ANNEXE (modifiée par arrêté du 23 mai 2006) A/ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l enseignement supérieur

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1 ANNEXE (modifiée par arrêté du 23 mai 2006) A/ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l enseignement supérieur Intitulé du diplôme Conditions d exercice Limites des conditions d exercice DEUST Activités physiques et Encadrement des activités Toute activité sportive adaptée à sportives adaptées : déficiences physiques ou sportives des fins de réhabilitation chez intellectuelles, troubles auprès de personnes des personnes déficientes. psychiques. souffrant de déficiences (Université de Strasbourg) intellectuelles et de troubles psychiques. DEUST Activités physiques et sportives et inadaptations sociales (Université de Strasbourg) DEUST Action commercialisation des services sportifs (Université de Montpellier) DEUST Manager de club sportif (Universités de Lyon I, Créteil, Toulouse et Strasbourg) DEUST Métiers de la forme (Universités de Lyon I, Strasbourg, Toulouse III, Créteil, Paris XII, Bordeaux II) DEUST Pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors (Université de Strasbourg) Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales. Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs. Encadrement des activités physiques ou sportives. Encadrement pour tous publics d activités physiques dans le secteur des métiers de la forme Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité physique ou sportive visant l amélioration de l intégration sociale. Toute pratique sportive de loisir auprès de tout public à l exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Toute activité physique ou sportive auprès de tout public à l exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. Toute activité physique des métiers de la forme, liée au développement et à l entretien du bien-être et de la santé. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et améliorer la condition physique des publics seniors.

2 Licence professionnelle Santé, option vieillissement et activités physiques adaptées (Université de Paris V) Licence professionnelle Activités sportives, option remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d équipe de projets (Université d Orsay) Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Encadrement pour tous publics d activités physiques dans le secteur des métiers de la forme. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et améliorer la condition physique des publics seniors. Toute activité physique des métiers de la forme, liée au développement et à l entretien du bien-être et de la santé. Licence «éducation et motricité» filière «sciences et techniques des activités physiques et sportives». Encadrement et enseignement des activités physiques ou sportives auprès des enfants, adolescents et jeunes adultes B/ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l agriculture : néant. C/ diplômes délivrés par le Ministère chargé des sports : Intitulé du diplôme Activités équestres équitation tourisme équestre Conditions d exercice d activités de loisir, d initiation, de et de préparation aux compétition. d activités de loisir, d initiation, de et de préparation aux compétition en équitation. d activités de loisir, d initiation, de et de préparation aux Limites des conditions d exercice

3 compétition en tourisme équestre. équitation western équitation de tradition et de travail attelage Activités nautiques d activités de loisir, d initiation, de et de préparation aux compétition en équitation western. d activités de loisir, d initiation, de et de préparation aux compétition en équitation de tradition et de travail. d activités de Loisir, d initiation, de et de préparation aux compétition en attelage. premiers niveaux de compétition dans la mention ou le groupe de mentions s monovalentes Aviron premiers niveaux de compétition en aviron. Canoë-kayak premiers niveaux de compétition en canoë-kayak. Pour tout public, en eau calme, en rivière jusqu en classe III incluse, en mer dans limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d évolution. Conduite des séances d initiation en kayak de vagues. Char à voile premiers niveaux de compétition en char à voile. Char à voile en pratique assise et allongée, enpratique debout, en pratique tractée pour tout public et pour tout lieu de pratique de l activité aménagé et ouvert.

4 Intitulé du Conditions d exercice diplôme Glisse aérotractée compétition en glisse aérotractée. Motonautisme compétition en motonautisme. Ski nautique compétition en ski nautique. Voile compétition en voile. Limites des conditions d exercice Activités de cerf volant, de cerf volant de traction terrestre, de cerf volant de traction nautique ou de planche nautique tractéedite "kitesurf", pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l activité. Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Activités du ski nautique et les disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nupieds et courses), pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Au-delà de 12 milles d un abri, possibilité d encadrer en croisière au sein d une flottille et sous la responsabilité d un chef de flottille, possédant les diplômes requis. s plurivalentes GROUPE A : Aviron de mer compétition en aviron de mer. Aviron d initiation. GROUPE B : Sur des bateaux d aviron utilisables en mer pour tout public, sur le milieu marin. Sur tout type de bateaux, pour tout public sur des plans d eau calmes, abrités et délimités.

