LA CONFIANCE.

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1 No. 83 Mars 2013 Mot du Président... 1 Mot du Directeur technique... 2 Formation... 4 Chronique mondaine... 5 Capsule prévention - sécurité Chronique juridique Mot du Vice-président exécutif BULLETINS DE NOUVELLES EN LIGNE Les bulletins de nouvelles sont publiés sur le site de l AMCQ dans un format favorisant la lecture en ligne. Un lien sur la page d accueil vous y mènera. ALBUMS DE PHOTOS Pour vous rappeler des souvenirs de l assemblée générale annuelle 2013, consultez les albums de photos publiés sur le site. LA CONFIANCE L année 2013 a débuté avec une magnifique AGA dans la belle région des Laurentides. Je me dois de féliciter la permanence de l AMCQ d avoir organisé cette AGA. Je voudrais souligner l excellent travail de mon prédécesseur, M. André Boucher. «Merci André pour ton dévouement envers notre association.» Je voudrais également vous remercier de la confiance que vous me faites en me nommant Président de la plus belle association de l industrie de la construction. Pour 2013, nous devrons mettre en pratique et en évidence la notoriété et la crédibilité que votre association s est bâtie au fil des ans. Pour ce faire, nos membres devront faire des efforts afin de réaliser des travaux de qualité à la satisfaction de leurs clients et de notre association. Il est important de poursuivre le travail de mon prédécesseur en diminuant le nombre de déficiences et en corrigeant celles-ci dans les meilleurs délais. L AMCQ est une association au cœur de l industrie de la construction. Elle s est bâtie une solide réputation ainsi qu une crédibilité maintes fois reconnues par des organismes externes (RBQ, CCQ, CSST, etc.). Cette reconnaissance est atteinte grâce à des actions concrètes. L AMCQ a fait preuve de courage par le passé et nous poursuivrons nos efforts afin de hausser le sentiment d appartenance et de poursuivre la professionnalisation de nos membres. Par ailleurs, nous débutons l année par la mise en place de notre plan stratégique Les différents comités sont au travail afin d atteindre les objectifs que nous nous sommes fixés lors de notre Lac à l Épaule. Ces orientations nous permettront de faire les améliorations et les ajustements de notre travail à l AMCQ. Le constat fait en 2006, à savoir que même si l AMCQ avait une belle notoriété, un programme de garantie et un devis technique supérieur à la norme de l industrie : l association ne pourrait pas évoluer si elle n avait pas des membres de qualité. Ce constat est toujours d actualité. Également, avec les changements qui touchent l industrie de la construction, un climat de méfiance tourne autour de notre industrie. Ce climat nous donne encore une fois une chance de nous démarquer du reste de l industrie. L AMCQ a développé et conservé une solide notoriété et une grande crédibilité dans l ensemble de l industrie. Nous devrons maintenant développer et mériter la confiance de la population, de nos partenaires et de nos clients. Cette confiance envers l AMCQ se gagne et se mérite; nous devons placer cette valeur au cœur de notre ouvrage au quotidien. Nous sommes tous des ambassadeurs de l AMCQ. Comme le mentionnait Me Donald Riendeau, de l Institut de la Confiance, «Comme les briqueteurs dans l antiquité, nous construisons ensemble la cathédrale (AMCQ) d une relation de confiance avec nos membres, partenaires et le grand public. C est le «quotidien» de la confiance qui expliquera le succès ou l échec dans nos relations.» Votre association est ouverte au changement et à tous ses membres. Pour ceux qui ont à cœur l AMCQ, je vous invite à participer et à vous impliquer. Je vous souhaite une bonne saison et demeure disponible pour répondre à vos besoins.

