RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DU FONDS
|
|
- Thibaut Ratté
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DU FONDS FABRIQUE CHRIST-ROI (Drummondville) (F428) PAR FRANCE BOISSONNAULT ARCHIVES DU SÉMINAIRE DE NICOLET 900, BOULEVARD LOUIS-FRÉCHETTE, BUREAU 110 NICOLET JUIN 2011
2
3 Les Archives du Séminaire de Nicolet sont agréées et subventionnées par le Ministère de la Culture et des Communications.
4
5 INTRODUCTION Ce répertoire numérique détaillé du fonds Fabrique Christ-Roi a été élaboré selon les Règles pour la description des documents d'archives (RDDA) préparées par le Bureau canadien des archivistes. Les travaux d'andré Côté publiés dans le tome I des Sources de l'histoire du Saguenay-Lac-Saint-Jean et intitulés Inventaire des archives paroissiales du Saguenay-Lac-Saint-Jean nous ont aussi servi pour la réalisation de cet instrument de recherche. Afin de mieux comprendre notre démarche archivistique, nous avons réuni ici quelques explications concernant les zones de description. La cotation Exemple F428/B1/2 Journal des revenus et des dépenses. F : Pour fonds d'archives. 428 : Cote numérique attribuée au fonds Fabrique Christ-Roi. B : La lettre indique la série, la lettre B correspond à la série Archives de la fabrique. 1 : Le chiffre nous indique le numéro de la boîte de rangement dans laquelle on retrouve le dossier. 2 : Le dernier chiffre nous indique le numéro d'emplacement du dossier Journal des revenus et des dépenses dans la boîte de rangement. Zone du titre Les titres attribués aux séries, sous-séries et sous-sous-séries sont basés, en général, sur le contenu des documents. Zone des dates L'expression sans date ne se retrouve pas dans ce répertoire. Lorsque pour un dossier nous ne pouvions établir de date, les règles suivantes étaient observées : probable [1960?], approximative [env. 1960], avec une décennie certaine [196-], avec une décennie incertaine [196?], avec un siècle certain [19 ], avec un siècle incertain [19??]. Lorsque l'unité archivistique à décrire comprend des documents dont la ou les dates se situent en dehors de la séquence chronologique de la majorité à décrire, on donne la ou les dates en les séparant de la majorité par une virgule. Exemple , Zone des notes Cette partie fournit aux chercheurs des informations complémentaires. i
6
7 F428 FABRIQUE CHRIST-ROI (Drummondville) cm de documents textuels. Notice historique : La naissance de la paroisse Christ-Roi s inscrit dans le phénomène d urbanisation, résultat d un développement économique important qui touche la région de Drummondville à partir de la période de la seconde guerre mondiale. Cette paroisse est constituée par un développement progressif de la paroisse de Saint-Simon vers la paroisse Saint-Philippe. L érection canonique est décrétée le 8 juillet 1953 par Mgr Albertus Martin, évêque de Nicolet, sous le vocable du Christ-Roi en raison d une école existante du même nom qui servira par ailleurs de premier lieu de culte dans l attente de la construction de la nouvelle église. Les délimitations géographiques de la nouvelle paroisse sont découpées entièrement à partir d un détachement de la paroisse de Saint-Simon. Ce détachement comprend le territoire s étendant de la 14 e Avenue du côté Saint-Philippe à la 4 e Avenue de Saint-Simon incluant les résidents de chaque côté de cette avenue, borné au sud par le terrain de la Canadian Overseas Telecommunication et au nord par la rivière Saint-François. La paroisse est intégrée à la municipalité de Drummondville-Sud. Le premier curé, l abbé Armand Traversy, entre en fonction le 2 septembre Les travaux de construction de l église de 130 x 36 pi par l entrepreneur Henri Desfossés sont achevés le 15 décembre Le curé, ne voulant