Communauté de Communes du Pays de Livarot

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Communauté de Communes du Pays de Livarot"

Transcription

1 Rue des Frères Lumière MONDEVILLE Communauté de Communes du Pays de Livarot Aménagement de l ancienne usine Leroy en un Pôle de Santé Libéral et Ambulatoire (P.S.L.A.) Volume 2 Fiches Descriptives Détaillées Le 01/12/2011 Version 2

2 SOMMAIRE 1 Fiches descriptives par service Cabinet Médical Cabinet Médical Service IDE 1 et Cabinet Dentaire Service de kinésithérapie Service de podologie Service d orthophonie Vacation Salle de réunion Studio Musée génératrice /30

3 1 Fiches descriptives par service CABINET MEDICAL 1 SALLES DE CONSULTATION Destination : Les salles de consultation, au nombre de quatre, permettent de recevoir les patients pour les entretiens et les consultations. Une partie doit être dédiée à un bureau. Localisation : Les 4 salles doivent être à proximité les unes des autres. Elles seront de préférence au rez-dechaussée pour faciliter l accès des patients à mobilité réduite ainsi que l intervention éventuelle des urgences Répartition : La salle de consultation : 22m² Dont : Un bureau : 5m² Une table d occultation : 10m² Un point d eau et un plan de travail : 2.5ml Une zone de rangement (étagère) : 3m² Liaisons : Les cabinets doivent être en liaison avec l accueil, la salle d attente et à proximité des locaux de stérilisation et d archivage des dossiers patients Surface : Environ 88m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 médecin et son patient par salle Contraintes particulières : Accès facilité pour le SAMU en cas d urgence Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : oui Téléphone : oui + Connexions pour lecteur carte vitale et carte bancaire Informatique : oui + prévoir un réseau interne au service Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux (Confidentialité des entretiens) Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Volets roulants avec fermetures centralisées (si locaux au RDC) Meuble bas pour point d eau et rangement Hors programme : L ensemble du mobilier 3/30

4 ACCUEIL ET SECRETARIAT Destination : Accueillir les patients, traiter les appels téléphoniques, et gérer l administratif Localisation : Directement à l entrée du Service de Médecine Générale Répartition : L accueil : 12m² Dont : Une banque accueil : 6 m ² Un bureau pour 2 assistantes : 6m² Liaisons : A l entrée du Service de Médecine Générale, en liaison directe avec la salle d attente et les salles de consultation. Surface : 12m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 2 assistantes médicales Contraintes particulières : En vue directe de l entrée du Service Eclairage artificiel : 400 lux Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : non Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Inclus dans le programme : Banque d accueil Hors programme : L ensemble du mobilier et le matériel informatique 4/30

5 SALLE D ATTENTE Destination : Faire patienter en attendant les consultations Localisation : Dans le service de Médecine Générale En liaison directe avec l accueil Répartition : Une pièce entre 25 et 30m² Dont une aire de jeux pour les enfants Liaisons : En liaison directe avec l accueil Surface : Environ 30m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 20 places assises Contraintes particulières : la salle d attente possédera une vue sur le local de la génératrice Un écran pourra être installé et connecté pour diffuser des informations et des vidéos Eclairage artificiel : 200 lux Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : non Téléphone : non Informatique : non Acoustique : bonne acoustique Inclus dans le programme : SO Hors programme : L ensemble du mobilier 5/30

6 LOCAL DE STERILISATION Destination : Local permettant la stérilisation des instruments Localisation : Dans le service de Médecine Générale Répartition : Un plan de travail de 4ml Une zone de 1m² pour entreposer le chariot de cardiologie Liaisons : A proximité des salles de consultation Surface : 5m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : SO Contraintes particulières : SO Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 300 lux Chauffage : Température : 18 C Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : oui Téléphone : non Informatique : non Acoustique : SO Sols : Carrelage Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Plan de travail, vasque et robinetterie Hors programme : SO 6/30

7 ARCHIVAGE ET STOCKAGE Destination : Archivage des dossiers et stockage des consommables Localisation : Dans le service de Médecine Générale Répartition : SO Liaisons : En liaison avec le secrétariat Surface : environ 15m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité de stockage : 10ml d étagères Contraintes particulières : Local à risque Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 300 lux Chauffage : non Ventilation ou traitement d air : non Poste d eau : non Electricité : 4 PC 220V 16A (réparties dans le local) Téléphone : non Informatique : non Acoustique : SO Sols : Peinture de sol Plafonds : plafonds coupe-feu (degré CF selon réglementation) Inclus dans le programme : SO Hors programme : SO 7/30

8 1.1.2 CABINET MEDICAL 2 SALLE DE CONSULTATION Destination : La salle de consultation, permet de recevoir les patients pour les entretiens et les consultations. Une partie doit être dédiée à un bureau. Elle est identique aux quatre autres décrites précédemment Localisation : Elle sera de préférence au rez-de-chaussée pour faciliter l accès des patients à mobilité réduite ainsi que l intervention éventuelle des urgences Répartition : La salle de consultation : 22m² Dont : Un bureau : 5m² Une table d occultation : 10m² Un point d eau et un plan de travail : 2.5ml Une zone de rangement (étagère) : 3m² Liaisons : Les cabinets doivent être en liaison avec l accueil, la salle d attente et à proximité des locaux de stérilisation et d archivage des dossiers patients Surface : Environ 22m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 médecin et son patient par salle Contraintes particulières : Accès facilité pour le SAMU en cas d urgence Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : oui Téléphone : oui + Connexions pour lecteur carte vitale et carte bancaire Informatique : oui + prévoir un réseau interne au service Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux (Confidentialité des entretiens) Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Volets roulants avec fermetures centralisées (si locaux au RDC) Meuble bas pour point d eau et rangement Hors programme : L ensemble du mobilier 8/30

9 ACCUEIL ET SECRETARIAT Destination : Accueillir les patients, traiter les appels téléphoniques, et gérer l administratif Localisation : Directement à l entrée du Service de Médecine Générale Répartition : L accueil : 10m² Dont : Une banque accueil : 5 m ² Liaisons : A l entrée du Cabinet médical, en liaison directe avec la salle d attente. Surface : 10m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 assistante médicale Contraintes particulières : En vue directe de l entrée du Service Eclairage artificiel : 400 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : non Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Inclus dans le programme : Banque d accueil Hors programme : L ensemble du mobilier et le matériel informatique 9/30

10 SALLE D ATTENTE Destination : Faire patienter en attendant les consultations Localisation : Dans le service de Médecine Générale En liaison directe avec l accueil Répartition : une aire de jeux pour les enfants sera organisée dans la pièce Liaisons : En liaison directe avec l accueil Surface : Environ 20m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 12 places assises Contraintes particulières : SO Eclairage artificiel : 200 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : non Téléphone : non Informatique : non Acoustique : bonne acoustique Inclus dans le programme : SO Hors programme : L ensemble du mobilier 10/30

