PARTENARIAT HOTELS & PREFERENCE
|
|
- Marie-Josèphe Brosseau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PARTENARIAT HOTELS & PREFERENCE
2 HOTELS & PREFERENCE ÉLÉGANCE ET TRADITION Chaîne hôtelière créée en 2000 à l initiative de Yannick Gavelle et Cyril Vaussard, Hôtels & Préférence se compose aujourd hui de 150 adresses d exception rigoureusement sélectionnées proposant une grande variété d activités : golf, spa et gastronomie. La chaîne compte plus de 80% d hôtels 4 et 5 étoiles offrant une qualité de service irréprochable et ce dans plus de 20 destinations phares : Chine, Colombie, Ile Maurice, Tunisie, Espagne, France, Allemagne, Italie... Hôtels & Préférence est représentée par 7 bureaux de ventes dans le monde. Le groupe a su s imposer dans le Top 5 des chaînes volontaires de luxe avec une progression de son chiffre d affaires en 2010 de 24% Hôtels Chambres Bureaux de ventes Experts IW Code GDS Guides édités chaque année Sites Internet Versions mobiles & HOTELSPREFERENCE.COM MEETINGPREFERENCE.COM BEST INTERNATIONAL HOTEL GUIDE AWARDS OUVERTURE DU BUREAU USA PRIX GAZELLE REMIS PAR DOMINIQUE DE VILLEPIN GDS CODE IW OUVERTURE DU BUREAU HONG-KONG IDENTITÉ MUSICALE CD DREAM NOUVELLE SIGNATURE THE QUINTESSENCE 01 0
3 LABEL DE QUALITÉ CATÉGORIES D HÔTELS La diversité des hôtels membres est une richesse entretenue par Hôtels & Préférence. Elle répond aux attentes d une clientèle appréciant aussi bien les hôtels de luxe que les lieux cosy à l atmosphère intime et conviviale. Chaque hôtel répond à des standards de qualité élevés quelle que soit sa catégorie PALACE Établissement d excellence et de renommée internationale PLATINUM Établissement de grand standing à l atmosphère unique RESORTS Établissement de prestige aux nombreuses activités de loisirs BUSINESS Établissement haut de gamme pour les voyageurs d affaires et de loisirs BOUTIQUE Établissement urbain remarquable par son style et/ou design DEMEURE Établissement de charme et de caractère Les hôtels reçoivent des labels qui les distinguent et mettent en avant leurs qualités de prestations. 33 GRANDE CUISINE Etablissement proposant une cuisine talentueuse et de prestige 79 SPA Hôtel disposant d un Spa et proposant des soins à la carte 53 GOLF Etablissement disposant d un golf sur place 22 HOTEL DESIGN Hôtel dont l univers est résolument design 02
4 ÉQUIPE D EXPERTS PRÉSENCE INTERNATIONALE IW CODE GDS Le siège social parisien regroupe 30 personnes, partagées entre la direction générale, le service commercial et la centrale de réservation, les services marketing/communication, e-distribution et RH/finance. 7 BUREAUX DE VENTE Ces experts ont plusieurs missions : accroître la notoriété de la chaîne, assurer la prospection et le suivi commercial auprès des professionnels du voyage, des entreprises, affilier de nouveaux hôtels dans le respect des critères de la chaîne. Cette année marque l ouverture d un nouveau bureau en Colombie, qui a déjà permis d affilier 2 nouveaux établissements. Hôtels & Préférence a pour objectif de compter un portefeuille d une centaine d hôtels à l étranger en BUREAUX DE VENTE COLOMBIE USA CANADA FRANCE CHINE HONG KONG EUROPE CRITÈRES DE SELECTION Établissement de 20 à 150 chambres Offrir des prestations de service de grande qualité Proposer des activités de loisir Disposer d équipements high tech Etre situé dans une zone touristique ou d affaires Tamarina Hôtel, Beach, Golf & Spa Tamarin - Ile Maurice 03
5 PARTENAIRES LUXE ET PRESTIGE Hôtels & Préférence s associe à des partenaires prestigieux. Ils répondent aux besoins d une clientèle exigeante et connaisseuse, en adéquation avec les valeurs de la chaîne. De très belles maisons de champagne comme Lanson ou Laurent Perrier sont à compter parmi les partenaires. Hôtels & Préférence continue à parfaire ses collaborations en s alliant avec Duval-Leroy et le Palais des Thés. Ces partenariats permettent à la chaîne d offrir encore plus d avantages, de services et de confort à ses clients, ainsi que de nombreux packages exclusifs ou offres commerciales uniques. 04
6 LES PLUS Diffusion d un ing à votre marque comportant une offre commerciale, envoyé à la direction des hôtels (300 contacts qualifiés) Intégration de votre entreprise dans la rubrique Partenaires du site, avec un lien vers votre site web Participation et mise en avant lors d événements ciblés Présence de votre produit dans le showroom Hôtels & Préférence Guide distribué dans toutes les chambres du réseau ( chambres) Possibilité pour votre équipe commerciale de déamrcher les hôtels en direct Guide téléchargeable et consultable depuis le site Hôtels & Préférence GUIDE HOTELS & PREFERENCE MILLÉSIME : THE QUINTESSENCE Élu deux fois «Meilleur Guide Hôtelier International» en 2003 et 2004 lors des Hospitality Awards, le guide H&P offre une très belle