Marie-Thérèse LANCE MTL

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1 CONSEIL D ADMINISTRATION Rédacteur Administrateurs Etat Pouvoir Alkis TSIMARATOS Véronique LAMBLE - VL Président Conseil d Administration Jean BERTHON JB Vice Président Excusé 09/11/2004 Alkis TSIMARATOS AT Secrétaire Général Thomas BEHAR TB Trésorier Emmanuel DUBREUIL ED Secr. Géné.Adjoint Daniel BLANCHARD DB Président sortant Excusé VL Jean-Paul BOUQUIN JPB Délégué Général Invité Annexes Ariane ADAM-GUILLAUME AAG 1. Projets Internet Frédéric BERNHEIM FB Excusé SR 2. Projets communication Jean-Luc BESSON JLB Absent 3. Feuille de présence Norbert GAUTRON NG Marie-Thérèse LANCE MTL Gilles MARET GM Excusé AAG Pascal MIGNERY PM Excusé Amélie MOURENS AM Version 1 Hélène N DIAYE HN Christian PARTRAT- CP Michel PIERMAY MP Sophie RENAUDIN SR Date de diffusion Gilles THIVANT GT Excusé - PM 31/11/2004 Charles VINCENSINI CV 0 Ordre du jour du Conseil d Administration du Approbation du PV V2 5 min. 2. Gestion des membres 10 min. - Admission nouveaux membres - Dossiers d équivalence de la Commissions Scientifique 3. Organisation de l Institut 30 min. - Retour séminaire stratégique - Propriété nom de domaine « - CPA - Conseil Supérieur de la Recherche - Relations presse - Visite CTIP et FFSA 4. Projets en cours 30 min. - Gala des actuaires - Site Internet - Les échos de l Institut - Recueil des règles professionnelles 5. Points divers 10 min. 6. Calendrier 5 min.

2 PREAMBULE de Véronique LAMBLE, Président En ouvrant la séance VL constate que beaucoup de dossiers avancent bien. C est là le résultat des efforts de tous les bénévoles qui consacrent de leur temps et de leur énergie à l Institut. Elle tient à tous les remercier, qu ils soient membres du Conseil, des commissions statutaires ou des commissions techniques. 1 Approbation du PV Le projet de PV de la réunion du 5 octobre 2004 diffusé aux administrateurs le 4 novembre 2004 est approuvé à l unanimité. 2 Gestion des membres 2.1 Admission des nouveaux membres Les 8 jeunes diplômés suivants sont admis comme actuaires associés : - Jean-Marc Koffi BROU (ENSAE) - Philippe CARPENTIER (ENSAE) - Nicolas CLEMENT (ISFA) - Boris JACQUET (ISFA) - Armand Patrick KOMNEK NDONGBOU (ULP) - Anne-Laure LE HUNSEC (EURIA) - Tzé Yang NGO (ISUP) - Anani OLYMPIO (ISFA) 2.2 Admissions par équivalence (commission scientifique) Le PV de la réunion de la Commission scientifique du 26 octobre 2004 est présenté au bureau. Ce document contient les avis de la Commission scientifique sur les demandes d admission par équivalence qu elle a reçues. Le Conseil prononce l admission en tant qu actuaires associés des 5 candidats sur lesquels la Commission a émis un avis favorable : - Carina Zagury, - Daniel Serrant, - Joël Royers - Robin Plourde - Marie-Françoise Resve Le Conseil prend acte de l avis défavorable de la Commission sur 4 candidatures de membres associés et demande des éléments complémentaires pour le prochain conseil. Le Conseil prend acte de l avis favorable pour un membre agrégé et demande des éléments complémentaires pour le prochain conseil. Le Conseil demande que la Commission scientifique vienne lui présenter un rapport sur son activité relative à l admission des membres : critères retenus pour émettre un avis, historique des candidatures et des avis émis.