11 1.1.3 SERVICE IDE 1 ET 2 SALLE DE CONSULTATION Destination : Les salles de consultation, au nombre de deux, permettent de recevoir les patients pour les consultations. Une partie doit être dédiée à un bureau. 2 infirmières se partagent une salle Localisation : Au rez-de-chaussée en liaison respective avec les cabinets médicaux 1 et 2. La salle d attente et la stérilisation sont confondues. Répartition : 1 salle de consultation : 15m² Dont : Un bureau : 3m² Un siège patient : 8m² Un point d eau et un plan de travail : 4ml Liaisons : les salles de soins sont en liaison avec la salle d attente et la stérilisation du service des médecins Surface : 15m² par salle Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 IDE et le patient Contraintes particulières : SO Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : Extraction au niveau du point d eau Poste d eau : oui Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Meuble bas pour point d eau Hors programme : L ensemble du mobilier 11/30

12 RESERVE Destination : Archivage, stockage des consommables et des médicaments d appoint Localisation : avec les salles de soins des IDE Répartition : SO Liaisons : En liaison directe avec les 2 salles de soins Surface : environ 5m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité de stockage : 5ml d étagères Contraintes particulières : Local à risque Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 250 lux Chauffage : non Ventilation ou traitement d air : non Poste d eau : non Electricité : 4 PC 220V 16A (réparties dans le local) Téléphone : non Informatique : non Acoustique : SO Sols : Peintures de sol Plafonds : plafonds coupe-feu (degré CF selon réglementation) Inclus dans le programme : SO Hors programme : SO 12/30

13 1.1.4 CABINET DENTAIRE SALLE DE CONSULTATION Destination : Les salles de consultation, au nombre de deux, permettent de recevoir les patients pour les consultations. Une partie doit être dédiée à un bureau. Localisation : Les 2 salles seront séparées par le local de stérilisation Répartition : 1 salle de consultation : 25m² Dont : Un bureau : 5m² Un siège patient : 12m² Un point d eau et un plan de travail : 4ml Liaisons : Les cabinets doivent être en liaison avec l accueil et le local de stérilisation. Surface : 25m² par salle Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 médecin, 1 assistante et le patient Contraintes particulières : Emprise du siège patient et besoin en CFO pour le siège (30A). Renforcement structurel à prévoir au droit du siège. Eclairage artificiel : 500 lux Dont un point d intensité particulier sur le siège Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : oui 30A pour le siège Téléphone : oui Informatique : oui + prévoir un réseau interne au service Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Meuble bas pour point d eau Hors programme : L ensemble du mobilier 13/30

14 ACCUEIL ET SECRETARIAT Destination : Accueillir les patients, traiter les appels téléphoniques, et gérer l administratif Localisation : Directement à l entrée du Cabinet dentaire Répartition : L accueil : 10m² Dont : Une banque accueil : 4 m ² Un bureau pour 2 assistantes : 6m² Liaisons : A l entrée du Cabinet dentaire, en liaison directe avec la salle d attente et la stérilisation Surface : 10m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 2 assistantes dentaires Contraintes particulières : En vue directe de l entrée du Service Eclairage artificiel : 400 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : non Téléphone : oui + connexions pour lecteur carte vitale et carte bancaire Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Banque d accueil Hors programme : L ensemble du mobilier et le matériel informatique 14/30

15 SALLE D ATTENTE Destination : Faire patienter en attendant les consultations Localisation : Dans le cabinet dentaire Répartition : SO Liaisons : En liaison directe avec l accueil Surface : Environ 15m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 10 places assises Contraintes particulières : Une vue sur la stérilisation est souhaitable. Eclairage artificiel : 200 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : non Electricité : 3 PC 220V 16A Téléphone : non Informatique : non Acoustique : bonne acoustique Inclus dans le programme : SO Hors programme : L ensemble du mobilier 15/30

16 LOCAL DE STERILISATION Destination : Local permettant la stérilisation des instruments Localisation : Dans le service de cabinet dentaire Répartition : Un plan de travail de 6ml 1 bac de décontamination 1 bac à ultrason 1 stérilisateur 1 autoclave Liaisons : En liaison directe avec les 2 salles de consultation Surface : 15m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 2 personnes travaillant debout Contraintes particulières : Puissance électrique des appareils à vérifier. L ensemble du matériel doit être à hauteur d homme. Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 300 lux Chauffage : Température : 18 C Ventilation ou traitement d air : oui Air comprimé : oui Poste d eau : oui Electricité : PC 220V 16A et 30A (en nombre suffisant) Téléphone : non Informatique : non Acoustique : bonne acoustique et isolement entre locaux Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Plan de travail, vasque et robinetterie Hors programme : le matériel 16/30

17 LOCAL TECHNIQUE Destination : Local contenant un compresseur et un moteur d aspiration Localisation : Dans le service de cabinet dentaire Répartition : SO Liaisons : En liaison directe avec les 2 salles de consultation et le local de stérilisation. Surface : 5m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : Contraintes particulières : Puissance électrique des appareils à installer. Le compresseur alimente les salles de soins et le local de stérilisation. Le moteur d aspiration récupère un air vicié provenant des salles de soins et de la stérilisation. Cet air doit être évacué à l extérieur. Renforcement structurel en fonction des descentes de charges. Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 300 lux Chauffage : Température : 18 C Ventilation ou traitement d air : oui Air comprimé : oui Poste d eau : oui Electricité : PC 220V 16A et 30A (en nombre suffisant) Téléphone : non Informatique : non Acoustique : Isolement du local par rapport aux locaux voisins Inclus dans le programme : SO Hors programme : le matériel 17/30

18 SALLE DE RADIOLOGIE Destination : Local permettant la stérilisation des instruments Localisation : Dans le service de cabinet dentaire Répartition : Liaisons : En liaison directe avec les 2 salles de consultation Surface : 5m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : SO Contraintes particulières : Puissance électrique des appareils à vérifier (30A triphasé pour l appareil de radio). Le local doit être entièrement plombé pour éviter les radiations. Renforcement structurel en fonction des descentes de charges. Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 500 lux Chauffage : Température : 18 C Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : non Electricité : PC 220V 16A et alimentation en 30A triphasé Téléphone : non Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique et isolement entre locaux Inclus dans le programme : Plan de travail, vasque et robinetterie Hors programme : le matériel 18/30

19 ARCHIVAGE ET STOCKAGE Destination : Archivage des dossiers et stockage des consommables Localisation : Dans le cabinet dentaire Répartition : SO Liaisons : En liaison avec l accueil Surface : environ 10m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité de stockage : 5ml d étagères Contraintes particulières : Local à risque. Renforcement structurel selon études à prévoir. Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 300 lux Chauffage : non Ventilation ou traitement d air : non Poste d eau : non Electricité : 4 PC 220V 16A (réparties dans le local) Téléphone : non Informatique : non Acoustique : SO Sols : Peinture de sol Plafonds : plafonds coupe-feu (degré CF selon réglementation) Inclus dans le programme : SO Hors programme : SO 19/30

20 1.1.5 SERVICE DE KINESITHERAPIE SALLES DE SOINS Destination : Les salles de consultation, au nombre de quatre, permettent de recevoir les patients pour les consultations. Localisation : Les 4 salles doivent être à proximité les unes des autres de manière à permettre aux praticiens d assurer deux consultations simultanément. Répartition : La salle de consultation : 10m² Dont : Une table d occultation : 6m² Un point d eau et un plan de travail : 2ml Liaisons : Les 4 salles de soins et la salle de rééducation doivent toutes être liées Surface : Environ 40m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 médecin et son patient par salle Contraintes particulières : Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : oui Téléphone : non Informatique : oui + prévoir un réseau interne au service Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Meuble bas pour point d eau et rangement Hors programme : L ensemble du mobilier 20/30

