DETECTION D INTRUSION. Groupes de risques liés aux valeurs et/ou activités

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DETECTION D INTRUSION. Groupes de risques liés aux valeurs et/ou activités"

Transcription

1 DETECTON D NTRUSON Groupes de risques liés aux valeurs et/ou activités Mise à jour Novembre 2016 Les tableaux suivants ont pour objectif d aider les exploitants, assureurs ou installateurs dans leur démarche d analyse de risque et de mise en place de systèmes de détection d intrusion. ls permettent en particulier : de classer dans une catégorie l activité principale du site ; de préciser la criticité des locaux par rapport à une intrusion (perte d exploitation, danger pour le personnel, etc.) ; d identifier les valeurs présentes sur le site. Le niveau de risque est éventuellement modulé en fonction du cycle de vie du produit ; de déterminer le groupe de risque de chaque local ou bâtiment. Lorsque le groupe de risque ne peut pas être déterminé par l intermédiaire de ces tableaux, l installateur devra justifier son choix de groupe de risque. La présente liste est reprise dans le référentiel APSAD R81 (annexe 4) et consultable sur le site Editions/Referentiels. Liste de locaux d activités Activités Agences bancaires (reste en même en l absence de coffres) Antiquités, brocantes, galeries d art Archivage Archivage confidentiel Ateliers mettant en œuvre des procédés banals et robustes (ex : maintenance, blanchisserie, imprimerie, menuiserie, ébénisterie sans objet d art, miroiterie, ferronnerie, laverie automatique, pressing) Ateliers mettant en œuvre des procédés sensibles, coûteux, confidentiels, dangereux (ex : personnalisation de cartes à puce, industrie pharmaceutique, Hi Tech, électronique, reproduction de clefs) Bureaux et administrations Cabinets médicaux, profession libérales (médecin, cabinet dentaire, analyse médicale, etc.) Centres de calcul, salle serveurs Clinique Groupe

2 Activités Tous commerces, surfaces de vente, y compris LS (libre service) et locaux d'exposition (cuisine, etc.) Commerces médicaux (pharmacie, opticien) Commerces tabac, articles de vapotage, articles fumeurs Déchetteries Esthétique (coiffure, institut de beauté, onglerie) ETS et GAB hors site (pour compatibilité avec banques) Formation Gymnases, salles de sport, danse (école) Habitations ndustrie agroalimentaire Laboratoires d analyses médicales Laboratoires de recherche, d essais ou de contrôle Locaux techniques (gaine technique, machinerie, chaufferie, etc.) Magasins de bricolage et de jardinage (jardinerie, animalerie, location, quincaillerie, outillage, plomberie) Magasins, commerces de luxe (parfumerie, maroquinerie, automobile) Magasins de vente Hi Tech (Hi Fi, informatique, téléphonie, vidéo, électronique), électroménager et instruments scientifiques Magasins de vente de vêtements (tous types / mercerie) Parkings couverts Production et transformation d'énergie, y/c éoliennes Restaurants, crêperies, fast food, cafés Salles de spectacle, concerts, galeries d'exposition Services (agences immobilières, etc.) Site de distribution et/ou traitement et/ou stockage Eau / Gaz / Electricité, chambre froide Stations services Superettes, supermarchés Tri, logistique Vestiaires Groupe Liste des valeurs du groupe «hors classes» Nature des valeurs, produits ou matières Alcaloïdes : cocaïne, morphine, etc. (dépôts et fabriques) HC HC HC Armes, articles de chasse HC HC HC Bijouterie, horlogerie (compris bijoux de fantaisie, montres) HC HC HC Chèques, bons du trésor, titres, billets à ordre, lettres de change, warrants, et autres biens assimilés facilement transportables HC HC HC Diamants (industriels) HC HC HC

