L environnement dans l Artisanat

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1 Mécanique générale L environnement dans l Artisanat Les déchets Vos déchets peuvent être classés en deux catégories : Les déchets banals (DBE) non dangereux, mais qui peuvent dégrader l environnement s ils ne sont pas éliminés convenablement. Les déchets dangereux (DIS) qui présentent des risques importants pour la santé et l environnement. Déchets banals (DEB) Type de déchet Papier, cartons Emballages en carton Emballages plastiques non souillés Métaux (cuivre, aluminium, acier galvanisé et prélaqué ou non, etc.) et alliages Boues de meulage et d affûtage et de rectification ne contenant pas d hydrocarbures ou de substances dangereuses Copeaux propres de métal ou d alliage ou collecte Ordures ménagères Solutions d élimination Ordures ménagères ou collecte spécifique Ordures ménagères Tri et apport en déchetterie Récupération par un prestataire ou une association Récupération par un ferrailleur Rapprochez-vous du CETIM qui met en place une filière Tri et valorisation Récupération par un ferrailleur Si vous avez moins de 1100 litres par semaine de déchets, vous pouvez les faire enlever avec les Ordures Ménagères (OM) collectées par la commune. Par contre, si le volume de déchets dépasse 1100 litres par semaine, vous devez trier et valoriser les emballages (cartons, boîtes de conserve, bidons plastiques ). Sachez aussi que la collectivité n a aucune obligation de prendre à sa charge les déchets issus des activités artisanales, donc attention à ce que vous mettez aux ordures ménagères (volume et contenu) pour que vos déchets continuent à être enlevés! Enfin vous pouvez bénéficier d un rachat de certains déchets, notamment pour les métaux et les alliages, d où toute l importance du tri.

2 Déchets dangereux (DIS) Type de déchet Emballages vides souillés ayant contenu des produits dangereux Fluides de coupe usagés Boues d usinage contenant des hydrocarbures ou des substances dangereuses (la plupart des boues de rectification) Liquides aqueux de nettoyage Chiffons souillés selon les cas agrée Réutilisation (recharge, ) Solutions d élimination Recyclage interne (par centrifugation, filtration, décantation, séparation, ) agréé Parfois reprise fournisseur Tri et valorisation en cimenterie ou en sidérurgie Stockage en CET (dépend de la composition) après stabilisation et éventuellement après prétraitement agréé Réutilisation agréé pour élimination ou nettoyage Renseignez-vous sur une éventuelle reprise de ces déchets et des emballages par vos fournisseurs et privilégiez les produits qui en bénéficient. Une réglementation particulière s applique aux DIS, notamment avec le B.S.D.I. (Bordereau de Suivi des Déchets Industriels). Il n est pas obligatoire dans tous les cas, mais il est fortement conseillé de le demander à votre prestataire. Ce B.S.D.I. accompagne les déchets à chaque étape. Vous devez conserver le premier volet (blanc) et vous assurer ensuite du retour du dernier volet (jaune). Vous devez les conserver au moins trois ans, car, lors d un contrôle, ils sont la preuve de l élimination conforme de vos déchets. Attention à ne pas mélanger les déchets. Le coût d élimination est basé sur le coût du déchet le plus cher, c est à dire celui des déchets dangereux. Donc attention à ne pas souiller les déchets inertes (quantité importante) par des produits dangereux. Pour limiter les coûts d élimination des DIS, vous pouvez bénéficier d une aide de l Agence de l eau de 30 à 50 % du montant de la facture. Renseignez-vous auprès des prestataires et n hésitez pas à consulter très large! La réglementation «ICPE» Généralités L exercice de votre activité peut être soumis à des formalités particulières. En effet, selon les dangers qu elle fait courir à l environnement, vous pouvez être obligé de déclarer votre installation ou de demander une autorisation au Préfet du département. Pour savoir si votre installation est classée, comparez dans le tableau suivant les critères à votre activité. Si vous êtes en dessous des seuils, ces formalités ne vous concernent pas. Dans le cas contraire, vous devez déclarer votre installation ou demander une autorisation pour l exploiter. Pour votre activité, un arrêté type peut être associé à chaque rubrique. Il définit en détail les prescriptions techniques à respecter par l entreprise.

