Licences fédérales : modalités et conditions de souscription

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1 REPERE EDITION 2013/2016 NP N 14_285 DATE : 17 juin Licences Duo, Découverte et changement de nom des autres licences Nota préliminaire : Annule et remplace la NP du 3 octobre 2012 Licences fédérales : modalités et conditions de souscription Depuis le 6 juin 2014 : Les nouvelles licences Duo sont en vigueur ; les licences Découverte 6 jours sont renouvelables annuellement ; le nom de chaque licence change. I Type de licences et validité : 1 1 Validités communes : Du 1 er janvier au 31 décembre de l année en cours ; à compter du 1 er octobre (n 1) pour les nouveaux adhérents ; reconductibles chaque année (sauf pour la licence Découverte 3 jours). 1 2 Découverte 3j et 6j : La licence 3 jours : Réservée aux primo accédants ; elle est renouvelable une seule fois, dans la même année (+ 3 jours ; auprès de la même ; association ou d une autre). La licence 6 jours : Ne peut être souscrite qu une seule fois dans la même année ; tous les jours doivent être réalisés dans l année de la prise de licence, de manière consécutive ou non ; le maximum de journées Découverte dans une année est fixé à 6 mais plusieurs vols peuvent être effectués le même jour. 1 3 Duo : Validité annuelle sans restriction du nombre de jours de vols. 1 4 Tempo (ex licence courte durée): Validité pour 12 jours consécutifs de vols ; une seule souscription possible dans l année. 1 5 Passion (ex licence annuelle): Validité annuelle sans restriction. 1 6 Asso (ex licence associative): Validité annuelle sans possibilité de vol. 1

2 II Publics cibles et conditions d utilisation: 2 1 Découverte : Personnes ne souhaitant pas s engager immédiatement dans une formation au brevet de pilote ou souhaitant profiter de vols pour le plaisir jusqu à 6 jours par an. Elle permet au club de proposer des formules Découverte de 1 à 6 jours, consécutifs ou non, pour les publics suivants : Opérations Vu du Ciel, classes aéronautiques, BIA, initiations ; prestations pour les touristes ou les CE souhaitant découvrir l activité et/ou la région par la voie aérienne ; accès progressif à l activité pour les débutants ne souhaitant pas s engager immédiatement ; offre de redécouverte après un stage Découverte réussi. Etre accompagné obligatoirement par un pilote commandant de bord qui devra être soit instructeur, soit pilote autorisé «Vol Initiation» et déclaré auprès d AIR COURTAGE ASSURANCES ; ne permet donc pas d exercer la fonction de commandant de bord ; permet toutefois de commencer une formation encadrée par un instructeur. ; 2 2 Duo : Pratique du vol à voile sans s engager dans une formation au brevet de pilote ; poursuite, sans formation, après une formule Découverte ; poursuite de la pratique pour les personnes brevetées ou lâchées qui ne souhaitent ou ne peuvent plus voler seules (visite médicale) ; redécouverte du vol à voile en biplace après plusieurs années d'arrêt de la pratique. Etre accompagné obligatoirement par un pilote commandant de bord qui devra être soit instructeur, soit pilote autorisé «Vol Initiation» et déclaré auprès d AIR COURTAGE ASSURANCES ; ne permet pas d exercer la fonction de commandant de bord ni d être élève pilote ; être âgé de plus de 25 ans. 2 3 Tempo : personnes qui souhaitent pratiquer sous forme de stage ou de semaines bloquées une fois par an. Permet de suivre une formation de pilote de planeur et de voler solo ; 2 4 Passion : Formation au pilotage ; pratique du vol à voile en solo sous toutes ses formes ; participation à des compétitions en tant que commandant de bord ; formation d instructeur. Permet de suivre une formation de pilote de planeur et de voler solo ; tout âge avec distinction tarifaire +25ans/ 25 ans. 2 5 Asso : dirigeants et bénévoles qui ne souhaitent pas voler mais participer à la vie du club. Ne permet pas de voler ; Nota : Il est possible de changer de licence (pour une validité supérieure) en cours d année. Le montant de la licence déjà souscrite sera déduit de la nouvelle. Les différentes possibilités sont : 2

