Répertoire ( / /96) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1976
|
|
- Chrystelle Guérard
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des études économiques et de la planification ; Bureau de l'économie du transport aérien ( ) Répertoire ( / /96) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /96 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction des études économiques et de la planification ; Bureau de l'économie du transport aérien Intitulé TRANSPORTS ; SERVICE DES BASES AERIENNES Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1 : Organisation de la section et instructions pour l établissement des statistiques, Art. 2-3 : Travaux de la division des statistiques de l OACI (Organisation de l Aviation Civile Internationale) : PV de séance, Art : Statistiques et analyses du trafic aérien dans les aéroports européens et français (notamment Air-France), Nom du producteur Bureau de l'économie du transport aérien (direction des transports aériens) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation transport aérien; trafic aérien; publication; statistique; procès-verbal de séance; ouvrage imprimé; statistique; relations internationales; organisation administrative 3
4 Répertoire ( / /96) / T - 1 Organisation de la section et instructions concernant l'établissement des statistiques. 1 - Correspondance, Projet d'organisation des statistiques de l'aviation Civile, établi par le Service de l'administration Générale du Personnel et des activités communes du S.G.A.C., brochures. - Rapport du Bureau Organisation et Méthodes du S.G.A.C. sur la réorganisation de la Section Statistiques de la Direction des Transports Aériens, juillet Rapport de l'institut d'etudes Supérieures des Techniques d'organisation, Conservatoire National des Arts et Métiers, sur la Section "Finances" du bureau "Statistiques-Finances" de la Direction des Transports Aériens. Avril - juillet Instructions concernant l'établissement des statistiques. Notes, circulaires et comptes-rendus de réunions, / T - 2 O.A.C.I., division des statistiques. Correspondance, comptes-rendus de réunions et documents de travail. - Correspondance diverse, ème session de la Division, Montréal, 16 septembre Réponses des divers Etats à un questionnaire de Document AT/MP 388 (en anglais) 22 février ème session de la Division, Montréal, 18 Novembre 8 décembre / T - 3 O.A.C.I. Groupe d'experts sur les statistiques d'origine et de destination. - 1ère réunion, Montréal, octobre Compte-rendu. - 2ème réunion, Montréal, mai-juin Notes de travail. - 3ème réunion, Paris, Avril Notes de travail. - 4ème réunion, Montréal, Notes de travail. 4
5 / T - 21 Association Internationale des Aéroports Civils (International Civil Airport Association I.C.A.A.) - Informations statistiques sur les aéroports, janvier 1970, - Statistiques de trafic, 1970 à 1972 (incomplet) / T - 22 Annuaire statistique des Transports édité par le S.A.E.I. (Service des Affaires Economiques et Internationales). Résultats 1961 à / T - 23 Annuaire statistique des Transports édité par le S.A.E.I. (Service des Affaires Economiques et Internationales). Résultats 1966 à / T - 24 Grands aéroports de l'ouest de l'europe, statistiques de trafic (fragments), 1959 (fragments) / T - 25 Grands aéroports de l'ouest de l'europe, statistiques de trafic / T - 26 Grands aéroports de l'ouest de l'europe, statistiques de trafic / T - 27 Grands aéroports de l'ouest de l'europe, statistiques de trafic / T - 28 Statistiques des transports de la République Fédérale d'allemagne, "Der Verkehr in der Bundes Rapublik Deutschland" / T - 29 Statistiques des transports de la République Fédérale d'allemagne, "Der Verkehr in der Bundes Rapublik Deutschland" / T
6 Statistiques de trafic des aérodromes civils de Belgique, / T - 31 Statistiques de trafic des aérodromes civils de Belgique, / T - 32 Statistiques de trafic des aérodromes civils de Belgique, / T - 33 Statistiques de trafic des aérodromes civils de Belgique, Manquent / T - 34 Statistiques de trafic des aérodromes civils de Belgique, Incomplet, manque / T - 35 Statistiques de trafic des aéroports de Bruxelles - National et Ostende - Middelkerke, Incomplet / T - 36 Statistiques de trafic des aéroports de Bruxelles - National et Ostende - Middelkerke, Incomplet. Manque / T - 37 Statistiques des aéroports Suisses : - Bâle-Mulhouse, Manque Genève-Cointrin, Zurich, 1954, 1960, 1961, 1963, / T - 38 Aéroport de Paris. Statistiques de trafic. Evolution du trafic, graphiques avril 1956, statistiques , Rapport du Conseil d'administration sur les comptes de l'exercice / T - 39 Aéroport de Paris. statistiques hebdomadaires et mensuelles,