5 Canoë-kayak «eau calme et rivière d eau vive» Char à voile compétition en canoë-kayak «eau calme et rivière d eau vive». GROUPE C : d initiation en char à voile. Pour tout public, en eau calme et en rivière jusqu en classe III incluse. Sur tout support (à l exception des activités tractées)pour tout public, sur parcours école aménagés (mille mètres maximum). Intitulé du diplôme Conditions d exercice Limites des conditions d exercice GROUPE D : Croisière côtière premiers niveaux de compétition en croisière côtière. Multicoques dériveurs et premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs. Planche à voile premiers niveaux de compétition en planche à voile. Ski nautique Jet (véhicule nautique à moteur) : GROUPE E : d initiation en ski nautique. GROUPE F : premiers niveaux de compétition en jet. Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance pour tout public, jusqu'à 12 milles d'un abri. Au-delà, possibilité d encadrer en croisière au sein d une flottille et sous la responsabilité d un chef de flottille possédant les diplômes requis. Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Pour tout public et sur tout lieu de pratiquede l activité. Activités du ski nautique (bi ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Activités de véhicule nautique à moteur pratique pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité.

6 Bateau à moteur d initiation. Engins tractés premiers niveaux de compétition en engins tractés. GROUPE G : Parachutisme ascensionnel nautique Aviron de mer Aviron d initiation et de premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique. UC Complémentaires premiers niveaux de compétition en aviron de mer. d initiation. Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski bus, fly fish.) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieux de pratique de l activité. Sur des bateaux d aviron utilisables en mer pour tout public, sur le milieu marin. Sur tous types de bateaux, pour tout public sur des plans d eau calmes, abrités et délimités. Intitulé du diplôme Conditions d exercice Limites des conditions d exercice Canoë-kayak «eau calme, mer et vagues» Canoë-kayak «eau calme et rivière d eau vive» Char à voile compétition en canoë-kayak «eau calme, mer et vagues». compétition en canoë-kayak «eau calme et rivière d eau vive». d initiation en char à voile. Pour tout public, en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d évolution. Conduite des séances d initiation en kayak de vagues. Pour tout public, en eau calme et en rivière jusqu en classe III incluse. Sur tout support (à l exception des activités tractées)pour tout public, sur parcours école aménagés (mille mètres maximum).

7 Croisièrecôtière Multicoques et dériveurs Planche à voile Ski nautique Jet Bateau à moteur d'initiation et de Engins tractés compétition en croisière côtière. compétition en multicoques et dériveurs. compétition en planche à voile. d initiation en ski nautique. compétition en jet. d initiation. compétition en engins tractés. Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance pour tout public, jusqu'à 12 milles d'un abri. Au-delà, possibilité d encadrer en croisière au sein d une flottille et sous la responsabilité d un chef de flottille possédant les diplômes requis. Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Activités du ski nautique (bi ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Toute forme de pratique pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Tout type de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité. Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski bus, fly fish.) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l activité.

8 Intitulé du diplôme Conditions d exercice Limites des conditions d exercice Avec des voilures hémisphériques Parachutisme à tuyères, dans tout mode de ascensionnel nautique premiers pratique, pour tout public et sur niveaux de compétition en tout lieu de pratique de l activité. parachutisme ascensionnel CS croisière Activités pugilistiques nautique. Encadrer la croisière côtière ou hauturière, pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites de navigation du (ou des) voilier(s) utilisé(s) jusqu à 200 milles d un abri. d activités pugilistiques. kick boxing d activités de kick boxing. muay thaï d activités de muay thaï. boxe anglaise boxe française, savate d activités de boxe anglaise. d activités de boxe française, savate full contact d activités de full contact. Golf de l activité golf. Pêche de loisir Sport automobile Encadrement, animation et initiation d activités de pêche sportive en eau douce. sport automobile. circuit circuit. Croisière : encadrement de la croisière côtière ou hauturière, pour tout public, de jour comme de nuit, dans les limites de navigation du (ou des) voilier(s) utilisé(s) jusqu'à 200 milles d'un abri.

9 karting karting. perfectionnement du pilotage perfectionnement de pilotage. rallye rallye. Intitulé du diplôme Conditions d exercice Limites des conditions d exercice tout-terrain tout-terrain. conduite sur glace conduite sur glace. conduite de loisir sur quad Activités physiques pour tous baseball softball cricket. Animation à destination des différents publics à travers, notamment, la des activités physiques. compétition en baseball et softball compétition en cricket Toute activité physique ou sportive auprès de tout public à l exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

10 football américain rugby à XIII triathlon swin CS cerf-volant compétition en football américain et flag compétition en rugby à XIII compétition en triathlon. compétition en swin Découverte, animation et initiation compétition en cerf-volant.