Cote : PP Intitulé : Loës (famille de)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Cote : PP Intitulé : Loës (famille de)"

Transcription

1 ARCHIVES CANTONALES VAUDOISES Section P : Archives privées Sous-section PP numérique : Archives privées entrées dès 1979 Cote : PP 1041 Intitulé : Loës (famille de) INVENTAIRE Conditions de consultation : Libre. Date de l'instrument de recherche (dernière mise à jour) :

2 PP 1041 Loës (famille de) 2 DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS IDENTIFICATION Cote: PP 1041 Intitulé: Loës (famille de) Dates: Niveau de description: Fonds Importance matérielle et support: - Dimension: 0.55 CONTEXTE Nom du producteur d'archives: Loës (famille de) Histoire du producteur: Famille probablement originaire du Faucigny (Loëx, comm. Bonne), présente dans le Bas-Valais au XIIIe s. (Vouvry en 1250), puis établie dans l'entremont (Bagnes, Sembrancher). Une branche s'installe à Aigle au milieu du siècle suivant. La branche valaisanne s'éteint au milieu du XVIIe s. Dans le Pays de Vaud, Martin, notaire et juré de la cour épiscopale de Lausanne, fonctionne comme commissaire, chargé de la rénovation de la baronnie de Cossonay en Sous l'ancien Régime, les L., ou Desloës selon la graphie la plus fréquente, occupent des charges dans l'administration baillivale (Isaac, lieutenant gouvernal en 1724) ou militaire (Jean-François, capitaine d'aigle en 1657; Abraham, major des quatre mandements, soit territoires des grandes paroisses, d'aigle avant 1724). Ils sont encore fortement représentés dans les fonctions urbaines de conseiller ou de justicier. Leurs alliances se limitent aux familles bourgeoises du gouvernement d'aigle. Leur patrimoine n'est pas considérable. Au XIXe siècle, certains membres de la famille s'engagent en politique et font carrière. D'abord lieutenant du bailli, Jean-Louis devient député au Grand Conseil vaudois en 1803, puis lieutenant du Petit Conseil (soit préfet) entre 1803 et Aloys ( ), colonel et syndic d'aigle entre 1870 et 1895 fut aussi député au Grand Conseil entre 1874 et Auguste ( ) mena une carrière politique sur le plan cantonal et fédéral. La branche représentée dans le fonds PP 1041 est celle née du couple Charles de Loës, pasteur ( ) et d'isaline Hélène Julie Cuénod ( ) avec pour descendants : Emile ( ), marié à Sophie Ducraux ( ), dont un des enfants Charles ( ) épousa Marthe Karrer (néee en 1882). Ce couple eut un seul enfant : Christiane de Loës (1910-février 2014), épouse de René Anker. Historique de la conservation: Les archives sont parvenues à Christiane de Loës par le jeu des successions familiales en voie directe.

3 PP 1041 Loës (famille de) 3 Modalités d entrée: Antoine Curchod (39, avenue du Tournay, 1292 Chambésy) a reçu les archives de la famille de Loës, à la suite du décès, en février 2014, de sa cousine, Christiane de Loës, qui l'avait désigné pour s'occuper des documents laissés dans son secrétaire. Il était parent de Christiane de Loës par la famille Cuénod, sa mère Miléva Cuénod alliée Curchod ( ), étant parente d'isaline Cuénod alliée de Loës ( ), arrière-grand-mère de Christiane de Loës. Il a donné les archives le 8 mai 2015, non sans avoir eu au préalable l'accord de principe de Gilbert Coutaz, directeur des Archives cantonales vaudoises. Date(s) d entrée: CONTENU ET STRUCTURE Présentation du contenu: Le fonds renseigne sur le couple : Emile ( ), marié à Sophie Ducraux ( ), dont un des enfants Charles ( ) épousa Marthe Karrer (née en 1882). Ce couple eut un seul enfant : Christiane de Loës (1910-février 2014), épouse de René Anker dont elle a divorcé le 8 mai Le fonds est constitué principalement d'écrits (correspondance), de photographies dont plusieurs albums, de dessins et de coupures de presse collectionnées sur des thèmes de l'histoire vaudoise et les monuments historiques.

4 PP 1041 Loës (famille de) 4 Plan de classement: [Note : ce plan de classement ne rend compte que des niveaux supérieurs au «Dossier», ce qui peut expliquer des sauts dans la numérotation des cotes Pour une vue plus détaillée, voir la présentation en ligne.] Intitulé Dates Cotes Loës (famille de) PP 1041 Généralités PP 1041/1 Christiane de Loës PP 1041/2-20 Correspondance PP 1041/13-16 Lettres reçues PP 1041/13 Copies de lettres expédiées PP 1041/14 Cartes postales PP 1041/15-16 Cartes individuelles PP 1041/15 Coupures de presse PP 1041/17-20 Faire-part de décès PP 1041/17 Articles à caractère historique PP 1041/18-19 Articles de sport 2005 PP 1041/20 Documents sur la famille, hérités ou réunis par Christiane de Loës PP 1041/21-33 Charles de Loës et Marthe née Karrer, son épouse PP 1041/21-30 Photographies PP 1041/42-52 Christiane de Loës PP 1041/42-46 Tirages papier PP 1041/42 Tirages papier PP 1041/43 Tirages papier PP 1041/44 Tirages papier PP 1041/45 René Anker, mari de Christiane de Loës PP 1041/47-48 Tirages papier PP 1041/47 Charles de Loës PP 1041/49 Louis-Aimé Emile de Loës ( ) PP 1041/50 "Mikee et sa famille" PP 1041/51

5 PP 1041 Loës (famille de) 5 CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION Statut juridique: Donation Conditions de reproduction: - Langue et écriture des documents: Français Caractéristiques matérielles et contraintes techniques: - Instruments de recherche: - SOURCES COMPLÉMENTAIRES Existence et lieu de conservation des originaux: - Existence et lieu de conservation de copies: - Sources complémentaires aux ACV: - C XVI 140 (Loës) - P de Loës: Loës (famille de) - P La Harpe (Edmond de) F 17/1-13, F 40, F 51 - P Lamunière 39 De Loës (d'aigle) - P SVG 1 Loës, G 1, G 4/2, G 75 et G 252 L 1 - P Ritter Y Dos gen Loës (de), d'aigle Sources complémentaires hors ACV: - Bibliographie: "Loës, de", dans Dictionnaire historique de la Suisse, t. 7, 2008, p. 797 (Marianne Stubenvoll) NOTES Notes: - CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION Information sur le traitement: Inventaire rédigé par Dana Guerreiro, sous la direction de Gilbert Coutaz le 10 novembre Le fonds a été entièrement conditionné, une cote de gestion T 496 a été ouverte pour regrouper les photographies.