7 / T - 40 Aéroport de Paris. Ventilation du trafic commercial, Manque / T - 41 Aéroport de Paris. Ventilation du trafic commercial, Manque / T - 42 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, année 196[...] à microfilmer / T - 43 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, année 1967, à microfilmer / T - 44 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, 1er semestre à microfilmer / T - 45 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, 3ème trimestre 1969, à microfilmer / T - 46 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, 4ème trimestre 1969, à microfilmer / T - 47 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, 1er semestre 1970, à microfilmer / T - 48 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, 3ème trimestre 1970, à microfilmer / T - 49 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, 4ème trimestre 1970, à microfilmer. 7
8 / T - 50 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, Janvier à mai 1971, à microfilmer / T - 51 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, Juin, Juillet, Août, 1971, à microfilmer / T - 52 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, Septembre, Octobre 1971, à microfilmer / T - 53 Statistiques de trafic par ordre alphabétique de terrains, par compagnie et par types d'avions, Novembre - décembre 1971, à microfilmer / T - 54 Statistiques de trafic d'aérodromes. 1 - Antilles - Guyane, 1964 et Polynésie, / T - 55 Activité des aérodromes d'algérie, statistiques mensuelles / T - 56 Activité des aérodromes d'algérie, statistiques mensuelles 1965 (manque octobre) / T - 57 Activité des aérodromes d'algérie, statistiques mensuelles 1967 (manquent juin et juillet), 1968 (manque avril, mai, juin) / T - 58 Activité des aérodromes d'algérie. Statistiques mensuelles, 1969, Statistiques de trafic de l'aéroport d'alger Maison -Blanche, ,
9 - Statistiques de trafic de l'aéroport de Constantinr AIN - el - BEY, 2ème semestre / T - 59 Mouvement des appareils sur les aérodromes du Maroc et trafic commercial de la Compagnie Royal Air Maroc, Analyse du trafic des principaux aéroports du Maroc et ventilation du trafic commercial toutes compagnies réunies, 1966, 1967, Analyse du trafic des principaux aéroports du Maroc et ventilation du trafic commercial toutes compagnies réunies, novembre et décembre 1969 et récapitulation. - Analyse du trafic des principaux aéroports du Maroc et ventilation du trafic commercial toutes compagnies réunies, mars à juin / T - 60 Analyse du trafic des principaux aéroports du Maroc, juillet à décembre 1970 et récapitulation. Ventilation du trafic commercial toutes compagnies réunies, récapitulation / T - 61 Activité du transport aérien au Viet-Nam. - Trafic civil intérieur des aérodromes, 1956-Août Trafic international Cambodge et Laos, Mai 1959 à Mai / T - 79 Mouvements d'appareils enregistrés sur les aérodromes de l'union française, trafic commercial des aérodromes et activité des transporteurs aériens de l'union Française. Statistiques de la Direction des Transports aériens, / T Mouvements d'appareils enregistrés sur les aérodromes de l'union française, trafic commercial des aérodromes et activité des transporteurs aériens de l'union Française. Statistiques de la Direction des Transports aériens, / T A Analyse des courants de trafic aérien, passagers prêt et poste, Union française, /48 9
10 321 - T B Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, Intérieurs à la République française, passagers et frêt, 2 tomes. - Entre la République française et l'étranger. -"Etranger - Etranger" des compagnies françaises / T - 82 Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, Dans la République française passagers et frêt Tome I. Relations pays à pays et relations par Compagnie. Tome 2, relations par ville. - Des Compagnies françaises à l'étranger, passagers et frêt / T - 83 Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, Dans la République française (passagers et frêt) Tome 1 relations pays à pays et relations par Compagnie. Tome 2, relations par aérodrome. 1er semestre De la République française, trafic interne, trafic avec l'étranger (passagers et frêt). Tome 1, relations pays à pays et relations par Compagnie. Tome 2, relations par aérodrome. - Des compagnies françaises à l'étranger (passagers et frêt) 1er semestre 1963 et année / T - 84 Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, Dans la République française. Trafic interne, trafic avec l'étranger (passagers et frêt). Tome 1, relations pays à pays et relations par compagnies. Tome 2, relations par aérodrome 1er semestre De la République française. Trafic interne - trafic avec l'étranger (passagers et frêt) Tome 1, relations pays à pays et relations par Compagnie. Tome 2, relations par aérodrome récapitulation année Des Compagnies françaises à l'étranger (Passagers et frêt) 1er semestre 1964 et récapitulation année / T