21 BUREAU Destination : Gestion administrative et prises de rendez-vous Localisation : Dans le service kinésithérapeute Répartition : SO Liaisons : SO Surface : 15m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 2 médecins Contraintes particulières : SO Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : non Téléphone : oui Informatique : oui + connexion au réseau interne au service Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Inclus dans le programme : SO Hors programme : L ensemble du mobilier et le matériel informatique 21/30

22 SALLE DE REEDUCATION Destination : Salle de rééducation ou de mécanothérapie Localisation : Dans le service de kinésithérapeute Répartition : Liaisons : Liée avec les quatre salles de soins Surface : entre 35 et 40m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 2 patients et 2 médecins Contraintes particulières : Prévoir l emplacement pour un bassin de balnéothérapie (2mx2m) Eclairage artificiel : 400 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : non Téléphone : non Informatique : non Acoustique : bonne acoustique Inclus dans le programme : SO Hors programme : L ensemble du mobilier 22/30

23 1.1.6 SERVICE DE PODOLOGIE SALLES DE SOINS Destination : La salle de soins permet au médecin de recevoir les patients pour les consultations. Localisation : Elle doit se situer dans le service de podologie Répartition : La salle de soin : 25m² Dont : Une table d examen : 6m² Un bureau : 5m² Une zone de marche : 6ml Un vestiaire : 3m² Un point d eau et un plan de travail : 2ml Liaisons : Local de stérilisation, l atelier et la salle d attente. Surface : Environ 25m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 médecin et son patient par salle Contraintes particulières : Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : Oui Poste d eau : oui Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Meuble bas pour point d eau et rangement Hors programme : L ensemble du mobilier 23/30

24 LOCAL DE STERILISATION Destination : Local permettant la stérilisation des instruments Localisation : Dans le service de podologie Répartition : Une pièce de 5m² avec une paillasse comprenant 1 bac de décontamination 1 bac à ultrason 1 stérilisateur 1 autoclave Liaisons : En liaison directe avec la salle de consultation Surface : 5m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 personne Contraintes particulières : Puissance électrique des appareils à vérifier. L ensemble du matériel doit être à hauteur d homme. Indications techniques : Eclairage naturel : non Eclairage artificiel : 300 lux Chauffage : Température : 18 C Ventilation ou traitement d air : oui Air comprimé : oui Poste d eau : oui Electricité : PC 220V 16A et 30A (en nombre suffisant) Téléphone : non Informatique : non Acoustique : bonne acoustique et isolement entre locaux Inclus dans le programme : Plan de travail, vasque et robinetterie Hors programme : le matériel 24/30

25 ATELIER ORTHOPEDIQUE Destination : Local dédié à la réalisation de semelles orthopédiques Localisation : Dans le service de podologie Répartition : Un plan de travail pour poser le matériel nécessaire (environ 4ml) Liaisons : SO Surface : 5m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 personne Contraintes particulières : Puissance électrique des appareils à vérifier Eclairage artificiel : 500 lux Chauffage : Température : 18 C Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : oui Electricité : PC 220V 16A x5 Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique et isolement entre locaux Inclus dans le programme : Plan de travail Hors programme : le matériel 25/30

26 1.1.1 SERVICE D ORTHOPHONIE SALLES DE CONSULTATION Destination : La salle de soins permet au médecin de recevoir les patients pour les consultations. Localisation : à l étage Répartition : La salle de soin : 25m² Dont : Une table d examen : 15m² Un bureau : 8m² Un local rangement : 2m² Liaisons : Accès direct depuis la distribution principale de l étage Surface : Environ 25m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 médecin et son patient Contraintes particulières : Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : non Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : SO Hors programme : L ensemble du mobilier 26/30

27 1.1.2 VACATION SALLE DE CONSULTATION Destination : Les salles de consultation, au nombre de quatre, permettent de recevoir les patients pour les entretiens et les consultations. Il s agit ici principalement d entretien Localisation : De préférence au premier étage Répartition : Liaisons : Surface : Environ 20m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 médecin et son patient Contraintes particulières : Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : oui Téléphone : oui + Connexions pour lecteur carte vitale et carte bancaire Informatique : oui + prévoir un réseau interne au service Acoustique : bonne acoustique et isolement des locaux (Confidentialité des entretiens) Faïences au-dessus du plan de travail Inclus dans le programme : Meuble bas pour point d eau et rangement Hors programme : L ensemble du mobilier 27/30

28 1.1.3 SALLE DE REUNION SALLE DE REUNION Destination : Salle permettant d organiser des réunions d informations ou de formation auprès des professionnels de la santé. Localisation : Au R+2 Local non accessible au public Répartition : SO Liaisons : SO Surface : 25m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 15 personnes Contraintes particulières : Installation d un vidéoprojecteur Eclairage artificiel : 500 lux Ventilation ou traitement d air : oui Poste d eau : non Téléphone : oui Informatique : oui (prévoir les alimentations nécessaires pour un vidéoprojecteur) Acoustique : bonne acoustique dans la salle ou moquette Inclus dans le programme : SO Hors programme : L ensemble du mobilier et le matériel informatique 28/30

29 1.1.4 STUDIO STUDIO Destination : accueillir un médecin pour des permanences de nuits Localisation : Au R+2 Local non accessible au public Répartition : Une pièce principale Une kitchenette Une salle d eau et sanitaires Liaisons : SO Surface : 25m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 1 personne Contraintes particulières : Système de vidéophonie entre l entrée principale et le studio Eclairage artificiel : 350 lux Ventilation ou traitement d air : Oui dans la salle d eau et kitchenette Poste d eau : oui Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : SO ou moquette Plafonds : peinture Inclus dans le programme : Meuble de salle de bain et kitchenette Hors programme : SO 29/30

30 1.1.5 MUSEE GENERATRICE SALLE D EXPOSITION Destination : Mise en valeur et exposition de la génératrice de l ancienne Usine Leroy Localisation : Adjacent au bâtiment du PSLA. Le long de la façade Nord Répartition : La génératrice est centrée dans le bâtiment. Un cheminement existant tout autour. Liaisons : Vue directe depuis la salle d attente du cabinet 1 vers la salle d exposition. Pas de vision de la salle d exposition vers la salle d attente Surface : 75m² Hauteur sous plafond : minimum 2.5m Capacité d accueil : 10 personnes en visites Contraintes particulières : Classement ERP : Y 5 eme Catégorie Eclairage artificiel : Selon étude scénographique Ventilation ou traitement d air : Non Poste d eau : Non Electricité : PC 220V 16A (en nombre suffisant pour le ménage) Téléphone : oui Informatique : oui Acoustique : SO Sols : Parquet existant (à rénover) Murs : Doublage à réaliser + peinture Plafonds : Doublage à réaliser + peinture Inclus dans le programme : Tout équipement de scénographie Rénovation du tableau de commande de la machine Hors programme : SO 30/30

Le Domaine des Marronniers

Le Domaine des Marronniers Le Domaine des Marronniers L I M E I L B R E V A N N E S Réalisation : cefimmo.com Du studio au 3 pièces Services & Loisirs PRÉSENTATION DE LA VILLE Limeil Brévannes compte aujourd hui environ 20 000 habitants,