3 Dorure HC HC HC Explosifs divers HC HC HC Fonds, espèces monnayées, billets de banques HC HC HC Joaillerie HC HC HC Métaux précieux ou rares : or, argent, platine HC HC HC Numismatique HC HC HC Objets d'art HC HC HC Orfèvrerie HC HC HC Philatélie HC HC HC Pierres précieuses HC HC HC Produits dangereux : nucléaire, bactériologique, toxique HC HC HC Liste des autres valeurs Nature des valeurs, produits ou matières Alimentaire Beurres, œufs, fromage, surgelés, cafés Conserves fines, produit de diététique et régime, traiteur Fruits, légumes, thés, conserves, chocolat, cacao, poissons, charcuteries Auto moto Bateau Accastillage (y compris moteurs hors bord et instruments de navigation) Accessoires automobiles, autoradios (vente et montage) Bateaux : constructeurs avec ou sans magasins de vente (à l'exclusion des moteurs hors bords, des instruments de navigation et de l'accastillage) Cycles (bicyclettes, motocycles) et accessoires : sans vêtements Cycles (bicyclettes, motocycles) et accessoires : avec vêtements Carrosserie (fabrication) Pneumatiques (vente et montage) Voitures automobiles (magasins de ventes, d'exposition ou garages) sans vente de pièces détachées Voitures automobiles (magasins de ventes, d'exposition ou garages) avec vente et montage de pièces détachées et/ou d'accessoires et/ou de pneumatiques et/ou d autoradios Boissons Jus de fruits, sodas, alcools comestibles, apéritifs, vins, vins fins, liqueurs (en vrac fûts, cuves) Jus de fruits, sodas, alcools comestibles, apéritifs, vins, vins fins, liqueurs (bouteilles et autres conditionnements individuels)

4 Décoration de magasin ou d intérieur Affiches, posters, bibelots, dessins (reproduction de gravures, d estampes, d eaux fortes, de lithographies, etc.) Articles en poterie, porcelaine, céramique, faïence, verre Articles de luxe (verrerie, tapis d orient, tapis anciens, tapisseries d art) Gadgets (montres, réveils, téléphones, radios, calculatrices, objets décoratifs, etc.) Objets décoratifs en écaille, émail, étain, porcelaine, jade, pierres dures, émaux Tableaux et encadrement, gravures*, estampes*, eaux fortes* (*originales), livres précieux Habillement Chaussures Haute couture Lingerie fine Sous vêtements Vêtements (confection ou magasins de vêtements de dessus par opposition aux sous vêtements tels que : anorak, blouson, bonnet, cravate, chemise, corsage, imperméable, jupe, manteau, pantalon, pardessus, robe, survêtement de sport, tailleur, veste, veston) y compris les vêtements en fourrure (artificielle, synthétique, naturelle ou en cuir) Matériaux et métaux Matériaux de construction, sans métaux non ferreux (bois, béton, tuiles, vitres, briques, plâtre, marbre, ciment, carrelage) Métaux ou alliages en lingots, plaques, tôles, fils, profilés, produits finis (acier, fonte brute) Métaux ou alliages en lingots, plaques, tôles, fils, profilés. Produits finis (aluminium, bronze, cuivre, étain, laiton, nickel, plomb, zinc) Métaux précieux ou rares (secondaires) (chrome, cobalt, magnésium, manganèse, molybdène, titane, tungstène, vanadium) Mobilier et ameublement Coutellerie Linge de table et de maison, couverture Literie Luminaires et lustres Meubles et objets d ameublement, Papiers peints, peintures, vernis Revêtements de sols, moquettes, parquet, tapis Rideaux et voilages Sanitaire (appareils, lavabos) avec robinetterie

5 Vaisselle, verrerie ordinaire Vannerie Outillages et instruments nstruments de mesure, de précision ou de pesage, de navigation nstruments scientifiques, appareils de chirurgie, de médecine, de physique ou de chimie Outillage Produits et matières diverses Caoutchouc (sans pneumatiques et vêtements) Cellules photovoltaïques Liège Lunettes (avec métal précieux) Lunettes (sans métal précieux) Médicaments Orthopédie (matériel) Papiers à tous états, cartons, cartonnages Parfums Peaux brutes non tannées, sans fourrures Peaux préparées et cuirs fins pour cordonnerie fine, maroquinerie et vêtements Produits chimiques, sans alcaloïdes Produits dangereux (corrosif, inflammable) Produits d (droguerie, alcools industriels) Produits de beauté Sport Loisirs Jardin Animaux et articles pour animaux Caravaning (exposition, vente et/ou accessoires) Graines et semences Jouets (y compris jeux électroniques) Musique (instruments) Motoculture (pour jardinage) Pêche (articles de) Sellerie, bourrellerie, harnachement Sports (articles de)

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger.

