CONDITIONS PARTICULIERES HPCSPOT

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1 CONDITIONS PARTICULIERES HPCSPOT Dernière version en date du 17/09/2014 Définitions : Calcul : Opération réalisée à partir d un Jeu de données et visant à obtenir le résultat d une équation scientifique notamment. Environnement de travail : Espace de stockage dans lequel le Client transfère ses Jeux de données, et récupère ses fichiers de résultat à l issue des Calculs réalisés à partir du Service. Infrastructure : Ensemble des équipements, serveurs, nœuds de Calcul appartenant à OVH et mis en place pour constituer l Infrastructure du Service. Interface web : Interface par laquelle le Client se connecte pour lancer un Calcul, connaître l avancement de ses Calculs, visualiser les ressources qu il utilise, transférer ses données, etc Jeux de données : Ensemble de fichiers et de répertoires désignant indistinctement des données d entrée ou de sortie d un Logiciel de calcul. Logiciel de Calcul : Application informatique, dotée d une interface graphique ou non, permettant de traiter les jeux de données utilisateurs pour produire ou afficher des résultats. Logiciel de déport d'écran : Le logiciel de déport d'écran est le logiciel qui va capturer l'affichage graphique du serveur distant et la transmettre sur le poste du client afin de lui permettre d'interagir avec lui. Ce logiciel permet donc de manipuler à distance une application graphique démarrée sur un serveur du cluster. Session de Visualisation : Une session de visualisation désigne une application graphique démarrée sur l Infrastructure à laquelle le Client accède au moyen d'un logiciel appelé déport d'écran. SSH : Protocole de communication sécurisé. ARTICLE 1 : OBJET Les présentes conditions particulières, complétant les conditions générales de services de OVH, ont pour objet de définir les conditions techniques et financières dans lesquelles OVH s'engage à fournir au Client 1/7

2 l'accès au service HPCSpot développé par OVH et permettant de réaliser des Calculs à travers une Infrastructure mutualisée et une Interface web spécifique. Les présentes conditions particulières prévaudront sur les conditions générales si une contradiction devait apparaître entre ces deux documents. ARTICLE 2 : CONDITIONS DE REALISATION DES PRESTATIONS La souscription du Service nécessite la commande d un Environnement de travail. Avant chaque Calcul, le Client choisit le jeu de données qu il souhaite exécuter, détermine les ressources qu il souhaite mobiliser, la durée maximale pour la réalisation du Calcul et le Logiciel de calcul qu il souhaite utiliser. Le Client pourra lancer l exécution de son Calcul soit par le biais de l interface web ou encore par l intermédiaire d une commande réalisée en SSH. A compter de la confirmation de lancement d un Calcul, la demande de Calcul est intégrée à la queue de traitement et sera exécutée dès lors que l Infrastructure disposera de ressources disponibles pour répondre à la demande du Client. OVH informe le Client de la finalisation du Calcul par courriel. Le Client doit alors se connecter sur l Interface web pour connaître le statut de son Calcul, et son résultat. Il peut ensuite procéder au téléchargement du fichier de résultat qui aura été déposé sur son Environnement de travail. Le coût correspondant à l utilisation des ressources pour la réalisation de son Calcul sera comptabilisé pour être intégré à sa facture mensuelle. A l issue de la commande d un Environnement de travail, OVH invite le Client à générer son mot de passe lui permettant de se connecter sur l Interface Web, puis ensuite en connexion SSH sur le nœud de login, ou enfin sur son Environnement de travail. ARTICLE 3 : UTILISATION DU SERVICE Le Client doit s assurer lors du dépôt d un fichier dans son Environnement de travail que le format de ce fichier pourra être exécuté par les Logiciels de Calcul mis à disposition par OVH pour la réalisation de son Calcul. Le format du fichier et le choix du Logiciel de Calcul déterminent grandement la faisabilité du Calcul et par conséquent son résultat. 2/7

