SAP Financial Consolidation 10.0, starter kit for IFRS, SP8. Description Simplifiée du Paramétrage

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1 SAP Financial Consolidation 10.0, starter kit for IFRS, SP8 Description Simplifiée du Paramétrage

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4 La collecte des données Table des matières Chapitre 1 La collecte des données... 6 Le format d entrée des données... 6 L organisation de la liasse de saisie... 7 Les principes de saisie... 7 Le contrôle des données... 9 Chapitre 2 Les traitements de consolidation Définition de la consolidation Déroulement d un traitement de consolidation Ecritures automatiques Chapitre 3 La restitution des données La production des états financiers de synthèse Le suivi et le contrôle de la consolidation Analyse et piste d audit Chapitre 4 L adoption des IFRS Collecte des données Analyse et piste d audit Chapitre 5 Etats financiers de synthèse Bilan consolidé Compte de Résultat consolidé Chapitre 6 Annexes Plan de comptes Liste des documents de liasse Liste des flux Contrôles de liasse Liste des natures Traitements de consolidation Liste des états de restitution

5 La collecte des données Avant-propos Le starter kit for IFRS est un paramétrage développé pour SAP Financial Consolidation. Il propose tous les états de collecte, les contrôles, les traitements et les états de restitution permettant de réaliser, valider et publier une consolidation statutaire conforme aux normes IFRS. Le plan de comptes du paramétrage repose sur la taxonomie IFRS. Par ailleurs, l adoption des IFRS est un enjeu majeur auquel les entreprises de nombreux pays vont devoir faire face dans les prochaines années. Le Starter Kit for IFRS propose des éléments de paramétrage dédiés tels que des états de saisie et des états d analyse afin d aider les consolideurs financiers à gérer l adoption des IFRS. 5

6 La collecte des données La collecte des données Le format d entrée des données Typologie des rubriques Le plan de comptes du starter kit for IFRS repose sur la taxonomie IFRS. Ce plan de comptes permet la publication des états financiers de synthèse conformes à la norme IAS 1: Les actifs et les passifs sont présentés selon le format courant / non courant. Le compte de résultat est présenté par fonction. Le plan de comptes peut être facilement enrichi pour prendre en compte les besoins du Groupe. Le plan de comptes est présenté en annexe. Codification Pour les rubriques comptables, la première lettre du code permet d identifier sa classe : A pour les rubriques d actif, E pour les rubriques de capitaux propres, L pour les autres passifs, P pour les rubriques du compte de résultat. Les rubriques de totalisation sont précédées de la lettre T. EXEMPLE : Subtotal Account Code Immobilisations corporelles Terrains et constructions Terrains et constructions, Amortissement TA110 A1110 A1111 6

7 La collecte des données L organisation de la liasse de saisie La liasse de saisie est disponible en anglais, en allemand et en français. Elle est organisée en cahiers regroupant des documents de nature homogène. On distingue trois types de documents : Les sommaires, destinés à guider la saisie et le contrôle des données, Les documents de saisie, regroupés en cahiers en fonction de l information à saisir : balances en solde, titres et capital, analyse intra-groupe Les documents de restitution : états de synthèse, contrôles de la saisie. EXEMPLE : sommaire de la liasse de saisie Les principes de saisie Convention de signes Les montants à l actif sont saisis en positif, à l exception des amortissements et dépréciations saisis en négatif. Les montants au passif sont saisis en positif. Les comptes de charges sont saisis en négatif, les comptes de produits en positif. Lorsque la structure du document le permet, les cellules sont pré-signées afin de faciliter la saisie. Ordre de saisie de la liasse La liasse propose une approche par étapes pour la saisie des données grâce à son arborescence et aux chaînages entre les documents. Cette approche est résumée dans le sommaire de la liasse. 7

8 La collecte des données Les étapes sont les suivantes : 1. Alimentation (par saisie ou par interface) des balances de clôture (bilan, résultat), 2. Saisie des informations relatives au portefeuille de titres et à la détention du capital, 3. Analyse des variations des postes du bilan (acquisition, cession, ), 4. Déclarations intra-groupe (opérations réciproques, plus ou moins value de cession d actifs, dividendes, provisions internes). Sommaires de la liasse Documents de saisie Etats de synthèse (restitution) Documents de contrôles (restitution) Ajustement aux IFRS : saisie et contrôle Liasse pour les MEE Saisie des variations des postes du bilan La saisie des données en flux est requise pour certaines rubriques du bilan. L information collectée permet notamment de produire automatiquement le tableau des flux de trésorerie. Les flux prévus dans la liasse peuvent être classés en 2 catégories : Les flux dédiés aux opérations courantes (acquisition, dotation, juste valeur, ), Les flux liés à des opérations particulières (changement de méthode comptable, fusion interne, ). 8