INVENTAIRE. Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et protéger. Les Orchidées - Place de la Mairie 01710 THOIRY Tel : +33 450 41 22 80 - Fax : +33 450 20 86 28 http : //www.benierassurances.com INVENTAIRE Vous possédez un patrimoine que vous souhaitez préserver et

Plus en détail

CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE

CONTRAT RAQVAM. Inventaire de vos biens mobiliers ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE ASSURANCE LOGEMENT ET VIE QUOTIDIENNE maif.fr maif.fr CONTRAT RAQVAM Inventaire de vos biens mobiliers > Réalisez un inventaire pour chaque logement, ou local utilitaire distinct assuré (résidence principale,

Plus en détail

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008 11111 Employé de ménage à domicile 42079 11112 Intervenant à domicile 43437 44019 44026 44028 11113 Intervenant auprès d'enfants 44030 44041 44042 44051 11122 Agent de service de collectivité 42069 42093

Plus en détail

Flash info. Allianz ProfilPro. Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit

Flash info. Allianz ProfilPro. Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit Flash info Allianz Courtage Direction Technique et Développement Produit Avril 2014 Allianz ProfilPro Baisse du tarif Affaires nouvelles pour plus de 150 activités Dans la continuité de notre démarche

Plus en détail

Note de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes :

Note de présentation. En application de cet article, ce projet de décret vise à définir les deux listes : Royaume du Maroc Ministère de t'industrie, du Commerce, de l'investissement et de l'economie Numérique :L=F,i_,_;_a_11 < II ;_,13_, jt -11 y1,3 1,3 Note de présentation Projet de décret fixant la liste

Plus en détail

MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE

MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et

Plus en détail

Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:...

Grille d'évaluation. Nom:... Prénom:... Grille d'évaluation Nom:... Prénom:... AMMA ASSURANCES a.m. Association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément à l article 2, 2 de la Loi du 25.06.1992 (M.B. 20.08.1992) agréée sous le code

Plus en détail

2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine.

2. Indique le type de chacune de ces contraintes. a) L objet doit avoir des couleurs neutres. Contrainte humaine. ACTIVITÉS 1. Avant d entreprendre un projet technologique, il est important de prendre connaissance de son cahier des charges. Quelle est l utilité d un cahier des charges? Un cahier des charges définit

Plus en détail

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun)

LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) LA NOMENCLATURE DOUANIERE ET TARIFAIRE (Cameroun) Afin de faciliter l application du tarif extérieur commun (application des mêmes droits de douane quelque soit le point d entrée de la marchandise sur

Plus en détail

GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE

GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE GROUPE NÉGOCE - PUBLICITÉ - DISTRIBUTION PRODUITS DE NETTOYAGE, D ENTRETIEN ET DISINFECTION TOUS PRODUITS EN MATIÈRE PLASTIQUE CATALOGUE 2014 Produits de Nettoyage d Entretien & Disinfection Nous disposons

Plus en détail

appliquée aux emballages alimentaires

appliquée aux emballages alimentaires La méthode HACCP La méthode HACCP appliquée aux emballages alimentaires 1- La réglementation des matériaux au contact des aliments Quels contaminants issus des emballages dans les aliments? Des contaminants

Plus en détail

1. Informations générales

1. Informations générales STATISTIQUE CONJONCTURELLE MENSUELLE SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES DANS LE COMMERCE DE DÉTAIL 1. Informations générales 1.1. Définition de «commerce de détail» Le commerce de détail comprend la revente (vente

Plus en détail

Types de travaux pour chaque risque en référence au code du travail

Types de travaux pour chaque risque en référence au code du travail DÉROGATIONS POSSIBLES AUX TRAVAUX INTERDITS AUX MINEURS ECONOMIE GESTION / SCIENCES BIOLOGIQUES ET SOCIALES Exposition à des agents chimiques dangereux Exposition à des rayonnements Types de travaux pour

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction

B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction B2.1.- Caractéristiques d absorption B2.1.1.- Coefficients d absorption de surfaces couvertes par différents éléments Maçonnerie et enduits

