ATTESTATION (V2b) ETABLIE PAR L EXPLOITANT

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1 PRÉFECTURE DE L'ESSONNE SECURITE CONTRE LES RISQUES D INCENDIE ET DE PANIQUE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) DE 5 e CATÉGORIE SANS LOCAUX À SOMMEIL ATTESTATION (V2b) ETABLIE PAR L EXPLOITANT DESCRIPTIF SUCCINCT DE L ERP : Nature des activités (restauration, enseignement ) :... Effectif max. du public (1) :... Effectif max. du personnel (1) :... Nb de niveaux recevant du public :... Nb d escaliers à disposition du public :... Nombre total de sorties au rez-de-chaussée :... Présence de salariés :... Oui Largeur de chaque sortie sur l extérieur au rez-de-chaussée (en cm) : Largeur des escaliers à disposition du public (en cm) :... Présence d Espaces d Attente Sécurisés (EAS) : Oui (1) : Effectif théorique maximum de personnes pouvant être présentes simultanément dans l ERP. Abréviations utilisées : «Nb» : pour «Nombre ; «ERP» pour «Etablissement(s) Recevant du Public». Je soussigné :..., exploitant de l établissement (Appellation) :... Implanté (Adresse) :... Commune de :... Code Postal :... Téléphone(s) :... Adresse mail :... RECONNAÎS ÊTRE INFORMÉ DES DISPOSITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES : L EXPLOITANT EST RESPONSABLE DE LA SÉCURITÉ DES PERSONNES QUI FRÉQUENTENT SON ÉTABLISSEMENT ET, À CE TITRE, IL EST NOTAMMENT TENU D'APPLIQUER LES PRINCIPES DE PRÉVENTION CONTRE L INCENDIE RÉSUMÉS CI-APRÈS : 1) Afin de permettre en cas d incendie, l évacuation sûre et rapide des personnes handicapées ou non vers des zones sécurisées (espaces extérieurs ou Espaces d Attente Sécurisés (EAS), un ERP doit notamment disposer de dégagements praticables* conformes en nombre et en largeur à la règlementation. (*) : Dégagements praticables : Portes, couloirs, escaliers, etc., non-condamnés et non-encombrés aménagés en tenant compte de la réglementation relative à l accessibilité des personnes handicapées. ATTENTION! Pour l application de ce paragraphe, les ascenseurs ou élévateurs de personnes ne doivent pas être considérés à priori comme des dégagements praticables en cas d incendie (défaillance possible). Par ailleurs, les escaliers ou les marches isolées ou groupées ne peuvent être considérés comme des dégagements praticables aux personnes en fauteuils roulant qui peuvent être reçues dans l établissement. Pour toute aide à la rédaction du présent formulaire, contacter le Service Prévention des pompiers (Tél. : ) - 1 / 4 -

2 2) Afin de limiter les risques de panique et de faciliter l évacuation des occupants qui pourraient se trouver plongés dans le noir suite à une défaillance de l éclairage normal, tous les escaliers, toutes les couloirs de plus de 10 m (ou présentant un cheminement compliqué) et tous les locaux de plus de 100 m² doivent être équipé d un éclairage de sécurité d évacuation fixe (blocs autonomes d éclairage de sécurité normalisés ). L ERP comprend-t-il des locaux, escaliers ou couloirs nécessitant un éclairage de sécurité d évacuation?... Oui L ERP est-il équipé d un éclairage de sécurité fixe (Blocs autonomes )?... Oui 3) Afin que la combustion rapide des aménagements d un ERP ne puisse compromettre l évacuation sûre des personnes en cas d incendie, les matériaux utilisés doivent présenter un degré d inflammabilité suffisamment faible (compte tenu de leur emplacement et de l effectif du public). Ainsi, dans les cas où l effectif théorique maximum du public est supérieur à 19 personnes, seuls sont autorisés les revêtements de plafond et les faux-plafonds «non-inflammables» (catégorie M1 ou classe équivalente), les revêtements muraux «difficilement inflammables» (catégorie M2 ou classe équivalente), etc. Nota : Les règles définissant les degrés d inflammabilité imposés aux matériaux utilisés dans un ERP sont définies dans les articles AM 1 à AM 20 du règlement de sécurité du 25 juin 1980 (Voir tableau de la page 4). L exploitant devra conserver les procès-verbaux d essais attestant le degré de combustibilité catégories M0 à M4 ou classes A1, A2, B à F des matériaux utilisés (rideaux, moquettes, linoléum, faux-plafonds ). Le degré d inflammabilité (réaction au feu) des matériaux employés dans l ERP tient-il compte des articles AM 1 et suivants?... Oui Les procès-verbaux attestant le degré de cette inflammabilité ont-ils été conservés?... Oui 4) Afin de ralentir la propagation d un incendie à l extérieur d un local présentant des risques d incendie* dans lequel il aurait pris naissance, ces locaux doivent être «isolés» vis à vis des locaux et dégagements où le public à accès par des parois et blocs-portes résistants au feu (avec ferme-portes). (*) : Exemples de locaux à risques d incendie : Réserves (V>5 m3), chaufferies (P>30 kw) locaux «archives» (V>50 m3), grande-cuisines (P Cuisson/réchauffage >20 kw), etc (Réf. : Art. PE 9 page 4). Exiger du vendeur et conserver les procès-verbaux de résistance au feu des portes. L ERP comporte-t-il des locaux à risques d incendie (réserves )?... Oui Ces locaux sont-ils isolés à l aide de parois et portes résistantes au feu?... Oui Les procès-verbaux attestant cette résistance au feu ont-ils été conservés?... Oui 5) Afin de limiter notamment les risques d incendie, les différentes installations techniques (électricité, chauffage, cuisson ) doivent être vérifiées et entretenues régulièrement. Nota : Conserver les rapports de vérification, contrats, comptes rendus (etc.) pouvant justifier cet entretien. DESCRIPTION SUCCINCTE DES INSTALLATIONS DE L ERP : Installations de gaz?... Oui Canalisations «gaz» en plomb?... Oui Nature des installations de chauffage (ex. : Chaudière «gaz», «fioul», convecteurs électriques, etc.) :... Puissance chaudière (en kw) :... à défaut, sa puissance > 4 kw?... Oui Installations de cuisson?... Oui leur puissance utile totale > 20 kw?... Oui Pour toute aide à la rédaction du présent formulaire, contacter le Service Prévention des pompiers (Tél. : ) - 2 / 4 -