Plus en détail

PATIO BAROJA. avenue de Biarritz Anglet DESCRIPTIF SOMMAIRE

PATIO BAROJA. avenue de Biarritz Anglet DESCRIPTIF SOMMAIRE PATIO BAROJA avenue de Biarritz Anglet DESCRIPTIF SOMMAIRE Le PATIO BAROJA est une résidence située avenue de Biarritz à Anglet. L immeuble compte quatre étages desservis par un ascenseur. Les parties

Plus en détail

CONFORMITE DU CABINET DENTAIRE PREAMBULE

CONFORMITE DU CABINET DENTAIRE PREAMBULE CONFORMITE DU CABINET DENTAIRE PREAMBULE L une des missions légales de votre Conseil Départemental est de veiller à la conformité des cabinets dentaires au regard du Code de Déontologie, du Code de la

Plus en détail

DESCRIPTIF BUREAUX (BATIMENTS D ET E) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

DESCRIPTIF BUREAUX (BATIMENTS D ET E) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DESCRIPTIF BUREAUX (BATIMENTS D ET E) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Notice descriptive sommaire 1 1. CONCEPTION DU BATIMENT Locaux à usage de bureaux assujettis au code du Travail et ERP 5 ème catégorie

Plus en détail

SCCV DU BOURDONNAIS DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE. Îlot Bourdonnais. Îlot Bourdonnais Juin 2014 1

SCCV DU BOURDONNAIS DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE. Îlot Bourdonnais. Îlot Bourdonnais Juin 2014 1 SCCV DU BOURDONNAIS DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE Îlot Bourdonnais Îlot Bourdonnais Juin 2014 1 DESCRIPTIF DES PARTIES COMMUNES AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS COMMUNS L ensemble de l opération sera résidentialisé

Plus en détail

NOTICE DE SÉCURITÉ. Document mis à jour le 10.05.2012

NOTICE DE SÉCURITÉ. Document mis à jour le 10.05.2012 NOTICE DE SÉCURITÉ concernant les ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC du (5 ème catégorie) conformément au Code de l'aménagement de la Polynésie Française Document mis à jour le 10.05.2012 01 - PRÉSENTATION

Plus en détail

Résidence Le Belvédère

Résidence Le Belvédère Résidence Le Belvédère SAINT CASSIN (73) NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Maître d ouvrage : SCI CHOSSON Chez La Cascade BP 229 73102 AIX LES BAINS CEDEX 02 Architecte : Yves MERCIER 3, Chemin Paul Cézanne

Plus en détail

ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE sans locaux à sommeil

ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE sans locaux à sommeil EXEMPLE DE NOTICE DE SECURITE INCENDIE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE sans locaux à sommeil NOTA : Cet exemple de notice est un document simplifié. Des renseignements complémentaires

Plus en détail

Situé en centre bourg à proximité de la RD229 et de la RD925 Abbevil e-le

Situé en centre bourg à proximité de la RD229 et de la RD925 Abbevil e-le Situé en centre bourg à proximité de la RD229 et de la RD925 Abbeville-Le Tréport, à 15 km/15 min de l A28 (sortie N 4 «Le Vimeu» autoroute gratuite), et à 18 km de l A16 (sortie 23), à 20 min gare Abbeville

Plus en détail

Résidence «UTOPIA» NICE UTOPIA-ECOLIFE. Réalisation d un ensemble immobilier «BBC» à NICE route de Turin DESCRIPTIF SOMMAIRE

Résidence «UTOPIA» NICE UTOPIA-ECOLIFE. Réalisation d un ensemble immobilier «BBC» à NICE route de Turin DESCRIPTIF SOMMAIRE Résidence «UTOPIA» NICE UTOPIA-ECOLIFE Réalisation d un ensemble immobilier «BBC» à NICE route de Turin DESCRIPTIF SOMMAIRE 1- GROS ŒUVRE Etanchéité Isolation: Terrassements généraux. Fondations béton

Plus en détail

«La Résidence Roland Garros» DINARD

«La Résidence Roland Garros» DINARD «La Résidence Roland Garros» DINARD Construction de 25 logements NOTICE SOMMAIRE DES TRAVAUX Maître d'ouvrage : SCCV RESIDENCE ROLAND GARROS 10, rue de la Rigourdière 35510 CESSON SEVIGNE 2 1.1. Infrastructure

Plus en détail

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30

Plus en détail

LE MERIDIEN Résidence

LE MERIDIEN Résidence LE MERIDIEN Résidence NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE 24 APPARTEMENTS ROUEN (76100) 1 SITUATION : L ensemble sur lequel est édifié le programme immobilier est situé au 93 rue Méridienne ROUEN (76100). DEFINITION

Plus en détail

AMENAGEMENT D UNE UNITE D HOSPITALISATION A DOMICILE EN PEDOPSYCHIATRIE CHS MONTFAVET MEMOIRE APS

AMENAGEMENT D UNE UNITE D HOSPITALISATION A DOMICILE EN PEDOPSYCHIATRIE CHS MONTFAVET MEMOIRE APS MEMOIRE I. LOTS ARCHITECTURAUX 1 - GROS-ŒUVRE - DEMOLITIONS. Démolition de faux-plafonds avec chargement et évacuation des gravois à la décharge publique ;. Démolition de cloisons non conservées avec chargement

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE PACK CONFORT

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE PACK CONFORT ZAC DES SECHERIES ILOT K Bâtiment LIBELLULE (D1 & D2) BEGLES NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE PACK CONFORT RT 2012 (1) Maître d ouvrage : Architecte : Paysagiste : Bureau de contrôle : Coordonnateur sécurité

Plus en détail

NOTICE DE SÉCURITÉ. Document mis à jour le 10.05.2012

NOTICE DE SÉCURITÉ. Document mis à jour le 10.05.2012 NOTICE DE SÉCURITÉ concernant les ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC du 1 er groupe (1 ère à 4 ème catégorie) conformément au Code de l'aménagement de la Polynésie Française Document mis à jour le 10.05.2012

Plus en détail

Prothésistes dentaires. Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire

Prothésistes dentaires. Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire Prothésistes dentaires Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire Carsat Centre Ouest Assurance des risques professionnels 37, avenue du Président René Coty 87048 LIMOGES CEDEX LOCAUX DE TRAVAIL

Plus en détail

LA NOTICE DESCRIPTIVE TRAVAUX. Tous les services de l hôtel, la liberté en plus. Dif. 16/10/07

LA NOTICE DESCRIPTIVE TRAVAUX. Tous les services de l hôtel, la liberté en plus. Dif. 16/10/07 Tous les services de l hôtel, la liberté en plus. LA NOTICE DESCRIPTIVE TRAVAUX C TERRASSEMENTS - Décapage du terrain sur l emprise des bâtiments et voiries. - Terrassement général du sous-sol. FONDATIONS

Plus en détail

A- CLASSEMENT DE L ETABLISSEMENT Il s agit d un établissement de Type U «Etablissement de soins sans hébergement»

A- CLASSEMENT DE L ETABLISSEMENT Il s agit d un établissement de Type U «Etablissement de soins sans hébergement» MAITRE D OUVRAGE COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PLAINES ET VALLEES DUNOISES Mairie de Donnemain Saint Mamès 28200 Donnemain Saint Mamès Objet : Permis de construire «POLE SANTE D EQUILIBRE» Construction d