9 La collecte des données Le contrôle des données Les contrôles permettent de valider la cohérence de l information saisie dans la liasse. Typologie des contrôles Il existe deux types de contrôles : Les contrôles bloquants : non validés, ils empêchent la liasse d avoir le statut "contrôlée". Une liasse valide doit satisfaire l ensemble de ces contrôles. Les contrôles non bloquants : ces contrôles ont un caractère indicatif et ne remettent pas en cause la cohérence des données saisies. Il est par exemple possible de saisir le nombre de titres du capital et du portefeuille de titres afin de générer automatiquement le portefeuille et le périmètre du groupe. La saisie des titres en nombre est facultative et validée par des contrôles non bloquants. Jeu de contrôles Les contrôles sont regroupés dans la liasse au sein d un jeu de contrôles. Le starter kit for IFRS contient deux jeux de contrôles, un pour les filiales saisissant une liasse complète et un pour les sociétés mises en équivalence saisissant une liasse allégée. Familles de contrôles Les contrôles sont rattachés à des familles qui permettent de les classer dans un ordre logique et de simplifier leur lisibilité et de ce fait leur résolution. L organisation des familles suit le découpage de la liasse en cahiers de saisie. Principaux types de contrôles TYPE EXEMPLE Contrôle des grands équilibres L actif doit être égal au passif La valeur brute d un actif doit être supérieure ou égale aux amortissements et dépréciations Titres et capital L analyse par titre des titres de participation doit être exhaustive L analyse en flux des titres de participation doit être exhaustive L analyse en flux de la situation nette doit être exhaustive Les titres de participation en nombre doivent être saisis Analyse en flux L analyse en flux des actifs et des passifs doit être exhaustive Le flux de reclassement doit être équilibré Comptes réciproques L analyse par partenaire des comptes réciproques, des dividendes, des plus ou moins value de cession d actif et des provisions doit être exhaustive Niveaux de contrôles Chaque contrôle est rattaché à un niveau. Le niveau de contrôle validant est fixé par le consolideur quand la liasse est générée. 9

10 La collecte des données Il existe 2 niveaux de contrôle dans le starter kit for IFRS : 1 Analyse en solde (Compte de Résultat et Bilan) 2 Analyse en flux (Compte de Résultat et Bilan en flux) Le niveau maximal de contrôles est le niveau 2 ; demander le niveau validant 2 implique de résoudre les contrôles des niveaux 1 et 2. 10

11 Les traitements de consolidation Les traitements de consolidation Présentation du processus de consolidation dans SAP Financial Consolidation. Définition de la consolidation Une consolidation est définie par : Une phase et un exercice identifiant la remontée, c est-à-dire les données à consolider (Par exemple : Réel, ) Un périmètre Une variante Une devise de consolidation La variante est un identifiant de la consolidation permettant de définir, pour une remontée, un périmètre et une devise donnés, des consolidations différenciées en jouant sur différents critères : Jeux de règles (conversion périodique ou cumulée), Restriction avec un filtre de natures (Adoption des IFRS) Période et / ou version de périmètre (comptes pro-forma), Version et/ou période de taux de change (comptes à taux de change constants), Quatre variantes sont pré-définies dans le starter kit IFRS : IFRS - Cumulé, IFRS Périodique, Normes locales Cumulé et Normes locales Périodique. Si besoin, ces variantes peuvent être renommées et de nouvelles variantes peuvent être créées. Déroulement d un traitement de consolidation Deux modes de traitement sont disponibles : le traitement global et le traitement à la marge. Lors de l exécution d un traitement global, le progiciel effectue notamment les opérations suivantes : Lecture du périmètre ; Chargement des informations à traiter : données de l exercice (liasses et écritures manuelles) et données d à-nouveaux le cas échéant ; Conversion des données de liasse et des écritures manuelles ; Exécution des traitements automatiques selon le jeu de règles choisi. Dans le cadre d un traitement à la marge, le progiciel effectue les mêmes opérations mais limitées aux nouvelles liasses créées, aux liasses modifiées et aux nouvelles écritures manuelles enregistrées depuis le dernier traitement. La conversion des comptes des filiales étrangères est réalisée selon la méthode du cours de clôture : Les soldes de clôture du bilan sont convertis au taux de change de clôture, à l exception des capitaux propres maintenus à leurs taux de change historiques ; Le compte de résultat est converti au taux moyen de l exercice ; Le tableau des flux de trésorerie repose sur la conversion au taux moyen des variations bilantielles de l exercice. Les 3 méthodes de consolidation sont prises en compte pendant le processus de consolidation : intégration globale, proportionnelle et mise en équivalence. 11