2 MÉTHODES D'ÉVALUATION ET D'EXPERTISES Lorsqu'il y a infiltration dans une couverture, il faut identifier la ou les source(s) d'infiltration et définir la portée des travaux correctifs. Il est inutile de se lancer tête baissée dans un projet de réfection d'une couverture endommagée si on ne règle pas le problème à la source. De plus, lorsque les couvertures sont encore sous garantie, il faut déterminer les responsabilités de chacun (l'architecte, l'entrepreneur, le sous-entrepreneur, les fournisseurs et/ou les manufacturiers; beaucoup d'intervenants qui ne débourseront pas pour des correctifs sans avoir la certitude d'en avoir la responsabilité). Plusieurs méthodes peuvent être utilisées. Quelques unes de ces méthodes conviennent dans certaines conditions, d'autres pas. Il faut donc convenir avec les experts de la ou des méthode(s) les mieux adaptées aux conditions du projet. LA MÉTHODE VISUELLE (non destructive) L'inspection visuelle de la membrane, des solins et des contre-solins permet de porter un premier diagnostic sur l'état du complexe d'étanchéité. Pour l'œil expérimenté, des indices tels que les fissures, les boursouflures, les bâillements, les plissements, etc. servent de base à un diagnostic des problèmes de la membrane d'étanchéité. Lorsque cela est possible, les experts évaluent également l'état de la sous face du platelage supportant le complexe d'étanchéité. LA MÉTHODE PAR RÉSISTIVITÉ ÉLECTRIQUE (légèrement destructive, deux trous pour les électrodes) Cette méthode est utilisée pour confirmer la présence d'humidité sous la membrane. Les ions d'hydrogène, présents dans l'eau conduisent l'électricité. Deux pointes, anodes et cathodes, sont enfoncées au travers de la membrane et un courant électrique est appliqué à l'instrument. Plus le matériau est humide, plus il conduit le courant électrique; par contre, plus il est sec, plus il résiste au passage de l'électricité. Cette résistivité est alors mesurée électroniquement à l'aide de l'instrument. A la fin du test, les trous sont obturés de façon étanche. Noter que cet appareil ne donne pas nécessairement le pourcentage réel d'humidité dans les matériaux mais fournit une indication de l'état des matériaux. LA MÉTHODE PAR COUPE D'ESSAI (destructive) Cette méthode consiste à prélever des échantillons du complexe d'étanchéité. L'analyse visuelle des échantillons permet de connaître la composition du complexe d'étanchéité et d'en déterminer l'état. Cette méthode n'est jamais prescrite sans raisons importantes. Elle est généralement utilisée lorsqu'il n'existe aucune donnée disponible sur la composition du complexe d'étanchéité ou lorsque des analyses en laboratoire sont requises, notamment pour déterminer le taux d'humidité de l'échantillon, le point de ramollissement du bitume, etc. Lorsque la toiture est sous garantie, les coupes et les obturations seront faites par le garant ou avec son accord. Si cela est impossible, un couvreur expérimenté ou des experts effectueront les coupes et leurs réparations avec le consentement préalable des propriétaires. LA MÉTHODE DE DÉTECTION D'HUMIDITÉ PAR CAPACITANCE (non destructive) Avec cette méthode, des signaux sont transmis dans l'épaisseur de la zone sous l'appareil à l'aide d'électrodes situés à la base de l'instrument. Ces signaux mesurent le changement d'impédance électrique qui est traduit en une lecture d'humidité relative. Plus il y a d'eau présente dans l'assemblage, plus les valeurs des lectures du détecteur à capacitance augmentent. Sa grande sensibilité implique que les surfaces soient complètement sèches pour pouvoir l'utiliser; en contrepartie, la présence d'humidité entre les feutres d'une membrane multicouche est facilement décelable avec cet instrument, plus qu'avec un hygromètre nucléaire. 2

3 MÉTHODES D'ÉVALUATION ET D'EXPERTISES (SUITE) LA MÉTHODE PAR THERMOGRAPHIE INFRAROUGE La thermographie infrarouge est une technique non destructive permettant de capter et d imager, à l aide d une caméra et d un logiciel d analyse, les températures de surface des objets. La caméra capte, en fait, les radiations électromagnétiques des objets dans le spectre infrarouge et les transforme en une image couleur appelée thermogramme. Dans le domaine immobilier, on lui connaît trois applications : L évaluation de l enveloppe verticale (murs) La détection d isolant humide sur les toitures La vérification des systèmes électriques Application à l'enveloppe horizontale (toit) La thermographie est utilisée pour déceler la présence d isolant humide sur les toitures. Ce dernier ayant une plus grande masse thermique donc une capacité d absorption de chaleur plus grande que l isolant sec, il emmagasinera plus d énergie calorifique durant les heures d ensoleillement que les zones où l isolant est sec. La nuit venue, alors que la surface de la toiture se refroidit progressivement, les zones humides conserveront une température de surface plus élevée que les zones sèches, ce que le thermographe peut déceler avec une caméra infrarouge. Le phénomène est également accentué par la baisse de résistance thermique de l isolant humide, laquelle cause un plus grand transfert de chaleur par conductivité, de l intérieur vers l extérieur, dans ces zones. L expérience du thermographe est primordiale car plusieurs autres phénomènes peuvent influencer la température de surface de la toiture. L'AMCQ a publié un devis de thermographie, disponible sur demande. LA MÉTHODE PAR HYGROMÈTRE NUCLÉAIRE Le fonctionnement d'un hygromètre nucléaire dépend d'une source radioactive, qui émet des neutrons vers la couverture. Ces neutrons seront réfléchis vers le dispositif de détection de l'appareil, en plus ou moins grande quantité, selon la quantité d'hydrogène contenue dans les matériaux. Puisque l'eau est formée d'hydrogène et d'oxygène (H 2O), la lecture faite par l'appareil variera en fonction de la teneur en eau des matériaux. Pour établir le relevé hygrométrique, on subdivise la surface de la couverture en sections d'environ 3 m x 3 m (10' x 10') puis, on dresse une carte des lectures faites par l'appareil. Enfin, mentionnons que dans tous les cas, pour être reconnue par l'association des maîtres couvreurs du Québec, l'expertise doit avoir été effectuée par un de ses membres accrédité dans la catégorie "Bureau de contrôle". La liste des firmes accréditées par l'association est disponible sur son site Internet ( De plus, les résultats obtenus à l'aide des méthodes non destructives permettent de cibler rapidement des zones potentiellement humides mais doivent toujours être validés par des coupes exploratoires. Guy Lalonde, architecte Directeur technique Yves Bourque, B. Sp. Conseiller Technique 3