pas accabler financièrement ses paroissiens, retarde de quelques années le projet de construction d un presbytère. Il occupe entretemps un logement sur le boulevard Mercure. L érection du presbytère débute finalement le 25 juin 1959 selon les plans de l architecte nicolétain Gérard Malouin au montant de $. En avril 2002, un incendie éclate à l intérieur de l église; les coûts de restauration s élèvent environ à $. À la suite d une réflexion sur l avenir des paroisses, Mgr St-Gelais procède à un remodelage vers de plus grands ensembles : les unités pastorales. Ainsi, les treize paroisses du grand Drummondville sont subdivisées en trois unités. En conséquence, le 25 avril 2001, la paroisse Saint-Philippe unit sa destinée à celles des paroisses Christ-Roi, Saint-Nicéphore et Saint-Simon pour former une unité pastorale qui prendra officiellement le nom «Le Jourdain» lors d'un rassemblement des paroissiens le 9 septembre 2001 à l'église Saint-Simon. Dès lors, l'intitulé des bulletins paroissiaux est modifié pour refléter cette association des quatre communautés. Les intentions de messes propres à chaque paroisse sont inscrites alors que les communiqués sont tantôt communs aux quatre paroisses tantôt spécifiques à chaque communauté. La création d'une unité pastorale représente le plus souvent une étape à la formation d'une nouvelle paroisse laquelle ne coïncide cependant pas nécessairement avec le territoire de l'unité pastorale formée. De fait, fort de l'appui des curés concernés et du Conseil presbytéral du diocèse, l'évêque décrète la suppression des paroisses Saint-Philippe et Christ-Roi et l'annexion du territoire de ces deux paroisses à celui de Saint-Simon de même qu'une partie du territoire de la paroisse Saint-Frédéric. Mgr Raymond St- Gelais autorise également le changement de nom de la paroisse Saint-Simon; cette nouvelle communauté élargie porte désormais le nom de paroisse Saint-Jean-de-Brébeuf et le siège de la fabrique est fixé au 1800, boul. Mercure à Drummondville. Un décret en ce sens est prononcé le 24 mars Les trois églises des paroisses supprimées conservent cependant leur titulaire propre à savoir Saint-Philippe, Saint- Simon et Christ-Roi. 1
8 FABRIQUE CHRIST-ROI (F428) Curés : Armand Traversy Gaston Bergeron Michel Bédard Roger Duplessis Michel Bédard Référence : Denis Fréchette. Le diocèse de Nicolet Arthabaska, Imprimerie d'arthabaska, 1985, 363 p. Historique de la conservation : Afin d'assurer la sécurité des archives paroissiales et en faciliter la consultation, les Archives du Séminaire de Nicolet ont accepté en dépôt certains fonds de fabrique comme celui de Christ-Roi. Ce fonds a été mis en dépôt le 10 octobre 2008 par Rolande Boisvert s.a.s.v. Portée et contenu : Riches en informations, les archives de paroisses s'ouvrent sur des sujets de recherche multidisciplinaires. Alimentés à la source même de la vie quotidienne des paroissiens, les nombreux registres constituent une documentation incontournable pour la connaissance de l'histoire du Québec. Le cadre de classification comprend les séries suivantes : F428/A Archives de la paroisse; F428/B Archives de la fabrique. Note : Les documents de ce fonds sont régis par la Loi sur la protection des renseignements personnels. 2
9 F428/A Archives de la paroisse ,5 cm de documents textuels. Cette série ne comprend qu une sous-série. F428/A/1/1 Association des œuvres de la paroisse du Christ-Roi. Note : Les registres paroissiaux et autres documents d archives de la paroisse supprimée ont été transférés; ils sont conservés au siège de la paroisse Saint-Jean-de-Brébeuf tel que spécifié dans le décret de suppression de paroisse de 2005 prononcé par Mgr Raymond St-Gelais. F428/A/1/1 Association des œuvres de la paroisse du Christ-Roi ,5 cm de documents textuels. Registre dans lequel sont consignés les procès-verbaux des réunions et les mises à jour des recettes et des dépenses. 3