Plus en détail

LISTE DES ACTIVITES HEBERGEES EN COUVEUSE PES 45

LISTE DES ACTIVITES HEBERGEES EN COUVEUSE PES 45 LISTE DES ACTIVITES HEBERGEES EN COUVEUSE PES 45 Date : septembre 2012 Actions commerciales au service de l'entreprise Agence de communication / Infographiste Cours de cuisine Animation musicale (anniversaire,

Plus en détail

implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons

implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines

Plus en détail

Produits nettoyants. Détergents en poudre. Savons à mains DÉTERGENT EN POUDRE POUR LAVE-VAISSELLE

Produits nettoyants. Détergents en poudre. Savons à mains DÉTERGENT EN POUDRE POUR LAVE-VAISSELLE Détergents en poudre POUR LAVE-VAISSELLE POUR LA LESSIVE Code Colabor : 4289 4291 13394 18 kg Ce détergent en poudre à mousse contrôlée pour lave-vaisselle est recommandé pour les lave-vaisselle automatiques

Plus en détail

Supérieur non universitaire

Supérieur non universitaire Lois 32146 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement

Plus en détail

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage

PLOMBIER. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) plombierv2 Page 1 sur 9 PLOMBIER Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Livarot

Communauté de Communes du Pays de Livarot Rue des Frères Lumière 14120 MONDEVILLE 02 31 35 64 35 02 31 35 64 36 Email : contact@inea-be.com Communauté de Communes du Pays de Livarot Aménagement de l ancienne usine Leroy en un Pôle de Santé Libéral

Plus en détail

http://www.a2c-31.com Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers

http://www.a2c-31.com Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers Merci de compléter les tableaux suivants pour vous garantir un maximum d'informations en un minimum de temps à l'avenir Si possible, indiquez les dates de fin

Plus en détail

SOCIETE BELGES RECHERCHANT DES AGENTS COMMERCIAUX

SOCIETE BELGES RECHERCHANT DES AGENTS COMMERCIAUX SOCIETE BELGES RECHERCHANT DES AGENTS COMMERCIAUX - Code - 001 - Activité - Créatrice de mode & accessoires femmes haut de gamme - Bijoux fantaisies (plumes et pierre semi-précieuses) - Type de clientèle

Plus en détail

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA

REPRESENTACION PERMANANTE DE ESPAÑA ANTE LA UNION EUROPEA CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES SERVICE D ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA REPRESENTATION (BRUXELLES) 1. LOCAUX À ENTRETENIR Les bâtiments à nettoyer sont ceux situés : Bd. du Régent 50 à 1000 Bruxelles:

Plus en détail

T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur?

T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur? T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur? Pour ce module, sont proposés et présentés des phases de recherche documentaire, de

Plus en détail

COURSIER ET LIVREUR. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante Amiante.

COURSIER ET LIVREUR. Liste des domaines étudiés Listes des produits Liste des produits avec nom d usage. automobile Amiante Amiante. Répertoire des activités de travail exposant aux cancérogènes GISCOP93 Université Paris 13 (Bobigny) coursier et livreur Page 1 sur 9 COURSIER ET LIVREUR Liste des domaines étudiés Listes des produits

Plus en détail

DOMAINE «ENVIRONNEMENT EXTERNE»

DOMAINE «ENVIRONNEMENT EXTERNE» DOMAINE «ENVIRONNEMENT» DOMAINE : ENVIRONNEMENT EMPLOI-REPERE : EMPLOYE(E) D ENTRETIEN ET PETITS TRAVAUX (A) HOMME-FEMME TOUTES MAINS (A) Les conditions de réalisation de l intervention (lieu, équipements,

Plus en détail

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A.

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A. AGENCE DE TAROUDANNT DETAIL ESTIMATIF N Désignations des prestations U Quant 100- GROS ŒUVRE 100.01 Démolution des ouvrages existants Forfait F 1 100.02 Cloisons en briques creuses de 6 trous le métre

Plus en détail

Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club. www.selogeramiami.com

Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club. www.selogeramiami.com Villa Miramar Maison au bord de l eau 5 chambres Piscine Jacuzzi Dock A proximité immédiate du Normandy Shores Golf Club www.selogeramiami.com Adresse : 480 S Shore Drive 33141 Miami Beach Florida Sur