Plus en détail

LES JARDINS DE LA MISSION Résidence BBC labellisée CERQUAL

LES JARDINS DE LA MISSION Résidence BBC labellisée CERQUAL LES JARDINS DE LA MISSION Résidence BBC labellisée CERQUAL NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE GROS OEUVRE. Terrassements généraux. Fondations sur semelles isolées et/ou pieux en béton suivant la rapport de l'étude

Plus en détail

Palais des Arts Rez de chaussée et 1 er étage

Palais des Arts Rez de chaussée et 1 er étage Palais des Arts Rez de chaussée et 1 er étage 5 6 Grand Palais 7 3 Palais Phocéen 8 Palais de l Europe 2 Palais de la Méditerranée 1 Palais des Evénements Palais des Congrès Palais des Arts A. PrésentationPalaisdesArts

Plus en détail

LES OBLIGATIONS DES OFFICES DE TOURISME EN TANT QU ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC

LES OBLIGATIONS DES OFFICES DE TOURISME EN TANT QU ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC LES OBLIGATIONS DES OFFICES DE TOURISME EN TANT QU ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC Les établissements recevant du public (ERP) sont définis aux articles R. 123-1 et suivants du Code de la construction

Plus en détail

Notice descriptive sommaire

Notice descriptive sommaire Notice descriptive sommaire PRÉSENTATION TECHNIQUE GROS ŒUVRE Fondations en béton armé suivant étude de sol, prescriptions et calculs du bureau d étude de structure et règlement sismique en vigueur. Planchers

Plus en détail

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL 1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers

Plus en détail

MAISON dite LE RELAIS ENTREE

MAISON dite LE RELAIS ENTREE MAISON dite LE RELAIS Maison à usage d habitation actuellement vide. On y accède par une porte bois avec une boite aux lettres intégrée avec un marteau sur la porte. Sol : tomettes octogonales pour la

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître de l Ouvrage : MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) Objet du marché : RENOVATION D UN

Plus en détail

CONFORMITE DE L OPERATION AVEC LES REGLES DE SECURITE

CONFORMITE DE L OPERATION AVEC LES REGLES DE SECURITE CONFORMITE DE L OPERATION AVEC LES REGLES DE SECURITE Maître d ouvrage : SIVU DE LA CRECHE INTERCOMMUNALE THOIRY 3 place de la Fontaine 78 770 THOIRY Adresse des travaux : Rue de la Mare Agrad 78 770 THOIRY

Plus en détail

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE

Plus en détail

Résidence : «PIERPROVENCE - CŒUR MAZARGUES» DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES

Résidence : «PIERPROVENCE - CŒUR MAZARGUES» DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES Résidence : «PIERPROVENCE - CŒUR MAZARGUES» DESCRIPTIF SOMMAIRE PARTIES COMMUNES La future résidence «Pierprovence CŒUR MAZARGUES» est en cours d optimisation technique. Cette notice descriptive sommaire

Plus en détail

Ville de Cagnes-sur-Mer PATIO RENOIR - NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE

Ville de Cagnes-sur-Mer PATIO RENOIR - NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE page 1 sur 6 pages Avenue de l Hôtel de Ville / Avenue de Verdun Cagnes-sur-Mer DESCRIPTIF SOMMAIRE Bâtiment Basse Consommation énergétique, B B C 2005 GENERALITE page 2 sur 6 pages La construction sera

Plus en détail

Département de Seine-et-Marne VILLE DE COUILLY PONT-AUX-DAMES. 46 rue Eugène Léger 77860 Couilly Pont-aux-Dames

Département de Seine-et-Marne VILLE DE COUILLY PONT-AUX-DAMES. 46 rue Eugène Léger 77860 Couilly Pont-aux-Dames Département de Seine-et-Marne VILLE DE COUILLY PONT-AUX-DAMES 46 rue Eugène Léger 77860 Couilly Pont-aux-Dames R E Q U A L I F I C A T I O N E T A G R A N D I S S E M E N T D E L A M A I R I E D E C O

Plus en détail

CÔTÉ BALMA BALMA DESCRIPTIF SOMMAIRE. Une réalisation LES VILLAS. Nouvelle règlementation thermique RT 2012

CÔTÉ BALMA BALMA DESCRIPTIF SOMMAIRE. Une réalisation LES VILLAS. Nouvelle règlementation thermique RT 2012 CÔTÉ DESCRIPTIF SOMMAIRE LES VILLAS Nouvelle règlementation thermique RT 2012 ENGAGEMENT QUALITE ECONOMIE D ENERGIE - ISOLATION ACOUSTIQUE - ISOLATION THERMIQUE - QUALITE DES EQUIPEMENTS Une réalisation

Plus en détail

6 e étage RECAPITULATIF PIECE PAR PIECE 1 CHAMBRE DE MAITRE. La chambre maître est composée :

6 e étage RECAPITULATIF PIECE PAR PIECE 1 CHAMBRE DE MAITRE. La chambre maître est composée : RECAPITULATIF PIECE PAR PIECE 6 e étage 1 CHAMBRE DE MAITRE La chambre maître est composée : Au sol, d un parquet en chêne de 20mm d épaisseur cloué et collé sur sous parquet de 20mm. Au plafond, d une

Plus en détail

Vous présente. Projet d aménagement d une maison existante sur BRUGES

Vous présente. Projet d aménagement d une maison existante sur BRUGES Vous présente Projet d aménagement d une maison existante sur BRUGES Propriété de : SARL PI Consultant 33 rue Andrée Descoubes 33520 BRUGES N siret 80820539700017, RCS de Bordeaux Tel : 06/11/20/13/82

Plus en détail

RESIDENCE ALBA. 7, avenue de Beutre à PESSAC (GIRONDE) NORME BBC + ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

RESIDENCE ALBA. 7, avenue de Beutre à PESSAC (GIRONDE) NORME BBC + ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME À L ARRETE DU 10 MAI 1968 -------------------------------------------------------------------------------- RÉSIDENCE R+2 DE 10 LOGEMENTS OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE La présente

Plus en détail

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT

ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations

Plus en détail

86, RUE DE MENILMONTANT PARIS XX EME DESCRIPTIF DES PRESTATIONS ET DES TRAVAUX DE RENOVATION I PRESTATIONS INTERIEURES PRIVATIVES

86, RUE DE MENILMONTANT PARIS XX EME DESCRIPTIF DES PRESTATIONS ET DES TRAVAUX DE RENOVATION I PRESTATIONS INTERIEURES PRIVATIVES 86, RUE DE MENILMONTANT PARIS XX EME DESCRIPTIF DES PRESTATIONS ET DES TRAVAUX DE RENOVATION I PRESTATIONS INTERIEURES PRIVATIVES Planchers Les planchers existants sont conservés. Un complément de lattes

Plus en détail

Le Domaine de Barbateguy

Le Domaine de Barbateguy Le Domaine de Barbateguy Chemin de Linague 64 990 URCUIT DESCRIPTIF SOMMAIRE VILLAS M1, M2, M3, M5, M6, M8 Edition du 30/04/2014 1 A)VILLAS Gros oeuvre 1) Nettoyage du terrain. 2) Fondations des bâtiments

Plus en détail

Le Lys Martagon. Notice descriptive sommaire Logements collectifs BBC 2005. Libre interprétation de l artiste. Dessin d ambiance non contractuel