4 LA FORMATION À L AMCQ PAS SEULEMENT POUR SES MEMBRES Depuis 2008, près de personnes auront suivi les cours de l AMCQ. Et dire qu au début, les cours offerts ne s adressaient qu aux membres de l association. Plusieurs facteurs peuvent expliquer le grand succès qu a connu la formation à l AMCQ jusqu à aujourd hui. Voyons ensemble quelques uns d entre eux. 1 Révision des cours Avant que le règlement de formation ne soit mis en place, l AMCQ dispensait déjà des cours. Toutefois, certains d entre eux méritaient d être mis à jour, voire même réécrits. C est pour ces raisons que depuis 2007, un processus de révision des cours a eu lieu : ceux de l IPIQ, de l ouvrier et du contremaître ont été repensés et sont offerts dans un format répondant davantage aux besoins actuels de l industrie de la couverture. Cette démarche ne cible pas seulement les cours mentionnés : d ailleurs un calendrier de révision de tous les cours a été mis en place afin que TOUS les cours offerts par l AMCQ soient mis à jour d ici les trois prochaines années. 2 Une offre de cours amélioré Lors de la mise en place du règlement de formation en 2007, l AMCQ pouvait compter sur neuf (9) cours s adressant exclusivement à ses membres. En 2013, c est treize (13) cours qui sont offerts dans plus de dix villes du Québec.. L amélioration touche aussi les fournisseurs de services. Ainsi, en plus de nos partenaires déjà présents avant l instauration du règlement de formation, on peut maintenant ajouter : HEC Montréal, qui depuis trois ans nous offre des cours pour les dirigeants d entreprise. Sans oublier que désormais, certains employés de la permanence de l association offrent des cours de grande qualité et ce, sur des sujets aussi variés que le devis de l AMCQ, le métier d ouvrier ou celui de contremaître. 3 Diversité des clientèles Tel que précisé plus tôt, l essentiel des cours qui étaient offerts par l AMCQ lors de la mise en place du règlement de formation s adressaient essentiellement aux couvreurs, aux contremaîtres ainsi qu aux inspecteurs désireux d obtenir la carte de compétence de l association. Or, depuis quelques temps, la clientèle intéressée par nos cours a augmenté. Ainsi, on retrouve parmi les participants, des dirigeants d entreprise, des employés désirant devenir répondants techniques, des futurs inspecteurs pour des bureaux de contrôle et même des membres de la «catégorie Grand public» (composés de représentants d employés de sociétés d état, d hôpitaux, de commissions scolaires, de villes, d universités, etc.). Cette augmentation de participants de la «catégorie Grand public» qui assistent aux cours de l AMCQ est en lien direct avec l augmentation de la reconnaissance de l Association et de son programme de formation, qui, désormais est reconnu par SOFEDUC ainsi qu Emploi Québec 4 De futurs outils pour l AMCQ Si le nombre ainsi que les choix de cours ont augmenté ces dernières années, cela ne devrait pas automatiquement se traduire par une augmentation du coût des formations pour l entreprise en couverture et plus particulièrement pour les membres de l AMCQ. Ainsi, depuis décembre 2012, l AMCQ a maintenant accès à un nouveau levier financier : la «Mutuelle de formation» pour les entrepreneurs en couverture membres de la mutuelle. Dans les prochaines semaines, la mise en place de la «Mutuelle de formation» permettra à l AMCQ de bénéficier de subventions afin de développer et diffuser des cours sans être obligé de demander à ses membres de financer de telles activités. Terminons en précisant que de nouvelles règles en ce qui concerne le financement d activités de formation, subventionnées par le fonds de formation de la CCQ, sont sur le point d être mises en place par la CCQ et que l AMCQ fait présentement toutes les représentations nécessaires auprès de la CCQ afin que les membres de l association bénéficient d un retour sur les sommes versées par ses membres au fonds de formation de la CCQ. 4