3 2.3 Point sur l appel de cotisations TB informe le Conseil du fait que le 2ème rappel de cotisations a été émis fin octobre. C est un envoi en recommandé avec accusé de réception et il sera proposé au prochain Conseil du 7 décembre de prononcer la radiation des membres qui n auront pas payé avant le 31 décembre Quelques jours avant le Conseil les administrateurs recevront une liste des impayés à fin novembre afin qu ils puissent identifier les cas particuliers et, éventuellement, relancer leurs connaissances. Le Conseil demande que la liste des impayés parmi leurs membres soit envoyée aux amicales qui sont aussi intéressées à relancer leurs membres pour maintenir le niveau de leurs ressources. 3 Projets en cours 3.1 Gala des actuaires 3.2 Internet La Présidente accueille Philippe Bienaimé, Elsa Renouf et Igotz Aubin du bureau de l association Kactu Z qui viennent présenter au Conseil leur projet de Gala des Actuaires A l issue de la présentation s instaure un large débat à l issue duquel VL rend hommage au travail effectué pour présenter un dossier de qualité, mais souligne qu il faut au Conseil du temps pour l assimiler et en mesurer les risques. Elle considère que le soutien de l IA au Gala ne se discute pas sur le principe. Elle souhaite étudier les modalités en raison des risques collatéraux encouru par l Institut dans un projet de cette ampleur (le budget du Gala est de l ordre du tiers du budget de l IA). A l unanimité, le Conseil confirme qu il est favorable au principe d un soutien au Gala des Actuaires Il souhaite que soient étudiés divers scénarios ainsi que les risques associés. Les modalités de son soutien seront discutées au cours de sa prochaine réunion du 7 décembre AT expose que le nom de domaine est enregistré au nom de FB qui avait accompli les formalités en tant que directeur du Département Informatique. Malgré plusieurs demandes, FB n a toujours pas effectué le transfert au nom de l Institut. Son accord est nécessaire au transfert. AT soumet la résolution suivante au Conseil : Résolution IA approuvée à 10 voix pour 4 abstentions L Institut adresse à FB un courrier, préparé par un conseil juridique, pour lui rappeler les droits de l Institut des Actuaires et lui demander de faire enregistrer le nom de domaine au nom de l Institut des Actuaires. Souhaitant privilégier une démarche amiable, AT demande également à SR de transmettre ce courrier à FB, ce qu elle accepte. VL donne ensuite la parole à Pierre Mathoulin, le nouveau directeur du Département Informatique, pour qu il rende compte de l application des décisions du 5 octobre et pour qu il présente les développements qu il propose. Pierre Mathoulin expose que le changement de site s est déroulé normalement avec le concours de FB et de Point Virgule. Il propose notamment des développements nouveaux, non compris dans l appel d offre initial mais dans le respect du budget fixé. Ces propositions sont annexées au présent PV.

4 Le Conseil décide à l unanimité d engager les développements décrits. 3.3 Les échos de l Institut / Recueil des règles professionnelles AT présente un tableau, annexé au présent PV, sur les projets de communication en cours : - Le recueil des règles professionnelles a été provisionné en 2003, et son coût de production reste dans la limite de la provision de ; - Les échos de l Institut nécessite un investissement de pour créer la maquette et coûte à fabriquer ; le premier numéro est rédigé ; la périodicité n est pas encore fixée ; - Il est apparu souhaitable au Bureau que l Institut développe ses relations avec la presse et un contact a été pris avec Brief qui propose un service forfaitaire comprenant deux contacts par mois avec la presse, la tenue à jour d un fichier presse,.. ; pour se présenter à la presse, l IA doit disposer d un dossier de presse ; cela conduit à un coût prévisionnel de pour le dossier de presse et de par trimestre pour le service presse forfaitaire. TB indique que le point de savoir si la maquette et le dossier de presse peuvent être traités comme des investissements amortissables reste à examiner, mais que cela ne doit pas remettre en question ces actions indispensables. Le Conseil approuve à l unanimité le lancement de Les échos de l Institut et la souscription pour 3 mois au service de relations presse de Brief. TB propose que, pour suivre les recommandations du Comité d audit, l ensemble des prestations de communication fasse l objet d un appel d offres au deuxième semestre 2005, après le congrès et la production de l année actuarielle. Le conseil approuve à l unanimité. Il signale qu un appel d offres sera aussi effectué pour les prestations comptables. 4 Organisation de l Institut 4.1 Retour du séminaire stratégique 4.2 CPA VL rend compte du séminaire qui a réuni 16 participants sur le thème de la stratégie pour que l Institut des Actuaires soit un véritable organisme professionnel. Parmi les principales conclusions : - la qualification ne pourra plus être acquise à vie et son maintien passera par une obligation de formation continue ; - le rôle scientifique de l IA n est pas assez visible et il est demandé à ED et CP, responsables respectivement du département Recherche et Développement et du BFA de travailler ensemble aux réformes souhaitables ; d autre part JB a proposé la création d un conseil de la recherche ; - de l avis de son responsable, Thierry Poincelin, le Département Doctrine actuarielle a besoin d être restructuré et VL a proposé de lui apporter son aide. AT ajoute que les échos des participants sont tous favorables et que c est une expérience à renouveler. VL annonce que Philippe Bienaimé a fait part de son souhait de ne plus assumer la codirection du Département Perfectionnement.

