DIRECTION DES ASSEMBLÉES
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- Dominique Carbonneau
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1 ISSN X - Atelier d imprimerie du Département des Hautes-Pyrénées DIRECTION DES ASSEMBLÉES
2 DEPARTEMENT DES HAUTES-PYRENEES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ARRETES DU PRESIDENT **** ** Calendrier des réunions du Conseil Départemental à venir : - 13 octobre décembre 2017 à l Hôtel du Département 6 rue Gaston Manent TARBES.
3 RAA N 89 spécial du 5 juillet 2017 N DATE SERVICE D'ORIGINE OBJET /06/2017 DRT /06/2017 DRT /06/2017 DRT /06/2017 DRT /06/2017 DRT /06/2017 DRT /07/2017 DRT /07/2017 DRT /07/2017 DRT /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH * Arrêté temporaire conjoint portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 921 sur le territoire des communes de Luz-Saint- Sauveur et Sassis * Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 817 sur le territoire des communes de Lhez et Bordes * Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 18 sur le territoire de la commune de Neuilh * Arrêté temporaire prolongeant la réglementation provisoire de la circulation sur la RD 929 sur le territoire des communes de Saint-Lary, Tramezaïgues, Aragnouet, Cadeilhan-Trachère * Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 920 sur le territoire de la commune de Cauterets * Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 16 sur le territoire de la commune de Momères * Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 30 sur le territoire de la commune de Guchen * Arrêté temporaire portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 9 sur le territoire de la commune de Castelnau-Magnoac * Arrêté temporaire conjoint portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 84 sur le territoire de la commune de Gerde * Mme Florence Abadie (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Ilette Arrabeu (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Marlène Bourdens (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Antonia Cabanillas (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Antoinette Carassus (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Jaime Da Costa Fernandes (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Valérie Dercamp (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Didier Garcie (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Nathalie Gil (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Maryse Gorget (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe)
4 /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH * Mme Michèle Got (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Sébastien Gout (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Jérôme Joseph (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Gabriel Larré (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Isabelle Larronde (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Cédric Morera (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Sandrine Naury (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Alain Paga (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Julien Sarthe (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Alain Sasso (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Patricia Séveran (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * Mme Catherine Soulé (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe) * M. Damien Aberet (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Philippe Anerot (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Daniel Aremayo (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * Mme Gisèle Barrouquère (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Cédric Barthie-Fortassin (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Pierre Broueil-Nogué (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Hervé Canton (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Grégory Cascarra (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Sylvain Douce (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Franck Duplantier (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe)
5 /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH * M. Christophe Durocher (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Franck Escalona (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Daniel Forgue (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Franck Lefèbvre (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Marc Molada (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Jean-Edouard Pargala (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Stéphane Sabathié (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Laurent Salles (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Hervé Valantié (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Patrick Oliver (nomination au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe) * M. Christophe Arnauné (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) /07/2017 DRH * M. Hervé Arrouy (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH * M. Christian Carrique (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) * M. Denis Fernandes (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) * M. Patrick Drouillet (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) * M. Stéphane Ferreira (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) * M. Jean-Jacques Lavigne (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) * M. Jean-Claude Lay (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) * M. Nicolas Naude (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) * M. Jérôme Pardon (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) /07/2017 DRH * M. Alain Pérus (nomination au grade d'agent de maîtrise principal) /07/2017 DRT * Arrêté temporaire conjoint portant réglementation provisoire de la circulation sur la RD 18 sur le territoire de la commune de Loucrup
6 /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH /07/2017 DRH * Mme Marie-Christine Pucheu (nomination au grade de Médecin hors classe) * Mme Catherine Bataillard (nomination au grade de Cadre de santé de 1ère classe) * Mme Geneviève Mazella (nomination au grade de Cadre de santé de 1ère classe) * Mme Marie-Thérèse Cénac-Morthe (nomination au grade de Cadre de santé de 1ère classe) * Mme Frédérique Garoby (nomination au grade de Puéricultrice de classe supérieure) * Mme Marie-Ange Valantin (nomination au grade de Puéricultrice hors classe) /07/2017 DRH D.G.S. (Direction Générale des Services) D.R.T. (Direction des Routes et des Transports) D.E.B. (Direction de l Education et des Bâtiments) D.R.H. (Direction des Ressources Humaines) D.R.A.G. (Direction des Ressources et de l Administration Générale) D.S.D. (Direction de la Solidarité Départementale) D.D.L. (Direction du Développement Local) * Mme Chantal Rodriguez-Ribera (nomination au grade d'infirmier en soins généraux hors classe) * Inséré au R.A.A.
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