5 COMITÉ EXÉCUTIF AMCQ 2013 Sylvain Blanchard, Président Marc Brault, 1 er Vice-président Jean-Yves Brunet, 2 e Vice-président Michel LeBlanc, Trésorier Jocelyn Hogue, Secrétaire André Boucher, Président sortant Jacques Veilleux, Conseiller spécial Couvertures Blanchard & Fils Omer Brault inc. Couvertures West Island inc. L.K. Industries inc. Toitures Hogue inc. Bellemare Couverture ltée Entreprises J. Veilleux & Fils inc. Pour connaître la composition des membres du Conseil d'administration visitez le site Web de l AMCQ CALENDRIER DES RÉUNIONS 2013 Conseil d administration 22 et 23 août + 22 janv Comité exécutif 12 mars - 9 avril - 7 mai - 11 juin - 9 juil août - 8 oct.- 5 nov déc janv Comité Développement 21 mars - 23 mai - 26 septembre - 21 novembre Comité Éthique 26 mars - 28 mai - 24 septembre - 29 octobre - 26 novembre Comité Formation 28 mars - 16 mai - 12 septembre - 7 novembre Comité Orientation 16 avril - 18 juin - 17 septembre - 19 novembre Comité Relève 15 mai - 25 septembre - 13 novembre Fondation André Lamarre 30 mai RCAESICQ 4 mars - 6 mai - 10 juin - 9 septembre - 4 novembre - 2 décembre Comité des Membres associés 15 mars 3 mai - 7 juin - 6 septembre - 8 novembre - 6 décembre Comité des Bureaux de contrôle 6 mars - 1 er mai - 5 juin - 2 octobre - 6 novembre - 4 décembre Comité technique 3 avril - 19 juin - 11 septembre - 23 octobre - 27 novembre Comité SST 25 avril - 27 juin - 19 septembre - 14 novembre Comité Gestion Mutuelle 15 avril (AGA) - 3 juin - 26 août - 25 novembre Comité PAQ (5+5) 27 mars - 29 mai - 18 septembre - 20 novembre Mercredi conférence 22 mai - 30 octobre AGENDA 31 e TOURNOI DE GOLF 14 juin Club de Golf Le Versant Terrebonne SOIRÉE VINS ET FROMAGES 4 octobre Club de Golf Métropolitain Anjou TOURNÉE DU PRÉSIDENT 20 juin Gatineau 16 octobre Estrie 47 E ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE AMCQ 21 au 24 janvier 2014 (endroit à confirmer) 5

6 Assemblée générale annuelle SOIRÉE DU PRÉSIDENT ET DES BÉNÉVOLES Une centaine de personnes ont participé aux travaux des comités en Un gage de reconnaissance a été transmis aux bénévoles présents pour souligner leur implication et l excellent travail accompli au cours de l année. COMITÉ TECHNIQUE MERCI AU PRÉSIDENT Mmes Chantal Morissette et Rina McGuire ont remis à M. Serge Rochon une plaque soulignant son implication à titre de Président du Comité technique en 2011 et MM. Sylvain Blanchard, Président 2013 et André Chatel, Président 2011, ont remercié chaleureusement M. André Boucher, Président sortant pour son dynamisme et son implication constante au sein de l AMCQ. PAUL CHACRA ET LE GROUPE

7 Assemblée générale annuelle HOMMAGE AUX BÂTISSEURS 25 ANS MEMBERSHIP Chantal Morrissette André Chatel Mathieu Jérôme Remise du bronze à Entreprises Chatel inc. Jean Paul Rioux André Fauvel Percy Grégoire Remise du bronze à Labo S.M. inc. André Boucher Yves Filiatreault Sylvain Blanchard Remise du bronze à Constructions A.S. Filiatreault inc. Chantal Morrissette Gino Pelletier L Philippe Jarry Remise du bronze à Inspec sol inc. PRIX EXCELLENCE Le «Prix Excellence Claude Jacques 2012» a été attribué à Toitures Hogue inc. de Blainville pour la réalisation des travaux du projet «Biodôme de Montréal». Félicitations à toute l équipe! Voir photos et description du projet sur le site web : Serge Rochon Jocelyn Hogue Sylvain Blanchard 7

8 Assemblée générale annuelle HOMMAGE AUX BÂTISSEURS PRIX GARANTIE 5+5 ANS Le «Prix Garantie 5+5 ans» est remis annuellement à une entreprise de couverture œuvrant dans le secteur résidentiel, en reconnaissance de sa contribution à la promotion de la «garantie 5+5 ans» de l AMCQ. MM. André Chatel et André Boucher ont fièrement remis à M. Sylvain Blanchard et Mme Anick Alarie de la compagnie Couvertures Blanchard et Fils, une plaque soulignant leur dynamisme et leur support constant à la promotion de l AMCQ. MUTUELLE DE L AMCQ La Mutuelle de l AMCQ est solidement implantée au sein de l association depuis 1997, soit depuis le tout début des mutuelles à la CSST. Bien que plusieurs étaient sceptiques quant au rendement que pourrait avoir une Mutuelle composée exclusivement de couvreurs la Mutuelle de l AMCQ a démontré toute sa prise en charge en se positionnant, année après année, parmi les meilleures mutuelles au Québec. Ces résultats exemplaires sont directement attribuables à la qualité et aux efforts collectifs des membres qui composent la mutuelle ainsi qu au soutien professionnel de notre gestionnaire. EXCELLENCE SST 2012 MM. Richard Demers, président et Pierre Durand, gestionnaire de la Mutuelle, ont procédé à la remise des plaques EXCELLENCE SST En reconnaissance d un dossier exemplaire en santé et sécurité du travail, ayant contribué significativement au rendement de la Mutuelle de prévention de l AMCQ. MENTION ÉVOLUTION SST 2012 En reconnaissance de sa prise en charge exemplaire en gestion de la santé et sécurité du travail ayant permis l atteinte de changements significatifs et durables au sein de l entreprise. CATÉGORIE MOYENNE ENTREPRISE CATÉGORIE GRANDE ENTREPRISE Couvertures Basco inc. M. Sébastien Pelletier Norman & Collie inc. M. Stéphane Poissant Entreprises J.Veilleux et fils inc. M. Jacques Veilleux MENTION IMPLICATION SST 2012 En reconnaissance de son implication remarquable dans plusieurs aspects de la gestion de la santé et sécurité du travail démontrant l engagement de l entreprise dans une culture SST. La plaque est remise à Couvertures West Island inc. 8