6 PP 1041 Loës (famille de) 6 DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS PP 1041/1 Généralités Contenu: Les documents se trouvant dans le sous-fonds généralités sont des documents permettant de comprendre la généalogie et l'histoire de la famille de Loës : notes généalogiques; arbre généalogique qui englobe la famille de 1390 à 1968; calendrier héraldique de Théodore Cornaz, avec en page de couverture les armoiries de Charles de Loes, châtelain d'aigle, d'après le vitrail de 1580, donné à l'eglise d'ormont-dessous ("Cette famille originaire du Faucigny vint sétablir à Aigle en 1360, avec Jean de Loes, commissaire des comtes de Savoie"). Deux armoiries de la famille ont été trouvées dans le fonds et placées dans les généralités car elles ne sont pas associées à un personnage en particulier. Dates: Niveau: Sous-fonds Importance matérielle et support: 7 pièces physiques dans PP 1041/2-20 Christiane de Loës Dates: Niveau: Sous-fonds Importance matérielle et support: 19 s PP 1041/2-12 Documents personnels Contenu: De diverses provenances, ils ont été créés ou réunis par Christiane de Loës (quittance, carnet de note, certificat, etc.). Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 1s

7 PP 1041 Loës (famille de) 7 PP 1041/2 Scolarité Contenu: Résultats scolaires, examens médicaux effectués durant la scolarité. Dates: Importance matérielle et support: 2 pièces physiques dans PP 1041/3 Papiers administratifs Contenu: De diverses provenances et qui concernent toujours Christiane de Loës d'une manière ou d'une autre. Dates: Importance matérielle et support: 5 pièces physiques dans PP 1041/4 Vente terrain Leysin Contenu: Arrangement de vente de parcelle d'un terrain à Leysin appartenant à Christiane de Loës. Dates: 30 avril octobre 1974 Importance matérielle et support: 8 pièces physiques dans PP 1041/5 Succession Contenu: Marthe de Loës et Jeanne de Loës. Dates: Importance matérielle et support: 3 pièces physiques dans PP 1041/6 Certificats de santé

8 PP 1041 Loës (famille de) 8 Contenu: "Livret de l'enfance", certificat de vaccination. Dates: Importance matérielle et support: 2 pièces physiques dans PP 1041/7 Equipements Contenu: Garanties et modes d'emploi pour de l'équipement ménager. Dates: Importance matérielle et support: 14 pièces physiques dans PP 1041/8 Quittances, frais divers Dates: Importance matérielle et support: 4 pièces physiques dans PP 1041/9 Cartes de visite Dates: et s.d. Importance matérielle et support: 5 pièces physiques dans PP 1041/10 Carnet de notes Contenu: Prise de notes manuscrites avec quelques articles de journaux glissés à l'intérieur. Dates: Importance matérielle et support: 1 carnet dans 1

9 PP 1041 Loës (famille de) 9 PP 1041/11 Invitations à des vernissages Dates: Importance matérielle et support: 10 pièces physiques dans PP 1041/12 Voyages Contenu: Documents concernant l'organisation de voyages (réservations chambres hôtel, billet de train). Dates: Importance matérielle et support: 5 pièces physiques dans PP 1041/13-16 Correspondance Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 3 s; 1 album PP 1041/13 Lettres reçues Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 16 pièces physiques dans PP 1041/14 Copies de lettres expédiées Contenu: Photocopies de lettres de 1825 qui ont dû être exécutées par Christiane de Loës.

10 PP 1041 Loës (famille de) 10 Dates: S.d. [ ] Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 6 pièces physiques dans PP 1041/15-16 Cartes postales Contenu: Ensembles de cartes adressées à Christiane de Loës ; également dans cette sous-série un ensemble de cartes vierges. Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: ; 1 album PP 1041/15 Cartes individuelles Contenu: 20 cartes écrites, 17 cartes vierges. Dates: Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 37 pièces physiques dans PP 1041/16 Album Contenu: Album dédicacé "A notre chère Minette de la part de papa et maman. Conversion, le 27 août Joyeux aniversaire", soit cartes postales concernant divers lieux majoritairement dans les cantons du Valais, de Vaud, et occasionnellement dans les cantons de Fribourg, Berne et Zurich, et cartes postales éditées à l'occasion de Noël, Pâques ou pour souhaiter bonnes fêtes, complétées de cartes postales concernant plusieurs villes de France dont Vichy et Annecy, et de lieux figurant comme image dans le calendrier "Ma Patrie". Editions Novos, Lausanne, de Les cartes postales sont ou vierges ou écrites, noir-blanc ou en couleurs. Dates: Importance matérielle et support: 1 album

11 PP 1041 Loës (famille de) 11 PP 1041/17-20 Coupures de presse Contenu: Articles découpés et gardés par intérêt personnel. Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 4 s PP 1041/17 Faire-part de décès Contenu: Découpés dans des journaux. Certains concernent des membres de la famille de Loës. Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: PP 1041/18-19 Articles à caractère historique Contenu: Histoire vaudoise et Suisse. Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 2 s PP 1041/18 Histoire vaudoise Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: PP 1041/19 Histoire suisse Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support:

