Un marché légal
Plus en détailStatuts de la FIFA Édition : juillet 2013
Statuts de la FIFA Édition : juillet 2013 Fédération Internationale de Football Association Président : Secrétaire Général : Adresse : Joseph S. Blatter Jérôme Valcke FIFA FIFA-Strasse 20 Boîte postale
Plus en détailCREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION
CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,
Plus en détailLes différentes structures sportives et leur relation. Patrice BURNEL CTD Handball 77
Les différentes structures sportives et leur relation Patrice BURNEL CTD Handball 77 1 Les français ais et le sport 34 millions de français déclarent pratiquer une APS au moins une fois/semaine - Vélo:18
Plus en détailIntroduction. Le Canada est un pays qui donne son plein rendement.
le 23 mars 2004 «tout au long de notre histoire, les Canadiens ont été animés par une idée bien simple : que nous avons la responsabilité de faire en sorte que nos enfants et nos petits-enfants aient une
Plus en détailMémo public 3 - Les sportifs de haut niveau
Mémo public 3 - Les sportifs de haut niveau L objet de ce mémo est de préciser : Le cadre du sport de haut niveau La spécificité des sportifs de haut niveau Ce qui a été fait jusqu à présent pour le retour
Plus en détailDOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES
DOSSIER TRAITEMENT DES LICENCES Ce dossier est indispensable pour chaque groupement sportif affilié à la Fédération Française de Football Américain durant toute la saison. En effet, il indique la procédure
Plus en détailEtudes publics des stades Ligue 1 et Ligue 2. mars 2014
Etudes publics des stades Ligue 1 et Ligue 2 mars 2014 Objectifs Fournir aux 40 clubs des Outils personnalisés et sortir des études nationales inexploitables au niveau local Avoir une approche club à club
Plus en détail- CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE
Jérôme DUPUIS CONSULTANT Conseil en Gestion Des Organisations Publiques - CONSEIL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Note de synthèse portant conclusion de l audit de gestion de la politique sportive régionale
Plus en détailConclusions des travaux du groupe de travail sur l éthique du sport M. Dominique Bailly, sénateur du Nord
NOTE DE SYNTHÈSE R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E Conclusions des travaux du groupe de travail sur l éthique du sport M. Dominique Bailly, sénateur du Nord I. Éthique et sport : une association indispensable
Plus en détailTRAITE DE LISBONNE. Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE* La Cour constitutionnelle fédérale d Allemagne a rendu, le 30 juin 2009, une décision fort
L ALLEMAGNE ET L EUROPE. REMARQUES SUR LA DECISION DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE FEDERALE RELATIVE AU TRAITE DE LISBONNE Marie-Laure BASILIEN-GAINCHE* INTRODUCTION La Cour constitutionnelle fédérale d Allemagne
Plus en détailVers une Cour suprême? Par Hubert Haenel Membre du Conseil constitutionnel. (Université de Nancy 21 octobre 2010)
Vers une Cour suprême? Par Hubert Haenel Membre du Conseil constitutionnel (Université de Nancy 21 octobre 2010) Le Conseil constitutionnel a fêté, il y a deux ans, son cinquantième anniversaire. Cet événement
Plus en détailAide aux manifestations sportives
Conseil général du Lot Aide aux manifestations sportives Demande de subvention 2012-2013 Le Conseil général partenaire du sport INFORMATIONS PRATIQUES L aide du Département à l organisation de manifestations
Plus en détailBourses olympiques pour entraîneurs
Objectifs L objectif de ce programme est de permettre aux entraîneurs officiellement reconnus et actifs dans leur sport, de bénéficier d une formation continue de haut niveau, une expérience et un savoir
Plus en détailMINISTERE DES SPORTS. La ministre des sports
MINISTERE DES SPORTS Direction des sports Sous-direction de la vie fédérale et du sport de haut niveau Bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux Personne chargée du dossier
Plus en détailREGLEMENTS 14 / 15. 6, rue Léo Delibes - 75116 Paris Tél. : 01 53 65 38 00 - Fax : 01 53 65 38 32 www.lfp.fr
REGLEMENTS 14 / 15 6, rue Léo Delibes - 75116 Paris Tél. : 01 53 65 38 00 - Fax : 01 53 65 38 32 www.lfp.fr 57 58 REGLEMENTS 14 / 15 Règlement Administratif 61 Règlement des Compétitions 105 PARTIE 1 :
Plus en détailLe chapitre 12 : Le Sport Professionnel
Le chapitre 12 : Le Sport Professionnel Préambule La Convention Collective Nationale du Sport applicable depuis le 25 novembre 2006 comprend un chapitre 12 relatif au sport professionnel. Bien que sur
Plus en détailAQUASYNCHRO Genève DOSSIER DE SPONSORING. Nos nageuses ont besoin de votre soutien...