9 Assemblée générale annuelle PRIX JEAN-LUC POULIN MM. Jean-Luc Poulin Laurent Couture Serge Lafleur LAURENT COUTURE - GRAND BÂTISSEUR DE L AMCQ Tout comme ses prédécesseurs, Laurent Couture a grandement contribué au développement et au succès de l AMCQ. Laurent Couture compte plus de 25 années d implication au sein de l AMCQ, tant à la présidence que sur de multiples comités. Membre de l AMCQ depuis le début des années 80, il a été Président en ainsi qu en On n hésiterait pas à lui offrir un 3e mandat. Ceux qui ont eu la chance de siéger avec Laurent Couture au sein du Comité exécutif, ont pu constater qu il a toujours été un homme juste et honnête et qu il n était pas un compétiteur, mais plutôt un allié de grande valeur. Laurent Couture a été un président exemplaire pour l Association et pour ses membres. L une de ses missions, qu il a remplie avec grand succès, a été de promouvoir et de défendre les intérêts des membres, dans l optique de les professionnaliser et de leur offrir des services de qualité et des occasions d affaires. On se souviendra de Laurent Couture comme un «grand rassembleur», un «Sage» possédant cette force d analyse nous portant à réflexion, dans le but de toujours prendre la meilleure décision. Il n a jamais compté ses heures voire ses années de bénévolat à notre Association. Il n a jamais recherché la gloire ou la reconnaissance : seulement l avancement et le bien-être de l Association et de ses membres. C est pourquoi cette année nous lui disons Merci. Merci d avoir contribué à l évolution de l AMCQ, poursuivant le travail de ses prédécesseurs, des bâtisseurs visionnaires comme lui. Merci pour tout le temps qu il nous a consacré. Merci de nous avoir si bien servi. Merci pour son dévouement et sa grande ouverture d esprit. Merci pour tout le cœur qu il y a mis. La remise du «Prix Jean-Luc Poulin» consacre Laurent Couture «Bénévole de l année 2013». Il fait désormais partie des grands bâtisseurs de l AMCQ : ceux que nous n oublierons jamais. Cet honneur ne signifie nullement la fin de son implication; mais plutôt une reconnaissance pour tout ce que qu il a réalisé. Nous comptons encore sur lui, nous souhaitons qu il continue de porter le flambeau pour propulser l AMCQ parmi les meilleurs et qu il continuera à épauler la relève de l AMCQ, un dossier qui lui tient beaucoup à cœur. 9

10 Assemblée générale annuelle SOIREE GALA DE CLÔTURE MERCI AUX PARRAINS Deano Clavet et Me François Morissette Sébastien Raymond Joseph Raymond Yves Cloutier Hélène Gagnon - LE PARRAIN Serge Rochon Chantal Morrissette Geneviève Pronovost - Sylvie Tessier Bianca Deschatelets Éric Dallaire Richard Demers Marylène Simard LE PARRAIN Hélène Parent Guy-Steve Ouellet Prescilla Fortin - Tony Lessard MERCI AUX PARRAINS Deano Clavet et Pierre Laurendeau MERCI AUX PHOTOGRAPHES Stephan Richard et Karine Plamondon LE PARRAIN ET LES MEMBRES HONORAIRES Aldège Tassé - Michel Hotte Guy Moras Stéphane Poissant J-Luc Poulin Céline Brunette Marielle Hotte Christine Marcotte Geneviève Gagné 10

11 Assemblée générale annuelle TOURNOI DE BALLON BALAI Stéphane Lajoie Éric Maltais Marc André Laplante Louis-Philippe Jarry- Céline Brunette - Jean-Paul Rioux Félicitations l équipe gagnante et sincères remerciements à tous les braves participants et aux vaillants supporteurs. M. Stéphane Lajoie - Couverture Montréal Nord ltée s est mérité un prix à titre de «joueur le plus utile à son équipe» pour sa performance exceptionnelle. M. Éric Maltais Entreprises Roofmart ltée est l heureux gagnant d un prix pour sa participation. Merci à Michel Couture AMCQ responsable du tournoi! AUTRES ACTIVITÉS Me François Morissette s est confié au bons soins du maître cireur Harry Klein M. François Veilleux Conférence «Mentor, une vocation» 11 Dominique Bruneau Heureuse participante à l Atelier d horticulture Me Paul Gouin Conférence «Loi no 1 sur l intégrité»