3 Seuils de déclaration et d autorisation N Rubrique Intitulé Critère de classement Seuil de déclaration Seuil d autorisat Arrêté type? 286 Stockage et activité de récupération des déchets de métaux, alliages Surface utilisée (S) Pas de seuil S > 50 m 2 Non 2560 Travail mécanique des métaux et alliages Puissance installée des machines (P) P > 50 kw P > 500 kw Oui Cette réglementation évolue, votre activité aussi, vérifiez régulièrement la situation de votre entreprise vis-à-vis des ICPE. L eau Consommation d eau Le prix du mètre cube d eau est variable selon l endroit où se trouve l entreprise, mais la tendance générale est à l augmentation. De façon générale, privilégiez les machines et procédés à faible consommation d eau. Si vous avez une surface de toit importante, étudiez l opportunité d installer un système de récupération des eaux pluviales qui présente de nombreux avantages. Par ailleurs, si vous prélevez plus de à 5 m 3 /jours, vous devez avoir des circuits de refroidissement en circuit fermé et équipés d un clapet anti-retour. Rejets d eaux usées Rejets dans les égouts Le rejet des eaux usées autres que domestiques, doit être autorisé par la collectivité locale, qui perçoit une redevance d assainissement. Les eaux usées de votre activité sont chargées de composants très polluants. Elles présentent donc un risque important pour le milieu naturel et peuvent fortement perturber le fonctionnement de la station d épuration, en empêchant finalement la valorisation des boues issues de l épuration. IL est donc formellement interdit de rejeter vos bains usagés aux égouts! Vous devez donc impérativement : soit recueillir séparément les produits usagés et les faire éliminer ensuite comme déchets spéciaux ; soit mettre en place un pré-traitement avant rejet (coagulation / floculation) avec une vidange annuelle des boues par un prestataire agréé. Rejets dans le milieu naturel Il est strictement interdit de rejeter toute substance solide ou liquide susceptible de polluer les eaux dans le milieu naturel, soit directement dans l eau soit par infiltration dans les sols. Pour le stockage des produits et déchets liquides dangereux vous devez mettre en place des bacs de rétention (sorte de cuvettes), qui retiennent les liquides dangereux en cas de fuite ou déversement accidentel. Attention à stockez séparément les produits s ils ne sont pas compatibles entre eux. Pour les installations classées, les valeurs limites de rejets sont décrites dans l arrêté type n L air Les produits que vous utilisez dans votre activité, en particulier les produits de dégraissage, les huiles, les fluides de coupe et les hydrocarbures contiennent des C.O.V : Composés Organiques Volatils. Ils sont nocifs pour la santé dans la mesure où ils s accumulent dans le corps en provoquant diverses réactions, variables selon