AQUASYNCHRO Genève DOSSIER DE SPONSORING Nos nageuses ont besoin de votre soutien... 1 Le club... Aquasynchro Genève c est : le club officiel de la Ville de Genève le club de natation synchronisée genevoise
Plus en détailSYNTHÈSE DES PROPOSITIONS
- 11 - SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS La recherche d un meilleur équilibre pour l activité des opérateurs légaux Proposition 1 : maintenir l interdiction des jeux de chance et de hasard en ligne et évaluer
Plus en détailCONCEPT ET STRATEGIE MARKETING
CONCEPT ET STRATEGIE MARKETING Page 1 sur 10 TABLE DES MATIERES 1. Analyse SWOT du basket suisse p.3 2. Lignes directrices tirées des principaux outils de gestion p.4 3. Principes marketing au sein de
Plus en détailDirection Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Bourgogne
Crédit photo: Hervé Hamon MSJEPVA Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Bourgogne www.bourgogne.drjscs.gouv.fr Les Fiches Pratiques Sommaire Avant-propos Définitions
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES CONCOURS. PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire»
APPEL À CANDIDATURES CONCOURS PRIX NATIONAL «Ethique et Sport scolaire» Edito Le sport permet la diffusion de valeurs telles que le respect de l autre, la responsabilité ou encore la solidarité et contribue
Plus en détailExamen de fin de stage judiciaire Programme de révision
Examen de fin de stage judiciaire Programme de révision Le présent document est établi sur base de l article 17, paragraphe 1 er, alinéa 2 du règlement grand-ducal du 10 juin 2009 portant organisation
Plus en détailSéminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014
Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel
Plus en détailCommission Structures
Commission Structures Et si la FFCT vous aidait à créer de nouveaux clubs POURQUOI? La mission du Comité départemental est notamment de promouvoir le sport de loisir et de santé qu est le Cyclotourisme,
Plus en détailLa fonction publique en France
MINISTÈRE DE LA RÉFORME DE L ÉTAT, DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE édition 2013 La fonction en France Des métiers au service des citoyens les essentiels Dans la fonction, tous les agents
Plus en détailCOMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
COMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 4 MAI 2004 LA SITUATION DE L EMPLOI ET DE LA CONJONCTURE ECONOMIQUE EN REGION D ILE-DE-FRANCE
Plus en détail8 questions-réponses juridiques à destination des clubs et leurs dirigeants
FICHE 9 8 questions-réponses juridiques à destination des clubs et leurs dirigeants Vous trouverez dans cette fiche : 8 questions-réponses sur cette thématique 1 annexe relative aux textes-clés à retenir
Plus en détailPolitique Institutionnelle. Politique de protection de l enfance. Direction Générale Fédérale 2007 PI 01
Politique Institutionnelle Politique de protection de l enfance Direction Générale Fédérale 2007 PI 01 Politique Institutionnelle Politique de protection de l enfance 2 1. PRINCIPES : PRÉVENTION DES ABUS
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -
1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle
Plus en détailANNUAIRE 2013-2014 S O M M A I R E D E S T E X T E S R É G L E M E N T A I R E S
F F H B A N N U A I R E 2 0 1 3-2 0 1 4 ANNUAIRE 2013-2014 S O M M A I R E D E S T E X T E S R É G L E M E N T A I R E S 01. STATUTS DE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE HANDBALL...3 TITRE 1 BUT ET COMPOSITION...3
Plus en détailStatut des éducateurs et entraîneurs du football fédéral