3 Si des vérifications des installations techniques ont été réalisées, compléter le tableau ci-dessous : INSTALLATION TECHNIQUE : Électrique (1) Gaz (1) Chauffage/Climatisation Conduits (ramonage) : Installations de Cuisson DATE D INTERVENTION IDENTIFIANT DE L INTERVENANT (EX. : ENTREPRISE «REPARTOUT») (1) : Si nécessaires, des diagnostics simplifiés peuvent souvent être réalisés par les distributeurs (EDF, GDF). Si des anomalies graves ont été détectées, ont-elles été supprimées?... Oui 6) Afin de permettre l extinction rapide de tout début d incendie, un ERP doit être équipé de moyens d extinction appropriés aux risques (extincteurs, couvertures «anti-feu» ). Ils sont maintenus en bon état de fonctionnement et le personnel est formé à leur utilisation. Nombre minimum d extincteurs par niveau :... Surface du plus grand niveau (en m²) :... Date «vérif. extincteurs» :... Date «formation du personnel» :... 7) Des consignes définissant la conduite à tenir en cas d incendie doivent être affichées dans l établissement et connues du personnel qui doit être formé à leur exécution. Nota : Le numéro des sapeurs-pompiers doit figurer sur les consignes ainsi que sur les appareils téléphoniques. Les consignes incendie sont-elles affichées et le numéro 18 ou 112 est-il noté?... Oui Le personnel est-il instruit sur la conduite à tenir en cas d incendie?... Oui IMPORTANT : Pour plus d informations sur les règles de sécurité incendie applicables à son établissement, l exploitant a notamment la possibilité de se renseigner auprès du Service Prévention des sapeurs-pompiers (Tél. : ), d un organisme professionnel (syndicat ) ou d un organisme de prévention privé. Il pourra également se référer aux textes réglementaires évoqués dans le tableau en annexe du présent formulaire (voir page 4). Je certifie avoir lu le présent formulaire et fourni des renseignements exacts. Fait à... le... (Ci-contre : Signature et cachet éventuel de l établissement) Pour toute aide à la rédaction du présent formulaire, contacter le Service Prévention des pompiers (Tél. : ) - 3 / 4 -