11 Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, De la République française. Trafic interne - trafic avec l'étranger (Passagers et frêt) Tome 1, relations pays à pays et relations par compagnie Tome 2, relations par aérodrome 1er semestre id - récapitulation année 1965, 3 volumes. - des compagnies françaises à l'étranger (Passagers et frêt), 1er semestre 1965 et récapitulation année / T - 86 Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, dans la République française. Trafic interne - trafic avec l'étranger (Passagers et frêt), tome II relation par aérodrome, récapitulation année 1966, 2 volumes Manque tome I - de la République française. Trafic interne-trafic avec l'étranger (Passagers et frêt), tome I, relations pays à pays et relations par compagnie, récapitulation année 1966 Manque tome II - des compagnies françaises à l'étranger. (Passagers et frêt), récapitulation année / T - 87 Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, Dans la République française. Trafic interne-trafic avec l'étranger (Passagers et frêt). Tome I relations pays à pays et relations par compagnie, récapitulation année 1967 (2 volumes) Tome II, relations par aérodrome, récapitulation année 1967 (2 volumes). - des compagnies françaises à l'étranger (Passagers et frêt) récapitulation année Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, Dans la République Française. Trafic interne-trafic avec l'étranger (Passagers et frêt), tome II 1er volume, relations par aérodrome. Manque le tome I et 2ème volume du tome II. Tome III, relations pays à pays. - de la République française. Trafic interne- trafic avec l'étranger (Passagers et frêt), tome I, relations par compagnie récapitulation année 1968 Manque tome II - des compagnies françaises à l'étranger (Passagers et frêt), récapitulation année /55 11
12 321 - T - 88 Analyse des courants de trafic aérien. Documents établis par la Direction des Transports Aériens, dans la République française. Trafic interne - trafic avec l'étranger (Passagers et frêt). Tome II, relations par aérodrome 2 volumes Tome III, " pays à pays. - de la République française. Trafic interne. Trafic avec l'étranger. Tome I, relations par compagnie. Récapitulation année 1969, 2 volumes. - des compagnies françaises à l'étranger (Passagers et frêt) récapitulation année / T - 89 Analyse par relation d'escale de départ à escale d'arrivée du trafic passagers effectuée par les Sociétés françaises de transport aérien. Documents établis par la D.T.A Analyse des courants commerciaux de trafic aérien desservant l'union française. - Passagers et frêt, 1951, Passagers, frêt et poste, / T - 90 Analyse des courants commerciaux de trafic aérien desservant l'union française, passagers frêt et poste, 1955, 1956, / T - 91 Analyse des courants de trafic aérien passagers, frêt et poste. Etats de la Communauté française, Courants de trafic aérien des compagnies aériennes d'algérie à l'exclusion d'air Algérie (Passagers frêt et poste) Analyse des courants de trafic aérien (Passagers et frêt), / T - 92 A.S.E.C.N.A. Statistiques de trafic des aérodromes gérés par l'a.s.e.c.n.a , / T - 93 A.S.E.C.N.A. Statistiques de trafic des aérodromes gérés par l'a.s.e.c.n.a /61 12
13 321 - T - 94 A.S.E.C.N.A. Statistiques de trafic des aérodromes gérés par l'a.s.e.c.n.a (manque août) / T - 95 A.S.E.C.N.A. Statistiques de trafic des aérodromes gérés par l'a.s.e.c.n.a / T - 96 A.S.E.C.N.A. Statistiques de trafic des aérodromes gérés par l'a.s.e.c.n.a / T Trafic d'ensemble des Compagnies de l'union française, Actualité statistique provisoire et sommaire établi par la Direction des Transports Aériens. - Le transport aérien de l'union française, 1956, 1957, Le transport aérien en France et dans les autres pays de la Communauté, 1959 (manque décembre). - L'activité des Compagnies aériennes françaises et des aérodromes de France et des autres pays de la Communauté, Trafic des compagnies aériennes françaises et activité des aérodromes de la République Française, 1961 (manque mars), 1962, 1963 (manque juillet à décembre), 1964 (fragments) 1965 (manque mars et décembre) Activité des grandes compagnies aériennes françaises (Air France, U.T.A., Air - Inter), récapitulation 1968, 1970 (manque juillet et novembre) / T - 98 AIR-FRANCE. - Instruction Générale n 39 relative au plan statistique de la compagnie, plus une lettre du 10 décembre Statistiques TR-4. Etats mensuels des courants de trafic. Relation, Janvier-Avril A microfilmer / T - 99 AIR-FRANCE. Statistiques TR-4. Mai - Août A microfilmer. 13
14 / T AIR-FRANCE. Statistiques TR-4. Septembre-décembre 196[...] A microfilmer / T AIR-FRANCE. Statistiques TR-4. Janvier-Avril A microfilmer / T AIR-FRANCE. Statistiques TR-4. Mai-Août A microfilmer / T AIR-FRANCE. Statistiques TR-4. Septembre-Décembre 196[...] A microfilmer / T U.T.A. Statistiques mensuelles des résultats d'exploitation par relation, A microfilmer /72 TRAC T-105 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Janvier-Mars /73 TRAC T-106 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Avril-Juin /74 TRAC T-107 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Juillet-Septembre /75 TRAC T-108 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Octobre-Décembre /76 TRAC T-109 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Janvier-Mars /77 14
