TABLE DES MATIÈRES. Introduction CHAPITRE CHAPITRE

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1 TABLE DES MATIÈRES Introduction 1 Le diagnostic financier des sociétés et des groupes... 1 I. L analyse du risque de faillite... 2 A. L analyse fonctionnelle... 2 B. L analyse dynamique du risque de faillite : d où vient l argent et où va-t-il?... 7 II. L analyse de la rentabilité et de la profitabilité A. L analyse de la rentabilité financière B. L analyse de la profitabilité RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS L évaluation financière des sociétés et des groupes en normes IAS-IFRS I. Les méthodes patrimoniales A. L actif net comptable (ANC) B. L actif net comptable corrigé (ANCC) II. Les méthodes financières A. Les approches fondées sur la rentabilité B. L approche comparative ou analogique : la méthode des comparaisons boursières III. Les méthodes économiques A. Présentation B. Les différentes composantes C. La méthode des Anglo-Saxons D. Intérêt et limites de l approche économique RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS La communication financière I. Les destinataires de la communication financière A. La vision partenariale européenne de l entreprise B. La vision actionnariale anglo-saxonne II. Le cadre légal de la communication financière A. L information périodique B. L information permanente C. L information spécifique à certaines opérations III. Les outils de la communication financière A. Les supports écrits B. Les réunions avec les prescripteurs et les actionnaires III

2 C. Internet RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Les fusions I. Définitions A. La fusion B. L apport partiel d actif C. La scission II. Les caractéristiques des fusions et des scissions A. La transmission universelle du patrimoine B. La dissolution de la société absorbée C. L échange de droits sociaux III. La recherche de la parité A. L évaluation des titres B. La détermination d une parité d échange C. L existence de rompus ou de soultes IV. Présenter un organigramme dans le cadre d une fusion V. Le planning d une opération de fusion VI. La date d effet d une opération de fusion RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS La technique des fusions I. La fusion-absorption A. Le contexte de la fusion-absorption B. La réalisation d une fusion-absorption II. La fusion-renonciation A. Le contexte de la fusion-renonciation B. La réalisation d une fusion-renonciation III. La fusion-réduction A. Le contexte de la fusion-réduction B. La réalisation d une fusion-réduction IV. La fusion-renonciation-réduction A. Le contexte de la fusion-réduction B. La réalisation d une fusion-renonciation-réduction V. La fusion simple A. Le contexte de la fusion-absorption B. La réalisation d une fusion simple C. La comparaison entre fusion simple et fusion-absorption VI. La fusion simplifiée et la confusion de patrimoine A. Le contexte de la fusion simplifiée B. La réalisation d une fusion simplifiée C. Les spécificités de la dissolution par confusion IV

3 de patrimoine VII. L apport partiel d actif A. Le contexte de l apport partiel d actif B. La réalisation de l apport partiel d actif VIII. La scission RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Les aspects comptables et fiscaux I. Le champ d application du règlement II. La détermination des valeurs d apport A. La notion de contrôle B. Le sens de l opération C. La valorisation des apports III. Le traitement des écarts de fusion A. Le boni de fusion B. Le mali de fusion IV. Les écritures comptables A. Chez la société absorbée B. Chez la société absorbante V. Le traitement des événements de la période intercalaire A. Le traitement des opérations réciproques B. Le traitement de la perte de rétroactivité VI. Le traitement fiscal A. Les fusions et les TUP B. Les apports partiels d actif C. Les scissions RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Les fondements de la consolidation I. La constitution des groupes A. Définition du groupe B. La reconnaissance du groupe II. Le cadre légal et réglementaire national de la consolidation A. Le socle : la 7 e directive européenne B. La première loi française du 3 janvier C. Le règlement et son évolution D. L application des IFRS E. L exemption d établissement de comptes consolidés III. Principes et règles comptables A. Les principes comptables généraux V

4 B. Les principes propres aux comptes consolidés C. La date d établissement des comptes consolidés IV. Le périmètre de consolidation A. Les entreprises à consolider B. Les entreprises à exclure du périmètre V. Les pourcentages de contrôle et d intérêt A. Le pourcentage de contrôle B. Le pourcentage d intérêt RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Le processus de préconsolidation et les méthodes de consolidation I. Les retraitements des comptes individuels A. Les retraitements obligatoires B. Les retraitements optionnels II. La fiscalité différée A. Principe B. Les différences temporaires C. Le calcul de l impôt différé III. La conversion des comptes des entreprises étrangères A. Les principes généraux de conversion B. La méthode du cours historique C. La méthode du cours de clôture D. Le cas des entreprises situées dans des pays à forte inflation IV. Les différentes méthodes de consolidation A. La méthode de l intégration globale B. La méthode de l intégration proportionnelle C. La méthode de la mise en équivalence D. Les informations à fournir en annexe RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Les opérations de consolidation I. La consolidation des comptes A. Le cumul des comptes B. L élimination des opérations et des comptes réciproques II. Le partage des capitaux propres A. Les sociétés intégrées globalement ou proportionnellement B. Le cas particulier des titres mis en équivalence III. Les techniques de consolidation A. La consolidation par paliers B. La consolidation directe VI