12 La restitution des données Les variations de périmètre traitées lors de la consolidation sont : Les entrées de périmètre Les sorties de périmètre Les variations de taux d intérêt Les variations de taux d intégration des sociétés intégrées proportionnellement ou mises en équivalence Les fusions internes Les flux générés lors du traitement de consolidation permettent d identifier les écarts de conversion et les variations de périmètre. Ces flux permettent de produire automatiquement les états financiers suivants : L état de résultat global ( Comprehensive Income ) Le tableau des flux de trésorerie La variation des capitaux propres Ecritures automatiques Le starter kit for IFRS dispose d un jeu de règles permettant de produire des comptes consolidés à partir des données sociales. Ce jeu de règles peut être personnalisé pour prendre en compte les méthodes comptables spécifiques du Groupe. Les traitements automatisés dans le starter kit for IFRS sont les suivants : Elimination des comptes réciproques, Elimination des provisions internes, Elimination des dividendes internes, Elimination des plus ou moins-values de cessions d actif, Comptabilisation des écarts d acquisition, Elimination des titres, Calcul des écarts de conversion, Calcul des intérêts non assortis de contrôle. En complément des règles de consolidation standards, des règles techniques ont été paramétrées afin de : calculer et stocker les rubriques de totalisation, calculer et stocker les postes du résultat global, du tableau de flux de trésorerie et du tableau de variation des capitaux propres, calculer et stocker l information sectorielle. La restitution des données 12

13 La restitution des données La production des états financiers de synthèse Le starter kit for IFRS propose un jeu complet d états financiers de synthèse conformes à la norme IAS 1 : Un bilan au format courant / non courant, Un compte de résultat par fonction, Un tableau des autres charges et produits, Un tableau des flux de trésorerie, Un tableau de variation des capitaux propres. Des états d analyse sectorielle sont également disponibles : Chiffre d'affaires par secteur Chiffre d'affaires par zone géographique Actifs non courants par zone géographique Le suivi et le contrôle de la consolidation Consultations comptables Les éditions comptables (balances, grands-livres, journaux) permettent d analyser les données consolidées en suivant la piste d audit jusqu à la donnée d origine. EXEMPLE : Grand livre comptable avec numéro d écriture Documents de contrôle Le pré-paramétrage dispose de nombreux documents de contrôle permettant de valider chaque étape du processus de consolidation : Contrôle de liasse, Contrôle des grands équilibres, 13

14 La restitution des données Contrôle de la conversion, Rapprochements intra-groupe, Passage du social au consolidé, Situation nette, dividendes et écarts d acquisition. EXEMPLE : Etat de contrôle de la consolidation 14

15 La restitution des données Analyse et piste d audit Le pré-paramétrage dispose de documents permettant d analyser les données consolidées. Toute donnée est associée à une nature et un numéro d écriture garantissant la traçabilité de la production des données consolidées. La nature permet d identifier l origine «fonctionnelle» de la donnée. Par exemple : la nature PACK01-Données de liasse est associée aux données saisie dans la liasse, la nature ELIM10-Elimination des comptes réciproques est utilisée pour les écritures relatives aux éliminations intra-groupe. EXEMPLE : passage du résultat social au résultat consolidé 15

16 La restitution des données Les documents d analyse permettent d obtenir le détail par rubrique, unité ou nature de toutes les lignes du bilan et du compte de résultat. EXEMPLE : Détail par rubrique d une ligne du bilan 16

17 La restitution des données De même, chaque ligne du résultat global, du tableau de flux de trésorerie et du tableau de variation des capitaux propres peut être analysée afin de savoir quels croisements rubriques-flux la composent. EXEMPLE : Analyse d un poste du tableau de flux de trésorerie (focus sur les flux de trésorerie nets provenant des activités de financement) : 17

18 L adoption des IFRS L adoption des IFRS Collecte des données Dans le starter kit for IFRS, il est possible de saisir les ajustements aux normes IFRS sur des natures dédiées directement dans les états de la liasse. EXEMPLE: Compte de résultat par natures Le starter kit for IFRS propose également la saisie en central d écritures d ajustement aux normes IFRS sur des natures dédiées. Grâce aux restrictions de nature pouvant être paramétrées dans les définitions de consolidation, les ajustements aux normes IFRS seront pris en compte dans les traitements de consolidation IFRS et pas dans les consolidations aux normes locales. Analyse et piste d audit Le starter kit for IFRS propose un jeu complet de documents de restitution permettant la comparaison des normes locales avec les normes IFRS : des états financiers de synthèse restituant les écarts entres les consolidations aux normes locales et IFRS, des balances permettant la réconciliation entre les normes locales et IFRS avec un détail par natures, des états d analyse des écarts proposant une piste d audit jusqu au numéro d écriture. 18

19 L adoption des IFRS Exemple: Analyse des différences entre les normes locales et IFRS pour une ligne du compte de résultat (détail par unité et par nature) 19