10 F428/B Archives de la fabrique ,5 cm de documents textuels. Cette série témoigne de la gestion des biens temporels de la paroisse; elle est une source très importante de renseignements sur la santé financière de la fabrique. Elle regroupe des rapports financiers et des registres comptables. Les documents contenus dans la série sont regroupés sous une sous-série : F428/B1/2-5 F428/B2-6 Comptabilité. F428/B1/2-5 Comptabilité ,5 cm de documents textuels. F428/B2-6 Cette sous-série atteste des revenus et des dépenses reliés au fonctionnement de la paroisse et fournit des informations sur les produits et services administrés par la fabrique. Elle est constituée de journaux financiers et de grands-livres comptables. F428/B1/2 Journal des recettes et des dépenses cm de documents textuels. F428/B1/3 Journal des recettes et des dépenses cm de documents textuels. F428/B1/4 Rapports financiers annuels ,5 cm de documents textuels. F428/B1/5 Rapports financiers annuels ,5 cm de documents textuels. F428/B2 Grand-livre cm de documents textuels. F428/B3 Grand-livre ,5 cm de documents textuels. F428/B4 Grand-livre cm de documents textuels. 4
11 FABRIQUE CHRIST-ROI (F428) SÉRIE B : ARCHIVES DE LA FABRIQUE F428/B5 Grand-livre cm de documents textuels. F428/B6 Grand-livre cm de documents textuels. 5
Association diocésaine de Blois 2, rue Porte Clos-Haut 41000 BLOIS
Association diocésaine de Blois 2, rue Porte Clos-Haut 41000 BLOIS 1 INTRODUCTION Rappel sur l organisation temporelle du diocèse de Blois. L évêque est le seul administrateur du diocèse. L évêque prend
Plus en détailNature. Gestion et précautions indispensables. Précautions indispensables
Nature «La fabrique d église et la mense curiale sont deux établissements ecclésiastiques distincts, ayant chacun la personnalité juridique en tant qu établissement public du culte» (guide administratif
Plus en détailGUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Plus en détailGuide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ)
Guide du RDAQ Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Table des matières Qu est-ce que le Réseau de diffusion des archives du Québec?
Plus en détailPROGRAMME DES COURS DE LICENCE
PROGRAMME DES COURS DE LICENCE DROIT PROCESSUEL (1 ère partie) ENSEIGNEMENTS ANNÉE C Abbé Bernard du PUY-MONTBRUN Ce cours sera consacré à l étude des procès canoniques. Après une introduction à l aide
Plus en détailUniversité de Lausanne
Université de Lausanne Organisation et classement des documents électroniques Page 2 Ce qui se conçoit bien s énonce clairement Nicolas Boileau Page 3 Table des matières Qu est- ce que le «records management»?...
Plus en détailMETHODOLOGIE LE CAHIER EST UN OUTIL DE TRAVAIL, MIEUX IL SERA TENU, PLUS TU AURAS DE PLAISIR A L OUVRIR POUR RETRAVAILLER LE COURS
METHODOLOGIE I. Comment travailler et organiser son travail en histoire-géographie LE CAHIER EST UN OUTIL DE TRAVAIL, MIEUX IL SERA TENU, PLUS TU AURAS DE PLAISIR A L OUVRIR POUR RETRAVAILLER LE COURS
Plus en détailGESTION DES DOCUMENTS
133 POLITIQUE GESTION DES DOCUMENTS OBJECTIFS Gérer les documents de la Commission scolaire en conformité avec la législation applicable et les besoins des usagers, dans un contexte de maximisation de
Plus en détailDU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
Plus en détailREPOBIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana
REPOBIKAN I MADAGASIKARA Tanindrazana-Fahafahana-Fandrosoana CONTEXTE 2 INTRODUCTION... 2 I. QUELQUES DEFINITIONS ET CONCEPTS... 2 I.1. Qu est ce que les archives?... 2 I.2. Pourquoi archiver?... 2 I.3.