visibilité à votre marque. Deux pages sont consacrées à chaque hôtel, ainsi que 4 visuels et un texte descriptif suivi d une liste des services proposés par l établissement. DIFFUSION Exemplaires 2 Editions : Bilingue français / anglais ( exemplaires) et 100% Anglais ( exemplaires) Distribution Internationale dans plus de 15 Pays et sur les salons (Omyagué, Bedouk, Eccentric, Réunir), dans tous les hôtels (chambres, réceptions, lounge), chez nos partenaires (Maison Blanche,...) et sur les événements (Les globes de cristal, ILTM, cocktails, Vogue Fashion Night) Routage à Clients Corporate et Loisirs CSP++ en France et à l étranger DIFFUSION PRESSE Le guide est distribué auprès de journalistes européens et fait l objet d une promotion dans les principaux magazines de mode, voyage, féminins... (Madame Figaro, Têtu, Air France Mag) LEXUS PERRIER
7 BON DE COMMANDE PARTENARIAT HOTELS & PREFERENCE Hôtels & Préférence +33 (0) rue des grands champs Paris, France SOCIÉTÉ :... ADRESSE :... NOM :... PRÉNOM :... FONCTION :... TÉL :... FAX :... MAIL :... ADRESSE DE FACTURATION (si différente) :... DÉSIGNATION FORMAT EN MM LARGEUR X HAUTEUR MONTANT 1 PAGE QUADRI DANS L ÉDITION BILINGUE 1 PAGE QUADRI DANS L ÉDITION 100% ANGLAISE + ing dédié envoyé aux hôtels de la chaîne + Visibilité de votre marque dans la newsletter hôteliers 200 X HT 1 PAGE DOUBLE QUADRI DANS L ÉDITION BILINGUE 1 PAGE DOUBLE QUADRI DANS L ÉDITION 100% ANGLAISE + ing dédié envoyé aux hôtels de la chaîne + Visibilité de votre marque dans la newsletter hôteliers 400 X HT INFORMATIONS TECHNIQUES Format pleine page en anglais, avec 5mm de débord Total HT TVA 19,6 % Total T.T.C A RETOURNER PAR FAX AU +33 (0) CACHET ET DATE OBLIGATOIRE - SIGNATURE 06
8 CONTACTS HOTELS & PREFERENCE Yannick Gavelle Directeur Général Tél Fax yg@hotelspreference.com Nicolas Dubois Directeur Commercial Associé Tél Fax nd@hotelspreference.com Julie-Chloé Mougeolle Communications & PR Manager Tel +33 (0) Fax +33 (0) jcm@hotelspreference.com 07
9 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES PARTENARIAT HOTELS & PREFERENCE 1) DISPOSITIONS GENERALES Article Application des Conditions Générales de Vente (CGV) : Tout achat d espace publicitaire effectué par un annonceur ou par un intermédiaire, agissant en son nom et pour son compte en vertu d un mandat écrit, auprès de HOTELS & PREFERENCE, implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, conditions de tarif et de règlement en vigueur. HOTELS & PREFERENCE se réserve le droit de modifier à tout moment ses CGV, notamment afin de se conformer à l'évolution de la législation et ce, sous réserve d'en informer les annonceurs ou leurs mandataires une semaine avant la date d'entrée en vigueur. La publicité commerciale, financière et institutionnelle diffusée sur les supports imprimés ou diffusée sur Internet et commercialisée par HOTELS & PREFERENCE, est assujettie aux présentes CGV qui concernent la période du 1er janvier au 31 décembre Le fait que l'une des parties n'ait exigé l'application d'une clause quelconque des présentes CGV, que ce soit de façon permanente, ou temporaire, ne pourra être considéré comme une renonciation aux droits de cette partie découlant de ladite clause. Toute condition contraire posée par un annonceur ou son mandataire, figurant notamment dans leurs propres bons de commande et/ou dans leurs conditions générales d achat, sera inopposable à HOTELS & PREFERENCE à défaut d'acceptation préalable, expresse et écrite de sa part. Article 1.2 Définitions : Annonceur : toute personne morale ou physique qui achète ou fait acheter de l espace publicitaire auprès de HOTELS & PREFERENCE. Mandataire : tout intermédiaire professionnel agissant au nom et pour le compte de l annonceur dans le cadre d un contrat de mandat écrit d achat d espace publicitaire. Article 1.3 Mandat : L achat d espace publicitaire peut être effectué directement par un annonceur ou, en son nom et pour son compte, par l intermédiaire d un mandataire. Au cas où l'annonceur aurait confié son achat d'espace à un mandataire, une attestation de mandat signée par l'annonceur et son mandataire devra accompagner l'ordre de publicité et préciser l'étendue du mandat accordé. L attestation de mandat est établie pour une année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre Conformément aux dispositions de la loi du 29 janvier 1993, l'original de la facture sera envoyé à l'annonceur. Un exemplaire de la facture sera envoyé pour information au mandataire. L annonceur s engage à informer sans délai HOTELS & PREFERENCE, par lettre recommandée avec avis de réception, de toute modification relative au mandat qu il a confié à son mandataire. Article Emplacements publicitaires : Les espaces publicitaires proposés s'entendent toujours sous réserve de disponibilité au moment de