3 De même, le Client doit s assurer de disposer de l espace de stockage suffisant sur son Environnement de travail avant d initier toute demande de Calcul. En l absence d espace suffisant sur l Environnement de travail, le Calcul ne pourra être mené à son terme lors de son exécution. Toute affectation des ressources de l Infrastructure au Client pour la réalisation de son Calcul entraîne la facturation des ressources nécessaires à cette utilisation, y compris lorsque le Calcul ne peut se réaliser dans les premiers instants en raison d un format de Jeu de données incompatible avec le Logiciel de Calcul etc Le Client ne pourra prétendre au remboursement des ressources utilisées dans ces hypothèses. Le Client peut retrouver l historique de ses Calculs dans son interface de gestion. Le Service permet également de démarrer des Sessions de visualisation auxquelles le Client accède par le biais d un Logiciel de déport d écran dont l utilisation entraîne la consommation de ressources. ARTICLE 4 : OBLIGATIONS D OVH OVH s'engage à apporter tout le soin et la diligence nécessaires à la fourniture d'un service de qualité conformément aux usages de la profession et à l'état de l'art. OVH s'engage à : 4.1 Maintenir en état de fonctionnement l Infrastructure de Calcul. En cas de défaillance du Service, OVH s engage à intervenir dans les meilleurs délais possibles, sauf défaillance qui ne serait pas de son fait ou toute autre intervention qui nécessiterait une interruption du service excédant les délais habituels de remplacement. Dans ce dernier cas, OVH en informe immédiatement le Client. 4.2 Assurer l'accès au Service via Internet 24 h/24 tous les jours de l'année. OVH se réserve la possibilité d'interrompre le Service pour procéder à une intervention technique afin d'en améliorer le fonctionnement. 4.3 Garantir le niveau de sécurité de l Infrastructure conformément aux règles de l art. 4.4 Gérer l Infrastructure et la répartition des demandes de Calcul afin de garantir l optimisation du traitement de la queue de Calcul. 4.5 Assurer le maintien au meilleur niveau de la qualité de ses outils conformément aux règles et usage de sa profession. ARTICLE 5 : RESPONSABILITE D OVH OVH décline toute responsabilité quant au résultat du Calcul du Client. OVH s engage à mettre à disposition les ressources de Calcul choisies par le Client pour la durée maximale déterminée par celui-ci, mais n intervient en aucun cas et d aucune manière dans l élaboration du Jeu de données, ni dans la formulation ou la correction de ce Calcul. OVH n intervient pas dans l élaboration des logiciels de Calcul, par conséquent, il appartient au Client de s assurer que son Jeu de données et compatible avec le logiciel de Calcul choisi. 3/7

4 Par ailleurs, OVH rappelle au Client, que le choix du logiciel de Calcul peut être déterminant pour obtenir le résultat espéré. OVH s engage à exécuter le Calcul dès lors que le Client a validé sa demande. Toutefois, s agissant d une Infrastructure mutualisée, OVH ne garantit pas l'exécution du Calcul dans une durée déterminée. Le Calcul sera effectué uniquement lorsque la queue de traitement des Calculs sera arrivée à celui du Client et que les ressources nécessaires à son élaboration seront disponibles, sauf dans le cas où le Client a choisi une option lui garantissant un accès immédiat à des ressources de calcul. OVH s engage à prendre toutes les mesures de sécurité nécessaires à garantir l intégrité de son Infrastructure. S agissant d une Infrastructure mutualisée, le Client reconnait qu il peut exister un risque en matière de sécurité informatique, mais OVH s engage à prendre toutes les dispositions requises pour corriger la situation si un tel évènement devait survenir. OVH se réserve le droit de suspendre le Service du Client, si celui-ci constitue un danger pour le maintien de la sécurité de l Infrastructure d OVH, que ce soit suite à un piratage de l Environnement de travail ou suite à la détection d'une faille dans la sécurité du système. OVH informera auparavant le Client dans la mesure du possible. OVH ne pourra être tenu responsable du contenu des informations, Jeux de données accessibles sur l Environnement de travail et transmis par le Client, et ce à quelque titre que ce soit. OVH ne saurait être tenu pour responsable du non-respect total ou partiel d'une obligation et/ou défaillance des opérateurs des réseaux de transport vers le monde Internet et en particulier de son ou ses fournisseurs d'accès. ARTICLE 6 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITE DU CLIENT 6.1 Le Client agit en tant qu'entité indépendante et assume en conséquence seul les risques et périls de son activité. Le Client est seul responsable des Jeux de données, applications, logiciels stockés sur le Service, du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers. Le Client s'engage notamment à respecter les droits des tiers, notamment les droits de la personnalité, les droits de propriété intellectuelle des tiers tels que droits d'auteur, droits sur les brevets ou sur les marques. En conséquence, OVH ne saurait être tenu pour responsable du contenu des informations transmises, diffusées ou collectées, de leur exploitation et de leur mise à jour, ainsi que de tous fichiers, à quelque titre que ce soit. OVH ne peut que mettre en garde le Client sur les conséquences juridiques qui pourraient découler d'activités illicites sur le Service, et se dégage de toute responsabilité solidaire sur l'utilisation des données mises en ligne par le Client. Il en est de même si le Client utilise le Service à des fins illicites, lequel comportement entraînera sans préavis l'interruption du Service et la résiliation des présentes. 4/7

