Le secteur du BTP. Des chiffres : effectifs, AT, MP La réglementation Des expériences Des outils

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Sylvie Lajoie
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1 Le secteur du BTP Des chiffres : effectifs, AT, MP La réglementation Des expériences Des outils

2 Le BTP en chiffres BATIMENT Source FFB Entreprises actifs salariés artisans TRAVAUX PUBLICS Source FNTP Entreprises salariés

3 Effectifs du BTP répartition par activité Gros oeuvre Second oeuvre TP Répartition des effectifs du BTP par activité 13 Salariés(milliers) Artisans(milliers) Total salariés (milliers) = 1304 Total artisans (milliers) = 266 Chiffres 2005 Source INSEE

4 Effectifs du BTP répartition par activité Répartition des effectifs dans le second oeuvre Salariés(milliers) Artisans(milliers) Aménagements finitions Couverture plomberie Menuiserie serrurerie Installation électrique Total salariés (milliers) = 1304 Total artisans (milliers) = 266 Chiffres 2005 Source INSEE

5 Effectifs du BTP selon la taille des entreprises Répartition des effectifs BTP par taille d'établissement Salariés (milliers) à 9 10 à à à à à de 500 Total salariés (milliers) = 1304 Chiffres 2005 Source INSEE

6 BTP évolutions 2007 En 2007, la croissance de l'effectif salarié (hors intérim) de la construction a été exceptionnelle : près de salariés supplémentaires en un an (soit +4,6%) De sept 2006 à sept 2007 la construction a eu recours à près de salariés intérimaires

7 Le BTP : un contexte particulier Secteur majoritairement masculin (9salariés/10) Avant tout une industrie de main d œd œuvre Forte proportion de salariés ouvriers (# 73%) dans les autres secteurs : moins d'un tiers d'ouvriers 16 % des salariés sont étrangers avec une répartition très inégale selon les régions ( 5,3% dans les autres secteurs) Tendances : augmentation de la précarisation de l emploi et du recours à l intérim

8 Population et évolution de la main d'oeuvre Une population vieillissante Un travail d équipe qui reste au premier plan Solidarité, marge d initiative, Dimension collective du travail Un environnement de travail évolutif Une coactivité importante sur les chantiers Une grande capacité d adaptation

9 Les situations de travail Exposition aux intempéries Travaux en hauteur Contraintes physiques Efforts physiques importants Manutention de charges lourdes Contraintes posturales,gestes répétitifs Utilisation d'outils vibrants Déplacement du personnel Polyvalence dans les emplois

10 Des contraintes mais une organisation du travail moins contraignante Plus de latitude décisionnelle Plus de soutien social ( que dans les autres secteurs ) D'après SUMER 2003

11 Les Accidents du travail La profession est nettement en tête, en fréquence, comme en gravité En 2006*, le BTP qui occupait 8,4% des salariés cumulait 18,1% des AT** avec arrêt du régime général En 2006, on déplorait 158 AT mortels, soit 29,4% de l ensemble des A.T. mortels *Source CNAM **AT avec arrêt

12 Les Accidents du travail Taux de fréquence :nombre des accidents avec arrêt par million d'heures travaillées Régime général : 25,70 BTP : 53,40 Taux de gravité : nombre de journées d'incapacité temporaire par millier d'heures travaillées Régime général : 1,27 BTP : 2,82 chiffres CNAM 2006

13 Évolution du nombre de décès d s par AT nombre de décès

14 Les causes des AT du BTP Manutentions manuelles (33%) Accidents de plain-pied (21,4%) Chutes de hauteur (17,9%) Les chutes de hauteur sont la principale cause d'at graves et de décès chiffres CNAM 2006

15 Risques professionnels Risques liés à la charge physique Charge physique élevée et postures pénibles une constante dans le BTP, malgré des progrès indéniables Port manuel de charges et efforts physiques Postures : accroupi, à genoux, bras en élévation, fortement courbé... Déplacements avec ou sans charge

16 Les maladies professionnelles (MP) En 2006, 3431 MP ont été reconnues pour le BTP ( CTN B comité technique national ) 1787 MP ont entraîné une incapacité permanente (IP) 13 MP mortelles Les MP du BTP représentent 13 % de l ensemble des MP du régime général chiffres CNAM 2006

17 MP de 1960 à 2006 En 1960 : 41 tableaux maladies dues au ciment les plus fréquentes Suivies par celles dues à la silice, puis celles dues au plomb En 2006 : 98 tableaux maladies en rapport avec les TMS sont les plus fréquentes suivies par celles dues à l'amiante puis celles en rapport avec le bruit

18 Les MP reconnues dans le BTP en 2006 T1 plomb T8 ciment T25 et 25bis silice T30 et 30bis amiante T42 bruit T47 bois T51 résines époxydiques T57 affections périarticulaires T62 isocyanates organiques T65 lésions eczématiformes T69 vibrations T79 lésions chroniques du ménisque T84 solvants organiques T97 affections du rachis provoquées par les vibra- T98 affections du rachis provoquées par la manuten-