12 PP 1041 Loës (famille de) 12 PP 1041/20 Articles de sport 2005 Dates: 19 mars septembre 2005 Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: PP 1041/21-33 Documents sur la famille, hérités ou réunis par Christiane de Loës Dates: Niveau: Sous-fonds Importance matérielle et support: 13 s PP 1041/21-30 Charles de Loës et Marthe née Karrer, son épouse Dates: Niveau: Sous-sous-fonds Importance matérielle et support: 10 s PP 1041/21 Quittances logement Contenu: Carnet de quittances de loyer notées au nom des deux époux. Dates: Importance matérielle et support: 1 carnet dans 1 PP 1041/22-26 Charles de Loës Contenu: Documents ayant appartenu, ayant été créés ou reçus par Charles de Loës. Dates:

13 PP 1041 Loës (famille de) 13 Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 5 s PP 1041/22 Mèche de cheveu 1877 Dates: 1877 Importance matérielle et support: PP 1041/23 Actes d'origine Dates: Importance matérielle et support: 4 pièces physiques dans PP 1041/24 Documents personnels Contenu: De diverses provenances (carnet de note, livret de service pour cheval de cavalerie, livret de service, ordonnances, partages des biens de succession). Dates: Importance matérielle et support: 4 pièces physiques dans PP 1041/25 Lettres reçues Dates: Importance matérielle et support: 3 pièces physiques dans PP 1041/26 "Recueil de passages bibliques pour anniversaires"

14 PP 1041 Loës (famille de) 14 Contenu: Avec annotations à l'intérieur et feuilles de notes annexes. Dates: S.d. [première moitié du XXe siècle] Importance matérielle et support: 1 pièce physique dans 1 PP 1041/27-30 Marthe née Karrer Dates: 18 novembre Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 4 s PP 1041/27 Papiers d'identité Contenu: Carte d'identité et passeport Suisse. Dates: Importance matérielle et support: 2 pièces physiques dans PP 1041/28 Lettres reçues Dates: Importance matérielle et support: 4 pièces physiques dans PP 1041/29 Assurances-rentes Contenu: Documents concernant l'octroi d'une rente. Dates: Importance matérielle et support: 4 pièces physiques dans

15 PP 1041 Loës (famille de) 15 PP 1041/30 Attestation de membre de l'eglise nationale réformée du canton de Vaud Contenu: Attestation suivie de cours d'instruction religieuse. Dates: 18 novembre 1898 Importance matérielle et support: 1 pièce physique dans PP 1041/31 "Milou" soeur de Charles de Loës Contenu: Copies de lettres envoyées par ses soeurs : Alice, Marie, Berthe et Lilette ainsi que par Charles, Emile et Robert de Loës. Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 33 pièces physiques dans PP 1041/32 Alice, soeur de Charles de Loës Contenu: Journaux intimes. Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 5 carnets dans 1 PP 1041/33 Marguerite de Loës 1973 Contenu: Correspondance. Dates: 23 mai mai 1973 Importance matérielle et support: 1 pièce physique dans 1

16 PP 1041 Loës (famille de) 16 PP 1041/34-41 Documents isolés Contenu: Ce sont des documents n'appartenant pas à une seule personne précise. Ils ont été certainement transmis et collecté à travers les successions. Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 8 s PP 1041/34 Lettres reçues Contenu: Diverses provenances, elles n'ont pas toujours de destinataire connu. Dates: Importance matérielle et support: 12 pièces physiques dans PP 1041/35 Carnet de dépenses de Louise Roussy Chabloz Dates: Importance matérielle et support: 1 pièce physique dans 1 PP 1041/36 Dessins 1953 Contenu: Maison de Loës; ferme dessinée par Marie de Loës. Dates: 1953 Importance matérielle et support: 2 pièces physiques dans PP 1041/37 Cartes géographiques 1902

17 PP 1041 Loës (famille de) 17 Contenu: Atlas de poche; Die Balkanländer Karte; Topographische Karte der Schweiz. Dates: 1902 Importance matérielle et support: 3 pièces physiques dans PP 1041/38 Listes d'adresses de membres des familles Cuénod et familles alliées Dates: 6 mars 1968 Importance matérielle et support: 1 pièce physique dans PP 1041/39 "La route suisse des plaisirs de la table" 1975 Contenu: Passeport chaine restaurant de qualité. Dates: 1975 Importance matérielle et support: 1 pièce physique dans 1 PP 1041/40 "Pont des planches sur la Grande-Eau" 1998 Contenu: Document informatif sur le pont de bois enjambant la Grande-Eau entre le Sépey et la Forclaz. Dates: 15 novembre 1998 Importance matérielle et support: 1 pièce physique dans 1 PP 1041/41 "Nouveau manuel de jeux de patience" et "Les échecs" Contenu: Jeux à un et deux, jeux de 52 cartes; "Les échecs".

18 PP 1041 Loës (famille de) 18 Dates: S.d. [ ] Importance matérielle et support: 2 pièces physiques dans PP 1041/42-52 (= T 496/1-12) Photographies Contenu: Classées selon les membres de la famille de Loës. Elles concernent majoritairement Christiane de Loës. Dates: Niveau: Série Importance matérielle et support: 4 albums, 8 s, photographies isolées PP 1041/42-46 Christiane de Loës Contenu: Photographies de Christiane elle-même; portraits; famille; paysages; noir et blanc; négatifs. Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 4 albums, et photographies isolées PP 1041/42 (= T 496/1) Tirages papier Dates: Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 albums et 1 photographie individuelle. PP 1041/43 (= T 496/2) Tirages papier Dates:

19 PP 1041 Loës (famille de) 19 Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 2 albums PP 1041/44 (= T 496/3) Tirages papier Dates: Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 14 pochettes dans 1 PP 1041/45 (= T 496/4) Tirages papier Dates: Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: 14 pochettes dans 1 PP 1041/46 (= T 496/5) Négatifs Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: PP 1041/47-48 (= T 496/6-7) René Anker, mari de Christiane de Loës Contenu: Portraits; famille; paysages; noir et blanc; négatifs. Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 2 s