la réception par HOTELS & PREFERENCE de l ordre de publicité. Article Facturation et règlement : Facturation et conditions de règlement de HOTELS & PREFERENCE : l'annonceur est seul responsable du paiement des publicités parues aux conditions définies sur le tarif, même en cas de mandatement d'une agence. Le paiement ou l'avance effectués au mandataire ne le libère pas vis-à-vis de HOTELS & PREFERENCE. Le défaut d'exécution d'une ou plusieurs insertions ne donne droit à aucune indemnité et ne peut dispenser du paiement des annonces justifiées. Sauf dérogation expresse et préalable, la publicité est payable à la remise de l'ordre.. Toute traite doit être retournée, acceptée et domiciliée chez HOTELS & PREFERENCE dans les 10 jours suivant la date d'envoi du relevé. Tout retard de paiement entraînera : - L'exigibilité immédiate de toutes les sommes facturées restant dues et des ordres insérés non encore facturés. - Le paiement comptant à la remise de l'ordre de toute nouvelle insertion ou éventuellement la suspension de leur exécution. - Une facturation d'intérêts de retard calculée sur la base d un taux égal à 3 fois le taux d intérêt légal en vigueur, réglable à réception par chèque bancaire. - En cas de non respect des Conditions Générales de Ventes en termes de délais de paiement, le versement du cumul de mandat est susceptible d être remis en cause. - L'exigibilité d'une indemnité de 15% des sommes dues au titre de clause pénale, outre les frais judiciaires éventuels. Toutes taxes, présentes ou futures, sont à la charge de l'annonceur et facturées en sus. Toutes nos factures sont payables en Euros à Paris. Nos traites ne font ni novation, ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. Article 1.6 Litiges : Dans l'hypothèse où l'une quelconque des stipulations des présentes CGV était tenue pour nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations. Article 1.7 Droit applicable Attribution de juridiction : Les présentes CGV, ainsi que les actes qui en découlent, sont soumis au droit français. Toute contestation ou litige pouvant résulter de l'interprétation et/ou de l'exécution des présentes, et plus généralement de la formation et de l'exécution des ordres de publicité, sera portée devant les tribunaux de Paris, reconnus exclusivement compétents, même en cas d appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Article 1.8 Force majeure : Aucune des deux parties n aura failli à ses obligations si leur exécution est empêchée par un événement de force majeure. Par Force majeure on entend, outre les cas définis par la jurisprudence tout événement échappant raisonnablement au contrôle de l une des parties. La Force majeure ne peut en aucun cas être invoquée pour différer ou éluder une obligation de payer à la date prévue. La force majeure ne libère de ses obligations contractuelles la partie qui l invoque que dans la mesure et pendant le temps où elle est empêchée de les exécuter. 2) DISPOSITIONS PARTICULIERES Article 2.1 Ordre de publicité : Tout achat d espace publicitaire fait l objet d un ordre de publicité qui est signé par l annonceur ou son mandataire et accepté par HOTELS & PREFERENCE, en fonction des demandes de réservation émises par l annonceur ou son mandataire, et compte tenu des disponibilités du planning de HOTELS & PREFERENCE. - L ordre de publicité, dûment daté et signé pour accord par l'annonceur ou son mandataire, est à retourner impérativement à HOTELS & PREFERENCE au plus tard le 15 janvier En l absence d ordre formellement écrit ou envoyé en dehors des délais mentionnés ci-dessus, son exécution sera conforme aux échanges préalables engagés entre les 2 parties et ne pourra en aucun cas donner lieu à contestation. - L'ordre de publicité peut également prendre la forme d'une lettre datée et signée par l'annonceur ou son mandataire. - L envoi de l ordre de publicité quelle que soit sa forme implique l acceptation des présentes CGV. - L'ordre de publicité mentionnera obligatoirement : le nom du mandataire et du correspondant qui l'engage pour l'insertion publicitaire; le nom de l'annonceur et du responsable budget marketing-publicité affecté à l'insertion publicitaire ; la nature précise et le nom du produit ou du service à promouvoir; le budget affecté à l'insertion selon le tarif en vigueur. Par ailleurs, l annonceur certifie que le message publicitaire ne contrevient à aucun droit, règle ou législation en vigueur et qu il ne comporte aucune imputation diffamatoire ou dommageable à l égard de tiers, et garantit en conséquence l éditeur et la régie contre toute réclamation de ce fait. -Chaque ordre de publicité est strictement personnel à l'annonceur. Il ne peut être modifié sans son autorisation et ne peut être cédé sous quelque forme et à quelque titre que ce soit. - Toutefois, dans le cas de la