Le Lys Martagon. Notice descriptive sommaire Logements collectifs BBC 2005. Libre interprétation de l artiste. Dessin d ambiance non contractuel Le Lys Martagon L Notice descriptive sommaire Logements collectifs BBC 2005 Libre interprétation de l artiste. Dessin d ambiance non contractuel Un programme signé PRÉSENTATION TECHNIQUE GROS ŒUVRE Fondations

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC (Code de la construction et de l habitation Art. R123 à R123.55 arrêté du 22 juin 1990) S agissant d une opération en site existant, en application

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. LES JARDINS D UGO Logements ST PIERRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE. LES JARDINS D UGO Logements ST PIERRE LES JARDINS D UGO Logements ST PIERRE Version du Le présent descriptif a pour but de définir le niveau de prestation correspondant à l opération citée en référence. Il peut être sujet à adaptation en fonction

Plus en détail

Thonon les Bains LE QUARTZ

Thonon les Bains LE QUARTZ Thonon les Bains LE QUARTZ Notice Descriptive Sommaire - 1 - PRESENTATION TECHNIQUE GROS ŒUVRE Fondations en béton armé suivant étude de sol, prescriptions et calculs du bureau d étude structure et règlement

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE MAIRIE DE SORNAC EN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PROGRAMME DE L'OPERATION OPERATION La Communauté de Communes

Plus en détail

SCI HERBLAY LES BAYONNES

SCI HERBLAY LES BAYONNES SCI HERBLAY LES BAYONNES Image non contractuelle NOTICE DESCRIPTIVE DES MAISONS INDIVIDUELLES ILOT 2C 13 Mars 2014 SCI HERBLAY LES BAYONNES MAISONS INDIVIDUELLES ILOT 2C Page 1 sur 7 INTRODUCTION La présente

Plus en détail

ENQUÊTE PLANNING - OPC

ENQUÊTE PLANNING - OPC LOT N : 01 VRD ESPACES VERTS GROS ŒUVRE TRAITEMENTS DES FACADES EN JOURS QUELLE TÂCHE Installation de chantier Décapage, Acces provisoire, Plateforme Voiries et Réseaux Divers Terrassements Réseau EP Réseaux

Plus en détail

RESTAURATION IMMOBILIERE 6, Place Gambetta 33000 BORDEAUX

RESTAURATION IMMOBILIERE 6, Place Gambetta 33000 BORDEAUX RESTAURATION IMMOBILIERE 6, Place Gambetta 33000 BORDEAUX Descriptif Sommaire des Travaux 13/02/2013 Descriptif des parties communes Lot n 1 Maçonnerie Assainissement : L immeuble sera raccordé au réseau

Plus en détail

L article R 123-2 du Code de

L article R 123-2 du Code de ÉTANCHÉITÉ.INFO #40 décembre 2013 TECHNIQUE 29 Réglementation ERP Désenfumage des ERP : des règles générales complétées par des spécificités liées au type d exploitation Selon la taille et la nature de

Plus en détail

PREVENTION DES LOMBALGIES AU BLOC OPERATOIRE

PREVENTION DES LOMBALGIES AU BLOC OPERATOIRE - I - les Facteurs de Risque des Lombalgies en bloc opératoire PREVENTION DES LOMBALGIES AU BLOC OPERATOIRE Dr. D. Tripodi, MD, PhD, Service de Santé au Travail, CHU de Nantes et Laboratoire d Ergonomie

Plus en détail

SURFACES ET EFFECTIFS

SURFACES ET EFFECTIFS 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE DE NOS CONSTRUCTIONS CONFORME A LA RT 2012

DESCRIPTIF TECHNIQUE DE NOS CONSTRUCTIONS CONFORME A LA RT 2012 DESCRIPTIF TECHNIQUE DE NOS CONSTRUCTIONS CONFORME A LA RT 2012 PRINCIPAUX POINTS DE LA PROCEDURE 1) Calcul du coefficient «Bbiomax» (besoin bioclimatique) et mise en place des solutions techniques 2)

Plus en détail

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées

Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE. 79 Avenue du bon repos (83700 SAINT-RAPHAËL) S.C.C.V. ROYAL PALM

NOTICE DESCRIPTIVE. 79 Avenue du bon repos (83700 SAINT-RAPHAËL) S.C.C.V. ROYAL PALM NOTICE DESCRIPTIVE 79 Avenue du bon repos (83700 SAINT-RAPHAËL) S.C.C.V. ROYAL PALM NOTICE DESCRIPTIVE Résidence ROYAL PALM PERMIS DE CONSTRUIRE ET ARCHITECTURE : L Architecture a été réalisée par le Cabinet

Plus en détail

Consultation d un maître d œuvre

Consultation d un maître d œuvre Construction d un Atelier relais sur le parc d activités de Vergonhac 2 ATELIER de MAROQUINERIE, SHOW ROOM, STOCKAGE et BUREAUX Pour la marque BLEU DE CHAUFFE & L ATELIER JULIEN H Consultation d un maître

Plus en détail

Palais des Evènements

Palais des Evènements 1 Palais des Evènements 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Evènements Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation du 1 (Photo : SAFIM / LC) Situé à l entrée principale du PARC CHANOT, entre l ensemble formé

Plus en détail

Prix de vente : 399 000 Euros

Prix de vente : 399 000 Euros Visite du bien : 260741 Localisation : Donzère Ville proche : Montélimar Autoroute : A7 à 6 Km Aéroport : Marseille/Lyon Votre villa «Resort», sa belle terrasse face à la nature, une piscine pour les chaudes

Plus en détail

«VILLA VERONA» Construction d un immeuble d habitation et commerce 133 ter rue de Paris 94 220 CHARENTON-LE-PONT DESCRIPTIF SOMMAIRE JANVIER 2015

«VILLA VERONA» Construction d un immeuble d habitation et commerce 133 ter rue de Paris 94 220 CHARENTON-LE-PONT DESCRIPTIF SOMMAIRE JANVIER 2015 «VILLA VERONA» Construction d un immeuble d habitation et commerce 133 ter rue de Paris 94 220 CHARENTON-LE-PONT DESCRIPTIF SOMMAIRE JANVIER 2015 La construction s inscrit dans une démarche permettant

Plus en détail

Qualité des environnements intérieurs. 5. Extraction localisée. 5.1 Extraction localisée de base Condition préalable

Qualité des environnements intérieurs. 5. Extraction localisée. 5.1 Extraction localisée de base Condition préalable Nombre minimal de point requis = 6; 1. Évacuation des gaz de combustion 1.1 Mesures de base pour évacuer les gaz de combustion Condition préalable Il n y a aucun appareil de combustion qui n est pas raccordé;

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières ACQUISITION DE MATERIEL AUDIOVISUEL ET MULTIMEDIA Dans le cadre de l'extension des locaux du Centre de Gestion 17 Cahier des Clauses Techniques Particulières CDG 17 / CONSULTATION MATERIEL AUDIOVISUEL

Plus en détail

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX

CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères

Plus en détail

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE DE MAISON 1 PREMIÈRE PRISE DE CONNAISSANCE DE LA MAISON La maison est-elle bien raccordée au réseau d assainissement? Si

Plus en détail

Date de dépôt en préfecture : Je souhaite que les courriers de l administration (autres que les décisions) lui soient adressés