20 PP 1041 Loës (famille de) 20 PP 1041/47 (= T 496/6) Tirages papier Contenu: Portraits; famille; paysages; noir et blanc. Dates: Niveau: Sous-sous-série Importance matérielle et support: PP 1041/48 (= T 496/7) Négatifs Contenu: Portraits; famille; paysages. Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: PP 1041/49 (= T 496/8) Charles de Loës Contenu: Portraits noir et blanc. Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 4 photographies dont 2 dans 1 boîtier, le tout dans PP 1041/50 (= T 496/9) Louis-Aimé Emile de Loës ( ) Contenu: Portraits noir et blanc. Dates: S.d. [ ] Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: 2 photographies dans 1 PP 1041/51 (= T 496/10) "Mikee et sa famille"

21 PP 1041 Loës (famille de) 21 Contenu: Portraits; couleurs; noir et blanc. Dates: Niveau: Sous-série Importance matérielle et support: PP 1041/52 (= T 496/11) Photographies isolées Contenu: Portraits; groupes (Ecole Lemania, 1929; étudiants et étudiantes en médecine, Lausanne : Infirmières : clinique dentaire, Bâle, 1935; famille); noir et blanc; couleurs. Dates: Niveau: Dossier Importance matérielle et support: 2 s

22 PP 1041 Loës (famille de) 22 INDEX DES NOMS DE MATIÈRES [album photographique] PP 1041/42, PP 1041/42-52, PP 1041/43, PP 1041/44, PP 1041/45 [album] PP 1041/16 [carte postale] PP 1041/13-16, PP 1041/15-16 [correspondance] PP 1041/13-16 [dessin] PP 1041/36 [faire-part de décès] PP 1041/17 [généalogie] PP 1041/1 [livret de service militaire] PP 1041/24 [négatif photographique] PP 1041/42-52, PP 1041/46, PP 1041/48 [photographie] PP 1041/42-52, PP 1041/47, PP 1041/51, PP 1041/52 [portrait photographique] PP 1041/42-52 armoiries PP 1041/1 article (publication) PP 1041/17-20 carte PP 1041/37 jeu d'échecs PP 1041/41 jeu de cartes PP 1041/41 mèche de cheveux PP 1041/22 INDEX DES NOMS DE LIEUX INDEX DES NOMS DE PERSONNES LOËS (CHRISTIANE DE, DENTISTE, ) PP 1041/2-20 LOËS (FAMILLE DE, ORIGINAIRE D'AIGLE) PP 1041, PP 1041/1 TABLE DES MATIÈRES DESCRIPTION AU NIVEAU DU FONDS 2 IDENTIFICATION 2 CONTEXTE 2 CONTENU ET STRUCTURE 3 CONDITIONS D'ACCÈS ET D'UTILISATION 5 SOURCES COMPLÉMENTAIRES 5 NOTES 5 CONTRÔLE DE LA DESCRIPTION 5 DESCRIPTION AU NIVEAU DES SUBDIVISIONS DU FONDS 6 INDEX DES NOMS DE MATIÈRES 22 INDEX DES NOMS DE LIEUX 22 INDEX DES NOMS DE PERSONNES 22 TABLE DES MATIÈRES 22

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)

FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION

Plus en détail

Bonifications pour tâches d assistance

Bonifications pour tâches d assistance 1.03 Généralités Bonifications pour tâches d assistance Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref Les dispositions légales prévoient la prise en compte des bonifications pour tâches d assistance dans le calcul

Plus en détail

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951)

233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 233 J Fonds des mutualités des communes de La Grande-Fosse et d Hagécourt (1866-1951) Répertoire numérique détaillé établi par Lolita GEORGEL étudiante en master 1 Sciences

Plus en détail

Décès et succession LE DECES

Décès et succession LE DECES Décès et succession Des Services ou organismes accompagnent les personnes et familles à vivre leur deuil. Ci-dessous, nous nous limiterons à présenter quelques conseils et informations pratiques concernant

Plus en détail

Dispositions en cas de décès Informations importantes à l intention des proches et des personnes de référence

Dispositions en cas de décès Informations importantes à l intention des proches et des personnes de référence Dispositions en cas de décès Informations importantes à l intention des proches et des personnes de référence Avant-propos Vous en conviendrez, rares sont les personnes qui se penchent volontiers sur l

Plus en détail

Statistique sur l encours des crédits

Statistique sur l encours des crédits Statistique sur l encours des crédits COMMENTAIRES I. CARACTÉRISTIQUES DE L ENQUÊTE OBJET DE L ENQUÊTE L enquête englobe tous les crédits et limites accordés au secteur non bancaire. Les opérations sur

Plus en détail

Archivistes en herbe!

Archivistes en herbe! Les archives c est quoi? Un archiviste travaille avec des archives. Oui, mais les archives c est quoi? As-tu déjà entendu ce mot? D après toi, qu est-ce qu une archive? 1. Les archives ce sont des documents

Plus en détail

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE

FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : De l USB, de l AEUSB, de l APPUSB et de l APETP Cécile Bellec pour étudiants au baccalauréat en éducation Toronto-Dominion pour étudiants en sciences

Plus en détail

LES METIERS DES ARCHIVES

LES METIERS DES ARCHIVES , Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire

Plus en détail

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,

Plus en détail

Statistique sur l encours des crédits

Statistique sur l encours des crédits Statistique sur l encours des crédits COMMENTAIRES I. REMARQUES GÉNÉRALES OBJET DE L ENQUÊTE L enquête englobe tous les crédits et engagements portant sur l octroi de crédits au secteur non bancaire. Sont

Plus en détail

Promotions économiques régionales

Promotions économiques régionales Le fil rouge pour la création d entreprise Lausanne Région Association de la Région Cossonay - Aubonne - Morges Association de la Région du Gros-de-Vaud INTRODUCTION Ce livret, édité par les trois associations

Plus en détail

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON

Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux

Plus en détail

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h

Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Direction de la CITOYeNNETÉ Affaires Générales PASSEPORT BIOMÉTRIQUE Ouvert du lundi au vendredi de 9h à 17h (17h30 pour les retraits) Le samedi matin sur rendez-vous uniquement de 9h à 12h Les personnes

Plus en détail

Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de. (nom de la paroisse + lieu)

Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de. (nom de la paroisse + lieu) Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de (nom de la paroisse + lieu) Toute désignation de personne ou de fonction dans les présents statuts vise indifféremment un homme ou une femme.