15 TRAC T-110 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Avril-Juin /78 TRAC T-111 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Juillet-Septembre /79 TRAC T-112 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Octobre-Décembre /80 TRAC T-113 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Janvier-Mars /81 TRAC T-114 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Avril-Juin /82 TRAC T-115 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Juillet-Septembre /83 TRAC T-116 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Octobre-Décembre /84 TRAC T-117 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Janvier-Mars /85 TRAC T-118 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Avril-Juin /86 TRAC T-119 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Juillet-Septembre /87 TRAC T-120 Air-France. Statistiques TR-4 - Etats mensuels des courants de trafic - Octobre-Décembre /88 TRAC T-121 Air-Inter. Résultats de trafic 1965 à Notice explicative
16 /89 TRAC T-122 Union des Transports Aériens, résultat d'exploitation par relation, Janvier-Novembre 1968, manque Décembre /90 TRAC T-123 Union des Transports Aériens, résultat d'exploitation par relation - Janvier-Novembre 1969, manque Décembre /91 TRAC T-124 U T A., résultat d'exploitation par relation, Janvier-Décembre /92 TRAC T-125 U T A., résultat d'exploitation par relation, Janvier-Décembre /93 TRAC T-126 U T A., résultat d'exploitation par relation, Janvier-Décembre /94 TRAC T-127 U T A., résultat d'exploitation par relation, Janvier-Décembre /95 TRAC T-128 ASECNA, statistiques de trafic aérien - Juillet, Octobre et Décembre 1970, récapitulation. - Février et Avril-Décembre 1971, récapitulation /96 TRAC T-129 ASECNA, statistiques de trafic aérien. - Janvier, Mars-Décembre 1972, récapitulation , récapitulation. 16
GUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION PARTIE D
Page : 1/7 Note : Le contenu des différents chapitres de la partie D doit être traité par des responsables de l exploitation et non du TRTO. Les éléments qui concernent les personnels navigants doivent
Plus en détailCarte d'identité provisoire Kids ID eid
Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour
Plus en détailÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS PERIODE DU 1 ER AVRIL AU 31 DECEMBRE 2004-1 - COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ Période du 1 er avril au 31 décembre 2004 2003 2003 Exercice clos le Notes Pro forma 31 mars 2004
Plus en détail1/ 11 BE001 12.09.2011 - Numéro BDA: 2011-519637 Formulaire standard 6 - FR Véhicule mousse pour le département incendie
1/ 11 BE001 12.09.2011 - Numéro BDA: 2011-519637 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailQUEL CONTROLEUR CONTACTER
QUEL CONTROLEUR CONTACTER A partir du grade : et programme examen du grade et supérieurs 1. INTRODUCTION : Cet article est créé au vue de la problématique des pilotes débutant sur IVAO à savoir quel contrôleur
Plus en détailImport factures depuis journal de vente
Import factures depuis journal de vente Introduction Importation factures depuis journal de vente Automatisation de l import DiaClientSQL Import factures depuis journal de vente Page 1 sur 6 Introduction
Plus en détailCentre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
Plus en détailAGENCE WALLONNE A L'EXPORTATION ET AUX INVESTISSEMENTS ETRANGERS DIRECTION DES INCITANTS FINANCIERS
PORTAGE NOTICE DE PRESENTATION Chef de Service: Marie-Christine THIRY, Directeur ff. Agent traitant : Stéphane ROMANS, Premier Attaché : 02/421.85.32 : s.romans@awex.be 1.- 6. Vous êtes une PME wallonne
Plus en détailObligation de publication des comptes annuels et consolidés de sociétés étrangères
Département Informations micro-économiques Service Centrale des bilans boulevard de Berlaimont 14 - BE-1000 Bruxelles tél. 02 221 30 01 - fax 02 221 32 66 e-mail: centraledesbilans@nbb.be - site Internet:
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailEXERCICES UML. Modéliser cette situation par un diagramme de cas d utilisation. Consulter planning
EXERCICES UML 1 ) Dans un établissement scolaire, on désire gérer la réservation des salles de cours ainsi que du matériel pédagogique (ordinateur portable ou/et Vidéo projecteur). Seuls les enseignants
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Société des aciers comprimés AGP Société des fours à coke de Douai 96 AQ INTRODUCTION Activités métallurgie Présentation de l entrée Ce fonds est entré en décembre
Plus en détailLES REGLES DE VOL VFR
LES REGLES DE VOL VFR 1. DEFINITION : Un pilote effectue un vol selon les règles de vol à vue ou VFR (Visual Flight Rules), lorsqu'il maintient son avion dans une configuration propre au vol (attitude,
Plus en détailDescription : Compagnie régulière centrée sur le bassin Méditerranéen et l Afrique.
Contact : Fatiha ZEMAM Chef d escale Adresse : Tel: 01 41 51 00 00 Fax: 01 41 51 00 29 E-mail: fret@aigle-azur.fr Site web: www.aigle-azur.com Description : Compagnie régulière centrée sur le bassin Méditerranéen
Plus en détailDEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent
Plus en détailLes archives... c est quoi?