5 Le Comité de validation qui approuvera les actions de formation mises en place par l IA est en cours de constitution. Trois actions sont en cours d examen en vue d une possible réalisation au début de 2005 : deux actions avec l Université Louis-Pasteur de Strasbourg, et une action avec des actuaires professionnels (Jean-Pierre Lassus). 4.3 Visite au CTIP et à la FFSA Ces visites de VL avaient pour objet de présenter au CTIP et à la FFSA notre démarche d établissement de normes professionnelles et leur indiquer que l IA les consultera sur les projets. La même démarche est en cours vis-à-vis des autres organismes concernés. 5 Points divers 5.1 NG demande où l on en est dans la mise au point de la procédure d agrément des actuaires pour le PERP. TB répond que les deux sous-groupes se sont réunis le 8/11. Un avant projet sera soumis à la Commission d agrément et au Conseil du 7 décembre 2004, puis le projet sera transmis pour avis à tous les membres. Après cette consultation, le projet définitif sera approuvé par le Conseil début 2005 et transmis à la CCA ; l IA n est ensuite pas maître du délai de réaction de la CCA. 5.2 Le SACEI a souhaité que les prochaines Journées d études aient de nouveau lieu à Deauville. Le Conseil donne son accord pour que les Journées d études 2005 aient lieu à Deauville. 6 Calendrier Les prochains Conseils d administration sont fixés aux mardis 7 décembre janvier - 8 février - 8 mars Remboursement des frais de VL VL quitte la réunion. TB rappelle que VL avait demandé le 5 octobre le remboursement de ses frais de déplacement pour le compte d l IA et que le Conseil avait délibéré en la présence de VL. Il indique que, pour être conforme aux statuts, la délibération relative aux frais d un administrateur doit être prise en son absence, d où le besoin d une nouvelle délibération. Le remboursement de frais de déplacement de VL présenté par TB est approuvé à l unanimité des présents. La séance est levée à 10 h 15.

6 Annexes 1 : Projets Internet Prix HT en Euros Appel d'offre Proposition Dt. INTERNET CHANGEMENT DE SITE Frais annuels réccurents Hebergement Maintenance corrective annuelle Mises à jour - Budget prévisionnel développements Forum 900 Offre d'emplois 1500 Charte Graphique 900 Plateforme NET ANSWER 1200 Gestion annuaire 1800 Gestion cotisation 1800 TOTAL PREVISIONNEL Annexes 2 : Projets communication INSTITUT DES ACTUAIRES - Projets Communication en cours - CA 09/11/2004 Montants en EUROS TTC Total Création* Production Commentaires Recueil (1) Produit à partir du PDF réalisé Les échos de l'ia couleurs Dossier de presse couleurs Forfait 3 mois relations presse (2) Constitution et mise à jour du fichier presse Recherche et gestion de 2 RDV par mois Traitement et rewriting d'1 communiqué de presse/mois Veille presse Total général Provisionné budget Report Budget Total budget (1) Provisionné au budget 2003 (2) Démarrage prévu décembre 2004 * Amortissement sur plusieurs exercices possible

7 Annexes 3 : Feuille de présence