Plus en détail

5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1

5-9. L enveloppe. Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. L enveloppe 5-9. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1 Objectif Ecrire une adresse sur une enveloppe. Le dispositif de techniques de recherche d emploi 1 Sommaire Dispositif Toute diffusion est dûment conseillée conception et réalisation par sylvain Lesage

Plus en détail

Fiche de préparation. Intitulé de séquence : le portrait

Fiche de préparation. Intitulé de séquence : le portrait Fiche de préparation Cycle III Niveau de classe : CM Intitulé de séquence : le portrait Domaines étudiés : arts du langage, arts visuels Champs disciplinaires : français/ langage oral, lecture, écriture

Plus en détail

Etablir la dévolution successorale

Etablir la dévolution successorale Le recours à un notaire n est pas obligatoire mais il est souvent recommandé. Le recours devient obligatoire dans le cas d une donation, du partage d'une succession dont dépendent des immeubles, de l existence

Plus en détail

Etablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) :

Etablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) : DOSSIER D INSCRIPTION - Niveau V PHOTO (récente) LE CANDIDAT NOM : (en lettres capitales) Date de Naissance : / / Sexe : M F PRENOM(S) : Age au 1er Septembre 2015 Lieu de Naissance : Nationalité : Dépt

Plus en détail

emotion EVENT informations média Kommunikation, Präsentation, Emotion IM FOKUS Kanton Bern mobilisiert MICE-Kräfte Seite 8

emotion EVENT informations média Kommunikation, Präsentation, Emotion IM FOKUS Kanton Bern mobilisiert MICE-Kräfte Seite 8 EVENT emotion Meetings & Kongresse Events & Messen Technik Business Travel Nr. 2 August 2015 Schweizer Fachmagazin für MICE und Geschäftsreisen Seite 59 Kommunikation, Präsentation, Emotion IM FOKUS Kanton

Plus en détail

Préparation d une maturité avec mention bilingue français-allemand ou français-anglais

Préparation d une maturité avec mention bilingue français-allemand ou français-anglais Préparation d une maturité avec mention bilingue français-allemand ou français-anglais Dans les écoles de maturité des gymnases du canton de Vaud Edition 2014 Département de la formation, de la jeunesse

Plus en détail

Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print :

Digital Media. process. Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : Digital Media process Relax, une belle impression quand vous voulez! avec notre Web-To-Print : découvrez la solution innovante qui répond de facon optimale aux besoins en impression de votre entreprise

Plus en détail

Recommandation pour la gestion des archives

Recommandation pour la gestion des archives Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction

Plus en détail

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve les Avignon et de Roquemaure Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page TOUT DOSSIER INCOMPLET

Plus en détail

: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi

: fours-cellules : à dégourdi : 3 machines à convertir : fours-cellules à dégourdi Département : 87 Aire d'étude Commune Adresse : Limoges centre : Limoges : Albert-Thomas (avenue) 27, 43 ; Genève (rue de) 1, 25 IM87001670 Edifice contenant : usine de porcelaine Guerry et Delinières,

Plus en détail

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...

N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms... PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d

Plus en détail

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)

256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli

Plus en détail

L'archivage à l'aurba. Guide mode d'emploi

L'archivage à l'aurba. Guide mode d'emploi L'archivage à l'aurba Guide mode d'emploi Sommaire : Le projet Archives de l'aurba Qu'est-ce que les archives Pourquoi archiver Quand archiver Que faut-il archiver A qui demander conseil Comment trier

Plus en détail

DEMANDE D ADHESION AU CONTRAT AVOCAPI

DEMANDE D ADHESION AU CONTRAT AVOCAPI Société Anonyme d assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 22 204 256 E entièrement libéré. Entreprise régie par le code des assurances - 430 435 669 RCS Nanterre Siège social : 50, avenue

Plus en détail

I. Démarches administratives et documents à produire

I. Démarches administratives et documents à produire UCL - Guide administratif du médecin assistant candidat boursier (MACB) porteur d un diplôme de médecine ou de spécialisation obtenu dans un pays hors Union Européenne. Ce petit guide reprend des informations

Plus en détail

STATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013

STATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013 membre de wohnbaugenossenschaften schweiz verband der gemeinnützigen wohnbauträger coopératives d habitation Suisse fédération des maîtres d ouvrage d utilité publique STATUTS Adoptés par l Assemblée générale

Plus en détail

Formulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion

Formulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion Formulaire de candidature Bachelor Soins Infirmiers Sion Inscription pour la rentrée de septembre 20.. Photo Je m inscris pour la formation ordinaire, à plein temps, en 3 ans Je suis intéressé-e par une

Plus en détail

Avant et après un décès

Avant et après un décès Avant et après un décès Brochure pour mieux vous aider dans vos démarches administratives 1 Table des matières : 1. Annonce du décès p. 3 2. Organismes et personnes à aviser p. 4 3. Les rentes de survivants

Plus en détail

CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS NOTICE

CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS NOTICE AGENCE D'ASSURANCES SOCIALES CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS 1815 CLARENS NOTICE concernant le calcul de la prestation complémentaire pour familles et le remboursement des frais de maladie

Plus en détail

CHINE 12/06/15 maj. Visa touristique L, Motif : Tourisme, visite familiale (catégorie Q2) ou amis (catégorie L ou S2) Pièces à fournir :

CHINE 12/06/15 maj. Visa touristique L, Motif : Tourisme, visite familiale (catégorie Q2) ou amis (catégorie L ou S2) Pièces à fournir : 1 Mesures à respecter à compter du 10 Juin 2015 : Si un visa 2 entrées est demandé, vous devez préciser la date de la 2 ème entrée en Chine, et si possible joindre le billet d avion indiquant cette date.