Plus en détailREPUBLIQUE ET FAIT RELIGIEUX DEPUIS 1880
REPUBLIQUE ET FAIT RELIGIEUX DEPUIS 1880 «La grande idée, la notion fondamentale de l Etat laïque, c est-àdire la délimitation profonde entre le temporel et le spirituel, est entrée dans nos mœurs de manière
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Plus en détailGuide. Règles sur les cartes professionnelles et les autres représentations. Pour communiquer avec votre clientèle dans le respect de vos obligations
Guide Règles sur les cartes professionnelles et les autres représentations Pour communiquer avec votre clientèle dans le respect de vos obligations Ce guide remplace celui intitulé Les Règles pour les
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
POLITIQUE N o 11 POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Adoptée le 14 juin 2005 cegepdrummond.ca Adoptée au conseil d administration : 14 juin 2005 (CA-05-06-14-19) Cégep de Drummondville 960,
Plus en détailL ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES
L ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES Conférence présentée dans le cadre du Séminaire sur les titres d emprunt Projet de renforcement de la COSOB (PRCOSOB) Agence canadienne
Plus en détailOFFRE UNILATERALE DE CONCOURS SOCIETE AUCHAN France
OFFRE UNILATERALE DE CONCOURS SOCIETE AUCHAN France ENTRE : L établissement public dénommé "COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX", dont le siège social est à BORDEAUX (33076), Esplanade Charles de Gaulle, Représentée
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux
Plus en détailGroupe de travail : gestion, conservation et communication des archives
DE L'ARIEGE Groupe de travail : gestion, conservation et communication des archives Mercredi 26 octobre 2011 9h - 12h 4 Rue Raoul Lafagette 09000 FOIX Tél : 05.34.09.32.40 Fax : 05.34.09.30.88 www.cdg09.fr
Plus en détailCampagne DENIER 2015. Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1
Campagne DENIER 2015 Campagne Denier 2015 Diocèse de Fréjus-Toulon Page 1 Edition janvier 2015 Sommaire Page 3 - Denier de l Eglise Bilan 2014/Campagne 2015 Page 4 - Evolutions de la collecte du Denier
Plus en détailStages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle
Stages en archives pendant l apprentissage d agent-e en information documentaire liste de contrôle De nombreux archivistes se sont déjà interrogés sur la manière d organiser un stage en archives pour des
Plus en détailL ASSOCIATION CANADIENNE D ALARME INCENDIE
SÉMINAIRE ACAI 2012, SECTION QUÉBEC L ASSOCIATION CANADIENNE D ALARME INCENDIE Plusieurs nouveautés dans le domaine de l alarme d incendie cette année! Venez assister à nos conférences pour connaître l
Plus en détailEglise paroissiale Saint-Martin
Eglise paroissiale Saint-Martin place de la Mairie Armbouts-Cappel Dossier IA59002570 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Nord - Pas de Calais - Inventaire général Frémaux Céline Rédacteur
Plus en détailSTATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Plus en détailGrisaille décorative (baie 25)
Grisaille décorative (baie 25) Cathédrale Saint-Gervais-Saint-Protais place Cardinal-Binet Soissons Dossier IM02005331 réalisé en 2004 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Picardie - Inventaire général
Plus en détailCATALOGUE DES PRESTATIONS
4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de
Plus en détailTitre du MASTER : Lettres, Langues et Sciences humaines Mention : Sciences de l Information et Métiers de la Culture Spécialité : Archivistique
Titre du MASTER : Lettres, Langues et Sciences humaines Mention : Sciences de l Information et Métiers de la Culture Spécialité : Archivistique Objectifs et Débouchés Ce Master professionnel propose, outre
Plus en détailStatuts de l Association paroissiale catholique romaine de. (nom de la paroisse + lieu)
Statuts de l Association paroissiale catholique romaine de (nom de la paroisse + lieu) Toute désignation de personne ou de fonction dans les présents statuts vise indifféremment un homme ou une femme.