Plus en détail

«RESIDENCE AVENUE DU MONT- BLANC» Construction d un bâtiment de 18 logements et de lots commerciaux avec parking souterrain à Gland Descriptif général des travaux Canalisations : - Canalisations en PVC

Plus en détail

Soyez. Pour un logement

Soyez. Pour un logement Soyez Pour un logement Sommaire LE CHAUFFAGE 2 LA VENTILATION 2 LES EQUIPEMENTS MENAGES 3 L ECLAIRAGE ET L ELECTRICITE 4 L EAU 4 TRIE DES DECHETS 5 LA CONSOMMATION DURABLE 6 LE TRANSPORT 7 Ce guide va

Plus en détail

Connexion Comptoir Electronique d Armor

Connexion Comptoir Electronique d Armor Connexion Comptoir Electronique d Armor Dépannage de toutes marques des produits électroménager, Hifi/Vidéo/TV/Photo et produits informatique Dépannage de toutes marques des produits électroménager, Hifi/Vidéo/TV/Photo

Plus en détail

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE

Plus en détail

IR Temp 210. Thermomètre infrarouge. Des techniques sur mesure

IR Temp 210. Thermomètre infrarouge. Des techniques sur mesure IR Temp 210 Thermomètre infrarouge Contenu 1. Spécifications...26 2. Touches et affichages...28 3. Utilisation...30 4. Entretien...31 5. Elimination des piles et de l appareil...31 6. Tableau de facteur

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS

LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

Sommaire ... PRESENTATION ... AGENCEMENT ... CLOISONS - PORTES ... ECLAIRAGE - DÉCORATION ... REVÊTEMENT ... RÉSINE DE SYNTHÈSE ...

Sommaire ... PRESENTATION ... AGENCEMENT ... CLOISONS - PORTES ... ECLAIRAGE - DÉCORATION ... REVÊTEMENT ... RÉSINE DE SYNTHÈSE ... d e n t a i r e e t m é d i c a l d e n t a i r e e t m é d i c a l Sommaire 4 5 6 7 8 9... PRESENTATION... AGENCEMENT... CLOISONS - PORTES 10 11... ECLAIRAGE - DÉCORATION 12 13... REVÊTEMENT 14 15...

Plus en détail

CONSTRUCTION DES COMPETENCES DU SOCLE COMMUN CONTRIBUTION DES SCIENCES PHYSIQUES

CONSTRUCTION DES COMPETENCES DU SOCLE COMMUN CONTRIBUTION DES SCIENCES PHYSIQUES CONSTRUCTION DES COMPETENCES DU SOCLE COMMUN CONTRIBUTION DES SCIENCES PHYSIQUES Compétence du socle : Compétence 6 : Les compétences sociales et civiques. Contribution attendue : Utiliser un produit chimique

Plus en détail

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO

CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus

Plus en détail

Grand atelier éco-citoyen le samedi 19 janvier

Grand atelier éco-citoyen le samedi 19 janvier Samedi 19 janvier 2008 Communiqué de presse Grand atelier éco-citoyen le samedi 19 janvier La Ville de Bordeaux a adopté, fin janvier 2007, une charte d écologie urbaine et de développement durable. Elle

Plus en détail

Descriptif de la Villa Deep Sea

Descriptif de la Villa Deep Sea Villa en front de mer sur la baie de Miami Beach Séjour 3 chambres 2 salles de bain piscine dock pour bateau A proximité de la plage et des centres commerciaux Aventura & Bal Harbour A 15 minutes de South

Plus en détail

Catalogue des publications. France

Catalogue des publications. France Catalogue des publications 16 mars 2009 Etudes France http://: Sommaire CATALOGUE DES ETUDES 3 2. XERFI ETUDES 3 1. Banque, assurance 5 2. Agroalimentaire 6 3. Conso, luxe, beauté 8 4. Commerce, distribution

Plus en détail

Cours de Structures en béton

Cours de Structures en béton Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur

Plus en détail

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure

DÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau

Plus en détail

eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7

eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 I- ETUDE D UNE PHOTOGRAPHIE DE YANN ARTHUS-BERTRAND : Stockage d ordures dans la périphérie de Saint-Domingue en République dominicaine au cœur des Caraïbes Légende

