Commission Sportive P.V. N 17. Réunion du 28 Mars 2015

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1 Commission Sportive Page 1/4 P.V. N 17 Réunion du 28 Mars 2015 Présents : M. Georges Le Glédic, Président de la Commission, responsable du pôle compétitions et de la section seniors. MM. Daniel Moulet, Alain Le Viol, Daniel Roger, Fabrice Drouet, Daniel Cholet. 1 Examen de la réclamation Les suivantes décisions sont susceptibles d appel devant la commission départementale d appel dans les conditions de forme et de délai prévues à l article 148 des règlements officiels de la L.A.F. et de l Article 190 des règlements généraux de la FFF. Les décisions suivantes peuvent être frappées d appel dans le délai de dix jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée devant la Commission d Appel du District de Loire Atlantique de Football Dossier n 104 Match n Pornic Foot 1 / St-Nazaire Immaculée U18 DSD A du Après avoir noté la présence de : Pornic Foot : Monsieur RIVALANT Philippe licence n , Président Monsieur MORICE Pierre licence n , capitaine de l équipe Monsieur MORICE Thierry licence n , représentant légal de Pierre MORICE St-Nazaire Immaculée : Monsieur MISSE Romain licence n , responsable de l équipe Monsieur LE BRUN Léo licence n , capitaine de l équipe Monsieur BURBAN Benjamin licence n Monsieur RETAIL Alexis licence n Arbitre officiel : Monsieur GUEGNOT Julien licence n Après avoir noté l absence excusée de : Pornic Foot : Monsieur DREILLARD Christophe licence n , délégué au match Monsieur VOYEAU Corentin licence n , responsable de l équipe St-Nazaire Immaculée : Monsieur SIMON Patrick licence n , Président remplacé par Monsieur LE CARRET Wilfrid licence n Vice-Président Après avoir entendu les personnes présentes, Vu les explications fournies par le club de St-Nazaire Immaculée, Suites aux explications fournies lors de l audition des joueurs et dirigeants présents à la Commission, Commission Sportive 28 Mars

2 La Commission décide de mettre le dossier en délibéré. Dossier n 123 Match n Cheméré Arche FC 1 / Ent.Ste-Marie/Chauvé 1 U18 3F du Après avoir noté la présence de : Monsieur RICHEUX Jean-Georges n , Président Monsieur MOSNIER Régis licence n , arbitre assistant Monsieur MARCHAND Jean-Marc, licence n , secrétaire Ent.Ste-Marie/Chauvé : Monsieur LORMEAU Franck licence n Monsieur LEDUC Christophe licence n , dirigeant Après avoir noté l absence excusée de : Ent.Ste-Marie/Chauvé : Monsieur BERTIN Bruno licence n , arbitre assistant Monsieur BOURDILA Alain licence n , dirigeant Après avoir noté l absence non excusée de : Monsieur TERRIEN Patrice licence n , arbitre de la rencontre Monsieur LECHAT Christophe licence n , délégué du match Monsieur GAUTIER Franck licence n , dirigeant Après avoir entendu les personnes présentes, Après avoir pris connaissance du courrier de la mairie de Cheméré en date du 24 mars 2015, Vu les explications fournies par les clubs de Cheméré Arche Fc et Ent.Ste-Marie/Chauvé, Suites aux explications fournies lors de l audition des joueurs et dirigeants présents à la Commission, La Commission décide match à jouer. Dossier transmis à la section des jeunes. Dossier n 155 Match n Pornic Foot 3 / Cheméré Arche FC 3 Seniors 4N du Vu les explications fournies par le club d Arche FC, Vu le procès-verbal de la Commission de Discipline du Le joueur BOIVEAU Antoine du club de Cheméré Arche FC a participé à la rencontre en rubrique alors qu'il était sous le coup d'une suspension prononcée par la Commission Départementale de Discipline le Application de la sanction le Commission Sportive 28 Mars