5 IV. Les participations réciproques et circulaires A. Le cas d une participation réciproque B. Le cas d une participation circulaire V. Les titres d autocontrôle RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS L écart d acquisition et les documents de synthèse consolidés I. Les écarts d acquisition A. Principe et calcul B. Comptabilisation II. Les documents de synthèse consolidés A. Le bilan consolidé B. Le compte de résultat consolidé C. L annexe des comptes consolidés D. Le tableau de variation des capitaux propres E. L information sectorielle F. Le tableau des flux de trésorerie III. Les comptes combinés A. Principe B. Le processus d élaboration des comptes combinés et contenu RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Valorisation des transactions, audit, juste valeur et IFRS I. Un cadre conceptuel distinct A. Du coût historique vers la juste valeur B. La primauté des investisseurs et du marché II. Les actifs immobilisés hors actifs financiers A. La définition des actifs immobilisés B. L évaluation des actifs immobilisés C. La dépréciation des actifs immobilisés (IAS 36) III. Les instruments financiers (IAS 32 et IAS 39) A. Les problématiques d évaluation des instruments financiers B. L audit des risques spécifiques posés par les instruments financiers RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS La fiscalité des groupes de sociétés I. L imposition des groupes de sociétés A. Le principe de l entité juridique VII

6 B. Le principe de territorialité C. Bénéfice comptable et imposition fiscale II. Le régime des sociétés mères et filiales A. Conditions d application B. Fonctionnement du régime C. La redistribution de dividendes par la société mère III. Le régime de l intégration fiscale A. L option pour le régime de l intégration fiscale B. La détermination du résultat du groupe C. Le paiement et la comptabilisation de l impôt D. Les distributions de dividendes durant l intégration E. La sortie du périmètre d intégration RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Le cadre général de l audit I. L offre et la demande des services d audit A. Les différentes natures d audits B. La diversité des auditeurs II. Le marché de l audit A. L audit en tant que réduction de l asymétrie d information B. La régulation du marché de l audit C. L arbitrage prix/qualité de l audit RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS La méthodologie générale d audit I. L approche d audit par les risques A. Les différents risques d audit B. Le modèle de l IFAC d évaluation du risque d audit C. La place des sondages dans la démarche d audit par les risques II. Le processus général de l auditeur A. L acceptation de la mission B. La prise de connaissance générale et l analyse préalable des risques C. L évaluation du système de contrôle interne D. Le contrôle des comptes E. L examen des comptes annuels et les travaux de fin de mission F. La rédaction des rapports RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Le contrôle interne I. Définitions et objectifs VIII

7 A. Définitions à partir des objectifs du contrôle interne B. L analyse des catégories d objectifs du contrôle interne II. Les moyens du contrôle interne A. Les principes fondamentaux de contrôle interne B. Les composantes du contrôle interne C. Les acteurs du contrôle interne D. Les limites du contrôle interne III. Le contrôle interne et les systèmes informatiques A. Les risques associés aux systèmes informatiques B. Les incidences sur le contrôle interne IV. Les manifestations du contrôle interne dans l entreprise A. Le circuit des achats B. Le circuit des ventes C. Le circuit des investissements (immobilisations corporelles) D. Le circuit des ressources humaines V. Les outils de description du contrôle interne A. Les questionnaires de contrôle interne (QCI) B. La description des procédures de contrôle interne C. Le contrôle interne relatif aux procédures informatiques RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Les principes garantissant la qualité de l audit I. Les caractéristiques personnelles et organisationnelles de l auditeur A. Les caractéristiques personnelles de l auditeur B. Les caractéristiques organisationnelles de la firme d audit II. Les garanties liées aux responsabilités juridiques et à la rotation de l auditeur A. Les responsabilités du commissaire aux comptes B. La rotation des auditeurs pendant la mission III. Les contrôles de la qualité d audit A. Une nouvelle instance de contrôle et d inspection de la profession B. Un organe de gouvernance chargé d évaluer la qualité d audit : le comité d audit RÉFÉRENCES APPLICATIONS & CORRIGÉS Pour aller plus loin ANNEXES Index IX