Brochures de recommandations et de conseil 5 Les archives... c est quoi? Archiver... pourquoi? Archiver... comment? Archives générales du Royaume et Archives de l État dans les Provinces Section Surveillance,
Plus en détail1/ 12 BE001 12.07.2012 - Numéro BDA: 2012-515679 Formulaire standard 6 - FR 2012 Enterprise Ressource Planning - ERP
1/ 12 BE001 12.07.2012 - Numéro BDA: 2012-515679 Formulaire standard 6 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailMon Master à l ESTIM
Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique L Ecole Supérieure des Technologies d Informatique et de Management Mon Master à l ESTIM Livret des études «A l ESTIM Business School
Plus en détailStages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle De nombreux archivistes se sont déjà interrogés sur la manière d organiser un stage en archives pour des
Plus en détailBulletin de déclaration d une œuvre audiovisuelle
Bulletin de déclaration d une œuvre audiovisuelle (1) Ne rien inscrire dans ce cadre n d œuvre Je déclare (ou nous déclarons) au répertoire de la Scam (2) titre de l œuvre durée de l œuvre N épisode saison
Plus en détailCirculaire NBB_2012_12 - Annexe 4
Politique prudentielle et stabilité financière boulevard de Berlaimont 14 BE-1000 Bruxelles Tél. +32 2 221 35 88 Fax + 32 2 221 31 04 numéro d entreprise: 0203.201.340 RPM Bruxelles www.bnb.be Circulaire
Plus en détailSWISS dégage un résultat opérationnel de 347 millions de francs
Communiqué de presse Aéroport de Zurich, le 12 mars 2015 Résultat financier de l exercice 2014 SWISS dégage un résultat opérationnel de 347 millions de francs SWISS a légèrement augmenté son produit d
Plus en détailPourcentage d'emprunteurs défaillants 5,5 % 5,7 %
Informations micro-économiques Dernières données enregistrées août 215 1. Chiffres-clés TABLEAU 1. NOMBRE DE PERSONNES 214-8 215-8 Variation Ayant au moins: - un contrat en cours 6.243.845 6.222.5 -,3
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VOYAGES HORS BELGIQUE MN VACANCES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VOYAGES HORS BELGIQUE MN VACANCES Définitions: Les définitions qui suivent ont la même signification au singulier comme au pluriel. «MN Vacances»: denomination commercial de
Plus en détailORGANISATION DE l AVIATION CIVILE INTERNATIONALE BULLETIN D INFORMATION
ORGANISATION DE l AVIATION CIVILE INTERNATIONALE Séminaire de l OACI sur la transition de l AIS à l AIM de la région AFI: Phase 1 à 3 (Dakar, Sénégal, 25-26 novembre 2013). 1. Lieu du séminaire BULLETIN
Plus en détailLa gestion d un aéroport international : la coordination d un réseau d un millier d entreprises
La gestion d un aéroport international : la coordination d un réseau d un millier d entreprises Les plates-formes aéroportuaires fournissent l exemple de réseaux d entreprises concentrées sur un site avec
Plus en détailAVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF
1/ 5 BE001 13/11/2012 - Numéro BDA: 2012-526805 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détail4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
Plus en détailMaster Technologies numériques appliquées à l'histoire Deuxième année
Master Technologies numériques appliquées à l'histoire Deuxième année Octobre 2014 Octobre Novembre Décembre Semaine 1 Semaine 2 Semaine 3 Semaine 4 Semaine 5 Semaine 6 Semaine 7 Semaine 8 Semaine 9 Semaine
Plus en détailTransactions commerciales internationales, droit des transports, droit des affaires, bonne gouvernance
Curriculum vitae Guy Lefebvre, professeur titulaire Doyen Formation LL. M., International Business Law, University College London - University of London, 1988 LL. M., Université de Montréal, 1987 Barreau
Plus en détailRèglement d'organisation
Règlement d'organisation de l'organisme d'autorégulation de l'association Suisse d'assurances pour la lutte contre le blanchiment d'argent (en vigueur depuis le 7 novembre 2013) Impressum Editeur: Secrétariat
Plus en détailMESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE
MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/SEC//BR/DS/PP/DSA/N 12-04 Danielle SOULAT 01 43 93 84 77 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : CHEF DE PROJET ARCHIVAGE ET SYSTEME D
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE
RAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE COLLISION AVEC UN VÉHICULE AIR FRANCE BOEING 747-200 F-BPVV AÉROPORT INTERNATIONAL DE MONTRÉAL / MIRABEL (QUÉBEC) 15 OCTOBRE 1995 RAPPORT NUMÉRO A95Q0206 Le
Plus en détailDFS Deutsche Flugsicherung GmbH. Présentation de l unité opérationnelle Consulting
Présentation de l unité opérationnelle Consulting Table des matières Faits Services + Produits Clients Principes et lignes directrices de notre activité Activités orientées clients Mise en œuvre pratique/résultats
Plus en détailAVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF
1/ 5 BE001 29/2/2012 - Numéro BDA: 2012-504282 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailQUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME»
QUESTIONNAIRE «R.C. GESTIONNAIRE D AERODROME» RENSEIGNEMENTS GENERAUX : Le proposant : Nom, Prénom ou Raison Sociale :... Adresse :... Code Postal :... Localité :... Adresse email:... Téléphone :... N
Plus en détailNote de présentation de la circulaire du CDVM n 03-08 relative aux opérations de placement en devises réalisées par les OPCVM à l étranger
Rabat, le 15 juillet 2008. Note de présentation de la circulaire du CDVM n 03-08 relative aux opérations de placement en devises réalisées par les OPCVM à l étranger Dans le cadre de la libéralisation
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs d'organismes de recouvrement Date : MMES et MM les Directeurs 31/01/94 des
Plus en détailNote sur le trafic des paiements sans numéraire 1. But et champ d'application
abcdefg 3 e département Zurich, le 1 er juin 2010 Note sur le trafic des paiements sans numéraire 1. But et champ d'application La Banque nationale suisse () doit notamment faciliter et assurer le bon
Plus en détailMesure du volume d'un gaz, à pression atmosphérique, en fonction de la température. Détermination expérimentale du zéro absolu.