Statut des éducateurs et entraîneurs du football fédéral STATUT DES EDUCATEURS ET ENTRAINEURS DU FOOTBALL FEDERAL Titre I - Dispositions communes à tous les éducateurs et entraîneurs Article 1 - Définition
Plus en détailCAHIER DES CHARGES LE CENTRE D ENTRAINEMENT REGIONAL BASEBALL PERMANENT
CAHIER DES CHARGES LE CENTRE D ENTRAINEMENT REGIONAL BASEBALL PERMANENT 1 PREAMBULE...3 CAHIER DES CHARGES DES CENTRES D ENTRAINEMENT REGIONAUX (CER)...4 1. La labellisation des centres régionaux d entraînement
Plus en détailManuel. relatif. à la mise en œuvre de la. directive. «services»
Manuel relatif à la mise en œuvre de la directive «services» depuis 195 7 Avertissement Le présent document, élaboré par les services de la direction générale Marché intérieur et services, n engage pas
Plus en détailLes Groupements de coopération
Les Groupements de coopération Intégrer les salariés dans la mise en œuvre des restructurations Une nécessité pour la CFDT Santé Sociaux MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Audition du 7 septembre
Plus en détailDossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ»,
Partenaires fondateurs DOSSIER DE PRESSE Dossier de presse «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ» «Fais-nous rêver-fondation GDF SUEZ», Construisons ensemble des voies nouvelles pour un sport utile à tous
Plus en détailLabels Ecole de Golf 2014. Le LABEL «ECOLE DE GOLF FFGOLF»
Labels Ecole de Golf 2014 Le LABEL «ECOLE DE GOLF FFGOLF» L Ecole de Golf ffgolf - Définition L école de golf ffgolf Lieu de formation et de pratique sportive dans un golf. Chaque jeune doit pouvoir :
Plus en détailLA FISCALITE, MAL AIMEE DE L EUROPE?
LA FISCALITE, MAL AIMEE DE L EUROPE? Prof. Dr. Isabelle Richelle Co-Présidente Tax Institute de l Université de Liège Isabelle.Richelle@Ulg.ac.be Collège Belgique Bruxelles, 5 décembre 2013 SOUVERAINETE
Plus en détailCERTIFICATION DE SERVICES FORMATION RECHERCHE. www.qualicert.fr. 12, rue de Kergoat
Poursuites d études La sortie de cette formation est l insertion professionnelle même si une poursuite d études en M2 recherche en Sciences de Gestion et/ou en thèse peut être envisagée. insertion professionnelle
Plus en détailLIVRET DU JEUNE FOOTBALLEUR
LIVRET DU JEUNE FOOTBALLEUR Site internet : ci-olympiquecourchamp.footeo.com Adresse mail : cioc@free.fr [Tapez un texte] Edito Ami footballeur, Te voilà en possession de ton livret qui va t accompagner
Plus en détailDirectives relatives à l exécution de contrôles du dopage dans le cadre de manifestations de tir de la FST
Directives relatives à l exécution de contrôles du dopage dans le cadre de manifestations de tir de la FST Edition 2012 - Page 1 Doc.-N o 1.28.00 f Conformément aux articles 29 et 41 de ses Statuts, la
Plus en détailCommentaire. du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs
Commentaire du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs TABLE DES MATIÈRES Chapitre Article Page Chapitre Article Page REMARQUES GÉNÉRALES 4 DÉFINITIONS 5 I DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES 1 Champ d
Plus en détailVILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE
VILLE DE BORDEAUX REALISATION DU NOUVEAU STADE PROTOCOLE D ACCORD ENTRE : La Ville de Bordeaux, représentée par Monsieur Alain Juppé, maire, Ci-après désignée: «la Ville» ET : La Communauté urbaine de
Plus en détailREGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015
TABLE DES MATIERES Pour accéder directement aux chapitres, cliquez sur le chapitre puis Ctrl + clic DNACG DE LA FFVBDNACG DE LA FFVB Article 1 Définition Article 2 Rôle Article 3 - Organisation Article
Plus en détailBilan 2011 du marché des jeux en ligne en France