Date de dépôt en préfecture : Je souhaite que les courriers de l administration (autres que les décisions) lui soient adressés MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un immeuble de grande hauteur (IGH) Articles L. 122-1 et L.111-8 du Code de la construction et de l habitation

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE PACK CONFORT

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE PACK CONFORT ZAC DES SECHERIES ILOT K Bâtiment L OVALIE BEGLES NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE PACK CONFORT RT 2012 (1) Maître d ouvrage : Architecte : Paysagiste : Bureau de contrôle : Coordonnateur sécurité : SCCV ORIGAMI

Plus en détail

Résidence «LES HAUTS DE GENTILLY (94250)» Descriptif sommaire des appartements

Résidence «LES HAUTS DE GENTILLY (94250)» Descriptif sommaire des appartements Résidence «LES HAUTS DE GENTILLY (94250)» Descriptif sommaire des appartements ENGAGEMENT QUALITE ET ENERGIE RENOUVELABLE L opération bénéficie de la certification QUALITEL garantissant un niveau de qualité

Plus en détail

CONSTRUCTION DE LOCAUX TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERG ET COIRON PROGRAMME DES TRAVAUX

CONSTRUCTION DE LOCAUX TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERG ET COIRON PROGRAMME DES TRAVAUX CONSTRUCTION DE LOCAUX TECHNIQUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BERG ET COIRON PROGRAMME DES TRAVAUX Décembre 2009 BP 37 Hôtel Malmazet 07170 Villeneuve de Berg Tél : 04.75.94.07.95 - Fax : 04.75.88.07.89

Plus en détail

MEDI +4000 pour les Médecins

MEDI +4000 pour les Médecins MEDI+4000 gère les évolutions de votre cabinet des plus simples aux plus complexes. Sur un matériel simple, en réseau local, ou en accès distant, la solution existe. Avec MEDI+4000, soyez serein, quel

Plus en détail

RESIDENCE COQUELICOTS 4

RESIDENCE COQUELICOTS 4 ETABLISSEMENTS THIA DARBEFEUILLE JEAN-MICHEL ARCHITECTE DPLG RESIDENCE COQUELICOTS 4 DESCRIPTIF SOMMAIRE Indice A Juillet 2013 Page - 1 - La présente notice a pour objet la description des prestations

Plus en détail

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT

CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT CHECK-LIST POUR UNE PREMIÈRE VISITE D APPARTEMENT Vous avez rendez-vous avec une agence ou avec le propriétaire pour une visite d appartement à vendre

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE POUR LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE POUR LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE POUR LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Préambule : Cette notice concerne les dispositions essentielles de sécurité à prévoir en fonction du classement de l'établissement

Plus en détail

Descriptif technique sommaire Logements Etudiants

Descriptif technique sommaire Logements Etudiants _22 Logements Etudiants I - gros œuvre Terrassements généraux. Fondations sur semelles isolées pour poteaux et semelles filantes pour murs en béton armé ou puits et longrines, ou radier, solutions adaptées

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC 5 ème CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL Remarque préliminaire Cette notice a été élaborée à votre attention dans le but de faciliter votre

Plus en détail

SCCV LES VILLAS DE JADE NOTICE DESCRIPTIVE

SCCV LES VILLAS DE JADE NOTICE DESCRIPTIVE SCCV LES VILLAS DE JADE NOTICE DESCRIPTIVE INFRASTRUCTURE Fondations : Le système de fondations sera déterminé par le Maître d œuvre, l ingénieur BA de contrôle suivant la nature du sol. Semelle filante,

Plus en détail

Classement des appartements / maisons «City Break Gîtes de France»

Classement des appartements / maisons «City Break Gîtes de France» Classement des appartements / maisons «City Break Gîtes de France» Les éléments en gras dans chaque catégorie de classement sont des normes demandées en plus ou à la place de celles du classement inférieur.

Plus en détail

Communauté de communes du Mâconnais Charolais Canton de Tramayes

Communauté de communes du Mâconnais Charolais Canton de Tramayes Communauté de communes du Mâconnais Charolais Canton de Tramayes Création d une maison de santé Cahier des charges Avril 2008 ÉTAT DES LIEUX La décision d entreprendre la création d une maison de santé

Plus en détail

LE HAMEAU DES ARTISTES 2 ème tranche

LE HAMEAU DES ARTISTES 2 ème tranche LE HAMEAU DES ARTISTES 2 ème tranche Sommaire 1. Prestations générales 2. Prestations individuelles pour chaque appartement 3. Appartements T2 4. Appartements T3 ou T 3 duplex 5. Appartements T4 duplex

Plus en détail

Votre catalogue d options

Votre catalogue d options Votre catalogue d options 1 Sommaire Nota Sommaire Votre catalogue d options Descriptif Prix - Référence Les Bons de Commandes 2 Nota Ce catalogue s applique à toutes les opérations VESTIA PROMOTIONS.

Plus en détail

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères

Plus en détail

C H E C K L I S T B A T H R O O M

C H E C K L I S T B A T H R O O M C H E C K L I S T B A T H R O O M Projet de construction Nouvelle construction MP Nouvelle construction APP Transformation APP: rénovation / agrandissement / déplacement Rénovation douce Principes Plans

Plus en détail

Dépose du plafond des habillages muraux partie commerciale, de la cloison réserve, Du mobilier central et latéral, Vaut 3.900.00

Dépose du plafond des habillages muraux partie commerciale, de la cloison réserve, Du mobilier central et latéral, Vaut 3.900.00 les collines d ugernum 5, impasse du ciste blanc 30300- BEAUCAIRE Tél : 04.66.03.84.28- Fax : 04.66.03.84.31 E-mail : magfinitions@orange.fr - www.mag-finitions.com PANDORA 16, rue du Faubourg Montmartre

Plus en détail

Formation Bâtiment Durable : «Polluants intérieurs: comment les limiter?»

Formation Bâtiment Durable : «Polluants intérieurs: comment les limiter?» Formation Bâtiment Durable : «Polluants intérieurs: comment les limiter?» Bruxelles Environnement VENTILATION: DIAGNOSTICS ET DISPOSITIFS POUR GARANTIR LA QUALITÉ DE L AIR DANS LES ÉCOLES Catherine MASSART

Plus en détail

FICHES TECHNIQUES DETAILLEES

FICHES TECHNIQUES DETAILLEES FICHES TECHNIQUES DETAILLEES 129 A POLE ACCUEIL A1 Usage : Personnels mobiliers hors ESPACE ACCUEIL Marquer l entrée de l équipement tout en en constituant une vitrine Inciter et préparer le public à entrer

Plus en détail

Travaux d adaptation du logement pour les personnes handicapées moteur

Travaux d adaptation du logement pour les personnes handicapées moteur Fiche pratique Handicap moteur Travaux d adaptation du logement pour les personnes handicapées moteur Profiter de son logement - accéder - cheminer - voir - utiliser les équipements Faire sa toilette -

Plus en détail

CREDIT DE CONSTRUCTION DE CHF 2'311'500,-- POUR LA REFECTION DE L ECOLE MONTFLEURY 2

CREDIT DE CONSTRUCTION DE CHF 2'311'500,-- POUR LA REFECTION DE L ECOLE MONTFLEURY 2 VILLE DE VERSOIX MESSAGE DU CONSEIL ADMINISTRATIF A l attention de Mesdames et Messieurs, Les Conseillères Municipales et Conseillers Municipaux MAIRIE VERSION N : Définitive FIGÉE LE : 03.06.2009 Evolution