vente ou du transfert de l'exploitation de l'annonceur, il est précisé que ce dernier est tenu d'en imposer l'exécution à son successeur en restant personnellement garant de ce dernier. Article 2.2 Tarifs : Les ordres de publicité des impressions sont facturés sur la base du tarif en vigueur publié dans le présent document, HOTELS & PREFERENCE se réserve le droit de modifier à tout moment les tarifs en vigueur et leurs conditions d'application, respectant un préavis d une semaine. Tous les tarifs sont exprimés hors taxes. - Le chiffre d'affaires "Brut Valorisé" est défini comme le chiffre d'affaires Brut valorisé aux conditions d'emplacement telles que définies dans la grille tarifaire du support concerné. - Le chiffre d'affaires "Brut Base Achat avant Modulation" est défini comme le chiffre d'affaires Brut payé par l'annonceur. - Le chiffre d'affaires "Brut Base Achat" correspond au «Brut Valorisé» après déduction des modulations c'est-à-dire à des remises mentionnées en tant que telles dans les offres et produits commerciaux. Par ailleurs, toute insertion gracieuse sera appliquée sous la forme d une modulation de 100%. Le Brut Base Achat sert de base de calcul aux différents dégressifs (dégressif volume, cumul de mandats). - Le chiffre d'affaires "Net Espace Facturé avant Remise Professionnelle" est défini comme étant le chiffre d'affaires Brut Base Achat annuel après application des dégressifs et avant application, s il y a lieu, de la remise professionnelle. - Le chiffre d'affaires "Net Espace Facturé " est défini comme étant le chiffre d'affaires «Net Espace Facturé avant Remise Professionnelle» après application, s'il y a lieu, de la remise professionnelle. - Le "Net Média" est l'addition du chiffre d'affaires Net Espace Facturé et des frais techniques s'il y a lieu, et avant application des taxes. Article Responsabilité - Refus de parution : La publicité paraît sous la seule responsabilité de l'annonceur. HOTELS & PREFERENCE se réserve le droit de refuser purement et simplement une annonce, même en cours d'exécution d'ordre, sans indiquer la raison et plus particulièrement quand par sa nature, son texte ou sa présentation, elle paraîtrait contraire à l'esprit de la publication concernée, ou susceptible de provoquer des protestations de ses clients ou de tiers. Un tel refus ne fait naître aucun droit à indemnité au profit de l'annonceur ou de son mandataire. HOTELS & PREFERENCE se réserve également le droit d'interrompre une campagne à tout moment au cas où elle aurait connaissance d'informations sur le caractère incertain de la solvabilité de l'annonceur ou de son mandataire et au cas où elle aurait connaissance du caractère contraire de la campagne aux lois et règles en vigueur. Article 2.4 Annulation : Toute demande de modification ou d annulation totale ou partielle devra parvenir par écrit à HOTELS & PREFERENCE et ne saurait être acceptée sans contrepartie qu à la condition expresse de respecter un délai de 1 mois avant la date de bouclage commercial pour les impressions telle que celle-ci est précisée dans l article 4. Dans le délai de 1 mois à 15 jours avant la date de bouclage commercial, toute annulation fera l objet d un dédit d un montant égal à 20% du prix brut des ordres annulés, en-deçà de 15 jours 50% du montant de l ordre initial seront dus. Article 2.5 Réclamation : Aucune réclamation ne sera admise, si elle n'a pas été effectuée par écrit dans les huit jours suivant la date des faits faisant l'objet de la réclamation. En cas de litige ou d'attente d'avoir, l'annonceur ou son mandataire s'oblige à payer sans aucun retard la partie non contestée de la facture. Article Eléments Techniques - Délais : Aucun éditeur du support imprimé ne saurait être tenu responsable pour un défaut de lisibilité d'une annonce composée dans un corps inférieur à 8. - Les éléments techniques sont à la charge du client. - Tout bon à tirer non renvoyé dans les 48 heures implique l'accord de l'annonceur et dégage notre responsabilité. Le support décline toute responsabilité pour les éléments qui lui auraient été remis (fichiers, supports informatiques, etc.) et qui n'auraient pas été retirés par les clients dans un délai de deux mois à compter de la dernière insertion. - Toute opération d'encartage ne sera validée qu'après réception de trois maquettes en blanc, dans le papier de tirage, à livrer à : HOTELS & PREFERENCE, 9 rue des grands champs Paris. - La qualité de reproduction ne peut être garantie si les éléments techniques parviennent hors délais. - Toute information publicitaire à caractère rédactionnel doit être précédée du mot "PUBLICITÉ" ou "COMMUNIQUÉ". - Aucune publicité n'est admise sur un format inférieur aux modules définis sur chacun des supports physiques (cahiers) et mentionnés dans les plaquettes tarifaires ci-jointes.