20 Etats financiers de synthèse Etats financiers de synthèse Bilan consolidé 20

21 Etats financiers de synthèse Bilan consolidé (suite) 21

22 Etats financiers de synthèse Compte de Résultat consolidé 22

23 Etats financiers de synthèse Tableau des autres charges et produits 23

24 Etats financiers de synthèse Tableau de flux de trésorerie consolidé 24

25 Etats financiers de synthèse Tableau de flux de trésorerie consolidé (suite) 25

26 Etats financiers de synthèse Tableau de variation des capitaux propres consolidés 26

27 Annexes Plan de comptes Actif CODE DESCRIPTION (ACTIF) A1110 A1111 A1112 A1120 A1121 A1122 A1130 A1131 A1132 A1140 A1142 A1150 A1151 A1152 A1160 A1161 A1162 A1170 A1171 A1172 A1180 A1181 A1182 TA110 A1210 A1211 A1212 TA120 A1310 A1312 TA130 A1410 A1411 A1412 A1420 A1421 A1422 A1430 A1431 Terrains et constructions Terrains et constructions, Amortissement Terrains et constructions, Dépréciation Actifs corporels de prospection et d'évaluation Actifs corporels de prospection et d'évaluation, Amortissement Actifs corporels de prospection et d'évaluation, Dépréciation Agencements et installations Agencements et installations, Amortissement Agencements et installations, Dépréciation Immobilisations corporelles en cours Immobilisations corporelles en cours, Dépréciation Matériels de bureau Matériels de bureau, Amortissement Matériels de bureau, Dépréciation Véhicules Véhicules, Amortissement Véhicules, Dépréciation Machines Machines, Amortissement Machines, Dépréciation Autres immobilisations corporelles Autres immobilisations corporelles, Amortissement Autres immobilisations corporelles, Dépréciation Immobilisations corporelles Immeubles de placement Immeubles de placement, Amortissement Immeubles de placement, Dépréciation Immeubles de placement Ecart d'acquisition Ecart d'acquisition, Dépréciation Ecart d'acquisition Marques commerciales Marques commerciales, Amortissement Marques commerciales, Dépréciation Actifs incorporels de prospection et d'évaluation Actifs incorporels de prospection et d'évaluation, Amortissement Actifs incorporels de prospection et d'évaluation, Dépréciation Titres de journaux Titres de journaux, Amortissement 27

28 CODE DESCRIPTION (ACTIF) A1432 A1440 A1441 A1442 A1450 A1451 A1452 A1460 A1461 A1462 A1470 A1471 A1472 A1480 A1482 A1490 A1491 A1492 TA140 A1500 TA150 A1510 A1511 A1512 TA151 A1610 A1612 A1620 A1621 A1622 A1623 A1624 A1630 A1642 TA160 A1710 TA170 A1810 A1812 A1815 A1820 A1830 A1840 A1850 TA180 A1910 Titres de journaux, Dépréciation Logiciels Logiciels, Amortissement Logiciels, Dépréciation Licences et franchises Licences et franchises, Amortissement Licences et franchises, Dépréciation Brevets, marques déposées et autres droits Brevets, marques déposées et autres droits, Amortissement Brevets, marques commerciales et autres droits, Dépréciation Conceptions et prototypes Conceptions et prototypes, Amortissement Conceptions et prototypes, Dépréciation Immobilisations incorporelles en cours Immobilisations incorporelles en cours, Dépréciation Autres immobilisations incorporelles Autres immobilisations incorporelles, Amortissement Autres immobilisations incorporelles, Dépréciation Immobilisations incorporelles Titres mis en équivalence Titres mis en équivalence Actifs biologiques Actifs biologiques, Amortissement Actifs biologiques, Dépréciation Actifs biologiques Prêts et avances de trésorerie, Non courant, Brut Prêts et avances de trésorerie, Non courant, Dépréciation Créances sur cession d'immobilisations corporelles, Non courant, Brut Créances sur cession d'immobilisations incorporelles Non courant, Brut Créances sur cession de titres de filiales intégrées globalement, Non courant, Brut Créances sur cession d'autres titres de participation, Non courant, Brut Créances sur cession d'autres actifs, Non courant, Brut Autres créances, Non courant, Brut Créances, Non courant, Dépréciation Créances non courantes Impôts différés - Actif Impôts différés - Actif Titres de participation Titres de participation, Dépréciation Titres de participation évalués selon la méthode de la mise en équivalence Actifs financiers disponibles à la vente, Non courant Instruments dérivés, Non courant Actifs financiers à la juste valeur par le résultat, Non courant Autres actifs financiers, Non courant Autres actifs financiers non courants Autres actifs, Non courant 28

