BTS BANQUE. J ai l honneur de porter à votre connaissance les modalités d organisation du BTS cité en objet.

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1 Montpellier, le 14 mars 2014 BTS BANQUE Candidats isolés et enseignement à distance Direction académique des examens et concours Objet : Organisation du BTS BANQUE Session 2014 Réf. : Circulaire nationale du 16 décembre 2013 DAEC 3 - BTS J ai l honneur de porter à votre connaissance les modalités d organisation du BTS cité en objet. Affaire suivie par Emmanuelle MACART Téléphone courriel emmanuelle.macart@acmontpellier.fr Rectorat 31, rue de l université CS Montpellier cedex 2 I DISPOSITIONS GENERALES Les candidats seront convoqués par mes services. Les ordres de passage pour les &preuves orales seront affichés dès le premier jour des épreuves écrites obligatoires dans les centres d écrits. II CENTRES D EXAMEN ACADEMIE ETABLISSEMENT VILLE TYPE EPREUVES AIX-MARSEILLE Faculté de Médecine Nord MARSEILLE Lycée Victor Hugo MARSEILLE GUADELOUPE Lycée la Providence ABYMES LA REUNION Lycée Le Verger SAINTE-MARIE MARTINIQUE Lycée Dillon FORT-DE-FRANCE MONTPELLIER Lycée Hemingway NIMES NICE Lycée Audiberti ANTIBES TOULOUSE Lycée Raymond Naves TOULOUSE POLYNESIE FRANCAISE Lycée Taiarapu Nui TARAVAO 1

2 III CALENDRIER DES EPREUVES MATIÈRES DATES ÉPREUVES ÉCRITES HORAIRES Métropole Antilles - Guyane Réunion Polynésie française EF Épreuve facultative de certification Lundi 12 14h - 17h 11h -14h 16h 19h 5h 8h E3 Économie et droit Sous épreuve E3.2 Économie monétaire et bancaire Droit général et bancaire Mardi 13 13h 17h 11h 15h 15h 19h 5h 9h E2 Langue vivante étrangère Mercredi 14 10h30 12h30 6h30-8h30 12h30 14h30 Mardi 13 : 20h30 22h30 la fin de E1 Culture générale et expression Mercredi 14 14h 18h la 2 ème h) 10h 14h 16h 20h (pas de sortie la 2 ème h) 12h-16h E4.2 Gestion de la clientèle et communication (Partie écrite) Jeudi 15 10h30 12h30 6h30-8h30 12h30 14h30 Mercredi 14 : 20h30 22h30 la fin de E3 Économie et droit Sous épreuve E3.1 Économie générale et économie d entreprise Jeudi 15 15h30 18h30 12h30 15h30 17h30 20h30 6h30 9h30 E5 Techniques bancaires Vendredi 16 13h 18h (pas de sortie avant la fin de la 4 ème h) 12h 17h 15h 20h la fin de la 4 ème h) 5h 10h EPREUVES ORALES DATES ET LIEUX E2 et EF 1 Langue vivante étrangère (anglais, espagnol, italien, tahitien) Lycée Victor Hugo MARSEILLE : du 16 au 20 juin Lycée Ernest Hemingway NIMES : du 10 au 13 juin Lycée Audiberti ANTIBES : du 10 au 13 juin Lycée Raymond Naves Toulouse : du 16 au 20 juin Lycée la Providence ABYMES : le 26 Lycée le Verger SAINTE MARIE : du 5 au 6 juin Lycée Dillon FORT DE FRANCE : du 18 au 19 juin Lycée Tarapu Nui TARAVAO : du 2 au 4 juin E41 Gestion de la clientèle et communication Lycée Victor Hugo MARSEILLE : du 2 au 6 juin Lycée Ernest Hemingway NIMES : du 20 au 23 Lycée Audiberti ANTIBES : du 20 au 23 Lycée Raymond Naves Toulouse : du 2 au 6 juin Lycée la Providence ABYMES : du 4 au 5 juin 2