Plus en détailSOLUTEK. Passez le relais à des professionnels > PRESENTATION > NOS SERVICES > NOS COMPETENCES
SOLUTEK Passez le relais à des professionnels > PRESENTATION > NOS SERVICES > NOS COMPETENCES PRESENTATION LA SOCIETE L EQUIPE ILS NOUS FONT DÉJÀ CONFIANCE Créée en janvier 2006 Spécialisée dans la gestion
Plus en détailBaccalauréat professionnel. Maintenance des Équipements Industriels
Baccalauréat professionnel Maintenance des Équipements Industriels 2005 SOMMAIRE DES ANNEXES DE L ARRÊTÉ DE CRÉATION DU DIPLÔME ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME I a. Référentiel des activités professionnelles...7
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Plus en détailCIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT
Banque de la République d Haïti CIRCULAIRE N o 92 AUX BANQUES COMMERCIALES AUX BANQUES D'EPARGNE ET DE LOGEMENT Les banques doivent respecter les dispositions suivantes concernant la surveillance consolidée
Plus en détailwww.paroisse-motiervully.ch
www.paroisse-motiervully.ch État des lieux Déroulement Quel était l objectif de ce projet? Quels moyens ont été mis en œuvre? Et maintenant? Objectif et impulsion Envie de faire quelque chose quelque chose
Plus en détail4.1. Faire une page de titre 4.2. Rédiger l introduction
Nous présentons ici le détail de la présentation générale d un instrument de recherche papier, y compris tous les éléments complémentaires comme la bibliographie et les sources complémentaires (suite du
Plus en détailLcommunales. es archives
Lcommunales es archives rchives es archives communales Les archives sont l ensemble des documents quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique
Plus en détailAssociation provinciale des constructeurs d habitations du Québec (APCHQ) www.apchq.com
Liste de professionnels et d artisans oeuvrant dans le domaine de la rénovation ou de la restauration des bâtiments anciens et offrant leurs services sur le territoire de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
Plus en détailPROJET d ACQUISITION d une AMBULANCE. Transports de malades
DIOCESE de DIEBOUGOU BP 35 Diebougou BURKINA FASO PROJET d ACQUISITION d une AMBULANCE Transports de malades Abbé Meda, N. Dominique SAvio Responsable de l assistance aux prêtres malades Diocèse de Diébougou
Plus en détailFonctionnalités HSE PILOT. Groupe QFI www.hse-pilot.com
Fonctionnalités HSE PILOT Groupe QFI www.hse-pilot.com Module produit chimique RECENSEMENT DES PRODUITS Les produits chimiques sont omniprésents dans les entreprises. La gestion qui leur est associée peut
Plus en détailPolitique de gestion documentaire
Politique de gestion documentaire L application de cette politique est sous la responsabilité du cadre de direction qui remplit les fonctions de secrétaire général Adopté par le conseil d administration
Plus en détailTrès chers amis, Merci de nous aider, vous êtes toujours bien présents dans nos prières quotidiennes. Dans le Cœur de Jésus,
nous avons, depuis peu, quelque espoir. Pour cela, il nous faut impérativement faire des travaux afin que notre maison soit juridiquement accessible. Très chers amis, Nous sommes très heureuses de vous
Plus en détailVILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit
VILLE DE BAYONNE RESTAURATION DES IMMEUBLES EN CENTRE ANCIEN Secteur Sauvegardé, Zone patrimoniale de St Esprit REGLEMENT D ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES Afin de préserver et mettre en valeur le
Plus en détail- 2 AQ - BANQUE LABORDE. ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29
- 2 AQ - BANQUE LABORDE DATES EXTREMES : 1759-1789 ORIGINE : Don du Marquis de LABORDE, achat 2 AQ 26 à 29 DATE D ENTREE AUX ARCHIVES : 1911 (AB XIX 326), 1974, 2 janvier (n 2494) INVENTAIRE : 2 AQ 1-25
Plus en détailLe 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Plus en détailTous liés à l Eglise!
Tous liés à l Eglise! Campagne 2014 du Denier de l Eglise Province Ecclésiastique de Reims Diocèses de Beauvais, Amiens, Châlons-en-Champagne, Langres, Reims, Soissons et Troyes Dossier de presse Janvier
Plus en détailRESSOURCES MATÉRIELLES ET DOCUMENTAIRES CONSERVATION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS. Guide
RESSOURCES MATÉRIELLES ET DOCUMENTAIRES CONSERVATION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS Guide AVANT-PROPOS Comment gérer vos documents conservés au Centre de documents semi-actifs (CDSA) et les commander de votre
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailFORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
Plus en détailLes archives des assemblées parlementaires françaises [Ecran 1]
Les archives des assemblées parlementaires françaises [Ecran 1] Définition [Ecran 2] Le terme «archives» a trois acceptions : tous les documents produits (créés et reçus) par un organisme dans le cadre
Plus en détailREPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL A DES FINS STATISTIQUES
REPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL A DES FINS STATISTIQUES UNITES ET VARIABLES A REPERTORIER SEMINAIRE DU CEFIL SUR L AVANCEMENT DES TRAVAUX CONCERNANT LA MISE EN PLACE D UN REPERTOIRE D ENTREPRISES NATIONAL
Plus en détailLA LOI SUR LE PATRIMOINE CULTUREL
{Avis au lecteur sur l accessibilité : Ce document est conforme au standard du gouvernement du Québec S G Q R I 0 0 8-0 2 afin d être accessible à toute personne handicapée ou non. Toutes les notices entre
Plus en détailMonsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
Plus en détailExcusés : MM ROUGON Raymond, BERNARD Eric, ISOARD Christian, Françoise (Supplée par Mr BAYLE Roland), PIOT Richard.