Plus en détail

PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE

PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE Responsables: S. Nahrath, professeur à l IUKB P. Knoepfel, professeur à l IDHEAP THÉMATIQUE ET OBJECTIFS Depuis la mise en place de la politique

Plus en détail

5.9 Comment sont imposées les assurances vie Constitutives de Capital

5.9 Comment sont imposées les assurances vie Constitutives de Capital 217 5.9 Comment sont imposées les assurances vie Constitutives de Capital Les assurances vie constitutives de capital couvrent principalement l assurance mixte et ses différentes variantes. Il y a donc

Plus en détail

Affiliation comme personne sans activité lucrative

Affiliation comme personne sans activité lucrative Pour nous, la qualité est importante Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans activité lucrative Etes-vous inscrit(e) comme personne sans activité lucrative auprès d une autre caisse

Plus en détail

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue

Plus en détail

En 6 Choisis ton thème

En 6 Choisis ton thème E. S. P. C. ST-JOSEPH Collèges - L.E.G.T.P. Lycée Professionnel - Enseignement Supérieur IFCA En 6 Choisis ton thème Choisis ton thème Choisis ton thème 23, avenue Georges Pompidou 24000 PERIGUEUX Tél

Plus en détail

Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement

Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,

Plus en détail

PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT

PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT PRÉFET DU VAL-D OISE SOUS-PREFECTURE DE SARCELLES Bureau des Ressortissants étrangers Mise à jour le 24/04/2013 PREMIERE DEMANDE OU RENOUVELLEMENT DE CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE VOUS PRESENTER PERSONNELLEMENT

Plus en détail

Maison, actuellement bureaux

Maison, actuellement bureaux Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : Régie générale des services à l enfant et à la famille

FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : Régie générale des services à l enfant et à la famille FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE Bourse de besoin : Régie générale des services à l enfant et à la famille L Université de Saint-Boniface décerne annuellement aux étudiantes et aux étudiants des bourses

Plus en détail

AIDES FORMATION / ACCES A LA QUALIFICATION. Région Département 04 05 06 13 83 84 Local

AIDES FORMATION / ACCES A LA QUALIFICATION. Région Département 04 05 06 13 83 84 Local AIDES FORMATION / ACCES A LA QUALIFICATION Bourse d études Conseil régional Provence-Alpes-Côte d Azur Mise à jour : Février 2011 (Réf. FO00001) Secteur géographique concerné Région Département 04 05 06

Plus en détail

LIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1)

LIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1) PHOTO DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE VAE pour le Diplôme de l ISTEC Bac+5, Niveau I, Visé par le Ministère de l Enseignement supérieur et de la recherche LIVRET DE RECEVABILITE

Plus en détail

Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil

Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil Vous souhaitez obtenir de l aide en cas de deuil La perte d un proche est douloureuse et pas facile à surmonter. C est volontiers que nous vous aidons à

Plus en détail

Demande d examen du parcours d intégration au Québec en vue de l obtention du Certificat de sélection du Québec. Renseignements généraux

Demande d examen du parcours d intégration au Québec en vue de l obtention du Certificat de sélection du Québec. Renseignements généraux mande d examen du parcours d intégration au en vue de l obtention du Certificat de sélection du A-0523-IF (2015-02) Renseignements généraux titre de requérant principal ou de requérante principale, vous

Plus en détail

DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR

DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR CONSULAT GENERAL DE FRANCE A MADRID DEMANDE DE TRANSCRIPTION DE L ACTE DE NAISSANCE D UN ENFANT MINEUR PIECES A FOURNIR IMPORTANT Le dossier peut être remis ou envoyé à l adresse ci-dessous. Après examen

Plus en détail

Les déductions fiscales. Déclaration Déclaration d impôt d impôt 2009 2009

Les déductions fiscales. Déclaration Déclaration d impôt d impôt 2009 2009 Les déductions fiscales Déclaration Déclaration d impôt d impôt 2009 2009 1 2 lois modifiées En 2007, le Grand Conseil s est prononcé en faveur des baisses fiscales inscrites dans : la Loi sur les impôts

Plus en détail

Mode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Sommaire

Mode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Sommaire Mode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Guide à l intention des institutions (prestataires) reconnues par les cantons suisses, pour leurs demandes d obtention des subventions

Plus en détail

LOI 142.01 sur le contrôle des habitants (LCH)

LOI 142.01 sur le contrôle des habitants (LCH) Adopté le 09.05.98, entrée en vigueur le 0.07.98 - Etat au 0.0.0 (en vigueur) LOI.0 sur le contrôle des habitants (LCH) du 9 mai 98 LE GRAND CONSEIL DU CANTON DE VAUD vu le projet de loi présenté par le

Plus en détail

1. Nom de famille Indiquer aussi le nom de jeune fille pour les femmes mariées, veuves, divorcées ou séparées

1. Nom de famille Indiquer aussi le nom de jeune fille pour les femmes mariées, veuves, divorcées ou séparées REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'emploi, des affaires sociales et de la santé Service des prestations complémentaires Route de Chêne 54 - Case postale 6375-1211 Genève 6 Téléphone : 022

Plus en détail

DEMANDE DE BOURSE SCOLAIRE 2015-2016

DEMANDE DE BOURSE SCOLAIRE 2015-2016 DEMANDE DE BOURSE SCOLAIRE 2015-2016 PRINCIPES ET CONDITIONS GENERALES EFGH offre des bourses aux familles pour l'année scolaire 2015/2016. EFGH assure un programme parascolaire en français pour tous les

Plus en détail

LES BOURSES DE SOLIDARITÉ DES ÉTUDIANTS DE L AÉCSP. Date limite : 15 avril 2013 avant 16h00 Local : C-419

LES BOURSES DE SOLIDARITÉ DES ÉTUDIANTS DE L AÉCSP. Date limite : 15 avril 2013 avant 16h00 Local : C-419 LES BOURSES DE SOLIDARITÉ DES ÉTUDIANTS DE L AÉCSP Date limite : 15 avril 2013 avant 16h00 Local : C-419 FORMULAIRE DE MISE EN CANDIDATURE BOURSES DE SOLIDARITÉ DES ÉTUDIANTS MEMBRES DE L AÉCSP 2012-2013

Plus en détail

S tatuts de la CIFC Communauté d intérêts Formation commerciale initiale Suisse

S tatuts de la CIFC Communauté d intérêts Formation commerciale initiale Suisse S tatuts de la CIFC Communauté d intérêts Formation commerciale initiale Suisse Nom, membres fondateurs et siège 1. La CIFC Communauté d intérêts Formation commerciale initiale Suisse (IGKG Interessengemeinschaft