3 Lycée le Verger SAINTE MARIE : du 26 au 30 Lycée Dillon FORT DE FRANCE : du 10 au 11 juin Lycée Tarapui Nui TARAVAO : les 10 et 12 juin E6 Conduite et présentation d activités s Lycée Victor Hugo MARSEILLE : du 16 au 20 juin Lycée Ernest Hemingway NIMES : du 10 au 13 juin Lycée Audiberti ANTIBES : du 10 au 13 juin Lycée Raymond Naves Toulouse : du 16 au 20 juin Lycée la Providence ABYMES : du 4 au 5 juin Lycée le Verger SAINTE MARIE : du 26 au 30 Lycée Dillon FORT DE FRANCE : du 10 au 11 juin Lycée Tarapui Nui TARAVAO : du 12 au 13 juin IV DEPOT DES DOSSIERS Les attestations et/ou certificats de stage, ainsi que le tableau récapitulatif des activités s pour les candidats scolaires, le dossier d activités s pour les candidats suivant une formation en apprentissage, le dossier d étude pour les candidats relevant de la formation continue, ainsi que les attestations d employeurs devront être déposés en deux exemplaires dans le centre épreuve ou envoyé en recommandé avec A/R selon les modalités ci-dessous : ACADEMIES CENTRES EPREUVES DATES ET HORAIRES Aix-Marseille Lycée V. Hugo - MARSEILLE Au plus tard le vendredi 11 avril 2014 à 12h00 Guadeloupe CFA Lycée la Providence ABYMES Au plus tard le mardi à 16h00 Martinique Lycée Dillon FORT DE France Au plus tard le vendredi 9 à 16h00 Montpellier Lycée E. Hemingway NIMES Au plus tard le vendredi 11 avril 2014 à 12h00 Nice Lycée Audiberti ANTIBES Au plus tard le vendredi 11 avril 2014 à 12h00 Polynésie Lycée Taiarapu Nui - TARAVAO Au plus tard le lundi à 16h00 la Réunion Lycée le Verger - SAINTE MARIE Au plus tard le mardi 29 avril à 16h00 Toulouse Lycée Raymond Naves TOULOUSE Au plus tard le vendredi 11 avril 2014 à 12h00 La constatation de non-conformité du dossier entraîne l attribution de la mention «non valide» à l épreuve correspondante. Le candidat, même présent à la date de l épreuve, ne peut être interrogé. En conséquence, le diplôme ne peut lui être délivré. (Arrêté du 22/07/2008) Pour les académies d Aix-Marseille, Montpellier, Nice et Toulouse, les candidats auront jusqu au jeudi 17 avril à 12h00 dernier délai pour la régularisation de leur situation (retour des pièces manquantes). La non-conformité du dossier peut être prononcée dès lors qu une des situations est constatée : - absence de dossier - dépôt du dossier au delà de la date fixée par la circulaire d organisation de l examen ou de l autorité organisatrice - durée de stage inférieure à celle requise par la réglementation de l examen - documents constituant le dossier non visés ou non signés par les personnes habilitées à cet effet. (Arrêté du 22/07/2008) Tout candidat se présentant muni d un dossier dont les caractéristiques, le contenu ou la présentation orale conduisent la commission d interrogation à suspecter une tentative de fraude, est interrogé dans les conditions normales de l épreuve. L évaluation de la prestation du candidat doit faire abstraction de toute suspicion de fraude et s en tenir aux seuls critères indiqués dans la grille d aide à l évaluation. La commission d interrogation signalera au président du jury ses soupçons sous la forme d un rapport argumenté et accompagné des pièces justificatives. Le cas sera instruit par les autorités académiques compétentes. 3

4 V JURY / RESULTATS / RELEVES DE NOTES / DIPLÔMES Le jury de délibération se réunira le jeudi 3 juillet 2014 à 14h00. A l issue des délibérations, les résultats seront affichés dans les centres d épreuves écrites et mis en ligne sur le site de l académie de Montpellier. Les relevés de notes seront adressés à tous les candidats par le rectorat de Montpellier. Les diplômes des admis seront établis par le rectorat de l académie d origine des candidats. Les candidats scolarisés sont invités à les retirer dans leur établissement de formation à partir de novembre Les candidats isolés et de l enseignement à distance devront en faire la demande auprès du rectorat de leur Académie d origine. VI - ÉPREUVE FACULTATIVE DE CERTIFICATION PROFESSIONNELLE L épreuve facultative de certification est régie par l arrêté du 5 décembre 2011 modifiant l arrêté du 18 juillet 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du BTS Banque (certification ), par l article R du règlement général de l autorité des marchés financier, par l instruction de l autorité des marchés financiers n du 10/11/2010 et par la certification de l autorité des marchés financiers n C12 du 21/06/2011 Objectifs de l épreuve : Cette épreuve vise à s assurer que le candidat peut justifier du niveau de connaissances minimales requis par la réglementation pour pouvoir exercer la fonction de chargé de clientèle, qu il s agisse de particuliers ou de professionnels, dans le respect des obligations d information et de transparence vis-à-vis des clients. Cette épreuve nécessite de vérifier que le candidat du BTS Banque possède : - les connaissances minimales, - le niveau d approfondissement correspondant, tels qu ils figurent conjointement dans le référentiel de certification du BTS Banque et dans celui de l autorité des marchés financiers. Caractéristiques de l épreuve : - Épreuve facultative ponctuelle. - Forme de l épreuve : écrite se présentant sous la forme d un questionnaire à choix multiples (QCM) d environ 100 questions. Le questionnaire comporte des questions de type C (connaissances de base) et de type A (connaissances approfondies). Chaque question comporte 3 possibilités de réponse, une seule étant valide. - Durée de l épreuve : 3 heures. - L épreuve est notée en points entiers de 0 à 20. La note de 10/20 est obtenue lorsque les seuils de 75% et 85 % de réponses justes respectivement aux questions de type C et A sont atteints. La note de 20/20 est obtenue pour des scores de 100% aux questions de type A et C. Un score inférieur à l un des seuils de 75% ou de 85% conduit à une note inférieure à 10/20. Seuls les points au dessus de 10/20 sont comptabilisés dans le total général de l examen. - Une attestation de réussite délivrée aux candidats ayant obtenu ou dépassé 10/20. - Si le candidat n est pas reçu au BTS s qu il obtient une note égale ou supérieure à 10/20 à l épreuve de certification bancaire, il obtient l attestation de réussite. 4

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