Plus en détail

M.S - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES. REFERENCE : Bulletin Officiel n 4862 DU 9 Chaoual 1421 (4-1-2001)

M.S - Direction de la réglementation et du contentieux - BASE DE DONNEES. REFERENCE : Bulletin Officiel n 4862 DU 9 Chaoual 1421 (4-1-2001) REFERENCE : Bulletin Officiel n 4862 DU 9 Chaoual 1421 (4-1-2001) Arrêté du Ministre de la santé n 1693-00 du 5 chaabane 1421 (2 novembre 2000) fixant les normes techniques des cliniques LE MINISTRE DE

Plus en détail

ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21

ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21 ACADÉMIE D ORLÉANS-TOURS NOTE D INFORMATION n 21 HYGIENE ET SÉCURITÉ JUIN 2001 Francis MINIER Inspecteur d Hygiène et de Sécurité Correspondant académique à la sécurité Tel : 02 38 79 46 64 Secrétariat

Plus en détail

Document d aide à la visite

Document d aide à la visite 3-Chiffres importants & diagnostics 2-description du bien. 1-Critères pratiques. Coordonnées du vendeur Date et le lieu de la visite Prix de vente proposé Frais d agence Document d aide à la visite Description

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE CONCERNANT LES PETITS HOTELS ET LES TRES PETITS HOTELS

NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE CONCERNANT LES PETITS HOTELS ET LES TRES PETITS HOTELS NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE CONCERNANT LES PETITS HOTELS ET LES TRES PETITS HOTELS TEXTES REGLEMENTAIRES APPLICABLES ERP DU 1 er GROUPE ET DE 5 ème CATEGORIE Code de la construction et de l habitation

Plus en détail

GUIDE DE CONCEPTION DE CABINET DENTAIRE

GUIDE DE CONCEPTION DE CABINET DENTAIRE GUIDE DE CONCEPTION DE CABINET DENTAIRE C O N C E P T I O N S G U I D E D E C O N C E P T I O N D E C A B I N E T D E N T A I R E Vous songez à un nouveau cabinet, à l expansion ou à une transformation?

Plus en détail

N de l autorisation : AT. N de permis de construire ou d aménager : Date de dépôt en mairie :

N de l autorisation : AT. N de permis de construire ou d aménager : Date de dépôt en mairie : MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d accessibilité et de sécurité contre l incendie et la panique

Plus en détail

Etendue des garanties : Traitements HOPITALIERS

Etendue des garanties : Traitements HOPITALIERS Etendue des garanties : Traitements HOPITALIERS Hébergement et repas en chambre simple ou double Consultations et diagnostic, y compris pathologie, radiologie, TDM (tomodensitométrie), IRM (imagerie par

Plus en détail

État des lieux de sortie

État des lieux de sortie État des lieux de sortie le 2 Septembre 2014 à 9h Dressé contradictoirement et amiablement, conformément à la loi du 6 juillet 1989, par la société Globalimmo représentant le propriétaire ou son mandataire.

Plus en détail

Notice descriptive relative à la sécurité des personnes (Article R 123.22 du CCH)

Notice descriptive relative à la sécurité des personnes (Article R 123.22 du CCH) 1 Notice descriptive relative à la sécurité des personnes (Article R 123.22 du CCH) Conformément à Article R*111-19-17 du CCH, la présente notice fait partie du dossier permettant de vérifier la conformité

Plus en détail

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Le Mas des Canelles. vesta-masdescanelles.com - 05 61 83 88 49 Chemin des Canelles - 31320 Castanet Tolosan

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES Le Mas des Canelles. vesta-masdescanelles.com - 05 61 83 88 49 Chemin des Canelles - 31320 Castanet Tolosan Le Mas des Canelles 1 PLAN DU MAS DES CANELLES Cliquez sur une salle pour accéder aux informations techniques Espace Canal Espace Tolosan 2 SURFACES ET CAPACITES ESPACES Surfaces Dimensions L*l (en mètres)

Plus en détail

Fiche technique 3. I- Normes pour les équipements destinés à accueillir des activités culturelles dans un établissement pénitentiaire

Fiche technique 3. I- Normes pour les équipements destinés à accueillir des activités culturelles dans un établissement pénitentiaire 1 Fiche technique 3 Les espaces destinés à accueillir des activités culturelles dans les services et établissements du ministère de la Justice et des Libertés I- Normes pour les équipements destinés à

Plus en détail

Sommaire ... PRESENTATION ... AGENCEMENT ... CLOISONS - PORTES ... ECLAIRAGE - DÉCORATION ... REVÊTEMENT ... RÉSINE DE SYNTHÈSE ...

Sommaire ... PRESENTATION ... AGENCEMENT ... CLOISONS - PORTES ... ECLAIRAGE - DÉCORATION ... REVÊTEMENT ... RÉSINE DE SYNTHÈSE ... d e n t a i r e e t m é d i c a l d e n t a i r e e t m é d i c a l Sommaire 4 5 6 7 8 9... PRESENTATION... AGENCEMENT... CLOISONS - PORTES 10 11... ECLAIRAGE - DÉCORATION 12 13... REVÊTEMENT 14 15...

Plus en détail

Objet : organisation de l évacuation d un élève à mobilité réduite

Objet : organisation de l évacuation d un élève à mobilité réduite Monsieur le Recteur de l académie, Chancelier des Universités à Mesdames et Messieurs les Chefs d Etablissement Mesdames et Messieurs les Gestionnaires s/c de Messieurs les Inspecteurs d Académie, Directeurs

Plus en détail

Aménagement cloisonné et paysagé

Aménagement cloisonné et paysagé 1 er étage Aménagement cloisonné et paysagé 02 SALLES DE RÉUNION 56 POSTES AU TOTAL Sanitaires Circulations horizontales Circulations verticales Locaux techniques Environmental immobilier L immeuble fait

Plus en détail

1 Table des matières générale

1 Table des matières générale OUTILS PRATIQUES chap. 1 page 1 1 0 - Outils pratiques Chap. 1 - Chap. 2 - Index Chap. 3 - Abréviations et sigles 1 - Sécurité incendie Chap. 1 - Généralités concernant les ERP Chap. 2 - Principes de sécurité

Plus en détail

«Résidence EVERGREEN»

«Résidence EVERGREEN» - 1 - «Résidence EVERGREEN» 86 Route d Agde TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle

Plus en détail

UNE REALISATION ILIADE PROMOTION

UNE REALISATION ILIADE PROMOTION RESIDENCE LE CLOS PENELOPE SAINT DENIS UNE REALISATION ILIADE PROMOTION NOTICE DESCRIPTIVE I INFRASTRUCTURE Fondations : Le système de fondations sera déterminé par le Maître d œuvre, l Ingénieur BA et

Plus en détail

Annexe 7B aux contrats de location des 4 sites Règles d utilisation des locaux

Annexe 7B aux contrats de location des 4 sites Règles d utilisation des locaux Annexe 7B aux contrats de location des 4 sites Règles d utilisation des locaux 1. I N T E R D I C T I O N S A P P L I C A B L E S A T O U S L E S S I T E S Il est interdit : De fumer dans les locaux D

Plus en détail