Plus en détail

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX

ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX ESPACE VEZINOIS SALLE POLYVALENTE A VOCATION SPORTIVE ETAT DES LIEUX Mairie de Vezins de Lévézou (12780) Tél 05 65 61 87 09 Fax 05 65 61 80 85 Mairie-vezinsdelevezou@wanadoo.fr ETAT DES LIEUX de la salle

Plus en détail

Les verres, bocaux et bouteilles en verre

Les verres, bocaux et bouteilles en verre Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant

Plus en détail

ESAT Les Citronniers Marseille 12 ème

ESAT Les Citronniers Marseille 12 ème ESAT Les Citronniers Marseille 12 ème 38, rue Gaston de Flotte, ZI Saint Jean du Désert, 13012 Marseille Téléphone : 04 91 93 88 88 Créé le 5 novembre 1990, l ESAT Les Citronniers a atteint sa capacité

Plus en détail

déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr

déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!

Plus en détail

Mode d emploi. Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes

Mode d emploi. Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes Mode d emploi Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes 10 «petits» gestes pour réduire nos déchets Réduire ses déchets c est avant tout mieux consommer Le meilleur déchet est celui qui

Plus en détail

CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ?

CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ? Page 1 CONNAISSEZ-VOUS LA VALEUR TOTALE DE CE QUE VOUS POSSÉDEZ? Histoire de vous éviter des tracas, prenez le temps de compléter ce formulaire en faisant l'inventaire de vos biens. Une fois l'inventaire

Plus en détail

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon

Plus en détail

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle

Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm

Plus en détail

STATISTIQUES PROFESSIONNELLES

STATISTIQUES PROFESSIONNELLES STATISTIQUES PROFESSIONNELLES EXERCICES CLOS EN 2013 Une population étudiée de 5365 adhérents Environ 220 codes A.P.E. représentés 13 ratios étudiés en termes de moyenne, minimum, maximum, écart-type 1:

Plus en détail

Tarif des primes 2015

Tarif des primes 2015 Tarif des primes 2015 Présentation des tarifs les plus utilisés pour l assurance obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels Le modèle Suva Les quatre piliers de la Suva La Suva

Plus en détail

Bilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011

Bilan des émissions de gaz à effet de serre 2010-2011 Bilan des émissions de gaz à effet de serre 21-211 Méthode Bilan Carbone - Rapport final - février 212 II. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE Page 6 Sommaire I. CONTEXTE III. ANNÉE DE REPORTING ET ANNÉE

Plus en détail

JORF n 0048 du 26 février 2011

JORF n 0048 du 26 février 2011 JORF n 0048 du 26 février 2011 ARRETE Arrêté du 23 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d'aptitude professionnelle et aux brevets d'études professionnelles prévus

Plus en détail

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.

Plus en détail

Entretenir pour mieux vivre dans votre logement

Entretenir pour mieux vivre dans votre logement Entretenir pour mieux vivre dans votre logement PATREAM 10, rue du Cloître Notre-Dame 75004 Paris tél. : 01 78 91 91 00 - fax : 01 78 91 91 09 email : contacts-locataires@diocese-paris.net www.patream.fr

Plus en détail

Formation professionnelle initiale Bourse des places

Formation professionnelle initiale Bourse des places 2 0 0 6 Formation professionnelle initiale Bourse des places Situation Semaine 12 Etat au 15 mars 2006 (1 er janvier - 15 mars 2006) OFPC Offi ce pour l orientation, la formation professionnelle et continue

Plus en détail

Pour améliorer la qualité Objectif esthétique pour l eau potable 1 mg/l

Pour améliorer la qualité Objectif esthétique pour l eau potable 1 mg/l Dans une goutte d eau Cuivre Le cuivre (Cu) est présent à l état naturel dans la roche, le sol, les plantes, les animaux, l eau, les sédiments et l air. Le cuivre est souvent présent sous forme de minéraux,

Plus en détail

>I Maçonnerie I Escaliers

>I Maçonnerie I Escaliers ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An. COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges

Plus en détail

Seule adresse Le Service Information et Etudes Economiques de la CCD

Seule adresse Le Service Information et Etudes Economiques de la CCD une Seule adresse Le Service Information et Etudes Economiques de la CCD BP 84 - Tél : 21 35 10 70 Fax : 21 35 00 96 - E-mail : ccd@intnet.dj - d'une opportunité à saisir, - d un partenariat à nouer, -