29 CODE DESCRIPTION (ACTIF) TA190 TA100 A2110 A2120 A2130 A2140 A2150 A2160 TA210 A2210 A2212 A2220 A2221 A2222 A2223 A2224 A2230 A2240 A2250 A2262 TA220 A2310 TA230 A2320 TA232 A2410 A2420 A2430 A2440 A2442 A2450 TA240 A2510 A2520 TA250 A2610 A2620 TA260 TA200 A3000 A3100 TA300 TA400 TA000 Autres actifs non courants Actifs non courants Matières premières Marchandises Fournitures En cours Produits finis Autres stocks Stocks Clients, Brut Clients, Dépréciation pour créances douteuses Créances sur cession d'immobilisations corporelles, Courant, Brut Créances sur cession d'immobilisations incorporelles, Courant, Brut Créances sur cession de titres de filiales intégrées globalement, Courant, Brut Créances sur cession d'autres titres de participation, Courant, Brut Créances sur cession d'autres actifs, Courant, Brut Dividendes à recevoir Autres créances, Courant, Brut Intérêts courus sur créances Autres créances, Dépréciation pour créances douteuses Clients et autres créances Créances d'impôt Impôts exigibles - Actif Actifs biologiques courants Actifs biologiques courants Actifs financiers disponibles à la vente, Courant Intérêts dérivés, Courants Actifs financiers à la juste valeur par le résultat, Courant Prêts et avances de trésorerie, Courant, Brut Prêts et avances de trésorerie, Courant, Dépréciation Autres actifs financiers, Courant Autres actifs financiers courants Charges constatées d'avance Autres actifs, Courant Autres actifs courants Trésorerie Dépôts à court terme et autres équivalents de trésorerie Trésorerie et équivalents de trésorerie Actifs courants autres que les actifs non courants destinés à être cédés Actifs non courants ou groupes d'actifs destinés à être cédés Actifs non courants et groupes d'actifs destinés à être distribués aux actionnaires Actifs non courants ou groupes d'actifs destinés à être cédés ou distribués aux actionnaires Actifs courants Total actifs 29

30 Passif CODE DESCRIPTION (PASSIF) E1110 TE110 E1210 TE120 E1310 TE130 E1510 E1511 E1520 E1521 E1540 E1541 E1550 E1551 E1560 E1561 E15EM E1570 TE150 E1610 TE160 TE100 E2010 E2020 E2021 E2030 E2031 E2040 E2041 E2050 E2051 E2060 E2061 E2070 E2080 TE200 TE000 L1110 TL110 L1210 L1220 L1230 Capital Capital Primes liées au capital Primes liées au capital Actions propres Actions propres Écarts de réévaluation, avant impôt Écarts de réévaluation, charge d'impôt Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, avant impôt Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, charge d'impôt Réserves de couverture, avant impôt Réserves de couverture, charge d'impôt Réserve de juste valeur, avant impôt Réserve de juste valeur, charge d'impôt Réserve de conversion, avant impôt Réserve de conversion, charge d'impôt QP des autres charges et produits & autres mvts ME (local) Part fond propres des instruments financiers hybrides Autres réserves Résultats non distribués Résultats non distribués Capitaux propres, part du groupe Intérêts non assortis de contrôle - Réserves et résultats accumulés Intérêts non assortis de contrôle - Écarts de réévaluation, avant impôt Intérêts non assortis de contrôle - Écarts de réévaluation, charge d'impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, avant impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réevaluations au titre des régimes à prestations définies, charge d'impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réserves de couverture, avant impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réserves de couverture, charge d'impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de juste valeur, avant impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de juste valeur, charge d'impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de conversion, avant impôt Intérêts non assortis de contrôle - Réserve de conversion, charge d'impôt Intérêts non assortis de contrôle - Actions propres Intérêts non assortis de contrôle - Part fond propres des instruments financiers hybrides Intérêts non assortis de contrôle Total capitaux propres Provisions pour retraites, Non courant Provisions pour retraites non courantes Provision pour garantie, Non courant Provision pour restructuration, Non courant Provision pour litiges, Non courant 30

31 CODE DESCRIPTION (PASSIF) L1240 L1250 L1260 TL120 L1310 L1311 L1312 L1313 L1314 L1320 TL130 L1410 TL140 L1510 L1520 L1530 L1540 L1550 TL150 L1610 TL160 TL100 L2110 TL210 L2210 L2220 L2230 L2240 L2250 L2260 TL220 L2310 L2320 L2321 L2322 L2323 L2324 L2330 L2340 L2350 TL230 L2410 TL240 L2510 L2520 L2530 Provision pour contrats déficitaires, Non courant Provisions pour démantèlement, remise en état et réhabilitation, Non courant Autres provisions pour risques et charges, Non courant Autres provisions à long terme Dettes sur acquisition d'immobilisations corporelles, Non courant, Brut Dettes sur acquisition d'immobilisations incorporporelles, Non courant, Brut Dettes sur acquisition de titres de filiales intégrées globalement, Non courant, Brut Dettes sur acquisition d'autres titres de participation, Non courant, Brut Dettes sur acquisition d'autres actifs, Non courant, Brut Autres dettes, Non courant Dettes non courantes Impôts différés - Passif Impôts différés - Passif Emprunts, Non courant Contrats de location-financement, Non courant Obligations convertibles, Non courant Instruments dérivés, Non courants Autres passifs financiers, Non courant Autres passifs financiers non courants Autres passifs, Non courant Autres passifs non courants Passifs non courants Provisions pour retraites, Courant Provisions pour retraites courantes Provision pour garantie, Courant Provision pour restructuration, Courant Provision pour litiges, Courant Provision pour contrats déficitaires, Courant Provisions pour démantèlement, remise en état et réhabilitation, Courant Autres provisions pour risques et charges, Courant Autres provisions à court terme Fournisseurs Dettes sur acquisition d'immobilisations corporelles, Courant, Brut Dettes sur acquisition d'immobilisations incorporelles, Courant, Brut Dettes sur acquisition de titres de filiales intégrées globalement, Courant, Brut Dettes sur acquisition d'autres titres de participation, Courant, Brut Dettes sur acquisition d'autres actifs, Courant, Brut Dividendes à payer Autres dettes, Courant Intérêts à payer, Courant Fournisseurs et autres dettes Dettes d'impôt Impôts exigibles - Passif Emprunts, Courant Contrats de location-financement, Courant Obligations convertibles, Courant 31