12 Assemblée générale annuelle Un gros merci! Merci aux 300 membres et invités qui ont participé aux réunions et aux activités de la 46 e AGA de l AMCQ. Merci aux membres du personnel de l AMCQ qui ont contribué à sa réalisation. Merci aux conférenciers et aux animateurs des ateliers. Merci aux artistes, aux musiciens et aux techniciens qui ont réalisé les magnifiques spectacles. Merci aux membres du personnel de l Hôtel Estérel, qui nous ont chaleureusement accueillis. À la prochaine! 12

13 POUR UNE BONNE «COUVERTURE» EN SANTÉ ET EN SÉCURITÉ Au cours des prochains jours le froid et la neige feront place aux belles conditions printanières et les chantiers pourront de nouveau recommencer. Après quelques semaines de repos bien mérité, vous accueillerez vos travailleurs. Nous désirons ainsi vous rappeler l importance de la planification de la santé sécurité afin que cette année soit des plus sécuritaire. Le saviez-vous? Au cours des 10 dernières années, il y a eu : 1041 accidents de travail déclarés à la CSST qui ont causés, en moyenne, 255 jours d absence. De ce nombre : 54% des travailleurs impliqués étaient âgés de moins de 34 ans 40% des accidents de travail sont survenus entre le mois de mai et le mois d août 33% des événements impliquaient une chute de hauteur. Ce que vous pouvez faire... Prévoyez une démarche spécifique d intégration de vos travailleurs ainsi qu une réunion de démarrage en tenant compte des éléments suivants : Assurez-vous que tous vos travailleurs aient pris connaissance du Programme de prévention et qu ils s engagent à le respecter ; Montrez votre engagement envers la santé et la sécurité au travail en utilisant vous-même des pratiques de travail cohérentes et sécuritaires et insistez sur le fait que des pratiques non sécuritaires sont inacceptables ; Vérifier que les employés sont munis de tous les équipements de sécurité nécessaires au moment de leur départ vers le site; Encouragez les travailleurs, particulièrement les jeunes, à aviser immédiatement leur superviseur lorsqu'ils voient quelque chose qui menace leur sécurité ; Donnez suite sans délai aux préoccupations soulevées en matière de santé et de sécurité par vos travailleurs ; Superviser adéquatement vos employés et faire des visites de contrôle du chantier; Faire des rappels verbaux et subséquemment par écrit en cas du non respect des directives; Veillez à ce que tous les accidents soient immédiatement signalés. Émettre des avertissements et, si nécessaire, imposer des mesures disciplinaires pour sanctionner le défaut de respecter les directives émises. La démonstration d une bonne prise en charge de la santé et de la sécurité ne peut être que bénéfique pour votre entreprise. Elle a pour effet de diminuer les accidents de travail tout en donnant des arguments en votre faveur lors d une possible contestation et/ou négociation du montant des constats d infraction. Si vous avez besoin d assistance quant à la mise en place d un système de gestion de la santé et sécurité du travail sur vos chantiers, nous vous invitons à communiquer avec un conseiller en prévention de GESTESS au (450) ou Sécuritairement vôtre! L équipe de GESTESS 13