DOSSIER DE PRESSE 2015 REJOINGNEZ UN MONDE D ÉLÉGANCE & DE TRADITION
DOSSIER DE PRESSE 2015 REJOINGNEZ UN MONDE D ÉLÉGANCE & DE TRADITION SOMMAIRE PRESENTATION 01 COFFRETS CADEAUX 06 ÉQUIPE D EXPERTS 02 CLUB PRÉFÉRENCE 07 GUIDE HÔTELS & PRÉFÉRENCE 03 SITES INTERNET 08 CATÉGORIES
Plus en détailTARIFS 2014 LA REVUE DU DIGITAL. Presse Digitale OFFRES COMMERCIALES ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE. -Applicables au 1 er juin 2014-
TARIFS 2014 Presse Digitale OFFRES COMMERCIALES ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE -Applicables au 1 er juin 2014- Contact : Service Commercial 06 11 31 21 60 Le n 1 de l information sur le Business Connecté
Plus en détailLE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT
LE MAGAZINE DU POKER EN EUROPE MEDIA KIT UN MAGAZINE SPÉCIALISÉ, HAUT DE GAMME ET GRATUIT - Un mensuel gratuit consacré au poker en France et en Europe, 84 pages A4 dos carré, 90g/m². - Une maquette raffinée
Plus en détailparce que la vie est un jeu
parce que la vie est un jeu MEDIA KIT 2010 POKER 52 LE NUMERO 1 DE LA PRESSE POKER > Poker 52 est diffusé gratuitement depuis juin 2008 dans plus de 120 casinos et cercles de jeux dans 6 pays francophones
Plus en détailSiège social 18, rue de Belgique Isoraka - 101 Tananarive - Madagascar
Siège social 18, rue de Belgique Isoraka - 101 Tananarive - Madagascar Emplacement Dimensions Prix Slide* x3 Prix Fixe Durée 1 960x120 pixels + lien 35 000 ArTTC 90 000 ArTTC Mensuel 2 960x120 pixels +
Plus en détailTARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Applicables à partir du 1 er janvier 2015
TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Applicables à partir du 1 er janvier 2015 2015 NOS 5 MÉTIERS - Branding (display fixe et mobile) - Offres thématiques ou sur cibles - Opérations Spéciales - Expérience
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION Arrêté du 22 août 2011 fixant les tarifs de vente d espaces pour
Plus en détailOutils de communication
Outils de communication Contact URIEL EVENTS Rendez-Vous de Septembre 10 Rue Princesse Florestine MC 98000 MONACO Email : event@uriel.mc Rendez-Vous de Septembre MONTE-CARLO 13-18 SEP. 2014 Découvrez tous
Plus en détailFoire Internationale de Marseille
25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :
Plus en détailConditions Générales de Vente ONBOARD Régie
Conditions Générales de Vente ONBOARD Régie Préambule : Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à tous les Annonceurs, tous les Mandataires et tous les Clients, et peuvent être complétées
Plus en détailCONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS
CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS ET La société WwWWw SA au capital de x immatriculée au registre de commerce et des sociétés de xxxx sous le numéro SIRET 0000 dont le siège social est au... (Ci-après désignée
Plus en détailTarifs et conditions générales de vente
Tarifs et conditions générales de vente 2014 Applicables au 1 er janvier 2014 Lille Rennes ÎledeFrance Strasbourg Nantes Lyon Bordeaux Montpellier Nice, Cannes, Antibes Toulouse Marseille, Aix Téléchargeable
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION RELATIVES A L UTILISATION D AUTOBIZ-DIRECT Éditeur Autobiz-Direct est édité par : Shakazoola (France) S.A. au capital de 296 000 RCS Nanterre 440 238 772
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1 ) Définitions CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les termes ci-après définis auront dans les présentes Conditions Générales de Vente les significations suivantes : Vendeur : la société 37DEUX, société à responsabilité
Plus en détailCONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL
CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après
Plus en détailTarifs de Publicité. www.hr-infos.fr. Présentation... 2 Tarifs. Bon de commande... 7 Conditions générales de vente... 8
www.hr-infos.fr Tarifs de Publicité Présentation... 2 Tarifs 1. Site Internet... 3 2. Newsletter... 4 3. Publi-reportages audio et vidéo... 5 4. Campagne d e-mailing et de newsletters... 6 Bon de commande...
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente 1. Définitions Gonzague TROUFFIER est auto-entrepreneur domiciliée à Sainte Maxime, 9 avenue des Sardinaux, 83 120. SIRET : 481 839 702 00042 - APE : 7734Z Son activité principale
Plus en détailTarifs 2012 Conditions générales de vente
Tarifs 2012 Conditions générales de vente Leader des régies publicitaires online en France «Une offre commerciale centrée sur des marques médias fortes et des cibles stratégiques» Audience 77% de taux
Plus en détailVOYAGES RÊVE > TARIFS DE PUBLICITÉ 2014 > PRINT & WEB. & hôtels de
AUDIENCE GLOBALE : + 24 % EN 2013! (SOURCE MLP) > TARIFS DE PUBLICITÉ 2014 > PRINT & WEB Informations & contact : VIP Médias Tél. +33 (0)4 42 23 22 45 voyagesdereve@vipmedias.com Voyages & Hôtels de Rêve
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014
REGLEMENT COMPLET Jeu «Gagnez un séjour Thalasso» Du 31 mars au 24 mai 2014 Article 1 Organisation et thème Eovi-Mcd mutuelle, mutuelle ayant son siège social 44 rue Copernic, 75016 Paris, soumise aux
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE BLACK CAT Website CRÉATION ET MAINTENANCE DE SITES INTERNET
Etant donné la nature particulière du lieu d'exposition des sites internet (réseau informatique mondial), et en l'absence de réglementation le concernant, les parties désignent que la loi belge sera prise