Bilan 2011 du marché des jeux en ligne en France Présentation des données du 4 ème trimestre 2011 Mardi 7 février 2012 Autorité de régulation des jeux en ligne Rappel A ce jour, 46 agréments ont été délivrés
Plus en détailFEUILLE D INFORMATION
FEUILLE D INFORMATION LE MOUVEMENT OLYMPIQUE MISE Á JOUR AVRIL 2015 ORIGINE Le Comité International Olympique (CIO) et le Mouvement olympique furent institués par le Français Pierre de Coubertin le 23
Plus en détailLes personnes handicapées ont les mêmes droits
Les personnes handicapées ont les mêmes droits La stratégie européenne 2010-2020 en faveur des personnes handicapées Commission européenne Égalité des droits, égalité des chances La valeur ajoutée européenne
Plus en détail45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)
44. LES INSTANCES DIRIGEANTES 44. LES CLUBS 45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.) 44 Principes généraux 45 Présentation du dispositif 50 Contrôle du dispositif régional
Plus en détailSujet n 2. Énoncé. Documents. Document 1 SESSION SEPTEMBRE 2012. «L argent doit être au service du sport et pas l inverse»
Sujet n 2 SESSION SEPTEMBRE 2012 Difficulté Durée 3 heures Énoncé «L argent doit être au service du sport et pas l inverse». D après vous, les valeurs traditionnellement véhiculées par le sport sont-elles
Plus en détailEUROPEAN FOOTBALL UNITED FOR THE INTEGRITY OF THE GAME
EUROPEAN FOOTBALL UNITED FOR THE INTEGRITY OF THE GAME Le football européen uni pour préserver l'intégrité des compétitions Les médias ont récemment mis en exergue le risque de manipulations de résultats
Plus en détailQUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES LES LOTERIES LES DEBITS DE BOISSONS LES AGENTS IMMOBILIERS LES OPERATIONS FUNERAIRES AUTORISATION DE LA LOTERIE DEPUIS LE 22 MARS 2015 Ce n est plus le préfet mais
Plus en détailCode de conduite sur les paris sportifs pour les athlètes
Code de conduite sur les paris sportifs pour les athlètes Préparé par EU Athletes, l association européenne des jeux et paris en ligne (EGBA), la Remote Gambling Association (RGA) et l association européenne
Plus en détaille tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris
année européenne du bénévolat et du volontariat le tour européen du bénévolat et du volontariat fait étape à paris du 14 au 20 avril 2011 place de l Hôtel de ville programme Ouvert de 11h à 19h Entrée
Plus en détailPalmarès au niveau suisse des karatékas fribourgeois depuis 2009
Novembre 2012 : Audrey Eggertswyler (KC Cobra Fribourg) Championne Suisse Kumite Filles U12-37kg Palmarès au niveau suisse des karatékas fribourgeois depuis 2009 En 2014, les athlètes fribourgeois ont
Plus en détailvendredi 17 et samedi 18 octobre 2014 niort / salle de l acclameur Rendez-vous national innover et entreprendre créer son emploi
vendredi 17 et samedi 18 octobre 2014 niort / salle de l acclameur Rendez-vous national de S l économie ociale & olidaire entrée libre innover et entreprendre créer son emploi FondeR son association epargner
Plus en détailUC1 Cadre Réglementaire
Stage Initial MF1 Commission Technique Régionale EST Septembre 2011 UC1 Cadre Réglementaire - La Loi de 1901 - Organisation du Sport en France - Établissements d'aps Principes généraux - La vie associative
Plus en détailSignature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée
Signature de la nouvelle Convention nationale de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur de la sécurité privée DOSSIER DE PRESSE Mercredi 12 décembre 2012 1- Communiqué de presse
Plus en détailPremière partie IMMUNITÉ ET JUSTICE : LES CONTRADICTIONS... 31. Titre 1 Contradiction des fondements et divergence des sources...