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 AVRIL 2011 Le Trente Avril 2011 à 10 H 00, le Conseil Communautaire du Pays de Seyne régulièrement convoqué, s est réuni au siège de la CCPS, sous
Plus en détailDOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION. Gestionnaire nouvellement nommé. Année 2014-2015
DOSSIER PARCOURS INDIVIDUEL DE FORMATION Gestionnaire nouvellement nommé Année 2014-2015 Guide d utilisation : Ce dossier comprend : Une grille de positionnement Le plan de formation (PIF) dans lequel,
Plus en détailUniversité de Lausanne
Université de Lausanne Archi(ves) facile Petit guide sur l archivage administratif à l usage des unités de l UNIL version 1.0 : juin 2014 Page 2 Page 3 Table des matières Que sont les archives?... 4 Définition...
Plus en détailgraphisme & web design
graphisme & web design ART GALLERY Jean Martin / E-commerce Il s agit d une marque de produits gastronomiques provençaux. Elle propose toutes sortes de plats cuisinés, de recettes de cuisine et coffrets
Plus en détailUne religion, deux Eglises
Une religion, deux Eglises template : www.indezine.com Quelles sont les principales différences entre les pratiques religieuses des chrétiens d Occident et des chrétiens d Orient? Eglises Eglise d Occident
Plus en détailLES METIERS DES ARCHIVES
, Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire
Plus en détailL HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel
Prévention et Gestion des Risques Professionnels Sécurité Sociale Caisse régionale d assurance maladie Alsace-Moselle L HABILITATION EN ÉLECTRICITÉ Démarche en vue de l habilitation du personnel Note Technique
Plus en détailDAC - BOITE 83 ST. HYACINTHE. L'AFFARE DI MONNOIR. MGR SBARRETTI, DEL.AP.
DAC - BOITE 83 ST. HYACINTHE. L'AFFARE DI MONNOIR. MGR SBARRETTI, DEL.AP. 83.1/1 St. Hyacinthe - Collegio S. Maria, di Monnoir (1909) 25.2.1907, The Manitoba Free Press: "Seminary in Ashes" - s.p. 10.12.1909,
Plus en détailModule 3 Calendrier de conservation et gestion des archives intermédiaires
Module 3 Calendrier de conservation et gestion des archives intermédiaires Louise Gagnon-Arguin, Ph.D. et Hélène Vien, M.B.Sc.I. École de bibliothéconomie et des sciences de l information Université de
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailUE Master 1 Droit public
UE Master 1 Droit public Code : 11M1DRO71PUB0S publics Libellé : Droit administratifs et services 1. Objectifs, finalités Etude des grandes problématiques liées au service public : évolutions, contestations,
Plus en détailLA BASE DE DONNÉES PATRIMOINE IMMOBILIER, MOBILIER ET
LA BASE DE DONNÉES PATRIMOINE IMMOBILIER, MOBILIER ET IMMATÉRIEL DU QUÉBEC ET LE RÉPERTOIRE DU PATRIMOINE CULTUREL DU QUÉBEC. ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES POUR L INVENTAIRE DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL.