Mesure du volume d'un gaz, à pression atmosphérique, en fonction de la température. Détermination expérimentale du zéro absolu. Auteur : Dr. Wulfran FORTIN Professeur Agrégé de Sciences Physiques TZR -
Plus en détailAVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF
1/ 5 BE001 19/03/2014 - Numéro BDA: 2014-505853 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailPORTFOLIO 2013-2014. Immersion linguistique et culturelle. Année d étude en cours (HEB) :..
1 PORTFOLIO 2013-2014 Immersion linguistique et culturelle Nom :. Prénom :.. Adresse courriel :... Année d étude en cours (HEB) :.. Université d accueil :.. Séjour du / /201 au / /201 (Ces dates doivent
Plus en détailGuide tarifaire aéronautique
Guide tarifaire aéronautique + 6 Tonnes 2015 1 S O M M A I R E A - RENSEIGNEMENTS GENERAUX page I - Aéroport de Dinard : les contacts 4 II - Conditions générales de réglement 5 B - REDEVANCES AERONAUTIQUES
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE DELIVRANCE DU PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE. Réf.- F-DSA-402-OPS-01
REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE MINISTERE DE L EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS AGENCE NATIONALE DE L AVIATION CIVILE FORMULAIRE DE DEMANDE DE DELIVRANCE DU PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE Réf.- F-DSA-402-OPS-01
Plus en détail1/ 5 BE001 20/06/2011 - Numéro BDA: 2011-513071 Formulaire type 14 - FR Maintenance Datawarehouse
1/ 5 BE001 20/06/2011 - Numéro BDA: 2011-513071 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailMadame et Messieurs les Présidents des Conférences Régionales des Universités Centre. Ouest.Est
الجمهورية الجزاي رية الديمقراطية الشعبية RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE وزارة التعليم العالي و البحث العلمي MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Direction
Plus en détailAVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF
1/ 5 BE001 06/06/2014 - Numéro BDA: 2014-512717 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailLES METIERS DE L AERIEN : Une vraie perspective d avenir
LES METIERS DE L AERIEN : Une vraie perspective d avenir AGENCE NATIONALE DE L AVIATION CIVILE BP 2212 Libreville, Gabon Agence Nationale de l Aviation Civile Tel.: + 241 01 44 54 00 Fax: + 241 01 44 54
Plus en détailC. LISTE DES ACCORDS INTERNATIONAUX CONCLUS PAR LA BELGIQUE EN 1963
C. LISTE DES ACCORDS INTERNATIONAUX CONCLUS PAR LA BELGIQUE EN 1963 établie par M.I. D E T R O Y E R Directeur au Service des Traités du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce extérieur N O T
Plus en détailFormulaire de demande de bourse
CONSEIL INTERUNIVERSITAIRE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE COMMISSION DE COOPERATION UNIVERSITAIRE AU DEVELOPPEMENT PROGRAMME DE COURS ET STAGES INTERNATIONAUX 2003-2004 Veuillez coller ici une
Plus en détailAVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF
1/ 5 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200 e.proc@publicprocurement.be www.publicprocurement.be
Plus en détailInfobrochure SVOS DROITS EN TANT QUE VOYAGEUR AÉRIEN
Infobrochure SVOS DROITS EN TANT QUE VOYAGEUR AÉRIEN S En cas de retard À l aide! À quoi puis-je prétendre? Mon vol est retardé ( delayed ) avec mention ou non d une nouvelle heure de départ... En cas
Plus en détailDepuis Janvier 2011, 3 équipes d ingénieurs sont présents sur les sites d Abidjan, de Brazzaville et de Pointe Noire.
Solutions informatiques Pour les aéroports et les Compagnies aériennes Logiciels de gestion aéroportuaire Facturation & Statistiques Comptabilité analytique et budgétaire. Paye Systèmes opérationnels CuppT
Plus en détail1/ 5 BE001 09/01/2012 - Numéro BDA: 2012-500326 Formulaire type 14 - FR Livraison et installation d'une solution "endpoint security"
1/ 5 BE001 09/01/2012 - Numéro BDA: 2012-500326 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailI. Démarches administratives et documents à produire
UCL - Guide administratif du médecin assistant candidat boursier (MACB) porteur d un diplôme de médecine ou de spécialisation obtenu dans un pays hors Union Européenne. Ce petit guide reprend des informations
Plus en détailAVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF
1/ 5 BE001 17/02/2011 - Numéro BDA: 2011-503183 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détail1/ 5 BE001 04/10/2011 - Numéro BDA: 2011-521939 Formulaire type 14 - FR Acquisition de cadeaux publicitaires Défense
1/ 5 BE001 04/10/2011 - Numéro BDA: 2011-521939 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailSTATUTS. Adoptés par l Assemblée générale du 19 juin 2013
membre de wohnbaugenossenschaften schweiz verband der gemeinnützigen wohnbauträger coopératives d habitation Suisse fédération des maîtres d ouvrage d utilité publique STATUTS Adoptés par l Assemblée générale
Plus en détailProcédure pour les Universités et écoles étrangères Demande d évaluation éventuellement
Procédure pour les Universités et écoles étrangères Demande d évaluation éventuellement suivie d octroi du label EUR-ACE Préambule L'évaluation et l'accréditation des formations d ingénieurs à l'étranger
Plus en détailPolytech Montpellier IG3 2009-2010. PROJET C Réseaux sociaux : recherche de composantes fortement connexes
Polytech Montpellier IG3 2009-2010 PROJET C Réseaux sociaux : recherche de composantes fortement connexes Contexte du projet Les réseaux sociaux tels que facebook sont de plus en plus présents dans notre
Plus en détailLa priorité est donnée aux secteurs de concentration de la coopération belge au développement et aux thèmes transversaux suivants:
Bourses belges La notion de "bourse d études et de stages hors projet" se rapporte aux bourses d études et de stages obtenues en dehors du cadre de la mise en œuvre d un projet ou programme de coopération
Plus en détailCentrale des crédits aux entreprises
Centrale des crédits aux entreprises Bruxelles, mercredi 23 octobre 2013 Patrick BISSOT Introduction Le crédit est important et même nécessaire pour l'économie... 2 / 25 Crédits enregistrés à la CCE Comparaison
Plus en détailDans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.
Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES (DMPA) SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION
Plus en détailARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL. Fonds Michel Vautrin, documentation technique
ARCHIVES NATIONALES DU MONDE DU TRAVAIL Fonds Michel Vautrin, documentation technique 2007 056 INTRODUCTION Activités Electricité Présentation de l entrée Monsieur Vautrin, qui eu une carrière dans l électricité,
Plus en détailPartager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ :
Objet de la présentation Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ : Défis rencontrés Avantages acquis Contenu de la présentation Qu est ce que l ASECNA? Planification de
Plus en détailPaiements transfrontaliers
Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailApprouvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Troisième édition 2008 Organisation de l aviation civile internationale
Page blanche Doc 9587 Politique et éléments indicatifs sur la réglementation économique du transport aérien international Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité Troisième édition
Plus en détailET SI ON SURFAIT? Les sites incontournables
ET SI ON SURFAIT? Les sites incontournables Comment contacter "emploisciences"? par téléphone : 010 47 86 79 par fax : 010 47 28 37 par e-mail : emploisciences@afps.ucl.ac.be via notre site Web : www.sc.ucl.ac.be/emploisciences
Plus en détailGuide pratique à l usage des étudiants de Paris 1
1 Guide pratique à l usage des étudiants de Paris 1 Toutes les informations sont disponibles 1 sur le site : http://www.univ-paris1.fr 2 Programme ERASMUS Le programme ERASMUS, European Region Action Scheme
Plus en détailRéduction d impôt pour la sécurisation contre le vol et l'incendie
Réduction d impôt pour la sécurisation contre le vol et l'incendie Revenus 2014 (déclaration 2015) Remarque : La sixième réforme de l état transfère la compétence concernant la réduction d'impôt en matière
Plus en détailConseil exécutif Quatre-vingt-quinzième session Belgrade (Serbie), 27-29 mai 2013 Point 3 I) c) de l ordre du jour provisoire
Conseil exécutif Quatre-vingt-quinzième session Belgrade (Serbie), 27-29 mai 2013 Point 3 I) c) de l ordre du jour provisoire CE/95/3 I) c) Madrid, le 12 mars 2013 Original : anglais Rapport du Secrétaire
Plus en détailComité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/14/017 DÉLIBÉRATION N 14/012 DU 14 JANVIER 2014 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL AUX AUDITORATS
Plus en détailREFERENTIEL DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES
PREAMBULE Le baccalauréat professionnel Electrotechnique Energie Equipements Communicants traite des secteurs d activités : de l industrie, des services, de l habitat, du tertiaire et des équipements publics.
Plus en détailListe des documents qualitatifs
Annexe Circulaire _2009_21-1 du 20 mai 2009 Liste des documents qualitatifs Champ d'application: Etablissements de crédit (les établissements de monnaie électronique inclus), entreprises d'investissement,
Plus en détailDahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007).
