La consolidation comptable

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1 La consolidation comptable Préparé par: Barzali Samia Errajraji Wafae Mounadi Hajar 2009/2010

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3 Plan de travail: I/Rappel de cours: 1. La consolidation : définition, objectifs; 2. Les étapes des travaux de consolidation 3. Méthodes de consolidation et leurs principes; II/Les techniques de consolidation: 1. Technique de consolidation indirecte ou par paliers; exemple 2. Technique de consolidation directe; Exemple Conclusion

4 1/Définition: Société mère A + B C + D

5 ACTIFS + CAPITAUX PROPRES + + +

6 2/Objectifs de la consolidation: Donner une image fidèle de l'entreprise SITUATION : Bilan GESTION : Compte de résultat Pour informer Pour permettre les comparaisons avec les entreprises du même secteur des autres secteurs Actionnaires Dirigeants Personnel Tiers Instrument de mesure et de comparaison économique

7 Actionnaires et Associés Créanciers et autres tiers Direction de la société mère Salariés du groupe Jugement Jugement éclairé éclairé sur sur l'ensemble l'ensemble du du Groupe Groupe Rentabilité Rentabilité et et solvabilité solvabilité du du Groupe Groupe Outil Outil de de contrôle contrôle de de gestion gestion et et de de mesure mesure Régime Régime social social et et intéressement, intéressement, participation participation

8 Nature des liens entre la société mère et les sociétés du groupe Participation directe M F Participation indirecte M F1 F2 Participation croisée ou réciproque Participation circulaire M M F1 F2 F

9 Les étapes des travaux de consolidation Définition du périmètre Comptes sociaux A Comptes sociaux B en devises Comptes sociaux C Comptes sociaux D Comptes retraités A Conversion des comptes de B Retraitements préalables Comptes retraités B Comptes retraités C Comptes retraités D Cumul des comptes retraités Eliminations des opérations intra- groupe Ecritures de consolidation Elimination des titres COMPTES CONSOLIDES

10 A chaque type de contrôle est associé une méthodologie de consolidation Contrôle exclusif (Plus de 50 % des droits de vote Contrôle de fait ou contractuel) INTEGRATION GLOBALE SINON Contrôle conjoint (Sociétés multigroupes : 50/50) SINON INTEGRATION PROPORTIONNELL E Influence notable (Entre 20 % et 50 % ou cas particulier) MISE EN EQUIVALENCE

11 Principe de l intégration globale Processus de pré consolidation Processus de consolidation Reports à 100 % des comptes retraités Elimination des comptes réciproques et des résultats internes et autres retraitements Annulation des comptes de capitaux propres des sociétés consolidées et des titres de participation

12 Principe de l Intégration proportionnelle Processus de préconsolidation Processus de consolidation Reports au proportionnellement au pourcentage des intérêts détenus dans la filiale des comptes retraités Elimination des comptes réciproques et des résultats internes et autres retraitements Annulation des comptes de capitaux propres des sociétés consolidées et des titres de participation

13 Principe de la Mise en équivalence Processus de préconsolidation Processus de consolidation Pas de report des comptes de la société consolidée -Valorisation des titres de participation à la valeur de la part des capitaux propres détenus par la société mère -Correction des fonds propres consolidés de la différence entre la valeur des titres de participation et la valeur de la part des capitaux propres détenus par la société mère -Enregistrement de la quote-part de la société mère dans les sociétés mises en équivalence

14 Les techniques de consolidation Deux techniques : Technique de consolidation indirecte ou par paliers; Technique de consolidation directe

15 Technique de consolidation indirecte ou par paliers: Consolidation par palier : chaque société consolide la société dont elle détient des titres en remontant par paliers successifs jusqu à la société mère.

16 Technique de consolidation indirecte ou par paliers Mise en œuvre: Exemple La société M détient 75 % du capital de la société F1. La société F1 détient 80 % de la société F2. Vous disposez des bilans de la société M et des filiales F1 et F2.

17 Technique de consolidation indirecte ou par paliers Mise en œuvre Exemple Bilan de M Immobilisations Titres F1 Actifs circulants Capital Réserves Résultat Dettes

18 Technique de consolidation indirecte ou par paliers Mise en œuvre Exemple Bilan de F1 Immobilisations Titres F1 Actifs circulants Capital Réserves Résultat Dettes

19 Technique de consolidation indirecte ou par paliers Mise en œuvre Exemple Bilan de F2 Immobilisations Actifs circulants Capital Réserves Résultat Dettes

20 Technique de consolidation indirecte ou par paliers Mise en œuvre Etape 1 : Bilan consolidé F1 - F2 Immobilisations Actifs circulants Capital Réserves Résultat Intérêts minoritaires Dettes

21 Technique de consolidation indirecte ou par paliers Mise en œuvre Etape 2 : Bilan consolidé du groupe M - F1 - F2 Immobilisations Actifs circulants Capital Réserves Résultat Intérêts minoritaires Dettes

22 Technique de consolidation directe Consolidation en une seule fois : consolidation au niveau de la société mère en fonction du pourcentage d intérêts réels détenus

23 Médard 60% 35% Matthieu 20% Martinien

24 Actif Méda Marti Mat Passif Méda Marti Mat Im corp T part Prêt Stocks Créan Dispo _ 1070(1) 800(2) _ (3) _ (4) Capital Réser Résul Prov Dettes _ (5) Total Total

25 Montant de la participation 600 dans la société Matthieu et 470 dans la société Martinien; prêt accordé à la société Martinien; Participation dans la société Martinien; Dont 500 créance sur la société Martinien; Dont 500 dette en vers la société Matthieu;

26 Sociétés % Contrôle % d intérêt Type de contrôle Martinien 55% 47% Contrôle exclusif Méthode de conso Intégration globale Matthieu 60% 60% Contrôle exclusif Intégration globale

27 Actif Im. corpo T participation Prêt Stocks Créances Dispo Écart Montant consolidé 3800 _ (1) / 1/ res = (med) + res (marti)*47% res (matt)*60% * 1300 dont 500 créance =3141 sur Martinien Passif Capital Réserves Résultat Provisions Dettes PHG mat mar t Montant consolidé SN(matt) = cap+rese+res+20% rese(marti) + 20%res(marti) = /dettes (med) + dettes (marti) + PHG(mat) = 1860 * (1-60%) = dettes 744 (matt) dettes (mati) en vers med et mat = (2) (3) Total Total * (1-55%) = 1710

28 Conclusion