14 LES PREMIERS CONSTATS SUR LA LOI SUR L INTÉGRITÉ EN MATIÈRE DE CONTRATS PUBLICS (LOI no 1) Pour toutes informations additionnelles, vous pouvez nous joindre sans frais au En date du 7 décembre 2012 est entrée en vigueur la LOI SUR L INTÉGRITÉ EN MATIÈRE DE CONTRATS PUBLICS. Cette loi hautement médiatisée se veut la réponse gouvernementale à une des étapes cruciales dans l assainissement d une industrie apparemment stigmatisée par la corruption. Cette loi modifie plusieurs autres lois connexes propres à l industrie de la construction dont la Loi sur Les Contrats des Organismes publics, la Loi sur le Bâtiment et la Loi sur les relations du Travail, la formation professionnelle et la gestion de la main d œuvre dans l industrie de la construction. Principalement, elle remet à l autorité des marchés financiers (AMF) les pouvoirs de vérifier si les entreprises qui désirent transiger avec les organismes publics du gouvernement ont l intégrité requise pour ce faire. Pour les contrats publics qui seront assujettis à cette loi, les entreprises désireuses de soumissionner et/ou travailler avec les organismes publics en cause, devront obligatoirement présenter une demande d autorisation auprès de l AMF. On retrouve sur le site internet de l AMF la liste des contrats visés par cette obligation en date de ce jour. À ce jour, les contrats qui sont visés par cette loi ne concernent que les contrats de $ et plus et certains contrats de la ville de Montréal dont la liste est mise à jour sur le site de l AMF. Il est à prévoir que suite au rodage des mécanismes de l AMF, le nombre de contrats assujettis à ces exigences seront beaucoup plus nombreux. Il est donc fortement recommandé aux entreprises qui travaillent en ce secteur, de se familiariser dès maintenant avec les nouvelles exigences et de procéder aux adaptations nécessaires avant de soumettre une demande. En effet, les demandes d autorisation seront vérifiées par l unité permanente anti corruption (UPAC). La demande d autorisation devra se faire avec les formulaires requis par l AMF et que l on peut obtenir directement sur le Site internet de l AMF. On y retrouvera notamment les formulaires suivants : Demande d autorisation pour une entreprise qui souhaite conclure un contrat/sous- contrat public; Annexe A : Déclaration de la personne physique exploitant l entreprise, du dirigeant, de l administrateur et de l associé; Annexe B-1 : Déclaration de la personne physique ayant, directement ou indirectement, le contrôle juridique ou de facto de l entreprise; Annexe B-2 : Déclaration de l entité ayant, directement ou indirectement, le contrôle juridique ou de facto de l entreprise; Annexe B-3 : Déclaration du dirigeant, administrateur, associé et autres personnes ayant, directement ou indirectement, le contrôle juridique ou de facto de l entité visée par l annexe B-2; Annexe C-1 : Déclaration de l actionnaire-personne physique; Annexe C-2 : Déclaration de l actionnaire-entité; Annexe C-3 : Déclaration du dirigeant, administrateur, associé et autres personnes ayant le contrôle juridique ou de facto de l actionnaire visée par l annexe C-2; Annexe D-1 : Identification du prêteur-personne physique; Annexe D-2 : Identification du prêteur-entité; Annexe E : Identification des institutions financières; Annexe F : Adresses de l entreprise et ses établissements. Vous retrouverez sur le site un guide qui vous permettra de compléter les formulaires. Considérant que les demandes seront vérifiées par l UPAC nous vous recommandons de faire les vérifications préliminaires par vos avocats avant de présenter vos formulaires. Il serait déplorable que votre demande soit refusée alors que des vérifications préliminaires vous auraient permis de faire les ajustement requis avant de présenter telle demande. Aussi nous croyons utile de porter à votre attention certains points qui, comme juristes, nous apparaissent particuliers. Suite à l analyse des renseignements et des documents que l AMF fera, elle ne pourra prendre que deux avenues : Elle «pourra» (Art.21.27) dans certains cas émettre une autorisation malgré le fait que l entreprise ait contrevenu à certaines obligations légales par le passé. Par contre elle «devra» (Art ) dans d autres cas refusé d émettre une telle autorisation si la contravention vise certaines infractions spécifiques majeures. En d autres termes, l AMF aura le pouvoir discrétionnaire d émettre les autorisations mais pour autant que l entreprise n ait pas contrevenu par le passé à certaines infractions plus graves bien identifiées dans la loi. Dans l éventualité où l entreprise (ou un de ses dirigeants, administrateurs, actionnaires à plus de 50% des votes) aura commis une telle infraction, l AMF n aura nul autre choix que de refuser une telle autorisation. L AMF vérifiera si ces infractions ont été commises rétroactivement dans les cinq années antérieures à la demande. S ajoutent à cette liste impérative les infractions suivantes : 14

15 LES PREMIERS CONSTATS SUR LA LOI SUR L INTÉGRITÉ EN MATIÈRE DE CONTRATS PUBLICS (LOI no 1) (suite) (Art par.5) Avoir contrevenu aux règles de financements de campagnes électorales municipales, scolaires ou provinciales. (21.26 par.6) Avoir fait l objet d un avis de suspension de chantier par la RBQ suite à une ordonnance à cette effet au motif que l entreprise n a pas la licence appropriée ou les salariés n ont pas les certificats requis; (21.26 par.7) Avoir fait l objet d une réclamation civile par la CCQ pour salaire et remises impayées; Quant aux autres infractions ou contraventions qui n engendreront pas le rejet automatique et que nous retrouvons à cette loi, nous pouvons citer à titre d exemple (Art par.1) Avoir certains liens avec une organisation criminelle; (Art par.2, 3 et 4) Avoir certains liens avec une personne ou une entité qui a commis une des infractions majeures précitées; (Art par.5) Que l entreprise ou un des administrateurs, associés, dirigeants ou actionnaires (peu importe le % de voix). Dans le cours de ses affaires ait été déclaré coupable ou poursuivi à l égard de toute autre infraction de nature criminelle ou pénale; (Art par.6) Que l entreprise ou un des administrateurs, associés, dirigeants ou actionnaires (peu importe le % de voix) dans le cours de ses affaires, de façon répétitive, ait éludé ou tenté d éluder la loi; (Art par.7 et 8) Que l entreprise soit le prête nom ou la continuation d une autre entreprise qui n obtiendrait pas une autorisation; (Art par.9) Que les sources de financement de l entreprise soient légalement discutables; (Art par 10) Que la structure de l entreprise lui permet d échapper à l application de la loi; (Art al.2) Qu une personne en autorité agissant pour l entreprise ait été poursuivie ou condamnée pour une des infractions majeures précitées. Il appert que les critères ci-avant énoncés sont très larges, très vagues et beaucoup trop subjectifs. En appliquant ces critères sans discernement, une entreprise pourrait se voir refuser une autorisation au motif que son gérant de chantier a commis un excès de vitesse en se rendant au travail. En fait, l AMF peut refuser d émettre une autorisation s il n y a qu une poursuite pénale et qu aucune condamnation n a été rendue contre l auteur. Une entreprise qui veut se conformer à la loi et qui se serait structurée pour ce faire, pourrait se faire reprocher de s être structurée pour respecter la loi( ) Nous devrons suivre attentivement les décisions que l AMF rendra dans l application de cette loi. Une application rigoureuse et stricte disqualifierait pratiquement toutes les entreprises et engendrerait des conséquences non souhaitables pour nos entreprises. Plus l entreprise est importante, plus elle aura des administrateurs, actionnaires, dirigeants et personnes en autorité. Quel citoyen dans sa vie n aura jamais commis une infraction pénale comme un excès de vitesse. Or, l entreprise devient tributaire des comportements les plus anodins de chaque personne qui œuvre en son sein. Il sera intéressant de voir si cette loi sera attaquée devant les tribunaux dans les années à venir. En attendant, les entreprises devraient agir de façon proactive afin de pouvoir obtenir telle autorisation. Pour ce faire, l entreprise devrait faire une analyse exhaustive de sa structure légale actuelle et passée ainsi que de l historique légale de chaque personne et entité qui pourrait être enquêtée par l AMF. Une fois ce tableau dressé, l entreprise devra procéder à faire le ménage qui s impose pour que les personnes à risque ne soient pas impliquées au sein de l entreprise dans un angle que l AMF pourrait reprocher. Dans l éventualité où une telle implication est inévitable, l entreprise devrait vérifier si le lien d affaire ou l infraction commise ou reprochée est dans un contexte marginal ou exceptionnel et qui pourrait permettre à l AMF de passer outre à cette dernière. Nous vous suggérons fortement de faire ces vérifications par l entremise de professionnels du droit qui ont les outils pour vous assister dans cet exercice qui dépasse le simple exercice comptable. Pour toutes informations additionnelles, vous pouvez nous joindre sans frais au