19 1960 les MP reconnues T1 plomb T8 ciment T25 et 25bis silice

20 Bases de la réglementation dans le BTP

21 DECRET DU 8 JANVIER 1965 (modifié par Décret D du 6 Mai 1995 et Décret D du 1 septembre 2004) Mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont le personnel exécute des travaux de bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux portant sur des immeubles par nature ou par destination Décret du 6 Mai Modernisation de certaines dispositions - Intégration des travailleurs indépendants Décret du 1er septembre 2004 relatif à l utilisation des équipements de travail pour les travaux temporaires en hauteur

22 Décret du 8 janvier 1965 Mesures générales de sécurité: protection collective contre les risques de chutes de personnes, protection individuelle, circulation des véhicules, appareils et engins de chantier Appareils de levage Câbles, chaînes, cordages et crochets Travaux de terrassement à ciel ouvert Travaux souterrains Travaux de démolition Echafaudages, plates-formes, passerelles et escaliers Echelles Travaux sur les toitures (modifié par décret d du 6 mai 1995)

23 Collège interentreprises de securité, de protection de la santéet d amélioration des CT (CISS CT) Crée par le maître d ouvrage sur tous chantiers où le volume des travaux est > hommes jour et si > 10 entreprises ( bâtiment ) ou > 5 ( génie- civil ) Missions : définir des règles communes destinées à assurer le respect des mesures de sécurité et de protection de la santé sur le chantier Composition : coordonnateur ( président) maître d oeuvre, responsables d entreprises (voix délibératrice ) salariés des entreprises présentes ( voix consultative ) inspection du travail, O.P.P.B.T.P., C.R.A.M., médecin(s) du travail ( invités ) Réunion tous les 3 mois. Réunions exceptionnelles à la demande de la majorité des membres avec voix délibératrice, du tiers des membres consultatifs et après tout accident avec ou sans victîme

Créé par Arrêté ministériel du 9 Août 1947, modifié par Décret du 4 Juillet 1985 et décret du 18 octobre 1999 Obligation d adhésion pour toutes les entreprises relevant de la Caisse des congés payés

24 Créé par Arrêté ministériel du 9 Août 1947, modifié par Décret du 4 Juillet 1985 et décret du 18 octobre 1999 Obligation d adhésion pour toutes les entreprises relevant de la Caisse des congés payés des professions du BTP Rôle de conseil : améliorer la prévention des risques professionnels, l hygiène, la sécurité et les conditions de travail Un Comité National et 11 Comités Régionaux Des médecins conseils régionaux OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du BTP)

25 BTP : des expériences

26 Évaluation du risque plomb sur un chantier de couverture

28 Les prélèvements

29 MASQUE communication DU PLOMB DANS LES CANALISATIONS Un défi d sur les chantiers mobiles du BTP Dr Dominique LEUXE Dr Mireille LOIZEAU

30 Retrait de canalisation Le câble fixé sur l'engin tire la canalisation en plomb

31 Extraction de la canalisation

32 Plombémies mies Première étude Plombémies mies > 200 μg/l 3 plombémies mies # 300 μg/l Deuxième étude 7 entre 200 et 300 μg/l 2 entre 300 et 400 μg/l

33 Préparation du chantier Conclusions Mains propres Concertation avec le médecin m du travail Information collective

34 Etudes dans les menuiseries Métrologie en menuiserie Poste de sciage de panneau Vidange du sac

35 Activité de tiers temps en menuiserie Le premier regard : salubrité de l'atelier Empoussièrement de l'atelier Repérer les zones de travail : séparation zone de montage et zone de débit

36 Sacs de poussières aspirés dans ou hors de l'atelier Utilisation de soufflettes à proscrire Entretien de l'atelier ( balayage à sec, quotidien ou hebdomadaire) Activité de tiers temps en menuiserie

37 Etudes bruit dans les TP Repérage de groupe homogène d'exposition Restitution à l'entreprise

38 BTP : des outils

GNMST BTP Groupement multidisciplinaire de santé au travail du BTP Créé le 18 Juin 1950 par les médecins du BTP Association loi 1901, subventions des services BTP Ouvert aux IPRP du BTP Missions :

39 GNMST BTP Groupement multidisciplinaire de santé au travail du BTP Créé le 18 Juin 1950 par les médecins du BTP Association loi 1901, subventions des services BTP Ouvert aux IPRP du BTP Missions : promouvoir toutes études, recherches scientifiques e travaux se rapportant à la santé au travail, l hygiène, la sécurité, la prévention, les conditions de travail et l ergonomie dans le BT Journées Nationales de Médecine du Travail du BTP Editions F.A.S.T., F.A.N. / Site «forsapre.fr» Stages de formation médecins, auxiliaires, mixtes (avec les autres acteurs de l équipe multidiciplinaire)

41 FAST

43 FAN

45 Comment développer Une prévention de 1er niveau du risque chimique?

46 LARA-BTP en 5 étapes Pour chaque produit A Saisie Etiquett e + B Conditions d'utilisation D Evaluation prévention en en place E Simulation Saisie Actions Estimation inflammabilité et santé C Conseils Document Unique risque chimique Plan d action Notices pratiques

47 Renseigner : les symboles de danger les phrases de risque la rubrique "Contient du"

48 Merci de votre attention

49 Les sites BTP

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