32 CODE DESCRIPTION (PASSIF) L2540 L2560 L2570 TL250 L2610 L2620 TL260 TL200 L3000 TL300 TL400 TL000 TEL00 Instruments dérivés, Courant Concours bancaires courants (équivalents de trésorerie) Autres passifs financiers, Courant Autres passifs financiers courants Produits constatés d'avance Autres passifs, Courant Autres passifs courants Passifs courants autres que les passifs liés aux actifs destinés à être cédés Passifs liés à un groupe d'actifs destinés à être cédés Passifs liés à un groupe d'actifs destinés à être cédés Passifs courants Total passifs hors capitaux propres Total passifs Résultat CODE DESCRIPTION (RESULTAT) P1110 TP111 P1120 TP112 TP110 P1210 TP120 P1310 TP130 P1410 TP140 P1510 TP150 P1610 P1611 P1612 P1613 P1614 P1615 P1620 P1630 P1640 P1650 P1660 TP160 TP100 Chiffre d affaires Chiffre d'affaires Coût des ventes Coût des ventes Marge brute Autres produits Autres produits Coûts de distribution Coûts de distribution Charges administratives Charges administratives Autres charges Autres charges Plus ou moins values de cession d'immobilisations corporelles Plus ou moins values de cession d'immeubles de placement Plus ou moins values de cession d'immobilisations incorporelles Plus ou moins values de cession d'actifs biologiques Plus ou moins values de cession d'autres actifs Plus ou moins values de cession de titres Résultat de fusion Dépréciation des écarts d'acquisition Gain sur acquisition à des conditions avantageuses Provisions internes Résultat de réévaluation à la juste valeur (opérationnel) Autres charges et produits opérationnels Résultat opérationnel 32

33 CODE DESCRIPTION (RESULTAT) P2120 P2130 P2140 P2150 TP210 P2210 P2220 P2230 TP220 TP200 P30EM P3000 TP300 TP400 P5010 P5020 TP500 TP600 P7000 TP700 TP000 Produits d'intérêt Résultat de réévaluation à la juste valeur (financier) Dividendes Autres produits financiers Produits financiers Dotations aux provisions sur titres de participation Charges d'intérêt Autres charges financières Charges financières Résultat financier Quote-part de résultat des ME (local) Résultat des sociétés mises en équivalence Quote part de résultat des sociétés mises en équivalence Résultat avant impôt Impôt exigible Impôt différé Charge d'impôt Résultat des activités poursuivies Résultat des activités abandonnées Résultat des activités abandonnées Résultat net 33

34 Liste des documents de liasse CODE DESCRIPTION (DOCUMENTS DE LIASSE) P-A Liasse de consolidation statutaire P-A00 Sommaire de la liasse PA0100 Sommaire de la liasse PA0200 Portefeuille de titres et détention de capital PA0300 Analyse en flux PA0400 Analyse intra-groupe P-A10 Balance PA1100 Compte de résultat PA1200 Actif PA1300 Passif P-A20 Portefeuille de titres et détention de capital PA2100 Titres de participation PA2200 Titres de participation - Dépréciation PA2300 Acquisitions et cessions des titres de participation PA2350 Acquisitions des titres de participation - Date PA2360 Souscriptions aux augmentations de capital - Date PA2400 Titres de participation - Nombre PA2500 Situation nette PA2550 Variations de capital et primes liées au capital - Date PA2600 Détention du capital P-A30 Analyse en flux PA3100 Immobilisations corporelles PA3150 Immeubles de placement PA3200 Immobilisations incorporelles PA3250 Actifs biologiques PA3300 Actifs financiers - Créances PA3350 Actifs financiers - Autres PA3400 Stocks et autres actifs PA3450 Trésorerie et autres équivalents de trésorerie PA3500 Provisions PA3550 Autres passifs PA3900 Opérations particulières P-A40 Analyse intra-groupe P-A41 Comptes réciproques PA4110 Intra-groupe - Compte de résultat PA4120 Intra-groupe - Créances et Dettes PA4130 Intra-groupe - Autres P-A42 Plus ou moins values de cessions internes PA4210 Acquisitions et cessions des immobilisations corporelles PA4220 Acquisitions et cessions des immeubles de placement PA4230 Acquisitions et cessions des immobilisations incorporelles PA4240 Acquisitions et cessions des actifs biologiques PA4250 Acquisitions et cessions des actifs financiers 34