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL
ARTICLE 1 : OBJET CONDITIONS GENERALES DE VENTES -REFERENCEMENT NATUREL Le présent contrat a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles le Prestataire assurera le référencement naturel et
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailMission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012
Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent
Plus en détailLe programme d'affiliation de l'annonceur est géré par Effiliation (www.effiliation.com)
Conditions et Clauses Particulières Affiliés «Conditions et Clauses Particulières d'affiliation entre l'annonceur et l'affilié» Annonceur : http://www.kkostore.com/ Le présent contrat, conclu de façon
Plus en détailTarifs & CGV 2015. Un département de la société Car&Boat Média. Caradisiac Publicité PUBLICITÉ. Valable du 1 er Janvier au 31 Décembre 2015
Caradisiac Publicité Tarifs & CGV 2015 Un département de la société Car&Boat Média Valable du 1 er Janvier au 31 Décembre 2015 CAR&BOAT MEDIA - Département CARADISIAC 22-28 rue Joubert - 75 009 PARIS -
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION A DESTINATION DES AFFILIES
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION A DESTINATION DES AFFILIES Le présent contrat, représente le contrat d adhésion aux différents programmes d'affiliation que REACTIVPUB met à votre disposition. Celui-ci
Plus en détailb) Et. Domicilié, éventuellement représenté par., ci-après dénommé «le Courtier», de seconde part,
CONVENTION D INTERMEDIAIRE D ASSURANCES. Entre les soussignés, ci-après dénommés «les Parties» : a) IBS Europe s.a. dont le siège social est situé au N 68 de la Route de Luxembourgà L-4972 DIPPACH (Grand
Plus en détailConvention de Portage d Entrepreneurs
Groupe LABELVIE Siège social : 8, rue de la Justice, 68100, Mulhouse R.C.S. Mulhouse 420 137 747 Convention de Portage d Entrepreneurs ENTRE LES SOUSIGNES : La société Labelvie, Sarl au capital de 50 000,
Plus en détailTarifs & Conditions Générales de Vente
Tarifs & Conditions Générales de Vente Applicables au 1 er janvier 2014 *CGV applicables pour la commercialisation France. Autres pays, nous consulter. Les formats publicitaires (liste non exhaustive)
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ACHAT
CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion
Plus en détailDOSSIER DE PRÉSENTATION
RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DI&MARK-EMAILING VERSION en date du 18 mars 2007 Dispositions générales Di&mark-Emailing est une solution logicielle de Gestion d emailing commercialisée par Di&mark, société
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D ENREGISTREMENT ET DE GESTION D UN NOM DE DOMAINE NFRANCE CONSEIL
CONDITIONS GENERALES D ENREGISTREMENT ET DE GESTION D UN NOM DE DOMAINE NFRANCE CONSEIL ARTICLE 1 - DEFINITIONS Nom de domaine : Nom unique désignant un ou plusieurs sites ou services sur Internet Adresse
Plus en détailÉdition Nationale PUBLICITÉ COMMERCIALE TARIFS 2015 (BRUT HT) Formats standard. Emplacements Premium. événementiels (nous consulter)
PUBLICITÉ COMMERCIALE TARIFS 2015 (BRUT HT) Édition Nationale Formats standard Page 119 700 1* *Coefficient vs simple page quadri Double page 239 400 2* 1/2 page 90 800 0,76* 1/4 page 53 300 0,45* 1/8
Plus en détailL assurance en temps réel
L assurance en temps réel LASSUREUR Meix Colas 21200 MEURSANGES N de Siret 482 645 694 00019 Convention de Courtage Protocole d'accord Entre Lassureur.com Gestion Meix Colas 21200 MEURSANGES Et Mentions
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D UTILISATION 1) Mentions Légales 1.1 - Le site internet FacileSMS est édité la société FACILE SOLUTION S.A.R.L. dont le siège est situé 68 Avenue de la Liberté, 1930 Luxembourg
Plus en détailConditions Générales Location d équipements terminaux
Conditions Générales Location d équipements terminaux Vous trouverez dans le présent document les conditions générales qui s'appliquent à la location des équipements terminaux de Orange. Elles peuvent
Plus en détailUNE OFFRE GLOBALE POUR ACCROÎTRE VOTRE VISIBILITÉ
INÉDIT! UNE OFFRE GLOBALE POUR ACCROÎTRE VOTRE VISIBILITÉ MAGAZINE L unique mensuel! + Des suppléments et mini guides Taux de circulation : 3.5 Audience moyenne : 16 000 lecteurs 83% des agences de voyages
Plus en détailLes 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1
Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement
Plus en détailDes questions? Veuillez nous contacter par courriel à contact@voyagerenterroir.fr
Voyager en Terroir contact@voyagerenterroir.fr http://www.voyagerenterroir.fr siret : 450 129 515 00026 RCPro : Créalinks 18 av. de la gare 28 240 La Loupe Vous êtes un professionnel de l hébergement,
Plus en détail1 - PREAMBULE - OBJET
1 - PREAMBULE - OBJET Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités et les conditions générales dans lesquelles la Société EntrepreneurKbis SAS, immatriculée au registre du
Plus en détailCONTRAT DE PARTENARIAT
CONTRAT DE PARTENARIAT Entre: ODIMAT, SARL au capital de 8700 dont le siège social est situé rue de l'abregain, 62800 Liévin, immatriculée au registre du commerce de Béthune sous le numéro 493 754 824
Plus en détailConditions générales d'adhésion au programme d'affiliation
Conditions générales d'adhésion au programme d'affiliation Smart Tribune Conditions générales d'adhésion au programme d'affiliation - Avant de poursuivre votre inscription, il est obligatoire de prendre