3 Licence Découverte, licence Tempo et licence Asso : en Passion ou Duo (si pas de vol solo) ; licence Duo : en Passion. III Garanties d assurances : La Fédération a souscrit plusieurs contrats d assurances pour le compte de ses adhérents. Les garanties proposées : L Individuelle Accident : n est pas obligatoire mais fortement conseillée. Plusieurs capitaux proposés ; la Responsabilité Civile : obligatoire pour pratiquer l activité en vol ou au sol ; les Frais Médicaux et Thérapeutiques : optionnelle ; l Assistance Rapatriement : optionnelle. L ensemble des contrats est disponible sur le site de la FFVV federale mot de passe : ASPRES (rubrique 6) ou Cf : grille tarifaire jointe de chaque type de licence assurance. IV Adhésion et cotisation fédérale: Chacune de ces licences permet de devenir membre du club dans lequel elle a été souscrite. Elle donne droit de vote à son titulaire dans le respect des dispositions statutaires de chaque club. Pour 2014 et 2015, le nombre de licences Découverte 2013 et 2014 n est pas imputé sur l assiette de cotisation fédérale du club et n impacte pas son montant. La licence Duo est une licence annuelle, donc compte autant qu une licence Passion. V Documents promotionnels et de suivi La Fédération Française de Vol à Voile fournit des documents exploitables de la manière suivante : 5 1 Pour les formules découverte: La promotion du vol à voile auprès d un public extérieur à notre activité doit être réalisée au travers des documents Découverte fournis depuis fin 2012 : «Flyers» à disposer dans les offices de tourisme, offices municipaux des sports, points information jeunesse etc ; «livrets Découverte du vol en planeur» à remettre à toutes les personnes qui viennent se renseigner sur l activité dans le club ou lors de manifestations promotionnelles (fête du sport etc..) ; «passeport Découverte» personnalisé à remettre au nouveau licencié Découverte afin qu il puisse situer son niveau et les possibilités qui lui sont offertes ; affiche Découverte numérique et réinscriptible à personnaliser et faire imprimer localement ; certificat de vol. 5 2 Pour la promotion de toutes les licences: Les supports ci dessous sont destinés à des personnes qui sont ou ont déjà été inscrites au club ou à minima qui ont effectué un VI ou vol Découverte : dépliants licences "A chacun sa pratique" ; affiches licences "A chacun sa pratique". 3

4 Fédération Française de Vol à Voile LICENCES ET ASSURANCES 2014 Type licence - Nom de la licence type âge durée désignation licence-assurances tarif total 01 - Licence Passion (Annuelle) -25 ans + PJ + IA (10 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 80, Licence Passion (Annuelle) -25 ans + PJ + IA (16 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 87, Licence Passion (Annuelle) -25 ans + PJ + IA (32 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 116, Licence Passion (Annuelle) -25 ans + PJ + IA (48 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 148, Licence Passion (Annuelle)-25 ans + PJ + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 59, Licence Passion (Annuelle) -25 ans + PJ Licence, Protection Juridique (PJ), 38, Licence Passion (Annuelle)+25 ans + PJ + IA (10 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 158, Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ + IA (16 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 165, Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ + IA (32 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 194, Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ + IA (48 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 226, Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 137, Licence Passion (Annuelle) +25 ans + PJ Licence, Protection Juridique (PJ), 83,50 Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), Assistance Tous Associative 20 - Licence Asso (annuelle) (non volant) +PJ + IA (16k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 58, Licence Asso (annuelle) (non volant) +PJ + RC Tous Associative Licence, Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 30,50 Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Tous Courte durée 30 - Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ + IA (10 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 75,95 Tous Courte durée 31 - Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ + IA (16 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 78, Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ + RC Tous Courte durée Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 66, Licence Tempo (12 jours consécutifs) + PJ Tous Courte durée Licence, Protection Juridique (PJ), 43, Licence Découverte (3 jours) + IA (10 k ) + RC +FMT(Opt) 41 - Licence Découverte (3 jours) + IA (16 k ) + RC +FMT(Opt) 42 - Licence Découverte (3 jours) + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 10, Licence Découverte (3 jours + 3 jours) + IA (10 k ) + RC +FMT(Opt) 44 - Licence Découverte (3 jours + 3 jours) + IA (16 k ) + RC + FMT(Opt) 45 - Licence Découverte (3 jours + 3 jours) + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 10, Licence Découverte (6 jours) + IA (10 k ) + RC + FMT(Opt) (FMT)(Opt), 24, Licence Découverte (6 jours) + IA (16 k ) + RC + FMT(Opt) (FMT)(Opt), 26, Licence Découverte (6 jours) + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 17, Licence Duo (annuelle) + IA (10 k ) + RC + F.Méd.(Opt) Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 101, Licence Duo (annuelle) + IA (16 k ) + RC + F.Méd.(Opt) Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 106, Licence Duo (annuelle) + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 88,00 (Opt) : Garantie Optionnelle