35 CODE DESCRIPTION (DOCUMENTS DE LIASSE) P-A43 PA4310 PA4320 PA4330 P-A44 PA4410 PA4420 P-A45 PA4510 P-A50 PA5100 PA5200 PA5300 P-A60 PA6100 PA6200 PA6300 PA6400 PA6500 P-A70 PA7100 PA7200 PA7300 Dividendes Dividendes reçus Dividendes versés Dividende versé par bénéficiaire et par date Provisions internes Créances douteuses Provisions Autres informations Chiffre d'affaires hors groupe par zone géographique Etats de synthèse Compte de résultat Bilan Tableau de flux de trésorerie Etats de contrôle Bilan par nature et flux Intra-groupe - Produits et charges Intra-groupe - Bilan Acquisitions et cessions des titres de participation (Contrôle) Tableau de flux de trésorerie (Contrôle) Contrôle Adoption des IFRS Compte de résultat (Ajustement aux IFRS) Actif (Ajustement aux IFRS) Passif (Ajustement aux IFRS) 35

36 Liste des flux CODE F00 F01 F02 F03 F04 F06 F09 F10 F15 F20 F25 F30 F35 F40 F50 F55 F70 F80 F92 F98 F99 Y99 DESCRIPTION Ouverture Entrées de périmètre Changement de mode (ancien mode) Changement de mode (nouveau mode) Variation de taux d'intégration Dividendes Changement de méthode comptable Résultat de la periode Variation Augmentation/ Acquisition Dotation Diminution/ Cession Reprise Variation de capital Reclassement Juste valeur Fusions internes Ecart de conversion Variation de taux d'intérêt Sorties de périmètre Clôture Résultat 36

37 Contrôles de liasse CODE DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE) P-A P-A10 PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA Jeu de contrôles de la liasse de consolidation statutaire Balance Le total actif doit être égal au total passif à la clôture Le total actif doit être égal au total passif à l'ouverture La valeur brute des terrains et constructions doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des terrains et constructions doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des actifs corporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des actifs corporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des agencements et installations doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des agencements et installations doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des immobilisations corporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des immobilisations corporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture La valeur brute des matériels de bureau doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des matériels de bureau doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des véhicules doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des véhicules doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des machines doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des machines doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des autres immobilisations corporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des autres immobilisations corporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des immeubles de placement doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des immeubles de placement doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des marques commerciales doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des marques commerciales doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des actifs incorporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des actifs incorporels de prospection et d'évaluation doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des titres de journaux doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des titres de journaux doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des logiciels doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des logiciels doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture 37

38 CODE DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE) PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA P-A20 PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA La valeur brute des licences et franchises doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des licences et franchises doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des brevets, marques et autres droits doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des brevets, marques et autres droits doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des conceptions et prototypes doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des conceptions et prototypes doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des immobilisations incorporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des immobilisations incorporelles en cours doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture La valeur brute des autres immobilisations incorporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des autres immobilisations incorporelles doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des actifs biologiques doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à la clôture La valeur brute des actifs biologiques doit être > ou = aux amortissements et dépréciations à l'ouverture La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations à la clôture La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations à l'ouverture Titres et capital Les variations des titres de participation doivent être analysées Les variations des titres de participation doivent être analysées par titre L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte à la clôture L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte à l'ouverture L'analyse par titre des titres de participation doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements Les variations des dépréciations des titres de participation doivent être analysées Les variations des dépréciations des titres de participation détaillées par titre doivent être analysées L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte à la clôture L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte à l'ouverture L'analyse par titre des dépréciations des titres de participation doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements 38