3 Considérant que l article des R.G de la F.F.F dispose que : «l'évocation par la Commission match perdu par pénalité sur le score de 0 but à 3 au club de Cheméré Arche FC pour en reporter le bénéfice au club de Pornic Foot suivant les articles et 226 alinéa 5 des règlements généraux de la FFF. D'infliger une amende de 100 au club de Cheméré Arche FC en application des stipulations de l'article 130 des règlements généraux de la LAF. Le droit d'évocation s'élevant à 50 est mis à la charge de Cheméré Arche FC. Dossier n 161 Match n Gj Campbon Launay 1 / St-Herblain Uf 1 U18 2B du Vu les explications fournies par le club de St-Herblain Uf, Vu le procès-verbal de la Commission de Discipline du Le joueur BERTHET Léo du club de St-Herblain Uf a participé à la rencontre en rubrique alors qu'il était sous le coup d'une suspension prononcée par la Commission Départementale de Discipline le Avant la rencontre du 7 mars, l équipe U18 2 ème division n avait joué que 5 matchs puisque «la rencontre du 1 er mars» était forfait. Application de la sanction le Considérant que l article des R.G de la F.F.F dispose que : «l'évocation par la Commission match perdu par pénalité sur le score de 0 but à 3 au club de St-Herblain Uf pour en reporter le bénéfice au club de Gj Campbon Launay suivant les articles et 226 alinéa 5 des règlements généraux de la FFF. D'infliger une amende de 100 au club de St-Herblain Uf en application des stipulations de l'article 130 des règlements généraux de la LAF. Le droit d'évocation s'élevant à 50 est mis à la charge de St-Herblain Uf. Dossier n 162 Match n St-Julien CAVUSG 1 / Villepot US 1 Seniors 2C du Vu les explications fournies par le club de Villepot US, Commission Sportive 28 Mars

4 Vu le procès-verbal de la Commission de Discipline du Le joueur SOULAS Gaëtan du club de Villepot US a participé à la rencontre en rubrique alors qu'il était sous le coup d'une suspension prononcée par la Commission Départementale de Discipline le Application de la sanction le Considérant que l article des R.G de la F.F.F dispose que : «l'évocation par la Commission match perdu par pénalité sur le score de 0 but à 3 au club de Villepot Us pour en reporter le bénéfice au club de St-Julien CAVUSG suivant les articles et 226 alinéa 5 des règlements généraux de la FFF. D'infliger une amende de 100 au club de Villepot US en application des stipulations de l'article 130 des règlements généraux de la LAF. Le droit d'évocation s'élevant à 50 est mis à la charge de Villepot US. Dossier n 163 Match n Nantes Pin Sec 2 / Nantes Janvraie Fc 1 seniors 4L du Vu la réclamation du club de Nantes Janvraie FC 1 irrecevable en la forme car formulée hors délai, Et après avoir pris connaissance du rapport de Monsieur BRUGIER Jean-Pierre, délégué officiel à la rencontre, La Commission dit la réclamation non fondée et qu il n y a donc pas lieu de faire évocation. Elle confirme le résultat acquis sur le terrain.. Prochaine réunion le 16 Avril 2015 à 18 h 00. Le Président, Georges Le Glédic Le secrétaire, Daniel Moulet Commission Sportive 28 Mars

5 DISTRICT DE LOIRE ATLANTIQUE Procès verbal COMMISSION SPORTIVE 44 du 28/03/2015 Type de dossier : Administratif Dossier : Match : U13 Division Sup. - Niveau 5 / Phase Printemps Poule B 2737 Date : 27/03/ /03/ Nort Sur Erdre Ac 1 Club : Motif : 17 Resultat Non Saisi Sur Internet Décision : 17 Amende : Resultat Non Saisi sur Internet Dossier : Match : eme Division Seniors / Phase 1 Groupe K /03/ Motif : 23 Manque responsable équipe Décision : 23 Amende : Manque responsable équipes 16/03/ Motif : 23 Manque responsable équipe Décision : 23 Amende : Manque responsable équipes Herbignac St Cyr 1 NORT A.C. 28/03/ /03/ E Mouzillon Etoile Le Loroux Landreau 3 Club : ET. MOUZILLONNAISE 28/03/ /03/ E Dossier : Match : Foot Entreprise Samedi / Phase 1 Groupe A /03/ Reze Airbus Fc Nantes Aff. Etrang. 1 Club : F.C. AIRBUS REZE Motif : 43 Absence protocole Décision : 43 Absence protocole 28/03/ /03/ E Dossier : Match : Foot Entreprise Lundi 2eme / Phase 1 Groupe A 1013 Orvault C T E As Nantes Minorange Gtb 1 Club : A. S. MINORANGE GTB CONSTRUCTION 28/03/ /03/ E FOOT FFF 31/03/ :33 Page 1 / 1