Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction ( )

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1 Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction ( ) Répertoire ( / /150) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Sommaire Construction ; construction 4 Contrôle technique et financier de l'exécution des opérations de construction H.L.M. 5 du secteur industrialisé (première tranche) Contrôle technique et financier de l'exécution des opérations de construction H.L.M. 6 du secteur industrialisé (deuxième tranche) Contrôle technique et financier de l'exécution des opérations de construction H.L.M. 10 du secteur industrialisé (troisième tranche) 3

4 INTRODUCTION Référence / /150 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction de la construction - Direction de l'habitat et de la construction Intitulé Construction ; construction Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art (C 2102-C 2246) : Constructions HLM du secteur industrialisé : Contrôle technique et financier de l exécution des opérations de construction HLM du secteur industrialise, dossiers comportant un dossier administratif, un dossier technique, classés par opération, Type de classement Classement par opération Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation logement social; industrie; habitation à loyer modéré; construction; bâtiment; pièce comptable; dossier technique; contrôle technique; contrôle de gestion 4

5 Répertoire ( / /150) / /11 Contrôle technique et financier de l'exécution des opérations de construction H.L.M. du secteur industrialisé (première tranche) /1 C 2102 ANGERS /2 C 2103 Pantin /3 C 2104 Pantin BOULOGNE /4 C 2105 BOULOGNE /5 C 2106 LYON-BRON-PARILLY /6 C 2107 LYON-BRON-PARILLY /7 C 2108 LYON-BRON-PARILLY LE HAVRE /8 C 2109 LE HAVRE /9 C 2110 LE HAVRE /10 C 2111 SAINT ETIENNE

6 /11 C 2112 SAINT ETIENNE / /55 Contrôle technique et financier de l'exécution des opérations de construction H.L.M. du secteur industrialisé (deuxième tranche) /12 C 2113 AUBERVILLIERS /13 C 2114 AUBERVILLIERS /14 C 2115 AUBERVILLIERS /15 C 2116 AUBERVILLIERS /16 C 2117 AULNAY /17 C 2118 AULNAY /18 C 2119 AULNAY /19 C 2120 AUXERRE /20 C 2121 AUXERRE /21 C

7 AUXERRE /22 C 2123 AUXERRE /23 C 2124 AUXERRE /24 C 2125 AUXERRE /25 C 2126 AUXERRE /26 C 2127 AUXERRE /27 C 2128 CHALONS-sur-SAONE /28 C 2129 CHALONS-sur-SAONE /29 C 2130 LE HAVRE /30 C 2131 LE HAVRE /31 C 2132 LE HAVRE /32 C 2133 LILLE /33 7

8 C 2134 LILLE /34 C 2135 LE MANS /35 C 2136 LE MANS /36 C 2137 LE MANS /37 C 2138 LE MANS /38 C 2139 LE MANS /39 C 2140 MARSEILLE /40 C 2141 MARSEILLE /41 C 2142 MARSEILLE /42 C 2143 NANTES /43 C 2144 NANTES /44 C 2145 ORLEANS

9 /45 C 2146 C 2146 ORLEANS RENNES /46 C 2147 RENNES /47 C 2148 RENNES /48 C 2149 RENNES /49 C 2150 SAINT DIZIER /50 C 2151 SAINT DIZIER /51 C 2152 SAINT DIZIER /52 C 2153 SAINT DIZIER Vosges /53 C 2154 Vosges /54 C 2155 Vosges /55 C 2156 ALGER

10 / /150 Contrôle technique et financier de l'exécution des opérations de construction H.L.M. du secteur industrialisé (troisième tranche) /56 C 2157 ARCUEIL-GENTILLY /57 C 2158 ARCUEIL-GENTILLY /58 C 2159 ARCUEIL-GENTILLY /59 C 2160 ARCUEIL-GENTILLY /60 C 2161 ARRAS /61 C 2162 ARRAS /62 C 2162 Bis BELFORT GRAND CHARMONT (2 chemises) /63 C 2163 BELFORT GRAND CHARMONT /64 C 2164 CAEN /65 C 2165 CAEN /66 C 2166 CAEN

11 /67 C 2167 CAEN /68 C 2168 CAEN /69 C 2169 CAEN CHERBOURG /70 C 2170 CHERBOURG /71 C 2171 CHERBOURG /72 C 2172 CONSTANTINE DENAIN /73 C 2173 DENAIN /74 C 2174 FIRMINY /75 C 2175 FIRMINY /76 C 2176 FIRMINY /77 C 2177 FIRMINY

12 /78 C 2177 bis LA ROCHELLE (2 chemises) /79 C 2178 LIMOGES /80 C 2179 LIMOGES /81 C 2180 LIMOGES /82 C 2180 bis LORIENT /83 C 2181 LORIENT /84 C 2182 METZ /85 C 2183 METZ /86 C 2184 MULHOUSE /87 C 2185 MULHOUSE /88 C 2186 ORAN /89 C 2187 ORAN

13 /90 C 2188 ORAN ROUEN /91 C 2189 ROUEN /92 C 2190 ROUEN /93 C 2191 ROUEN SAINT ETIENNE /94 C 2192 SAINT ETIENNE /95 C 2193 TOULOUSE /96 C 2194 TOULOUSE (2 chemises) TOURS /97 C 2195 TOURS /98 C 2196 TOURS /99 C 2197 TROYES /100 C 2198 TROYES

14 /101 C 2199 ANGERS /102 C 2200 ANGERS /103 C 2201 ALGER /104 C 2202 ALGER AVIGNON (2 chemises) /105 C 2203 AVIGNON /106 C 2204 AVIGNON /107 C 2205 AVIGNON /108 C 2206 BREST /109 C 2207 BREST AIX EN PROVENCE (2 chemises) /110 C 2208 CLERMONT FERRAND /111 C 2209 DIJON

15 /112 C 2210 DIJON GRENOBLE (2 chemises) /113 C 2211 GRENOBLE /114 C 2212 GRENOBLE /115 C 2213 NANCY /116 C 2214 NANCY /117 C 2215 NICE /118 C 2216 NICE /119 C 2217 NIMES /120 C 2218 NIMES /121 C 2219 NIMES /122 C 2220 NIMES /123 C

16 PARIS, rue de Meaux /124 C 2222 PARIS, rue de Meaux /125 C 2223 PARIS, zone verte /126 C 2224 REIMS (2 chemises) /127 C 2225 REIMS STRASBOURG /128 C 2226 STRASBOURG /129 C 2227 ROUBAIX /130 C 2228 VILLENEUVE la GARENNE /131 C 2229 VILLENEUVE la GARENNE /132 C 2230 ATHIS-MONS /133 C 2231 ATHIS-MONS /134 C 2232 LYON-MERMOZ (2 chemises) MELUN

17 /135 C 2233 BEZIERS ALLONNES /136 C 2234 MONTLUCON /137 C 2235 REVIN-ORZY /138 C 2236 ANTONY /139 C 2237 ANTONY /140 C 2238 MEZIERES-CHARLEVILLE AMIENS (2 chemises) /141 C 2239 AMIENS /142 C 2240 AMIENS /143 C 2241 GENNEVILLIERS /144 C 2242 GENNEVILLIERS /145 C 2242 bis ANGOULEME (2 chemises)

18 /146 C 2243 ALES /147 C 2244 ALES /148 C 2245 ALES /149 C 2246 ALES /150 C 2246 Bis NANTERRE (2 chemises)

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