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FICHE DE RENSEIGNEMENTS Nom : Nom marital (éventuellement) : _ Prénoms : (souligner le prénom usuel) ETAT-CIVIL Situation familiale : Célibataire Marié(e) Nombre d'enfants : N INSEE : /_/ / / / / / / /

Plus en détail

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT DIRECTION DE L IMMIGRATION ET DE L INTÉGRATION PÔLE ETRANGERS PRÉFET DU VAL DE MARNE DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DU TITRE DE SÉJOUR ÉTUDIANT Les demandes de renouvellement du titre de séjour étudiant s effectuent

Plus en détail

Secrétariat du Grand Conseil PL 10573-A

Secrétariat du Grand Conseil PL 10573-A Secrétariat du Grand Conseil PL 10573-A Date de dépôt : 26 janvier 2010 Rapport de la Commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'etat ouvrant un crédit d'investissement de

Plus en détail

LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS

LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS Ormont-Dessus, le 7 avril 2014 LA MUNICIPALITE D'ORMONT-DESSUS 1865 LES DIABLERETS La Municipalité d'ormont-dessus au Conseil communal Préavis municipal n 06-2014, relatif à une demande de crédit pour

Plus en détail

Livret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE

Livret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE Livret 1 : Livret de recevabilité de la demande de VAE (Ce dossier a pour objet de vérifier la recevabilité administrative de votre candidature) NOM (de naissance) : Prénom : NOM (d épouse) : Date et lieu

Plus en détail

Maturité spécialisée arts visuels. Plan d études et critères de réussite

Maturité spécialisée arts visuels. Plan d études et critères de réussite Maturité spécialisée arts visuels Plan d études et critères de réussite Département de la formation, de la jeunesse et de la culture Direction générale de l enseignement postobligatoire Maturité spécialisée

Plus en détail

Dossier de Candidature

Dossier de Candidature COP Aix- Marseille Rentrée Universitaire 2015 / 2016 Dossier de Candidature NOM. Nationalité Prénom Date et lieu de Naissance.. Bachelier : OUI Série Mention En cours Série.. Situation actuelle (joindre

Plus en détail

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande

Plus en détail

Coup d œil sur le CODE CIVIL

Coup d œil sur le CODE CIVIL Coup d œil sur le CODE CIVIL Guide d animation 2002-2003 Courriel : info@afeas.qc.ca Site internet : www.afeas.qc.ca Septembre 2002 Problématique et information Objectif... A-3 Perdre son autonomie...

Plus en détail

Formation complète à la généalogie professionnelle

Formation complète à la généalogie professionnelle 47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67

Plus en détail

CHAPITRE 2. Population, ménages et familles

CHAPITRE 2. Population, ménages et familles CHAPITRE 2 Population, ménages et familles Les faits saillants Enquête sur les conditions de vie en Haïti Distribution spatiale, structure par âge et par sexe de la population Le taux d urbanisation de

Plus en détail

Questions-réponses sur le thème du nouveau droit du nom

Questions-réponses sur le thème du nouveau droit du nom Département fédéral de justice et police DFJP Office fédéral de la justice OFJ Questions-réponses sur le thème du nouveau droit du nom 1) Où puis-je trouver les nouvelles dispositions légales? Les modifications

Plus en détail

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités

Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Numérisation et valorisation des fonds patrimoniaux dans les collectivités Les Archives municipales d Aubervilliers David Desbans Archives municipales et Documentation d Aubervilliers Objectifs et enjeux

Plus en détail

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4

Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace : page 2 Inventaires topographiques en Alsace : page 4 Page 1 Fonds photographique de l'inventaire du patrimoine en Alsace Cette collection

Plus en détail

Adopté le 18.12.2000, entrée en vigueur le 18.12.2000 - Etat au 01.04.2004 (en vigueur)

Adopté le 18.12.2000, entrée en vigueur le 18.12.2000 - Etat au 01.04.2004 (en vigueur) Adopté le 18.12.2000, entrée en vigueur le 18.12.2000 - Etat au 01.04.2004 (en vigueur) ARRÊTÉ 915.03.1 instituant un Fonds pour le financement des prix en faveur de la formation professionnelle agricole

Plus en détail

Service-conseil à la clientèle en équipement motorisé

Service-conseil à la clientèle en équipement motorisé DEP 5258 Service-conseil à la clientèle en équipement motorisé STAGE DE FORMATION PROFESSIONNELLE EN MILIEU DE TRAVAIL 359-147 GUIDE DE PRÉPARATION AVANT LE STAGE Tables des matières Introduction...3 Mon

Plus en détail

Carte Familles nombreuses

Carte Familles nombreuses logo quadri n Carré Noir le 13-12 - 2004 Carte Familles nombreuses DE QUOI S AGIT-IL? 1 La carte Familles nombreuses vous permet d obtenir des avantages tarifaires ou autres chez certains commerçants affichant

Plus en détail

CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE. Bulletin des interpellations et des questions orales

CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE. Bulletin des interpellations et des questions orales CONSEIL DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE Bulletin des interpellations et des questions orales Commission du logement et de la rénovation urbaine REUNION DU MARDI 23 AVRIL 2002 Conseil de la Région de

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève

DOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève E NSEMBLE SCOLAIRE PRIVÉ MENDOI S C OLLÈGE SAINT - P RIVAT LYCÉE NOTRE - DAME D E V E N I R E N S E M B L E COLLÈGE SAINT- PRIVAT 5 Rue des Écoles - 48000 MENDE Tél : 04 66 65 02 72 E-mail : college.stprivat@wanadoo.fr

Plus en détail

NOTICE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES À l'intention DES LOGOPÉDISTES

NOTICE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES À l'intention DES LOGOPÉDISTES NOTICE SUR LA PROTECTION DES DONNÉES À l'intention DES LOGOPÉDISTES 1. Les bases juridiques applicables et autres informations La protection des données en logopédie est régie par la loi fédérale sur la