4 A N N E X E TABLEAU RECAPITULATIF DES PRINCIPALES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES APPLICABLES A UN ERP DE LA 5 ème CATEGORIE SANS HÉGERGEMENT, EN FONCTION DE SA DATE DE CRÉATION MODULE(S) RÉGLEMENTAIRE(S) APPLICABLE(S) Effectif du public (Eff.) ERP CRÉÉ AVANT LE 12/12/1976 ERP CRÉÉ DU 12/12/1976 AU 25/11/1990 (INCLUS) ERP CRÉÉ APRÈS LE 25/11/1990 Eff. < 20 Eff. 20 Modules A1 et C1 Si travaux après 25/11/1990 : Module C Modules A et C1 Si travaux réalisés après 25/11/1990 : Module C Modules C (en partie*) et C1 (*) : En effet, seuls les articles suivants sont applicables : PE 2 3 et 4, PE 6 1, PE 11, PE 24 1, PE 26 1 et PE 27 Modules C et C1 MODULES RÉGLEMENTAIRES ISSUS DU «RÈGLEMENT DU 23 MARS 1965» MODIFIÉ (TITRE VI CRÉÉ EN 1976) : Module A : Articles PE 7 à PE 14 de l arrêté du 23 mars 1965 modifié. Module A1* : Articles PE 2 2, PE 6, PE 12 ( 2 et 3), PE 13 ( 4, 2 e Alinéa, 5 et 6) et Art. PE 14 de l arrêté du 23 mars 1965 modifié. (*) : Tous les travaux d aménagements ou de construction réalisés entre le 12/12/1976 au 25/11/1990 (inclus) devront prendre en compte les articles du module A. MODULES RÉGLEMENTAIRES ISSUS DU «RÈGLEMENT DU 25 JUIN 1980» (LIVRE III CRÉÉ EN 1990) : Module C TRAVAUX DE CONSTRUCTION, D AMÉNAGEMENT* OU DE REMPLACEMENT D INSTALLATION RÉALISÉS APRÈS LE 25 NOVEMBRE 1990 ) : Les parties modifiées ou créées (et elles seules) doivent respecter les articles suivants, dans leur version en vigueur au moment des travaux : Articles PE 1 à PE 27 de l arrêté du 25 juin 1980 modifié, et notamment en application de l Art. PE 13 : Articles AM 1 à AM 20 de l arrêté du 25 juin 1980 modifié. (*) : On entend notamment par «aménagement» le changement des revêtements, des sols, murs et plafonds, le changement des faux-plafonds, des rideaux et du gros mobilier et la mise en place de décorations dans les espaces recevant du public. Module C1 DISPOSITIONS RELATIVES AUX VÉRIFICATIONS ET À L ENTRETIEN* DES INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES : Article PE 4 2 et 3 de l arrêté du 25 juin 1980 modifié. (*) : Voir à ce sujet la fiche technique EVTP/ERP2/«AAAA-N» en vigueur, consultable sur le site internet du Service Départemental d'incendie et de Secours de l Essonne (SDIS 91) : Ouvrir la page « puis choisir dans le module «LES ACTEURS DE LA PREVENTION DANS UN ERP», le paragraphe «L EXPLOITANT D UN ERP» IMPORTANT : Depuis le 1 er octobre 2007, tous les travaux et aménagements réalisés dans un établissement recevant du public (ERP) de 5 e catégorie (Petit établissement) ne peuvent être entrepris qu après autorisation du maire qui s assure du respect des règles de sécurité incendie et d accessibilité aux personnes handicapées (Article L du Code de la Construction et de l'habitation). Les différents arrêtés ci-dessus sont consultables sur le site officiel «legifrance.gouv.fr», «Droit Français», «Les autres textes législatifs et réglementaires». - 4 / 4 Après avoir précisé la «Nature du texte» («Arrêté») et sa «Date de signature» (23/03/1965 ou 25/06/1980), insérer dans le champ «Rechercher par mots» le terme «incendie» («des mots du titre» étant sélectionné). Rechercher ensuite dans le texte de l arrêté «Version en vigueur» l article à consulter en sélectionnant dans le menu du navigateur (IE 8), «Edition», «Rechercher sur la page» (lenteur de la recherche!).

5 .. Liberté Égalité. Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DE L'ESSONNE CABINET Direction du Cabinet, de la Sécurité Intérieure et de la Protection Civile Service Interministériel de défense et de Protection Civile Aft'aire suivie par: M~lanie FOUQUET téléphone: télécopie: me! : mcl3i1îc.fouguc!fii'e"wnne.go\lv.fr Réf. à rappeler: 581 CAB ISlDPC EVRY, le 24 octobre 2014 LE PREFET DE L'ESSONNE à Mesdames et Messieurs les Maires du dép8l1ement de l'essonne En collllllunication à Messieurs les Sous-Préfets OB JET: Règles d'ouveliure applicables aux établissements recevant du public au titre du code de la construction et de l'habitation. P. J. : Attestation à remplir par l'exploitant pour les ERP de 5'"'' catégorie sans locaux à sommeil non soumis à obligation de visite. Ce courrier vise à vous rappeler les règles applicables à l'ouvel1ure des établissements recevant du public (que celle-ci soit consécutive à leur création, leur modification ou leur extension) prévues par le code de la construction et de l'habitation au titre de l'accessibilité aux persolmes handicapées, d'une part, et au titre de la sécurité incendie, d'autre part. 1) PO\ll' les établissements de la 1'" à la 4'''' eatégol"îe (1" groupe) et les établissements de 5'"" eatégol"îe disposant de locaux d'hébergement de nuit. Au titre de l'accessibilité: Le maire autorise, au nom de l'état, l'ouverture de l'établissement recevant du public ( du code de la construction et de l'habitation) au vu : de l'attestation de la conformité des aménagements au permis de construire prévue à l'al1icle R462-3 du code de l'urbanisme (si!'ouvei1ure est consécutive à la délivrance d'un permis de construire) Toute correspondance doit être adressée de manière impersonnelle à Monsieur te Préfet de "Essonne- Boulevard de Fronce- CS EVRY CEDEX Tél.: télécopie:

6 - 2 - ou du procès verbal de réception par la commission d'accessibilité compétente (si les travaux ont fait l'objet d'une simple autorisation de travaux ou en l'absence de travaux). Pour les établissements de J''' catégorie, vous veillerez à informer la direction départementale des territoires de l'achèvement des travaux en vue de réunir la sous commission départementale d'accessibilité. Pour les établissements de 2''''', 3''''', 4'"''catégories et les établissements de 5'"'' catégorie disposant de locaux à sommeil, il vous appartient de réunir la commission communale d'accessibilité. Au titre de la sécurité incendie: Le maire autorise, au nom de la commune, l'ouverture de l'établissement recevant du public (R du code de la construction et de l'habitation) au vu : du procès verbal de réception par la commission de sécurité incendie compétente. Pour les établissements de 1ère catégorie, vous veillerez à informer le SD1S de l'achèvement des travaux en vue de réunir la sous commission départementale de sécurité incendie. Pour les établissements de 2'"'', 3''''', 4'"'' catégories et les établissements de 5'"'' catégorie disposant de locaux à sommeil, ilvous appartientde réunir la commission communale de sécurité incendie. Au vu de ces éléments réglementaires, je vous rappelle qu'il vous appartient donc, au moment de la réception des travaux, de réunir les commissions compétentes d'accessibilité et de sécurité incendie (lesquelles peuvent être réunies conjointement) et de viser dans vos arrêtés d'ouverture aussi bien la sécurité incendie que l'accessibilité. 2) Pour les établissements de s'm' catégorie: S'agissant du cas particulier des ERP de 5'"" catégorie, parce que leurs effectifs sont limités (capacité théorique maximale inférieure aux seuils fixés par le règlement de sécurité pour chaque type d'établissements), ils relèvent, comme vous le savez, d'un régime particulier (R du Code de la construction et de l'habitation). Ces établissements, dès lors qu'ils ne disposent pas de locaux d'hébergement de nuit, ne sont pas soumis à obligation de visite par les commissions communales d'accessibilité et de sécurité incendie ni à autorisation d'ouverture par le maire (ni au titre de l'accessibilité, ni au titre de la sécurité incendie) dès lors que l'ouvetiure est consécutive à une autorisation de travaux (ou sans travaux). En revanche, si l'ouverture est consécutive à la délivrance d'un permis de construire, vous devez bien l'autoriser (au titre de l'accessibilité uniquement) sur le fondement de l'attestation de conformité aux règles d'accessibilité prévue par l'article R du Code de la construction et de l'habitation. Pour rappel, s'agissant des établissements recevant du public de 5'"" catégorie, sans locaux à sommeil et qui ne sont pas soumis à une obligation de visite par une commission de sécurité, un dispositif spécifique de vérification du respect des règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique est mis en place; en pat1iculier vous inviterez l'exploitant à compléter l'attestation ci-jointe. Vous transmettrez cette attestation, dîlment renseignée, en deux exemplaires dans un délai d'un mois, au Service d'incendie et de Secours (S.D.LS.) - Groupement Prévention - Service Prévention - Immeuble l'européen - 14 allée des Champs Elysées, COURCOURONNES. Cette attestation rappelle à l'exploitant les règles qui s'appliquent à son établissement et les vérifications qu'il doit mettre en œuvre. Il lui est également rappelé qu'il lui appartient de s'adresser à différents organismes professionnels (Bureaux de contrôle - techniciens qualifiés...).

7 - 3 - Cette attestation vous permeth'a, pour ce qui vous concerne, de vérifier que l'établissement respecte la réglementation en vigueur. Le Service Prévention du S.D.LS. ( ) est à voh'e disposition pour toute précision technique utile et pour vous appoiter aide et conseils. Si vous estimez, malgré ce dispositif, qu'un établissement de 5 èm ' catégorie, non soumis à l'obligation de visite, vous paraît devoir faire l'objet d'une visite par une commission de sécurité, vous me saisirez sous le présent timbre, en précisant les motifs de gravité qui la justifierait. Bernard SCHMELTZ