4 les personnes et les quantités inhalées. Certains solvants sont aussi inflammables et peuvent présenter des dangers importants. Ainsi, vous devez : Toujours bien refermer les bidons et autres conteneurs de produits chimiques. Stocker les chiffons imprégnés dans des récipients fermés. Utiliser les produits les moins volatils. Les poussières émises peuvent également être source de nuisances. N hésitez pas à porter et faire porter les masques à poussières! Certains travaux sur les métaux peuvent également générer des gaz, évitez leur inhalation par le port d un masque, travaillez dans un espace bien aéré, voire mettez en place des systèmes d aspiration au niveau des plans de travail. Selon la composition de ces gaz, vous devrez envisager l épuration avant le rejet à l atmosphère. Vous pouvez aussi mettre en place un système d aspiration. Attention à mettre le débouché à l atmosphère de la ventilation aussi loin que possible des habitations voisines. Enfin il est formellement interdit de brûler des déchets à l air libre ou dans toute installation non autorisée. L énergie L énergie est nécessaire au fonctionnement de toute activité, néanmoins, quelques astuces et précautions peuvent être mises en œuvre afin de réduire les consommations énergétiques de façon significative, avec des bénéfices immédiats en terme d économies financières : Attention au choix des machines, privilégiez les moins consommatrices! Si vous possédez une installation de compression ou d aspiration d air, faites la vérifier régulièrement car les fuites sont de véritables gouffres à énergie! Attention à l isolation des locaux pour le chauffage en hiver et la chaleur de l été! Eteignez les machines lorsqu elles ne sont pas en service! Possédez un éclairage adapté à votre activité alliant économie et confort visuel. Préférez l utilisation de néons ou de lampes fluocompactes. La sécurité Voici un certain nombre d avertissements et consignes de sécurité qu il est très vivement recommandé de respecter afin de limiter les risques d accident dans l entreprise. Cette liste n est évidemment pas exhaustive et nous vous invitons à poursuivre la réflexion en fonction des conditions et contraintes de votre société! Vérifiez l étiquetage des produits. Assurez-vous que les dangers et conditions de manipulation sont bien connus. Demandez les fiches sécurité des produits à vos fournisseurs. Privilégiez l utilisation des produits non étiquetés dangereux. Signalez correctement l aire de stockage des produits et déchets dangereux. Utilisez toujours le matériel de protection lors des manipulations de produits dangereux : gants, lunettes, blouses et combinaisons Utilisez des machines aux normes. Interdisez de fumer dans les locaux à produits inflammables et mettez des panneaux et des extincteurs. Faites vérifier vos installations électriques, notamment la mise à la terre des équipements. Ne stockez pas plus de produit qu il est nécessaire à votre activité.

5 Evitez l encombrement du sol et sécurisez les rayonnages. Sachez également que la réglementation impose depuis le 8 novembre 2002 que chaque entreprise ait procédé à une évaluation des risques, dont les résultats et les mesures de prévention doivent être contenus dans un «document unique» (plus d information à la CRAM ou auprès de votre organisation professionnelle). Enfin, le code du travail contient des textes concernant l hygiène, la sécurité et les conditions de travail et notamment les fréquences, les conditions de contrôle des équipements. Il est important pour vous de vous y référer. Ce code définit aussi la responsabilité des employeurs ou chefs d établissement et prévoit des sanctions en cas de manquements aux obligations. Le bruit Votre activité peut être génératrice de bruit (en particulier le martelage des métaux), qui fait partie des pollutions et nuisances. La gêne qu il cause ne peut pas être mesurée avec exactitude, mais la loi fixe les seuils à ne pas dépasser. Vis-à-vis des employés Vous pouvez réduire le bruit des machines : En confinant les machines ou en les plaçant sur des supports atténuant les vibration. En optimisant la localisation des machines. En optimisant le du bâtiment ou en procédant à des aménagements (moins de surfaces parallèles, mise en place d écrans, de revêtements amortissant ). Vis-à-vis du voisinage L augmentation du bruit ne doit pas être excessive. Le dépassement autorisé est fonction du bruit et de l heure à laquelle il est produit. Les sols L'apport de substances étrangères peut fortement perturber le sol et ses mécanismes de régulation et la pollution peut perdurer, en particulier s il s agit de substances toxiques. Les polluants peuvent ensuite transiter et se retrouver dans les nappes souterraines, contaminant ainsi les réserves d eau potable destinées à la consommation humaine et animale. En conséquence, il est strictement interdit de jeter des déchets, toxiques ou non, sur ou dans les sols. A cet effet, les sols de l atelier et des aires de stockage doivent être étanches, incombustibles et équipés de façon à recueillir les eaux de lavage et les produits répandus accidentellement. Sachez que les coûts pour la dépollution des sols sont très importants et sont à la charge du propriétaire du terrain.

6 Pour toute information complémentaire : Consultez les textes réglementaires sur le site : site officiel de la République Française. Votre chambre de métiers et de l artisanat Votre organisation professionnelle