16 INTÉGRITÉ ET INNOVATION En janvier dernier lors de l AGA, nous avons déposé le rapport de notre deuxième Lac à l Épaule ainsi que notre plan stratégique Pour certains, ce plan est ambitieux. Pour d autres, il reflète la maturité et l engagement de l AMCQ d aller plus loin. La notoriété et la crédibilité de l AMCQ sont un gage de réussite dans cette importante étape de notre association. L AMCQ doit s impliquer d avantage dans les différents dossiers de l industrie. Nous avons un rôle à jouer dans ces changements. Pour réussir notre plan stratégique et demeurer les piliers de notre industrie, nos membres devront augmenter leur niveau d éthique. Depuis plus de 45 ans, les pionniers de l AMCQ ont développé des services et des programmes visant la qualité des travaux de couverture mais également des hauts standards de qualité pour ses membres. Ces efforts font en sorte que l AMCQ est souvent citée comme modèle associatif tant au niveau de sa notoriété que de sa crédibilité. Afin d augmenter ce niveau d éthique, nos membres devront être un modèle pour l industrie. Nos membres devront mettre en pratique les principes d éthique mis de l avant dans notre code de déontologie. Ces principes ont guidé notre association afin de rendre l industrie de la couverture crédible et prise au sérieux. Il est important de maintenir le cap sur la qualité. En 2013, vous aurez la chance de participer aux travaux des comités qui vont développer de meilleurs services pour nos membres et nos clients. Il est important de ne pas se laisser distraire par ceux qui ne veulent pas que l AMCQ réussisse et demeure la meilleure association. Il est de votre responsabilité de vous impliquer afin d atteindre et d augmenter le niveau d excellence de l AMCQ. En 2013, nos pionniers, encore actifs, devront être un modèle pour nos jeunes qui veulent prendre la relève dans leur entreprise et dans notre association. Vous avez comme responsabilité de vous assurer de la pérennité de votre association. Vous devez faire sentir à ces jeunes qu ils ont une place à l AMCQ et que vous allez les aider à prendre leur place dans votre association. Pour réussir cette étape importante de la vie de notre association, il vous faudra faire preuve de patience et de sagesse. Vous devrez encourager nos jeunes à apporter de nouvelles façons de faire et à apporter de nouvelles idées. Si nous voulons demeurer le leader associatif, nous devrons innover et nous devrons revoir certaines méthodes. Pour réussir ces changements, nos jeunes devront sentir que vous les appuyez et que vous saurez également être un support pour votre association. En 2013, l intégrité deviendra une qualité recherchée par les différents organismes et devra également refléter les agissements de nos membres et de notre association. Les pratiques découlant de cette valeur permettra de bien remplir la mission de l AMCQ, de rechercher et de contribuer de façon positive à notre association qui évolue dans l industrie de la construction. Depuis plus de 45 ans, l AMCQ a contribué de façon significative aux améliorations réalisées dans l industrie de la construction. Tout changement ou amélioration dans notre association ou dans l industrie devrait inévitablement être basé sur les objectifs de notre mission. Je vous souhaite donc à tous une excellente année remplie de succès et je demeure disponible pour répondre à vos demandes. 16