Plus en détailPLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS DU MSSS
PLAN DE CLASSIFICATION UNIFORME DES DOCUMENTS DU MSSS Février 2011 Édition produite par : Le Service de l accès à l information et des ressources documentaires du ministère de la Santé et des Services
Plus en détailAssises de l Enseignement Catholique Intervention de Paul MALARTRE Paris Cité des Sciences de La Villette 8 juin 2007
Assises de l Enseignement Catholique Intervention de Paul MALARTRE Paris Cité des Sciences de La Villette 8 juin 2007 Quand je pense à ces nouveaux Chefs d établissement qui me disaient récemment avoir
Plus en détailPOLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE
RÈGLEMENTS POLITIQUES PROCÉDURES POLITIQUE ET PROCÉDURES DE GESTION DOCUMENTAIRE 1. PRÉAMBULE 1.1 Nature du service de la gestion documentaire Le service de la gestion documentaire est une unité administrative
Plus en détailFoire aux questions sur le compte d épargne libre d impôt (CELI)
PLANIFICATION FISCALE Foire aux questions sur le compte d épargne libre d impôt (CELI) Le compte d épargne libre d impôt (CELI) est un instrument d épargne lancé en 2009 permettant aux résidents canadiens
Plus en détailAppel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales
Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1 Chapitre I : Dispositions Administratives
Plus en détailFormation à la capacité de gestion Pour exploiter une auto-école
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière : CER, conventionné par le Conseil Régional d Ile
Plus en détailConférence EIFR 18 décembre 2014
Conférence EIFR 18 décembre 2014 Prudentiel/Pratiques commerciales bancaires et assurances Marie-Agnès NICOLET Regulation Partners Présidente fondatrice 35, Boulevard Berthier 75017 Paris marieagnes.nicolet@regulationpartners.com
Plus en détailVilles et pays d art et d histoire. Raconte-moi. le Centre. autour de la place du Théâtre. Livret-découverte
Villes et pays d art et d histoire Raconte-moi le Centre autour de la place du Théâtre Livret-découverte onjour! Nous te proposons de découvrir la Place du Théâtre de Lille! Bonne visite! Polichinelle
Plus en détailUne religion, deux Eglises
Une religion, deux Eglises template : www.indezine.com Belin 2009 L empire byzantin et l empire carolingien sont tous les deux chrétiens. Mais leurs pratiques religieuses sont différentes : quelles sont-elles?
Plus en détailL an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Plus en détailN 110 S É N A T. 7 mai 2014 PROPOSITION DE LOI. relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d assurance vie en déshérence.
N 110 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 7 mai 2014 PROPOSITION DE LOI relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d assurance vie en déshérence. (procédure accélérée) Le Sénat a modifié,
Plus en détailTable des matières détaillée
Michel Roberge. La gestion intégrée des documents (GID) en format papier et technologiques : documents administratifs, documents d'archives, documentation de référence. Québec : Éditions Michel Roberge,
Plus en détailConférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013
Conférence francophone ESRI 2 & 3 octobre 2013 www.sicio.fr Communication Mise en place d une application de gestion des DT-DICT sous ArcOpole Nathalie LEMOINE, chef de projet SIG et urbaniste des systèmes
Plus en détailRecommandation pour la gestion des archives
Haute école pédagogique Qualité Avenue de Cour 33 CH 1014 Lausanne www.hepl.ch Recommandation pour la gestion des archives Cette recommandation accompagne la mise en œuvre de la décision du comité de direction
Plus en détail6.0 Dépenses de santé et situation budgétaire des gouvernements provinciaux et territoriaux
6.0 Dépenses de santé et situation budgétaire des gouvernements provinciaux et territoriaux En 2013, on prévoit que les dépenses de santé des gouvernements provinciaux et territoriaux atteindront 138,3
Plus en détailCOMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de MARBACHE PROCES VERBAL des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL L an DEUX MILLE QUATORZE le 12 mars à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué s est réuni au nombre prescrit par la
Plus en détailDEVENIR TUTEUR DANS LE MEILLEUR INTÉRÊT DE L ENFANT
DEVENIR TUTEUR DANS LE MEILLEUR INTÉRÊT DE L ENFANT Que devez-vous savoir sur la tutelle en vertu de la Loi sur la protection de la jeunesse? LOI SUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE CETTE BROCHURE A ÉTÉ RÉALISÉE
Plus en détailDirection départementale des finances publiques du Finistère Liste des services accueillant du public
Centres des finances publiques Adresse Horaires d ouverture Téléphone Services des impôts des particuliers BREST Abers BREST Kergaradec BREST Ponant BREST Rade MORLAIX CS 27907 QUIMPER Est QUIMPER Ouest