39 CODE DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE) PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA P-A30 PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA Les dotations aux dépréciations de titres doivent être égales au bilan et au compte de résultat Les plus ou moins values de cession des titres de participation doivent être égales au bilan et au compte de résultat L'analyse par partenaire des cessions de titres de participation doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des acquisitions de titres de participation doit être égale au total du compte Le nombre de titres de participation doit être renseigné à l'ouverture Le nombre de titres de participation doit être renseigné à la clôture Les variations des titres de participation en nombre doivent être analysées L'analyse par titre des titres de participation en nombre doit être égal au total du compte Le nombre de titres du capital doit être renseigné à l'ouverture Le nombre de titres du capital doit être renseigné à la clôture Les variations du nombre de titres composant le capital social doivent être analysées Les variations du nombre de titres composant le capital social détaillées par détentrice doivent être analysées L'analyse par détentrice du nombre de titre composant le capital doit être égale au total du compte La correction de la répartition groupe et intérêts non assortis de contrôle du résultat net ne devrait avoir auncune incidence sur le résultat total Les variations de la situation nette doivent être analysées L'analyse par titre des écarts d'acquisition et des gains d'acquisition à des conditions avantageuses devrait être égale au total du compte La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations par titres à la clôture La valeur brute des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être > ou = aux dépréciations par titre à la clôture La valeur brute des titres de participation doit être > ou = aux dépréciations par titres à l'ouverture La valeur brute des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être > ou = aux dépréciations par titre à l ouverture L'analyse par date des achats de titres de participation par partenaire devrait être égale au total par partenaire L'analyse par date des variations de capital devrait être égale au total du compte L'analyse par date des variations des primes liées au capital devrait être égale au total du compte L'analyse par date des augmentations de capital ventilées par titres devrait être égale au total du titre La contrepartie de la QP des autres charges et produits des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être saisie en réserve (rubrique E15EM) sur le flux de juste valeur (F55) La contrepartie résultat des titres évalués selon la méthode de la mise en équivalence doit être saisie au compte de résultat (rubrique P30EM) Un titre doit être évalué au cout historique ou selon la méthode de la mise en équivalence Analyse en flux Les variations des immobilisations corporelles doivent être analysées Les variations des immobilisations incorporelles doivent être analysées Les variations des immeubles de placement doivent être analysées Les variations des actifs biologiques doivent être analysées Les variations des créances douteuses doivent être analysées Les variations des autres actifs doivent être analysées Les variations des provisions doivent être analysées Les variations des autres passifs doivent être analysées Les variations des prêts at avances de trésorerie doivent être analysées Les variations des dépréciations sur prêts et avances de trésorerie doivent être analysées Les variations des instruments dérivés doivent être analysées Le flux de reclassement doit être équilibré entre actif et passif 39

40 CODE DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE) PA PA P-A41 PA PA PA PA PA PA PA PA P-A42 PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA P-A43 PA PA PA P-A44 PA PA PA PA PA PA Le flux de changement de méthode comptable doit être équilibré entre actif et passif Le flux de restructuration doit être équilibré entre actif et passif (et résultat en cas d'incidence au compte de résultat) Comptes réciproques L'analyse par partenaire des comptes du compte de résultat doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à la clôture L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à l'ouverture L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements Les variations des postes du bilan détaillées par partenaire doivent être analysées L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à la clôture L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte à l'ouverture L'analyse par partenaire des postes du bilan doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements Plus ou moins values des cessions internes Les plus ou moins values de cession d'immobilisations corporelles doivent être égales au bilan et au compte de résultat Les plus ou moins values de cession d'immeubles de placement doivent être égales au bilan et au compte de résultat Les plus ou moins values de cession d'immobilisations incorporelles doivent être égales au bilan et au compte de résultat Les plus ou moins values de cession d'actifs biologiques doivent être égales au bilan et au compte de résultat Les plus ou moins values de cession d'actifs financiers doivent être égales au bilan et au compte de résultat L'analyse par partenaire des cessions d'immobilisations corporelles doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des acquisitions d'immobilisations corporelles doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des cessions d'immeubles de placement doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des acquisitions d'immeubles de placement doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des cessions d'immobilisations incorporelles doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des acquisitions d'immobilisations incorporelles doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des cessions d'actifs biologiques doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des acquisitions d'actifs biologiques doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des cessions d'actifs financiers doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des acquisitions d'actifs financiers doit être égale au total du compte Dividendes L'analyse par partenaire des dividendes reçus doit être égale au total du compte L'analyse par partenaire des dividendes versés doit être égale au total du compte L'analyse des dividendes versés ventilées par date pour un partenaire devrait être égale au total du partenaire Provisions internes Les variations des prêts et créances douteux doivent être analysées par partenaire L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte à la clôture L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte à l'ouverture L'analyse par partenaire des prêts et créances douteux doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements Les variations des provisions doivent être analysées par partenaire L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte à la clôture 40

41 CODE DESCRIPTION (CONTRÔLES DE LIASSE) PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA PA P-A45 PA PA PA PA PA PA PA PA L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte à l'ouverture L'analyse par partenaire des provisions doit être égale au total du compte sur les flux de mouvements La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture La valeur brute des autres créances doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture La valeur brute des créances clients doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture La valeur brute des créances non courantes doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à l'ouverture La valeur brute des prêts et avances de trésorerie, non courant doit être > ou = aux dépréciations par partenaire à la clôture Informations complémentaires L'analyse du chiffre d'affaires hors groupe par zone géographique doit être égale au total du chiffre d'affaires hors groupe à la clôture Les reclassements entre les postes du tableau des flux de trésorerie doivent être équilibrés Reclassification between comprehensive income statement line items should be balanced L'analyse par titre doit être égal au total du compte L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immobilisations corporelles doit avoir une destination unique au compte de résultat L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immeubles de placement doit avoir une destination unique au compte de résultat L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'immobilisations incorporelles doit avoir une destination unique au compte de résultat L'ajustement des amortissements relatifs aux cessions internes d'actifs biologiques doit avoir une destination unique au compte de résultat 41