Plus en détailInstruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs
Instruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs habilités et leurs clients Article 1er. En application
Plus en détailMARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Société Anonyme d Economie Mixte Locale BP 237 20294 BASTIA : 04.95.32.80.55 : 04.95.34.01.14 MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DES AUTORAILS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailDOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUEL n CA 2013-07-02
DOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUEL n CA 2013-07-02 Fax : +33 (0)4 66 21 97 84 ETABLI ENTRE MONSIEUR / MADAME Domicilié(e) : ET La Société D-HABITAT «L agence immobilière» Domiciliée : Les portes d'uzès
Plus en détailContrat de creation de site web et de maintenance
Contrat de creation de site web et de maintenance Entre : La société.. (nom et forme juridique, ex : MYCOMPANY, Sarl) au capital de euros dont le siège social est à. enregistrée au Registre du Commerce
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les prestations de services de la société Ether Création sont effectuées. 1 - Généralités
Plus en détailCONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT
CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE REFERENCEMENT La société Blog Ecommerce, société à responsabilité limitée inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 510 621 006, au capital social de 5000 euros, dont
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2014 Conditions générales de vente 1 / CLAUSE GENERALE : Les relations entre les clients (annonceurs) et l'agence sont régis par les usages professionnels et par les présentes
Plus en détailéconomie et vous littéraire MISE À JOUR NOVEMBRE 2014 TARIFS BRUTS ( HT ) www.figaromedias.fr @figaromedias
économie et vous littéraire MISE À JOUR NOVEMBRE 2014 TARIFS BRUTS ( HT ) économie et vous TARIFS BRUTS ( HT ) 2 CAHIER ACTU CAHIER ÉCONOMIE CAHIER ET VOUS PAGE Premium Page 3 Page 5 ou 7 227 000 185 000
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION
DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE
Plus en détailPréambule. 2. Objet. 3. Destinataires des offres
Préambule Ulmann a pour activité la revente et la distribution de cadeaux et objets publicitaires et de cadeaux d affaires de marques, exclusivement à des acheteurs agissant à titre professionnel et non
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE DU CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE ET PRESTATIONS DE SERVICES (Version 01.06-2014)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE ET PRESTATIONS DE SERVICES (Version 01.06-2014) ENTRE LES SOUSSIGNES La société «KONT@CT», Sarl au capital de 15000, inscrite au RCS de
Plus en détailCALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :
CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / Dilemme» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la diffusion de l émission «Dilemme»
Plus en détailCONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN
CONDITIONS GENERALES YOUSIGN v1.4 A - CONDITIONS APPLICABLES A TOUTES LES PRESTATIONS YOUSIGN Article 1. Définitions Les mots écrits en gras dans le présent article (et repris dans le corps du texte avec
Plus en détailCONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR
CONTRAT TYPE DE CESSION DE DROITS D AUTEUR ENTRE LES SOUSSIGNES : L'AGENCE XXX dont le siège est situé représentée aux fins des présentes par CI-APRES DENOMMEE : " L'Agence" D'une part, ET : «NOM» Photographe,
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION
DOSSIER DE PRESENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous le participants. Il sera saisi, mis en forme et
Plus en détailBON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement)
12ENT BON DE COMMANDE 2012-2013 SPÉCIAL EXPÉRIMENTATION MANUELS NUMÉRIQUES ENT (A remplir par l établissement) NOTE EXPLICATIVE Merci de remplir ce bon de commande et de le transmettre par courrier à l
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE
Domiciliation Artisanale et Commerciale 41 rue Barrault 75013 PARIS Tél : 01 45 89 02 60 Fax : 01 45 89 30 21 Email : ism41@wanadoo.fr CONTRAT DE DOMICILIATION COMMERCIALE ET DE FOURNITURE DE PRESTATIONS
Plus en détailSite www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE
Site www.gentlemanselections.fr CONDITIONS GENERALES DE VENTE E-BOUTIQUE Dernière mise à jour : Préambule GENTLEMAN SELECTIONS propose un site de commerce électronique accessible via le réseau internet
Plus en détailConditions Générales. 4.3 - Le cocontractant est seul responsable, notamment, de l'usage qu'il fait des résultats de l'intervention.
Conditions Générales Société Netemedia page 1 Conditions Générales 1 - Identification de l'entreprise SAS Netemedia au capital de 10 000 Adresse : 8 rue Calmels 75018 Paris SIRET: 51073163100014 RCS Paris
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION 1. Documents et clients concernés Les présentes Conditions générales
Plus en détailContrat Type DroitBelge.Net. Contrat de travail AVERTISSEMENT
http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat de travail Auteur: Me Arnaud Carlot, avocat E-mail: (Bruxelles) arnaudcarlot@skynet.be Tel / @lex4u.com 02.346.00.02 Fax: AVERTISSEMENT Le contrat
Plus en détailAprès étude de votre dossier, les candidats sont convoqués à un entretien. Il se déroule avec le Directeur Pédagogique du CHEE&DD.