Plus en détailGUIDE POUR ÉLABORER LE PORTRAIT DOCUMENTAIRE D'UN POSTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
1 GUIDE POUR ÉLABORER LE PORTRAIT DOCUMENTAIRE D'UN POSTE DE CLASSEMENT DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Version 2 Outil de gestion documentaire Saint-Félicien TABLE DES MATIÈRES 2 Conditions d'utilisation
Plus en détailTRAIT D UNION. Temps de Pâques, temps de Renouveau ÉDITORIAL. Paroisse Ste Marie de Batbielle. Sommaire
N 41 GRATUIT Pâques 2007 TRAIT D UNION Édito : Sommaire Temps de Pâques, temps de Renouveau Dessin : J. Véron-Durand Le Mot du Conseil Pastoral Horaires et Communications Paroisse Ste Marie de Batbielle
Plus en détailDOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE
209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA
STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA Remarque : Les termes désignant des personnes s appliquent indistinctement aux femmes et aux hommes. Art. 1 DENOMINATION ET SIEGE Sous la dénomination CARITAS JURA(ci-après
Plus en détailALGERIE Loi de finances complémentaire pour 2009 Mesures fiscales
Août 2009 ALGERIE Loi de finances complémentaire pour 2009 Mesures fiscales Comme tous les ans le gouvernement algérien a adopté fin juillet une loi de finances complémentaires (LFC) pour 2009 (Ordonnance
Plus en détailCODIFICATION CONSOLIDATION. Current to August 30, 2015. À jour au 30 août 2015. Last amended on December 12, 2013
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Order Transferring to Shared Services Canada the Control and Supervision of Certain Portions of the Federal Public Administration in each Department and Portion of the
Plus en détailFORTUNA di GENERALI. Fiche info financière assurance-vie pour la branche 23. FORTUNA di GENERALI 1
FORTUNA di GENERALI 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie dont le rendement est lié à des fonds d investissement (branche 23). Fortuna di Generali garantit des prestations en cas de vie ou en
Plus en détailJOURNAL OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE
Première partie 53 e année n spécial JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo Cabinet du Président de la République Kinshasa - 3 janvier 2012 SOMMAIRE 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15
Plus en détailGESTION DES ARCHIVES
GESTION DES ARCHIVES Principes et législation NOTIONS FONDAMENTALES D ARCHIVISTIQUE Définition de l archive Définition du producteur d archives Les outils de gestion des archives Principes Outils fondés
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AMENAGEMENT
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION REGIONALE ET INTERDEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AMENAGEMENT N Spécial 17 décembre 2013 1 PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Plus en détailQuestionnaire sur le patrimoine des congrégations religieuses
Questionnaire sur le patrimoine des congrégations religieuses Le présent questionnaire a été élaboré afin de faire le point sur la gestion et la mise en valeur du patrimoine dans les congrégations. Il
Plus en détailJANVIER 2011. L équipe SERIA SI vous adresse ses meilleurs vœux pour cette nouvelle année. FICH INFO INTENDANCE. Informations DOMAINE GTI
Rectorat SERIA SI FICH INFO INTENDANCE Dossier suivi par Sarah Jaunet Philippe Lemercier 96, rue d'antrain CS 10503 35705 Rennes cedex 7 Site internet www.ac-rennes.fr JANVIER 2011 L équipe SERIA SI vous
Plus en détailPolitique d acquisition des archives privées
Politique d acquisition des archives privées 3 TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction 3 2. Objectifs 3 3. Définitions 3 4. Principes directeurs 4 5. Champs d application 5 6. Mécanismes d acquisition 5 7.
Plus en détailLOIS. LOI n o 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (1) NOR : FCPX1402615L
LOIS LOI n o 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence (1) NOR : FCPX1402615L L Assemblée nationale et le Sénat ont adopté, Le Président
Plus en détailF-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux
1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE
Plus en détailLes archives... c est quoi?
Brochures de recommandations et de conseil 5 Les archives... c est quoi? Archiver... pourquoi? Archiver... comment? Archives générales du Royaume et Archives de l État dans les Provinces Section Surveillance,
Plus en détailDIAGNOSTIC IMMOBILIER
DIAGNOSTIC IMMOBILIER SOMMAIRE LE MARCHÉ DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 2 LA RÉGLEMENTATION DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 5 L'ACTIVITÉ DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER... 7 LES POINTS DE VIGILANCE DU DIAGNOSTIC IMMOBILIER...
Plus en détail