5 Fédération Française de Vol à Voile LICENCES ET ASSURANCES 2015 Type licence - Nom de la licence type âge durée désignation licence-assurances tarif total 01 - Passion - Licence Annuelle -25 ans + PJ + IA (10 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 81, Passion - Licence Annuelle -25 ans + PJ + IA (16 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 88, Passion - Licence Annuelle -25 ans + PJ + IA (32 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 116, Passion - Licence Annuelle -25 ans + PJ + IA (48 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 148, Passion - Licence Annuelle -25 ans + PJ + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 60, Passion - Licence Annuelle -25 ans + PJ Licence, Protection Juridique (PJ), 39, Passion - Licence Annuelle +25 ans + PJ + IA (10 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 160, Passion - Licence Annuelle +25 ans + PJ + IA (16 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 167, Passion - Licence Annuelle +25 ans + PJ + IA (32 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 195, Passion - Licence Annuelle +25 ans + PJ + IA (48 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 227, Passion - Licence Annuelle +25 ans + PJ + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 139, Passion - Licence Annuelle +25 ans + PJ Licence, Protection Juridique (PJ), 85,10 Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), Assistance Tous Annuelle 20 - Asso - Licence Annuelle (non volant) +PJ + IA (16k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 59, Asso - Licence Annuelle (non volant) +PJ + RC Tous Annuelle Licence, Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 31,00 Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Tous 12 jours 30 - Tempo -Licence (12 jours consécutifs) + PJ + IA (10 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 76,75 Tous 12 jours 31 - Tempo -Licence (12 jours consécutifs) + PJ + IA (16 k ) + RC + AR(Opt) + FMT(Opt) Juridique (PJ), Assistance Rapatriement (AR)(Opt), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 79, Tempo -Licence (12 jours consécutifs) + PJ + RC Tous 12 jours Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), Responsabilité Civile Terrestre (RCT), Protection Juridique (PJ), 66, Tempo -Licence (12 jours consécutifs) + PJ Tous 12 jours Licence, Protection Juridique (PJ), 43,80 Tous 3 jours 40 - Découverte - Licence (3 jours) + IA (10 k ) + RC +FMT(Opt) Tous 3 jours 41 - Découverte - Licence (3 jours) + IA (16 k ) + RC +FMT(Opt) 42 - Découverte - Licence (3 jours) + RC Tous 3 jours Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 10,00 Tous 3 jours supp 43 - Découverte - Licence (3 jours + 3 jours) + IA (10 k ) + RC +FMT(Opt) Tous 3 jours supp 44 - Découverte - Licence (3 jours + 3 jours) + IA (16 k ) + RC + FMT(Opt) 45 - Découverte - Licence (3 jours + 3 jours) + RC Tous 3 jours supp Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 10,00 Tous 6 jours 46 - Découverte - Licence (6 jours) + IA (10 k ) + RC + FMT(Opt) (FMT)(Opt), 24,50 Tous 6 jours 47 - Découverte - Licence (6 jours) + IA (16 k ) + RC + FMT(Opt) (FMT)(Opt), 26, Découverte - Licence (6 jours) + RC Tous 6 jours Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 17, Duo - Licence annuelle (double commande) + IA (10 k ) + RC + F.Méd.(Opt) Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Frais médicaux 500 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 101, Duo - Licence annuelle (double commande) + IA (16 k ) + RC + F.Méd.(Opt) Licence, Individuelle Accident (IA) (capital ), Responsabilité Civile Aéronef (RC), Frais médicaux 1000 et thérapie 4500 (FMT)(Opt), 106, Duo - Licence annuelle (double commande) + RC Licence, Responsabilité Civile Aéronef (RC), 88,00 (Opt) : Garantie Optionnelle déductible

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