Dahir n 1-07-167 du 19 kaada 1428 portant promulgation de la loi n 69-99 relative aux archives. (B.O. n 5588 du 20 décembre 2007). Vu la Constitution, notamment ses articles 26 et 58, Est promulguée et
Plus en détail1/ 5 BE001 10/8/2015 - Numéro BDA: 2015-520559 Formulaire type 14 - FR Conception et maintenance de site Web et d'application mobile
1/ 5 BE001 10/8/2015 - Numéro BDA: 2015-520559 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailAVIS D'INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES, AVIS D'INFORMATIONS SUR UNE PROCÉDURE INCOMPLÈTE OU AVIS RECTIFICATIF
1/ 6 BE001 15/7/2015 - Numéro BDA: 2015-518723 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailLe mot de l équipe. Une Triple compétence pour nos intervenants AMOS. L alternance MANAGER DES ORGANISATIONS SPORTIVES
MANAGER DES ORGANISATIONS SPORTIVES Deportiva Sesión Valencia 2010 Le mot de l équipe AMOS a pour mission de former, dans le domaine des Organisations Sportives et des Entreprises liées au sport, des étudiants
Plus en détailDemande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte de renvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vs permet d obtenir de
Plus en détail1 - Les bonnes règles du classement des documents papier
Dans cette FICHE PRATIQUE, retrouvez : 1. Les bonnes règles du classement des documents papier 2. Les bonnes règles du classement informatique 3. Les durées légales d archivage 1 - Les bonnes règles du
Plus en détailDHL Global Forwarding PARIS LUXE
DHL Global Forwarding France DHL Global Forwarding PARIS LUXE Le spécialiste Français ais de la logistique du Luxe Departement Marketing 2009 PARIS LUXE, L expert DHL Global Forwarding France pour la mise
Plus en détailNormes et description. des ressources continues et données d autorité Analyse de l information 14 28 2 3. Recherche documentaire : méthodes et outils
- Université : La Manouba - Etablissement : Institut Supérieur de Documentation - Semestre 1 : 1 ère Année, 1 er Semestre UF1 Epistémologie et sciences de l information UF2 Environnement institutionnel
Plus en détail1/ 5 BE001 18/04/2013 - Numéro BDA: 2013-507953 Formulaire type 14 - FR 2012/3341 Acquisition d une nouvelle solution de stockage SAN
1/ 5 BE001 18/04/2013 - Numéro BDA: 2013-507953 Formulaire type 14 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailNotice méthodologique
Version intégrale Notice méthodologique 1. Base 1.1 Publications La Banque nationale de Belgique (BNB) publie, pour le compte de l Institut des comptes nationaux (ICN), les statistiques du commerce extérieur
Plus en détailNouveautés saison été 2015 1 er avril 2015 LC/DMC
COMMUNIQUE DE PRESSE Nouveautés saison été 2015 1 er avril 2015 LC/DMC Destinations, services, grands travaux, l AMP vous dévoile sa nouvelle collection été! Chaque changement d heure hiver/été annonce
Plus en détailPROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT. relatif au statut de la Banque de France et à l'activité et au contrôle des établissements de crédit.
PROJET DE LOI adopté le 2 juillet 1993 N 113 SENAT DEUXIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1992-1993 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT relatif au statut de la Banque de France et à l'activité et au contrôle
Plus en détailLOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1)
LOI du 4 FEVRIER 2000 relative à la création de l'agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (Mon. 18.II.2000) (1) Modifications: L. 13 juillet 2001 (Mon. 4.VIII.2001) L. 24 décembre 2002
Plus en détailINSCRIPTION d'un ETUDIANT ETRANGER DIPLOME à l'etranger
Année académique 2015-2016 INSCRIPTION d'un ETUDIANT ETRANGER DIPLOME à l'etranger I. DOCUMENTS A TRANSMETTRE à l'ecam, dès que possible, pour permettre à la Commission d'admission d émettre un avis sur
Plus en détailINDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4
Monitoring Marchés publics Utilisation des applications d e-procurement dans les services de l Etat fédéral Avril 2013 Juin 2013 1 Index INDEX... 2 INTRODUCTION... 4 PÉRIODE... 4 RAPPORT POUR LES SERVICES
Plus en détailNom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées.
Nom Organisation n de l aviation civile internationale NOTE DE TRAVAIL ATConf/6-WP/49 14/2/12 SIXIÈME CONFÉRENCE MONDIALE DE TRANSPORT AÉRIEN Montréal, 18 22 mars 2013 Point 2 : 2.2 Examen de questions
Plus en détailBULLETIN STATISTIQUE MENSUEL
PEU DE DÉPARTS DU CANTON PARMI LES RÉSIDANTS EN 2014 En 2014, la population résidante du canton de Genève augmente de 8 334 personnes. Il s agit de la croissance la plus forte depuis les années soixante.
Plus en détailTraité établissant une Constitution pour l'europe
CONFÉRENCE DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES Bruxelles, le 29 octobre 2004 CIG 87/2/04 REV 2 Objet: Traité établissant une Constitution pour l'europe CIG 87/2/04 REV 2 FR TABLE DES
Plus en détail> REnDRE LE BRuIt visible
> REnDRE LE BRuIt visible > sonbase La Base de données SIG pour la Suisse Déterminer et analyser la pollution sonore pour l ensemble de la Suisse 02 > sonbase La base de données SIG pour la Suisse La base
Plus en détailII. ASSURANCE ANNULATION EN CAS D'INSOLVABILITE FINANCIERE DE L'ORGANISATEUR ET/OU INTERMEDIAIRE DE VOYAGES
EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DU FONDS DE GARANTIE VOYAGES Définitions Assurance annulation Assurance assistance Domicile Compétence I. DEFINITIONS ASSUREUR: l'association d'assurances mutuelles " Fonds
Plus en détailOrdonnance sur les formulaires et registres à employer en matière de poursuite pour dettes et de faillite et sur la comptabilité
Ordonnance sur les formulaires et registres à employer en matière de poursuite pour dettes et de faillite et sur la comptabilité (Oform) 281.31 du 5 juin 1996 (Etat le 1 er janvier 1997) Le Tribunal fédéral
Plus en détailSérie Z, fonds hors format
issues de l échantillonnage (années en 0-1 et 5-6). Ces fonds, dont la constitution est prévue par les textes, sont une mémoire des exercices pratiqués à l Université, autant qu une approche de la réponse
Plus en détailDemande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vous permet d obtenir
Plus en détail