TABLE DES MATIÈRES Remerciements......................................................................... 7 Préface.................................................................................... 9
Plus en détailMoyens et limites du masseur kinésithérapeute d équipes
Moyens et limites du masseur kinésithérapeute d équipes Guy TUSSEAU Masseur kinésithérapeute Je vais vous présenter la réflexion collégiale qui a été menée par le groupe des masseurskinésithérapeutes de
Plus en détailMinistère des sports. Le ministre des sports
Ministère des sports Direction des sports Mission sport et développement durable Personnes chargées du dossier : Arnaud JEAN Tél. : 01 40 45 96 74 Mel: arnaud.jean@jeunesse-sports.gouv.fr Fabienne COBLENCE
Plus en détailRÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES. Point 1 : Ancien article 4. Matériel et équipement
Modifications des règles sportives Saison sportive 2014/2015 ski-alpinisme Département Compétition - Pour une mise en application au 1 er novembre 2014 RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES
Plus en détailBâtissons ensemble les champions du monde de demain
Bâtissons ensemble les champions du monde de demain ing Swiss Tennis 2 5 La réussite en chiffres Une cordiale bienvenue 810 clubs de tennis avec plus de 165 000 membres 90 centres de tennis avec plus de
Plus en détailAnnexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs. Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal
Annexe n 6 au Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de Futsal 13 TABLE DES MATIÈRES Chapitre Définitions page 15 ANNEXE 6 14 1 Principe 17 2 Champ
Plus en détailDiplôme Européen d Etudes Supérieures Niveau «bac +3» S a in t P a u l B o u r d o n B la n c. Sommaire
S a in t P a u l B o u r d o n B la n c Éta b lisse m e n t C a th o liq u e d En se ig n e m e n t Diplôme Européen d Etudes Supérieures Niveau «bac +3» Sommaire 1. Le DEES ARH 2. Public visé par la formation
Plus en détailLe comité d entreprise
Le comité d entreprise En bref Dans les entreprises de 50 salariés et plus, le chef d entreprise est tenu d organiser la mise en place d un comité d entreprise (CE) composé de représentants élus du personnel
Plus en détailACTEURS DE LA DÉFENSE ET FACTEURS DE SÉCURITÉ
INSTITUT DE MANAGEMENT PUBLIC ET GOUVERNANCE TERRITORIALE 21 RUE GASTON DE SAPORTA 13100 AIX EN PROVENCE DIPLOME UNIVERSITAIRE (DU) ACTEURS DE LA DÉFENSE ET FACTEURS DE SÉCURITÉ OBJECTIFS Faire comprendre
Plus en détailMention : STAPS. Sport, Prévention, Santé, Bien-être. Objectifs de la spécialité
Mention : STAPS Sport, Prévention, Santé, Bien-être Objectifs de la spécialité L'objectif de la spécialité «Sport, Prévention, Santé, Bien être» est de doter les étudiants de compétences scientifiques,
Plus en détailRESSOURCES ASSOCIATIVES
Ces formations gratuites sont dispensées par le Comité Départemental Olympique et Sportif du Rhône et le CENACLE, dans le cadre de leur mission de soutien au développement de la vie associative sportive
Plus en détailMémento législatif. En 1916, l absinthe est interdite.
Mémento législatif Juillet 2003 La législation antialcoolique a commencé à s esquisser au 19 ème siècle avec deux dispositions fondamentales : la loi de 1838 sur l internement des aliénés, et la loi de
Plus en détailLE SPORT AU SERVICE DE LA VIE SOCIALE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AVIS ET RAPPORTS DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL LE SPORT AU SERVICE DE LA VIE SOCIALE 2007 Rapport présenté par M. André Leclercq Année 2007 - N 10 NOR : C.E.S. X07000110V Mercredi
Plus en détailDocuments complémentaires au PPN du DUT Carrières juridiques (CJ) Description des parcours de modules complémentaires destinés à la poursuite d étude
CPN CJ Documents complémentaires au PPN du DUT Carrières juridiques (CJ) Description des parcours de modules complémentaires destinés à la poursuite d étude S'appuyant sur l'arrêté du 3 août 2005, les
Plus en détailPACTE POUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE
PACTE POUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE Préambule PACTE POUR LA RÉUSSITE ÉDUCATIVE La réussite éducative se définit comme la recherche du développement harmonieux de l enfant et du jeune. Elle est plus large
Plus en détail