Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALBY
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- Monique Rochefort
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1 Article 133 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ALBY Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Publication de cette liste sur MARCHES DE TRAVAUX ANNEE 2015 Toilettes sèches au Pont de l'abîme 07/01/2015 CABESTAN GRENOBLE ,26 Restauration Maison de Pays Bardage 09/06/2015 EFG ANNEMASSE ,78 Assainissement Alby les Granges les Molasses 25/03/2016 COLAS SILLINGY ,50 Eau potable Alby les Granges les Molasses 25/03/2016 COLAS SILLINGY ,72 Eau potable Chapeiry sur les bois 03/04/2015 FERRAND TP ALBY ,30 Peinture HEPAD MISP GYMNASE 10/08/2015 ZAFAR SEYNOD ,00 Restauration Maison de Pays VRD 01/04/2015 FERRAND TP ALBY ,52 Restauration Maison de Pays Charpente 01/04/2015 CHARPENTES DU LAC SEVRIER ,42 Restauration Maison de Pays Menuiseries 01/04/2015 L'ATELIER DE LE MENUISERIE CHAMBERY ,16
2 Restauration Maison de Pays Menuiseries 01/04/2015 FRUCHARD SAINT EUSEBE ,33 Restauration Maison de Pays Cloisons 01/04/2015 BONGLET VILLE LA GRAND ,51 Restauration Maison de Pays Carrelages 01/04/2015 GAZZOTTI DRUMETTAZ CLARAFOND ,92 Restauration Maison de Pays Metalleries 01/04/2015 FERALUX MONTMELIAN ,95 Restauration Maison de Pays Peinture 01/04/2015 BONGLET VILLE LA GRAND ,21 Restauration Maison de Pays Electricité 01/04/2015 VIBERT SERVICES LE SAPIN SAINT FELIX ,05 Restauration Maison de Pays Ventilation 01/04/2015 VENTIMECA SEYNOD ,91 Extension zone Pré Chardon 19/10/2015 ID VERDE EYBENS ,75 Eau potable Mûres 17/12/2015 ROBERT TP CHOISY ,00 MARCHES DE à ,99 EUROS HT Assainissement Alby les Granges les Molasses 25/03/2015 FERRAND ALBY ,14 Eau potable Alby les Granges les Molasses 25/03/2015 FERRAND ALBY ,50 Revalorisation du site du Pont de l'abîme 10/01/2015 FAMY ALBY ,55
3 Revalorisation du site du Pont de l'abîme 10/01/2015 CHOLAT JARDINS CHAMBERY ,30 Pôle culturel et gymnase Faux plafonds 05/10/2015 NEBIHU VILLEURBANNE ,62 Assainissement Saint-Sylvestre RIONDY 07/08/2015 FERRAND/GASTALDON/GRO SJEAN ALBY ,65 Eau potable Saint-Sylvestre RIONDY 03/08/2015 FERRAND/GASTALDON/GRO SJEAN ALBY ,85 Restauration Maison de Pays Maçonnerie 01/04/2015 3B CONSTRUCTION CHOISY ,43 Restauration Maison de Pays Chauffage 01/04/2015 AQUATAIRE SAVOIE SEYNOD ,30 Extension Pré Chardon 19/10/2015 COLAS/FAMY LA BALME DE SILLINGY ,60 MARCHES DE EUROS HT et plus MARCHES DE FOURNITURES FOURGON MASTER 27/01/2015 BERNARD MEYTHET ,00
4 VEHICULE CLI 01/07/2015 SIVAM EPAGNY ,00 MARCHES DE à ,99 EUROS HT MARCHES DE EUROS HT et plus MARCHES DE SERVICES Assistance pour l'engagement opérationnel extension ZA de Moutti 25/06/2015 AKTIS GRENOBLE ,00 Aménagement La Touvière MO 05/11/2015 CETBI SEYNOD ,00 MARCHES DE à ,99 EUROS HT
5 Etude diagnostic schéma directeur alimentation en ASS 03/04/2015 PROFILS ETUDES ANNECY ETude diagnostic schéma directeur alimentation en EAU 03/04/2015 PROFILS ETUDES ANNECY MARCHES DE EUROS HT et plus Publication de cette liste sur
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL
MARCHÉ N 2012-04 Maître d ouvrage : Communauté de communes du Pays de Saint-Flour ZA Rozier Coren Village d entreprises 15 100 SAINT-FLOUR Tél. : 04 71 60 56 80 Fax : 04 71 60 43 07 CONSTRUCTION D UN COMPLEXE
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises
Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux
Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC
COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA
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les usages transitoires de friches industrielles Une offre de bureaux innovante sur l île de Nantes L exemple du Solilab www.iledenantes.com Le Solilab, un projet destiné à l économie sociale et solidaire
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Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
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Communauté de Communes du Pays de Bâgé 50 chemin de la Glaine - 01380 BÂGÉ-LE-CHÂTEL Année 2013 Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté
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CONSTRUCTION D UN ACCUEIL DE JOUR POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE Marché A Procédure Adaptée Pouvoir adjudicateur : Nom du Pouvoir adjudicateur CENTRE HELENE BOREL Ayant son siège social à Avenue du
CHU BESANCON EC10100 11-01-2011 BZ020668 EE133 15 h36. Liste des marchés conclus article 133
Traitement No 10813134 DATDEB... 01/01/2010 DATFIN... 31/12/2010 FOUDEB... 0 FOUFIN... ZZZZZZ MONTANT... 4000 TYPEMAR... T Liste 1. Marchés entre 4.000 et 19.999,99 euros. 006178 SODEL SAINT DIE CEDEX
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
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MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE
Fiche 1. ESCALE DE BEAUGRENELLE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Linéaire disponible : 38.50 mètres Aménagement prévu : ponton flottant en bord à quai accessible par une rampe Niveau d embarquement : Retenue
TABLEAU DE COMPARAISON DES CERTIFICATIONS PROPOSEES ENTRE PFE ET PQCP (PERIODE 2015-2017)
TABLEAU DE COMPARAISON DES CERTIFICATIONS PROPOSEES ENTRE PFE ET PQCP (PERIODE 2015-2017) LOT INTITULE DU PARCOURS DEPARTEMENT PLACES /AN TYPE DE CERTIFICATION TYPE DE CERTIFICATION INTITULE CERTIFICATION
LISTE DES MARCHÉS PUBLICS PASSÉS EN 2013
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Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
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LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
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Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
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MARCHÉS ATTRIBUÉS EN 2008 (en procédure ) MARCHÉS DE TRAVAUX Date Objet Attributaire(s) et montant du marché 11/2008 10/2008 10/2008 10/2008 Construction du Groupe Scolaire St Exupéry - Lot Électricité
LOCAL A LOUER : Réf TS3
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L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
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NDIS / NG KON TIA COMPTE-RENDU DE REUNION OPC N 15 Lieu : NG KON TIA Heure : 15 h 00 Rapporteur : P. FLATRY REUNION DU : 30 juin 2009 Organismes ou entreprises Représentants Tél. Fax E-mail Prés Dif MAÎTRISE
Chapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
COMMUNE DE SAINT-REMY-DE-BLOT
L'an deux mille quinze, le sept avril, à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en Mairie sous la Présidence de François ROGUET, Maire. Date de convocation : 31.03.2015 Présents
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10
Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
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CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
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RUE DU PRÉ DE LA BICHETTE, 1 1202 GENÈVE À LOUER au NATIONS BUSINESS CENTRE IMMEUBLE ENTIÈREMENT RESTRUCTURÉ ET RÉNOVÉ 11 280 m2 divisibles par plateaux de 860 m2 Situation Excellente situation Bénéficiant
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE
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Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00
NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
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LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
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«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine
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Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel
(Jeudi 4 avril 2013 15h) Inauguration de l Espace Saint Exupéry Saint Marcel Monsieur le Préfet, Monsieur le Député, cher Franck, Monsieur le Député et Président du Conseil général, Messieurs les sénateurs,
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RHONE ALPES Distributeur
RHONE ALPES Distributeur Peintures Astral (SARL Dubuis) 15, avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Tél : 04.74.23.39.63 04.74.24.66.56 Email : sarldubuis@wanadoo.fr WELDOM - SARL PLATEAU SPHERE Pierre
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