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1 1 2 ) NORME Un plan d urgence sera établi pour tout aérodrome en proportion des opérations aériennes et autres activités pour lesquelles il est utilisé 3 4

2 NORME Le plan d urgence d aérodrome permettra d assurer la coordination des mesures à prendre dans une situation d urgence survenant sur l aérodrome ou dans son voisinage. NORME Le plan coordonnera l intervention ou la participation de tous les organes existants qui, de l avis des autorités compétentes, pourraient aider à faire face à une situation d urgence

3 9 10 L établissement d un plan d urgence d aérodrome est l opération consistant à déterminer les moyens de faire face à une situation d urgence survenant sur l aérodrome ou dans son voisinage. Le but d un plan d urgence d aérodrome est de limiter le plus possible les effets d une situation d urgence, notamment en ce qui concerne le sauvetage des vies humaines et le maintien des opérations aériennes. Le plan spécifie les procédures de coordination des activités des divers services d aérodrome et des services des agglomérations voisines qui pourraient aider à faire face aux situations d urgence. sur l aérodrome : l organisme du contrôle de la circulation aérienne, les services de sauvetage et d incendie, l administration de l aérodrome, les services médicaux et ambulanciers, les exploitants d aéronefs, les services de sûreté et la police; hors de l aérodrome : les services d incendie, la police, les services médicaux et ambulanciers, les hôpitaux, les unités militaires et les services de surveillance des ports ou des côtes

4 les situations critiques affectant des aéronefs le sabotage les menaces à la bombe les actes de capture illicite d aéronef les incidents dus à des marchandises dangereuses les incendies de bâtiments les catastrophes naturelles santé publique

5 ) ) ) Le plan doit contenir des procédures pour la mise à l épreuve périodique de sa validité et pour l analyse des résultats obtenus, en vue d en améliorer l efficacité de tous les organes participants et le matériel connexe sont inclus dans le plan et doit être mis à l épreuve en procédant à un exercice d application général, à des intervalles ne dépassant pas deux ans à des exercices partiels d urgence, durant l année intermédiaire, pour faire en sorte que toute insuffisance constatée au cours de l exercice général soit corrigée Article 1: le manuel d aérodrome doit décrire toutes les dispositions qui permettent d assurer en toute sécurité et conformément aux normes en vigueur l aménagement, le fonctionnement et l usage des équipements et services nécessaires à la circulation des aéronefs 19 20

6 Article 2: le manuel d aérodrome est subdivisé en cinq volumes indépendants en fonction des différentes parties définies au plan type annexé à la présente décision. Un plan d urgence d aérodrome est-il établi? la coordination nécessaire des mesures d urgence à prendre dans une situation d urgence survenant sur l aérodrome ou dans son voisinage est elle assurée? Y a-t-il un centre directeur des opérations d urgence (CDOU) et un poste de commandement mobile (PCM)? Organes intervenant ou participant à faire face à la situation Organes intervenant ou participant à faire face à la situation? respect des principes des facteurs humains? la coopération des organes avec un centre de coordination et de sauvetage? Indications à porter sur un plan d urgence : types des situations, organes intervenant, leurs responsabilités et rôles coordonnées des organes et le plan quadrillé? Y a-t-il un centre directeur des opérations d urgence (CDOU) et un poste de commandement mobile (PCM)? Mise à l épreuve de la validité du plan d urgence d aérodrome d une façon périodique pour l analyse des résultats obtenus et l amélioration de son efficacité par un exercice général d application tous les 2 ans et des exercices partiels durant l année intermédiaire pour remédier aux insuffisances constatées lors de l exercice général.? l aérodrome est il équipé d agent extincteur principal et agent extincteur complémentaire? l agent extincteur principal est il conforme aux niveaux de performance A ou B ou leur combinaison? 23 24

7 les quantités d eau spécifiques pour la production de mousse et les quantités d agent extincteur complémentaire équipant les véhicules de sauvetage et d incendie sont elles conformes aux dispositions 9.2.3, 9.2.4, 9.2.5, et au Tab. 9-2 An. 14? la quantité d agent moussant fournie sur les véhicules faitelle au moins 2 charges de solution de mousse? un approvisionnement en eau complémentaire pour remplissage rapide est-il prévu? le nombre de véhicules correspondant à la catégorie d aérodrome est-il conforme au tableau 9.1 An. 14? y a-t-il liaisons spécialisées entre poste et la tour et entre postes et véhicules de sauvetage et d incendie? Des postes satellites sont-ils aménagés si les délais ne peuvent être respectés?

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