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD

DOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD DOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD Conférence de presse Samedi 14 mars 2015 Contact presse : Alexia Dana / 01 47 71 54 96 / 06 18 04 02

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION

STATUTS DE L ASSOCIATION STATUTS DE L ASSOCIATION Référence : 10.01 Validation : 02.07.2009 Version : 3 Fichiers : 10.01_statutsCVD Nous sommes solidaires. 2 STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS VAUD Art. 1 Dénomination Créée en 1942,

Plus en détail

Savoir organiser son temps

Savoir organiser son temps Savoir organiser son temps Formation «Gestion du temps et organisation du travail» - 24 et 25 octobre 2006 - FRCIVAM Bretagne Déterminer ses objectifs Ce qui importe ce n est pas ce que vous faites mais

Plus en détail

Pièces à fournir pour chacun des époux

Pièces à fournir pour chacun des époux Pièces à fournir pour chacun des époux Une copie intégrale d acte de naissance, Pour les personnes de nationalité française Une copie intégrale d acte de naissance de moins de 3 mois. À demander à la mairie

Plus en détail

ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives*

ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives* ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives* Titre : Un résumé de la pratique archivistique internationale adaptée au niveau local : manuel pratique

Plus en détail

FORMULAIRE D INSCRIPTION

FORMULAIRE D INSCRIPTION Ecole Privée bilingue Garderie Educative, Classes Enfantines et Primaires, Activités de Vacances ACTIVITES DURANT LES CONGES SCOLAIRES FORMULAIRE D INSCRIPTION Année Scolaire 2014-2015 1/6 Note : Si l

Plus en détail

92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY

92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY 92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY Dès le 17ème siècle nous trouvons des traces de «charbonnières» dans la région de Blanzy 1. La mise en valeur véritable des mines du bassin de Montcenis

Plus en détail

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier

Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives

Plus en détail

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base

Plus en détail

Si colocation, indiquer le montant de la participation au loyer net mensuel Si autre domicile, préciser

Si colocation, indiquer le montant de la participation au loyer net mensuel Si autre domicile, préciser REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Office pour l'orientation, la formation professionnelle et continue Service des bourses et prêts d'études

Plus en détail

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail

École de gendarmerie de Chaumont LIVRET D'ACCUEIL Élèves gendarmes adjoints volontaires «emploi particulier»

École de gendarmerie de Chaumont LIVRET D'ACCUEIL Élèves gendarmes adjoints volontaires «emploi particulier» Dernière MAJ : 5/06/05 École de gendarmerie de Chaumont LIVRET D'ACCUEIL Élèves gendarmes adjoints volontaires «emploi particulier» Le mot du colonel Je suis heureux de vous accueillir à l'école de gendarmerie

Plus en détail

DECLARATION POUR L'IMPÔT SUR LES SUCCESSIONS

DECLARATION POUR L'IMPÔT SUR LES SUCCESSIONS DECLARATION POUR L'IMPÔT SUR LES SUCCESSIONS DÉPARTEMENT DE LA JUSTICE, DE LA SECURITÉ ET DES FINANCES SERVICE DES CONTRIBUTIONS N/REF. : La Chaux-de-Fonds, le Déclaration à renvoyer, dûment remplie et

Plus en détail

Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage

Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage 50 rue Jeanne-d'arc avenue de Saint-Martin rue des Rânes Sallanches Dossier IA74000771 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights

Plus en détail

DEMANDE D'OFFRE DE CREDIT PROFESSIONNEL

DEMANDE D'OFFRE DE CREDIT PROFESSIONNEL Siège Social : Boulevard du Régent,58 1000 Bruxelles Tél : (02) 289.84.05 Fax : (02) 289.84.89 R.C. B 52.833 T.V.A. BE-403.256.813 M.A.E. 4837 - O.C.A 16758 Compte 114-1111115-11 DEMANDE D'OFFRE DE CREDIT

Plus en détail

Secrétariat médical et médico-social

Secrétariat médical et médico-social Urgence secourisme Action sociale Santé Formation Action internationale FILIERE formation Secrétariat médical et médico-social FORMATION CERTIFIEE NIVEAU IV - RNCP Programme Régional Qualifiant Du 6 janvier

Plus en détail

Manuel pratique de gestion des documents

Manuel pratique de gestion des documents Association vaudoise des archivistes Manuel pratique de gestion des documents Mettre en place les principes de Records management dans les communes vaudoises Lausanne 2011 AVA 2011, tous droits réservés.

Plus en détail

Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes)

Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) 1 Commune municipale Cahier des charges du secrétaire municipal et administrateur des finances municipales (les définitions personnelles se rapportent aux deux sexes) I. GENERALITES 1. Bases légales, prescriptions

Plus en détail

EOI ARUCAS DEPARTAMENTO DE FRANCÉS DOSSIER PASSÉ RÉCENT FUTUR PROCHE PRÉSENT PROGRESSIF

EOI ARUCAS DEPARTAMENTO DE FRANCÉS DOSSIER PASSÉ RÉCENT FUTUR PROCHE PRÉSENT PROGRESSIF 1 DOSSIER PASSÉ RÉCENT FUTUR PROCHE PRÉSENT PROGRESSIF 2 futur immédiat aller + infinitif présent continu ou progressif être en train de + infinitif passé récent venir de + infinitif Ça va se passer Ça

Plus en détail

Profil B ou profil E? Aide à la décision

Profil B ou profil E? Aide à la décision Employée/Employé de commerce CFC Profil B ou profil E? Aide à la décision Introduction Le présent document sert d aide pour les acteurs qui participent au choix de la voie de formation la plus appropriée

Plus en détail

RAPPORT DE LA COMMISSION THÉMATIQUE DES SYSTÈMES D'INFORMATION

RAPPORT DE LA COMMISSION THÉMATIQUE DES SYSTÈMES D'INFORMATION NOVEMBRE 2013 RC-82 RAPPORT DE LA COMMISSION THÉMATIQUE DES SYSTÈMES D'INFORMATION chargée d examiner l objet suivant : Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'etat un crédit d'investissement

Plus en détail

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :

FORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) : MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :

Plus en détail