Plus en détail

CUISINE SALLE DE BAIN MÉTAUX SOLS MENAGE CUIR DIVERS

CUISINE SALLE DE BAIN MÉTAUX SOLS MENAGE CUIR DIVERS L e g u i d e d e s p r o d u i t s d e n t r e t i e n d e v o t r e m a i s o n CUISINE SALLE DE BAIN MÉTAUX SOLS MENAGE CUIR DIVERS Fabel est une P.M.E. belge spécialisée dans la fabrication de produits

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier

Plus en détail

Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France :

Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : N Vert 0 800 321 231 Pour tout renseignement concernant les déchèteries du Sigidurs : N Vert 0 800 735 736 SiteS

Plus en détail

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation

Formacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation

Plus en détail

Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy

Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy Centre multifonctionnel En Pallatex 7 1163 Etoy Maître de l ouvrage Alfred Müller AG Neuhofstrasse 10 6340 Baar Entrepreneur total Alfred Müller SA 2074 Marin www.alfred-mueller.ch Location et renseignements

Plus en détail

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne 6 804 projets de recrutement en 2012 1 Sommaire 1 L ESSENTIEL 2 LES METIERS PORTEURS 3 LES METIERS NON SAISONNIERS 4 LES METIERS DIFFICILES 5

Plus en détail

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations

Plus en détail

FASTOCHE DOSSIER TECHNIQUE

FASTOCHE DOSSIER TECHNIQUE FASTOCHE DOSSIER TECHNIQUE Ce document technique, contractuel, doit être signé par un de vos collaborateurs comprenant bien les spécifications techniques, et retourné à la compagnie. N hésitez pas à nous

Plus en détail

C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE. Notes

C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE. Notes C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE Notes 1.Le présent chapitre ne comprends pas : a) les verres d horlogerie et les poids d horloge (régime de la matière constitutive) ; b) les chaînes de montres (n s 71.13

Plus en détail

ACTIVITES REGLEMENTEES

ACTIVITES REGLEMENTEES ACTIVITES REGLEMENTEES Par le décret N 98-246 du 02 Avril 1998, quels que soient le statut juridique et les caractéristiques de l entreprise, un certain nombre d activités, dites réglementées ne peuvent

Plus en détail

TORDEZ LE COU À 6 IDÉES REÇUES

TORDEZ LE COU À 6 IDÉES REÇUES REÇUES TORDEZ LE COU À 6 IDÉES pour bien vieillir chez vous Bien vieillir chez soi, c est possible! Adapter son logement à ses nouveaux besoins ne nécessite pas forcément beaucoup de moyens et d investissements.

Plus en détail

PROPRETÉ & NETTOYAGE. Tél : 09 51 55 12 18-108, rue de Bellevue -92100 Boulogne - Billancourt contact@lionservices.fr - www.lionservices.fr L.S.G.

PROPRETÉ & NETTOYAGE. Tél : 09 51 55 12 18-108, rue de Bellevue -92100 Boulogne - Billancourt contact@lionservices.fr - www.lionservices.fr L.S.G. PROPRETÉ & NETTOYAGE Tél : 09 51 55 12 18-108, rue de Bellevue -92100 Boulogne - Billancourt contact@lionservices.fr - www.lionservices.fr L.S.G. Présentation Depuis ses débuts. Lion Services Group est

Plus en détail

POUR MACHINES ÉLECTRO-PORTATIVES

POUR MACHINES ÉLECTRO-PORTATIVES 1.1 DISQUES ABRASIFS AGGLOMÉRÉS POUR MACHINES ÉLECTRO-PORTATIVES SIDAMO propose une gamme complète de disques abrasifs agglomérés pour le tronçonnage sur machines électro-portatives des aciers, des inox,

Plus en détail

Descriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.

Descriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique. «Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La

Plus en détail

NOR: IMID0800327A. Version consolidée au 1 juillet 2008

NOR: IMID0800327A. Version consolidée au 1 juillet 2008 Le 8 avril 2010 ARRETE Arrêté du 18 janvier 2008 relatif à la délivrance, sans opposition de la situation de lʼemploi, des autorisations de travail aux ressortissants des Etats de lʼunion européenne soumis

Plus en détail

LE FUTUR DU COMMERCE par

LE FUTUR DU COMMERCE par LE FUTUR DU COMMERCE par Présentation de OpinionWay Quelles sont les attentes des consommateurs Français? Suivez le débat sur Twitter avec le hashtag #ebayfdc Méthodologie Étude réalisée auprès échantillon

Plus en détail

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette

Plus en détail

Guide Détection d'intrusion et Contrôle d'accès

Guide Détection d'intrusion et Contrôle d'accès SOMMAIRE Guide Détection d'intrusion et Contrôle d'accès 1 ère partie : INTRUSION Normes et règles relatives à l'intrusion 2 Nomenclature des marchandises et/ou activités 3 Les éléments constitutifs du

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

Principe de précaution! 8 Catégorie de produits TYPE A partir du 1/1/2010 g/l prêt à être utilisé Revêtements mats pour murs et plafonds Revêtements brillants pour murs et plafonds Murs extérieurs

Plus en détail

NOUVELLES GRILLES HORAIRES DE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL

NOUVELLES GRILLES HORAIRES DE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL NOUVELLES GRILLES HORAIRES DE BACCALAUREAT PROFESSIONNEL L arrêté du 10 février 2009 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel

Plus en détail

gamme de nettoyants industriels adaptés!

gamme de nettoyants industriels adaptés! gamme de nettoyants industriels adaptés! Une gamme de nettoyants industriels adaptés! Une buzil solutions de propreté L entreprise propose à ses clients une offre «tout compris» en matière de solutions

Plus en détail

Qu est-ce qu une filière REP?

Qu est-ce qu une filière REP? Sommaire 1. État des lieux : national / local 2. Le Programme : objectifs / acteurs 3. Ce qui change Une benne unique + de recyclage Les produits concernés 4. Illustrations Produits concernés Produits

Plus en détail

La cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE

La cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE La cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE Définitions Successivement la cartographie a été: L'Art de dresser les

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free. VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS

Plus en détail

D1401 - Assistanat commercial

D1401 - Assistanat commercial Appellations Assistant / Assistante achat Assistant / Assistante administration des ventes Assistant / Assistante des ventes Assistant / Assistante export Assistant / Assistante import Collaborateur commercial

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Partie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008»

Partie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008» - Centre de tri ou déchèterie : catégorie à utiliser seulement si la destination finale n'est pas connue. Il s'agit en pratique d'une étape intermédiaire de collecte des déchets. Cette catégorie comprend

Plus en détail

Notre Alimentation Notre Climat. Notre Monde. environnement. changement climatique. Prenons soin de notre environnement

Notre Alimentation Notre Climat. Notre Monde. environnement. changement climatique. Prenons soin de notre environnement Notre Climat RÉALISEZ LA PREMIÈRE OU LA SECONDE ACTIVITÉ DE CETTE SECTION EN FONCTION DE VOTRE TRANCHE D ÂGE. PUIS CHOISISSEZ TROIS ACTIVITÉS SUPPLÉMENTAIRES SUR LA LISTE CI-APRÈS. Prenons soin de notre

Plus en détail

Liste des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique

Liste des diplômes français généralement comparables au niveau du Diplôme d études collégiales en formation technique Liste des diplômes français généralement s au niveau du Diplôme en formation technique Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Service d évaluation comparative des études effectuées hors

Plus en détail

H1506 - Intervention technique qualité en mécanique et travail des métaux

H1506 - Intervention technique qualité en mécanique et travail des métaux Appellations Agent / Agente de contrôle destructif en mécanique et travail des métaux Contrôleur-vérificateur / Contrôleuse-vérificatrice en mécanique Agent / Agente de contrôle non destructif en mécanique

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS NOTE COMMUNE N 24/2007 R E S U M E. Aménagement des taux de la taxe sur la valeur ajoutée

BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS NOTE COMMUNE N 24/2007 R E S U M E. Aménagement des taux de la taxe sur la valeur ajoutée BULLETIN OFFICIEL DES DOUANES ET DES IMPOTS DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs N 2007/05/18 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n DGI 2007/35 NOTE COMMUNE N 24/2007 O B J E T : Commentaire des dispositions

Plus en détail