5 Dans ces hypothèses, le Client demeura redevable de l ensemble des sommes facturées pour l utilisation du Service jusqu à la date de résiliation de son Service. 6.2 Il appartient au Client de procéder à la personnalisation de ses mots de passe à compter de sa première connexion. OVH recommande au Client de générer un mot de passe fort c'est-à-dire d au minimum 8 caractères contenant de multiples caractères spéciaux et chiffres différents. 6.3 Le Client supportera seul les conséquences du défaut de fonctionnement du Service consécutif à toute utilisation, par les membres de son personnel ou par toute personne auquel le Client aura fourni son (ou ses) mot(s) de passe. De même, le Client supporte seul les conséquences de la perte du ou des mots de passe précités. 6.4 Il appartient au Client de prendre toute mesure de vérification du Jeu de données avant de le soumettre dans la queue de traitement. Toute incohérence ou inexactitude dans le jeu de données pourra entraîner la non résolution du Calcul. 6.5 Le Client ne doit pas procéder à la suppression des Jeux de données lors de l exécution d un Calcul, OVH ne peut garantir la bonne réalisation du Calcul en cours dans cette hypothèse. Il appartient au Client de s assurer que le Jeu de données qu il sélectionne est bien compatible avec le logiciel de Calcul avant d initier toute demande de Calcul. 6.6 Il appartient au Client de prendre toutes mesures nécessaires à la sauvegarde de ses Jeux de données ainsi que des fichiers de résultat stockés sur son Environnement de travail. 6.7 Il appartient au Client de s acquitter de toute licence ou droit d utilisation contracté auprès de OVH ou d un tiers. A défaut, OVH se réserve le droit de suspendre sans préavis le Service. 6.8 OVH se réserve la possibilité d exercer des contrôles sur la conformité de l utilisation par le Client du Service à ces dispositions. OVH se réserve le droit de suspendre sans préavis le Service, en cas de non-respect par le Client des conditions particulières et générales de OVH et, de manière générale, de l ensemble des lois et règlements en vigueur, ainsi que des droits des tiers. ARTICLE 7 : TARIFS, DUREE ET FACTURATION Les tarifs applicables à l'offre HPCSpot sont disponibles sur le site Le Service HPCSpot est souscrit pour une durée indéterminée. Sans intervention de la part du Client, le Service est automatiquement renouvelé pour une nouvelle période d un mois calendaire plein. Chaque 1 er jour du mois civil, OVH communiquera la facture correspondant aux ressources consommées sur le mois précédent. La 1ère Facture sera donc proratisée (pour alignement du renouvellement au 1er jour du mois) puis facturation en mois calendaires pleins. Durée minimale du contrat : 1 mois plein. 5/7

6 Tout mois commencé est dû. Le Client s engage à procéder au paiement à réception de la facture dudit Service. A défaut de paiement par le Client de la facture à réception, le Service sera suspendu de plein droit par OVH pour non paiement. Dès lors que l exécution du Calcul est lancée, le Client est facturé sur la base du tarif applicable à la durée d utilisation des ressources affectées à la réalisation de son Calcul. ARTICLE 8 : SUPPORT TECHNIQUE Outre le service Incident mis en place par OVH GS dont les coordonnées sont accessibles sur le site OVH offre la possibilité aux utilisateurs du Service d'exposer leur problème sur le forum accessible à l'adresse pour tout conseil technique relatif à l'utilisation du service HPCSpot. ARTICLE 9 : RESILIATION, LIMITATION ET SUSPENSION DU SERVICE 9.1. Chaque partie peut résilier de plein droit et sans indemnité le contrat en cas de force majeure dans les conditions prévues dans les conditions générales d OVH Dans les autres cas, le Client est libre de résilier le Contrat directement dans son interface de gestion. A la date de suspension du Service, tous les Calculs en cours seront automatiquement interrompus. De même le Client ne pourra pas initier de Calcul susceptible de s achever au delà de la date d échéance de son contrat Le non-respect par le Client des présentes conditions particulières HPCSpot, toute activité spécifiquement interdite à partir du Service et/ou susceptible d'engendrer une responsabilité civile et/ou pénale et/ou susceptible de porter atteinte aux droits d'un tiers, entraînera le droit pour OVH de suspendre sans délai et sans mise en demeure préalable les services du Client et de résilier immédiatement et de plein droit le contrat, sans préjudice du droit à tous dommages intérêts auxquels OVH pourrait prétendre Aux termes de ce contrat, quel qu'en soit le motif, l Environnement de travail sera supprimé ainsi que l intégralité des données susceptibles d y être stockées En toute hypothèse, les mesures de restriction, limitation ou suspension sont exercées selon la gravité et la récurrence du ou des manquements. Elles sont déterminées en fonction de la nature du ou des manquements constatés Le Client accepte par avance qu OVH effectue une restriction, limitation ou suspension du Service offert si OVH reçoit un avis à cet effet notifié par une autorité compétente, administrative, arbitrale ou judiciaire, conformément aux lois applicables appropriées. ARTICLE 10 : CONFIDENTIALITE OVH s engage à prendre les mesures requises pour garantir la confidentialité des Calculs initiés par le Client, leur résultat ainsi que l accès à l Environnement de travail du Client. 6/7

7 Seul le personnel d OVH et de ses filiales peut accéder à l Infrastructure du Service et aux seules fins de la bonne exécution des prestations. Les serveurs informatiques utilisés pour le Service sont localisés dans un centre de données appartenant au groupe OVH et situé sur les territoires français, et seuls ses personnels sont en charge des opérations de maintenance sur ces composants informatiques. 7/7