École Centrale Paris * ESCP-Europe * Agro Paris Tech Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint un dossier d'inscription pour la Session Principale du CHEE&DD. Je vous demande de bien vouloir nous adresser
Plus en détailREGLEMENT JEU-CONCOURS «SMS / QUIZ PEOPLE»
REGLEMENT JEU-CONCOURS «SMS / QUIZ PEOPLE» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise un jeu-concours «SMS / QUIZ PEOPLE» accessible à compter du
Plus en détailConditions Générales de Vente Service Dolead Campaign Manager Contrat de Mandat
Conditions Générales de Vente Service Dolead Campaign Manager Contrat de Mandat de DOLEAD, SAS au capital de 120.840, dont le siège social se situe au 14 boulevard Poissonnière, 75009 Paris, RCS PARIS
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIÈRES HÉBERGEMENT BLUE MIND
CONDITIONS PARTICULIÈRES HÉBERGEMENT BLUE MIND Version en date du 1/06/2015 ARTICLE 1 : OBJET Les présentes conditions particulières, complétant les conditions générales de service de PHOSPHORE SI, ont
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailCahier des clauses administratives particulières
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses
Plus en détailTarifs publicité 2010
Pourquoi communiquer sur FashionMag.com? Que ce soit pour la mise en avant de produits, de services, le lancement d une nouvelle collection, ou la mise en place d un événement, FashionMag.com vous propose
Plus en détailContrat d agence commerciale
http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat d agence commerciale Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les présentes conditions visent à répondre aux impératifs de l article L441-6 du Code de Commerce. Elles se conforment aux obligations faites par la Loi du 4 août 2008 sur
Plus en détailCONTRAT DE MAINTENANCE
CONTRAT DE MAINTENANCE Entre: La Société ORTEMS, Société par actions simplifiée au capital de 230 000, dont le siège social est 304 Route Nationale 6 - Le bois des Côtes II, 69578 LIMONEST CEDEX, Immatriculée
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / La France a un incroyable talent 2011»
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS «Audiotel - SMS / La France a un incroyable talent 2011» ARTICLE 1 La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise à l occasion de la
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
OFFICE DU TOURISME D EPINAL Contrat d étude et de conseil pour la remise en concurrence des contrats d assurances de l Office du Tourisme d Epinal MARCHE PUBLIC DE SERVICES Marché à Procédure adaptée en
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailRèglement du jeu-concours d écriture Imagine
Règlement du jeu-concours d écriture Imagine Article 1 - Organisation La Société Hachette Livre, département Gautier-Languereau, société anonyme au capital de 6.260.976 euros, dont le siège social est
Plus en détailTél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr
Espace Conquérant 3 Place Jean Nouzille 14000 Caen Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Les crayons......made in France! 1 Les crayons... Set crayons de couleurs Ces crayons de couleurs créent l évènement!
Plus en détailVADEMECUM EDIPRESSE. I. Scénario. II. Règles de portée générale sur l échange de messages EDI. III. Règles Spécifiques sur l échange de messages EDI
VADEMECUM EDIPRESSE I. Scénario 1. Demande de Réservation d espace par l Agence Média 2 2. Confirmation de la Réservation d espace par la Régie 4 3. Envoi du Bon pour accord (BPA) par l Agence Média 4
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DES OFFRES 100% GRATUITES
CONDITIONS PARTICULIERES DES OFFRES 100% GRATUITES Les présentes conditions particulières d enregistrement, de renouvellement et de transfert de noms de domaine (ci-après les «CPV») forment un contrat
Plus en détailConditions générales de vente e-commerce. www.vulture.fr
Conditions générales de vente e-commerce 1. Objet www.vulture.fr Le présent contrat a pour objet de définir les conditions générales de vente des produits et services proposés par le site www.vulture.fr
Plus en détailConditions générales de vente Drone Experience
Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions
Plus en détailLICENCE D UTILISATION DE LA DO NOT CALL ME LIST : CONDITIONS GENERALES
LICENCE D UTILISATION DE LA DO NOT CALL ME LIST : CONDITIONS GENERALES Introduction Dans les présentes conditions, l'on entend par : - Abonné : toute personne physique ou morale qui utilise un service
Plus en détailCamping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE
Plus en détailREGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT «GRAND JEU DES 50 ANS» GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes
REGLEMENT COMPLET DU JEU SANS OBLIGATION D ACHAT AVEC TIRAGE AU SORT «GRAND JEU DES 50 ANS» GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes Art. 1: MUTUELLE ORGANISATRICE GMI Groupe des Mutuelles Indépendantes,
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION
Entre les soussignés OPSI INFORMATIQUE 31-33, Rue Etienne RICHERAND 69003 Lyon Désignée ci-après sous la dénomination «CENTRAL OFFICE» et représenté par Monsieur Philippe SCHEIN. d une part, Et, Forme
Plus en détailAccès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation
Accès Gratuit - Conditions Générales d'utilisation Dernière mise à jour: [23/07/2003] Préambule Le service FREE est un service offert par la société FREE, société anonyme inscrite au RCS sous le numéro
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES
CONTRAT DE DOMICILIATION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES Entre les soussignés : La société LYON COMMERCE INTERNATIONAL, SAS au capital de 180 000, dont le numéro d agrément préfectoral, lequel a été signé
Plus en détail